Libellé préféré : évaluation technologique;
Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a ;
Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;
Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;
type publication (CISMeF) : false;
Identifiant d'origine : TR151;
Alignements automatiques exacts (par équipe CISMeF)
- Métaterme(s)
- Voir aussi
Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a
N2-AUTOINDEXEE
DOSAGE DU SC5B-9 PLASMATIQUE
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sc5b-9-plasmatique.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système
de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été
effectuée par le Centre hospitalier universitaire (CHU) Sainte Justine. Le mandat
s’inscrit dans un contexte où le dosage du sC5b-9 plasmatique, combiné à une évaluation
clinique standard, permettrait d’identifier une microangiopathie thrombotique (MAT)
médiée par le complément, potentiellement dans l’optique de diriger un patient vers
un traitement inhibiteur du complément. L’INESSS a effectué une revue de la documentation
scientifique, une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès
de cliniciens et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour des
5 dimensions de l’énoncé de principes du cadre d’appréciation de la valeur des interventions
de l’INESSS.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
test de laboratoire
évaluation
---
N2-AUTOINDEXEE
ACCESS SOCKET TRANS FEMORAL
Emboiture souple anatomique pour prothèse fémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491845/fr/access-socket-trans-femoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations
acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transfémoral chez les sujets
dont le membre résiduel supporte un contact total et utilisateurs d’un manchon en
silicone. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à la double emboiture
de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente
avec structure stratifiée inscrite sous description générique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
anatomiste
prothèses et implants
anatomie
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
noeud lymphatique fémoral
Prothèses
fémur
prothèse
composant d'un dispositif de douille
accession
anatomistes
---
N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498149/fr/infinity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
prothèse
gène ANK1
Cheville
arthroplastie de remplacement de la cheville
Prothèses
Articulation talocrurale
gène ANK2
---
N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498449/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux flow diverters des gammes antérieures FRED et FRED Jr
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle scientifique
voie intracrânienne
Contrôler
cavité crânienne, sai
contrôler
maladie sous contrôle
Stents
groupes témoins
---
N3-AUTOINDEXEE
FREEDOM60
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498464/fr/freedom60
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle actif
traitement par perfusion à domicile
Domicile
méthode d'administration en perfusion
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
Perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
mécanisme
mécanique
système d'un composant de dispositif
---
N3-AUTOINDEXEE
FREEDOMEDGE
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498452/fr/freedomedge
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mécanisme
Domicile
méthode d'administration en perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
Perfusion
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
système d'un composant de dispositif
contrôle actif
mécanique
traitement par perfusion à domicile
---
N3-AUTOINDEXEE
ALBER VIA GO V24
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3499667/fr/alber-via-go-v24
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Dispositifs
Dispositifs médicaux
Assistance
disposition (psychologie)
composant d'un dispositif de gobelet
électricité
composant d'un dispositif de palier
unique
composant d'un dispositif de compteur
Allèle sauvage SEMA6A
dispositif
équipement et fournitures
composant d'un dispositif de magazine
assistance
ontologie sur les gènes
---
N2-AUTOINDEXEE
MERCI
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500381/fr/merci
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise
en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie
mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide
cathéter-guide
cathétérisme
Allèle sauvage TNFSF13B
précis
cathéter
merci
composant d'un dispositif de ballonnet
---
N2-AUTOINDEXEE
FLOWGATE2
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500384/fr/flowgate2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise
en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie
mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathéter-guide
composant d'un dispositif de ballonnet
précis
Guide
cathétérisme
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N2-AUTOINDEXEE
SORTEZ COUVERTS !
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500686/fr/sortez-couverts
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement
transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès
simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia
; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence)
par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sexe masculin, sai
préservatifs masculins
préservation
virilisation anormale
préservatif
condom
masculin
lubrification
---
N2-AUTOINDEXEE
TADIMDILUANT
Solution stérile de chlorure de sodium 0,9%, 3 mL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501633/fr/tadimdiluant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Solvant du médicament TADIM, 1 million d’unités internationales (UI) poudre
pour solution pour inhalation par nébuliseur. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres solvants des médicaments à base d’antibiotique de la famille
des polymixines : solution de chlorure de sodium à 0,9% ; solution de chlorure
de sodium à 0,45% ; eau pour préparation injectable.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zéro
résolution
score de performance ECOG de 0
Solutions
prednisone
chlorure de sodium
chlorure de sodium
statut de performance Lansky 0
infertilité
sodium chlorure
essai de phase 0
cholangiocarcinome intrahépatique stade 0 v8
solution de chlorure de sodium
chlorurie
CHLORURE DE SODIUM
stérilité
---
N2-AUTOINDEXEE
MITRIS RESILIA, modèle 11400M
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501979/fr/mitris-resilia-modele-11400m
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale
; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
modèles biologiques
rapport mitral E/e'
rapport E/A mitral
---
N2-AUTOINDEXEE
Allogreffe viro-inactivée par procédé C TBA ALLOTEC
Allogreffe viro-inactivée d’origine humaine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502153/fr/allogreffe-viro-inactivee-par-procede-c-tba-allotec
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffe
homo sapiens
humains
allogreffes
---
N2-AUTOINDEXEE
CONFORMABLE GORE TAG
Endoprothèse couverte thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502972/fr/conformable-gore-tag
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Les pathologies de l’aorte descendante suivantes sont retenues : Anévrisme
de plus de 6 cm de diamètre ; Dissection aiguë lorsqu’il existe une indication opératoire
; Ulcère pénétrant en cas de complications ; Rupture traumatique de l’isthme dans
un contexte de polytraumatisme Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
observance de la prescription
endoprothèse
traceur
endoprothèse
endoprothèses
conformation
conformisme social
trouble anxieux généralisé
conformité
Stents
---
N2-AUTOINDEXEE
EDWARDS SAPIEN 3
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3502975/fr/edwards-sapien-3
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi
0,5 cm²/m²). L’indication doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en
prenant en compte les scores de risque, les comorbidités associées et l’avis du patient.
Pour les patients opérables avec un score STS ou EuroSCORE II 4%, l’indication est
limitée aux patients de plus de 65 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication
de chirurgie valvulaire mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée
et avec une anatomie favorable à la voie transfémorale. Les patients ayant une espérance
de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités à ou
ayant des calcifications importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont
pas éligibles à la technique (non indication). Il est rappelé la nécessité du respect
des contre-indications figurant au marquage CE du dispositif EDWARDS SAPIEN 3. Amélioration
du service attendu V (absence) Pour les patients avec contre-indication à la chirurgie
de remplacement valvulaire aortique ou les patients opérables avec un score STS
4% : ASR V par rapport aux autres bioprothèses valvulaires aortiques implantées par
voie transcathéter inscrites sur la LPPR dans les indications retenues. IV (mineure)
Pour les patients opérables avec score STS 4% : ASR IV par rapport à la chirurgie
de remplacement valvulaire aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Implantation
implant
système d'un composant de dispositif
sontuzumab
implant (forme posologique)
aorte, sai
aorte
aorte
dispositif médical implantable
administration par voie générale
leadership
administration via un implant
systèmes de délivrance de médicaments
bioprothèse
implant (unité de dose)
---
N3-AUTOINDEXEE
PROPEL
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501896/fr/propel
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
furoate de mométasone
MOMETASONE
administration via un implant
implant (unité de dose)
mométasone furoate
Furoate de mométasone
implant
prothèses et implants
furoate de mométasone
implant
implant (forme posologique)
---
N3-AUTOINDEXEE
PROPEL CONTOUR
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503148/fr/propel-contour
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
furoate de mométasone
Furoate de mométasone
prothèses et implants
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)
implant (forme posologique)
contour
MOMETASONE
furoate de mométasone
mométasone furoate
---
N3-AUTOINDEXEE
PROPEL MINI
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503163/fr/propel-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration via un implant
Furoate de mométasone
implant (forme posologique)
prothèses et implants
implant
furoate de mométasone
implant (unité de dose)
furoate de mométasone
MOMETASONE
implant
mométasone furoate
---
N2-AUTOINDEXEE
RECONSTRUCTION CRÂNIENNE XILLOC EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503145/fr/reconstruction-cranienne-xilloc-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction
crânienne, sur entente préalable : Soit en première intention, en cas de défect osseux
: Situé dans la zone fronto-temporale Ou de grande taille (supérieure à 35cm²)
Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’auto-greffe Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses pour la
reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage FCGR2C
poids et mesures
crânial
crâne, sai
Tissu osseux
chirurgie reconstructive
Mesures
langue ossète
customiser
Recontruction d'image
mesure
os
substituts osseux
---
N3-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne ou transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503151/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant (forme posologique)
tryptophanase
cancer du col de l'utérus de stade I v8
traînée
administration via un implant
arrêter
bande de Ladd
bandelettes sous-urétrales
iodures
bandelette
urètre, sai
carcinome de la vessie stade I v8
implant
dispositif médical implantable
rétropubien
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
allèle sauvage RELT
pouce international
niveau de Clark I
Implantation
implant
voie urétrale
cancer de la prostate stade I AJCC v8
implant (unité de dose)
iode
mélanome uvéal stade I
---
N2-AUTOINDEXEE
COMPLEAT PAEDIATRIC
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503166/fr/compleat-paediatric
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suffisant
dans les indications retenues : Prise en charge nutritionnelle des enfants âgés de
3 à 16 ans présentant une dénutrition ou un risque de dénutrition en raison d’une
incapacité à couvrir leurs besoins nutritionnels liés à des apports spontanés insuffi-
sants par rapport aux besoins estimés ou mesurés. Insuffisant Insuffisant dans
les autres indications revendiquées, à savoir : Prise en charge nutritionnelle des
enfants âgés de moins de 3 ans ; Dans les situations d’hypermétabolisme et/ou d’hypercatabolisme
ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques
inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie alimentaire d'administration
voie entérale
Spécialistes
sciences de la nutrition
nutrition
émigration et immigration
nutrition entérale
nutrition
spécialisation
étude nutritionnelle
---
N2-AUTOINDEXEE
BISCUITS NUTRISENS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506189/fr/biscuits-nutrisens
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les mélanges hyperénergétiques et hyperprotidiques inscrit
sous description génériques, à savoir : patients adultes dénutris, avec une fonction
intestinale intacte, dans les situations de : Carence d’apport en protéines inférieure
à 0,9 g/kg/jour ; Ou d’hypermétabolisme et / ou hypercatabolisme. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques,
hyperénergétiques pour adultes, inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
spécialisation
sciences de la nutrition
malnutrition
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
nutrition
surnutrition
étude nutritionnelle
nutrition
---
N3-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP II
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503154/fr/embotrap-ii
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever
---
N3-AUTOINDEXEE
FIREHAWK
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503157/fr/firehawk
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèse
pharmacologie
partie d'un produit
pharmacologie
endoprothèse
endoprothèses
pharmacologiste
sirolimus
sirolimus
Couvrir
contrôle actif
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOVAC
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3507992/fr/embovac
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport
avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible
à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de
thrombo-aspiration EMBOVAC est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse
intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après
échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la
thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
effet secondaire d'aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter
---
N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2024.0021/AC/SED du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé
relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de valves et spirales
intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application
de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508235/fr/avis-n2024-0021/ac/sed-du-11-avril-2024-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-au-projet-d-arrete-limitant-la-pratique-de-l-acte-de-pose-de-valves-et-spirales-intrabronchiques-par-endoscopie-a-certains-etablissements-de-sante-en-application-de-l-article-l-1151-1-du-code-de-la-sante-publique
Nature de la demande Encadrement de la pose de valves et spirales intra bronchiques
par endoscopie au titre de l'art. L.1151-1 du CSP
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
projection
délétion du chromosome 11
Temps de coagulation activé
Allèle sauvage ACTG2
endoscopie
voie intrabronchique
jugement
établissements scolaires
nano
spiral
santé publique
attention
établissements de santé
ni en accord ni en désaccord
application informatique
pose
santé publique
endoscopie
attitude envers la santé
Allèle sauvage ACTG1
bobine
immunothérapie adoptive
endoscopie
établi
Personnes apparentées
Allèle sauvage SERPINA3
composant de dispositif de valve d'arrêt
stade N
rapport signal-bruit
alpha-1-Antichymotrypsine
Cyclophosphamide/Doxorubicine/Tamoxifène
newton
non
pose
Inutilité médicale
composant d'un dispositif de limiteur
---
N2-AUTOINDEXEE
SURPASS EVOLVE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508704/fr/surpass-evolve
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque
de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques
actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non
à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un
ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par
rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués
dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dits
stents flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôler
Stents
outrepasser
voie intracrânienne
Contrôler
contrôle scientifique
maladie sous contrôle
groupes témoins
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
LOMATUELL PRO
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508707/fr/lomatuell-pro
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies
aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques
en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase
d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
interface de programmation d’application
proline
pansement
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
résultat rapporté par le patient
proline
bandages
dosage de la proline
---
N2-AUTOINDEXEE
Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du
sein RH /HER2- de stade précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3471037/fr/
Ce travail est une actualisation d’un précédent rapport d’évaluation publié en 2019
ayant permis de définir une première population cible éligible à l’utilisation des
quatre signatures génomiques (SG) commercialisées dans le cancer du sein RH /HER2-
de stade précoce dans le cadre strict du Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature
(RIHN). Ces signatures génomiques ont vocation à guider la décision de désescalade
sécurisée de la chimiothérapie adjuvante en cas de score génomique favorable chez
des patientes préalablement identifiées par les professionnels concernés comme étant
en incertitude décisionnelle avérée sur la base des critères non génomiques habituels.
