Evaluation technologiqueType de ressources CISMeF

Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N3-AUTOINDEXEE
VARIMATE
Renfort périphérique pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568191/fr/varimate
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stomie

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de l’acte de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique transluminale dans le traitement de la pancréatite aiguë nécrosante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498436/fr/evaluation-de-l-acte-de-necrosectomie-par-voie-d-abord-endoscopique-transluminale-dans-le-traitement-de-la-pancreatite-aigue-necrosante
La pancréatite aiguë nécrosante est une maladie grave de mauvais pronostic si elle n'est pas traitée. En France, environ 1 000 à 1 500 cas sont enregistrés chaque année. L'infection de la nécrose représente la principale complication et peut entraîner un sepsis et une défaillance d'organes, doublant ainsi la mortalité de 15 à 30 % environ. Une approche progressive du traitement est souvent préconisée, commençant par le drainage mini-invasif percutané ou endoscopique, suivi si nécessaire d'une nécrosectomie mini-invasive pour débrider les tissus nécrotiques résiduels. Une chirurgie invasive est envisagée en dernier choix, si aucune amélioration clinique n’est observée. À ce stade, seuls les actes de nécrosectomie par coelioscopie et par chirurgie ouverte sont pris en charge par l'Assurance maladie. Dans ce contexte, le Conseil national professionnel d’hépato-gastroentérologie (CNPHGE) a demandé à la Haute Autorité de santé (HAS) d’évaluer l’acte mini-invasif de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique. Les objectifs de cette évaluation étaient i) d’évaluer la balance bénéfice/risque de cet acte par rapport aux techniques actuellement remboursées en vue de statuer sur le bien-fondé de son éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie, ii) de définir le cas échéant les conditions de réalisation de l’acte et l’impact organisationnel de sa mise en œuvre et de sa diffusion.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pancréatite aigüe nécrotique
nécrosectomie pancréatique
endoscopie
débridement
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568310/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépato-cellulaires non résécables de stade BCLC 0/A ou stade B/C chez des patients ayant : un état général conservé (score ECOG 0-1) et une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) ; chez qui les autres options thérapeutiques recommandées ne sont pas retenues en RCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568316/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568325/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, avec ou sans association à une chimiothérapie, chez des patients présentant : Un état général préservé (indice fonctionnel 1) lorsque traités par THERASPHERE en association à une chimiothérapie concomitante ou indice fonctionnel 2 lorsque traités par THERASPHERE seul ; Une absence de diffusion extra-hépatique ; Une charge tumorale 50% et un score Child-Pugh A-B. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chimiothérapie systémique seule ou traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium

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N1-SUPERVISEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3573729/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-respiratoires-basses
Objectif Ce travail s'incrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de la présente évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge des infections respiratoires basses dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints d’infections respiratoires basses. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée selon les critères de sélection PICOTS avec analyse critique des faits publiés en suivant la méthodologie GRADE, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection des voies respiratoires inférieures
évaluation technologique
infections de l'appareil respiratoire
techniques d'amplification d'acides nucléiques

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N2-AUTOINDEXEE
DBLG1
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3576432/fr/dblg1
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1 adultes ( 18 ans) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 90 UI) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
robot
diabète de type 1

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N3-AUTOINDEXEE
Chirurgies microinvasives du glaucome (CMIG) : Hydrus MC Microstent pour le traitement du glaucome léger à modéré
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/chirurgies-microinvasives-du-glaucome-cmig-hydrusmc-microstent-pour-le-traitement-du-glaucome-leger-a-modere.html
Au Canada, le glaucome représente la quatrième cause de perte de vision après notamment la dégénérescence maculaire liée à l’âge ou la cataracte et il affecterait plus de 728 000 personnes. Aucun traitement curatif n’existe actuellement pour le glaucome. Néanmoins, certaines options thérapeutiques existent sur le marché, qui permettent de ralentir la progression de la maladie, grâce à un contrôle de la pression intraoculaire qui est le seul facteur de risque modifiable. L’endoprothèse HydrusMC Microstent est une de ces options. L’implantation de ce dispositif dans l’œil atteint d’un glaucome vise à favoriser l’écoulement de l’humeur aqueuse et contrôler la pression intraoculaire, limitant ainsi la progression de la maladie.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
glaucome
modération
glaucome
glaucome
intervention chirurgicale
chirurgie générale

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N3-AUTOINDEXEE
CELLULAR MATRIX A-CP-HA KIT
Kit de préparation de plasma riche en plaquettes autologue associé à un acide hyaluronique non réticulé pour injection intra-articulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552742/fr/cellular-matrix-a-cp-ha-kit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide hyaluronique
injection intra-articulaire
injections articulaires
liaison transversale
plasma riche en plaquettes
réactifs réticulants
préparation de plasma riche en plaquettes
acide hyaluronique
associé à

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N2-AUTOINDEXEE
REGENETEN
Matrice de collagène bio-inductive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568295/fr/regeneten
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant une rupture transfixiante de 1 à 4 cm d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs, éligibles à une chirurgie de réparation après un traitement médical bien conduit. Les critères de réparabilité sont ceux définis dans les recommandations de bonne pratique professionnelles françaises en vigueur. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chirurgie de réparation de la coiffe des rotateurs seule (réinsertion et/ou suture d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
matrice extracellulaire
collagène
collagène
matrices (génétique)
collagène

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568298/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéters urinaires
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568301/fr/vapro-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
sonde urinaire
cathéters urinaires

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N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED III
Pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3577024/fr/synchromed-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Administration intrathécale de baclofène dans le traitement des spasticités sévères dans le cas de paralysies cérébrales, et de lésions médullaires post-traumatiques ou secondaires à une sclérose en plaques, après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central ; Administration intrathécale d’antalgiques dans le traitement des douleurs chroniques intenses rebelles aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. La prise en charge est assurée pour l’administration d’antalgiques ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et sous réserve de l’inscription de ces spécialités sur la liste des spécialités remboursables. La prise en charge est assurée selon les conditions d’utilisation et de prescription du médicament. La prise en charge de SYNCHROMED III est assurée lors de la primo implantation et lors du changement d’une pompe programmable. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à SYNCHROMED II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
implant
Programmes
pompe

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N2-AUTOINDEXEE
IMPELLA CP avec SMARTASSIST
Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axillaire, monoventriculaire gauche, de courte durée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578284/fr/impella-cp-avec-smartassist
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients présentant une réduction de la fonction ventriculaire gauche en raison d’un choc cardiogénique post-infarctus du myocarde avec élévation du segment ST (STEMI) avant ou après une intervention coronaire percutanée. Sont exclus, les patients qui ont eu un arrêt cardiaque avant le transfert à l’hôpital et qui ont un score 7 sur l’échelle de coma de Glasgow persistant après le retour de la circulation spontanée ainsi que les patients ayant une défaillance sévère du ventricule droit. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport au traitement médical optimal.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
aisselle, sai
Dispositifs
dispositif
Assistance
durée
disposition (psychologie)
mécanique
équipement et fournitures
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578380/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT EXACT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578473/fr/gynecare-tvt-exact
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT EXACT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant

