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Synonyme CISMeF : suite à;

Traductions automatiques des définitions par l'ANS : subséquente ; immédiatement après dans le temps ou la commande.;

Traductions automatiques par l'ANS : Lâcher son son; consécutif;

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N2-AUTOINDEXEE
ENDOPROTHESE COUVERTE PAR BALLONNET : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 23 novembre 2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3482686/fr/endoprothese-couverte-par-ballonnet-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-23-novembre-2023
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées aux endoprothèses couvertes par ballonet au titre III de la liste prévue à l’article L.165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale paru au Journal Officiel du 23 novembre 2023.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
jugement
projection
Stents
endoprothèse
Suivant
essai de phase II/III
Jordanie
endoprothèse
ni en accord ni en désaccord
composant d'un dispositif de ballonnet
endoprothèses
phase d'un essai

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24/05/2025


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