Libellé préféré : jugement;

Synonyme CISMeF : Avis; Opinion;

Traduction automatique Wikipédia : Procès en droit français;

Lien Wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Procès en droit français;

Définition CIF : Fonctions mentales impliquées dans le choix effectué parmi plusieurs possibilités, par exemple dans le cas de la prise d'une décision ou de la formulation d'une opinion.;

Détails


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N3-AUTOINDEXEE
Avis de l’Académie nationale de médecine concernant les praticiens à diplômes hors Union Européenne (Padhue)
https://www.academie-medecine.fr/avis-de-lacademie-nationale-de-medecine-concernant-les-praticiens-a-diplomes-hors-union-europeenne-padhue/
Plus de 10 000 candidats se sont présentés pour 2 700 postes lors du dernier concours d’évaluation des connaissances (EVC) des praticiens à diplômes hors Union Européenne (Padhue). Environ 2 000 d’entre eux, non lauréats mais en fonction dans des services de soins, parfois depuis plusieurs années, sont dans une précarité administrative. Bien que la ministre de la Santé, Mme Catherine Vautrin, ait décidé récemment d’une régularisation temporaire, leur situation est difficilement soutenable. L’Académie nationale de médecine (ANM) : – Estime que le recrutement de praticiens « Padhue » est nécessaire et doit se poursuivre pour faire face, aux côtés de leurs collègues à diplôme français, aux difficultés d’accès aux soins d’une grande partie de la population française. – Considère toutefois indispensable que leurs compétences médicales et la nécessaire maitrise de la langue française soient évaluées par le concours d’évaluation des connaissances. Le niveau d’exigence des épreuves théoriques de cet examen peut varier selon les spécialités et doit être enrichi par l’expérience acquise par le candidat dans les établissements ayant une mission de service public. Cette expérience, authentifiée par les responsables des services dans lesquels ils auront exercé, peut moduler la durée de formation complémentaire intitulée période de consolidation, actuellement fixée à 2 ans. Les doyens de facultés de médecine devront veiller à la qualité de l’encadrement de cette période. La réussite à l’EVC de ces praticiens, qui ne sont plus des étudiants, les autorise à postuler dans le service de leur choix afin de pérenniser la cohésion des équipes. En revanche, ceux n’ayant pas été reçus à l’EVC, au terme d’un nombre d’échecs à déterminer, doivent être orientés vers d’autres métiers de santé.
2024
Académie Nationale de Médecine
France
information scientifique et technique
acquis complets d'un niveau académique associé
Union européenne
ni en accord ni en désaccord
académie
acquis complets de la seconde
jugement
Union européenne
médecins
acquis complets du lycée
académie
médecine
Médicament

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N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2024.001/AC/SESPEV du 08 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la date de lancement de la campagne de vaccination au printemps 2024 contre la Covid-19
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494172/fr/avis-n-2024-001/ac/sespev-du-08-fevrier-2024-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-la-date-de-lancement-de-la-campagne-de-vaccination-au-printemps-2024-contre-la-covid-19
La HAS a été saisie par le Directeur général de la santé sur sa proposition de dates pour la campagne de vaccination de printemps 2024 contre la Covid-19, à destination des personnes de 80 ans et plus, ainsi que des résidents d’EHPAD (Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) / USLD (unité de soins de longue durée) et des personnes immunodéprimées quel que soit leur âge, du lundi 15 avril au dimanche 16 juin 2024.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
information scientifique et technique
Dates
Santé
vaccination
COVID-19
newton
COVID-19
COVID-19
vaccination; médication préventive
vaccins contre la COVID-19
vaccination
stade N
attitude envers la santé
vaccination
ni en accord ni en désaccord
non
Personnes apparentées
Vaccination
jugement
vaccination de masse
nano
établissements scolaires
rapport signal-bruit