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N2-AUTOINDEXEE
CYRENE ET CYRENE PREMIUM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578476/fr/cyrene-et-cyrene-premium
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant CYRENE et CYRENE PREMIUM sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
OBTURATEUR GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578479/fr/obturateur-gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant OBTURATEUR GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
obstruction complète
implant
bandelettes sous-urétrales

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N2-AUTOINDEXEE
ARIS
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578482/fr/aris
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant ARIS est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578485/fr/gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
implant
urètre, sai

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N2-TITRE
BIATAIN SILICONE (forme standard)
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568304/fr/biatain-silicone-forme-standard
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum, le talon, le coude et le genou. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur ligne générique de la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568313/fr/tenolig
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suture de rupture récente du tendon d’Achille (entre 0 et 8 jours après la rupture). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au traitement chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections neuroméningées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585537/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-neuromeningees
Objectif Ce travail s'inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) notamment multiplex dans la prise en charge des infections neuroméningées dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints de ces infections. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée avec analyse critique des faits publiés, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568307/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Métastases hépatiques du cancer colorectal (MHCCR) L’indication doit être discutée en RCP et les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants : état général conservé [score ECOG 2] ; absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%) ; absence de localisation extra-hépatique évolutive ; avoir été réfractaires ou intolérants aux thérapeutiques systémiques recommandées en 1ère ligne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N2-AUTOINDEXEE
SURPASS EVOLVE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508704/fr/surpass-evolve
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dits stents flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôler
Stents
outrepasser
voie intracrânienne
Contrôler
contrôle scientifique
maladie sous contrôle
groupes témoins
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
LOMATUELL PRO
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508707/fr/lomatuell-pro
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
interface de programmation d’application
proline
pansement
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
résultat rapporté par le patient
proline
bandages
dosage de la proline

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N2-AUTOINDEXEE
Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein RH /HER2- de stade précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3471037/fr/
Ce travail est une actualisation d’un précédent rapport d’évaluation publié en 2019 ayant permis de définir une première population cible éligible à l’utilisation des quatre signatures génomiques (SG) commercialisées dans le cancer du sein RH /HER2- de stade précoce dans le cadre strict du Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN). Ces signatures génomiques ont vocation à guider la décision de désescalade sécurisée de la chimiothérapie adjuvante en cas de score génomique favorable chez des patientes préalablement identifiées par les professionnels concernés comme étant en incertitude décisionnelle avérée sur la base des critères non génomiques habituels. Cette actualisation de 2023 a permis, au vu des données de sécurité les plus récentes et avec le soutien des experts externes, de redéfinir le périmètre d’une nouvelle population cible ainsi que les SG éligibles dans certains cas à une poursuite de prise en charge financière dans le cadre strict du RIHN. Cette décision intermédiaire est rendue dans l’attente d’obtention et d’analyse de certaines données toujours en cours de consolidation pour certaines SG et en l’absence de données probantes pour d’autres. Le cas échéant, une réévaluation complète du Service Attendu (SA) pour chacune des quatre signatures sera réalisée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
génome
cancer
carcinome du sein au stade précoce
Cancer du sein
hôpitaux privés à but lucratif
donnée clinique
signé
Génome
précoce
lot clinique
tumeurs du sein
établissements de soins ambulatoires
Stadification tumorale
génomique
génome
tumeur maligne, sai

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N3-AUTOINDEXEE
TRITON LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480464/fr/triton-lp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction lombaire
Triton
pied
pied
pied international
pied Français
Allèle sauvage LPA
triton
pied terrestre
Energie
composant de dispositif de film
neptune
énantate de testostérone
pied britannique
classement
marche à pied

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N2-AUTOINDEXEE
I-SUB
Emboiture fémorale sub-ischiatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480470/fr/i-sub
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes ayant une amputation au niveau transfémoral et jusqu’au genou quelle qu’en soit la cause, d’un niveau d’activité d4600 à d4608* de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF), et ayant un membre résiduel d’une longueur d’au moins 16 cm (mesure effectuée entre le périnée et l’extrémité du membre résiduel recouvert du manchon). La stabilité relative des volumes du membre résiduel est nécessaire. *Activités d4600 à d4608 de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en 2001 : - d4600 : Se déplacer dans la maison - d4601 : Se déplacer dans des bâtiments autres que la maison - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
fémur
noeud lymphatique fémoral
iodures
niveau de Clark I
cancer du col de l'utérus de stade I v8
pouce international
mélanome uvéal stade I
carcinome de la vessie stade I v8
cancer de la prostate stade I AJCC v8
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
iode

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N2-AUTOINDEXEE
PK PAPYRUS
Endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3486042/fr/pk-papyrus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Perforation et rupture d’une artère coronaire native. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux stents couverts de PTFE pris en charge sous la description générique « endoprothèse coronaire dite stent couvert de PTFE ».
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacocinétique
endoprothèse
Pakistan
pyruvate Kinase
endoprothèses
clé primaire
polyuréthanes
mousse de polyuréthane
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
RESPOSORB SILICONE BORDER
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487175/fr/resposorb-silicone-border
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum et le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
absorption d'énergie
absorption
anatomistes
silicone
importateur
anatomie
pansement
bord anatomique
s'habiller
bandages
absorption
anatomiste
Importer
silicone
silicone

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N2-AUTOINDEXEE
OPTUNE
Générateur de champ électrique antimitotique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487181/fr/optune
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En association avec le témozolomide pour le traitement d’entretien, après chirurgie et radiochimiothérapie des patients adultes atteints d’un glioblastome nouvellement diagnostiqué. L’instauration d’un traitement par OPTUNE relève d’une décision partagée entre le patient et l’équipe médicale assurant son suivi. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement d’entretien par témozolomide seul.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antimitotiques
champ électrique
antimitotiques
caractéristiques familiales
champ de donnée
Allèle sauvage ARID1A
électricité
Générations
générateur (unité de dose)
composant d'un dispositif de générateur
générateur

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX XTRAHME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487184/fr/provox-xtrahme
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Norvège
implant (forme posologique)
souris NON
mutation du gène PTEN négative
plainte principale non causée par un traumatisme
implant
Prothèses
implant
administration via un implant
négation
mutation du gène ATRX négative
pas d'antécédent de cardiopathie congénitale
implant (unité de dose)
prothèses et implants
dosage du monoxyde d'azote
prothèse
signe du système respiratoire
chômage
amplification du gène EGFR négative
plainte principale n'a pas été recueillie
Système respiratoire
monoxyde d'azote

