Libellé préféré : évaluation technologique;
Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a ;
Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;
Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;
type publication (CISMeF) : false;
Identifiant d'origine : TR151;
Alignements automatiques exacts (par équipe CISMeF)
- Métaterme(s)
- Voir aussi
Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a
N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEXV avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585483/fr/atriclip-flexv-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention
des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire
cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints
de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante.
Amélioration du service attendu V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte
concomitante non complexe ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales
disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante
non complexe. V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte concomitante complexe
ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure
l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante complexe.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
manualité gauche
auricule de l'atrium
agrafe
---
N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEX avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585486/fr/atriclip-flex-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention
des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire
cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints
de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres approches chirurgicales
disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
auricule de l'atrium
agrafe
manualité gauche
---
N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITAL JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digital-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise
en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
Pédiatres
pédiatrie
digitalis
asthme
pédiatre
asthme
asthme
thérapie
digitalis
digitalis
glucosides digitaliques
---
N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITALE JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digitale-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise
en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
asthme
digitalis
asthme
thérapie
Pédiatres
digitalis
asthme
digitalis
pédiatre
pédiatrie
---
N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ EL
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585488/fr/assert-iq-el
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur, sai
implant
prothèses et implants
coeur
---
N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ 3
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585498/fr/assert-iq-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
coeur
moniteur
implant
prothèses et implants
---
N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585500/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
Mesures
prothèses et implants
crâne, sai
poids et mesures
implant
---
N3-AUTOINDEXEE
CYRENE
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586464/fr/cyrene
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant
---
N3-AUTOINDEXEE
Les casques réfrigérants : efficacité et innocuité pour prévenir l’alopécie induite
par la chimiothérapie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-casques-refrigerants-efficacite-et-innocuite-pour-prevenir-lalopecie-induite-par-la-chimiotherapie.html
L’alopécie induite par la chimiothérapie (AIC) est un effet secondaire qui peut survenir
de deux à quatre semaines après le début du traitement. Elle peut atteindre jusqu’à
65 % des patients selon le type et la dose de la chimiothérapie utilisée. Bien que
sans danger et souvent réversible en 3 à 6 mois, la perte de cheveux touche à l’image
corporelle et peut avoir un impact négatif marquant sur le bien-être physique et psychologique
de certains patients. Le refroidissement du cuir chevelu par un casque réfrigérant
est une modalité utilisée depuis les années 1970 pour réduire l’incidence de l’AIC
chez des patients traités pour des cancers solides. Cette technique se base sur le
principe de la vasoconstriction et de la diminution du débit sanguin associées au
froid, réduisant ainsi l’effet de la chimiothérapie sur les follicules pileux.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Rendement
alopécie
Casques
chimiothérapie
prévenance
dispositifs de protection de la tête
alopécie
réfrigération
réfrigérateur
chimiothérapie
---
N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3567946/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients
en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score
CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication
à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation
pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de
l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention
primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le
patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de
l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
manualité gauche
---
N2-AUTOINDEXEE
SURPASS ELITE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578488/fr/surpass-elite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dits
stents flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
SUPRASORB P SENSITIVE HEEL
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578969/fr/suprasorb-p-sensitive-heel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des
plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées
dans des endroits difficiles à panser (talon). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de
forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
absorption
---
N2-AUTOINDEXEE
REVEAL LINQ
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585490/fr/reveal-linq
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une
évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression
artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes
: pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant
une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie,
anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes
notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité
de récidive pendant la durée de vie du dispositif ;
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
STERILE SINGLE-USE ELECTRODES FOR SURGICAL UNITS (RFT SERIES)
Electrode d’ablation thyroïdienne par radiofréquence
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585493/fr/sterile-single-use-electrodes-for-surgical-units-rft-series
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Thermo-ablation
par radiofréquence de nodules thyroïdiens prouvés bénins par deux cytologies successives,
responsables d'un retentissement clinique validé en réunion de concertation pluridisciplinaire
(RCP) et pris en charge dans un centre offrant l’ensemble des options de traitement
des nodules thyroïdiens. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres techniques de thermoablation, telles que celles fonctionnant avec les micro-ondes
ou le laser.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
Ablation par radiofréquence
excision
électrodes
stérilité
---
N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586975/fr/neovis-total-multi
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL MULTI
n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
endophtalmie
stérilité
ophtalmie
émulsions
émulsification
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587260/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes
5,5 cm de diamètre, Ulcères pénétrants en cas de complications. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites
sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
aorte, sai
endoprothèse
endoprothèses
UN ALPHA
---
N2-AUTOINDEXEE
ZILVER PTX
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587266/fr/zilver-ptx
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs
symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées
au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement
de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des
lésions de longueur 14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou,
ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels
la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS
attire l’attention sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être
réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour
lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé
de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse
de Katsanos et al.. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages
de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés
à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes
14 cm : Par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe
actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et 25 cm :
Par rapport au traitement chirurgical par pontage
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pneumothorax
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
endoprothèse
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
---
N3-AUTOINDEXEE
HORIZON P5
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587269/fr/horizon-p5
Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
oxygène
concentration
mobilité
attention
---
N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587272/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé
de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée,
alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre
chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs
escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui,
patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui,
ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou
une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec
système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour
vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres
de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à
pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
air comprimé
Air sous pression
pression de l'air
air
literie et linges
---
N2-AUTOINDEXEE
MISIGHT 1 DAY
Lentilles de contact, souples, journalières, à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587278/fr/misight-1-day
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination
et correction de la myopie forte (-6 D) et/ou évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant
à partir de 7 ans et jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure)
ASA de niveau IV par rapport aux verres et lentilles unifocaux correcteurs de la myopie.
V (absence) ASA de niveau V par rapport aux autres dispositifs optiques de freination
de la myopie.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles de contact
lentilles de contact hydrophiles
---
N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 capteur de mesure du glucose
interstitiel FREESTYLE LIBRE 2 PLUS)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587652/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-capteur-de-mesure-du-glucose-interstitiel-freestyle-libre-2-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée
: Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif
glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite
par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance
glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation
médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation
est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit
de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence)
Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle
semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la
LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
Mesures
automatisme
glucose
Automatisme
glucose
glucose
---
N2-AUTOINDEXEE
TREO CUSTOM MADE DEVICE
Jambage aortique thoracique sur mesure associé à l’endoprothèse aortique sur mesure
RELAY (PRO ou PLUS) CUSTOM MADE DEVICE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587654/fr/treo-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage
proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation
du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire,
avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
endoprothèse
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses
Mesures
---
N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose
interstitiel DEXCOM G7)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587657/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée
: Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif
glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite
par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance
glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation
médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation
est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit
de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence)
Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle
semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la
LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
glucose
glucose
Mesures
glucose
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
pompe à insuline
Automatisme
---
N2-AUTOINDEXEE
RELAY PLUS CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587660/fr/relay-plus-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage
proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation
du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire,
avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte, sai
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures
---
N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587666/fr/relay-pro-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage
proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation
du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire,
avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588265/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit
flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
FRED JR
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588268/fr/fred-jr
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque
de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques
actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non
à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un
ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par
rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués
dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit
flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
GORE TIGRIS
Endoprothèse nue auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine d’origine
porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588274/fr/gore-tigris
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
espèces porcines
médecin (médecine interne)
héparine
héparine
---
N2-AUTOINDEXEE
XIENCE PRIME BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588277/fr/xience-prime-btk
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, au stade
ischémie critique, imputable à des lésions ( 40 mm) artérielles sous poplitées avec
un diamètre de vaisseau de référence 2,25 mm et 4,25 mm, après échec de l’angioplastie
par ballonnet. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux endoprothèses
nues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
Évérolimus
endoprothèses
politique (principe)
EVEROLIMUS
évérolimus
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER E-MOTION M25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588283/fr/alber-e-motion-m25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les dispositifs d’assistance électrique
à la propulsion, à savoir : Personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui
bien que capables de se propulser par elles-mêmes, ont besoin pour des raisons médicales,
d’assistance électrique à la propulsion de façon intermittente ou définitive. L’incapacité
à l’effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou insuffisance respiratoire
et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs.
Les capacités cognitives de la personne doivent permettre d’assurer la maîtrise du
système de propulsion assistée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres dispositifs d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant
manuel inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Assistance
dispositif
Dispositifs
fauteuils roulants
Manuel
fauteuil roulant
---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588290/fr/neb-400-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires
et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation
de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les
conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le
marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation
inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du
code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription
définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588293/fr/neb-200-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires
et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation
de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les
conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le
marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation
inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du
code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription
définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
CUREETY TECHCARE
Logiciel de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578221/fr/cureety-techcare
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
Télésurveillance médicale de patients adultes atteints d’un cancer sous traitement
systémique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
logiciel
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER SCALAMOBIL S45
Monte-escaliers adaptable et transportable pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586972/fr/alber-scalamobil-s45
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personne
utilisatrice de fauteuil roulant manuel dont la situation environnementale impose
le franchissement d’escaliers en sécurité et sans soumettre son aidant à des contraintes
physiques trop importantes. S’agissant d’un dispositif destiné à être utilisé par
l’aidant, les capacités physiques et cognitives de la personne aidante doivent permettre
d’assurer la parfaite maîtrise des dispositifs monte-escaliers ALBER SCALAMOBIL S45.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ALBER SCALAMOBIL S35.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Réadaptation
Adaptation
Transport
Montée d'escalier
Transport
levage
adaptation
fauteuil roulant
transports
fauteuils roulants
Manuel
---
N2-AUTOINDEXEE
INSERT XPEO-E POUR COTYLE NOVAE
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double
mobilité
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586978/fr/insert-xpeo-e-pour-cotyle-novae
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies à la LPPR à savoir : Arthroplasties de première intention chez les patients
ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles
neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties
de reprise dans les cas de luxations itératives et chez des patients ayant un risque
de luxation élevé. La fixation press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier
si le lit osseux est de bonne qualité. La fixation cimentée, dans une armature, est
à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation
directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
acétabulum
réactifs réticulants
vitamine E
polyéthylène
double
liaison transversale
mobilité
vitamine e
---
N3-AUTOINDEXEE
PINK PERFECT
Prothèses externes en silicone de la plaque aréolo-mamelonnaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587263/fr/pink-perfect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
silicone
prothèse
plaque
huiles de paraffine
silicone
plaques orthopédiques
---
N3-AUTOINDEXEE
TOPS SYSTEM
Implant vertébral de stabilisation dynamique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587275/fr/tops-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
vertèbre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
POUSSEUR
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
(anciennement appelé POUSSEUR2 PREMIUM)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587281/fr/pousseur
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion
à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité
à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : L’utilisation d’un fauteuil
roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités
physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, Et la
situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive,
la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande
tierce personne.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Assistance
Dispositifs
équipement et fournitures
leadership
disposition (psychologie)
appellation
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTILUME
Cathéter urétral à ballonnet à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588271/fr/optilume
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
des symptômes urinaires gênants associés à une sténose récidivante de l’urètre antérieur
( 3 cm) chez l’homme adulte après échec d'un traitement endoscopique de première
ligne, en cas de contre-indication ou de refus de l’urétroplastie par le patient.
Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux traitements endoscopiques
standards des sténoses de l’urètre antérieur chez l’homme (urétrotomie interne endoscopique
et dilatation urétrale).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
cathéter urétral
paclitaxel
dû à
cathéters urinaires
---
N1-SUPERVISEE
Évaluation de l’acte de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique transluminale
dans le traitement de la pancréatite aiguë nécrosante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498436/fr/evaluation-de-l-acte-de-necrosectomie-par-voie-d-abord-endoscopique-transluminale-dans-le-traitement-de-la-pancreatite-aigue-necrosante
La pancréatite aiguë nécrosante est une maladie grave de mauvais pronostic si elle
n'est pas traitée. En France, environ 1 000 à 1 500 cas sont enregistrés chaque année.
L'infection de la nécrose représente la principale complication et peut entraîner
un sepsis et une défaillance d'organes, doublant ainsi la mortalité de 15 à 30 % environ.
Une approche progressive du traitement est souvent préconisée, commençant par le drainage
mini-invasif percutané ou endoscopique, suivi si nécessaire d'une nécrosectomie mini-invasive
pour débrider les tissus nécrotiques résiduels. Une chirurgie invasive est envisagée
en dernier choix, si aucune amélioration clinique n’est observée. À ce stade, seuls
les actes de nécrosectomie par coelioscopie et par chirurgie ouverte sont pris en
charge par l'Assurance maladie. Dans ce contexte, le Conseil national professionnel
d’hépato-gastroentérologie (CNPHGE) a demandé à la Haute Autorité de santé (HAS) d’évaluer
l’acte mini-invasif de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique. Les objectifs
de cette évaluation étaient i) d’évaluer la balance bénéfice/risque de cet acte par
rapport aux techniques actuellement remboursées en vue de statuer sur le bien-fondé
de son éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie, ii) de définir le cas échéant
les conditions de réalisation de l’acte et l’impact organisationnel de sa mise en
œuvre et de sa diffusion.
2025
false
false
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
pancréatite aigüe nécrotique
nécrosectomie pancréatique
endoscopie
débridement
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des
tumeurs stromales gastro-intestinales - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3536022/fr/sequencage-haut-debit-cible-d-un-panel-de-genes-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-tumeurs-stromales-gastro-intestinales-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours au
séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes pour préciser la prise en charge des
tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST), dans le cadre des soins courants. Il
s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les altérations moléculaires d’intérêt
et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge des patients atteints
de ces tumeurs. Méthode La méthode utilisée pour la présente évaluation a reposé
sur (1) une analyse critique de la littérature synthétique et des opinions professionnelles
identifiées par une recherche systématique et sélectionnées sur des critères explicites
; (2) l’identification (a) du niveau de preuve d’actionnabilité clinique des altérations
moléculaires établi par la classification ESCAT de l’European Society for Medical
Oncology, (b) des avis favorables de la Commission de la transparence de la Haute
Autorité de santé et à défaut des décisions d’octroi d’accès compassionnel par l’Agence
nationale de sécurité du médicament et des produits de santé relatifs aux thérapies
ciblées concernées ; et (3) le recueil du point de vue collectif des parties prenantes
(organismes professionnels et associations de patients et d’usagers concernés par
le sujet), ainsi que des remarques des institutions publiques de santé.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tumeur gastro-intestinale
Séquençages
analyse de séquence
examen physique
identification de la lésion cible
Destination
Séquençage des gènes
tractus intestinal, sai
voie topique
gènes
évaluation
rapport albumine/globuline
instabilité microsatellitaire élevée
ratio
études d'évaluation comme sujet
forme galénique à usage topique
Évaluation
évaluation
gestion des soins aux patients
Rapport d'évaluation
tumeurs stromales gastro-intestinales
a la cible
Sortie
---
N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses
- Rapport d'évaluation
Actualisation d'avril 2025
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22
juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant
sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus
particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne
chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites
virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec
le label de la HAS en avril 2025.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
évaluation technologique
appareil génital, sai
Rapport d'évaluation
Infection
Diagnostic biologique
infections à mycoplasma
biologie
Biologie
diagnostic biologique
maladie à mycoplasma
études d'évaluation comme sujet
techniques de laboratoire clinique
rapport albumine/globuline
infections de l'appareil reproducteur
---
N2-AUTOINDEXEE
Les prestations de service
Cartographie des prestations décrites sur la LPPR.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593211/fr/les-prestations-de-service
Faisant suite à l'état des lieux mené par l’Inspection générale des affaires sociales
(IGAS) et à l'introduction dans la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS)
de 2023 de la dissociation de l’inscription et du tarif d'une prestation de service
et du produit associé sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR),
la HAS a réalisé une cartographie, non exhaustive, des prestations présentes dans
les Titres I et II de la LPPR. Son objectif est d’éclairer les membres de la Commission
Nationale D’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS)
sur les différentes typologies de prestation existantes et d’ainsi aider à répondre
à la problématique de leur évaluation dissociée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cartographie géographique
---
N2-AUTOINDEXEE
ELUVIA
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593830/fr/eluvia
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique
imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus
du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement de l'artériopathie
oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur
14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre
de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels la chirurgie
de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS attire l’attention
sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients
présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien
peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont
supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Katsanos et al..
Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix
par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise
de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes 14 cm
ASA de niveau V par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de
principe actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et
25 cm ASA de niveau IV par rapport au traitement chirurgical par pontage.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
paclitaxel
paclitaxel
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY MEGATRON
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593833/fr/synergy-megatron
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésions
de novo d’une artère coronaire native de diamètre 3,5 mm dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion
médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation (au minimum un cardiologue
interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est possible, incluant aussi
le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation
: Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives de diamètre 3,5
mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de
complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les
comorbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où
l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX)
faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées) ; Sténose
du greffon veineux lorsque l’anatomie permet de réaliser une angioplastie ; Occlusion
coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des
symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour
un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
évérolimus
endoprothèse
Évérolimus
EVEROLIMUS
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
ANDRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adultes.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593836/fr/andre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise
en charge est assurée par paire pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième
anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles
avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires
évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des
pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque
évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois
exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un
conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé
inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
utilisations thérapeutiques
long
Thérapeutique
dû à
chaussures
adulte
adulte
en série
---
N3-AUTOINDEXEE
Dosage sanguin de la cystatine C par immunoturbidimétrie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sanguin-de-la-cystatine-c-par-immunoturbidimetrie.html
Dans certains contextes cliniques, le dosage sanguin de la cystatine C peut être utilisé
pour produire une estimation du débit de filtration glomérulaire. Présentement, lorsque
cette analyse est requise, les cliniciens peuvent y accéder en envoyant les échantillons
hors Québec. En l'absence de l'analyse, ils peuvent aussi recourir à d'autres méthodes
d'évaluation du débit de filtration glomérulaire. La pratique actuelle complexifie
toutefois la prise de décision clinique et entraine parfois des délais, ce qui peut
avoir des conséquences négatives, particulièrement pour les patients sous traitement
oncologique par thérapie ciblée.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Immunoturbidimétrie
Dosage immunoturbidimétrique
cystatine C
---
N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE SELECT
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594999/fr/freestyle-libre-select
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure
du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique : Chez
les patients atteints d’un diabète de type 1 ou de type 2 (adultes et enfants 2
ans) traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections
par jour) ; Chez les patients diabétiques de type 2 (adultes et enfant 2 ans)
traités par insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’objectif
glycémique n’est pas atteint. La prise en charge exclut son utilisation en boucle
fermée ou semi-fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome
dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline
de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés
(comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes de mesure en continu du glucose
interstitiel et systèmes flash d’autosurveillance du glucose, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
persistant
Mesures
glucose
poids et mesures
glucose
Sélection
glucose
---
N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3595631/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire
d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée
ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum
un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de
réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la
patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant
lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu
par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les
patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort
pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec
des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
ODYSIGHT
Solution de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594120/fr/odysight
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
solution
Solutions
---
N2-AUTOINDEXEE
KRANUS EDERA
Application à visée thérapeutique dans la dysfonction érectile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594124/fr/kranus-edera
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise
en charge anticipée dans l’indication revendiqué
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
trouble fonctionnel
Thérapeutique
dysfonctionnement érectile
---
N3-AUTOINDEXEE
FIBROREM
Bracelet de neuromodulation par émission d’ondes millimétriques associé à son application
mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598531/fr/fibrorem
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Soulagement
des symptômes de patients adultes atteints de fibromyalgie modérée à sévère (score
sur la Fibromyalgia Impact Questionnaire 39). »
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
émission
mobilité
Neuromodulateurs
applications mobiles
---
N2-AUTOINDEXEE
Activité des techniques d’amplification des acides nucléiques simplex et multiplex
en infectiologie, financées dans le cadre du RIHN
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598864/fr/activite-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-simplex-et-multiplex-en-infectiologie-financees-dans-le-cadre-du-rihn
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre
de soins (DGOS) et le ministère de la santé et de la prévention en 2021 afin de procéder
à l’évaluation pluriannuelle des actes les plus coûteux de biologie médicale dont
les techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) inscrites sur le Référentiel
des actes innovants hors nomenclature (RIHN). Par ailleurs, en raison du caractère
peu informatif de la saisine, la HAS ne disposait pas des données nécessaires permettant
de définir le périmètre des évaluations à mener et les conduire d’emblée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
techniques d'amplification d'acides nucléiques
infectiologie
soutien financier
amplification des acides nucléiques
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593170/fr/urgostart
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB,
dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine
neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF),
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART INTERFACE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593176/fr/urgostart-interface
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique(ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication
du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique
(ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de
bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593182/fr/urgostart-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentie III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans
l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine
neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF),
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
---
N2-AUTOINDEXEE
Principes d’évaluation des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN)
multiplex dans la prise en charge médicale de pathologies infectieuses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601292/fr/principes-d-evaluation-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-de-pathologies-infectieuses
