Evaluation technologiqueType de ressources CISMeF

Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
GORE VIATORR TIPS
Endoprothèse pour le traitement des complications d’hypertension portale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308579/fr/gore-viatorr-tips
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hypertension portale
Hypertension portale
hypertension avec complication
complication
hypertension portale
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (à cimenter)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308275/fr/apogee-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
mobilité
cimentation
polyéthylène
double
acétabulum

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N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (sans ciment)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308281/fr/apogee-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
double
ciments dentaires
polyéthylène
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
Ciments
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
DERIVO MINI
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309858/fr/derivo-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309891/fr/hylo-confort
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT n’est pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution
Solutions
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
VELOX
Système de nébulisation à tamis pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309894/fr/velox
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires (hors mucoviscidose) : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché (AMM) pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Les antibiotiques, les agents vasodilatateurs et les mucolytiques ne sont pas destinés à être utilisés avec VELOX. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol

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N2-AUTOINDEXEE
ZOMAJET 10 / ZOMAJET 2 VISION
Système sans aiguille pour transjection de l’hormone de croissance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310177/fr/zomajet-10-/-zomajet-2-vision
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Vision
hormone
Vision
aiguilles
Vision
hormone de croissance
vision
aiguille

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N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE SYNEO
Denrées Alimentaires Destinées à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315315/fr/neocate-syneo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins de 1 an, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la formule à base d’acides aminés inscrite sur la LPPR, de gamme antérieure : NEOCATE.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
surnutrition
nutrition
malnutrition
Spécialistes
spécialisation

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N2-AUTOINDEXEE
REPLY CRT-P
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit «triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309873/fr/reply-crt-p
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection ou 35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS ou 120 ms et une FEVG ou 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs de resynchronisation cardiaque disposant uniquement des spécifications techniques minimales.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapie de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
cardiotoniques
pacemaker
stimulateur cardiaque
prothèses et implants
triplés
implantation de stimulateur cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire

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N2-AUTOINDEXEE
REFLECTION ALL POLY XLPE
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé, entrant dans la composition d’un couple de frottement métal/PEHR ou céramique/PEHR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309876/fr/reflection-all-poly-xlpe
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés. Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d’âge fixée à 75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux cotyles en polyéthylène conventionnel (PE) utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche, lorsque le diamètre interne est inférieur ou égal à 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
polyéthylène
friction
caractéristiques familiales
réactifs réticulants
polyéthylène
leucémie-lymphome lymphoblastique à précurseurs B et T
liaison transversale
Couples

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N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR 2 AF
Moniteur cardiaque implantable avec télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309879/fr/biomonitor-2-af
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
2-(Furan-2-yl)-3-(5-nitrofuran-2-yl)prop-2-énamide
moniteur
AF-2
implant
télémédecine
prothèses et implants
coeur

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME METS TIBIA PROXIMAL
Système modulaire de reconstruction massive du tibia proximal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322775/fr/systeme-mets-tibia-proximal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Tumeurs osseuses primitives localisées ; Métastases osseuses entraînant une destruction massive du tibia proximal. Le système METS TIBIA PROXIMAL avec patch d’hydroxyapatite est réservé aux situations pour lesquelles la reconstruction de l’appareil extenseur du genou est possible (conservation de la tubérosité tibiale). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires de reconstruction massive du tibia proximal. IV (mineure) Par rapport aux systèmes modulaires de reconstruction massive METS TIBIA PROXIMAL sans patch d’hydroxyapatite.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tibia
tibia proximal
massif

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N2-AUTOINDEXEE
UPYA
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323292/fr/upya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
classement
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
PRECISE PRO RX
Endoprothèse carotidienne auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322760/fr/precise-pro-rx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques ( 50% ) : si le chirurgien juge l’endartériectomie contre-indiquée pour des raisons techniques ou anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique. Pour les sténoses athéroscléreuses asymptomatiques ( 60%)1 ; PRECISE PRO RX est exceptionnellement indiqué si une revascularisa-tion est jugée nécessaire au terme d’une discussion pluridisciplinaire au cours de laquelle le chirurgien juge l’intervention contre-indiquée. Cette décision devrait prendre en compte le risque naturel d’évolution de la maladie sous traitement médical optimal ; Traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses carotidiennes et ayant des indications identiques à l’endoprothèse carotidienne PRECISE PRO RX.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
proline

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N2-AUTOINDEXEE
CUTIMED SORBION SACHET S DRAINAGE
Pansement hydrocellulaire superabsorbant de forme géométrique non standard
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322763/fr/cutimed-sorbion-sachet-s-drainage
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants de forme géométrique standard, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
normes de référence
bandages
pansement
drain
Géométrie
drainage

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N2-AUTOINDEXEE
LVIS EVO
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322766/fr/lvis-evo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N3-AUTOINDEXEE
INSERT VIVACIT-E
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322769/fr/insert-vivacit-e
Service attendu Insuffisant
2022
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
vitamine E
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
CRE8 EVO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322772/fr/cre8-evo
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native de 2,25 mm de dia-mètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes isché-miques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) Dans le rapport d’évaluation technologiques sur les endoprothèses coronaires de 2018, la Commission a conclu que, comparé aux stents nus, les stents actifs présentent un intérêt thérapeutique mineur.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
pharmacologiste
sirolimus
endoprothèses
sirolimus

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N2-AUTOINDEXEE
ECLYPSE CONTOUR
Pansement hydrocellulaire anatomique superabsorbant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322985/fr/eclypse-contour
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants répondant aux spécifications techniques inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomistes
anatomie
Anatomie
bandages
anatomiste
Anatomie
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
INSERTS XLPE
Inserts en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323286/fr/inserts-xlpe
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés. Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d’âge fixée à 75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel pour les inserts XLPE, de diamètre inférieur ou égal à 28 mm. V (absence) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel pour les inserts XLPE, de diamètre interne égal à 32 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
polyéthylène
liaison transversale
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
EMBLEM MRI S-ICD
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323289/fr/emblem-mri-s-icd
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, à savoir : À l’exclusion des patients avec bradycardie symptomatique et/ou Tachycardie Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite efficacement par une stimulation antitachycardique : Patients avec insuffisance cardiaque (IC) symptomatique, NYHA II ou III, Fraction d’éjection Ventriculaire Gauche (FEVG) 35 %, malgré un traitement pharmacologique optimal 3 mois et avec une espérance de vie 1 an avec un bon statut fonctionnel, d’origine ischémique et 40 jours après la phase aigüe d’un Infarctus du Myocarde (IDM) ou d’origine non ischémique. Maladie génétique à haut risque de mort subite par TV / Fibrillation Ventriculaire (FV) sans aucun autre traitement efficace connu.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
emblèmes et insignes
Défaillance cardiaque droite
défaillance cardiaque diastolique
classification internationale des maladies
emblèmes
imagerie par résonance magnétique

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N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT ADMIRAL
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323295/fr/in-pact-admiral
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une resténose intra-stent de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm nécessitant une revascularisation de l’artère. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport au ballon nu.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
météorisme
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel

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N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM DM2102
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323514/fr/confirm-dm2102
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
moniteur
coeur, sai
coeur

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX FLEXIVOICE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323702/fr/provox-flexivoice
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés inscrits sur la LPPR (titre II, chapitre 4, section 5, sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire »).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Prothèses
prothèses et implants
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX HME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323699/fr/provox-hme
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés inscrits à la LPPR (titre II, chapitre 4, section 5, sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire »).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
prothèses et implants
implant
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
VALIANT NAVION
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323511/fr/valiant-navion
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
endoprothèses
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT PACIFIC
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323508/fr/in-pact-pacific
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à IN.PACT ADMIRAL.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
tympanite
météorisme
paclitaxel
paclitaxel
PACLITAXEL

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N2-AUTOINDEXEE
MELODY ASSOCIÉE À SON CATHÉTER D'INSERTION ENSEMBLE II
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322988/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pose de bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée en correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose, régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie prothétique (un conduit prothétique, une allogreffe valvulaire ou une bioprothèse). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires pulmonaires implantées par voie veineuse transcutanée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie cutanée
poumon, sai
cathétérisme
veine, sai
administration par voie intraveineuse
implant
bioprothèse
Pulmonaria
cathétérisation

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N2-AUTOINDEXEE
OXINIUM (Tête fémorale)
Tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324083/fr/oxinium-tete-femorale
Tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxyde de zirconium
oxyde de zirconium
tête du fémur
prothèse de hanche
oxyde de zirconium
zirconium
Prothèses
Tête
tête du fémur
prothèse de la hanche

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N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE SPOON
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324086/fr/neocate-spoon
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines en tant que source complémentaire pour les besoins nutritionnels en particulier en calcium et en fer des enfants de 6 mois à 10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires ; Traitement de l’½sophagite à éosinophiles en tant que source complémentaire pour les besoins nutritionnels en particulier en calcium et en fer des enfants de 6 mois à 18 ans.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
surnutrition
nutrition
spécialisation
Spécialistes
malnutrition

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N2-AUTOINDEXEE
RESTORATION ADM X3
Cotyle à insert à double mobilité pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324089/fr/restoration-adm-x3
La Société Stryker France S.A.S informe la Commission qu’elle ne commercialise plus l’ensemble des références du système RESTORATION ADM X3 détaillées dans le tableau ci-dessous et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
double
acétabulum
prothèse de hanche
insertion de prothèse de la hanche, totale
diagnostic assisté par ordinateur
Prothèses
dû à
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN 2KCAL HP
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale (DADFMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3325162/fr/fresubin-2kcal-hp
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. FRESUBIN 2 KCAL HP est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
spécialisation
nutrition entérale
émigration et immigration
nutrition

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N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN 2KCAL HP FIBRE
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale (DADFMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324883/fr/fresubin-2kcal-hp-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. FRESUBIN 2 KCAL HP FIBRE est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fibre
Spécialistes
nutrition entérale
émigration et immigration
spécialisation
nutrition

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N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 HF-T QP
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » équipé du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324549/fr/edora-8-hf-t-qp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atriobiventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
triplés
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulateur cardiaque
pompes à perfusion implantables
dispositifs de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
implantation de stimulateur cardiaque
Équipement
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
Stimulation atrio-biventriculaire

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N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 HF-T
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » équipé du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324546/fr/edora-8-hf-t
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, enclasse NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atriobiventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
les deux ventricules du coeur
implantation de stimulateur cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire
cardiotoniques
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulateur cardiaque
Équipement
triplés
pacemaker
pompes à perfusion implantables

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N2-AUTOINDEXEE
MOBILE DREAM (version 2014)
Véhicule électrique pour personne en situation de handicap, 4 roues motrices, avec commande directionnelle manuelle
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324310/fr/mobile-dream-version-2014
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mobilité
Handicap
manuels comme sujet
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
personnes handicapées
Handicap
Handicap
handicap
Personna +
Manuel