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N2-AUTOINDEXEE
KIT BIFLEX
Système de compression multitype
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487906/fr/kit-biflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
kit promotionnel
compression
composant d'un kit de dispositif
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
compression
kit
kit (unité de dose)
compression de données
compression
kit (forme posologique)
tampons chirurgicaux

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N3-AUTOINDEXEE
CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487909/fr/contour-neurovascular-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie intracrânienne
contour
anévrisme cérébral non rompu
anévrysme intracrânien
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON 2 KCAL HP ET NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spécialisées pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3481573/fr/nutrison-2-kcal-hp-et-nutrison-2-kcal-hp-multi-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Docétaxel/épirubicine
voie endotrachéale
fibre
spécialisation
nutrition
sciences de la nutrition
Andorre
voie entérale
nutrition entérale
Thrombocythémie essentielle
fibre
étude nutritionnelle
nutrition
Réparation par excision de base
fibre alimentaire
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
kilocalorie
Éthiopie

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N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX XC
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487912/fr/pro-flex-xc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied Français
pied
résultat rapporté par le patient
classement
marche à pied
proline
proline
composant de dispositif de film
pied international
dosage de la proline
pied britannique
Energie
pied
pied terrestre
énantate de testostérone

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N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487915/fr/pro-flex-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
ponction lombaire
proline
dosage de la proline
pied
pied Français
marche à pied
Energie
composant de dispositif de film
pied terrestre
résultat rapporté par le patient
énantate de testostérone
pied
Allèle sauvage LPA
pied britannique
classement
proline

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N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487918/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles déjà inscrites sur la LPPR, à savoir : Coxopathies fonctionnelles sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d’observation de quelques semaines à quelques mois, chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevée ; Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres inserts en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
composant d'un dispositif de réticule
insert (unité de dose)
insert à libération prolongée
polyéthylène
liaison transversale
insertion
haut
polyéthylène haute densité
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
LINQ II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488412/fr/linq-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LINQ II n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
coeur, sai
Monitorage du patient
cardiaque
Dispositif de monitorage
implant
coeur
prothèses et implants
implant
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488835/fr/drl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination et correction de la myopie évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant au-delà de 5 ans et jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux verres simples unifocaux correcteurs de la myopie V (absence) par rapport aux autres lentilles d’orthokératologie
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lentille
menstruation
Myopie
lens
Lentilles

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N3-AUTOINDEXEE
ITIND
Endoprothèse urétrale implantable temporairement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488838/fr/itind
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
transitoire
forme à usage urétral
voie urétrale
endoprothèses
Stents
implant
transitoire
endoprothèse
implant
urètre, sai
endoprothèse

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N3-AUTOINDEXEE
C-WALK 1C40
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488841/fr/c-walk-1c40
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
pied
marche à pied
pied britannique
composant de dispositif de film
pied terrestre
pied
pied Français
Energie
classement
énantate de testostérone

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519081/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge des dispositifs d’appareillage avec support protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces vidables pour stomie digestive inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numismatique
systèmes de délivrance de médicaments
pièces
entérostomie
système d'un composant de dispositif
sac
numération des stomatocytes
système digestif
fonction du tube digestif
sac (unité de dose)
deux fois
poche
digestif
équipement et fournitures hospitaliers
allèle sauvage MLXIPL
digestion
Stomie
poche pour stomie

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519084/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage MLXIPL
stomie
numération des stomatocytes
digestif
systèmes de délivrance de médicaments
équipement et fournitures hospitaliers
exposition
digestion
système digestif
entérostomie
Stomie
pièce
fonction du tube digestif
système d'un composant de dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER FORMAT TALON
Pansement anatomique hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3490830/fr/absofoam-border-format-talon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomie
Allèle sauvage HPSE
Allèle sauvage HHEX
langue hébraïque
anatomiste
bandages
lysozyme d'oeuf de poule
talon
Allèle sauvage EPHB6
allèle sauvage TCF12
anatomistes
bord anatomique
talon
s'habiller
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
Détection de mutations par expansion de nucléotides volet 1 – Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491330/fr/detection-de-mutations-par-expansion-de-nucleotides-volet-1-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité du transfert éventuel de l’acte de détection de mutation par expansion de nucléotides de la liste complémentaire vers la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM). Cet acte est réalisé principalement pour le diagnostic de maladies neurologiques rares, graves et invalidantes. La HAS évalue l’intérêt médical de cet acte dans dix-sept de ces maladies et dans différents contextes (post-natal, prénatal, préimplantatoire).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cataplasme
volt
score 1+ OMS
non-fumeur
examen physique
s'écouler
détection de mutation
nucléotide
score 1+
mutation
Évaluation
score de performance ECOG de 1
enquêteur
expansif
essai clinique de phase I
événement indésirable léger
un
nucléotide
palmaire
études d'évaluation comme sujet
nucléotides
évaluation
évaluation

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N2-AUTOINDEXEE
Dosage d’un panel d’anticrises de nouvelle génération par LC-MS/MS
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-dun-panel-danticrises-de-nouvelle-generation-par-lc-ms-ms.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été effectuée par le Centre hospitalier universitaire de Montréal. Le mandat s’inscrit dans un contexte où la LC-MS/MS permettrait d’améliorer l’offre actuelle de dosages sériques des médicaments anticrises de nouvelle génération utilisés notamment pour traiter l’épilepsie. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique, une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour de sept questions d’évaluation portant notamment sur les dimensions socioculturelle, populationnelle, clinique, organisationnelle et économique.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
chromatographie en phase liquide
dose cumulative
test de laboratoire
caractéristiques familiales
Générations
évaluation
société anonyme
Sainte-Lucie
génération
mesure de la chimiokine (motif C-C) ligand 16