Cette actualisation de 2023 a permis, au vu des données de sécurité les plus récentes
et avec le soutien des experts externes, de redéfinir le périmètre d’une nouvelle
population cible ainsi que les SG éligibles dans certains cas à une poursuite de prise
en charge financière dans le cadre strict du RIHN. Cette décision intermédiaire est
rendue dans l’attente d’obtention et d’analyse de certaines données toujours en cours
de consolidation pour certaines SG et en l’absence de données probantes pour d’autres.
Le cas échéant, une réévaluation complète du Service Attendu (SA) pour chacune des
quatre signatures sera réalisée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
génome
cancer
carcinome du sein au stade précoce
Cancer du sein
hôpitaux privés à but lucratif
donnée clinique
signé
Génome
précoce
lot clinique
tumeurs du sein
établissements de soins ambulatoires
Stadification tumorale
génomique
génome
tumeur maligne, sai
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N3-AUTOINDEXEE
TRITON LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480464/fr/triton-lp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction lombaire
Triton
pied
pied
pied international
pied Français
Allèle sauvage LPA
triton
pied terrestre
Energie
composant de dispositif de film
neptune
énantate de testostérone
pied britannique
classement
marche à pied
---
N2-AUTOINDEXEE
I-SUB
Emboiture fémorale sub-ischiatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480470/fr/i-sub
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes
ayant une amputation au niveau transfémoral et jusqu’au genou quelle qu’en soit la
cause, d’un niveau d’activité d4600 à d4608* de la Classification internationale du
fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF), et ayant un membre résiduel d’une
longueur d’au moins 16 cm (mesure effectuée entre le périnée et l’extrémité du membre
résiduel recouvert du manchon). La stabilité relative des volumes du membre résiduel
est nécessaire. *Activités d4600 à d4608 de la Classification internationale du
fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale
de la Santé en 2001 : - d4600 : Se déplacer dans la maison - d4601 : Se déplacer dans
des bâtiments autres que la maison - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et
d’autres bâtiments - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport
à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture
flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
fémur
noeud lymphatique fémoral
iodures
niveau de Clark I
cancer du col de l'utérus de stade I v8
pouce international
mélanome uvéal stade I
carcinome de la vessie stade I v8
cancer de la prostate stade I AJCC v8
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
iode
---
N2-AUTOINDEXEE
PK PAPYRUS
Endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3486042/fr/pk-papyrus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Perforation et rupture d’une artère coronaire native. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux stents couverts de PTFE pris en charge sous la
description générique « endoprothèse coronaire dite stent couvert de PTFE ».
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacocinétique
endoprothèse
Pakistan
pyruvate Kinase
endoprothèses
clé primaire
polyuréthanes
mousse de polyuréthane
endoprothèse
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N2-AUTOINDEXEE
RESPOSORB SILICONE BORDER
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487175/fr/resposorb-silicone-border
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès
la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits
difficiles à panser tels que le sacrum et le talon. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption
importante inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
absorption d'énergie
absorption
anatomistes
silicone
importateur
anatomie
pansement
bord anatomique
s'habiller
bandages
absorption
anatomiste
Importer
silicone
silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTUNE
Générateur de champ électrique antimitotique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487181/fr/optune
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant En association avec le témozolomide pour le traitement d’entretien,
après chirurgie et radiochimiothérapie des patients adultes atteints d’un glioblastome
nouvellement diagnostiqué. L’instauration d’un traitement par OPTUNE relève d’une
décision partagée entre le patient et l’équipe médicale assurant son suivi. Amélioration
du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement d’entretien par témozolomide
seul.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antimitotiques
champ électrique
antimitotiques
caractéristiques familiales
champ de donnée
Allèle sauvage ARID1A
électricité
Générations
générateur (unité de dose)
composant d'un dispositif de générateur
générateur
---
N2-AUTOINDEXEE
PROVOX XTRAHME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487184/fr/provox-xtrahme
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs
ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires
ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Norvège
implant (forme posologique)
souris NON
mutation du gène PTEN négative
plainte principale non causée par un traumatisme
implant
Prothèses
implant
administration via un implant
négation
mutation du gène ATRX négative
implant (unité de dose)
prothèses et implants
dosage du monoxyde d'azote
prothèse
signe du système respiratoire
chômage
amplification du gène EGFR négative
plainte principale n'a pas été recueillie
Système respiratoire
monoxyde d'azote
---
N2-AUTOINDEXEE
KIT BIFLEX
Système de compression multitype
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487906/fr/kit-biflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade
C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur
à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes
de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
kit promotionnel
compression
composant d'un kit de dispositif
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
compression
kit
kit (unité de dose)
compression de données
compression
kit (forme posologique)
tampons chirurgicaux
---
N3-AUTOINDEXEE
CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487909/fr/contour-neurovascular-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie intracrânienne
contour
anévrisme cérébral non rompu
anévrysme intracrânien
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON 2 KCAL HP ET NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spécialisées pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3481573/fr/nutrison-2-kcal-hp-et-nutrison-2-kcal-hp-multi-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement
dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la
nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges
polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Docétaxel/épirubicine
voie endotrachéale
fibre
spécialisation
nutrition
sciences de la nutrition
Andorre
voie entérale
nutrition entérale
Thrombocythémie essentielle
fibre
étude nutritionnelle
nutrition
Réparation par excision de base
fibre alimentaire
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
kilocalorie
Éthiopie
---
N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX XC
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487912/fr/pro-flex-xc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied Français
pied
résultat rapporté par le patient
classement
marche à pied
proline
proline
composant de dispositif de film
pied international
dosage de la proline
pied britannique
Energie
pied
pied terrestre
énantate de testostérone
---
N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487915/fr/pro-flex-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
ponction lombaire
proline
dosage de la proline
pied
pied Français
marche à pied
Energie
composant de dispositif de film
pied terrestre
résultat rapporté par le patient
énantate de testostérone
pied
Allèle sauvage LPA
pied britannique
classement
proline
---
N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487918/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles déjà inscrites sur la LPPR, à savoir : Coxopathies
fonctionnelles sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par
un traitement médical bien conduit, après une période d’observation de quelques semaines
à quelques mois, chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients
dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance
de vie élevée ; Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans
avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; Certaines
situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche
peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement
de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu
prime sur son âge. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
inserts en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
composant d'un dispositif de réticule
insert (unité de dose)
insert à libération prolongée
polyéthylène
liaison transversale
insertion
haut
polyéthylène haute densité
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
LINQ II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488412/fr/linq-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire
des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LINQ II n'est pas indiqué chez les patients
appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation
est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service
attendu IV (mineure) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits
à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
coeur, sai
Monitorage du patient
cardiaque
Dispositif de monitorage
implant
coeur
prothèses et implants
implant
moniteur
---
N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488835/fr/drl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination
et correction de la myopie évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant au-delà de 5 ans et
jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux verres
simples unifocaux correcteurs de la myopie V (absence) par rapport aux autres lentilles
d’orthokératologie
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lentille
menstruation
Myopie
lens
Lentilles
---
N3-AUTOINDEXEE
ITIND
Endoprothèse urétrale implantable temporairement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488838/fr/itind
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
transitoire
forme à usage urétral
voie urétrale
endoprothèses
Stents
implant
transitoire
endoprothèse
implant
urètre, sai
endoprothèse
---
N3-AUTOINDEXEE
C-WALK 1C40
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488841/fr/c-walk-1c40
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
pied
marche à pied
pied britannique
composant de dispositif de film
pied terrestre
pied
pied Français
Energie
classement
énantate de testostérone
---
N2-AUTOINDEXEE
FIREHAWK LIBERTY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515174/fr/firehawk-liberty
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s)
de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion
médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque
et, lorsque c’est possible, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives
2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologiste
sirolimus
endoprothèse
endoprothèse
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
partie d'un produit
Couvrir
contrôle actif
pharmacologie
sirolimus
---
N3-AUTOINDEXEE
OKUSTIM
Système d’électrostimulation cornéenne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515177/fr/okustim
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
systèmes de délivrance de médicaments
électrothérapie
cornée, sai
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515288/fr/perceval-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou
obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non indication.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
suture chirurgicale
aorte
aorte
matériaux de suture
bioprothèse
acide tiaprofénique
Suture
suture chirurgicale
---
N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL S
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515291/fr/perceval-s
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou
obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non indication.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Suture
acide tiaprofénique
suture chirurgicale
aorte, sai
bioprothèse
aorte
suture chirurgicale
aorte
matériaux de suture
---
N2-AUTOINDEXEE
COROFLEX ISAR NEO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518366/fr/coroflex-isar-neo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s)
de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). NB : sous-entendues les lésions de
bifurcation, celles de l’IVA proximale ainsi que le SCA ST ou IDM de moins de 72h.
Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue
interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c'est possible, le cardiologue
référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires
de novo d’artères coronaires natives 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation
complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible
ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Occlusion
coronaire totale de plus de 72h ; Sténose du tronc commun non protégé dans certains
cas où l’angioplastie pourra être envisagée notamment si le score de complexité anatomique
(SYNTAX) est faible ou le risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées)
; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant
à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau
du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport autres
stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologiste
Gène NEO
endoprothèse
contrôle actif
sirolimus
pharmacologie
Couvrir
sirolimus
endoprothèses à élution de substances
sirolimus
endoprothèse
pharmacologie
partie d'un produit
---
N2-AUTOINDEXEE
INCEPTIV
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518369/fr/inceptiv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur
chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire
à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an
en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique,
zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome
douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur
chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires
à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
à INTELLIS, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire de précédente
génération.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
systèmes de délivrance de médicaments
stimulation de la moelle épinière
stimulateur
prothèses et implants
médulla surrénale
système d'un composant de dispositif
stimulation
myélencéphale
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
DERIVO 2
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518372/fr/derivo-2
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue in- terventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux flow-diverters des gammes antérieures DERIVO et DERIVO MINI.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôler
maladie sous contrôle
Contrôler
groupes témoins
voie intracrânienne
cavité crânienne, sai
contrôle scientifique
Stents
---
N3-AUTOINDEXEE
CATIONORM en unidoses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518505/fr/cationorm-en-unidoses
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
CATIONORM MULTIDOSES
Emulsion pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518508/fr/cationorm-multidoses
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de CATIONORM
n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsions
ophtalmie
chlorhydrate de proparacaïne
topique
forme à usage ophtalmique
émulsion, catégorie de forme de dose
émulsion
forme galénique à usage topique
voie ophtalmique
émulsification
voie topique
endophtalmie
émulsification
œil
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOGOLD
Microsphères d’embolisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518643/fr/embogold
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires Tumeurs hypervasculaires
du rachis : traitement d’appoint et pré opératoire des tumeurs bénignes (ostéoblastomes,
hémangiomes vertébraux, kystes osseux anévrismaux) et des métastases, les tumeurs
intrarachidiennes ; Épistaxis essentielles (traumatiques, iatrogènes, maladie de
Rendu Osler) ; Tumeurs hypervasculaires de l’encéphale, de la tête et du cou ; Lésions
artérioveineuses spinales et para-vertébrales ; Indications en dehors de la topographie
cranio-encéphalique Fibromes utérins symptomatiques ; Embolisation artérielle tumorale
(tumeurs hépatiques (primitives et métastases)) ; Embolisation portale pré-opératoire
dans le traitement des cancers primitifs et métastasiques du foie et des cancers des
voies biliaires ; Tumeurs rénales bénignes et malignes à titre palliatif ; Tumeur
des organes pleins en dehors du foie (notamment hémorragies des tumeurs du sein ulcérées
non opérables ou en pré opératoire) ; Tumeurs osseuses primitives ou secondaires,
en contexte palliatif ou pré opératoire ; Hémoptysies d’origine systémique : L’embolisation
des artères bronchiques ou systémiques des patients asymptomatiques est exceptionnelle
(insuffisance cardiaque par hyper débit sur shunt gauche/gauche) ; L’embolisation
des artères bronchiques ou systémiques des patients symptomatiques est effectuée en
cas : De saignement chronique ou récidivant ; D’hémoptysies sévères soit pour des
critères quantitatifs (liée à l’importance du saignement supérieur à 200 ml en 24
heures) soit en fonction du retentissement clinique ; Hémorragie d’origine vasculaire
: Embolisation artérielle des hémorragies digestives hautes, hépatiques, spléniques
; Hémorragie d’origine pelvienne en dehors du post partum (complications de la chirurgie
gynécologique, vésico-prostatique, tumeurs inopérables d’origine gynécologique ou
vésico-prostatique) ; Hémorragie du post-partum. Indications liées à une hypertrophie
bénigne de la prostate Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés
à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients chez les patients
intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ou de contre-indication
aux autres traitements chirurgicaux ou endoscopiques. De même que dans les avis du
5 décembre 2017 et 6 juillet 2021, et selon le marquage CE, la commission ne retient
pas les indications relatives aux : Fistules artério-veineuses durales ; Fistules
carotido-caverneuses ; Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microsphères
microsphère d'embolisation
---
N3-AUTOINDEXEE
XIENCE XPEDITION
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518646/fr/xience-xpedition
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
évérolimus
EVEROLIMUS
Évérolimus
partie d'un produit
évérolimus
pharmacologie
endoprothèse
pharmacologie
pharmacologiste
contrôle actif
endoprothèse
Couvrir
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOSPHERE
Microsphères d’embolisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518847/fr/embosphere
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires Tumeurs hypervasculaires
du rachis : traitement d’appoint et pré opératoire des tumeurs bénignes (ostéoblastomes,
hémangiomes vertébraux, kystes osseux anévrismaux) et des métastases, les tumeurs
intrarachidiennes ; Épistaxis essentielles (traumatiques, iatrogènes, maladie de
Rendu Osler) ; Tumeurs hypervasculaires de l’encéphale, de la tête et du cou ; Lésions
artérioveineuses spinales et para-vertébrales ; Indications en dehors de la topographie
cranio-encéphalique Fibromes utérins symptomatiques ; Embolisation artérielle tumorale
(tumeurs hépatiques (primitives et métastases)) ; Embolisation portale pré-opératoire
dans le traitement des cancers primitifs et métastasiques du foie et des cancers des
voies biliaires ; Tumeurs rénales bénignes et malignes à titre palliatif ; Tumeur
des organes pleins en dehors du foie (notamment hémorragies des tumeurs du sein ulcérées
non opérables ou en pré opératoire) ; Tumeurs osseuses primitives ou secondaires,
en contexte palliatif ou pré opératoire ; Hémoptysies d’origine systémique : L’embolisation
des artères bronchiques ou systémiques des patients asymptomatiques est exceptionnelle
(insuffisance cardiaque par hyper débit sur shunt gauche/gauche) ; L’embolisation
des artères bronchiques ou systémiques des patients symptomatiques est effectuée en
cas : De saignement chronique ou récidivant ; D’hémoptysies sévères soit pour des
critères quantitatifs (liée à l’importance du saignement supérieur à 200 ml en 24
heures) soit en fonction du retentissement clinique ; Hémorragie d’origine vasculaire
: Embolisation artérielle des hémorragies digestives hautes, hépatiques, spléniques
; Hémorragie d’origine pelvienne en dehors du post partum (complications de la chirurgie
gynécologique, vésico-prostatique, tumeurs inopérables d’origine gynécologique ou
vésico-prostatique) ; Hémorragie du post-partum. Indications liées à une hypertrophie
bénigne de la prostate Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés
à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients chez les patients
intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ou de contre-indication
aux autres traitements chirurgicaux ou endoscopiques. De même que dans les avis du
5 décembre 2017 et 6 juillet 2021, et selon le marquage CE, la commission ne retient
pas les indications relatives aux : Fistules artério-veineuses durales ; Fistules
carotido-caverneuses ; Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microsphères
microsphère d'embolisation
---
N3-AUTOINDEXEE
Détection de la mutation D816V du gène KIT par TAAN
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/detection-de-la-mutation-d816v-du-gene-kit-par-taan.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système
de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été
soumise par le ministère. Le mandat s’inscrit dans un contexte où la détection de
la mutation KIT D816V permettrait d’établir le diagnostic de la mastocytose systémique,
une maladie rare susceptible de causer des complications importantes si elle n’est
pas prise en charge. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique,
une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès d’experts et
autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour des 5 dimensions de
l’énoncé de principes du cadre d’appréciation de la valeur des interventions de l’INESSS
: socioculturelle, populationnelle, clinique, organisationnelle et économique. À
la lumière des constats dégagés à partir des cinq dimensions de valeur de son cadre
d’évaluation, l’INESSS recommande au ministre d’introduire la Détection de la mutation
D816V du gène KIT par TAAN dans le Répertoire.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
gène KIT
gène
Embarras
mutation sur le gène C-KIT
gènes
enquêteur
détection de mutation
KIT NP_000213.1:p.D816V
techniques d'amplification d'acides nucléiques
test d’amplification des acides nucléiques
mutation
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N2-AUTOINDEXEE
CELLO
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519599/fr/cello
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe au moyen d’un dispositif
de thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications
retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide
composant d'un dispositif de ballonnet
cathétérisme
cathéter-guide
précis
cathéter
---
N3-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518841/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Femelle
prolapsus
sontuzumab
Organe
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
Épouses
Oman
suspensions
étude du traitement
Traiter
prolapsus
implant
traitement de biomatériel
prothèses et implants
acétate phénylmercure
suspension implantable
pendant le traitement
oestrogènes conjugués
en traitement
femelle
thérapie
pelvis
partie d'un organe
suspension
prolapsus d'organe pelvien
pas de traitement diabétique
femmes
femmes
arrêter
émigration et immigration
acide tiaprofénique
bassin, sai
époque du traitement
---
N2-AUTOINDEXEE
JACO
Bras robotique d’assistance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519374/fr/jaco
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes
utilisatrices de fauteuil roulant électrique, privées de motricité active et fonctionnelle
des membres supérieurs, présentant une incapa- cité complète de préhension (approche,
manipulation et lâcher de l’objet), et nécessitant une aide de substitution complète
à la déficience du membre supérieur. Amélioration du service attendu III (modérée)
Par rapport à l'absence d'alternative.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Arménie
Allèle sauvage AKR1A1
assistance
bras
bras robotique
Assistance
Bras
robot
Robotique
rhabdomyosarcome alvéolaire
Interventions chirurgicales robotisées
---
N3-AUTOINDEXEE
UPSYLON
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519587/fr/upsylon
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus
pendant le traitement
pas de traitement diabétique
Oman
suspension
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
acétate phénylmercure
partie d'un organe
prolapsus d'organe pelvien
bassin, sai
prolapsus
femelle
époque du traitement
prothèses et implants
en traitement
femmes
femmes
acide tiaprofénique
suspensions
émigration et immigration
suspension implantable
traitement de biomatériel
oestrogènes conjugués
Organe
pelvis
étude du traitement
implant
Traiter
sontuzumab
thérapie
Épouses
Femelle
---
N2-AUTOINDEXEE
SOFIA
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519590/fr/sofia
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë,
en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre,
visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter
de thrombo-aspiration SOFIA est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse
intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après
échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la
thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
aspiration
cathétérisme
aspiration
---
N2-AUTOINDEXEE
SOFIA FLOW 88
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519593/fr/sofia-flow-88
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport
avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible
à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de
thrombo-aspiration SOFIA FLOW 88 est prévu pour être utilisé en association avec la
thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de
recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication
à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
aspiration
cathéter
cathétérisme
---
N2-AUTOINDEXEE
SOFIA PLUS
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519596/fr/sofia-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë,
en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre,
visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter
de thrombo-aspiration SOFIA PLUS est prévu pour être utilisé en association avec la
thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de
recours après échec d’un traite- ment par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication
à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
cathéter
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
aspiration (technique)
---
N2-AUTOINDEXEE
SYNSYS
Ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3520032/fr/synsys
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise
en charge de l’ensemble genou-cheville-pied SYNSYS est assurée pour l’appareillage
du patient amputé fémoral, au niveau et au-dessus du genou. Elle est indiquée pour
les sujets : Présentant un niveau d’activité CIF-OMS d4602 ou d4608* ET Dont le
poids corporel n’excède pas 125KG ET Présentant une hauteur genou-sol supérieure
à 43 cm et inférieure à 55 cm et ayant une taille de pied comprise entre 23 et 30cm
ET Amenés à se déplacer sur des terrains inégaux ( en extérieur) ou des pentes ou
des descentes d’escaliers ET Marchant à différentes vitesses de marche, comprises
entre 2km/h et 5 km/h ET Souhaitant marcher avec des chaussures avec différentes
hauteurs de talon, ou pieds nus. *Activités d4602 et d4608 de la Classification internationale
du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale
de la Santé en 2001 : - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments
; - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres
lieux divers. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l'appareillage
constitué d'un genou prothétique avec contrôle de la phase d'appui et de la phase
oscillante par microprocesseur associé à un pied prothétique à restitution d'énergie
de classe II ou III inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied britannique
microprocesseurs
composant de dispositif de film
pied international
genou
gène ANK2
gène ANK1
Shawnee
micro-ordinateurs
marche à pied
articulation du genou
pied terrestre
Articulation talocrurale
énantate de testostérone
pied
pied Français
pied
cheville
---
N3-AUTOINDEXEE
XIENCE ALPINE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519371/fr/xience-alpine
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
pharmacologiste
partie d'un produit
Couvrir
contrôle actif
alpinia
Évérolimus
évérolimus
pharmacologie
pharmacologie
évérolimus
alpinisme
endoprothèse
endoprothèse
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Support protecteur standard pour système d’appareillage de stomie en deux pièces
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519069/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : La prise en charge des supports de poche standard
est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant
une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée
en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie
invaginée ou plane. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
supports protecteurs standards pour système d’appareillage de stomie en deux pièces
inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dîner
stomie
systèmes de délivrance de médicaments
allèle sauvage MLXIPL
étude de stabilité standard d'un médicament
numération des stomatocytes
Stomie
normes de référence
Normes
numismatique
support
système d'un composant de dispositif
deux fois
standardiste
pièces
composant d'un dispositif de monture
normes
équipement et fournitures hospitaliers
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Support protecteur convexe pour système d’appareillage de stomie en deux pièces
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519072/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : La prise en charge des supports de poche standard
est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant
une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée
en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie
invaginée ou plane. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
supports protecteurs non standards (convexes) pour système d’appareillage de stomie
en deux pièces inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stomie
système d'un composant de dispositif
pièces
stomie
numération des stomatocytes
numismatique
allèle sauvage MLXIPL
équipement et fournitures hospitaliers
systèmes de délivrance de médicaments
dîner
de forme convexe
deux fois
support
composant d'un dispositif de monture
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces non vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519075/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive,
systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge des dispositifs
d’appareillage avec support protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients
ayant une stomie digestive plane ou invaginée. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces non vidable
pour stomie digestive inscrites sur la LPPR
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
digestif
Norvège
poche
dosage du monoxyde d'azote
système d'un composant de dispositif
sac (unité de dose)
systèmes de délivrance de médicaments
Digestion
sac
Stomie
numismatique
allèle sauvage MLXIPL