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N2-AUTOINDEXEE
VIATORR TIPS
Endoprothèse couverte à expansion contrôlée pour le traitement des complications de l’hypertension portale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323631/fr/viatorr-tips
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des complications de l’hypertension portale dans les situations suivantes : Hémorragies par rupture de varices œsophagiennes ou gastriques, récidivantes malgré un traitement conventionnel bien conduit et les ascites réfractaires ; Mise en place d’une anastomose intrahépatique porto-cave par voie transjugulaire de manière précoce dans les 72 h chez les patients à haut risque d’échec au traitement (Child-Pugh classe C 14 points ou Child classe B et ayant une hémorragie en cours au moment de l’endoscopie, des varices œsophagiennes, des varices œsogastriques de type 1, des varices œsogastriques de type 2) après un traitement initial pharmacologique ou endoscopique. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux endoprothèses non couvertes.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hypertension portale
hypertension portale
endoprothèses
hypertension avec complication
complication
hypertension portale

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N2-AUTOINDEXEE
I-FACTOR FLEX FR
Substitut osseux issu de dérivés d'origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321329/fr/i-factor-flex-fr
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant «Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), dans le cadre d’arthrodèse intersomatique et/ou postéro-latérale de la colonne vertébrale.»
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
espèces bovines
bovins
substituts osseux
shunt

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N2-AUTOINDEXEE
HOT AXIOS
Implant d’apposition biliopancréatique luminal et son système de largage muni d’une fonction d’électrocautérisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321828/fr/hot-axios
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Drainage endoscopique transgastrique ou transduodénal : de la vésicule biliaire chez les patients à risque ou non-candidats à la chirurgie et présentant une cholécystite aiguë ; des voies biliaires après échec de la cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) chez les patients présentant une obstruction biliaire due à une sténose maligne. Amélioration du service attendu III (modérée) Cholécystite aigue : drainage percutané Obstruction biliaire due à une sténose maligne : autres techniques de drainage (percutané ou endoscopique)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
lumière corporelle
électrocoagulation
phénobarbital
implant

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N2-AUTOINDEXEE
URGOCLEAN AG
Pansements absorbants à l’argent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321323/fr/urgoclean-ag
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire, ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements de pansement, érythème péri lésionnel, oedème, plaie malodorante, exsudat abondant. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements à l’argent URGOTUL Ag LITE et URGOCELL Ag.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
argent
bandages
Pansements
argent

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N2-AUTOINDEXEE
MODERMA FLEX CERAPLUS
Poche de recueil de stomie avec support (système 1 pièce)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321320/fr/moderma-flex-ceraplus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les poches de recueil, selon le type de stomie : Stomie urinaire : « Les poches d’urostomie sont prises en charge pour le recueil d’urines écoulant d’une stomie urinaire. Le support de forme non standard (convexe) est indiqué pour les stomies invaginées ou planes ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l’écoulement d’effluent entre la peau et le support. » Stomie digestive : « La prise en charge de la poche de recueil avec un support non standard(convexe) est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée.» Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches de recueil de stomie urinaire ou digestive avec support non standard inscrites sous lignes génériques sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poche pour stomie
support

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N2-AUTOINDEXEE
PROMUS ELEMENT PLUS
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’everolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327274/fr/promus-element-plus
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
éléments
Évérolimus
EVEROLIMUS
élément chimique
évérolimus
endoprothèses
pharmacologiste

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N2-AUTOINDEXEE
TOUCHCARE
Pompe à insuline externe sans tubulure extérieure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327277/fr/touchcare
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1 ou de type 2, adultes et enfants 2 ans ne pouvant être équilibrés par une insulinothérapie par multi-injections sous-cutanées d’insuline. La prescription de la pompe TOUCHCARE, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu'à des patients dont la consommation est 60 U par jour. La prise en charge exclut l’utilisation de la pompe à insuline en boucle fermée ou semi fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (capteur de mesure en continu du glucose interstitiel, lecteur de glycémie, ...). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pompes à insuline externes, avec ou sans tubulure extérieure, inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
pompes à insuline

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N2-AUTOINDEXEE
INSPIRE IV UAS
Système de stimulation des voies aériennes supérieures
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327280/fr/inspire-iv-uas
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement du syndrome d’apnée-hypopnée obstructive du sommeil (SAHOS) modéré à sévère (15 IAH 50) chez les patients avec un IMC inférieur à 32 kg/m² et en échec de traitement (non répondeurs ou non-observants) par pression positive continue (PPC) et par orthèse d’avancée mandibulaire (OAM) dans les indications définies par la LPPR. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'alternative.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
inspiration
voies respiratoires, sai
administration par voie générale
motivation
inspiration
stimulants du système nerveux central

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N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327283/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1 ou type 2, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour), en complément d’une autosurveillance glycémique capillaire. La prise en charge exclut son utilisation en boucle fermée ou semi fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système flash d’autosurveillance du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
persistant
glucose
GLUCOSE
glucose
Glucose
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTANE BALANCE
Gouttes oculaires lubrifiantes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3326567/fr/systane-balance
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire associée à un dysfonctionnement meibomien, encomplément de l’hygiène palpébral. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à HYLO LIPID (gouttes oculaires lubrifiantes) inscrit sur la LPPR dans l’indication retenue.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
goutte
Gouttes oculaires lubrifiantes
oeil, sai
goutte
en goutte

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N3-AUTOINDEXEE
8F - 5A
http://www.antadir.com/uploads/product/255/pdf/fiche-synthese-8f-5a.pdf
Ce concentrateur fixe 5L présente des performances techniques dans les tolérances annoncées par le fabricant. On note cependant que la bille du débitmètre varie beaucoup une fois la valeur fixée par l’utilisateur entre 4 et 5L/min. Ce débitmètre est d’ailleurs peu accessible, il est positionné au milieu de la carcasse du concentrateur ce qui rend sa lecture difficile. L’accès pour la maintenance du concentrateur est assez compliqué puisque le capot n’est pas pensé pour être ouvert rapidement par les techniciens (connectiques nombreuses entre le capot et les organes internes, 11 vis…).
2022
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Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER SCALAMOBIL S35 et ALBER SCALAMOBIL S38
Monte-escaliers transportables pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332536/fr/alber-scalamobil-s35-et-alber-scalamobil-s38
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel dont la situation environnementale impose le franchissement d’escaliers en sécurité et sans soumettre leur aidant à des contraintes physiques trop importantes. S’agissant d’un dispositif destiné à être utilisé par l’aidant, les capacités physiques et cognitives de la personne aidante doivent permettre d’assurer la parfaite maîtrise des dispositifs monte-escaliers ALBER SCALAMOBIL S35 ou ALBER SCALAMOBIL S38.  Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au fauteuil roulant à propulsion manuelle standard seul.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Transport
fauteuils roulants
Manuel
ascenseurs et escaliers mécaniques
Transports
Transport
transports
Transports
levage
fauteuil roulant
Montée d'escalier

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N2-AUTOINDEXEE
Véhicules pour personnes en situation de handicap - VPH (modification des modalités de prise en charge)
Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 24 septembre 2021
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332743/fr/vehicules-pour-personnes-en-situation-de-handicap-vph-modification-des-modalites-de-prise-en-charge-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-24-septembre-2021
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) au titre IV de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié au Journal Officiel du 24 septembre 2021. Phase contradictoire prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale (CSS).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Handicap
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
papillomaviridae
Handicap
Personna +
jugement
personnes handicapées
Handicap
gestion des soins aux patients
dû à
handicap

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N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR HIGHLANDER
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313331/fr/proteor-highlander
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement
Energie
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
PerenniaDURA (modèle 303) et PerenniaFLEX (modèle 304)
Électrodes pour système de stimulation du nerf vague
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3316327/fr/perenniadura-modele-303-et-perenniaflex-modele-304
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Enfant ou adulte atteint d’une épilepsie avérée (crise enregistrée en électroencéphalogramme) invalidante et pharmaco-résistante pour laquelle l’indication d’un traitement chirurgical intracrânien n’a pas été retenue. Les épilepsies pharmacorésistantes sont définies par la persistance de crises après 2 ans sous traitement adapté, c’est-à-dire utilisation préalable en monothérapie séquentielle d’au moins 2 médicaments antiépileptiques et d’au moins une association de 2 médicaments antiépileptiques pendant une durée suffisante pour permettre d’en apprécier l’efficacité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux modèles antérieurs dans la gamme.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
électrodes
stimulation du nerf vague
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
Ivermectine
https://www.inesss.qc.ca/covid-19/traitements-specifiques-a-la-covid-19/ivermectine.html
L’ivermectine est un médicament principalement connu pour ses propriétés antiparasitaires. Découvert en 1974 et approuvé par Santé Canada en 1987, l’ivermectine a permis de traiter l’onchocercose (seconde cause de cécité infectieuse au monde), les helminthiases et la gale [Santin et al., 2021]. Sa découverte a été récompensée en 2015 par le prix Nobel de médecine. Ce médicament a été largement utilisé et est généralement bien toléré dans le cadre d’indications pour un usage antiparasitaire tant chez l’animal que l’humain.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
COVID-19
évaluation technologique
ivermectine
ivermectine
IVERMECTINE
ivermectine

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N1-SUPERVISEE
SYSTÈME BONEBRIDGE
SYSTÈME BONEBRIDGE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3302451/fr/systeme-bonebridge
https://has-sante.fr/jcms/p_3309229/fr/avis-n-2022-0002/ac/sed-du-6-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-l-inscription-sur-la-liste-des-actes-et-prestations-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-code-de-la-securite-sociale-de-l-acte-de-pose-d-un-appareillage-auditif-a-conduction-osseuse-dans-l-os-temporal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Surdités neurosensorielles unilatérales au moins sévères. Service attendu Suffisant Par rapport aux implants auditifs à ancrage osseux (prothèses auditives ostéo-intégrées).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
aides auditives
Prothèse à ancrage osseux
surdité de transmission
surdité mixte de transmission et neurosensorielle
perte auditive unilatérale
surdité neurosensorielle
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
TERION K2
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303889/fr/terion-k2
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
PIED RESTITUTION ENERGIE, CLASSE II, OTTO BOCK, TERION K2
amputation du membre inférieur
amputation chirurgicale
amputation traumatique
amputation congénitale
maladie des brides amniotiques
agénésie
prothèse de pied, dispositif
prothèses et implants
pied
évaluation technologique

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N1-VALIDE
COTYLE DOUBLE MOBILITÉ
Cotyle à double mobilité sans ciment
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303908/fr/cotyle-double-mobilite
La Société CORIN FRANCE SAS informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références d’inserts relatives au COTYLE DOUBLE MOBILITE sans ciment (CORIN) et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
I. Cotyle à insert à double mobilité
polyéthylène
évaluation technologique

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N1-VALIDE
PROTEOR DYNADAPT
Pied à restitution d'énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3304649/fr/proteor-dynadapt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
se déplacer dans des bâtiments autres que la maison
se déplacer en dehors de la maison et d'autres bâtiments
autres activités précisées relatives au fait de se déplacer en d'autres lieux divers
Incapacité de marcher
amputation chirurgicale
amputation traumatique
anomalies morphologiques congénitales du pied
évaluation technologique