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N2-AUTOINDEXEE
Avis sur la sécurisation des produits d'origine humaine vis-à-vis du risque de transmission du virus Usutu
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1369
La saison 2023 des arboviroses a été marquée par une circulation autochtone sans précédent du virus Usutu (USUV) dans l’avifaune sauvage et chez l’humain en France métropolitaine. Cette situation a conduit le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) à faire le point sur les risques associés à ce pathogène émergent vis-à-vis des produits issus du corps humain. Le HCSP a pris en compte : la fréquence des réactions croisées tant par technique génomique que par approche sérologique entre USUV et le virus West Nile (WNV), autre membre du complexe sérologique du virus de l’encéphalite japonaise ; la progression récente de la détection de USUV en Europe et en France chez les oiseaux, les moustiques et les humains ; le faible pouvoir pathogène d’USUV dans l’espèce humaine, dont un neurotropisme très inférieur à celui de WNV ; les progrès attendus dans le diagnostic génomique en transfusion à la suite de l’arrivée sur le marché de nouveaux automates ; l’absence de cas rapporté dans la littérature de contamination par USUV associée à des produits d’origine humaine ; l’absence de mesures spécifiques prises dans le domaine transfusionnel et dans celui des greffes dans les autres pays européens où USUV circule (Italie, Croatie, Allemagne notamment).
2024
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
recommandation professionnelle
ni en accord ni en désaccord
virus usutu
virus
virus de l'immunodéficience simienne
homo sapiens
risque
jugement
humains
transmission
virus Usutu
vis orthopédiques
Fournitures
virus Usutu

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N3-AUTOINDEXEE
Avis relatif à « l’état des connaissances sur l’influence du travail à distance sur la santé des travailleurs »
https://www.anses.fr/fr/system/files/AP2021SA0091.pdf
L’Anses a été saisie le 25 mai 2021 par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) pour réaliser une évaluation des risques pour la santé physique et mentale des travailleurs qui exercent leur travail à distance, en tenant compte de l’impact sur les conditions de travail. Cette demande est survenue dans un contexte où le travail à distance s’était rapidement développé pour les travailleurs français après l’évolution du cadre juridique et également lors des confinements successifs liés à la pandémie de Covid-19.
2024
ANSES
France
recommandation de santé publique
Santé au travail
santé au travail
ni en accord ni en désaccord
jugement
connaissance
métier
état de santé
état de santé
influence
attitude envers la santé
personnel de santé
télétravail
Savoir
connaissance
Personnes apparentées

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N2-AUTOINDEXEE
Avis relatif à l’aération, à la ventilation, à l’hygiène et à l’usage des locaux pour prévenir les risques infectieux en situation épidémique exceptionnelle
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1368
Le HCSP actualise les recommandations de son avis du 28 avril 2021 sur l’aération, la ventilation, l’hygiène et l’usage des locaux, en indiquant celles à réactiver en situation épidémique exceptionnelle. Le responsable d’un établissement recevant du public (ERP) ou d’un local professionnel à pollution non spécifique doit s’assurer que le système de ventilation est fonctionnel et dimensionné pour atteindre une concentration en CO2 maximale de 800 ppm (plus 400 ppm par rapport à la concentration extérieure) en période d’occupation. Cela implique de vérifier que le système de ventilation peut atteindre un débit minimum de 50 m3/h/occupant, sans qu’il soit fait recours systématiquement au capteur CO2. Si l’augmentation des débits n’est pas possible ou insuffisante, la réduction de la jauge permettra d’atteindre cet objectif. Dans le cas de virus émergents, ou en fonction de l’agent pathogène lors d’une épidémie, un taux de ventilation plus élevé peut être nécessaire pour réduire la transmission de la maladie par aérosol. Dans les ERP et locaux professionnels sans ventilation mécanique, ou dont la ventilation mécanique ne permet pas d’atteindre un débit de 50 m3/h/occupant, le HCSP recommande, la surveillance généralisée de la concentration en CO2 avec des capteurs fiables.
2024
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
recommandation de santé publique
ventilation
ni en accord ni en désaccord
administration par voie topique
théophylline
maladie localisée
hygiène
prévenance
risque
Personnes apparentées
jugement
loco-régional
site anatomique
ventilation
épidémies
ventilation
localement
avec propreté
trouble épidémique
Hygiène