plainte principale n'a pas été recueillie
Digestifs
négation
amplification du gène EGFR négative
deux fois
mutation du gène ATRX négative
entérostomie
monoxyde d'azote
fonction du tube digestif
mutation du gène PTEN négative
digestion
chômage
stomie
numération des stomatocytes
plainte principale non causée par un traumatisme
souris NON
pièces
équipement et fournitures hospitaliers
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce non vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519078/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive,
systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce non vidable
pour stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
monoxyde d'azote
souris NON
stomie
équipement et fournitures hospitaliers
dosage du monoxyde d'azote
Digestion
entérostomie
pièce
allèle sauvage MLXIPL
mutation du gène PTEN négative
digestif
Norvège
système d'un composant de dispositif
Digestifs
Stomie
amplification du gène EGFR négative
numération des stomatocytes
fonction du tube digestif
exposition
systèmes de délivrance de médicaments
mutation du gène ATRX négative
digestion
plainte principale n'a pas été recueillie
chômage
négation
plainte principale non causée par un traumatisme
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519081/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive,
systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge des dispositifs
d’appareillage avec support protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients
ayant une stomie digestive plane ou invaginée. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces vidables
pour stomie digestive inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numismatique
systèmes de délivrance de médicaments
pièces
entérostomie
système d'un composant de dispositif
sac
numération des stomatocytes
système digestif
fonction du tube digestif
sac (unité de dose)
deux fois
poche
digestif
équipement et fournitures hospitaliers
allèle sauvage MLXIPL
digestion
Stomie
poche pour stomie
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519084/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive,
systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidable pour
stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage MLXIPL
stomie
numération des stomatocytes
digestif
systèmes de délivrance de médicaments
équipement et fournitures hospitaliers
exposition
digestion
système digestif
entérostomie
Stomie
pièce
fonction du tube digestif
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER FORMAT TALON
Pansement anatomique hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3490830/fr/absofoam-border-format-talon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès
la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits
difficiles à panser tels que le talon. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires inscrits sur la LPPR
sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomie
Allèle sauvage HPSE
Allèle sauvage HHEX
langue hébraïque
anatomiste
bandages
lysozyme d'oeuf de poule
talon
Allèle sauvage EPHB6
allèle sauvage TCF12
anatomistes
bord anatomique
talon
s'habiller
pansement
---
N2-AUTOINDEXEE
Détection de mutations par expansion de nucléotides volet 1 – Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491330/fr/detection-de-mutations-par-expansion-de-nucleotides-volet-1-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance
maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité du transfert éventuel
de l’acte de détection de mutation par expansion de nucléotides de la liste complémentaire
vers la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM). Cet acte est réalisé principalement
pour le diagnostic de maladies neurologiques rares, graves et invalidantes. La HAS
évalue l’intérêt médical de cet acte dans dix-sept de ces maladies et dans différents
contextes (post-natal, prénatal, préimplantatoire).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cataplasme
volt
score 1+ OMS
non-fumeur
examen physique
s'écouler
détection de mutation
nucléotide
score 1+
mutation
Évaluation
score de performance ECOG de 1
enquêteur
expansif
essai clinique de phase I
événement indésirable léger
un
nucléotide
palmaire
études d'évaluation comme sujet
nucléotides
évaluation
évaluation
---
N2-AUTOINDEXEE
Dosage d’un panel d’anticrises de nouvelle génération par LC-MS/MS
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-dun-panel-danticrises-de-nouvelle-generation-par-lc-ms-ms.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système
de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été
effectuée par le Centre hospitalier universitaire de Montréal. Le mandat s’inscrit
dans un contexte où la LC-MS/MS permettrait d’améliorer l’offre actuelle de dosages
sériques des médicaments anticrises de nouvelle génération utilisés notamment pour
traiter l’épilepsie. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique,
une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens
et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour de sept questions
d’évaluation portant notamment sur les dimensions socioculturelle, populationnelle,
clinique, organisationnelle et économique.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
chromatographie en phase liquide
test de laboratoire
caractéristiques familiales
Générations
évaluation
société anonyme
Sainte-Lucie
génération
---
N3-AUTOINDEXEE
AVEIR
Système de remplacement de stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple
chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492659/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tube (unité de dose)
ventriculaire
Sonde
pompes à perfusion implantables
sonde de dispositif
implant
stimulateur cardiaque
implant
dispositif médical implantable
ventricule, sai
implantation de stimulateur cardiaque
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
pacemaker
sonde chimique
sontuzumab
systèmes de délivrance de médicaments
cathéters à demeure
sonde
Hyperplasie endométriale simple
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
AVEIR
Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté
par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492665/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre
de type VVIR : Dysfonction sinusale lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire
n’est pas nécessaire ; Bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ; BAV
en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains
BAV paroxystiques) ; BAV en rythme sinusal lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire
n’est pas nécessaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
implant
implant
implantation de stimulateur cardiaque
Hyperplasie endométriale simple
dispositif médical implantable
Sonde
ventricule, sai
stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
ventriculaire
sonde de dispositif
pompes à perfusion implantables
sondes cardiaques
cathéters à demeure
sontuzumab
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
sonde chimique
sonde pour stimulateur cardiaque
---
N2-AUTOINDEXEE
EVOLUT FX
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492674/fr/evolut-fx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L’indication
doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores
de risque et les comorbidités associées. Pour les patients opérables avec un score
EuroSCORE II ou STS 4%, l’indication est limitée aux patients d’au moins 70 ans,
avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication de chirurgie valvulaire mitrale
ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable
à la voie transfémorale. Patients non opérables avec sténose et/ou insuffisance aortique
par dégénérescence d’une bioprothèse valvulaire aortique préalablement implantée.
Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs
extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications importantes dans la chambre
de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non indication). Il
est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE
du système EVOLUT FX.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage TMSB4X
aorte
dispositif médical implantable
implant
artère, sai
Allèle sauvage F10
sontuzumab
administration par voie cutanée
implant (forme posologique)
allèle sauvage GFUS
Implantation
Troubles neurodéveloppementaux liés à l'alcool
aorte, sai
Artères
bioprothèse
Artère
aorte
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)
---
N2-AUTOINDEXEE
NEW-FILL
Acide L-polylactique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491483/fr/new-fill
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR, à savoir : Correction des
lipoatrophies faciales chez les patients ayant une infection par le VIH sous traitement
antirétroviral. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la Technique
de Coleman.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide
acide L-polylactique
dosage du diéthylamide de l'acide lysergique
acide
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N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492668/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance
glycémique, chez les patients diabétiques de type 2 ( 2 ans) traités par insulinothérapie
non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’équilibre glycémique est insuffisant
(HbA1c 8%). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système
flash d’autosurveillance du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
continuer
système de mesure
glucose
dosage du glucose
glucose
poids et mesures
Mesures
voie interstitielle
persistant
---
N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-urétrale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492671/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage RELT
unique
bandelettes sous-urétrales
incision
bande de Ladd
traînée
tryptophanase
urètre, sai
unique (personne)
forme à usage urétral
incision
voie urétrale
bandelette
incisive
---
N3-AUTOINDEXEE
NEOSCOPE CPRE
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur
à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492677/fr/neoscope-cpre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hyperplasie endométriale simple
administration d'un agent
organisation et administration
activité administrative
Administration
dispositifs d'accès vasculaires
unique
régions opératrices (génétique)
cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique
unique (personne)
fonction mathématique
cathéter
cathéter
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N3-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE 2
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492680/fr/solitaire-2
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire
---
N2-AUTOINDEXEE
COLLAPAT II
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3493371/fr/collapat-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque
les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts
osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
expression de dérivation
Tissu osseux
langue ossète
os
dérivation
dérivant
espèces bovines
court-circuit
bovins
vache
dérivation (concept)
fonction ou analyse mathématique
shunt
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N2-AUTOINDEXEE
LEO
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494333/fr/leo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération
contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes,
sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires
seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans
des indications identiques.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
endoprothèses
voie intracrânienne
cavité crânienne, sai
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N2-AUTOINDEXEE
AXS VECTA
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495477/fr/axs-vecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont :
Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport
avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible
à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de
thrombo-aspiration AXS VECTA est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse
intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après
échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la
thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter
---
N2-AUTOINDEXEE
AXS CATALYST
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495480/fr/axs-catalyst
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë,
en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre,
visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter
de thrombo-aspiration AXS CATALYST est prévu pour être utilisé en association avec
la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique
de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication
à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
catalyseur
aspiration (technique)
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration
---
N2-AUTOINDEXEE
GLACE
Substitut osseux sur mesure non résorbable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494167/fr/glace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable : Soit en première intention,
en cas de défect osseux : Situé dans la zone fronto-temporale, Ou de grande taille
(supérieur à 35cm²). Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de
l’autogreffe Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses
osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
résorbable
glace
Caspase-1
régime Cytarabine-Idarubicine-Etoposide
poids et mesures
os
allèle sauvage CASP1
glace
Tissu osseux
glace
langue ossète
Mesures
protocole ICE
Allèle sauvage CES2
favorable
---
N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495269/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal
à 28mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR. Suffisant
Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32mm dans le cadre d’un
couple de frottement métal-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre
interne égal à 32mm dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. Suffisant
Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 36mm dans le cadre d’un
couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
liaison transversale
haut
polyéthylène
réactifs réticulants
acétabulum
polyéthylène haute densité
composant d'un dispositif de réticule
polyéthylène
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N2-AUTOINDEXEE
ENTERRA II
Neurostimulateur gastrique implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495272/fr/enterra-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En 3ème
ligne de traitement, chez les patients souffrant de gastroparésie pour lesquels les
mesures hygiéno-diététiques (1ère ligne) et les traitements médicaux de référence
(2ème ligne) sont sans effet pendant 3 mois. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Par rapport à l'association de mesures hygiéno-diététiques et la prise, pendant 3
mois, de médicaments de référence.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
funérailles
estomac
implant
inhumation
neurostimulateur
neurostimulateurs implantables
estomac, sai
estomac
---
N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose
interstitiel DEXCOM G6)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496700/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g6
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans dont l’équilibre glycémique
préalable est insuffisant (taux d’HbA1c 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée
bien conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique
pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière
du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe
OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à
0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un
capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mercaptopurine/Méthotrexate/Méthylprednisolone/Vincristine
poids et mesures
système de mesure
pompe
dosage de l'insuline
pompe à insuline
dosage du glucose
Diabète sucré de type 1
diabète de type 1
Insuline
pneumonie organisée cryptogénique
glucose
postes de direction
Supervision
robot
machine d'état
essai de phase V
glucose
pompes à insuline
Mercaptopurine/Méthotrexate/Prednisolone/Vincristine
glucose
composant d'un dispositif de contrôleur
score de performance ECOG de 5
automatique
Mesures
automatisme
voie interstitielle
anémie de la prématurité
mort liée à un événement indésirable
Insuline thérapeutique
délétion du chromosome 5
Automatisme
épirubicine/Prednisone/Vincristine
---
N2-AUTOINDEXEE
REDONNE
Chaussure Thérapeutique à Usage Prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496824/fr/redonne
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà
de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port
de chaussures classiques du commerce : Les pathologies neuromusculaires évoluées,
Les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies
neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en
termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les
cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en
cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapeutique
gène SHOX
adulte
extraction
utilisations thérapeutiques
intervention thérapeutique
adulte légalement
chaussures
long
Thérapeutique
adulte
méthode d'imputation par le report de l'observation du screening
---
N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE PLATINUM
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497044/fr/solitaire-platinum
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications
retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion
proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure,
visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient
a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures
après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux
critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans
un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique
doivent répondre aux critères d’inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un
AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le
début des symptômes, avec occlusion confirmée de l’artère vertébrale ou basilaire
intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations
de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE PLATINUM peut être utilisé
en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse
(IV) ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans
les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP III
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497050/fr/embotrap-iii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont :
Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie
dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où
le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études
DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après
la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères
d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation
postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée
de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de
10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever
EMBOTRAP III est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée.
Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par
thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade III v8
Stents
niveau de Clark III
cancer du col de l'utérus de stade III v8
carcinome papillaire thyroïdien stade III v8
langue nuosu
retriever
troisième (dans un nom)
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N2-AUTOINDEXEE
TREVO NXT PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497053/fr/trevo-nxt-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont :
Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie
dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où
le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études
DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la
dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères
d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent TREVO NXT PROVUE est prévu pour être utilisé
en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être
utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou
seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les
indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever
---
N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE X
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497056/fr/solitaire-x
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications
retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion
proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure,
visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient
a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures
après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux
critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans
un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique
doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un
AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le
début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire
intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations
de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE X peut être utilisé en
technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse (IV)
ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les
indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
solitaire
unique
Stents
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N2-AUTOINDEXEE
TREVO XP PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497059/fr/trevo-xp-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont :
Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une
artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie
dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où
le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études
DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après
la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères
d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever TREVO XP PROVUE est prévu pour être
utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé
en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en
cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
Stents
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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA 3MAXC
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497167/fr/penumbra-3maxc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise
en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une
occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie
dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration
PENUMBRA 3MAXC peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement
par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
effet secondaire d'aspiration
aspiration
cathéter
cathétérisme
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N2-AUTOINDEXEE
MANIX CLASSIC
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497531/fr/manix-classic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
virilisation anormale
condom
lubrification
préservatifs masculins
préservation
préservatif
masculin
sexe masculin, sai
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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JET7
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498133/fr/penumbra-jet7
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise
en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une
occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie
dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration
PENUMBRA JET7 peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement
par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
aspiration
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
aspiration
---
N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA RED
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498136/fr/penumbra-red
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise
en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une
occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie
dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration
PENUMBRA RED peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement
par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter
aspiration
cathétérisme
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
---
N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JETD
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498139/fr/penumbra-jetd
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise
en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une
occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie
dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration
PENUMBRA JETD peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement
par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
effet secondaire d'aspiration
---
N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA ACE
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498143/fr/penumbra-ace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise
en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une
occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie
dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration
PENUMBRA ACE peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement
par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antigène carcinoembryonnaire
Cyclophosphamide/Doxorubicine
Cisplatine/Cytarabine/étoposide
aspiration
dosage de l'enzyme de conversion de l'angiotensine
cathéter
antigène carcino-embryonnaire
cathéter
effet secondaire d'aspiration
cathétérisme
aspiration
enzyme de conversion de l'angiotensine
gène ACE
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
---
N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498446/fr/eden
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
masculin
préservatifs masculins
lubrification
préservation
condom
virilisation anormale
sexe masculin, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498455/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles
dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2)
; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies
; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservation
sexe masculin, sai
virilisation anormale
masculin
condom
préservatif
lubrification
préservatifs masculins
---
N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498458/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles
dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2)
; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies
; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lubrification
préservatif
masculin
sexe masculin, sai
condom
virilisation anormale
préservatifs masculins
préservation
---
N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498461/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles
dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2)
; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies
; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
lubrification
préservation
préservatifs masculins
virilisation anormale
masculin
sexe masculin, sai
condom
---
N3-AUTOINDEXEE
MAGSEED
Marqueur magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498571/fr/magseed
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Repérage
de tumeurs non palpables du sein situées, au plus, à 4 cm de profondeur, dans le cadre
de la chirurgie mammaire première. L’indication doit être validée en RCP après documentation
par une analyse histologique et un bilan d’imagerie. Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport au repérage par fil-guide.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage MARK1
magnétisme
marqueurs biologiques
composant d'un dispositif magnétique
Allèle sauvage TAOK1
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces pour stomie urinaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519087/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie urinaire,
systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard
est assurée en cas de recueil d'urine s'écoulant d'une stomie urinaire. La prise en
charge des supports protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients ayant
une stomie plane ou invaginée ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter
l'écoulement d'effluent entre la peau et le support. Dans les autres cas, le support
de forme standard est indiqué. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces pour stomie urinaire
inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
appareil urinaire, sai
sac
deux fois
équipement et fournitures hospitaliers
numismatique
système urinaire
allèle sauvage MLXIPL
numération des stomatocytes
poche
voies urinaires
poches urinaires
poche pour stomie
sac (unité de dose)
Stomie
pièces
---
N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidangeable pour stomie urinaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519090/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie urinaire,
systèmes 2 pièces : Les poches d'urostomie sont prises en charge pour le recueil d'urine
s'écoulant d'une stomie urinaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidangeable pour stomie urinaire
inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures hospitaliers
numération des stomatocytes
système urinaire
exposition
Stomie
appareil urinaire, sai
stomie
voies urinaires
pièce
allèle sauvage MLXIPL
---
N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA RED
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3520822/fr/penumbra-red
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue
est : Prise en charge des patients ayant un accident vasculaire cérébral ischémique
à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne
de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des
symptômes. Les cathéters de thrombo-aspiration PENUMBRA RED peuvent être utilisés
en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intra-veineuse
ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse intra-veineuse.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration
cathétérisme
aspiration (technique)
---
N2-AUTOINDEXEE
Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans
un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique
https://has-sante.fr/jcms/p_3520845/fr/detection-des-genomes-du-virus-de-la-grippe-a-et-b-et-du-sars-cov-2-par-rt-pcr-dans-un-contexte-d-exposition-a-risque-a-un-virus-influenza-zoonotique
Objectifs de l’évaluation L’objectif de ce travail était de : définir la place de
la détection des génomes des virus Influenza A et B de la grippe et du SARS-CoV-2
par RT-PCR dans la stratégie diagnostique d’un cas suspect de grippe humaine due à
un virus influenza d’origine zoonotique ; évaluer les performances diagnostiques
de la RT-PCR détectant la grippe A et B saisonnière pour la recherche d’un virus influenza
A d’origine zoonotique chez les patients présentant des symptômes compatibles avec
une infection par le virus SARS-CoV-2 ou une infection respiratoire hivernale, dont
la grippe, dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique
; préciser les conditions de prélèvements respiratoires chez les cas possibles d’infection
due à un virus influenza porcin ou aviaire. Ce travail a été mené en vue d’une extension
d’indication d’un acte déjà pris en charge, en période de co-circulation du virus
SAS-CoV-2 et des virus grippaux, par le système national d’assurance maladie en France.
La prise en charge de cet acte dans cette indication s’étendrait à toute l’année.
2024
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false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
grippe
SARS-CoV-2
cercopithecine herpesvirus 1
exposition à
exposition à
RT-PCR
Génome
coronavirus du SARS
grippe
génome
virus de l'influenza a
enquêteur
virus de la grippe A
herpèsvirus simien
génome viral
grippe humaine
virus influenza B
contexte d'application
RT-PCR
Exposition
Génome
Génomique
détection
risque
Virus
virus de la grippe A
---
N2-AUTOINDEXEE
MOOVCARE POUMON
Activité de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517440/fr/moovcare-poumon
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
Intérêt attendu de l’activité de télésurveillance La CNEDiMTS estime que la supériorité
de l'intérêt attendu de l’activité de télésurveillance médicale avec MOOVCARE POUMON
par rapport au suivi médical conventionnel ne peut être établie.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
Poumon
niveau d'activité biochimique
activité
Allèle sauvage BPIFA1
actif
gène UNG
poumon
---
N2-AUTOINDEXEE
CUSTOMBONE
Substitut osseux sur mesure en hydroxyapatite poreuse de calcium pour la reconstruction
de la voûte crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3520338/fr/custombone
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable, Soit en première intention,
en cas de défect osseux : situé dans la zone fronto-temporale, ou de grande taille
(supérieur à 35 cm²). Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de
l'autogreffe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
penché
Mesures
poids et mesures
calcium
dosage du calcium
chirurgie reconstructive
crâne
Allèle sauvage FCGR2C
Calcium
voûte crânienne
crânial
calcium
langue ossète
Recontruction d'image
Tissu osseux
Hydroxyapatites
os
durapatite
substituts osseux
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOCELL AG / Silver
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522269/fr/urgocell-ag-/-silver
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire,
ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements
de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB
(anciennement URGOCELL, ne libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paraplégie spastique 17
Pansements
bandages
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOTUL AG LITE BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522272/fr/urgotul-ag-lite-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire,
ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements
de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL LITE
BORDER (ne libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
bordure
Pansements
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOTUL AG / Silver
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522274/fr/urgotul-ag-/-silver
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire,
ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements
de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL (ne
libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
paraplégie spastique 17
---
N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucoseinterstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3524925/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure
du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique : Chez les
patients diabétiques de type 1 ou de type 2, adultes et enfants ( 2 ans), traités
par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour) ;
Chez les patients diabétiques de type 2, adultes et enfants ( 2 ans), traités par
insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’équilibre glycémique
est insuffisant (HbA1c 8%). La prise en charge exclut son utilisation en boucle
fermée ou semi fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome
dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline
de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés
(comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport au système de génération antérieure DEXCOM
ONE.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
continuer
persistant
poids et mesures
système de mesure
Mesures
---
N2-AUTOINDEXEE
AXOMOVE THERAPY
Logiciel de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3525947/fr/axomove-therapy
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS, la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise
en charge anticipée de l’activité de télésurveillance par AXOMOVE THERAPY dans l’indication
revendiquée.
2024
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
programme informatique
logiciel
---
N2-AUTOINDEXEE
XIENCE SIERRA
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3526075/fr/xience-sierra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s)
de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion
médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque
et, lorsque c’est possible, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives
2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les co-morbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certains
cas où angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique
(SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées)
; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition
des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère)
pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
évérolimus
endoprothèse
Couvrir
partie d'un produit
évérolimus
pharmacologie
Évérolimus
endoprothèse
pharmacologiste
pharmacologie
endoprothèses
EVEROLIMUS
contrôle actif
---
N2-AUTOINDEXEE
WATCHMAN FLX
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3526081/fr/watchman-flx
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients
en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score
CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication
à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation
pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée
de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention
primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le
patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de
l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
manualité gauche
fermeture de l'appendice auriculaire gauche
Dispositifs
fermeture de l'appendice auriculaire gauche
dispositif
équipement et fournitures
---
N2-AUTOINDEXEE
COLLECTEUR EXPRESS
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3526090/fr/collecteur-express
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Patients stomisés ayant un haut débit de selles liquides, avec présence
de débris, dans les situations suivantes : Situations définitives ou temporaires
d’un à quelques mois avant rétablissement de la continuité intestinale : patients
ayant subi une iléostomie, une jéjunostomie ou ayant une stomie avec intestin grêle
court et dans certaines colostomies ; Situations temporaires : patients ayant des
épisodes de débâcle (notamment après chimiothérapie) sur une stomie digestive pré-existante.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à FLOW COLLECTOR, système
vidangeable pour selles liquides à haut débit, inscrit sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
selles liquides
recueilli par
forme galénique à usage topique
systèmes de délivrance de médicaments
fèces
voie topique
Guide d'expression
Sortie
système d'un composant de dispositif
passage de selles liquides
instabilité microsatellitaire élevée
composant d'un dispositif de collecteur
---
N2-AUTOINDEXEE
MYDIABBY HEALTHCARE
Solution de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3525843/fr/mydiabby-healthcare
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
Sous-population des patientes non traitées par insuline La CNEDiMTS estime que l’activité
de télésurveillance médicale pourrait avoir un intérêt supérieur au suivi médical
conventionnel seul. Sous population des patientes traitées par insuline La CNEDiMTS
estime que l’intérêt attendu est équivalent à l’activité de télésurveillance déjà
inscrite, à savoir « Télésurveillance médicale de la patiente ayant un diabète gestationnel
traité par insuline ».