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N1-VALIDE
ZSI 375 PF
Implant sphinctérien péri-urétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305831/fr/zsi-375-pf
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne : Persistant plus de 9 mois après une prostatectomie ou une chirurgie de l’hypertrophie bénigne de prostate et après échec de la rééducation sphinctérienne Neurologique (spina-bifida) par malformation congénitale Neurologique par lésion médullaire traumatique ou dégénérative.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
A. IMPLANT SPHINCTERIEN PERI URETRAL
incontinence urinaire
sphincter urinaire artificiel
prostatectomie
hyperplasie de la prostate
malformations
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
TRIANON
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306882/fr/trianon
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
liaison transversale
polyéthylène
réactifs réticulants

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N2-AUTOINDEXEE
CALCIBON
Substitut synthétique de l’os
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306554/fr/calcibon
Nature de la demande Radiation (LPP) Laboratoire / Fabricant ZIMMER BIOMET France
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux

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N2-AUTOINDEXEE
BR 7001
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305299/fr/br-7001
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
long
Thérapeutiques
en série
chaussures
Adulte
Thérapeutique
adulte
adulte
dû à
Adulte
utilisations thérapeutiques
Thérapeutiques

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N2-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305342/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions suivantes sont réunies: si les options thérapeutiques conservatrices de première intention ne répondent pas aux attentes de la patiente ; en cas de symptômes handicapants, en lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade 2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital, du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus d'organe pelvien
prolapsus
femmes
Organisme
suspension
Prolapsus
bassin, sai
implant
émigration et immigration
suspensions
Femelle
partie d'un organe
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ (CHUP) POUR ENFANT
Variantes : en abduction à bord interne convexe et à bord interne rectiligne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307908/fr/chaussure-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-chup-pour-enfant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles déjà inscrites à la LPPR à savoir : Pour les patients jusqu’à leur dix-huitième anniversaire : les pathologies neurologiques créant un déficit et un déséquilibre neuromusculaire (ex. myopathies, infirmité motrice cérébrale (IMC)) ; les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes, dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour enfant.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutique
enfant
Enfant
chaussures
en série
dû à
utilisations thérapeutiques
abduction
Enfant
Enfant
sur le bord
Thérapeutique
long
de forme convexe
Thérapeutiques
Enfant
enfant
médecin (médecine interne)

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N2-AUTOINDEXEE
CINESTEAM
Pansement secondaire absorbant anti-odeur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306755/fr/cinesteam
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Prise en charge des plaies malodorantes.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
Odeurs
Odorisants
ayant une odeur

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N3-AUTOINDEXEE
EMBLEM S-ICD
Défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée (modèle A209)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306885/fr/emblem-s-icd
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
emblèmes
défibrillateur cardiaque
cathéters à demeure
classification internationale des maladies
défibrillateur interne
défibrillateurs implantables
Défaillance cardiaque droite
emblèmes et insignes
sondes cardiaques
tissu sous-cutané, sai
sonde
défaillance cardiaque diastolique

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N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE À USAGE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ PANTORZOTE THERMOFORMABLE À MÉMOIRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307905/fr/chaussure-a-usage-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-pantorzote-thermoformable-a-memoire
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutiques
utilisations thérapeutiques
chaussures
adulte
long
Thérapeutique
Adulte
dû à
Thérapeutique
Adulte
adulte
Mémoire
en série
mémoire
Mémoire
mémoire

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N2-AUTOINDEXEE
MUTARS
Système modulaire de reconstruction massive de la hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308016/fr/mutars
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction de l’articulation de la hanche (et du genou, le cas échéant) après résection de tumeurs osseuses localisées du fémur proximal, nécessitant la résection du fémur proximal ou de la totalité du fémur, et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur proximal ou du fémur total d’origine non carcinologique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires de reconstruction massive de la hanche.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
hanche

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N2-AUTOINDEXEE
NOVALAC AMINA
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308019/fr/novalac-amina
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR, à savoir : Diagnostic et traitement de l'allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins de 10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la LPPR dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
malnutrition
Spécialistes
spécialisation
surnutrition
nutrition

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N2-AUTOINDEXEE
OPTIVE
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308022/fr/optive
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation d’OPTIVE n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
solutions ophtalmiques
Solutions
stérilité
ophtalmie

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N2-AUTOINDEXEE
SACROMESH
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308025/fr/sacromesh
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions suivantes sont réunies : si les options thérapeutiques conservatrices de première intention ne répondent pas aux attentes de la patiente en cas de symptômes handicapants, en lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade 2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital, du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prolapsus
Femelle
suspension
prolapsus d'organe pelvien
partie d'un organe
Organisme
implant
prolapsus
femmes
bassin, sai
émigration et immigration
prothèses et implants
suspensions

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL V25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308031/fr/alber-viamobil-v25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Assistance
dispositif
Dispositifs
équipement et fournitures
disposition (psychologie)

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N3-AUTOINDEXEE
CONTEGRA
Conduit pulmonaire valvé d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308034/fr/contegra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poumon, sai
leadership
valve du tronc pulmonaire
bovins
espèces bovines

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N2-AUTOINDEXEE
VITADROP
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308037/fr/vitadrop
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation de VITADROP n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
stérilité
solution
Solutions

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N2-AUTOINDEXEE
MUTARS GENOU
Système modulaire de reconstruction massive du genou
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308040/fr/mutars-genou
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction de l’articulation du genou après résection de tumeurs osseuses primitives localisées du fémur distal ou du tibia proximal et dans toutes les situations exceptionnelles de destruction massive du fémur distal ou du tibia proximal d’origine non carcinologique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires de reconstruction massive du genou.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
genou

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N2-AUTOINDEXEE
DEPREXIS
Psychothérapie numérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308278/fr/deprexis
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) DEPREXIS, Psychothérapie numérique de soutien thérapeutique, revendique une prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Psychothérapie numérique destinée aux patients adultes souffrant d’épisode dépressif caractérisé, en complément des soins habituels. » Malgré son caractère innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DEPREXIS est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
psychothérapie
psychothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
ASCYRUS MEDICAL DISSECTION STENT (AMDS)
Stent aortique utilisé dans les dissections de type I selon la classification de DeBakey
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312960/fr/ascyrus-medical-dissection-stent-amds
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le stent Ascyrus Medical Dissection Stent revendique une prise en charge transitoire dans l’indication : « Traitement des dissections aortiques aigues de DeBakey de type I ». Malgré son caractère innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R. 165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le stent Ascyrus Medical Dissection Stent est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dissection
aorte, sai
aorte
dissection aortique
classification

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE PC
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333934/fr/vercise-pc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé, en remplacement d’un composant du système VERCISE PC. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation cérébrale profonde à double canal non rechargeables inscrits sur la LPPR dans l’indication retenue.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulateur
stimulation cérébrale profonde

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE CARTESIA
Électrode directionnelle pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333940/fr/vercise-cartesia
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant -Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; -Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service attendu IV (mineure) Dans la maladie de Parkinson : par rapport aux électrodes conventionnelles (standard ou non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues. V (absence) Dans la dystonie primaire chronique généralisée : par rapport aux électrodes conventionnelles (standard ou non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
électrode
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS R16
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333943/fr/vercise-genus-r16
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; chez un patient ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement familial compatibles avec la réalisation des recharges, notamment en remplacement d’un système non rechargeable ; - Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus, ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatibles avec l'utilisation d'un système de neurostimulation implantable rechargeable. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation cérébrale rechargeables inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
stimulation cérébrale profonde
cerveau, sai

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N2-AUTOINDEXEE
CONTROL-IQ
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3336412/fr/control-iq
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 6 ans (avec une dose quotidienne totale d'insuline 10 unités par jour), dont l’équilibre glycémique préalable est insuffisant (taux d’HbA1c à 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée bien conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Bien que les études menées avec le système CONTROL-IQ aient été réalisées chez les patients diabétiques de type 1, sans restriction sur le seuil d’HbA1c, la Commission regrette que cette indication soit restreinte aux indications de prise en charge du système DEXCOM G6 nécessaire au fonctionnement du système CONTROL-IQ, en termes de taux d’HbA1c à 8%. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
diabète de type 1
Diabète
robot
Diabète

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N2-AUTOINDEXEE
MICHELANGELO
Main myoélectrique pour prothèse externe de membre supérieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338377/fr/michelangelo
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations du membre supérieur à partir du niveau transradial, acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l’effecteur terminal de la prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur MYOBOCK.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
membres artificiels
Membre supérieur
main
Prothèses
prothèse de membre

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N2-AUTOINDEXEE
MICHELANGELO TRANSCARPIENNE
Main myoélectrique pour prothèse externe de membre supérieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338380/fr/michelangelo-transcarpienne
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations du membre supérieur à partir du niveau transcarpien, acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l’effecteur terminal transcarpien de la prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur MYOBOCK (code LPPR 2730760).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse de membre
main
membres artificiels
Membre supérieur
Prothèses

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N2-AUTOINDEXEE
GUARDIAN 4
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338383/fr/guardian-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant -Patients diabétiques de type 1 (adultes et enfants à partir de 7 ans) dont l’équilibre glycémique préalable est insuffisant (taux d’HbA1c 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée bien conduite (par pompe externe ou multi-injections) et d’une autosurveillance glycémique (ASG) pluriquotidienne ( 4 ASG/j) ; -Patients diabétiques de type 1 (adultes et enfants à partir de 7 ans) ayant présenté des hypoglycémies sévères ayant conduit à des interventions médicales en urgence ; -Patients diabétiques de type 1 (adultes et enfants à partir de 7 ans) traités par insulinothérapie intensifiée, nécessitant un support à distance pour la gestion optimisée de leur diabète par leur entourage proche (parents ou aidants). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l’autosurveillance glycémique par lecteur de glycémie capillaire seul. V (absence) Par rapport au système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM G6.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Glucose
glucose
GLUCOSE
persistant
glucose
glucose
poids et mesures
Mesures

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au système de mesure en continu du glucose interstitiel GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338386/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) depuis au moins 6 mois et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système MINIMED 780G associé au capteur GUARDIAN SENSOR 3 et au transmetteur GUARDIAN 3 LINK BLE.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
glucose
persistant
glucose
Diabète
robot
poids et mesures
Mesures
glucose
Diabète
diabète de type 1
Glucose
GLUCOSE
Automatisme

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N2-AUTOINDEXEE
ROSIDAL SYS
Kit de compression veineuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339203/fr/rosidal-sys
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de compression multi-types, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression veineuse
Compression
tampons chirurgicaux
compression

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N2-AUTOINDEXEE
OPTIVE FUSION UD
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339305/fr/optive-fusion-ud
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation d’OPTIVE FUSION UD n’est pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solutions ophtalmiques
ophtalmie
Solutions
stérilité
fusion
solution

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N2-AUTOINDEXEE
ROSIDAL K
Bandes de compression veineuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339368/fr/rosidal-k
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de compression multi-types, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
Compression
compression veineuse
bandages de compression