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre
de soins (DGOS) pour évaluer les techniques d’amplification des acides nucléiques
(TAAN) inscrites au Référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) dans
le cadre des pathologies infectieuses. Les présents principes d’évaluation définissent
les modalités de primo-évaluation permettant d’établir, pour chaque indication ou
groupe d’indications, les compositions pertinentes de TAAN multiplex remboursables,
ainsi qu’une procédure d’actualisation de ces compositions. Cette démarche vise à
encadrer le remboursement en droit commun de techniques de biologie médicale, en garantissant
des décisions lisibles, reproductibles, équitables et cohérentes. La formalisation
de ces principes a pour objectif d’apporter un cadre structurant et homogène aux évaluations
menées. Elle intègre une approche évolutive, adaptée à l’évolution constante des connaissances
scientifiques et des pratiques médicales, grâce à une procédure dynamique d’actualisation.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
maladies transmissibles
politique (principe)
gestion des soins aux patients
éthique basée sur les principes
techniques d'amplification d'acides nucléiques
amplification des acides nucléiques
PATHOLOGIE
---
N2-AUTOINDEXEE
FRED
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588259/fr/fred
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque
de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques
actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non
à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un
ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par
rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués
dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit
flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
ZEN-O LITE
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3589929/fr/zen-o-lite
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Oxygénothérapie à long terme pour la déambulation chez les patients éligibles
à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
concentration
oxygène
mobilité
uméclidinium
attention
---
N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
Implant de fermeture du foramen ovale perméable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591342/fr/amplatzer-talisman-pfo-occluder
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Fermeture du foramen ovale perméable (FOP) chez les patients âgés entre
16 et 60 ans, ayant eu un infarctus cérébral récent ( 6 mois) (ce délai sera prolongé
si un enregistrement prolongé du rythme cardiaque est nécessaire), avec un FOP associé
à un anévrisme du septum interauriculaire (ASIA) ( 10mm) ou à un shunt droit-gauche
20 microbulles ou un diamètre 2mm. Le FOP étant la cause la plus probable de l’infarctus
cérébral après un bilan étiologique par un spécialiste neurovasculaire. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à AMPLATZER PFO OCCLUDER, implant pour
fermeture du foramen ovale perméable de précédente génération.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fermeture avec implant
foramen ovale perméable
prothèses et implants
---
N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591603/fr/relay-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes
5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire,
Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans
un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591606/fr/relay-nbs-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes
5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire,
Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans
un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599560/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
PROVOX LIFE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599563/fr/provox-life
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage
du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie
ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par
rapport aux prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits
à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
prothèse
Prothèses
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID PLEXUS/ANTE-FLO
Prothèses vasculaires hybrides
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602213/fr/thoraflex-hybrid-plexus/ante-flo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique
et de l’aorte descendante : - Dissection aiguë de l’aorte (type A Stanford) s’étendant
longuement à l’intérieur de l’aorte descendante - Dissection aiguë de l’aorte (type
A Stanford) en coexistence avec un syndrome de Marfan - Anévrisme de l’aorte s’étendant
longuement dans l’aorte descendante, ou s’étendant de la crosse de l’aorte à l’intérieur
de l’aorte descendante (également anévrisme mycotique) - Dissection de l’aorte complexe
(type B Stanford) ou - Dissection chronique longuement étendue dans l’aorte. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses vasculaires hybrides
inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
chimère
Prothèses
prothèse vasculaire
prothèse vasculaire
hybridation
Hybrides
hybridation génétique
---
N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602216/fr/perceval-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la
valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
suture chirurgicale
aorte
bioprothèse
aorte, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
PISCES-QUAD ET RESUME II
Electrodes quadripolaire pour systèmes implantables de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602219/fr/pisces-quad-et-resume-ii
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
Électrodes implantées
implant
électrode
technique de neurostimulation
---
N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT 018
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602225/fr/in-pact-018
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant 1. Artériopathie
oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou
claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18
cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant
un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm ; 2. Artériopathie oblitérante des
membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente
imputable à une resténose intra-stent de l’artère fémoro-poplitée au dessus du genou
ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm nécessitant une revascularisation
de l’artère. La CNEDiMTS attire l’attention des prescripteurs sur le fait que les
produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque
particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les
bénéfices d’utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque
à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Kastanos et al. Dans ce cas, le patient
doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l’augmentation
du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport à IN.PACT ADMIRAL.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
PACLITAXEL
météorisme
tympanite
paclitaxel
---
N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT R AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602228/fr/corevalve-evolut-r-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
administration par voie cutanée
Artères
implant
artère, sai
bioprothèse
pose
aorte, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
PERCEVAL S
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602234/fr/perceval-s
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la
valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
aorte, sai
aorte
suture chirurgicale
bioprothèse
---
N3-AUTOINDEXEE
ITREL 4
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602237/fr/itrel-4
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
implant
---
N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT PRO AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602240/fr/corevalve-evolut-pro-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
artère, sai
administration par voie cutanée
pose
aorte
implant
aorte, sai
Artères
---
N2-AUTOINDEXEE
INOGEN ROVE 4
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602384/fr/inogen-rove-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie
à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie
en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à INOGEN ONE
G4
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
oxygène
attention
oxygène
oxygène
mobilité
---
N2-AUTOINDEXEE
Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3603369/fr/endoscopie-sous-sommeil-induit-avant-la-pose-du-stimulateur-du-nerf-hypoglosse
L’endoscopie sous sommeil induit (ESSI) est utilisée pour la localisation des sites
obstructifs des voies aériennes supérieures (VAS) chez les patients adultes atteints
du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS). Chez les patients
candidats à l’implantation du stimulateur du nerf hypoglosse, l’ESSI est utilisée
dans un contexte de sélection de patients pour l’implantation, afin d’exclure ceux
présentant un collapsus concentrique complet au niveau vélaire pendant le sommeil.
Son utilisation dans cette indication s’apparente donc à un « test compagnon ».
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pose
sommeil
endoscopie
nerf hypoglosse
endoscopie
motivation
stimulateur
stimulants du système nerveux central
sommeil
---
N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594026/fr/obtryx-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie générale
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE SYSTEM, ADVANTAGE BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594032/fr/advantage-system-advantage-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX II SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594035/fr/obtryx-ii-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
DEKAS ESSENTIAL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601848/fr/dekas-essential
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles
(D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique,
de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective,
ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients
ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de
moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
émigration et immigration
Spécialistes
surnutrition
---
N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601851/fr/infinity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville
prothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE XC
Genou monoaxial, à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601854/fr/rheo-knee-xc
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations
proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise
en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure
ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée
par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
articulation du genou
microprocesseurs
micro-ordinateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
DEKAS PLUS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601860/fr/dekas-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles
(D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique,
de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective,
ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients
ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de
moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
Spécialistes
émigration et immigration
surnutrition
---
N3-AUTOINDEXEE
EASYMOVE
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601863/fr/easymove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au capteur de mesure en continu du glucose interstitiel
SIMPLERA SYNC
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601866/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-capteur-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-simplera-sync
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique
n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne
totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline
(pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration
du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024
sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée
inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
glucose
glucose
automatisme
glucose
persistant
Mesures
poids et mesures
diabète de type 1
robot
---
N3-AUTOINDEXEE
VARIMATE
Renfort périphérique pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568191/fr/varimate
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stomie
---
N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568307/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Métastases hépatiques du cancer colorectal (MHCCR) L’indication
doit être discutée en RCP et les patients doivent répondre à l’ensemble des critères
suivants : état général conservé [score ECOG 2] ; absence d'envahissement tumoral
hépatique important ( 25%) ; absence de localisation extra-hépatique évolutive ;
avoir été réfractaires ou intolérants aux thérapeutiques systémiques recommandées
en 1ère ligne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
options thérapeutiques recommandées.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
---
N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568310/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépato-cellulaires non résécables
de stade BCLC 0/A ou stade B/C chez des patients ayant : un état général conservé
(score ECOG 0-1) et une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) ; chez qui
les autres options thérapeutiques recommandées ne sont pas retenues en RCP. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
---
N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568316/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque
de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques
actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non
à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un
ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par
rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués
dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit
flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568325/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes
intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après
résection, avec ou sans association à une chimiothérapie, chez des patients présentant
: Un état général préservé (indice fonctionnel 1) lorsque traités par THERASPHERE
en association à une chimiothérapie concomitante ou indice fonctionnel 2 lorsque
traités par THERASPHERE seul ; Une absence de diffusion extra-hépatique ; Une charge
tumorale 50% et un score Child-Pugh A-B. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Chimiothérapie systémique seule ou traitement symptomatique adapté (« best supportive
care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium
---
N1-SUPERVISEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans
la prise en charge médicale des infections respiratoires basses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3573729/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-respiratoires-basses
Objectif Ce travail s'incrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations
des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN)
1.0. L’objectif de la présente évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours
à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise
en charge des infections respiratoires basses dans le cadre des soins courants. Il
s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels
d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie
de prise en charge médicale des patients atteints d’infections respiratoires basses.
Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été
suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique
systématique réalisée selon les critères de sélection PICOTS avec analyse critique
des faits publiés en suivant la méthodologie GRADE, ii) la consultation d’experts
individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties
prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le
sujet.
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection des voies respiratoires inférieures
évaluation technologique
infections de l'appareil respiratoire
techniques d'amplification d'acides nucléiques
---
N2-AUTOINDEXEE
DBLG1
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3576432/fr/dblg1
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur
les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1 adultes ( 18
ans) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie
intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 90 UI) par perfusion
sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique
pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus
dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée
: Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
robot
diabète de type 1
---
N3-AUTOINDEXEE
Chirurgies microinvasives du glaucome (CMIG) : Hydrus MC Microstent pour le traitement
du glaucome léger à modéré
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/chirurgies-microinvasives-du-glaucome-cmig-hydrusmc-microstent-pour-le-traitement-du-glaucome-leger-a-modere.html
Au Canada, le glaucome représente la quatrième cause de perte de vision après notamment
la dégénérescence maculaire liée à l’âge ou la cataracte et il affecterait plus de
728 000 personnes. Aucun traitement curatif n’existe actuellement pour le glaucome.
Néanmoins, certaines options thérapeutiques existent sur le marché, qui permettent
de ralentir la progression de la maladie, grâce à un contrôle de la pression intraoculaire
qui est le seul facteur de risque modifiable. L’endoprothèse HydrusMC Microstent est
une de ces options. L’implantation de ce dispositif dans l’œil atteint d’un glaucome
vise à favoriser l’écoulement de l’humeur aqueuse et contrôler la pression intraoculaire,
limitant ainsi la progression de la maladie.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
glaucome
modération
glaucome
glaucome
intervention chirurgicale
chirurgie générale
---
N3-AUTOINDEXEE
CELLULAR MATRIX A-CP-HA KIT
Kit de préparation de plasma riche en plaquettes autologue associé à un acide hyaluronique
non réticulé pour injection intra-articulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552742/fr/cellular-matrix-a-cp-ha-kit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide hyaluronique
injection intra-articulaire
injections articulaires
liaison transversale
plasma riche en plaquettes
réactifs réticulants
préparation de plasma riche en plaquettes
acide hyaluronique
associé à
---
N2-AUTOINDEXEE
REGENETEN
Matrice de collagène bio-inductive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568295/fr/regeneten
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
ayant une rupture transfixiante de 1 à 4 cm d’un ou plusieurs tendons de la coiffe
des rotateurs, éligibles à une chirurgie de réparation après un traitement médical
bien conduit. Les critères de réparabilité sont ceux définis dans les recommandations
de bonne pratique professionnelles françaises en vigueur. Amélioration du service
attendu IV (mineure) Chirurgie de réparation de la coiffe des rotateurs seule (réinsertion
et/ou suture d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par
arthroscopie).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
matrice extracellulaire
collagène
collagène
matrices (génétique)
collagène
---
N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568298/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage
ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès
aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées
ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéters urinaires
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
---
N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568301/fr/vapro-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage
ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès
aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées
ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
sonde urinaire
cathéters urinaires
---
N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED III
Pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3577024/fr/synchromed-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Administration
intrathécale de baclofène dans le traitement des spasticités sévères dans le cas de
paralysies cérébrales, et de lésions médullaires post-traumatiques ou secondaires
à une sclérose en plaques, après échec de l'administration orale de baclofène, ou
lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux
central ; Administration intrathécale d’antalgiques dans le traitement des douleurs
chroniques intenses rebelles aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par
voie systémique. La prise en charge est assurée pour l’administration d’antalgiques
ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et
sous réserve de l’inscription de ces spécialités sur la liste des spécialités remboursables.
La prise en charge est assurée selon les conditions d’utilisation et de prescription
du médicament. La prise en charge de SYNCHROMED III est assurée lors de la primo implantation
et lors du changement d’une pompe programmable. Amélioration du service attendu V
(absence) Par rapport à SYNCHROMED II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
implant
Programmes
pompe
---
N2-AUTOINDEXEE
IMPELLA CP avec SMARTASSIST
Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axillaire, monoventriculaire
gauche, de courte durée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578284/fr/impella-cp-avec-smartassist
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Prise
en charge des patients présentant une réduction de la fonction ventriculaire gauche
en raison d’un choc cardiogénique post-infarctus du myocarde avec élévation du segment
ST (STEMI) avant ou après une intervention coronaire percutanée. Sont exclus, les
patients qui ont eu un arrêt cardiaque avant le transfert à l’hôpital et qui ont un
score 7 sur l’échelle de coma de Glasgow persistant après le retour de la circulation
spontanée ainsi que les patients ayant une défaillance sévère du ventricule droit.
Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport au traitement médical
optimal.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
aisselle, sai
Dispositifs
dispositif
Assistance
durée
disposition (psychologie)
mécanique
équipement et fournitures
manualité gauche
---
N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578380/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque
de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques
actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non
à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un
ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par
rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués
dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit
flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT EXACT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578473/fr/gynecare-tvt-exact
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant GYNECARE TVT EXACT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire
d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée
ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum
un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de
réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la
patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant
lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu
par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion.
Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire
d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après
échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
CYRENE ET CYRENE PREMIUM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578476/fr/cyrene-et-cyrene-premium
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant CYRENE et CYRENE PREMIUM sont destinées au traitement de l’incontinence
urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus
appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant
au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique
et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec
la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique,
donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel
que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de
réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence
urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante
après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire
d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée
à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement
chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne
majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
OBTURATEUR GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578479/fr/obturateur-gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant OBTURATEUR GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire
d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée
ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum
un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de
réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la
patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant
lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu
par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion.
Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire
d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après
échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
obstruction complète
implant
bandelettes sous-urétrales
---
N2-AUTOINDEXEE
ARIS
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578482/fr/aris
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant ARIS est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez
la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront
être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue,
un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation
spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur
les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à
une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par
l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les
patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort
pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec
des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578485/fr/gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort
chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront
être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue,
un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation
spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur
les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à
une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par
l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les
patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort
pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec
des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
implant
urètre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
BIATAIN SILICONE (forme standard)
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568304/fr/biatain-silicone-forme-standard
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès
la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits
difficiles à panser tels que le sacrum, le talon, le coude et le genou. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires
à absorption importante inscrits sur ligne générique de la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
silicone
absorption
silicone
standardiste
bandages
Pansements
---
N2-AUTOINDEXEE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568313/fr/tenolig
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Suture de rupture récente du tendon d’Achille (entre 0 et 8 jours après
la rupture). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au traitement
chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tendons
Achillea
implant
prothèses et implants
tendon calcanéen
ténorraphie
tendon d'achille
---
N2-AUTOINDEXEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans
la prise en charge médicale des infections neuroméningées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585537/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-neuromeningees
Objectif Ce travail s'inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations
des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN)
1.0. L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la
technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) notamment multiplex dans la
prise en charge des infections neuroméningées dans le cadre des soins courants. Il
s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels
d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie
de prise en charge médicale des patients atteints de ces infections. Méthode La méthode
standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre
à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique
réalisée avec analyse critique des faits publiés, ii) la consultation d’experts individuels
(professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes
(organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
maladie infectieuse
amplification des acides nucléiques
infections
techniques d'amplification d'acides nucléiques
gestion des soins aux patients
---
N2-AUTOINDEXEE
INFASOURCE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et
entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601869/fr/infasource
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Nourrisson de moins de 1 an ou de moins de 8kg, ayant une fonction intestinale
normale, présentant une dénutrition ou un risque significatif de dénutrition en raison
d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels liée à : Des apports spontanés
insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ; Un hypermétabolisme et/ou
un hypercatabolisme ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques, hyperénergétiques
(HPHE), à base de protéines entières animales ou végétales chez l’enfant de moins
de 1 an.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition
spécialisation
nutrition entérale
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS R16
Système de stimulation cérébrale profonde rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601872/fr/vercise-genus-r16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical,
en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients ayant des
capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatible avec l’utilisation
d’un système de neurostimulation implantable rechargeable. Pour la demande de renouvellement
d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement
des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,lors de l’apparition d’une gêne
fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée)
malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire
chronique généralisée pharmacoré sistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE
Electrode conventionnelle (standard ou non directionnelle pour stimulation cérébrale
profonde)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601875/fr/vercise
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant - Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,
lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England
70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé
- Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez
des patients âgés de 7 ans ou plus - Traitement des tremblements invalidants sévères,
rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres électrodes conventionnelles
(non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
normes de référence
stimulateur
cerveau, sai
électrodes
électrode
stimulation cérébrale profonde
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS P16
Système de stimulation cérébrale profonde non rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601878/fr/vercise-genus-p16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Pour la demande de modifications des conditions d’inscription
concernant l’ensemble des références faisant l’objet de la demande, en sus des indications
inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles
au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez
des patients n’ayant pas des capacités cognitives et ne bénéficiant pas d’un encadrement
compatibles avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable,
ou en primo-implantation. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant
les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la
maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine
(Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement
médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée
pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux traitements des tremblements invalidants sévères
V (absence) Par rapport à la maladie de Parkinson et la dystonie primaire généralisée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
cerveau, sai
stimulateur
---
N2-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601881/fr/infinity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère
intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l’articulation de la cheville
est endommagée par une forme sévère d’arthrite rhumatoïde, d’arthrose post-traumatique
ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l’articulation talo-crurale
et sa fonction. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
prothèses totales de cheville déjà prises en charge dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
prothèse
arthroplastie de remplacement de la cheville
Cheville
---
N3-AUTOINDEXEE
RM PRESSFIT VITAMYS
Cotyle monobloc sans ciment en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601884/fr/rm-pressfit-vitamys
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ciments dentaires
polyéthylène
ciments osseux
polyéthylène
réactifs réticulants
liaison transversale
Cimentation
acétabulum
---
N2-AUTOINDEXEE
INTEGRITY, SUBLIMITY et PURITY
Implant mammaire rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602222/fr/integrity-sublimity-et-purity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
Prairie
implant
A remplir
implants mammaires
gel
à remplir
A remplir
sein, sai
silicone
à remplir
de forme circulaire
A remplir
gels de silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
VOLUPTY
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602231/fr/volupty
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L.162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
sein, sai
A remplir
à remplir
implant
gels de silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture
silicone
Prairie
microscopie
A remplir
A remplir
A remplir
à remplir
---
N3-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602786/fr/rheo-knee
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
micro-ordinateurs
leadership
microprocesseurs
articulation du genou
---
N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY X3
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602789/fr/synergy-x3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et
d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
---
N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses
– Rapport d'évaluation - Actualisation d'avril 2025
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation-actualisation-d-avril-2025
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22
juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant
sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus
particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne
chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites
virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec
le label de la HAS en avril 2025.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diagnostic biologique
appareil génital, sai
études d'évaluation comme sujet
maladie à mycoplasma
infections de l'appareil reproducteur
techniques de laboratoire clinique
biologie
santé
infections à mycoplasma
Diagnostic biologique
---
N2-AUTOINDEXEE
BALLON BIOPROTECT
Espaceur ballon biodégradable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602984/fr/ballon-bioprotect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention
de la toxicité rectale de la radiothérapie externe à visée curative pour un cancer
de la prostate chez les patients à faible risque ou à risque intermédiaire. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'alternative.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
dépollution biologique de l'environnement
ADN intergénique
météorisme
---
N2-AUTOINDEXEE
PEPTAMEN 2.0
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, nutrition entérale pour
adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602987/fr/peptamen-2-0
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition
entérale à domicile des patients adultes dénutris ou a risque de dénutrition dans
les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption
(maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court, …). Particulièrement adapté
dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la
nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges
semi-élémentaires hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
adulte
adulte
Spécialistes
nutrition
nutrition entérale
spécialisation
---
N2-AUTOINDEXEE
1 MINUTE POUR MON COEUR
Activité de télésurveillance médicale des patients ayant une insuffisance cardiaque
chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604459/fr/1-minute-pour-mon-coeur
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients
souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie
de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : - Hospitalisation
au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi-sance cardiaque. - Actuellement
en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré-tiques élevé (BNP 100
pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
insuffisance cardiaque chronique
a comme patient
défaillance cardiaque
télésurveillance des patients
coeur
insuffisance cardiaque
---
N2-AUTOINDEXEE
CARELINK
Activité de télésurveillance médicale des patients porteurs de moniteur cardiaque
implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3607054/fr/carelink
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance
des patients ayant bénéficié d’une implantation de moniteur cardiaque implantable
(MCI) de la société MEDTRONIC dans les indications pour lesquelles l’implant est pris
en charge au travers de la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
télésurveillance des patients
a comme patient
coeur, sai
implant
coeur
moniteur
---
N2-AUTOINDEXEE
SOMNODENT AVANT
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594029/fr/somnodent-avant
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
état pré-
---
N2-AUTOINDEXEE
MELODY ASSOCIÉE À SON CATHÉTER D’INSERTION ENSEMBLE II
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604360/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pose de bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée
en correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose,
régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie prothétique
(un conduit prothétique, une allogreffe valvulaire ou une bioprothèse). Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires pulmonaires
implantées par voie veineuse transcutanée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
implant
cathétérisation
bioprothèse
administration par voie intraveineuse
Pulmonaria
administration par voie cutanée
veine, sai
poumon, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE FIT SYSTEM, ADVANTAGE FIT BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594023/fr/advantage-fit-system-advantage-fit-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
administration par voie générale
bandelettes sous-urétrales
implant
---
N3-AUTOINDEXEE
ORTHOAPNEA NOA
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604604/fr/orthoapnea-noa
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
avancement mandibulaire
mandibule, sai
Orthèses
---
N2-AUTOINDEXEE
ACOART LITOS
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3605735/fr/acoart-litos
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Artériopathie
oblitérante des membres inférieurs (AOMI) avec des lésions infra-poplitées de novo
chez les patients présentant une ischémie critique menaçante du membre inférieur (catégorie
Rutherford 4) et une sténose significative d'au moins un vaisseau sous le genou,
de diamètre entre 2 et 4 mm et longueur à 75 cm au total afin d’éviter les effets
systémiques du paclitaxel. Si la somme des lésions 75 cm, une seconde intervention
doit être programmée. La CNEDiMTS attire l’attention sur le fait que les produits
enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement
élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation
d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé
par la méta-analyse de Katsanos et al.2018. Dans ce cas, le patient doit être préalablement
informé des avantages de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès
observé et être associé à la prise de décision
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
---
N2-AUTOINDEXEE
ELUNIR PERL
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3605738/fr/elunir-perl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation
générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère
coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire
(maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion médico-chirurgicale
(au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est
possible, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation
: Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives 2,25 mm de diamètre
lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité
anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités
associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
ridaforolimus
pharmacologiste
endoprothèse
endoprothèses
ridaforolimus
---
N3-AUTOINDEXEE
INSUJET
Système d’injection d’insuline sans aiguille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3607245/fr/insujet
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguille
injections sans aiguille
administration d'insuline
insuline
---
N2-AUTOINDEXEE
Protocole d’évaluation de l'acte de radiothérapie peropératoire (RTPO) adjuvante à
la tumorectomie dans le traitement du cancer du sein précoce à faible risque de récidive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3609960/fr/protocole-d-evaluation-de-l-acte-de-radiotherapie-peroperatoire-rtpo-adjuvante-a-la-tumorectomie-dans-le-traitement-du-cancer-du-sein-precoce-a-faible-risque-de-recidive
En 2016, la Haute Autorité de Santé (HAS) avait émis un avis défavorable à la prise
en charge par l’Assurance maladie de la radiothérapie peropératoire (RTPO) adjuvante
à la tumorectomie dans le traitement du cancer du sein précoce à faible risque de
récidive, en raison de données jugées insuffisantes pour en démontrer l’intérêt par
rapport à la radiothérapie postopératoire conventionnelle. À la suite d’une saisine
du Collège national professionnel (CNP) d’Oncologie et de la publication de nouvelles
données, la HAS a engagé une nouvelle évaluation de cet acte.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthénie
Traitement précoce
prévention secondaire
radiothérapie
risque
dû à
tumeurs du sein
cancer
tumeur maligne, sai
mastectomie partielle
adjuvant
tumorectomie
radiothérapie
récidive
études d'évaluation comme sujet
Cancer du sein
---
N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire pré-rempli de gel de silicone, rond, lisse et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594387/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
A remplir
A remplir
silicone
implant
gels de silicone
A remplir
gel
implants mammaires
A remplir
sein, sai
à remplir
Prairie
à remplir
---
N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire pré-rempli de gel de silicone, rond, gonflable et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594393/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
sein, sai
A remplir
gel
A remplir
A remplir
silicone
à remplir
gels de silicone
implants mammaires
de forme circulaire
à remplir
implant
A remplir
---
N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire pré-rempli de gel de silicone, anatomique, texturé et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594396/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
Prairie
A remplir
A remplir
implant
à remplir
A remplir
anatomie
anatomistes
ayant la texture
silicone
gel
sein, sai
à remplir
implants mammaires
anatomiste
gels de silicone
---
N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire rempli de sérum physiologique, rond, texturé et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594408/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
physiologiste
sein, sai
A remplir
de forme circulaire
implant
implants mammaires
à remplir
à remplir
A remplir
sérum
sérum
A remplir
physiologie
A remplir
ayant la texture
---
N3-AUTOINDEXEE
FLOW COLLECTOR
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594720/fr/flow-collector
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
passage de selles liquides
fèces
---
N2-AUTOINDEXEE
OTO
Thérapie numérique de l’intolérance aux acouphènes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3609400/fr/oto
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise
en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapie
intolérance
acouphène
acouphène
---
N2-AUTOINDEXEE
Dispositifs de perfusion à domicile et prestations associées : Révision de catégories
homogènes de dispositifs médicaux
Saisine (LPP)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3609430/fr/dispositifs-de-perfusion-a-domicile-et-prestations-associees-revision-de-categories-homogenes-de-dispositifs-medicaux
Contexte Les dispositifs de perfusion à domicile font l’objet d’une prise en charge
par l’assurance maladie au travers de leur inscription sous des descriptions génériques
de la liste des produits et prestations. À la suite d’une saisine du ministère du
Travail, de la Santé et des Solidarités, la HAS a réévalué les dispositifs de perfusion
à domicile et les prestations associées. Enjeu L’objectif de cette réévaluation
est de mettre à jour la nomenclature de remboursement de ces dispositifs, en termes
d’indications, de conditions d’utilisation et de prescription, de dispositifs médicaux
et de prestations nécessaires à la perfusion à domicile.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
perfusion
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Perfusion
dispositif
traitement par perfusion à domicile
Domicile
---
N2-AUTOINDEXEE
MY DIABBY HEALTHCARE
Solution de télésurveillance médicale Renouvellement et modification des conditions
d'inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3609745/fr/my-diabby-healthcare
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance
des patientes atteintes de diabète gestationnel dépistées par un test HGPO positif
réalisé entre la 24e et la 28e semaine d’aménorrhée, ou par une glycémie à jeun supérieure
ou égale à 0,92 g/l réalisée lors du premier trimestre de la grossesse en présence
d’au moins un facteur de risque 1 : Patientes non traitées par insuline ; Patientes
traitées par insuline.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
solution
Solutions
enregistrements
---
N2-AUTOINDEXEE
INVACARE MATRX CONTOUR VISCO NG
Coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632392/fr/invacare-matrx-contour-visco-ng
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients
à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles),
sans asymétrie d’appui et sans risque de « glissé avant ». Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres coussins en mousse viscoélastique type
à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mémoire
mousse
literie et linges
substances viscoélastiques
mémoire
Mousses viscoélastiques
---
N2-AUTOINDEXEE
REACT
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3610365/fr/react
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë,
en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre,
visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter
de thrombo-aspiration REACT est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse
intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après
échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la
thrombolyse IV.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
aspiration (technique)
cathéter
aspiration
---
N2-AUTOINDEXEE
EFLOW RAPID avec générateur EBASE
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3610368/fr/eflow-rapid-avec-generateur-ebase
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement : 1.