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
télémédecine
résolution
Solutions
---
N2-AUTOINDEXEE
CONTINUUM CONNECT
Logiciel de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3530012/fr/continuum-connect
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions
mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées
au I de l’article R.162-113 du CSS, la CNEDiMTS émet un avis favorable à la prise
en charge anticipée dans l’indication retenue.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
logiciel
programme informatique
connecter
télémédecine
---
N2-AUTOINDEXEE
CETOPRANE
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3520699/fr/cetoprane
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
Spécialistes
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
---
N2-AUTOINDEXEE
COOL-TIP E SERIES
Électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3523617/fr/cool-tip-e-series
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
de petites tumeurs du rein T1a ( 3 cm) pour les situations où la chirurgie n’est
pas possible et lorsque la surveillance active n’est pas une option : Contre-indication
à la chirurgie ; Patients présentant plusieurs facteurs de comorbidité ; Certaines
situations de cancer du rein héréditaire avec des tumeurs multiples de volume limité
; Situations impératives (rein unique ou insuffisance rénale préexistante) avec risque
d’insuffisance rénale terminale après néphrectomie partielle. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs d’ablation par radiofréquence
inscrits sur la LPPR
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
psychothérapie interpersonnelle
aiguille
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilleur
charge élémentaire
exa
aiguilles
électrode
électrode
électrodes
composant d'un dispositif de conducteur électrique
---
N2-AUTOINDEXEE
NEVA
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3523620/fr/neva
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Au
vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant
un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne
de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de
24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients
sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a
été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE
3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière
fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion
de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure
dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère
vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus,
selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever NEVA
est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut
aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse
IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever
---
N2-AUTOINDEXEE
GORE TAG THORACIC BRANCH ENDOPROSTHESIS
Endoprothèse branchée thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3527213/fr/gore-tag-thoracic-branch-endoprosthesis
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le demandeur revendique
pour l’endoprothèse branchée thoracique GORE TAG THORACIC BRANCH ENDOPROSTHESIS (TBE),
une prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Traitement endovasculaire
des lésions de l’aorte thoracique descendante nécessitant un ancrage proximal en zone
2 de la crosse aortique selon la classification d’Ishimaru, dans les situations d’interventions
thérapeutiques aiguës ou subaiguës suivantes : Anévrisme de l’aorte thoracique descendante
menaçant, Dissection aortique de type B à la phase aiguë/subaiguë, Ulcère pénétrant
aortique, en cas de complications, Lésion traumatique de l’isthme aortique. » Malgré
la gravité des maladies pouvant être prises en charge par le dispositif, au regard
des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 ainsi qu’aux 12 et 13 du I de l’article
R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que l’endoprothèse branchée
thoracique GORE TAG TBE est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
revendiquée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
branchies
endoprothèse
branche d'essai clinique
ouïes
endoprothèse
thoracica
ouïes
ramifié
trouble anxieux généralisé
Stents
traceur
---
N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR IV
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3528793/fr/biomonitor-iv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif se condaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire
des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supraaortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque BIOMONITOR IV n'est pas indiqué chez les
patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la
programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
moniteur
implant
prothèses et implants
coeur, sai
coeur
Dispositif de monitorage
coeur
Monitorage du patient
cardiaque
---
N2-AUTOINDEXEE
PROTHÈSE TMJ
Prothèse totale de l’articulation temporo -mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3528938/fr/prothese-tmj
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstruction
de l'articulation temporo-mandibulaire : après une greffe ostéochondrale en l'absence
d'alternative ; ou en première intention en cas de perte de substance osseuse massive
ou en cas d'ankylose affectant la base du crâne. Les prothèses totales ayant une
composante mandibulaire (condyle mandibulaire) en alliage de titane-aluminium-vanadium
(Ti-6Al-4V) sont indiquées chez les patients ayant une sensibilité connue ou présumée
au nickel. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l'absence
d’alternative.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation de rat
artéfact de banderolage
jogging
prothèse
Articulation talocrurale
articulation vocale
avez vous couru ou fait un footing ?
artéfact de traînée
société par action
prothèse articulaire
dispositif commun
Articulations
prothèse
articulation temporomandibulaire
méthaqualone
artéfact d'ombre
Articulateurs
Prothèses
---
N3-AUTOINDEXEE
PROTHÈSE TMJ
Prothèse totale pour l’articulation temporo- mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3528935/fr/prothese-tmj
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
avez vous couru ou fait un footing ?
prothèse dentaire complète inférieure
prothèse articulaire
Prothèse mandibulaire
Mandibule
Articulations
société par action
Prothèses
méthaqualone
Articulation talocrurale
articulation temporomandibulaire
jogging
articulation de rat
mandibule, sai
artéfact d'ombre
articulation vocale
prothèse
artéfact de traînée
Articulateurs
prothèse
artéfact de banderolage
dispositif commun
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N2-AUTOINDEXEE
TMARS
Système de reconstruction acétabulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3527468/fr/tmars
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reprise d’arthroplastie totale de hanche avec perte massive de substance
osseuse acétabulaire, de stade III A ou III B avec ou sans discontinuité pelvienne
selon la classification de Paprosky et de stade III ou IV selon la classification
de Vives. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'allogreffe
osseuse massive structurale associée à un anneau de soutien.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
système d'un composant de dispositif
acetabularia
chirurgie reconstructive
Recontruction d'image
systèmes de délivrance de médicaments
---
N2-AUTOINDEXEE
PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3524923/fr/peek
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable, Soit en première intention,
en cas de défect osseux : Situé dans la zone fronto-temporale, Ou de grande taille
(supérieur à 35cm²) Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’auto-greffe
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses
pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mesure
substituts osseux
Recontruction d'image
crânial
poids et mesures
Allèle sauvage FCGR2C
chirurgie reconstructive
os
customiser
Tissu osseux
Mesures
langue ossète
crâne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
LIFEVEST 4000
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3524695/fr/lifevest-4000
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Après explantation d’un système de défibrillation implantable pour infection,
de la loge ou des électrodes, jusqu’à la réimplantation (guérison de l’infection)
; En attente de transplantation cardiaque. L’indication doit être réévaluée tous
les 3 mois (évaluation du rapport bénéfices/risques et de l’observance) ; Après revascularisation
myocardique si la fraction d’éjection ventriculaire gauche (FEVG) est inférieure à
35%, jusqu’à la réévaluation de la FEVG et discussion de l’indication d’un défibrillateur
automatique implantable au terme du 1er et du 3ème mois ; Au décours d’un infarctus
du myocarde aigu si la FEVG est inférieure à 35% après les 48 premières heures, jusqu’à
la réévaluation de la FEVG et discussion de l’indication d’un défibrillateur automatique
implantable au terme du 1er mois et du 3ème mois ; Patients avec une cardiomyopathie
ischémique et une FEVG 35%, jusqu'à ce que l'indication d'implantation d’un défibrillateur
automatique implantable (DAI) soit clairement établie, ou jusqu'à réduction significative
du risque avec amélioration de la FEVG 35% (à l’exclusion des indications dans le
post-infarctus du myocarde avec FEVG 35%, revascularisés ou non pour lequel la LIFEVEST
est déjà prise en charge). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
à l'environnement habituel du patient sans surveillance continue d’ECG.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
RESOLUTE ONYX
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3523611/fr/resolute-onyx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s)
de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion
médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque
et, lorsque c'est possible, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives
2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les co-morbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ;
Sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l’angioplastie pourra être
envisagée notamment si le score de complexité anatomique (SYNTAX) est faible ou le
risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées) ; Resténose intrastent
clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation
de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
Couvrir
zotarolimus
zotarolimus
contrôle actif
endoprothèses
pharmacologiste
agent embolique à base de copolymère d'éthylène-vinyl-alcool
pharmacologie
partie d'un produit
pharmacologie
zotarolimus
endoprothèse
---
N1-SUPERVISEE
La thérapie de compression pour la prévention des récidives des ulcères veineux de
la jambe
https://www.cochrane.org/fr/CD002303/WOUNDS_la-therapie-de-compression-pour-la-prevention-des-recidives-des-ulceres-veineux-de-la-jambe
Principaux messages - Un niveau de compression élevé pourrait être plus efficace pour
prévenir la réapparition des ulcères qu'un niveau de compression plus faible ou l'absence
de compression. - À long terme, les personnes pourraient être plus susceptibles à
continuer à utiliser des bas de moindre compression. Que sont les ulcères veineux
de jambe ? Les ulcères de jambe veineux sont des plaies durables qui apparaissent
dans les jambes des personnes atteintes de maladie veineuse. Ils peuvent être causés
par un blocage ou un ralentissement de la circulation sanguine dans les vaisseaux
qui transportent le sang dans les jambes jusqu'au cœur. Comment les ulcères veineux
sont-ils traités ? La compression à l'aide de bandes ou de bas (bas, chaussettes,
collants) peut aider à guérir la plupart des ulcères veineux. Cependant, les ulcères
de jambe veineux peuvent revenir (récidiver) après avoir guéri, ou de nouveaux ulcères
peuvent se développer à un autre endroit. L'utilisation continue de la thérapie de
compression après la guérison pourrait réduire le risque de réapparition des ulcères.
2024
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Cochrane
Royaume-Uni
France
français
prévention secondaire
revue de la littérature
bandages de compression
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bas de contention
résumé ou synthèse en français
---
N2-AUTOINDEXEE
WEB
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508713/fr/web
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens de bifurcation,
sacciformes, à large collet ( 4 mm), rompus et non rompus, dont le diamètre du sac
anévrismal est 10 mm, pour lesquels les alternatives de traitement ne sont pas optimales
du fait des caractéristiques morphologiques de l’anévrisme. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires
complexes (microspires associées à une technique de remodeling ou de stenting).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anévrysme intracrânien
voie intracrânienne
anévrisme cérébral non rompu
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation
World Wide Web
Internet
système d'un composant de dispositif
---
N2-AUTOINDEXEE
ICESPHERE 1.5 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508871/fr/icesphere-1-5-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur
desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales,
malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque
la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient,
en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport
à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
aiguilles
statut de performance Lansky 90
Iles Christmas
délétion du chromosome 5
protocole capécitabine/cisplatine
essai de phase V
cryochirurgie
événement indésirable léger
Iles Salomon
un
score 1+
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
essai clinique de phase I
cryochirurgie
aiguille
score 1+ OMS
aiguilleur
solution pour inhalation par nébuliseur
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508874/fr/epic-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale
; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des cellules épithéliales
rapport E/A mitral
bioprothèse
rapport mitral E/e'
---
N2-AUTOINDEXEE
ICEFORCE 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508877/fr/iceforce-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur
desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales,
malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque
la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient,
en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport
à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguille
aiguilleur
Iles Christmas
statut de performance Lansky 90
Iles Salomon
cryochirurgie
demi-litre
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508880/fr/epic-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve
aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
numération des cellules épithéliales
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
ETERNA
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508883/fr/eterna
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur
chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire
à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an
en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique,
zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome
douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur
chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires
à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
à PRODIGY MRI, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire, de génération
antérieure.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
systèmes de délivrance de médicaments
médulla surrénale
implant
stimulateur
système d'un composant de dispositif
prothèses et implants
stimulation
myélencéphale
stimulation de la moelle épinière
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC MAX
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508886/fr/epic-max
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve
aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des cellules épithéliales
oncogène MAX
maximum
gène MAX
aorte
bioprothèse
aorte
aorte, sai
protéine Max
---
N2-AUTOINDEXEE
ICEROD 1.5 CX 90 ET ICEROD 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508889/fr/icerod-1-5-cx-90-et-icerod-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur
desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales,
malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque
la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient,
en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport
à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
événement indésirable léger
un
cryochirurgie
score 1+ OMS
aiguilleur
score de performance ECOG de 5
essai de phase V
essai clinique de phase I
solution pour inhalation par nébuliseur
Iles Christmas
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
score 1+
aiguilles
cryochirurgie
statut de performance Lansky 90
mort liée à un événement indésirable
Iles Salomon
imagerie par résonance magnétique
aiguille
protocole capécitabine/cisplatine
délétion du chromosome 5
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC PLUS SUPRA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508892/fr/epic-plus-supra
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve
aortique, insuffisance de la valve aortique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte, sai
aorte
numération des cellules épithéliales
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
ICEPEARL 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508895/fr/icepearl-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur
desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales,
malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque
la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient,
en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport
à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguilleur
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
Iles Christmas
aiguille
Iles Salomon
aiguilles
demi-litre
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur
---
N2-AUTOINDEXEE
TRICENTRUS
Electrode décahexapolaire pour système implantable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508901/fr/tricentrus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives
thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant
depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire
(d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis
au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant
depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives
thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres électrodes décahexapolaires inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes implantées
implant
implant
myélencéphale
stimulation
système d'un composant de dispositif
électrode
composant d'un dispositif de conducteur électrique
électrode
stimulation de la moelle épinière
systèmes de délivrance de médicaments
médulla surrénale
stimulateur
---
N2-AUTOINDEXEE
TALUX
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506584/fr/talux
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
énantate de testostérone
pied britannique
pied
pied terrestre
marche à pied
composant de dispositif de film
pied
pied Français
Energie
pied international
---
N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX MODULAR
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506587/fr/vari-flex-modular
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied britannique
marche à pied
pied terrestre
Energie
pied
énantate de testostérone
classement
composant de dispositif de film
pied Français
pied
pied international
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N2-AUTOINDEXEE
C-BRACE
Orthèse cruropédieuse associée à une articulation hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506732/fr/c-brace
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Déficience
fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de
verrouillage du genou chez des personnes : Ayant un niveau d’activité CIF-OMS d4602
ou d4608* ; Utilisateurs d’une orthèse SCO** d’essai ou définitive, avec une phase
d'oscillation sur sol plat, sans aide à la marche ou avec une canne simple ou une
canne anglaise, et insuffisamment compensés par l’orthèse SCO ; Ayant une vitesse
de marche supérieure ou égale à 3km/h avec l'orthèse SCO en mode déverrouillé sur
sol plat, et utilisant régulièrement des pentes et escaliers ; Ayant un genou controlatéral
stable et non appareillé dans le cas d’une atteinte (défaut de verrouillage du genou)
unilatérale. Dans le cas d’une atteinte bilatérale, le genou controlatéral doit être
également appareillé avec une orthèse C-BRACE ; Mesurant au moins 1,50 m ; Capables
de réaliser totalement une rééducation et une formation à l’utilisation de C-BRACE.