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH TX2 DISSECTION PROFORM
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334192/fr/zenith-tx2-dissection-proform
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dissections aigües de l’aorte thoracique descendante lorsqu’il existe une indication opératoire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dissection aortique
aorte
dissection
endoprothèses
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
PLATINUM MOBILE
Concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334265/fr/platinum-mobile
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
oxygène
OXYGENE
concentration
mobilité
oxygène
oxygène

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N3-AUTOINDEXEE
ELUNA 8 DR-T
Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (DDDR) équipé du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334851/fr/eluna-8-dr-t
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
pacemaker
Équipement

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N3-AUTOINDEXEE
COROFLEX ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338159/fr/coroflex-isar
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM DM 2100
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338164/fr/confirm-dm-2100
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
coeur
prothèses et implants
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
SEQUENT PLEASE
Ballon actif coronaire à libération de Paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338389/fr/sequent-please
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
météorisme
PACLITAXEL

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338392/fr/visionist
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35 %, en rythme sinusal : • avec une durée de QRS 150 ms ; • avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. - Patients en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Le modèle U226 est muni d’un connecteur exclusif de type LV-1 pour la sonde ventriculaire gauche, non conforme aux normes européennes en vigueur. La prise en charge du modèle U226 est limitée aux cas de remplacement de matériel, pour des patients déjà implantés avec une sonde ventriculaire gauche, à connecteur exclusif de type LV-1. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stimulation atrio-biventriculaire
stimulateur cardiaque
les deux ventricules du coeur
prothèses et implants
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
triplés
dispositifs de resynchronisation cardiaque
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
MERLIN.NET
Système de télésurveillance pour moniteurs cardiaques implantables compatibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339057/fr/merlin-net
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Télésurveillance des patients porteurs d’un moniteur cardiaque implantable compatible, dans les indications retenues à la LPPR pour ces dispositifs. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au suivi conventionnel exclusif.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Syndrome de Lyell
Neurofibromine-2
moniteur
prothèses et implants
coeur
télémédecine
implant
coeur, sai

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N2-AUTOINDEXEE
GEL'CLEAR
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales (DADFMS) pour les besoins nutritionnels en cas de dysphagie ou de troubles de la déglutition.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338765/fr/gel-clear
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dysphagie oropharyngée se traduisant par des troubles de la déglutition aux liquides et semi-liquides chez les patients de plus de 3 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres épaississants alimentaires à base de gomme de xanthane.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
besoins nutritionnels
Besoins
dysphagie
troubles de la déglutition
Spécialistes
émigration et immigration
troubles nutritionnels
Dysphagie
déglutition
besoins nutritifs
spécialisation
casse-croute

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N2-AUTOINDEXEE
Zen-O CLARITY RS-00500C
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340190/fr/zen-o-clarity-rs-00500c
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au ZEN-O RS-00500.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
uméclidinium
OXYGENE
oxygène
oxygène
oxygène
concentration
attention

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N2-AUTOINDEXEE
INVACARE LEO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340193/fr/invacare-leo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche, dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne. *Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles (CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant. » Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. les « scooters suffisamment compacts et manœuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs » dont les spécifications techniques ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012 et reprises dans celui du 12 avril 2022.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motocyclettes

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N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR FREEDOM SHOCKWAVE
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340344/fr/proteor-freedom-shockwave
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : - des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), - des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et - d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
SIR-SPHERES Y-90 RESIN MICROSPHERES (SIR-SPHERES)
Microsphères d’Yttrium 90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341504/fr/sir-spheres-y-90-resin-microspheres-sir-spheres
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement palliatif des carcinomes hépatocellulaires non résécables, de stade BCLC B/C, sans occlusion complète du tronc porte, chez des patients ayant : Un état général conservé (score ECOG 0-1), Une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B), Chez qui ni la chimioembolisation transartérielle (TACE) ni le traitement systémique ne sont retenus en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP). Métastases hépatiques du cancer colorectal en échappement thérapeutique. Les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants : État général conservé [score ECOG (Eastern Cooperative Oncology Group) 2], Absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%), Absence de localisation extra-hépatique évolutive définie en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP), selon les recommandations en vigueur, Réfractaires ou intolérants à l'ensemble des thérapeutiques systémiques recommandées. L’évolution sous chimiothérapie doit être documentée. Amélioration du service attendu IV (mineure) Dans l’indication retenue relative au traitement des carcinomes hépato-cellulaires. IV (mineure) Dans l’indication retenue relative au traitement des métastases hépatiques du cancer colorectal.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
systèmes d'information de radiologie
yttrium
microsphères
yttrium

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N2-AUTOINDEXEE
EDWARDS KIT SAPIEN 3 ULTRA – TRANSFEMORAL
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341348/fr/edwards-kit-sapien-3-ultra-transfemoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L'indication doit être posée lors d'une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores de risque, les comorbidités associées et l’avis du patient. Pour les patients opérables avec un score STS ou EuroSCORE II 4%, l'indication est limitée aux patients de plus de 65 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d'indication de chirurgie valvulaire mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable à la voie transfémorale. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non-indication). Il est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE du dispositif EDWARDS SAPIEN 3 ULTRA. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la bioprothèse valvulaire aortique de précédente génération, EDWARDS SAPIEN 3 (associée au système COMMANDER).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte, sai
aorte
implant
leadership
administration par voie générale

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N3-AUTOINDEXEE
COMET
Guide de mesure de la fraction de flux de réserve coronaire (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341342/fr/comet
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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false
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
fraction du flux de réserve coronaire
précis

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N2-AUTOINDEXEE
OPTOWIRE III
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341339/fr/optowire-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d’ischémie myocardiques préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres guides de mesure du flux de réserve coronarien (FFR), inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
Réserve
fraction du flux de réserve coronaire
précis
gestion des équipements et fournitures hospitaliers

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N2-AUTOINDEXEE
LEO PLUS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341168/fr/leo-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription et modification des conditions d’inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Pour le renouvellement d’inscription : par rapport autres stents intracraniens inscrits sur la LPPR. V (absence) La modification des conditions d’inscription : par rapport aux autres références de LEO PLUS inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE G7 DM INSERTS ARCOMXL E1 VIVACITE
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert ARCOMXL en polyéthylène hautement réticulé ou d’un insert en polyéthylène hautement réticulé avec vitamine E : insert E1 ou insert VIVACIT-E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338168/fr/cotyle-g7-dm-inserts-arcomxl-e1-vivacite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; - Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » est à privilégier (fixation sans ciment du cotyle) si le lit osseux est de bonne qualité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
Vitamine
vitamine E
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
Ciments
acétabulum
cimentation
vitamine e
polyéthylène
liaison transversale
double
réactifs réticulants

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N2-AUTOINDEXEE
LONGEVITY
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334579/fr/longevity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel pour les diamètres internes 28 mm. V (absence) Par rapport aux inserts en céramique d’alumine pour les diamètres internes 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
liaison transversale
polyéthylène
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
LONGEVITY
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341333/fr/longevity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d’âge fixée à 75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
liaison transversale
polyéthylène
réactifs réticulants
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
MATERNOV, TIRE-LAIT ÉLECTRIQUE
Tire-lait électrique à usage individuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341336/fr/maternov-tire-lait-electrique
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Allaitement maternel quelles qu'en soient la cause et la modalité (allaitement exclusif ou partiel) ».
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lait
dû à
lait

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N2-AUTOINDEXEE
NEURO SWING
Articulation de cheville modulaire pour orthèse du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341345/fr/neuro-swing
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation de déficits fonctionnels de la marche pour des flexions plantaires (équin) ou dorsales (talus) excessives non fixées avec absence du contrôle de la phase d’appui chez les enfants de moins de 15 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux orthèses suro-pédieuses dynamiques à restitution d’énergie en matériaux composites, sur mesure, inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurologie
articulation talocrurale
Articulations
membre inférieur
Articulateurs
orthèses
Articulations
Cheville
tous les membres

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N2-AUTOINDEXEE
Avis - Détection de la mutation T790M de l'exon 20 du gène EGFR dans le cancer du poumon résistant aux inhibiteurs de l'EGFR sur ADN tumoral circulant (biopsie liquide)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/detection-de-la-mutation-t790m-de-lexon-20-du-gene-egfr-dans-le-cancer-du-poumon-resistant-aux-inhibiteurs-de-legfr-sur-adn-tumoral-circulant-biopsie-liquide.html
L’analyse proposée vise à effectuer la détection de la mutation EGFR-T790M à partir de l’ADN tumoral circulant d’un patient atteint d’un CPNPC résistant aux inhibiteurs de l’EGFR en vue de lui offrir l’osimertinib. La biopsie liquide est une méthode de prélèvement alternative qui permet au patient d’éviter une biopsie tissulaire et les complications potentielles associées, de diminuer les coûts et le temps de réponse. Peu de patients se verront offrir ce test compte tenu de l’inscription récente de l’osimertinib en 1re intention pour cette indication, mais il demeure tout de même pertinent pour certains.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
évaluation technologique
tumeurs du poumon
enquêteur
acide désoxyribonucléique
acide désoxyribonucléique
tumeur maligne, sai
Gènes de cancer
exon
Biopsie liquide
Cancer du poumon
cancer
biopsie
jugement
récepteur de l'EGF
exons
ADN tumoral circulant
substance liquide
Cancer du poumon
gène
rigidité diffuse
gènes erbB-1
mutation

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N2-AUTOINDEXEE
Avis - Injections de vitamine C à haute dose chez les patients atteints d’un cancer au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/injections-de-vitamine-c-a-haute-dose-chez-les-patients-atteints-dun-cancer-au-quebec.html
Quelques études observationnelles réalisées à la fin des années 1970 ont rapporté une augmentation de la survie globale et de la qualité de vie chez des patients atteints de différents types de cancer en phase terminale traités avec des injections de vitamine C à haute dose. Depuis, de nombreuses études cliniques et précliniques en laboratoire (modèles cellulaires et animaux) ont évalué si la vitamine C à des concentrations très élevées pouvait, par l’action de différents mécanismes cellulaires, avoir un effet sur la qualité de vie des personnes atteintes de cancer, exercer une activité anticancéreuse ou encore accroitre l’efficacité des traitements antinéoplasiques. L’objectif général de ce projet était d’évaluer l'efficacité et l’innocuité des injections de vitamine C à haute dose dans le but de soutenir les établissements et les cliniciens dans leur décision d’offrir ou non ces injections aux personnes atteintes d’un cancer.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
évaluation technologique
VITAMINE C
Québec
patients
Vitamine
acide ascorbique
injections
Cancer
a comme patient
Vitamines
jugement
acide ascorbique
maladie
cancer
injection
Cancer
tumeurs
tumeur maligne, sai
Injection