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N3-AUTOINDEXEE
AVEIR
Système de remplacement de stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492659/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tube (unité de dose)
ventriculaire
Sonde
pompes à perfusion implantables
sonde de dispositif
implant
stimulateur cardiaque
implant
dispositif médical implantable
ventricule, sai
implantation de stimulateur cardiaque
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
pacemaker
sonde chimique
sontuzumab
systèmes de délivrance de médicaments
cathéters à demeure
sonde
Hyperplasie endométriale simple
système d'un composant de dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
AVEIR
Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492665/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR : Dysfonction sinusale lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire n’est pas nécessaire ; Bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ; BAV en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains BAV paroxystiques) ; BAV en rythme sinusal lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire n’est pas nécessaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
implant
implant
implantation de stimulateur cardiaque
Hyperplasie endométriale simple
dispositif médical implantable
Sonde
ventricule, sai
stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
ventriculaire
sonde de dispositif
pompes à perfusion implantables
sondes cardiaques
cathéters à demeure
sontuzumab
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
sonde chimique
sonde pour stimulateur cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
EVOLUT FX
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492674/fr/evolut-fx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L’indication doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores de risque et les comorbidités associées. Pour les patients opérables avec un score EuroSCORE II ou STS 4%, l’indication est limitée aux patients d’au moins 70 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication de chirurgie valvulaire mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable à la voie transfémorale. Patients non opérables avec sténose et/ou insuffisance aortique par dégénérescence d’une bioprothèse valvulaire aortique préalablement implantée. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non indication). Il est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE du système EVOLUT FX.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage TMSB4X
aorte
dispositif médical implantable
implant
artère, sai
Allèle sauvage F10
sontuzumab
administration par voie cutanée
implant (forme posologique)
allèle sauvage GFUS
Implantation
Troubles neurodéveloppementaux liés à l'alcool
aorte, sai
Artères
bioprothèse
Artère
aorte
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)

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N2-AUTOINDEXEE
NEW-FILL
Acide L-polylactique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491483/fr/new-fill
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR, à savoir : Correction des lipoatrophies faciales chez les patients ayant une infection par le VIH sous traitement antirétroviral. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la Technique de Coleman.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide
acide L-polylactique
dosage du diéthylamide de l'acide lysergique
acide

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N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492668/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique, chez les patients diabétiques de type 2 ( 2 ans) traités par insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’équilibre glycémique est insuffisant (HbA1c 8%). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système flash d’autosurveillance du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
continuer
système de mesure
glucose
dosage du glucose
glucose
poids et mesures
Mesures
voie interstitielle
persistant

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N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-urétrale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492671/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage RELT
unique
bandelettes sous-urétrales
incision
bande de Ladd
traînée
tryptophanase
urètre, sai
unique (personne)
forme à usage urétral
incision
voie urétrale
bandelette
incisive

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N3-AUTOINDEXEE
NEOSCOPE CPRE
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492677/fr/neoscope-cpre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hyperplasie endométriale simple
administration d'un agent
organisation et administration
activité administrative
Administration
dispositifs d'accès vasculaires
unique
régions opératrices (génétique)
cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique
unique (personne)
fonction mathématique
cathéter
cathéter

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N3-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE 2
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492680/fr/solitaire-2
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire

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N2-AUTOINDEXEE
COLLAPAT II
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3493371/fr/collapat-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
expression de dérivation
Tissu osseux
langue ossète
os
dérivation
dérivant
espèces bovines
court-circuit
bovins
vache
dérivation (concept)
fonction ou analyse mathématique
shunt

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N2-AUTOINDEXEE
LEO
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494333/fr/leo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans des indications identiques.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
endoprothèses
voie intracrânienne
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
AXS VECTA
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495477/fr/axs-vecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration AXS VECTA est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter

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N2-AUTOINDEXEE
AXS CATALYST
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495480/fr/axs-catalyst
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration AXS CATALYST est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
catalyseur
aspiration (technique)
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration

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N2-AUTOINDEXEE
GLACE
Substitut osseux sur mesure non résorbable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494167/fr/glace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable : Soit en première intention, en cas de défect osseux : Situé dans la zone fronto-temporale, Ou de grande taille (supérieur à 35cm²). Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’autogreffe Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
résorbable
glace
Caspase-1
régime Cytarabine-Idarubicine-Etoposide
poids et mesures
os
allèle sauvage CASP1
glace
Tissu osseux
glace
langue ossète
Mesures
protocole ICE
Allèle sauvage CES2
favorable

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N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495269/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 28mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32mm dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 36mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
liaison transversale
haut
polyéthylène
réactifs réticulants
acétabulum
polyéthylène haute densité
composant d'un dispositif de réticule
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
ENTERRA II
Neurostimulateur gastrique implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495272/fr/enterra-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En 3ème ligne de traitement, chez les patients souffrant de gastroparésie pour lesquels les mesures hygiéno-diététiques (1ère ligne) et les traitements médicaux de référence (2ème ligne) sont sans effet pendant 3 mois. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'association de mesures hygiéno-diététiques et la prise, pendant 3 mois, de médicaments de référence.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
funérailles
estomac
implant
inhumation
neurostimulateur
neurostimulateurs implantables
estomac, sai
estomac

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G6)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496700/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g6
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans dont l’équilibre glycémique préalable est insuffisant (taux d’HbA1c 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée bien conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mercaptopurine/Méthotrexate/Méthylprednisolone/Vincristine
poids et mesures
système de mesure
pompe
dosage de l'insuline
pompe à insuline
dosage du glucose
Diabète sucré de type 1
diabète de type 1
Insuline
pneumonie organisée cryptogénique
glucose
postes de direction
Supervision
robot
machine d'état
essai de phase V
glucose
pompes à insuline
Mercaptopurine/Méthotrexate/Prednisolone/Vincristine
glucose
composant d'un dispositif de contrôleur
score de performance ECOG de 5
automatique
Mesures
automatisme
voie interstitielle
anémie de la prématurité
mort liée à un événement indésirable
Insuline thérapeutique
délétion du chromosome 5
Automatisme
épirubicine/Prednisone/Vincristine

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N2-AUTOINDEXEE
REDONNE
Chaussure Thérapeutique à Usage Prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496824/fr/redonne
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : Les pathologies neuromusculaires évoluées, Les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapeutique
gène SHOX
adulte
extraction
utilisations thérapeutiques
intervention thérapeutique
adulte légalement
chaussures
long
Thérapeutique
adulte
méthode d'imputation par le report de l'observation du screening

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N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE PLATINUM
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497044/fr/solitaire-platinum
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l’artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE PLATINUM peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse (IV) ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP III
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497050/fr/embotrap-iii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever EMBOTRAP III est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade III v8
Stents
niveau de Clark III
cancer du col de l'utérus de stade III v8
carcinome papillaire thyroïdien stade III v8
langue nuosu
retriever
troisième (dans un nom)

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N2-AUTOINDEXEE
TREVO NXT PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497053/fr/trevo-nxt-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent TREVO NXT PROVUE est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE X
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497056/fr/solitaire-x
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE X peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse (IV) ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
solitaire
unique
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
TREVO XP PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497059/fr/trevo-xp-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever TREVO XP PROVUE est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA 3MAXC
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497167/fr/penumbra-3maxc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA 3MAXC peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
effet secondaire d'aspiration
aspiration
cathéter
cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
MANIX CLASSIC
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497531/fr/manix-classic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
virilisation anormale
condom
lubrification
préservatifs masculins
préservation
préservatif
masculin
sexe masculin, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JET7
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498133/fr/penumbra-jet7
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA JET7 peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
aspiration
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
aspiration