* Activités d4602 et d4608 de la Classification internationale du fonctionnement,
du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en
2001 : d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments d4608 : Autres
activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers **
SCO Stance Control Orthosis : orthèse à contrôle statique de la phase d'appui et
déverrouillage automatique de la phase d'oscillation. Amélioration du service attendu
II (importante) Par rapport aux orthèses SCO (orthèses à contrôle statique de la
phase d’appui et déverrouillage automatique de la phase d’oscillation).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulations
artéfact de traînée
contrôler
société par action
jogging
Articulation talocrurale
méthaqualone
articulation de rat
artéfact de banderolage
microprocesseurs
groupes témoins
articulation temporomandibulaire
maladie sous contrôle
contrôle scientifique
Contrôler
articulation vocale
avez vous couru ou fait un footing ?
orthèses
associé à
dispositif commun
artéfact d'ombre
micro-ordinateurs
Articulateurs
associé à
orthèses de maintien
---
N2-AUTOINDEXEE
MACROPLASTIQUE
Implant urétéral de polydiméthylsiloxane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508495/fr/macroplastique
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez l’enfant, avec pyélonéphrite
récidivante sous antibioprophylaxie. Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez
l’adulte Amélioration du service attendu V (absence) Chez l’enfant : par rapport
à l’implant urétéral de copolymère DEFLUX. Chez l’adulte : par rapport à la chirurgie
ouverte.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diméticone
polydiméthylsiloxane
implant
implant
prothèses et implants
administration via un implant
voie urétérale
implant (forme posologique)
uretère, sai
implant (unité de dose)
polydiméthylsiloxanes
---
N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE JUNIOR
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508710/fr/neocate-junior
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Diagnostic et traitement des allergies aux hydrolysats de protéines en
tant que source complémentaire de nutrition pour les besoins nutritionnels en particulier
en calcium et en fer des enfants de 1 an à 10 ans, dans les pathologies suivantes
: Allergies aux hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires ; Traitement
de l’œsophagite à éosinophiles chez l’enfant de 1 an à 18 ans. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites
sur la LPPR dans les mêmes indications adaptées en fonction de l’âge de l’enfant.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
surnutrition
émigration et immigration
malnutrition
étude nutritionnelle
spécialisation
sciences de la nutrition
nutrition
nutrition
Spécialistes
voie alimentaire d'administration
---
N2-AUTOINDEXEE
ICESEED 1.5 90 ET ICESEED 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508904/fr/iceseed-1-5-90-et-iceseed-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur
desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales,
malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque
la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient,
en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport
à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
délétion du chromosome 5
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles
essai de phase V
cryochirurgie
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
non-fumeur
imagerie par résonance magnétique
aiguilleur
Iles Salomon
score de performance ECOG de 1
score 1+ OMS
aiguille
un
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
score 1+
essai clinique de phase I
événement indésirable léger
---
N2-AUTOINDEXEE
AMS 800
Implant sphinctérien périurétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3509307/fr/ams-800
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne chez
l’adulte : persistant plus de 9 mois après une prostatectomie ou une chirurgie de
l’hypertrophie bénigne de prostate et après échec de la rééducation sphinctérienne
chez la femme : soit isolée, soit associée à une hyper-mobilité urétrale, non corrigée
par les manœuvres cliniques de soutènement ni par une chirurgie de soutènement neurologique
(spina-bifida, lésion médullaire traumatique ou dégénérative) par malformation congénitale
Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux absence d’alternative
autre que palliative, compte tenu du fait qu’AMS 800 répond à un besoin non couvert.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
artère mésentérique supérieure
Ouganda
prothèses et implants
Allèle sauvage TWIST2
implant
aire motrice supplémentaire
atrophie multisystématisée
implant (forme posologique)
implant (unité de dose)
administration via un implant
implant
alpha-Amylases
---
N2-AUTOINDEXEE
ODM 5
Solution stérile hyperosmolaire pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511384/fr/odm-5
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
solution pour application locale
solutions ophtalmiques
score de performance ECOG de 5
stérilité
ophtalmie
prednisone
délétion du chromosome 5
mort liée à un événement indésirable
solutions ophtalmiques
infertilité
solution ophtalmique
essai de phase V
---
N2-AUTOINDEXEE
CERENOVUS NIMBUS
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511640/fr/cerenovus-nimbus
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Patients
ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère
intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie, après échec de reperfusion (défini
par un score mTICI 2b) à la suite d'un ou plusieurs passage(s) avec une première
technique de thrombectomie mécanique. Après une première technique de thrombectomie
mécanique, le stent retriever CERENOVUS NIMBUS peut être utilisé en association avec
la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique
de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication
à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres techniques de thrombectomie mécanique (cathéter de thrombo-aspiration et/ou
stent retriever).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
Stents
---
N2-AUTOINDEXEE
MICRA AV
Stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par
voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511646/fr/micra-av
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
adultes contre-indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) ou à haut risque
de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à
la loge du stimulateur double chambre avec sonde(s), nécessitant une synchronisation
AV au repos et présentant une fonction sinusale normale, dans les indications suivantes
: Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en l’absence de
FA ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en présence
d’une FA paroxystique ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent
en présence d’une FA persistante lorsque des tentatives de restauration du rythme
sinusal sont encore planifiées. Les patients contre indiqués à un stimulateur double
chambre avec sonde(s) endocavitaire(s) sont les patients sans accès veineux et les
patients avec antécédent de septicémie ou d’endocardite. Les patients à haut risque
de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à
la loge du stimulateur sont les suivants : patients avec antécédent de fracture de
sonde, patients sous chimiothérapie avec chambre à cathéter, patients hémodialysés,
patients traités avec des immunosuppresseurs, patients diabétiques, patients avec
antécédent de cancer, patients avec une valvulopathie tricuspide, patients avec une
bronchopneumopathie obstructive chronique. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Par rapport aux stimulateurs cardiaques implantables ventriculaires simple chambre
sans sonde.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
double
sonde pour stimulateur cardiaque
sontuzumab
pacemaker
Allèle sauvage DUSP4
implantation de stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
protocole bortézomib/dexaméthasone/doxorubicine liposomale pégylée
double
prothèses et implants
dispositif médical implantable
sondes cardiaques
sonde de dispositif
implant
sonde chimique
pompes à perfusion implantables
cathéters à demeure
stimulateur cardiaque
implant
Sonde
---
N2-AUTOINDEXEE
EMPRINT
Sonde d’ablation de tissus mous par micro- ondes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511649/fr/emprint
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
des carcinomes hépatocellulaires de taille 3 cm et des métastases hépatiques 3
cm se situant à distance du hile et des grosses voies biliaires. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à l'ablation par radiofréquence.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sonde de dispositif
sonde chimique
sonde
cathétérisme
Sonde
tube (unité de dose)
thérapie d'ablation
Tissus mous
tissus
excision
---
N3-AUTOINDEXEE
RESOLUTE INTEGRITY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512096/fr/resolute-integrity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
zotarolimus
contrôle actif
pharmacologiste
pharmacologie
endoprothèse
endoprothèse
zotarolimus
Couvrir
endoprothèses
zotarolimus
partie d'un produit
---
N3-AUTOINDEXEE
WALRUS
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512102/fr/walrus
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
précis
Guide
cathéter
cathéter-guide
cathétérisme
composant d'un dispositif de ballonnet
---
N2-AUTOINDEXEE
ESENTA
Renforts périphériques pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3512105/fr/esenta
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
porteurs de stomie dont l’abouchement est entouré d’une surface cutanée irrégulière
empêchant ou réduisant l’adhésivité d’un support de poche de recueil. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres renforts périphériques pour
stomie inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numération des stomatocytes
composant d'un dispositif de doubleur
Stomie
stomie
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 1 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514437/fr/nutramigen-1-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux
protéines de lait de vache, chez les nourrissons de 0 à 6 mois lorsqu’ils ne sont
pas allaités. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions génériques
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie alimentaire d'administration
émigration et immigration
non-fumeur
malnutrition
étude nutritionnelle
spécialisation
score 1+
essai clinique de phase I
nutrition
un
événement indésirable léger
score 1+ OMS
surnutrition
score de performance ECOG de 1
gliome de bas grade
nutrition
sciences de la nutrition
Spécialistes
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 3 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514440/fr/nutramigen-3-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux
protéines de lait de vache, chez les enfants à partir de 1 an dans le cadre d’une
alimentation diversifiée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions
génériques sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sciences de la nutrition
émigration et immigration
nutrition
surnutrition
spécialisation
Spécialistes
voie alimentaire d'administration
malnutrition
étude nutritionnelle
nutrition
gliome de bas grade
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRAMIGEN 2 LGG
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514443/fr/nutramigen-2-lgg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant La prise en charge nutritionnelle en cas d’allergie avérée aux
protéines de lait de vache, chez les enfants à partir de 6 mois dans le cadre d’une
alimentation diversifiée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres hydrolysats poussés de protéines du lait de vache inscrits sous descriptions
génériques sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
sciences de la nutrition
Spécialistes
gliome de bas grade
étude nutritionnelle
surnutrition
spécialisation
voie alimentaire d'administration
émigration et immigration
nutrition
malnutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au système de mesure en continu du glucose interstitiel
GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514595/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins
7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie
intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 8 unités par jour) par
perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance
glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu III (modérée)
Par rapport aux autres systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline
externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
machine d'état
automatique
anémie de la prématurité
quatre
continuer
diabète de type 1
score de performance ECOG de 4
poids et mesures
pneumonie organisée cryptogénique
Supervision
épirubicine/Prednisone/Vincristine
voie interstitielle
système de mesure
Mesures
robot
glucose
glucose
postes de direction
essai de phase IV
Diabète sucré de type 1
Automatisme
automatisme
persistant
Afghanistan
dosage du glucose
glucose
associé à
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME A DOUBLE MOBILITE TRINITY
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment, d’un insert en alliage
métallique et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515165/fr/systeme-a-double-mobilite-trinity
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit »
(fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité
avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
composant d'un dispositif de réticule
systèmes de délivrance de médicaments
acétabulum
amplitude des mouvements
système d'un composant de dispositif
alliages
ciments dentaires
polyéthylène
Curaçao
polyéthylène haute densité
métallique
haut
formation réticulaire
liaison transversale
Cimentation
tasse
insertion
vitamine E
tasse (unité de dose)
polyéthylène
dosage de la vitamine E
ciment
vitamine e
vitamine E
insert à libération prolongée
mobilité
double
insert (unité de dose)
ciment dentaire
ciments osseux
alliage métallique
double
---
N2-AUTOINDEXEE
SCEWO BRO
Fauteuil roulant électrique monte-marches
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515168/fr/scewo-bro
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuils roulants
électricité
marché
marche à pied
Montée d'escalier
fauteuil roulant
balisage
fauteuil roulant
démarche
médicament en accès direct
Allèle sauvage SLC5A8
---
N2-AUTOINDEXEE
ALLOGREFFE OSSEUSE VIROINACTIVÉE PAR PROCÉDÉ DIZG
Allogreffe viro-inactivée d’origine humaine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3516786/fr/allogreffe-osseuse-viroinactivee-par-procede-dizg
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites
sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humains
homo sapiens
allogreffe
allogreffes
---
N2-AUTOINDEXEE
Dosage plasmatique du linézolide
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-plasmatique-du-linezolide.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système
de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été
soumise par le ministère. Le mandat s’inscrit dans un contexte où le dosage plasmatique
du linézolide permettrait d’assurer l’atteinte d’une concentration cible efficace
et surtout, d’éviter les toxicités associées à la surexposition. L’INESSS a effectué
une revue de la documentation scientifique, une recherche de littérature grise et
des consultations menées auprès d’experts et autres parties prenantes. La méthodologie
a été déployée autour des cinq dimensions de l’énoncé de principes du cadre d’appréciation
de la valeur des interventions de l’INESSS : socioculturelle, populationnelle, clinique,
organisationnelle et économique. À la lumière des constats dégagés à partir des cinq