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N2-AUTOINDEXEE
GEWA ONE
Téléthèse : télécommande adaptée au handicap pour permettre le contrôle de l’environnement électrique et électronique de la personne en situation de handicap
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342587/fr/gewa-one
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aider les personnes qui sont physiquement, cognitivement et/ou visuellement dans l’incapacité d’utiliser un téléphone mobile standard ou de contrôler un équipement électronique (directement ou via l’utilisation d’une télécommande standard), dans le but de : -Contrôler des équipements électroniques tels que des téléviseurs, des luminaires, des climatiseurs, des moteurs d’ouverture de porte et ou de fenêtres, des lits motorisés, des jouets, etc. -Passer ou recevoir des appels -Envoyer ou recevoir des messages textes (SMS). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de téléthèse.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Handicap
environnement contrôlé
Adaptation
électron
Handicap
Personna +
électronique
Réadaptation
adaptation
surveillance de l'environnement
Handicap
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
personnes handicapées
handicap
Environnement
Electronique

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP II
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342793/fr/embotrap-ii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever EMBOTRAP II doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers, inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP III
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342796/fr/embotrap-iii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever EMBOTRAP III doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers, inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
MITRACLIP G4-XTW
Clip de réparation mitrale bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342799/fr/mitraclip-g4-xtw
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients avec insuffisance mitrale sévère d’origine dégénérative, symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité. Patients avec une insuffisance mitrale secondaire de grade 3 /4 symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale et remplissant les critères suivants : • non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire, • ayant eu une hospitalisation pour insuffisance cardiaque dans les 12 mois précédant l’intervention, • ayant une fraction d’éjection ventriculaire gauche comprise entre 20 et 50%, • et une surface de l’orifice régurgitant 0,3 cm² et un volume télédiastolique indexé du ventricule gauche 96 mL/m². Les patients ayant un ventricule gauche fortement dilaté (défini par un volume télédiastolique indexé du ventricule gauche 96 mL/m²) et une insuffisance mitrale modérée ou moindre, démontré par un orifice régurgitant de la valve mitrale 0,3 cm², ne sont pas éligibles à la technique (non-indication). Les critères cliniques et échocardiographiques doivent être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de comorbidités extracardiaques ne sont pas éligibles à la technique (non-indication). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à MITRACLIP XTR, clip de réparation mitrale bord à bord de précédente génération.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
annuloplastie mitrale
dû à
sur le bord

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N3-AUTOINDEXEE
ALLURE QUADRA
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3343188/fr/allure-quadra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
prothèses et implants
dispositifs de resynchronisation cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 68 - PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 60
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309882/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-68-penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-60
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration (technique)
cathéter
reperfusion
antigène carcinoembryonnaire
antigène carcino-embryonnaire
cathétérisme
aspiration

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA JET 7
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309885/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-jet-7
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
aspiration
cathéter
7-méthylbenzo[a]anthracène
7-methylbenzo[a]anthracene
aspiration (technique)
reperfusion

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N2-AUTOINDEXEE
DERIVO
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309888/fr/derivo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
C2 IVL CATHETER
Cathéter du système de lithotripsie intravasculaire (ou IVL) coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310870/fr/c2-ivl-catheter
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des lésions de novo d ’artères coronaires natives de longueur inférieure à 40 mm située dans un vaisseau de diamètre compris entre 2,5 et 4,0 mm, avec des calcifications(évaluées par angiographie) et dont la pré-dilatation, par ballon non-compliant de taille adaptée à l’artère est insuffisante* pour la pose adéquate d’un stent coronaire sans malapposition ni sous-expansion. *Cette insuffisance est laissée à la discrétion du médecin et est estimée notamment au travers du flux coronaire antérograde (flux TIMI 3), du degré de sténose résiduelle et de la persistance de l’empreinte sur le ballon. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'athérectomie rotationnelle.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
litholapaxie
lumière d'un vaisseau sanguin
cathétérisme
lithotritie
cathéter

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N2-AUTOINDEXEE
NEUROFORM 3 ET NEUROFORM EZ3
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308576/fr/neuroform-3-et-neuroform-ez3
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
ERGONOMIX (SANS QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308582/fr/ergonomix-sans-qid
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
gels de silicone
implants mammaires
gel
A remplir
Prairie
à remplir
de forme circulaire
A remplir
A remplir
silicone
sein, sai
A remplir
à remplir

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N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT PLUS
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309846/fr/hylo-confort-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT PLUS n’est pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Solutions
solutions ophtalmiques
solution
stérilité
ophtalmie

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N2-AUTOINDEXEE
INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1)
Électrode pour système non rechargeable de neuromodulation des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309849/fr/interstim-surescan-mri-978b1
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications urinaires Rétention urinaire chronique avec hypertonie du sphincter strié, sans cause urologique décelable (troubles dits rétentionnistes), rebelle aux traitements conservateurs ; Pollakiurie invalidante avec ou sans incontinence par impériosité (urgenturie) et impériosité invalidante (troubles dits irritatifs), rebelles aux traitements conservateurs. Indications fécales Incontinence fécale, rebelle aux traitements conservateurs, avec un sphincter anal fonctionnel défini comme suit : Sphincter intact (sans lésion ou après réparation sphinctérienne) ;OU Sphincter altéré, si la taille de la lésion ne justifie pas la réparation sphinctérienne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l'électrode INTERSTIM (référence 3889) inscrite sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
imagerie par résonance magnétique
électrode
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs

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N2-AUTOINDEXEE
PONTO 5 MINI
Processeur pour prothèse auditive ostéointégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309852/fr/ponto-5-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR : Surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation unilatérale) ; Surdités neurosensorielles unilatérale au moins sévères. Amélioration du service attendu V (absence) Processeurs de son de la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO inscrits à la LPPR (génération antérieure) : PONTO, PONTO PRO, PONTO PRO POWER, PONTO PLUS, PONTO PLUS POWER, PONTO 3, PONTO 3 POWER, PONTO 3 SUPER POWER et PONTO 4.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Audition
aides auditives
Audition
Prothèses
pont de varole
Ostéo-intégration
prothèse auditive

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N2-AUTOINDEXEE
PUROS
Allogreffe osseuse viro-inactivée par procédé TUTOPLAST
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309855/fr/puros
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
CALCIBON INJECT
Substitut osseux synthétique injectable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309861/fr/calcibon-inject
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Amélioration du service attendu V (absence) Selon la nomenclature actuelle : Par rapport aux substituts osseux synthétiques et les substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR ; Selon la nomenclature générique recommandée par la CNEDiMTS par avis du 28 mai 2013 : Par rapports aux différentes descriptions génériques relatives aux substituts synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
injections
Injection
injection

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N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN avec revêtement bioactif PROPATEN
Endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine d’origine porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309864/fr/gore-viabahn-avec-revetement-bioactif-propaten
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications déjà inscrites sur la LPPR Artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique au stade claudication intermittente sévère (stade ou 2b selon la classification de Leriche et Fontaine) ou ischémie critique imputable à des lésions complexes de novo (de longueur comprise entre ou 15 cm et 25 cm et de classe C et D dans la classification TASC II) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. Les patients doivent répondre aux critères suivants : lésions fémorale superficielle et/ou poplitée proximales (3-cm au dessus de l’interligne articulaire ou au-dessus des condyles fémoraux) ; diamètre de référence de l’artère fémorale superficielle compris entre 4 et 7,5 mm ; au moins une artère perméable dans le lit vasculaire d’aval ; inéligibilité à la chirurgie de pontage veineux, dont absence documentée de greffon autologue disponible ; score ASA ou III et/ou au moins un facteur de risque opératoire parmi : âge ou 80 ans, coronaropathie ou insuffisance cardiaque, insuffisance respiratoire chronique ou bronchopneumopathie chronique obstructive, insuffisance rénale, antécédent d’accident vasculaire cérébral ; absence de contre-indication à un double traitement antiplaquettaire au long cours. Nouvelles indications Prise en charge des anévrismes de l’artère poplitée symptomatiques ou asymptomatiques 20 mm de diamètre ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l' endoprothèse GORE VIABAHN utilisée dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
héparine
médecin (médecine interne)
héparine
endoprothèses
espèces porcines

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N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR PACIFICA LP
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309867/fr/proteor-pacifica-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué chez les patients ayant une amputation basse de jambe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
amputation du pied
Energie
amputation de la jambe
Energie
jambe
pied
amputés

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N2-AUTOINDEXEE
ASSISTEP
Déambulateur d’escalier non électrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309870/fr/assistep
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Personnes ayant une limitation substantielle et durable de l'activité de montée d’escalier, dans l'impossibilité d'atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant une rampe d’escalier classique du fait de leur incapacité à garder un équilibre suffisant ou développer un effort physique suffisant pour monter un escalier de manière sécurisée en autonomie, soit en raison de leur déficience, soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif est de favoriser le maintien à domicile de la personne en situation de handicap et améliorer sa qualité de vie, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne. Le handicap/la déficience peut être lié(e) à : des problèmes d’équilibre ou étourdissement occasionnels, une maladie chronique (BPCO, insuffisance cardiaque), -une maladie neurologique (sclérose en plaque, Parkinson), une fragilité liée à l’âge, consécutif à un accident vasculaire cérébral, consécutif à une infection COVID.»
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
évaluation technologique
déambulateurs

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL ECO V14
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311175/fr/alber-viamobil-eco-v14
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Assistance
leadership
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAPLUS V12
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311178/fr/alber-viaplus-v12
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
dispositif
disposition (psychologie)
Assistance
équipement et fournitures
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON PEPTISORB PLUS HEHP
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311486/fr/nutrison-peptisorb-plus-hehp
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale à domicile de l’adulte dénutri ou à risque de dénutrition dans les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court …) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à PEPTAMEN NH
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition entérale
nutrition

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N2-AUTOINDEXEE
Implants exovasculaires (modification des conditions d'inscription) : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20/11/2021
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312891/fr/implants-exovasculaires-modification-des-conditions-d-inscription-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-20/11/2021
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet de modification des conditions d'inscription des implants exovasculaires visés à la section 1, du chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations (LPPR) prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru au Journal Officiel le 20 novembre 2021.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
jugement
implant
enregistrements
prothèses et implants
dû à

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N2-AUTOINDEXEE
Soutien à l’implantation des analyses effectuées par séquençage de nouvelle génération (SNG)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/soutien-a-limplantation-des-analyses-effectuees-par-sequencage-de-nouvelle-generation-sng.html
À la demande du MSSS, l’INESSS réalise une appréciation rapide de la pertinence, des enjeux et, lorsque cela est opportun, des modalités optimales d’implantation associées au développement, au rehaussement technologique ou aux rapatriements d’analyses effectuées par séquençage de nouvelle génération (SNG), et ce, dans la perspective globale du système de santé québécois. Le présent rapport traite spécifiquement de l’analyse par SNG de panels de gènes destinés au diagnostic moléculaire de la sclérose latérale amyotrophique (SLA) avec ou sans démence frontotemporale (DFT).
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
prothèses et implants
caractéristiques familiales
sonde nasogastrique
implant
Séquençages
Générations
analyse de séquence