de la mucoviscidose ; 2. des affections respiratoires : - pour l’administration de
médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration
et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par
l’autorisation de mise sur le marché; - ou pour l’administration de dispositifs médicaux
destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés
l’article L 165- 1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions
de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu
V (absence) 1. Dans le traitement de la mucoviscidose : Par rapport aux autres systèmes
de nébulisation pneumatiques 2. Dans le traitement des affections respiratoires :
Par rapport aux autres systèmes de nébulisations inscrits à la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Générations
caractéristiques familiales
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales (modification
des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet
publié au JO du 19 avril 2025
Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632167/fr/implants-exovasculaires-de-fermeture-des-malformations-cardiaques-congenitales-modification-des-modalites-de-prise-en-charge-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-publie-au-jo-du-19-avril-2025
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet
(LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des implants
exovasculaires au titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code
de la sécurité sociale publié au Journal Officiel du 19 avril 2025. Phase contradictoire
prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale (CSS).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gestion des soins aux patients
dû à
cardiopathies congénitales
fermeture avec implant
jugement
coeur, sai
Malformations
prothèses et implants
anomalie congénitale
---
N2-AUTOINDEXEE
AHMED AGV-FP8
Valve de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632380/fr/ahmed-agv-fp8
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge en dernier recours de patients adultes ou pédiatriques ayant un potentiel
visuel conservé atteints d’un glaucome: - Primaire à angle ouvert (GPAO) au stade
modéré à sévère après l’échec du traitement médicamenteux ou de sa contre-indication
et après échec de la trabéculectomie ; - Secondaire réfractaire au traitement médicamenteux
tel que le glaucome congénital ou infantile, le glaucome néovasculaire et les glaucomes
aphaque et uvéitique, et après échec d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres implants de drainage disponibles dans
les indications retenues (implant de MOLTENO et valve de BAERVELDT, principalement).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humeur aqueuse
drain
humeur aqueuse
drainage
---
N2-AUTOINDEXEE
AHMED AGV-FP7
Valve de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632383/fr/ahmed-agv-fp7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge en dernier recours de patients adultes ou pédiatriques ayant un potentiel
visuel conservé atteints d’un glaucome : - primaire à angle ouvert (GPAO) au stade
modéré à sévère après l’échec du traitement médicamenteux ou de sa contre-indication
et après échec de la trabéculectomie ; - secondaire réfractaire au traitement médicamenteux
tel que le glaucome congénital ou infantile, le glaucome néovasculaire et les glaucomes
aphaque et uvéitique, et après échec d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres implants de drainage disponibles dans
les indications retenues (implant de MOLTENO et valve de BAERVELDT, principalement).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
drainage
drain
humeur aqueuse
humeur aqueuse
---
N2-AUTOINDEXEE
PAUL
Tube de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632386/fr/paul
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge en dernier recours de patients adultes ayant un potentiel visuel conservé
atteints d’un glaucome : - primaire à angle ouvert (GPAO) au stade modéré à sévère
après l’échec du traitement médicamenteux ou de sa contre-indication et après échec
de la trabéculectomie ; - secondaire réfractaire au traitement médicamenteux tel que
le glaucome congénital ou infantile, le glaucome néovasculaire et les glaucomes aphaque
et uvéitique, et après échec d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants de drainage disponibles dans les indications
retenues (implant de MOLTENO et valve de BAERVELDT, principalement).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humeur aqueuse
tube
drain
humeur aqueuse
drainage
---
N3-AUTOINDEXEE
E-VITA OPEN PLUS
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632819/fr/e-vita-open-plus
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hybridation génétique
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
Prothèses
prothèse vasculaire
Hybrides
---
N2-AUTOINDEXEE
TRICLIP G4
Clip de réparation tricuspide bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633260/fr/triclip-g4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
ayant une insuffisance tricuspide sévère, symptomatique malgré une prise en charge
médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire
et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité. Tous ces critères doivent
être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc. Amélioration du service attendu
III (modérée) Par rapport au traitement médical optimal seul.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
sur le bord
---
N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633452/fr/lux-dx-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan com plet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
coeur, sai
coeur
moniteur
---
N2-AUTOINDEXEE
F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588280/fr/f-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En chirurgie
orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne. En chirurgie maxillo-faciale
: comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en
fonction différée des implants et d’une augmentation maxillaire afin d’améliorer la
stabilité des implants. En association avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée
minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée
et 30 % d’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites
sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes
décalcification
---
N2-AUTOINDEXEE
PHOENIX FDBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée (mélange de fibres d’os déminéralisé et de poudre
ou copeaux d’os minéralisé)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588285/fr/phoenix-fdbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les
références DB3915 et DB3930 : Comblement dans la chirurgie maxillo-faciale dont comblement
kystique et alvéolaire. Avec mise en fonction différée des implants : comblement pour
élévation sinusienne, comblement pour augmentation de volume osseux de la crête alvéolaire.
Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Pour les références DBS01,
DBS02 et DBS04 : Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées
inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dépôt de calcium
allogreffes
décalcification
os, poudre
calcification physiologique
os, poudre
Mélanges
mélangeur de fibres
poudres
---
N2-AUTOINDEXEE
P-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588287/fr/p-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement
de cavités osseuses dans la chirurgie orthopédique ; arthrodèses rachidiennes ;
comblement et augmentation de volume osseux dans la chirurgie maxillo-faciale ; comblement
kystique et alvéolaire avec mise en fonction différée des implants, augmentation maxillaire
afin d’améliorer la stabilité des implants: sinus lift, élévation de crête. En association
avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de
70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d’allogreffe osseuse
viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
décalcification
allogreffes
---
N2-AUTOINDEXEE
SATELIA CARDIO
Activité de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586365/fr/satelia-cardio
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients
souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie
de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : Hospitalisation
au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi sance cardiaque. Actuellement
en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré tiques élevé (BNP 100
pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
---
N2-AUTOINDEXEE
PROMUS PREMIER BTK (PROMUS PREMIER OTW BTK ET PROMUS PREMIER MONORAIL BTK)
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588029/fr/promus-premier-btk-promus-premier-otw-btk-et-promus-premier-monorail-btk
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses à élution de substances
évérolimus
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS ABSORB
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/urgostart-plus-absorb
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans
l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine
neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF),
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
---
N3-AUTOINDEXEE
Les thérapies bispécifiques et thérapies par lymphocytes T infiltrant la tumeur :
considérations pour un déploiement au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-therapies-bispecifiques-et-therapies-par-lymphocytes-t-infiltrant-la-tumeur-considerations-pour-un-deploiement-au-quebec.html
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) met en place des mesures pour
soutenir l’introduction structurée des thérapies innovantes et offrir un accès équitable
aux traitements contre le cancer. Au Québec, certaines de ces thérapies sont déjà
accessibles dans le réseau de la santé et des services sociaux, mais le déploiement
de plusieurs autres est attendu. L’état des connaissances produit présente les principales
considérations recensées par l’INESSS pour le déploiement de ces thérapies au Québec
et souligne l’influence potentielle de ce déploiement sur l’offre de service pour
d’autres types de traitements oncologiques et non oncologiques dans un contexte de
ressources limitées. Les considérations soulevées pour le déploiement de ces thérapies
s’inscrivent également dans une visée de création de valeur pour les patients, pour
le système ainsi que pour la société québécoise tout au long du cycle de vie des innovations.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Québec
Tumeurs
thérapie
lymphocytes TIL
lymphocyte t
Lymphocytes T
infiltration
---
N3-AUTOINDEXEE
Utilisation du prélèvement de cellules buccales comme source de matériel génétique
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-du-prelevement-de-cellules-buccales-comme-source-de-materiel-genetique.html
Au Québec, les cellules buccales ne sont généralement pas utilisées comme source de
matériel pour des analyses génétiques à visée diagnostique. Elles sont toutefois employées
par certains laboratoires hors Québec pour ce type d’analyses ainsi que pour diverses
analyses à visée non diagnostique. C’est dans ce contexte que le MSSS a demandé à
l’INESSS d’élaborer des recommandations cliniques relatives à l’usage des cellules
buccales pour les analyses en génétique constitutionnelle. Au regard des constats
dégagés dans chacune des dimensions évaluées et du processus de délibération, l’INESSS
recommande au ministre que les prélèvements de cellules buccales puissent être utilisés
comme source de matériel pour les analyses diagnostiques en génétique constitutionnelle
au Québec.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Génétique
cellules
pool des gènes
bouche, sai
lymphocyte u'
gène
---
N3-AUTOINDEXEE
Utilisation judicieuse des moniteurs cardiaques à l’urgence
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-judicieuse-des-moniteurs-cardiaques-a-lurgence.html
Le monitorage cardiaque est une technique non invasive permettant de détecter des
pathologies cardiaques potentiellement mortelles comme les arythmies complexes et
l’ischémie myocardique. Son utilisation doit être appropriée, car le nombre important
de patients admis à l’urgence pour des douleurs thoraciques affecte la disponibilité
des civières munies d’un moniteur cardiaque dans certains établissements hospitaliers.