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA RED
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498136/fr/penumbra-red
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA RED peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter
aspiration
cathétérisme
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JETD
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498139/fr/penumbra-jetd
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA JETD peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
effet secondaire d'aspiration

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA ACE
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498143/fr/penumbra-ace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA ACE peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antigène carcinoembryonnaire
Cyclophosphamide/Doxorubicine
Cisplatine/Cytarabine/étoposide
aspiration
dosage de l'enzyme de conversion de l'angiotensine
cathéter
antigène carcino-embryonnaire
cathéter
effet secondaire d'aspiration
cathétérisme
aspiration
enzyme de conversion de l'angiotensine
gène ACE
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498446/fr/eden
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
masculin
préservatifs masculins
lubrification
préservation
condom
virilisation anormale
sexe masculin, sai

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498455/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservation
sexe masculin, sai
virilisation anormale
masculin
condom
préservatif
lubrification
préservatifs masculins

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498458/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lubrification
préservatif
masculin
sexe masculin, sai
condom
virilisation anormale
préservatifs masculins
préservation

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498461/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
lubrification
préservation
préservatifs masculins
virilisation anormale
masculin
sexe masculin, sai
condom

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N3-AUTOINDEXEE
MAGSEED
Marqueur magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498571/fr/magseed
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Repérage de tumeurs non palpables du sein situées, au plus, à 4 cm de profondeur, dans le cadre de la chirurgie mammaire première. L’indication doit être validée en RCP après documentation par une analyse histologique et un bilan d’imagerie. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au repérage par fil-guide.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage MARK1
magnétisme
marqueurs biologiques
composant d'un dispositif magnétique
Allèle sauvage TAOK1

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N2-AUTOINDEXEE
DOSAGE DU SC5B-9 PLASMATIQUE
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sc5b-9-plasmatique.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été effectuée par le Centre hospitalier universitaire (CHU) Sainte Justine. Le mandat s’inscrit dans un contexte où le dosage du sC5b-9 plasmatique, combiné à une évaluation clinique standard, permettrait d’identifier une microangiopathie thrombotique (MAT) médiée par le complément, potentiellement dans l’optique de diriger un patient vers un traitement inhibiteur du complément. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique, une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour des 5 dimensions de l’énoncé de principes du cadre d’appréciation de la valeur des interventions de l’INESSS.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
test de laboratoire
dose cumulative
évaluation

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N2-AUTOINDEXEE
ACCESS SOCKET TRANS FEMORAL
Emboiture souple anatomique pour prothèse fémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491845/fr/access-socket-trans-femoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transfémoral chez les sujets dont le membre résiduel supporte un contact total et utilisateurs d’un manchon en silicone. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
anatomiste
prothèses et implants
anatomie
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
noeud lymphatique fémoral
Prothèses
fémur
prothèse
composant d'un dispositif de douille
accession
anatomistes

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N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498149/fr/infinity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
prothèse
gène ANK1
Cheville
arthroplastie de remplacement de la cheville
Prothèses
Articulation talocrurale
gène ANK2

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N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498449/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux flow diverters des gammes antérieures FRED et FRED Jr
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle scientifique
voie intracrânienne
Contrôler
cavité crânienne, sai
contrôler
maladie sous contrôle
Stents
groupes témoins

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N3-AUTOINDEXEE
FREEDOM60
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498464/fr/freedom60
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle actif
traitement par perfusion à domicile
Domicile
méthode d'administration en perfusion
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
Perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
mécanisme
mécanique
système d'un composant de dispositif
license d'activité

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N3-AUTOINDEXEE
FREEDOMEDGE
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498452/fr/freedomedge
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mécanisme
Domicile
méthode d'administration en perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
Perfusion
license d'activité
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
système d'un composant de dispositif
contrôle actif
mécanique
traitement par perfusion à domicile

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER VIA GO V24
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3499667/fr/alber-via-go-v24
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Dispositifs
Dispositifs médicaux
Assistance
disposition (psychologie)
composant d'un dispositif de gobelet
électricité
composant d'un dispositif de palier
unique
composant d'un dispositif de compteur
Allèle sauvage SEMA6A
dispositif
équipement et fournitures
composant d'un dispositif de magazine
assistance
ontologie sur les gènes

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N2-AUTOINDEXEE
MERCI
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500381/fr/merci
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide
cathéter-guide
cathétérisme
Allèle sauvage TNFSF13B
précis
cathéter
merci
composant d'un dispositif de ballonnet

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N2-AUTOINDEXEE
FLOWGATE2
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500384/fr/flowgate2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathéter-guide
composant d'un dispositif de ballonnet
précis
Guide
cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
SORTEZ COUVERTS !
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500686/fr/sortez-couverts
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sexe masculin, sai
préservatifs masculins
préservation
virilisation anormale
préservatif
condom
masculin
lubrification

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N2-AUTOINDEXEE
TADIMDILUANT
Solution stérile de chlorure de sodium 0,9%, 3 mL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501633/fr/tadimdiluant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Solvant du médicament TADIM, 1 million d’unités internationales (UI) poudre pour solution pour inhalation par nébuliseur. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres solvants des médicaments à base d’antibiotique de la famille des polymixines : solution de chlorure de sodium à 0,9% ; solution de chlorure de sodium à 0,45% ; eau pour préparation injectable.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zéro
résolution
score de performance ECOG de 0
Solutions
prednisone
chlorure de sodium
chlorure de sodium
statut de performance Lansky 0
infertilité
sodium chlorure
essai de phase 0
cholangiocarcinome intrahépatique stade 0 v8
solution de chlorure de sodium
chlorurie
CHLORURE DE SODIUM
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
MITRIS RESILIA, modèle 11400M
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501979/fr/mitris-resilia-modele-11400m
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale ; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
modèles biologiques
rapport mitral E/e'
numéro du modèle
rapport E/A mitral