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N3-AUTOINDEXEE
iGo2
Oxygénothérapie Concentrateur Concentrateur (trans)portable
http://www.antadir.com/uploads/product/254/pdf/fiche-de-synthese-igo2.pdf
Cette dernière version du concentrateur portable de DeVilbiss conserve des performances techniques correctes. Il délivre des volumes bolus légèrement en dessous de la valeur attendue mais reste dans la tolérance du fabriquant de 15%. On peut noter une amélioration du niveau sonore sur cette dernière version de l’iGo 2, mais le dispositif est tout de même considéré bruyant dans un environnement calme. Le concentrateur est livré avec une pochette et bandoulière pour le transporter.
2022
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
oxygénothérapie
attention
concentration
oxygénothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation des tests antigéniques salivaires pour la détection du SARS-CoV-2
https://has-sante.fr/jcms/p_3318231/fr/evaluation-des-tests-antigeniques-salivaires-pour-la-detection-du-sars-cov-2
Dans son avis du 23 avril 2021, la HAS a conclu à un service attendu insuffisant pour les tests antigéniques rapides sur prélèvement salivaire « faute d’efficacité satisfaisante, compte tenu d’une sensibilité inférieure aux valeurs seuils minimales fixées par la HAS de 80 % et 50 % respectivement chez les patients symptomatiques et les personnes asymptomatiques ». Cet avis reposait sur les premières données scientifiques disponibles dans la littérature et sur une consultation d'avis d’experts.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
antigènes
antigène covas
SARS-CoV-2
Antigènes
enquêteur

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N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM LISSE
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295287/fr/cereform-lisse
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30 juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implants mammaires
Prairie
à remplir
A remplir
A remplir
A remplir
A remplir
implant
à remplir
silicone
de forme circulaire
gel
gels de silicone
sein, sai

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N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM MICRO-TEXTURÉ
Implant mammaire, rond, micro-texturé, prérempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295293/fr/cereform-micro-texture
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30 juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants à l’exclusion des indi-cations à visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assu-rance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapports aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microscopie
gels de silicone
implant
sein, sai
gel
silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture

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N2-AUTOINDEXEE
MELODY associée à son cathéter d'insertion ENSEMBLE
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308028/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisation
bioprothèse
Pulmonaria
implant
administration par voie intraveineuse
Ensembles
poumon, sai
veine, sai
cathétérisme
administration par voie cutanée

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N2-AUTOINDEXEE
LEO PLUS
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3349802/fr/leo-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres références des stents intracrâniens LEO PLUS inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX STABILIBASE
Adhésif pour la fixation des composants des systèmes PROVOX (prothèses respiratoires pour laryngectomisés totaux)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3350193/fr/provox-stabilibase
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres supports adhésifs inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rétention de prothèse
Prothèses
appareil respiratoire
fixation
asteraceae
collage dentaire
prothèse
Adhésifs
Fixation de prothèse
adhésif

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N2-AUTOINDEXEE
WELLION MICRO-PUMP
Pompe à insuline externe sans tubulure extérieure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3350477/fr/wellion-micro-pump
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
microscopie
pompes à insuline

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N2-AUTOINDEXEE
LUTONIX 018
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351104/fr/lutonix-018
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 mm et 7 mm. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à LUTONIX 035.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
météorisme
paclitaxel

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N2-AUTOINDEXEE
PRODISC-C VIVO
Prothèse discale cervicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351667/fr/prodisc-c-vivo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Maladie dégénérative du disque cervical (cervicalgie, radiculalgie avec radiculopathie et/ou myélopathie, avec ou sans déficit neurologique suivant un trajet spécifique entre C3 et C7), chronique et invalidante ; liée à un ou deux disques(s) dégénératif(s) cervical(aux) ayant gardé une mobilité et situé(s) entre les niveaux C3-C4 et C6-C7 ; résistante à un traitement conservateur bien conduit pendant au moins 6 semaines ; chez un sujet squelettiquement mature. »
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
remplacement total de disque
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité de l’inscription de deux actes (recherche par test d’amplification génique de Mycoplasma genitalium d’une part, et des mutations de résistance de ce mycoplasme aux macrolides d’autre part) et de radiation d’un acte (recherche des mycoplasmes par culture) sur la nomenclature des actes de biologie médicale, dans le contexte du diagnostic des infections génitales basses à type d’urétrite ou de cervicite.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
évaluation technologique
appareil génital, sai
Rapport d'évaluation
Infection
Diagnostic biologique
infections à mycoplasma
biologie
Biologie
diagnostic biologique
maladie à mycoplasma
études d'évaluation comme sujet
techniques de laboratoire clinique
rapport albumine/globuline
infections de l'appareil reproducteur

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N2-AUTOINDEXEE
Détection d’altérations du gène RET par la technique de séquençage nouvelle génération (NGS) : cancer bronchique non à petites cellules et cancer médullaire de la thyroïde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356304/fr/detection-d-alterations-du-gene-ret-par-la-technique-de-sequencage-nouvelle-generation-ngs-cancer-bronchique-non-a-petites-cellules-et-cancer-medullaire-de-la-thyroide
L’objectif de cette évaluation était d’apprécier l’opportunité de l’inscription d’un acte de détection des altérations du gène RET par technique NGS dans le cancer bronchique non à petites cellules et cancer médullaire de la thyroïde à la liste des actes et prestations (LAP) en vue de sa prise en charge par l’Assurance maladie. Les conditions de réalisation et la population cible de cet acte ont également été évaluées.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thyroidea
tumeurs de la thyroïde
cancer médullaire de la thyroïde
Cancer de la thyroïde
cancer de la thyroïde
tumeur maligne, sai
Techniques
cancer
carcinome pulmonaire non à petites cellules
enquêteur
Cancer de la thyroïde
Cellules
bronche, sai
lymphocyte u'
Embarras
gène
Générations
analyse de séquence
dû à
Techniques
Séquençages
cellules de la moelle osseuse
Techniques
Techniques
Cellule
caractéristiques familiales
thyroïdite
gènes

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N2-AUTOINDEXEE
REZUM
Kit d’administration pour le traitement de l’hypertrophie bénigne de la prostate
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3344639/fr/rezum
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients dont le volume prostatique est compris entre 30 et 80 ml et intolérants ou en d’échec au traitement médical optimal ou en cas de refus du traitement médical. Insuffisant Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients dont le volume prostatique est supérieur ou égal à 80 ml et intolérants ou en échec au traitement médical. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la résection trans-urétrale de la prostate (RTUP).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hypertrophie bénigne de la prostate
Hypertrophie bénigne de la prostate
hyperplasie de la prostate
Hypertrophie
Bénin
Administration
hyperplasie de la prostate
organisation et administration
Administration
Prostatisme

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N2-AUTOINDEXEE
Stimulation magnétique transcrânienne dans le traitement de la dépression de l’adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3211966/fr/stimulation-magnetique-transcranienne-dans-le-traitement-de-la-depression-de-l-adulte
L’objectif de ce travail a été d’évaluer, en phase aigüe de dépression comme en phase de consolidation d’une dépression unipolaire et pharmacorésistante de l’adulte, l’efficacité et la tolérance du protocole conventionnel de stimulation magnétique transcrânienne non invasive également le plus recommandé pour la pratique clinique (stimulant le cortex préfrontal dorsolatéral gauche par des impulsions de haute fréquence avec ou sans recours à la neuronavigation). L’impact organisationnel et la valeur ajoutée thérapeutique de cette alternative ont été aussi évalués par rapport aux stratégies de prise en charge de référence existantes (prise en charge par des médicaments psychotropes et une psychothérapie le plus souvent ou recours à la sismothérapie dans certains cas particuliers).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
adulte
depression
adulte
Adulte
stimulation magnétique transcrânienne
dépression
dépression
dépression
Adulte

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N2-AUTOINDEXEE
Endomicroscopie confocale par aiguille de ponction pour la caractérisation des tumeurs kystiques pancréatiques
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305438/fr/endomicroscopie-confocale-par-aiguille-de-ponction-pour-la-caracterisation-des-tumeurs-kystiques-pancreatiques
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer le bénéfice/risque de l’endomicroscopie confocale pour la caractérisation des tumeurs kystiques pancréatiques, de définir ses indications et ses conditions de réalisation et de rendre à cette issue un avis sur le bien-fondé de l’inscription de cet acte à la Classification commune des actes médicaux (CCAM ; articles L.161-37 et L.162-1-7 du code de la sécurité sociale) Deux questions d’évaluation ont ainsi été retenues durant la phase de cadrage : Question n 1 : Quel est l’apport diagnostique de l’adjonction de l’endomicroscopie confocale par aiguille de ponction pour la caractérisation d’une lésion kystique pancréatique (de diamètre 2 cm) à potentiel de transformation maligne indéterminé avant le résultat de l’analyse du ma-tériel de ponction ? Question n 2 : Quel est l’apport diagnostique de l’adjonction de l’endomicroscopie confocale par aiguille de ponction pour la caractérisation d’une lésion kystique pancréatique (de diamètre 2 cm) à potentiel de transformation maligne indéterminé après le résultat de l’analyse cytolo-gique et biochimique et le dosage des marqueurs tumoraux ?
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeur
Tumeurs
aiguille
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
aiguilles
tumeurs du pancréas
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
ponctions
pancréas, sai

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N2-AUTOINDEXEE
VIVACIT-E (INSERT EN POLYÉTHYLÈNE HAUTEMENT RÉTICULÉ ENRICHI EN VITAMINE E)
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351490/fr/vivacit-e-insert-en-polyethylene-hautement-reticule-enrichi-en-vitamine-e
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suffisant en raison de : l’intérêt thérapeutique de l’insert VIVACIT-E associé à un implant fémoral à tête métallique ou céramique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm. l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant Insuffisant pour l’insert VIVACIT-E utilisé dans un couple de frottement métal-PE ou céramique-PE de prothèses totales de hanche, lorsque le diamètre interne est supérieur ou égal à 32 mm. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel (PE) utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche, lorsque le diamètre interne est inférieur ou égal à 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
liaison transversale
polyéthylène
vitamine e
Vitamine
vitamine E
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
AMOENA BALANCE ADAPT AIR
Prothèse mammaire externe partielle en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351493/fr/amoena-balance-adapt-air
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique et/ou la forme d’un sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie congénitale ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux prothèses mammaires externes partielles en silicone modèles techniques non adhérentes, inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amélioration d'image radiographique
Air
Techniques
implants mammaires
Adaptation
silicone
air
Techniques
Réadaptation
air
silicone
prothèse mammaire
incomplet
Techniques
adhérences tissulaires
adaptation
Prothèses
Techniques
adhérence

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N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE 3
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351664/fr/freestyle-libre-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique, chez les patients atteints d’un diabète de type 1 ou de type 2 (adultes et enfants âgés d’au moins 4 ans) traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour). La prise en charge exclut son utilisation en boucle fermée ou semi fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes de mesure en continu du glucose interstitiels et le système flash d’autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Glucose
GLUCOSE
glucose
persistant
poids et mesures
glucose
Mesures
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
VELVETY SOFTLITE
Prothèse mammaire externe totale en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357271/fr/velvety-softlite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique et/ou la forme d’un sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie congénitale ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses mammaires externes totales en silicone, modèles techniques, non adhérentes inscrites à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Techniques
adhérence
silicone
prothèse mammaire
implants mammaires
Techniques
adhérences tissulaires
Prothèses
silicone
Techniques
Techniques