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N2-AUTOINDEXEE
L’impact potentiel des masques de protection sur la santé publique et l’environnement en Belgique : évaluation et recommandations politiques
Avis 9765 - Impact des masques buccaux
https://www.health.belgium.be/fr/avis-9765-impact-des-masques-buccaux
À la demande du ministre fédéral de l'environnement, le Conseil Supérieur de la Santé a examiné l'impact sur l'environnement et la santé de l'utilisation des masques buccaux, ce qui lui a permis de tirer les conclusions suivantes : La protection offerte par les masques buccaux lors d'une pandémie l'emporte largement sur les risques potentiels pour la santé d'une utilisation intensive. Le gouvernement devrait exiger des fabricants une plus grande transparence sur la composition chimique et la sécurité de leurs masques. Il est possible de réduire l'impact environnemental de l'utilisation des masques buccaux en investissant à l'avenir dans des masques buccaux en matériau biodégradable ou en envisageant une réévaluation des masques buccaux après leur utilisation.
2024
SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Belgique
rapport
conservation des ressources naturelles
Belgique
jugement
environnant
Protection de l'environnement
évaluation
directives de santé publique
Évaluation
Masque
Belgique
bouche, sai
Intimité
ni en accord ni en désaccord
santé publique
études d'évaluation comme sujet
politique de l'environnement
Environnement et santé publique
environnemental
supplément oral arginine, omega 3 et nucléotides
approximatif
santé publique
masques
examen physique
Impacts sur l'environnement

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N3-AUTOINDEXEE
Avis inter-académique - Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique aux fins de réutilisation
https://www.acadpharm.org/dos_public/RETRAITT_DMUU___AVIS_ANM_ANP_ANC_2023.11.07_V3.5_DEF.PDF
https://www.academie-medecine.fr/avis-inter-academique-retraitement-des-dispositifs-medicaux-a-usage-unique-aux-fins-de-reutilisation/
Les trois Académies nationales de Médecine, Pharmacie et Chirurgie ont pris l'initiative d'une réflexion commune sur le sujet du retraitement des dispositifs médicaux (DM) à usage unique (DMUU) aux fins de réutilisation. Le retraitement des DMUU est un procédé dont fait l'objet un DM usagé pour en permettre une réutilisation sûre. Le règlement européen 2017/745/UE (RDM ou MDR) laisse aux Etats membres l'opportunité d'autoriser ou non le retraitement de certains DMUU. A ce jour, six Etats l'autorisent et 15 l'interdisent dont la France. L'article 29 du PLFSS 2024 prévoit une expérimentation de deux ans sur ce sujet dans le cadre de la planification écologique du système de santé. L'avis inter-académique s'inscrit dans ce contexte.
2023
Académie Nationale de Pharmacie
Académie Nationale de Médecine
France
information scientifique et technique
relations interprofessionnelles
ni en accord ni en désaccord
Retraite
retraite
académies et instituts
réutilisation de matériel
Dispositifs médicaux
dispositif
retraitement
prothèse partielle fixe
jugement
Dispositifs médicaux
Usages médicaux
Académies
unique (personne)
réutiliser
unique
retraite
académie

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N3-AUTOINDEXEE
AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur les leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition professionnelle au formaldéhyde en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)
https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2021SA0031Ra.pdf
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a été saisie le 23 février 2021 par la Direction générale du travail, la Direction de la sécurité sociale et la Direction des affaires financières, sociales et logistiques pour réaliser un travail d’expertise préalable à la création et/ou de modification de tableaux en lien avec les expositions professionnelles au formaldéhyde.
2023
ANSES
France
rapport
exposition professionnelle
leucémie
leucémie myéloïde
Vision
rapport de recherche
rapport albumine/globuline
maladie régionale
Vue
maladie
exposition professionnelle
reconnaissance
villite chronique
Anses
ni en accord ni en désaccord
Tableau
jugement
baies (géographie)
Personnes apparentées
formaldéhyde
effets de l'exposition à un agent externe
formaldéhyde
absence de maladie
expertise
Counseling directif
attestation
Pastille de nicotine
création
formaldéhyde
ratio
maladies professionnelles
Leucémie myéloïde
Formaldéhyde