dimensions de valeur de son cadre d’évaluation, l’INESSS recommande au Ministre d’introduire
le dosage plasmatique du linézolide dans le Répertoire.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
LINEZOLIDE
test de laboratoire
linézolide
Linézolide
évaluation
linézolide
---
N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517402/fr/mepitel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel,
Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel, Plaies
chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux fragiles
(notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
pansement
---
N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL ONE
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517405/fr/mepitel-one
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement
séquentiel, Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel,
Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux
fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
pansement
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
s'habiller
---
N3-AUTOINDEXEE
HORIZON P5
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3514983/fr/horizon-p5
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
concentration
oxygène
attention
oxygène
mobile
Allèle sauvage PDIA6
P5+
composant d'un dispositif de hub
composant d'un dispositif de concentrateur
oxygène
oxygène
---
N3-AUTOINDEXEE
NAGOR RGI
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407319/fr/nagor-rgi
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
sein, sai
gel
A remplir
implants mammaires
de forme circulaire
à remplir
Prairie
A remplir
A remplir
implant
à remplir
gels de silicone
A remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
CRISTALLINE PARAGEL
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407322/fr/cristalline-paragel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
A remplir
cristallines
gels de silicone
à remplir
A remplir
de forme circulaire
à remplir
silicone
microscopie
cristallin
implant
A remplir
sein, sai
ayant la texture
A remplir
gel
implants mammaires
---
N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références GFS-RCEH et GFS-RCH
Gabarit mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407325/fr/gabarit-mammaire-references-gfs-rceh-et-gfs-rch
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
rectocolite hémorragique
Prairie
silicone
à remplir
A remplir
sein, sai
A remplir
A remplir
A remplir
gel
à remplir
gels de silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
CÔNES TM TIBIAUX
Cônes tibiaux
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409201/fr/cones-tm-tibiaux
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reprise
de prothèse de genou avec perte de substance osseuse tibiale épiphyso-métaphysaire
de type II ou III selon la classification de AORI. Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport à l'allogreffe structurale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tibia, sai
conus
---
N3-AUTOINDEXEE
PRECISION SPECTRA
Système implantable et rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409216/fr/precision-spectra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
technique de neurostimulation
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409388/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients
porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
Solutions
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution
---
N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409397/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients
porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
solution
ophtalmie
solutions ophtalmiques
Solutions
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410028/fr/trifecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA GT
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410037/fr/trifecta-gt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA & ZENITH ALPHA SPIRAL-Z
endoprothèse aortique abdominale & jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410985/fr/zenith-alpha-zenith-alpha-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence)
ZENITH ALPHA : Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites
sur la LPPR ZENITH ALPHA SPIRAL-Z: Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits
sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ilion, sai
spiral
endoprothèse
aorte
aorte, sai
endoprothèses
abdomen, sai
UN ALPHA
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH LOW PROFILE
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410982/fr/zenith-low-profile
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte
abdomen, sai
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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410979/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes de plus
de 6 cm de diamètre Ulcères pénétrants en cas de complications Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte
UN ALPHA
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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH FLEX
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411335/fr/zenith-flex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
abdomen, sai
aorte
aorte, sai
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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH SPIRAL Z
jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411338/fr/zenith-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
abdomen, sai
aorte
endoprothèse
ilion, sai
aorte, sai
endoprothèses
spiral
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N2-AUTOINDEXEE
EMBLEM MRI S-ICD (MODÈLE 3501)
Sonde de défibrillation sous-cutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411725/fr/emblem-mri-s-icd-modele-3501
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant À l’exclusion des patients avec bradycardie symptomatique et/ou Tachycardie
Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite efficacement
par une stimulation antitachycardique : Patients avec insuffisance cardiaque (IC)
symptomatique, NYHA II ou III, Fraction d’éjection Ventriculaire Gauche (FEVG) 35%,
malgré un traitement pharmacologique optimal 3 mois et avec une espérance de vie
1 an avec un bon statut fonctionnel, d’origine ischémique et 40 jours après la phase
aigüe d’un Infarctus du Myocarde (IDM) ou d’origine non ischémique. Maladie génétique
à haut risque de mort subite par TV / Fibrillation Ventriculaire (FV) sans aucun autre
traitement efficace connu. Amélioration du service attendu V (absence) Chez les patients
éligibles au défibrillateur cardiaque implantable (DAI) avec une sonde endocavitaire,
par rapport à la sonde endocavitaire. III (modérée) Chez les patients jeunes éligibles
au DAI avec une sonde endocavitaire avec une indication de DAI à long terme, par rapport
à la sonde endocavitaire Chez les patients contre-indiqués au DAI avec sonde endocavitaire,
en raison de l’absence d’accès veineux endocavitaire ou d’antécédent d’endocardite
ou de septicémie, par rapport à l’absence d’alternative
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
imagerie par résonance magnétique
emblèmes et insignes
Défaillance cardiaque droite
classification internationale des maladies
emblèmes
défaillance cardiaque diastolique
tissu sous-cutané, sai
défibrillation
sonde
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N2-AUTOINDEXEE
PRESERFLO MICROSHUNT
Système de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411731/fr/preserflo-microshunt
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des patients atteints de glaucome primitif à angle ouvert de stade modéré à sévère,
en échec d’une ou plusieurs chirurgie(s) filtrante(s) conventionnelle(s) ou présentant
des risques à la réalisation d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport aux autres chirurgies filtrantes conventionnelles (trabéculectomie,
sclérectomie).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humeur aqueuse
drain
drainage
humeur aqueuse
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N2-AUTOINDEXEE
CAIRFLOW PM100A EVO
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415200/fr/cairflow-pm100a-evo
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque
moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé
dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie
d’escarre (excepté pendant les 3 premiers mois suivant l’intervention) chez des patients
à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de
stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient
levé ou on dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou
avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une
escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec
système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour
vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres
de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à
pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
literie et linges
pression de l'air
air
pression
air comprimé
Air
Air sous pression
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N2-AUTOINDEXEE
Indications de l’échographie de contraste lors de suspicion de tumeur hépatique bénigne
chez l’adulte sans cirrhose ni cancer
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3215918/fr/indications-de-l-echographie-de-contraste-lors-de-suspicion-de-tumeur-hepatique-benigne-chez-l-adulte-sans-cirrhose-ni-cancer
Origine et enjeux d’évaluation Le Conseil national professionnel de radiologie (G4)
a demandé à la HAS d’évaluer la balance bénéfices/risques de l’échographie de contraste
(ECUS) lorsque cette modalité est mise en œuvre pour caractériser les tumeurs hépatiques
qui ont été détectées de façon fortuite chez l’adulte sans cirrhose ni cancer. L’évaluation
réalisée en réponse à cette demande a eu pour but : de clarifier la place de l’ECUS
au sein des stratégies de caractérisation ; de définir ses conditions de réalisation
; et d’apprécier le bien-fondé de son inscription à la CCAM.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adulte
Tumeurs
Tumeurs
Adulte
Tumeurs
cirrhose du foie
tumeur bénigne du foie
carcinome hépatocellulaire
cirrhose
Bénin
laisse entrevoir
Cancer
Tumeurs
échographie
Tumeurs
Tumeurs
indicateurs et réactifs
Adulte
tumeur maligne, sai
indication de
Tumeurs
Tumeurs bénignes
cirrhose du foie
Tumeurs du foie
Tumeurs
Tumeurs
cancer
échographie
Tumeurs
Cirrhose
Tumeurs
Cancer du foie
adulte
Tumeurs
Tumeur bénigne
---
N2-AUTOINDEXEE
EXCOR
Assistance circulatoire mécanique, pneumatique paracorporelle mono et bi ventriculaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396018/fr/excor
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Le DACM EXCOR est indiqué chez l'adulte comme chez l'enfant lorsque
la surface corporelle du patient est supérieure à 0,2 m² dans les situations suivantes
: Indication en situation aiguë : défaillance aiguë mono ou bi ventriculaire chez
l'insuffisant cardiaque, non contrôlée par un traitement optimal, en l’absence d’alternative
thérapeutique conventionnelle (médicamenteuse et/ou interventionnelle et/ou chirurgicale)
Indication élective : insuffisance cardiaque chronique évoluée avec défaillance mono
ou bi ventriculaire non réversible, après concertation pluridisciplinaire (Heart Team
concernée), intégrant la classification fonctionnelle INTERMACS. Les contre-indications
au dispositif EXCOR sont : Dysfonction pulmonaire sévère, hypertension artérielle
pulmonaire fixée ; Insuffisance hépatique sévère (cirrhose, hypertension portale,
etc.) ; Troubles majeurs de la crase sanguine ; Hémorragie incontrôlée ; Syndrome
septique et inflammatoire systémique non contrôlé ; Lésions irréversibles documentées
du système nerveux central, accident vasculaire cérébral récent ; Cachexie ; Maladie
systémique avec atteinte de plusieurs organes ; Désordres psychiatriques mettant
en péril l'observance du traitement, manque de coopération ; Affection de mauvais
pronostic lorsque l'espérance de vie est inférieure à 2 ans ; Âge supérieur à 70
ans ; Rupture septale non traitée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
assistance circulatoire mécanique
ventricule, sai
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N3-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396522/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
UN ALPHA
endoprothèses
aorte, sai
aorte
endoprothèse
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N2-AUTOINDEXEE
SEQUENT PLEASE NEO
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400568/fr/sequent-please-neo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est à dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère), Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est
à dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
ballons coronaires actifs inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
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N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN
Endoprothèse artérielle couverte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400587/fr/gore-viabahn
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes de l’artère poplitée (AAP) symptomatiques
ou asymptomatiques de diamètre 20 mm ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à la chirurgie par pontage prothétique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Artère
artères
artère, sai
endoprothèses
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
CERENOVUS ENTERPRISE 2
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415864/fr/cerenovus-enterprise-2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération
contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes,
sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires
seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans
des indications identiques.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
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N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3416577/fr/drl
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le demandeur revendique
pour DRL, lentille d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique, une
prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Traitement de la myopie
évolutive (-0,5 D / an), chez l’enfant au-delà de 5 ans et de moins de 18 ans ». Au
regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du
code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DRL est inéligible à la prise
en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles
lens
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N2-AUTOINDEXEE
LUTONIX 035
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417216/fr/lutonix-035
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique
au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de
novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée
au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 mm et 7 mm. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
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N2-AUTOINDEXEE
RANGER
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417219/fr/ranger
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade
ischémie critique ou claudication intermittente, imputable à une lésion de novo (sténose
de longueur 18 cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus
du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Amélioration du
service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
météorisme
paclitaxel
PACLITAXEL
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N3-AUTOINDEXEE
CRE8 BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (sirolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417222/fr/cre8-btk
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
politique (principe)
endoprothèse
endoprothèses
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