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’utilisation de l’échoscopie (ou échographie clinique ciblée) par le médecin généraliste
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357680/fr/evaluation-de-l-utilisation-de-l-echoscopie-ou-echographie-clinique-ciblee-par-le-medecin-generaliste
L’analyse préliminaire de la littérature disponible (revue systématique et méta-analyse) et la recherche d’essai clinique dans la base de données ClinicalTrials révèlent un manque de données sur l'utilisation de l’ECC par les médecins généralistes (MG). En effet, la seule revue systématique (RS) identifiée sur le sujet (Andersen et al. ; Danemark, 2019) mise à jour par la HAS n’a notamment pas permis d’identifier les indications médicales pour lesquelles l’ECC peut être utilisée par les MG. À noter également, l’absence de recommandations françaises et/ou internationales se positionnant sur les indications et sur les conditions de réalisation de l’ECC par les MG. La tentative d’extrapolation des données de l’utilisation de l’ECC par les MG à partir des études publiées sur son utilisation en médecine d’urgence (décrite dans la RS de Sorensen et al.) s’est avérée non concluante ; L’avis du Collège de Médecine Générale (CMG) va également dans ce sens, jugeant cette extrapolation des données inappropriée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
échographie
Médecins
évaluation des symptômes
Évaluation d'un traumatisme par échographie ciblée
médecins généralistes
Échographie
médecine générale

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N2-AUTOINDEXEE
THE INSIDES SYSTEM
Système de réinstillation du chyme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357620/fr/the-insides-system
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R. 165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que THE INSIDES SYSTEM est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication retenue suivante : Traitement de l'insuffisance intestinale associée à une entérostomie double temporaire ou à une fistule entérocutanée à haut débit, en réinstillant activement le chyme dans l'intestin distal.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thé
contenu de l'intestin grêle
thé
tétrahydrocortisone

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357623/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 4 et une contre-indication formelle et permanente aux anticoagulants (validée par un comité pluridisciplinaire). La fermeture transcutanée de l’Appendice Auriculaire Gauche (AAG) n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux que ce soit en prévention primaire ou en prévention secondaire après un accident ischémique sous traitement bien conduit. Le refus des traitements anticoagulants oraux (AVK ou anticoagulant non-AVK) constitue une non-indication à la fermeture de l’AAG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
dispositif
manualité gauche
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 740G
Système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357626/fr/systeme-minimed-740g
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour le système MINIMED 640G, uniquement chez les enfants de moins de 7 ans : Patients diabétiques de type 1 âgés de moins de 7 ans dont l’équilibre glycémique préalable est insuffisant (taux d’HbA1c à 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous cutanée continue d’insuline (pompe externe) depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique (ASG) pluriquotidienne ( 4/j) ; Patients diabétiques de type 1 âgés de moins de 7 ans ayant présenté des hypoglycémies sévères ayant conduit à des interventions médicales en urgence, dans les 12 mois précédents, en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous cutanée continue d’insuline (pompe externe) depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique (ASG) pluriquotidienne ( 4/j). Le SYSTEME MINIMED 740G est destiné aux patients ou leur entourage ayant reçu une éducation thérapeutique adaptée à leur pathologie et une formation initiale spécifique à l’emploi de ce dispositif. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système MINIMED 640G composé du capteur de glucose interstitiel en continu GUARDIAN SENSOR 3 et du kit transmetteur GUARDIAN 3 LINK.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poids et mesures
Couples
pompe à insuline
caractéristiques familiales
Mesures
pompes à insuline
glucose
glucose
Glucose
glucose
persistant
GLUCOSE

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N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357629/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
Prairie
A remplir
gels de silicone
implant
A remplir
à remplir
gel
silicone
à remplir
de forme circulaire
sein, sai
implants mammaires
A remplir

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N2-AUTOINDEXEE
AQUABEAM ROBOTIC SYSTEM
Pièce à main à usage unique pour résection de l’hypertrophie bénigne de la prostate par jet d’eau pulsé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357632/fr/aquabeam-robotic-system
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients dont le volume prostatique est compris entre 30 mL et 80 mL et avec antécédents de réponse inadéquate, de contre-indication ou de refus de traitement médical. Insuffisant Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients dont le volume prostatique est supérieur à 80 mL et avec antécédents de réponse inadéquate, de contre-indication ou de refus de traitement médical. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la résection transurétrale de la prostate (RTUP).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
hypertrophie bénigne de la prostate
Eau
embolisation d'artère utérine
excision
Hypertrophie bénigne de la prostate
Eau
prostatectomie
eau
hyperplasie de la prostate
Hypertrophie
hyperplasie de la prostate
main
Prostatisme
eau
Bénin

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N2-AUTOINDEXEE
AERIS PERFORMANCE 2
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357635/fr/aeris-performance-2
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
Energie
pied
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
WATCHMAN FLX
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357638/fr/watchman-flx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 4 et une contre-indication formelle et permanente aux anticoagulants (validée par un comité pluridisciplinaire). La fermeture transcutanée de l’Appendice Auriculaire Gauche (AAG) n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux que ce soit en prévention primaire ou en prévention secondaire après un accident ischémique sous traitement bien conduit. Le refus des traitements anticoagulants oraux (AVK ou anticoagulants non-AVK) constitue une non-indication à la fermeture de l’AAG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
manualité gauche
auricule de l'atrium
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
AERIS PERFORMANCE LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357641/fr/aeris-performance-lp
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement
Energie
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME LIMFLOW
Dispositif d’artérialisation percutanée du réseau veineux profond
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357644/fr/systeme-limflow
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) La société LIMFLOW SA (France) revendique pour le SYSTÈME LIMFLOW, Dispositif d’artérialisation percutanée du réseau veineux profond, une prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Patients pour lesquels une ischémie permanente chronique a été diagnostiquée et pour lesquels il a été établi qu’aucun traitement chirurgical ou endovasculaire n’était techniquement possible. » Malgré son caractère innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTÈME LIMFLOW est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée. Laboratoire / Fabricant LIMFLOW
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
Dispositifs
Réseau
disposition (psychologie)
veine, sai

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N2-AUTOINDEXEE
PROPRIO FOOT
Système prothétique pied-cheville avec microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357647/fr/proprio-foot
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation (transtibiale unilatérale, transtibiale bilatérale, transfémorale unilatérale) ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied est indiqué pour les patients justifiant d’une mobilité et d’un projet de vie incluant, selon la Classification Internationale du Fonctionnement (CIF OMS) : Des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), D’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). PROPRIO FOOT s'adresse à des patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en intérieur et extérieur (activités de type : jardinage, promenade, faire les courses, ...). Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Le poids du patient doit être inférieur à 125kg. » Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
pied
cheville

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N2-AUTOINDEXEE
VIBRANT SOUNDBRIDGE
Implant d’oreille moyenne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357650/fr/vibrant-soundbridge
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les systèmes d’implants d’oreille moyenne, à savoir : Surdités de transmission ou surdités mixtes, unilatérales ou bilatérales, chez l’enfant et chez l’adulte, après échec ou impossibilité : d’une chirurgie d’oreille moyenne et d’un appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse, et d’une prothèse auditive ostéointégrée. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chez l’enfant : par rapport à l’absence d’alternative, dans le cas d’échec ou d’impossibilité d’une chirurgie d’oreille moyenne, d’appareillage par prothèse auditive traditionnelle ou par prothèse ostéo-intégrée. IV (mineure) Chez l’adulte : par rapport à l’absence d’alternative, dans le cas d’échec ou d’impossibilité d’une chirurgie d’oreille moyenne, d’appareillage par prothèse auditive traditionnelle ou par prothèse ostéo-intégrée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
oreiller
prothèse ossiculaire
Implant de l'oreille moyenne

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N2-AUTOINDEXEE
CARILLON
Système de contour mitral
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357653/fr/carillon
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Il est revendiqué une prise en charge transitoire pour CARILLON, système de contour mitral dans l’indication suivante : « Patients avec insuffisance mitrale fonctionnelle sévère (régurgitation mitrale de grade 3 /4 ) symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale, en insuffisance cardiaque de stade NYHA III ou IV, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et remplissant un des critères suivants : ventricule gauche fortement dilaté (défini par un volume télédiastolique indexé du ventricule gauche 96 mL/m²) ; contraintes anatomiques empêchant la pose de clips de réparation mitrale bord à bord. » Malgré son caractère innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que CARILLON est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
SPACEOAR
Espaceur synthétique résorbable en hydrogel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3358134/fr/spaceoar
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention de la toxicité rectale de la radiothérapie externe à visée curative pour un cancer de la prostate chez les patients à faible risque ou à risque intermédiaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ADN intergénique
hydrogel

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N3-AUTOINDEXEE
BIOMATRIX
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3358594/fr/biomatrix
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses

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N3-AUTOINDEXEE
BIOMATRIX NEOFLEX
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3358597/fr/biomatrix-neoflex
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
pharmacologie
pharmacologiste

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N3-AUTOINDEXEE
NOBORI
Endoprothèse coronaire (stent) à libération contrôlée de biolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3359588/fr/nobori
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME WISE CRT
Système de resynchronisation cardiaque
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3361100/fr/systeme-wise-crt
Au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTÈME WISE CRT est éligible à la prise en charge transitoire dans les indications retenues suivantes : Le système de resynchronisation cardiaque WISE CRT est indiqué chez les patients atteints d’insuffisance cardiaque symptomatique persistante malgré un traitement médicamenteux optimal, répondant aux critères en vigueur d’éligibilité à une thérapie par resynchronisation cardiaque (TRC) : Non répondeurs aux dispositifs de resynchronisation cardiaque conventionnels ; En incapacité d’être traités (échec d’implantation de sonde ou sonde désactivée) ; À haut risque d’upgrade. Afin de permettre la resynchronisation cardiaque, le système génère une stimulation endo cardique du ventricule gauche (VG) synchronisée avec l’impulsion de stimulation du ventricule droit (VD) émise par : Un stimulateur cardiaque implanté, Ou un défibrillateur implanté, Ou un stimulateur cardiaque implantable avec fonction de resynchronisation (CRT-P), Ou un défibrillateur cardiaque implantable avec fonction de resynchronisation (CRT-D).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapie de resynchronisation cardiaque
coeur, sai