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N2-AUTOINDEXEE
Allogreffe viro-inactivée par procédé C TBA ALLOTEC
Allogreffe viro-inactivée d’origine humaine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502153/fr/allogreffe-viro-inactivee-par-procede-c-tba-allotec
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffe
homo sapiens
humains
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
CONFORMABLE GORE TAG
Endoprothèse couverte thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502972/fr/conformable-gore-tag
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte descendante suivantes sont retenues : Anévrisme de plus de 6 cm de diamètre ; Dissection aiguë lorsqu’il existe une indication opératoire ; Ulcère pénétrant en cas de complications ; Rupture traumatique de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
observance de la prescription
endoprothèse
traceur
endoprothèse
endoprothèses
conformation
conformisme social
trouble anxieux généralisé
conformité
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
EDWARDS SAPIEN 3
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502975/fr/edwards-sapien-3
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L’indication doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores de risque, les comorbidités associées et l’avis du patient. Pour les patients opérables avec un score STS ou EuroSCORE II 4%, l’indication est limitée aux patients de plus de 65 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication de chirurgie valvulaire mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable à la voie transfémorale. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités à ou ayant des calcifications importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non indication). Il est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE du dispositif EDWARDS SAPIEN 3. Amélioration du service attendu V (absence) Pour les patients avec contre-indication à la chirurgie de remplacement valvulaire aortique ou les patients opérables avec un score STS 4% : ASR V par rapport aux autres bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter inscrites sur la LPPR dans les indications retenues. IV (mineure) Pour les patients opérables avec score STS 4% : ASR IV par rapport à la chirurgie de remplacement valvulaire aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Implantation
implant
système d'un composant de dispositif
sontuzumab
implant (forme posologique)
aorte, sai
aorte
aorte
dispositif médical implantable
administration par voie générale
leadership
administration via un implant
systèmes de délivrance de médicaments
bioprothèse
implant (unité de dose)

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501896/fr/propel
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
furoate de mométasone
MOMETASONE
administration via un implant
implant (unité de dose)
mométasone furoate
Furoate de mométasone
implant
prothèses et implants
furoate de mométasone
implant
implant (forme posologique)

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL CONTOUR
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503148/fr/propel-contour
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
furoate de mométasone
Furoate de mométasone
prothèses et implants
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)
implant (forme posologique)
contour
MOMETASONE
furoate de mométasone
mométasone furoate

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL MINI
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503163/fr/propel-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration via un implant
Furoate de mométasone
implant (forme posologique)
prothèses et implants
implant
furoate de mométasone
implant (unité de dose)
furoate de mométasone
MOMETASONE
implant
mométasone furoate

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N2-AUTOINDEXEE
RECONSTRUCTION CRÂNIENNE XILLOC EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503145/fr/reconstruction-cranienne-xilloc-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable : Soit en première intention, en cas de défect osseux : Situé dans la zone fronto-temporale Ou de grande taille (supérieure à 35cm²) Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’auto-greffe Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage FCGR2C
poids et mesures
crânial
crâne, sai
Tissu osseux
chirurgie reconstructive
Mesures
langue ossète
customiser
Recontruction d'image
mesure
os
substituts osseux

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N3-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne ou transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503151/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant (forme posologique)
tryptophanase
cancer du col de l'utérus de stade I v8
traînée
administration via un implant
arrêter
bande de Ladd
bandelettes sous-urétrales
iodures
bandelette
urètre, sai
carcinome de la vessie stade I v8
implant
dispositif médical implantable
rétropubien
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
allèle sauvage RELT
pouce international
niveau de Clark I
Implantation
implant
voie urétrale
cancer de la prostate stade I AJCC v8
implant (unité de dose)
iode
mélanome uvéal stade I

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N2-AUTOINDEXEE
COMPLEAT PAEDIATRIC
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503166/fr/compleat-paediatric
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suffisant dans les indications retenues : Prise en charge nutritionnelle des enfants âgés de 3 à 16 ans présentant une dénutrition ou un risque de dénutrition en raison d’une incapacité à couvrir leurs besoins nutritionnels liés à des apports spontanés insuffi- sants par rapport aux besoins estimés ou mesurés. Insuffisant Insuffisant dans les autres indications revendiquées, à savoir : Prise en charge nutritionnelle des enfants âgés de moins de 3 ans ; Dans les situations d’hypermétabolisme et/ou d’hypercatabolisme ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie alimentaire d'administration
voie entérale
Spécialistes
sciences de la nutrition
nutrition
émigration et immigration
nutrition entérale
nutrition
spécialisation
étude nutritionnelle

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N2-AUTOINDEXEE
BISCUITS NUTRISENS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506189/fr/biscuits-nutrisens
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les mélanges hyperénergétiques et hyperprotidiques inscrit sous description génériques, à savoir : patients adultes dénutris, avec une fonction intestinale intacte, dans les situations de : Carence d’apport en protéines inférieure à 0,9 g/kg/jour ; Ou d’hypermétabolisme et / ou hypercatabolisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques, hyperénergétiques pour adultes, inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
spécialisation
sciences de la nutrition
malnutrition
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
nutrition
surnutrition
étude nutritionnelle
nutrition

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N3-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP II
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503154/fr/embotrap-ii
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever

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N3-AUTOINDEXEE
FIREHAWK
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503157/fr/firehawk
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèse
pharmacologie
partie d'un produit
pharmacologie
endoprothèse
endoprothèses
pharmacologiste
sirolimus
sirolimus
Couvrir
license d'activité
contrôle actif

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOVAC
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3507992/fr/embovac
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration EMBOVAC est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
effet secondaire d'aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter

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N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2024.0021/AC/SED du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508235/fr/avis-n2024-0021/ac/sed-du-11-avril-2024-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-au-projet-d-arrete-limitant-la-pratique-de-l-acte-de-pose-de-valves-et-spirales-intrabronchiques-par-endoscopie-a-certains-etablissements-de-sante-en-application-de-l-article-l-1151-1-du-code-de-la-sante-publique
Nature de la demande Encadrement de la pose de valves et spirales intra bronchiques par endoscopie au titre de l'art. L.1151-1 du CSP
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
projection
délétion du chromosome 11
Temps de coagulation activé
Allèle sauvage ACTG2
endoscopie
voie intrabronchique
jugement
établissements scolaires
nano
spiral
santé publique
attention
établissements de santé
ni en accord ni en désaccord
application informatique
pose
santé publique
endoscopie
attitude envers la santé
Allèle sauvage ACTG1
bobine
immunothérapie adoptive
endoscopie
établi
Personnes apparentées
Allèle sauvage SERPINA3
composant de dispositif de valve d'arrêt
stade N
rapport signal-bruit
alpha-1-Antichymotrypsine
Cyclophosphamide/Doxorubicine/Tamoxifène
newton
non
pose
Inutilité médicale
composant d'un dispositif de limiteur

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N2-AUTOINDEXEE
OCTAVIO_D
Chaussure Thérapeutique à Usage Prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3538234/fr/octavio-d
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les CHUP pour les patients adultes : La prise en charge est assurée par paire pour les patients adultes (au delà de leur dix-huitième anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées ; les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
adulte légalement
adulte
adulte
long
extraction
intervention thérapeutique
utilisations thérapeutiques
Thérapeutique
méthode d'imputation par le report de l'observation du screening
thérapeutique
gène SHOX
chaussures