Un défi important du triage à l’urgence consiste à repérer les patients qui ont un
risque plus élevé d’être atteints d’un syndrome coronarien aigu ou d’autres conditions
cardiovasculaires mortelles parmi tous les patients souffrant de douleurs thoraciques
non cardiaques ou bénignes. L’outil élaboré par l’INESSS outillera le personnel de
l’urgence, et plus particulièrement le personnel infirmier responsable du triage,
dans sa décision d’initier ou non le monitorage cardiaque. Il propose une liste de
critères de monitorage cardiaque qui est basée sur les meilleures recommandations
de bonnes pratiques et qui a été élaborée de manière à limiter le recours au monitorage
non pertinent.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
coeur
urgences
moniteur
coeur, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire
d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée
ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum
un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de
réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la
patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant
lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu
par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les
patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort
pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec
des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort
sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité
urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur.
L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue
pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des cardiomyopathies
héréditaires - rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591624/fr/sequencage-haut-debit-cible-des-panels-de-genes-dans-le-diagnostic-des-cardiomyopathies-hereditaires-rapport-d-evaluation
L’objectif de cette évaluation était de déterminer l’intérêt médical du séquençage
haut débit ciblé (NGS) et de l’analyse des panels de gènes pour identifier les altérations
moléculaires responsables des cardiomyopathies héréditaires, dans le cadre de la pratique
courante. Il s'agissait de définir : la composition des panels de gènes d’intérêt
à séquencer et analyser par NGS (à partir d’un prélèvement sanguin) ; la pertinence
du recours aux analyses de panels de gènes par NGS au regard des autres techniques
utilisées (intérêt médical apprécié par le rendement diagnostique de la technique
et l’utilité clinique du test) ; la place des analyses de panels de gènes dans
la stratégie de prise en charge (diagnostique et thérapeutique) des cardiomyopathies
héréditaires.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
analyse de séquence
études d'évaluation comme sujet
diagnostic
cardiomyopathie
gènes
Séquençages
Rapport d'évaluation
cardiomyopathie
rapport albumine/globuline
aucun diagnostic
cardiomyopathies
---
N3-AUTOINDEXEE
TRIPLE ACTION
Articulation de cheville modulaire pour orthèse du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587663/fr/triple-action
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
membre inférieur
tous les membres
Articulations
articulation talocrurale
Articulateurs
triplés
Cheville
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER
Système d’aspiration/extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587669/fr/systeme-flowtriever
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque
la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale
n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire : pour les patients
atteints d’embolie pulmonaire grave à haut risque de décès prématuré, pour les patients
atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé de décès prématuré.
Amélioration du service attendu III (modérée) ASA de niveau III versus traitement
anti-coagulant seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec
un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée
ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une
équipe multidisciplinaire, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à
haut risque de décès prématuré, IV (mineure) ASA de niveau IV versus traitement anti-coagulant
seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement
par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué
et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire,
pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé
de décès prématuré.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588820/fr/lux-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan
vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LUX-DX n'est pas indiqué chez les patients
appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation
est adaptée à la détection de la fibrillation atriale. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la
LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
moniteur
coeur
prothèses et implants
---
N3-AUTOINDEXEE
3M COBAN 2 LITE
Système de compression veineuse bi-bandes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3590397/fr/3m-coban-2-lite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
bandages
compression veineuse
tampons chirurgicaux
---
N2-AUTOINDEXEE
ERIC
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591348/fr/eric
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont :
Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie
dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où
le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études
DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après
la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères
d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation
postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée
de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de
10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever
ERIC peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par
thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE CARTESIA
Electrode directionnelle pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592856/fr/vercise-cartesia
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant En sus des indications inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements
invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre
du tremblement essentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux electrodes conventionnelles (non directionnelles) utilisées en association avec
les systèmes de stimulation cérébrale profonde de la gamme VERCISE compatibles, inscrites
sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
électrode
électrodes
---
N3-AUTOINDEXEE
VERCISE PC
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592859/fr/vercise-pc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
---
N3-AUTOINDEXEE
VERCISE GEVIA
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592862/fr/vercise-gevia
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
---
N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PLUS
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593167/fr/relay-nbs-plus
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes
: Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication
opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de
l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS COMPRESSE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593179/fr/urgostart-plus-compresse
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans
l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine
neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF),
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
tampons chirurgicaux
compression
compression
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593188/fr/urgostart-plus-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse,
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient
diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères
d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication
des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans
l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine
neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF),
en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
---
N3-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593191/fr/thoraflex-hybrid
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hybrides
hybridation génétique
Prothèses
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
prothèse vasculaire
---
N2-AUTOINDEXEE
LOMATUELL PRO
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508707/fr/lomatuell-pro
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies
aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques
en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase
d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
interface de programmation d’application
proline
pansement
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
résultat rapporté par le patient
proline
bandages
dosage de la proline
---
N2-AUTOINDEXEE
Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du
sein RH /HER2- de stade précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3471037/fr/
Ce travail est une actualisation d’un précédent rapport d’évaluation publié en 2019
ayant permis de définir une première population cible éligible à l’utilisation des
quatre signatures génomiques (SG) commercialisées dans le cancer du sein RH /HER2-
de stade précoce dans le cadre strict du Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature
(RIHN). Ces signatures génomiques ont vocation à guider la décision de désescalade
sécurisée de la chimiothérapie adjuvante en cas de score génomique favorable chez
des patientes préalablement identifiées par les professionnels concernés comme étant
en incertitude décisionnelle avérée sur la base des critères non génomiques habituels.
Cette actualisation de 2023 a permis, au vu des données de sécurité les plus récentes
et avec le soutien des experts externes, de redéfinir le périmètre d’une nouvelle
population cible ainsi que les SG éligibles dans certains cas à une poursuite de prise
en charge financière dans le cadre strict du RIHN. Cette décision intermédiaire est
rendue dans l’attente d’obtention et d’analyse de certaines données toujours en cours
de consolidation pour certaines SG et en l’absence de données probantes pour d’autres.
Le cas échéant, une réévaluation complète du Service Attendu (SA) pour chacune des
quatre signatures sera réalisée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
génome
cancer
carcinome du sein au stade précoce
Cancer du sein
hôpitaux privés à but lucratif
donnée clinique
signé
Génome
précoce
lot clinique
tumeurs du sein
établissements de soins ambulatoires
Stadification tumorale
génomique
génome
tumeur maligne, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
TRITON LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480464/fr/triton-lp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction lombaire
Triton
pied
pied
pied international
pied Français
Allèle sauvage LPA
triton
pied terrestre
Energie
composant de dispositif de film
neptune
énantate de testostérone
pied britannique
classement
marche à pied
---
N2-AUTOINDEXEE
I-SUB
Emboiture fémorale sub-ischiatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480470/fr/i-sub
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes
ayant une amputation au niveau transfémoral et jusqu’au genou quelle qu’en soit la
cause, d’un niveau d’activité d4600 à d4608* de la Classification internationale du
fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF), et ayant un membre résiduel d’une
longueur d’au moins 16 cm (mesure effectuée entre le périnée et l’extrémité du membre
résiduel recouvert du manchon). La stabilité relative des volumes du membre résiduel
est nécessaire. *Activités d4600 à d4608 de la Classification internationale du
fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale
de la Santé en 2001 : - d4600 : Se déplacer dans la maison - d4601 : Se déplacer dans
des bâtiments autres que la maison - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et
d’autres bâtiments - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport
à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture
flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
fémur
noeud lymphatique fémoral
iodures
niveau de Clark I
cancer du col de l'utérus de stade I v8
pouce international
mélanome uvéal stade I
carcinome de la vessie stade I v8
cancer de la prostate stade I AJCC v8
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
iode
---
N2-AUTOINDEXEE
PK PAPYRUS
Endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3486042/fr/pk-papyrus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Perforation et rupture d’une artère coronaire native. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux stents couverts de PTFE pris en charge sous la
description générique « endoprothèse coronaire dite stent couvert de PTFE ».