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N2-AUTOINDEXEE
INSPIRIS RESILIA 11500A
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3361071/fr/inspiris-resilia-11500a
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique. Laboratoire / Fabricant
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
inspiration
inspiration
aorte
aorte, sai
bioprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
KETOCAL 3:1 POUDRE - ARÔME NEUTRE
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3361441/fr/ketocal-3-1-poudre-arome-neutre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement nutritionnel des nourrissons et enfants de la naissance à 3 ans lorsqu’un régime cétogène est initié dans la prise en charge thérapeutique d’une épilepsie grave, rebelle et résistante aux traitements médicamenteux. Amélioration du service attendu V (absence) Avant 1 an, par rapport : aux produits modulaires (poudres de protéines, de glucides et huiles, enrichis en vitamines et minéraux) pour réaliser une nutrition complète liquide administrée au biberon jusqu’à 6 mois ou en nutrition entérale par sonde jusqu’à 1 an ; aux mesures diététiques seules dans le cadre d’un régime cétogène 3 :1 diversifié, après 6 mois. Chez l’enfant de 1 à 3 ans, par rapport : aux autres formules prêtes à l’emploi pour l’instauration d’un régime cétogène, inscrites à la LPPR; aux mesures diététiques seules dans le cadre d’un régime cétogène 3 :1 diversifié.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Poudres
spécialisation
émigration et immigration
Spécialistes
poudres

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N3-AUTOINDEXEE
IALUSET
IALUSET crème, tube de 25 g
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362307/fr/ialuset
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
onguents
tube

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N2-AUTOINDEXEE
FAST-FIX 360
Système de réparation méniscale non résorbable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362314/fr/fast-fix-360
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles recommandées par la Commission dans son avis du 8 mars 2011, à savoir : traitement des lésions méniscales traumatiques verticales, longitudinales, périphériques du sujet jeune, traitement des désinsertions du ménisque de la capsule, traitement des lésions méniscales associées à une rupture ligamentaire. Cette réparation exclut les lésions dégénératives. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
AIRFORCE MAX / EVO
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362476/fr/airforce-max-/-evo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie

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N3-AUTOINDEXEE
MEPILEX BORDER SACRUM ET MEPILEX BORDER TALON
Pansements hydrocellulaires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362612/fr/mepilex-border-sacrum-et-mepilex-border-talon
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
talon
sacrum
Pansements
bandages
talon

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N2-AUTOINDEXEE
SHIRLEY_HV
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362630/fr/shirley-hv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Les autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adulte
long
utilisations thérapeutiques
en série
Thérapeutiques
adulte
Thérapeutique
chaussures
Adulte
Thérapeutiques
dû à
adulte

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N2-AUTOINDEXEE
PROTEGE RX
Endoprothèse carotidienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362645/fr/protege-rx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques ( 50 %) : si le chirurgien juge l’endartériectomie contre-indiquée pour des raisons techniques ou anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique. Pour les sténoses athéroscléreuses asymptomatiques ( 60 %) PROTEGE RX est exceptionnellement indiqué si une revascularisation est jugée nécessaire au terme d’une discussion pluridisciplinaire au cours de laquelle le chirurgien juge l’intervention contre-indiquée. Cette décision devrait prendre en compte le risque naturel d’évolution de la maladie sous traitement médical optimal. Traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses carotidiennes inscrites sur la LPPR et ayant des indications identiques à l’endoprothèse carotidienne PROTEGE RX.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
CUTIMED SORBION SACHET XL
Pansement hydrocellulaire superabsorbant de forme géométrique non standard
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321326/fr/cutimed-sorbion-sachet-xl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants de forme géométrique standard, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Géométrie
pansement
normes de référence
bandages
standardiste

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N2-AUTOINDEXEE
SINUS-XL FLEX
Endoprothèse veineuse auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321332/fr/sinus-xl-flex
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des lésions veineuses obstructives (sténoses) et occlusives(occlusions complètes) ilio-fémorales unilatérales (vaisseaux de diamètre compris entre 10 mm et 20 mm) symptomatiques sévères (classe C de la classification CEAP C3 ou score VCSS 2) diagnostiquées dans un contexte de : Thrombose veineuse profonde aiguë ayant fait l’objet d'un traitement par une thrombolyse locale ou pharmacomécanique ; Syndrome post-thrombotique ; Syndrome compressif veineux tel que le syndrome de Cockett ; Ou toutes combinaisons des lésions précitées.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sinus veineux
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
CUTIMED SORBION SACHET MULTI STAR
Pansement hydrocellulaire superabsorbant de forme géométrique non standard
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321335/fr/cutimed-sorbion-sachet-multi-star
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants de forme géométrique standard, inscrits sur la LPPR
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Géométrie
standardiste
bandages
normes de référence
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
LVIS JUNIOR
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321569/fr/lvis-junior
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans des indications identiques
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
KETOVIE 4 :1
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3329470/fr/ketovie-4-1
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement nutritionnel lorsqu’un régime cétogène est initié dans le cadre de la prise en charge thérapeutique d’une épilepsie grave, rebelle et résistante aux traitements médicamenteux chez l’enfant de plus de 3 ans et jusqu’à 18 ans et pour les adultes ayant initié un régime par KETOVIE 4:1 avant l’âge de 18 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au régime cétogène par mesure diététiques seules.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
Spécialistes
émigration et immigration

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N2-AUTOINDEXEE
MIYOSMART
Verre correcteur de défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3329537/fr/miyosmart
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de la myopie forte (-6 D) et/ou très évolutive (-0,5 D / an) chez l’enfant au-delà de 5 ans et de moins de 16 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux verres simples unifocaux correcteurs de la myopie.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Verre
lentilles optiques
verre

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N2-AUTOINDEXEE
AZUR ET AZUR CX
Système d’embolisation périphérique hélicoïdal à détachement électrique avec hydrogel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3330205/fr/azur-et-azur-cx
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340347/fr/azur-/-azur-cx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la ligne générique « Microspires, platine ou alliage compatible IRM ou acier inox, détach mécanique Microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l’IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples» (décrites au chapitre 1.4.1). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux dispositifs inscrits sur la LPPR dans la ligne générique « Microspires, platine ou alliage compatible IRM ou acier inox, détach mécanique Microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l’IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples » (code LPPR 3194045).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hydrogel
séparation
détachant

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N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER SACRUM
Pansement hydrocellulaire adhésif anatomique à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3330742/fr/absofoam-border-sacrum
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansement hydrocellulaire anatomique à absorption importante : SUPRASORB P SENSITIVE SACRUM, inscrit sur la LPPR en nom de marque.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pansement
anatomistes
bandages
anatomiste
adhésifs
anatomie
sacrum
Anatomie
Anatomie
absorption
adhésif

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N3-AUTOINDEXEE
DEMIPULSE 103 ET DEMIPULSE 104
Générateurs pour système de stimulation du nerf vague
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3331243/fr/demipulse-103-et-demipulse-104
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation du nerf vague
Générations
caractéristiques familiales

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIWIRE
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3331599/fr/omniwire
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d’ischémie myocardiques préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres guides de mesure du flux de réserve coronarien (FFR), inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fraction du flux de réserve coronaire
gestion des équipements et fournitures hospitaliers
Mesures
poids et mesures
précis
Réserve

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N2-AUTOINDEXEE
I-FACTOR PUTTY
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3331602/fr/i-factor-putty
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), dans le cadre d’arthrodèse intersomatique et/ou postéro-latérale de la colonne vertébrale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
espèces bovines
substituts osseux
bovins
shunt

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N3-AUTOINDEXEE
ACTIVA SC
Stimulateur non rechargeable simple canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3331605/fr/activa-sc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Activir
stimulants du système nerveux central
stimulation cérébrale profonde
activateurs orthodontiques
motivation

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N2-AUTOINDEXEE
APNOSOM
Orthèse d’avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3331608/fr/apnosom
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
avancement mandibulaire
Orthèses
mandibule, sai

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N2-AUTOINDEXEE
CROWN
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332335/fr/crown
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable, soit en première intention, en cas de défect osseux : situé dans la zone fronto-temporale, ou de grande taille (supérieur à 35 cm²). soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l'autogreffe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
substituts osseux
crâne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
NEURO TRONIC
Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332341/fr/neuro-tronic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou, chez des patients répondant aux conditions suivantes : Un flexum de genou inférieur à 10 ; La capacité à marcher 6 minutes en continu, avec ou sans aides de marche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à E-MAG ACTIVE, articulation électronique de genou pour orthèse du membre inférieur.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
robot
articulation du genou
membre inférieur
Automatisme
tous les membres
Articulations
orthèses
automatisme
électronique
neurologie
électron
Electronique

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N2-AUTOINDEXEE
MUTARS EPAULE
Système modulaire de reconstruction massive de l’épaule
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312302/fr/mutars-epaule
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction de l’articulation de l’épaule après résection de tumeurs osseuses localisées de l’humérus proximal, nécessitant la résection de l’humérus proximal ou de la totalité de l’humérus, et dans toutes les situations exceptionnelles de destruction massive de l’humérus proximal ou de l’humérus total d’origine non carcinologique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la reconstruction massive d’humérus proximal : autres systèmes modulaires de reconstruction massive de l’humérus proximal IV (mineure) Par rapport à la reconstruction massive d’humérus total : prothèses sur-mesure de reconstruction massive de l’humérus total associant des éléments modulaires et des éléments sur-mesure
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
épaule

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N3-AUTOINDEXEE
Elisée 150 (Li-Ion)-PlusFAB 6
http://www.antadir.com/uploads/product/60/pdf/evaluationselisee150.pdf 5
Les performances de ce ventilateur ont été évaluées en configurations adultes et pédiatriques.
2022
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Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
ions

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N3-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK XS
Dispositif d’auto-mesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333643/fr/coaguchek-xs
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
Dispositifs
poids et mesures
disposition (psychologie)
Mesures
rapport normalisé international

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation des systèmes de pompes à insuline chez les patients atteints du diabète de type 1
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/evaluation-des-systemes-de-pompes-a-insuline-chez-les-patients-atteints-du-diabete-de-type-1.html
Au Québec depuis 2011, l’achat d’une pompe à insuline ainsi que les fournitures nécessaires à son utilisation peut être remboursé via le Programme québécois d’accès aux pompes à insuline, aux personnes atteintes de DT1 âgées de 18 ans et moins qui satisfont à des critères cliniques précis. Ce rapport fait suite à un mandat reçu de la direction des services hospitaliers de la Direction générale des affaires universitaires, médicales, infirmières et pharmaceutiques, conjointement avec la direction santé mère-enfant de la Direction générale des programmes dédiés aux personnes, aux familles et aux communautés du Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) au regard d’un potentiel élargissement à la population adulte.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
patients
pompes à insuline
Diabète de type 1
études d'évaluation comme sujet
diabète de type 1
pompe à insuline
maladie
a une évaluation
a comme patient

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N2-AUTOINDEXEE
Zen-O RS-00500
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332874/fr/zen-o-rs-00500
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
oxygène
OXYGENE
concentration
oxygène
oxygène
mobilité
uméclidinium

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N2-AUTOINDEXEE
OC-E100
Concentrateur d’oxygène stationnaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332877/fr/oc-e100
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme à domicile chez des patients qui nécessitent un débit d’oxygène en poste fixe supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygènes fixes inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
attention
curcumine
oxygène
oxygène
OXYGENE
concentration

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