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N2-AUTOINDEXEE
VELINA_D
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3538237/fr/velina-d
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les CHUP pour les patients adultes : La prise en charge est assurée par paire pour les patients adultes (au delà de leur dix-huitième anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées ; les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutique
extraction
intervention thérapeutique
en série
méthode d'imputation par le report de l'observation du screening
utilisations thérapeutiques
long
adulte légalement
thérapeutique
chaussures
adulte
adulte
gène SHOX

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N2-AUTOINDEXEE
WEB
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508713/fr/web
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens de bifurcation, sacciformes, à large collet ( 4 mm), rompus et non rompus, dont le diamètre du sac anévrismal est 10 mm, pour lesquels les alternatives de traitement ne sont pas optimales du fait des caractéristiques morphologiques de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires complexes (microspires associées à une technique de remodeling ou de stenting).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anévrysme intracrânien
voie intracrânienne
anévrisme cérébral non rompu
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation
World Wide Web
Internet
système d'un composant de dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
ICESPHERE 1.5 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508871/fr/icesphere-1-5-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
aiguilles
statut de performance Lansky 90
Iles Christmas
délétion du chromosome 5
protocole capécitabine/cisplatine
essai de phase V
cryochirurgie
événement indésirable léger
Iles Salomon
un
score 1+
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
essai clinique de phase I
cryochirurgie
aiguille
score 1+ OMS
aiguilleur
solution pour inhalation par nébuliseur

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508874/fr/epic-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale ; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des cellules épithéliales
rapport E/A mitral
bioprothèse
rapport mitral E/e'

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N2-AUTOINDEXEE
ICEFORCE 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508877/fr/iceforce-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguille
aiguilleur
Iles Christmas
statut de performance Lansky 90
Iles Salomon
cryochirurgie
demi-litre
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508880/fr/epic-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
numération des cellules épithéliales
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
ETERNA
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508883/fr/eterna
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à PRODIGY MRI, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire, de génération antérieure.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
systèmes de délivrance de médicaments
médulla surrénale
implant
stimulateur
système d'un composant de dispositif
prothèses et implants
stimulation
myélencéphale
stimulation de la moelle épinière
implant

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC MAX
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508886/fr/epic-max
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des cellules épithéliales
oncogène MAX
maximum
gène MAX
aorte
bioprothèse
aorte
aorte, sai
protéine Max

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N2-AUTOINDEXEE
ICEROD 1.5 CX 90 ET ICEROD 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508889/fr/icerod-1-5-cx-90-et-icerod-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
événement indésirable léger
un
cryochirurgie
score 1+ OMS
aiguilleur
score de performance ECOG de 5
essai de phase V
essai clinique de phase I
solution pour inhalation par nébuliseur
Iles Christmas
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
score 1+
aiguilles
cryochirurgie
statut de performance Lansky 90
mort liée à un événement indésirable
Iles Salomon
imagerie par résonance magnétique
aiguille
protocole capécitabine/cisplatine
délétion du chromosome 5

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS SUPRA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508892/fr/epic-plus-supra
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte, sai
aorte
numération des cellules épithéliales
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
ICEPEARL 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508895/fr/icepearl-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguilleur
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
Iles Christmas
aiguille
Iles Salomon
aiguilles
demi-litre
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur

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N2-AUTOINDEXEE
TRICENTRUS
Electrode décahexapolaire pour système implantable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508901/fr/tricentrus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres électrodes décahexapolaires inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes implantées
implant
implant
myélencéphale
stimulation
système d'un composant de dispositif
électrode
composant d'un dispositif de conducteur électrique
électrode
stimulation de la moelle épinière
systèmes de délivrance de médicaments
médulla surrénale
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
TALUX
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506584/fr/talux
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
énantate de testostérone
pied britannique
pied
pied terrestre
marche à pied
composant de dispositif de film
pied
pied Français
Energie
pied international

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N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX MODULAR
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506587/fr/vari-flex-modular
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied britannique
marche à pied
pied terrestre
Energie
pied
énantate de testostérone
classement
composant de dispositif de film
pied Français
pied
pied international

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N2-AUTOINDEXEE
C-BRACE
Orthèse cruropédieuse associée à une articulation hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506732/fr/c-brace
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou chez des personnes : Ayant un niveau d’activité CIF-OMS d4602 ou d4608* ; Utilisateurs d’une orthèse SCO** d’essai ou définitive, avec une phase d'oscillation sur sol plat, sans aide à la marche ou avec une canne simple ou une canne anglaise, et insuffisamment compensés par l’orthèse SCO ; Ayant une vitesse de marche supérieure ou égale à 3km/h avec l'orthèse SCO en mode déverrouillé sur sol plat, et utilisant régulièrement des pentes et escaliers ; Ayant un genou controlatéral stable et non appareillé dans le cas d’une atteinte (défaut de verrouillage du genou) unilatérale. Dans le cas d’une atteinte bilatérale, le genou controlatéral doit être également appareillé avec une orthèse C-BRACE ; Mesurant au moins 1,50 m ; Capables de réaliser totalement une rééducation et une formation à l’utilisation de C-BRACE. * Activités d4602 et d4608 de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en 2001 : d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers ** SCO Stance Control Orthosis : orthèse à contrôle statique de la phase d'appui et déverrouillage automatique de la phase d'oscillation. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux orthèses SCO (orthèses à contrôle statique de la phase d’appui et déverrouillage automatique de la phase d’oscillation).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulations
artéfact de traînée
contrôler
société par action
jogging
Articulation talocrurale
méthaqualone
articulation de rat
artéfact de banderolage
microprocesseurs
groupes témoins
articulation temporomandibulaire
maladie sous contrôle
contrôle scientifique
Contrôler
articulation vocale
avez vous couru ou fait un footing ?
orthèses
associé à
dispositif commun
artéfact d'ombre
micro-ordinateurs
Articulateurs
associé à
orthèses de maintien

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N2-AUTOINDEXEE
MACROPLASTIQUE
Implant urétéral de polydiméthylsiloxane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508495/fr/macroplastique
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez l’enfant, avec pyélonéphrite récidivante sous antibioprophylaxie. Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez l’adulte Amélioration du service attendu V (absence) Chez l’enfant : par rapport à l’implant urétéral de copolymère DEFLUX. Chez l’adulte : par rapport à la chirurgie ouverte.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diméticone
polydiméthylsiloxane
implant
implant
prothèses et implants
administration via un implant
voie urétérale
implant (forme posologique)
uretère, sai
implant (unité de dose)
polydiméthylsiloxanes

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N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE JUNIOR
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508710/fr/neocate-junior
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic et traitement des allergies aux hydrolysats de protéines en tant que source complémentaire de nutrition pour les besoins nutritionnels en particulier en calcium et en fer des enfants de 1 an à 10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires ; Traitement de l’œsophagite à éosinophiles chez l’enfant de 1 an à 18 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la LPPR dans les mêmes indications adaptées en fonction de l’âge de l’enfant.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
surnutrition
émigration et immigration
malnutrition
étude nutritionnelle
spécialisation
sciences de la nutrition
nutrition
nutrition
Spécialistes
voie alimentaire d'administration