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacocinétique
endoprothèse
Pakistan
pyruvate Kinase
endoprothèses
clé primaire
polyuréthanes
mousse de polyuréthane
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
RESPOSORB SILICONE BORDER
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487175/fr/resposorb-silicone-border
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès
la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits
difficiles à panser tels que le sacrum et le talon. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption
importante inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
absorption d'énergie
absorption
anatomistes
silicone
importateur
anatomie
pansement
bord anatomique
s'habiller
bandages
absorption
anatomiste
Importer
silicone
silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTUNE
Générateur de champ électrique antimitotique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487181/fr/optune
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant En association avec le témozolomide pour le traitement d’entretien,
après chirurgie et radiochimiothérapie des patients adultes atteints d’un glioblastome
nouvellement diagnostiqué. L’instauration d’un traitement par OPTUNE relève d’une
décision partagée entre le patient et l’équipe médicale assurant son suivi. Amélioration
du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement d’entretien par témozolomide
seul.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antimitotiques
champ électrique
antimitotiques
caractéristiques familiales
champ de donnée
Allèle sauvage ARID1A
électricité
Générations
générateur (unité de dose)
composant d'un dispositif de générateur
générateur
---
N2-AUTOINDEXEE
PROVOX XTRAHME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487184/fr/provox-xtrahme
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs
ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires
ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Norvège
implant (forme posologique)
souris NON
mutation du gène PTEN négative
plainte principale non causée par un traumatisme
implant
Prothèses
implant
administration via un implant
négation
mutation du gène ATRX négative
pas d'antécédent de cardiopathie congénitale
implant (unité de dose)
prothèses et implants
dosage du monoxyde d'azote
prothèse
signe du système respiratoire
chômage
amplification du gène EGFR négative
plainte principale n'a pas été recueillie
Système respiratoire
monoxyde d'azote
---
N2-AUTOINDEXEE
KIT BIFLEX
Système de compression multitype
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487906/fr/kit-biflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade
C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur
à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes
de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
kit promotionnel
compression
composant d'un kit de dispositif
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
compression
kit
kit (unité de dose)
compression de données
compression
kit (forme posologique)
tampons chirurgicaux
---
N3-AUTOINDEXEE
CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487909/fr/contour-neurovascular-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie intracrânienne
contour
anévrisme cérébral non rompu
anévrysme intracrânien
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON 2 KCAL HP ET NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spécialisées pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3481573/fr/nutrison-2-kcal-hp-et-nutrison-2-kcal-hp-multi-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement
dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la
nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges
polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Docétaxel/épirubicine
voie endotrachéale
fibre
spécialisation
nutrition
sciences de la nutrition
Andorre
voie entérale
nutrition entérale
Thrombocythémie essentielle
fibre
étude nutritionnelle
nutrition
Réparation par excision de base
fibre alimentaire
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
kilocalorie
Éthiopie
---
N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX XC
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487912/fr/pro-flex-xc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied Français
pied
résultat rapporté par le patient
classement
marche à pied
proline
proline
composant de dispositif de film
pied international
dosage de la proline
pied britannique
Energie
pied
pied terrestre
énantate de testostérone
---
N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487915/fr/pro-flex-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
ponction lombaire
proline
dosage de la proline
pied
pied Français
marche à pied
Energie
composant de dispositif de film
pied terrestre
résultat rapporté par le patient
énantate de testostérone
pied
Allèle sauvage LPA
pied britannique
classement
proline
---
N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487918/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles déjà inscrites sur la LPPR, à savoir : Coxopathies
fonctionnelles sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par
un traitement médical bien conduit, après une période d’observation de quelques semaines
à quelques mois, chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients
dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance
de vie élevée ; Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans
avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; Certaines
situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche
peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement
de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu
prime sur son âge. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
inserts en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
composant d'un dispositif de réticule
insert (unité de dose)
insert à libération prolongée
polyéthylène
liaison transversale
insertion
haut
polyéthylène haute densité
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
LINQ II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488412/fr/linq-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire
des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LINQ II n'est pas indiqué chez les patients
appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation
est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service
attendu IV (mineure) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits
à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
coeur, sai
Monitorage du patient
cardiaque
Dispositif de monitorage
implant
coeur
prothèses et implants
implant
moniteur
---
N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488835/fr/drl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination
et correction de la myopie évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant au-delà de 5 ans et
jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux verres
simples unifocaux correcteurs de la myopie V (absence) par rapport aux autres lentilles
d’orthokératologie
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lentille
menstruation
Myopie
lens
Lentilles
---
N3-AUTOINDEXEE
ITIND
Endoprothèse urétrale implantable temporairement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488838/fr/itind
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
transitoire
forme à usage urétral
voie urétrale
endoprothèses
Stents
implant
transitoire
endoprothèse
implant
urètre, sai
endoprothèse
---
N3-AUTOINDEXEE
C-WALK 1C40
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488841/fr/c-walk-1c40
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
pied
marche à pied
pied britannique
composant de dispositif de film
pied terrestre
pied
pied Français
Energie
classement
énantate de testostérone
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519084/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive,
systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidable pour
stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage MLXIPL
stomie
numération des stomatocytes
digestif
systèmes de délivrance de médicaments
équipement et fournitures hospitaliers
exposition
digestion
système digestif
entérostomie
Stomie
pièce
fonction du tube digestif
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER FORMAT TALON
Pansement anatomique hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3490830/fr/absofoam-border-format-talon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès
la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits
difficiles à panser tels que le talon. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires inscrits sur la LPPR
sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomie
Allèle sauvage HPSE
Allèle sauvage HHEX
langue hébraïque
anatomiste
bandages
lysozyme d'oeuf de poule
talon
Allèle sauvage EPHB6
allèle sauvage TCF12
anatomistes
bord anatomique
talon
s'habiller
pansement
---
N2-AUTOINDEXEE
Détection de mutations par expansion de nucléotides volet 1 – Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491330/fr/detection-de-mutations-par-expansion-de-nucleotides-volet-1-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance
maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité du transfert éventuel
de l’acte de détection de mutation par expansion de nucléotides de la liste complémentaire
vers la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM). Cet acte est réalisé principalement
pour le diagnostic de maladies neurologiques rares, graves et invalidantes. La HAS
évalue l’intérêt médical de cet acte dans dix-sept de ces maladies et dans différents
contextes (post-natal, prénatal, préimplantatoire).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cataplasme
volt
score 1+ OMS
non-fumeur
examen physique
s'écouler
détection de mutation
nucléotide
score 1+
mutation
Évaluation
score de performance ECOG de 1
enquêteur
expansif
essai clinique de phase I
événement indésirable léger
un
nucléotide
palmaire
études d'évaluation comme sujet
nucléotides
évaluation
évaluation
---
N2-AUTOINDEXEE
Dosage d’un panel d’anticrises de nouvelle génération par LC-MS/MS
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-dun-panel-danticrises-de-nouvelle-generation-par-lc-ms-ms.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système
de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été
effectuée par le Centre hospitalier universitaire de Montréal. Le mandat s’inscrit
dans un contexte où la LC-MS/MS permettrait d’améliorer l’offre actuelle de dosages
sériques des médicaments anticrises de nouvelle génération utilisés notamment pour
traiter l’épilepsie. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique,
une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens
et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour de sept questions
d’évaluation portant notamment sur les dimensions socioculturelle, populationnelle,
clinique, organisationnelle et économique.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
chromatographie en phase liquide
dose cumulative
test de laboratoire
caractéristiques familiales
Générations
évaluation
société anonyme
Sainte-Lucie
génération
mesure de la chimiokine (motif C-C) ligand 16
---
N3-AUTOINDEXEE
AVEIR
Système de remplacement de stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple
chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492659/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tube (unité de dose)
ventriculaire
Sonde
pompes à perfusion implantables
sonde de dispositif
implant
stimulateur cardiaque
implant
dispositif médical implantable
ventricule, sai
implantation de stimulateur cardiaque
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
pacemaker
sonde chimique
sontuzumab
systèmes de délivrance de médicaments
cathéters à demeure
sonde
Hyperplasie endométriale simple
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
AVEIR
Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté
par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492665/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre
de type VVIR : Dysfonction sinusale lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire
n’est pas nécessaire ; Bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ; BAV
en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains
BAV paroxystiques) ; BAV en rythme sinusal lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire
n’est pas nécessaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
implant
implant
implantation de stimulateur cardiaque
Hyperplasie endométriale simple
dispositif médical implantable
Sonde
ventricule, sai
stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
ventriculaire
sonde de dispositif
pompes à perfusion implantables
sondes cardiaques
cathéters à demeure
sontuzumab
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
sonde chimique
sonde pour stimulateur cardiaque
---
N2-AUTOINDEXEE
EVOLUT FX
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492674/fr/evolut-fx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L’indication
doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores
de risque et les comorbidités associées. Pour les patients opérables avec un score
EuroSCORE II ou STS 4%, l’indication est limitée aux patients d’au moins 70 ans,
avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication de chirurgie valvulaire mitrale
ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable
à la voie transfémorale. Patients non opérables avec sténose et/ou insuffisance aortique
par dégénérescence d’une bioprothèse valvulaire aortique préalablement implantée.
Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs
extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications importantes dans la chambre
de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non indication). Il
est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE
du système EVOLUT FX.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage TMSB4X
aorte
dispositif médical implantable
implant
artère, sai
Allèle sauvage F10
sontuzumab
administration par voie cutanée
implant (forme posologique)
allèle sauvage GFUS
Implantation
Troubles neurodéveloppementaux liés à l'alcool
aorte, sai
Artères
bioprothèse
Artère
aorte
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)
---
N2-AUTOINDEXEE
NEW-FILL
Acide L-polylactique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491483/fr/new-fill
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR, à savoir : Correction des
lipoatrophies faciales chez les patients ayant une infection par le VIH sous traitement
antirétroviral. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la Technique
de Coleman.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide
acide L-polylactique
dosage du diéthylamide de l'acide lysergique
acide
---
N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492668/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance
glycémique, chez les patients diabétiques de type 2 ( 2 ans) traités par insulinothérapie
non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’équilibre glycémique est insuffisant
(HbA1c 8%). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système
flash d’autosurveillance du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
continuer
système de mesure
glucose
dosage du glucose
glucose
poids et mesures
Mesures
voie interstitielle
persistant
---
N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-urétrale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492671/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage RELT
unique
bandelettes sous-urétrales
incision
bande de Ladd
traînée
tryptophanase
urètre, sai
unique (personne)
forme à usage urétral
incision
voie urétrale
bandelette
incisive
---
N3-AUTOINDEXEE
NEOSCOPE CPRE
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur
à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492677/fr/neoscope-cpre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hyperplasie endométriale simple
administration d'un agent
organisation et administration
activité administrative
Administration
dispositifs d'accès vasculaires
unique
régions opératrices (génétique)
cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique
unique (personne)
fonction mathématique
cathéter
cathéter
---
N3-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE 2
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492680/fr/solitaire-2
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire
---