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N3-AUTOINDEXEE
Avis Relatif à la prévention de la transmission des viroses respiratoires en période d’épidémies hivernales
https://www.sf2h.net/publications/avis-relatif-a-la-prevention-de-la-transmission-des-viroses-respiratoires-en-periode-depidemies-hivernales-version-du-14112023.html
La SF2H présente dans ce document des recommandations relatives à la prévention de la transmission des viroses respiratoires lors des soins dans les établissements de santé (ES) et médico-sociaux (EMS), notamment le port du masque à usage médical en période d’épidémies virales hivernales, pour les professionnels de santé, intervenants, patients, résidents et visiteurs, selon le contexte épidémiologique régional.
2023
SF2H - Société Française d'Hygiène Hospitalière
France
recommandation de santé publique
Système respiratoire
signe du système respiratoire
Périodique
ni en accord ni en désaccord
intervention préventive
épidémies
étude de prévention
maladies virales
période des essais cliniques
transmission
Personnes apparentées
jugement
période
trouble épidémique

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N2-AUTOINDEXEE
Avis du Comité Évaluation et science ouverte (CoÉSO) de l'Académie des sciences sur le score SIGAPS
https://www.academie-sciences.fr/fr/Rapports-ouvrages-avis-et-recommandations-de-l-Academie/avis-du-comite-evaluation-et-science-ouverte-coeso-de-l-academie-des-sciences-sur-le-score-sigaps.html
https://www.academie-sciences.fr/pdf/rapport/Avis_SIGAPS.pdf
Le Comité Évaluation et science ouverte (CoÉSO) de l'Académie des sciences a examiné le score SIGAPS (pour Système d'interrogation de gestion, d'analyse des publications scientifiques), mis en place dans les hôpitaux depuis 2006, et propose, ci-après, des recommandations quant à son utilisation.
2023
Académie des sciences de l'Institut de France
France
rapport
académies et instituts
comités consultatifs
Pastille de nicotine
académie
examen physique
science
Académies
Comités d'évaluation
Évaluation
évaluation
jugement
ouvert
ni en accord ni en désaccord

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N2-AUTOINDEXEE
Accès direct aux masseurs-kinésithérapeutes en CPTS - Avis sur le projet de décret concernant l'expérimentation prévue par l'article 3 de la loi du 19 mai 2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3473674/fr/acces-direct-aux-masseurs-kinesitherapeutes-en-cpts-avis-sur-le-projet-de-decret-concernant-l-experimentation-prevue-par-l-article-3-de-la-loi-du-19-mai-2023
La HAS rend un avis en tenant compte de plusieurs éléments notamment : de la littérature qui met en évidence certains éléments en faveur de l’accès direct notamment la réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute en 2015 formant les masseurs-kinésithérapeutes à plus d’autonomie mais qui préconise également le renforcement continuel de cette formation, des capacités de triage, notamment par l’apprentissage de l’interrogatoire et de l’examen clinique en vue d’éliminer les diagnostics différentiels et les signes de gravité et la communication avec les professionnels de santé, en vue d’orienter efficacement les patients si nécessaire. Par ailleurs, une formation complémentaire pour les masseurs-kinésithérapeutes diplômés avant 2019 parait indispensable. des avis des Conseils Nationaux Professionnels et ordres sollicités qui précisent certaines situations où l’accès direct est envisageable mais qui mettent en garde notamment sur certaines situations où l’accès direct serait dangereux, sur le fait de limiter le nombre de séances, sur la difficulté d’application dans le cadre de CPTS notamment dans la transmission d’informations et sur l’absence d’évaluation de l’expérimentation.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
kinésithérapeutes
kinésithérapeutes
Loi
ni en accord ni en désaccord
projection
Directives
leadership
comme prévu
masseur
jugement

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N2-AUTOINDEXEE
Avis relatif à l’utilisation de l’eau du fond des retenues collinaires à Mayotte pour produire de l’eau destinée à la consommation humaine (EDCH)
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1354
Dans le contexte de la pénurie d’eau douce touchant le département de Mayotte, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) se prononce sur l’utilisation de l’eau du fond des retenues collinaires pour la production d’eau destinée à la consommation humaine (EDCH). Après analyse des éléments techniques reçus, le HCSP considère,