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N2-AUTOINDEXEE
ICESEED 1.5 90 ET ICESEED 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508904/fr/iceseed-1-5-90-et-iceseed-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
délétion du chromosome 5
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles
essai de phase V
cryochirurgie
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
non-fumeur
imagerie par résonance magnétique
aiguilleur
Iles Salomon
score de performance ECOG de 1
score 1+ OMS
aiguille
un
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
score 1+
essai clinique de phase I
événement indésirable léger

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N2-AUTOINDEXEE
AMS 800
Implant sphinctérien périurétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3509307/fr/ams-800
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne chez l’adulte : persistant plus de 9 mois après une prostatectomie ou une chirurgie de l’hypertrophie bénigne de prostate et après échec de la rééducation sphinctérienne chez la femme : soit isolée, soit associée à une hyper-mobilité urétrale, non corrigée par les manœuvres cliniques de soutènement ni par une chirurgie de soutènement neurologique (spina-bifida, lésion médullaire traumatique ou dégénérative) par malformation congénitale Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux absence d’alternative autre que palliative, compte tenu du fait qu’AMS 800 répond à un besoin non couvert.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
artère mésentérique supérieure
Ouganda
prothèses et implants
Allèle sauvage TWIST2
implant
aire motrice supplémentaire
atrophie multisystématisée
implant (forme posologique)
implant (unité de dose)
administration via un implant
implant
alpha-Amylases

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N2-AUTOINDEXEE
ODM 5
Solution stérile hyperosmolaire pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511384/fr/odm-5
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
solution pour application locale
solutions ophtalmiques
score de performance ECOG de 5
stérilité
ophtalmie
prednisone
délétion du chromosome 5
mort liée à un événement indésirable
solutions ophtalmiques
infertilité
solution ophtalmique
essai de phase V

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N2-AUTOINDEXEE
CERENOVUS NIMBUS
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511640/fr/cerenovus-nimbus
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie, après échec de reperfusion (défini par un score mTICI 2b) à la suite d'un ou plusieurs passage(s) avec une première technique de thrombectomie mécanique. Après une première technique de thrombectomie mécanique, le stent retriever CERENOVUS NIMBUS peut être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres techniques de thrombectomie mécanique (cathéter de thrombo-aspiration et/ou stent retriever).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
MICRA AV
Stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511646/fr/micra-av
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients adultes contre-indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) ou à haut risque de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à la loge du stimulateur double chambre avec sonde(s), nécessitant une synchronisation AV au repos et présentant une fonction sinusale normale, dans les indications suivantes : Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en l’absence de FA ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA paroxystique ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA persistante lorsque des tentatives de restauration du rythme sinusal sont encore planifiées. Les patients contre indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) endocavitaire(s) sont les patients sans accès veineux et les patients avec antécédent de septicémie ou d’endocardite. Les patients à haut risque de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à la loge du stimulateur sont les suivants : patients avec antécédent de fracture de sonde, patients sous chimiothérapie avec chambre à cathéter, patients hémodialysés, patients traités avec des immunosuppresseurs, patients diabétiques, patients avec antécédent de cancer, patients avec une valvulopathie tricuspide, patients avec une bronchopneumopathie obstructive chronique. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux stimulateurs cardiaques implantables ventriculaires simple chambre sans sonde.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
double
sonde pour stimulateur cardiaque
sontuzumab
pacemaker
Allèle sauvage DUSP4
implantation de stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
protocole bortézomib/dexaméthasone/doxorubicine liposomale pégylée
double
prothèses et implants
dispositif médical implantable
sondes cardiaques
sonde de dispositif
implant
sonde chimique
pompes à perfusion implantables
cathéters à demeure
stimulateur cardiaque
implant
Sonde

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N2-AUTOINDEXEE
EMPRINT
Sonde d’ablation de tissus mous par micro- ondes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511649/fr/emprint
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépatocellulaires de taille 3 cm et des métastases hépatiques 3 cm se situant à distance du hile et des grosses voies biliaires. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l'ablation par radiofréquence.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sonde de dispositif
sonde chimique
sonde
cathétérisme
Sonde
tube (unité de dose)
thérapie d'ablation
Tissus mous
tissus
excision

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N3-AUTOINDEXEE
RESOLUTE INTEGRITY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512096/fr/resolute-integrity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
zotarolimus
contrôle actif
pharmacologiste
pharmacologie
endoprothèse
endoprothèse
zotarolimus
Couvrir
license d'activité
endoprothèses
zotarolimus
partie d'un produit

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N3-AUTOINDEXEE
WALRUS
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512102/fr/walrus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
précis
Guide
cathéter
cathéter-guide
cathétérisme
composant d'un dispositif de ballonnet

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N2-AUTOINDEXEE
ESENTA
Renforts périphériques pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512105/fr/esenta
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients porteurs de stomie dont l’abouchement est entouré d’une surface cutanée irrégulière empêchant ou réduisant l’adhésivité d’un support de poche de recueil. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres renforts périphériques pour stomie inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des stomatocytes
composant d'un dispositif de doubleur
Stomie
stomie

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 1 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514437/fr/nutramigen-1-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux protéines de lait de vache, chez les nourrissons de 0 à 6 mois lorsqu’ils ne sont pas allaités. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions génériques sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie alimentaire d'administration
émigration et immigration
non-fumeur
malnutrition
étude nutritionnelle
spécialisation
score 1+
essai clinique de phase I
nutrition
un
événement indésirable léger
score 1+ OMS
surnutrition
score de performance ECOG de 1
gliome de bas grade
nutrition
sciences de la nutrition
Spécialistes

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 3 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514440/fr/nutramigen-3-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux protéines de lait de vache, chez les enfants à partir de 1 an dans le cadre d’une alimentation diversifiée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions génériques sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sciences de la nutrition
émigration et immigration
nutrition
surnutrition
spécialisation
Spécialistes
voie alimentaire d'administration
malnutrition
étude nutritionnelle
nutrition
gliome de bas grade

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 2 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514443/fr/nutramigen-2-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux protéines de lait de vache, chez les enfants à partir de 6 mois dans le cadre d’une alimentation diversifiée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions génériques sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
sciences de la nutrition
Spécialistes
gliome de bas grade
étude nutritionnelle
surnutrition
spécialisation
voie alimentaire d'administration
émigration et immigration
nutrition
malnutrition

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au système de mesure en continu du glucose interstitiel GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514595/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux autres systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose inte