Libellé préféré : évaluation technologique;
Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a ;
Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;
Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;
type publication (CISMeF) : false;
Identifiant d'origine : TR151;
Alignements automatiques exacts (par équipe CISMeF)
Métaterme(s)
Voir aussi
Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a
N2-AUTOINDEXEE
PRECICE IMLL
Clou d’allongement médullaire magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396229/fr/precice-imll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu
du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Allongement des membres
inférieurs (fémur ou tibia) chez les adultes en cas de correction des inégalités de
membres inférieurs de plus de 30 mm ou de nanisme. Amélioration du service attendu
II (importante) Par rapport aux fixateurs externes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
clous orthopédiques
magnétisme
furoncle
long
---
N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-utérale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396015/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
Traitement de l’incontinence urinaire d’effort (IUE) chez la femme provoquée par une
hypermobilité urétrale et/ou une insuffisance sphinctérienne intrinsèque (ISI).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
incisive
dû à
incision
---
N2-AUTOINDEXEE
QUFORA IRRISEDO KLICK
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403124/fr/qufora-irrisedo-klick
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
irrigation
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL VALSALVA
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405589/fr/carbomedics-carbo-seal-valsalva
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mécanique
valve aortique
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405592/fr/carbomedics-carbo-seal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
valve aortique
leadership
aorte, sai
mécanique
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406112/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de
la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406121/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : sténose ou obstruction de
la valve mitrale, insuffisance de la valve mitrale, prolapsus de la valve mitrale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
PICSO
Système d’occlusion intermittente du sinus veineux coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408183/fr/picso
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le système PICSO est éligible à la prise en charge
transitoire dans l’indication retenue suivante : « Prévention secondaire des complications
de l’infarctus du myocarde antérieur avec un sus-décalage du segment ST (SCA ST ),
par réduction de la taille de l’infarctus, chez des patients de plus de 18 ans avec
apparition des symptômes au cours des 12 dernières heures maximum et un flux TIMI
de 0 ou 1, chez lesquels une intervention coronarienne percutanée (ICP) est envisageable.
»
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
obstruction
sinus veineux
occlusion coronarienne
occlusion
sinus coronaire
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER
Système d’aspiration / extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408186/fr/systeme-flowtriever-compose-du-catheter-triever-et-du-catheter-flowtriever
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTEME FLOWTRIEVER, composé du cathéter TRIEVER
et du cathéter FLOWTRIEVER, est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
retenue suivante : « Traitement de l’embolie pulmonaire, en association avec un traitement
par anticoagulant, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave, à haut
risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; ou à risque
intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un
traitement par anti-coagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse
; lorsque l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible et après avis d’une équipe
multidisciplinaire. »
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asteraceae
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter
extraction
---
N3-AUTOINDEXEE
ENDEAVOR RESOLUTE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408180/fr/endeavor-resolute
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèse
zotarolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
---
N3-AUTOINDEXEE
PHIL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408796/fr/phil
Implant d’embolisation liquide Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits
de santé - Mis en ligne le 30 janv. 2023 Nature de la demande Demande d'inscription
(LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
BANDE BIFLEX LL
Bande sèche élastique à allongement long
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400584/fr/bande-biflex-ll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Lymphœdème
du membre supérieur de stade I ou II selon l’International Society of Lymphology,
à la suite d’un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation
d’un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie
décongestive. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux bandes
sèches à allongement court.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages de compression
long
decapodiformes
---
N2-AUTOINDEXEE
PANTERA LUX
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400605/fr/pantera-lux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres ballons
coronaires actifs inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
météorisme
paclitaxel
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON CONCENTRATED 2.0 KCAL ET NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400578/fr/nutrison-concentrated-2-0-kcal-et-nutrison-concentrated-multi-fibre-2-0-kcal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. NUTRISON
CONCENTRATED 2.0 KCAL et NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL sont particulièrement
adaptés dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage
de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
fibre
spécialisation
émigration et immigration
nutrition entérale
Spécialistes
---
N2-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK INRANGE
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400581/fr/coaguchek-inrange
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Automesure de l’INR chez l’adulte porteur de valve mécanique
cardiaque traité par AVK ; Automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de
18 ans traités par AVK au long cours notamment en cas de : Port de prothèses valvulaires
mécaniques ; Dérivations cavo-pulmonaires ; Anévrisme artériel de la maladie de
Kawasaki ; Hypertension artérielle pulmonaire ; Prévention des thromboses intracavitaires
dans les cardiomyopathies ; Thromboses veineuses ou artérielles. Automesure de l’INR
chez les adultes traités par AVK au long cours et non éligibles aux anticoagulants
oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
aux mesures de l’INR réalisées uniquement en laboratoire d’analyses de biologie médicale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs
rapport normalisé international
---
N2-AUTOINDEXEE
ORION PRO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400593/fr/orion-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche,
dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes
un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience
soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge
d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation
de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne.
* Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles
(CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie
en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,
mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant.
» Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires
de classe d’usage C, i.e. « scooters de taille généralement importante, pas nécessairement
prévus pour un usage domestique, mais capables de se déplacer sur d’assez longues
distances et de franchir des obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques
ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012 et reprises dans celui
du 12 avril 2022.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
proline
motocyclettes
---
N2-AUTOINDEXEE
ESPRIT
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400596/fr/esprit
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher
résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité
du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale,
congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients
justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres
que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap
et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments
(d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
esprit et humour comme sujet
classement
Esprit
Energie
---
N3-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à insert à double mobilité sans ciment pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400602/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
double
prothèse de hanche
ciments dentaires
prothèse de la hanche
Cimentation
mobilité
ciments osseux
acétabulum
Ciments
dû à
---
N2-AUTOINDEXEE
XTEND FOOT H100 (version 2021)
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402369/fr/xtend-foot-h100-version-2021
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et
d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
pied
Energie
classement
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
ALFAMINO HMO
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402372/fr/alfamino-hmo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels
des enfants de moins de 10 ans dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats
poussés de protéines ; Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la
LPPR dans la même indication.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
surnutrition
émigration et immigration
Spécialistes
malnutrition
spécialisation
---
N2-AUTOINDEXEE
ANACONDA CUSTOM FENETREE
Endoprothèse aortique fenêtrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403118/fr/anaconda-custom-fenetree
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Prise en charge d’un anévrisme aortique complexe abdominal,
juxtarénal, pararénal, suprarénal, associé ou non à un anévrisme de l’artère iliaque
commune distale, ou thoraco-abdominal de type IV, chez les patients à haut risque
: Nécessitant un traitement tel que défini dans le rapport de la HAS 2020 (anévrismes
de l’aorte abdominale (AAA) dont le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez
l’homme et 5 cm chez la femme ou ayant augmenté de 1 cm en 1 an peuvent être traités,
quelle que soit la technique adoptée. Un AAA symptomatique ou compliqué est traité
quelle que soit sa taille). Avec un bilan morphologique préopératoire favorable à
la mise en place d’une endoprothèse fenêtrée. Les critères anatomiques favorables
à la pose d’endoprothèses fenêtrées sont : Absence d’angulations excessives aortique
ou iliaque, Absence de sténose serrée ( 70 %) des artères cibles, Artère cible
de diamètre 5 mm Axes ilio-fémoraux autorisant le passage du système de largage
( 7mm) ou possibilité d’effectuer un pontage pour monter l’endoprothèse. Le choix
du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse
ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH FENESTRATED.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anaconda
aorte
aorte, sai
endoprothèses
boidae
fenestration
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ARCH DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403121/fr/zenith-arch-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, héma- tomes intra-muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A. Ce risque
doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment
l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres procédures chirurgicales (procédure
de la trompe d’éléphant ren- forcée et réparation hybride (débranchement des troncs
supra-aortiques avec pose d’endoprothèse)).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
aorte, sai
poids et mesures
aorte
endoprothèse
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
VIVO ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403977/fr/vivo-isar
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation
générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère
coronaire native de diamètre 2,25 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire
(maladie stable, SCA). Situations particulières, après discussion médico-chirurgicale
(au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est
possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives
de diamètre 2,25 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72 heures.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires
actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
endoprothèse
sirolimus
---
N2-AUTOINDEXEE
AERIS K2
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402819/fr/aeris-k2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code
d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe I.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
Energie
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE À USAGE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ PANTORZOTE THERMOFORMABLE
À MÉMOIRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307905/fr/chaussure-a-usage-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-pantorzote-thermoformable-a-memoire
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients
adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles
avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires
évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à
des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque
évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois
exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un
conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé
inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutiques
utilisations thérapeutiques
chaussures
adulte
long
Thérapeutique
Adulte
dû à
Thérapeutique
Adulte
adulte
Mémoire
en série
mémoire
Mémoire
mémoire
---
N2-AUTOINDEXEE
MUTARS
Système modulaire de reconstruction massive de la hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308016/fr/mutars
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction de l’articulation de la hanche (et du genou, le cas échéant)
après résection de tumeurs osseuses localisées du fémur proximal, nécessitant la résection
du fémur proximal ou de la totalité du fémur, et dans toutes situations exceptionnelles
de destruction massive du fémur proximal ou du fémur total d’origine non carcinologique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires
de reconstruction massive de la hanche.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
hanche
---
N2-AUTOINDEXEE
NOVALAC AMINA
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308019/fr/novalac-amina
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies à la LPPR, à savoir : Diagnostic et traitement de l'allergie
aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins de
10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de
protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la LPPR dans les
mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
malnutrition
Spécialistes
spécialisation
surnutrition
nutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTIVE
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308022/fr/optive
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite
ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux
de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation d’OPTIVE n’est pas
indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la
LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
solutions ophtalmiques
Solutions
stérilité
ophtalmie
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N2-AUTOINDEXEE
SACROMESH
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308025/fr/sacromesh
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés
au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de
la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie
abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage
postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions
suivantes sont réunies : si les options thérapeutiques conservatrices de première
intention ne répondent pas aux attentes de la patiente en cas de symptômes handicapants,
en lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade
2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une
décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital,
du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prolapsus
Femelle
suspension
prolapsus d'organe pelvien
partie d'un organe
Organisme
implant
prolapsus
femmes
bassin, sai
émigration et immigration
prothèses et implants
suspensions
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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL V25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308031/fr/alber-viamobil-v25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion
à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité
à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un
fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités
physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et
la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive,
la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande
tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Assistance
dispositif
Dispositifs
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
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N3-AUTOINDEXEE
CONTEGRA
Conduit pulmonaire valvé d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308034/fr/contegra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poumon, sai
leadership
valve du tronc pulmonaire
bovins
espèces bovines
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N2-AUTOINDEXEE
VITADROP
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308037/fr/vitadrop
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de VITADROP n’est pas indiquée chez des
patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
stérilité
solution
Solutions
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N2-AUTOINDEXEE
MUTARS GENOU
Système modulaire de reconstruction massive du genou
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308040/fr/mutars-genou
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction de l’articulation du genou après résection de tumeurs osseuses
primitives localisées du fémur distal ou du tibia proximal et dans toutes les situations
exceptionnelles de destruction massive du fémur distal ou du tibia proximal d’origine
non carcinologique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres systèmes modulaires de reconstruction massive du genou.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
genou
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N2-AUTOINDEXEE
DEPREXIS
Psychothérapie numérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308278/fr/deprexis
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) DEPREXIS, Psychothérapie
numérique de soutien thérapeutique, revendique une prise en charge transitoire dans
l’indication suivante : « Psychothérapie numérique destinée aux patients adultes souffrant
d’épisode dépressif caractérisé, en complément des soins habituels. » Malgré son caractère
innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article
R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DEPREXIS est inéligible
à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
psychothérapie
psychothérapie
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N2-AUTOINDEXEE
ASCYRUS MEDICAL DISSECTION STENT (AMDS)
Stent aortique utilisé dans les dissections de type I selon la classification de DeBakey
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312960/fr/ascyrus-medical-dissection-stent-amds
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le stent Ascyrus Medical
Dissection Stent revendique une prise en charge transitoire dans l’indication : «
Traitement des dissections aortiques aigues de DeBakey de type I ». Malgré son caractère
innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article
R. 165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le stent Ascyrus
Medical Dissection Stent est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dissection
aorte, sai
aorte
dissection aortique
classification
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N2-AUTOINDEXEE
GORE VIATORR TIPS
Endoprothèse pour le traitement des complications d’hypertension portale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308579/fr/gore-viatorr-tips
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hypertension portale
Hypertension portale
hypertension avec complication
complication
hypertension portale
endoprothèses
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N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (à cimenter)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308275/fr/apogee-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans
une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent
pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
mobilité
cimentation
polyéthylène
double
acétabulum
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N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (sans ciment)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308281/fr/apogee-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit »
(fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité
avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
double
ciments dentaires
polyéthylène
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
Ciments
mobilité
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N2-AUTOINDEXEE
DERIVO MINI
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309858/fr/derivo-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
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N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309891/fr/hylo-confort
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT n’est pas
indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR
dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution
Solutions
stérilité
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N2-AUTOINDEXEE
VELOX
Système de nébulisation à tamis pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309894/fr/velox
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires
(hors mucoviscidose) : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation
de mise sur le marché (AMM) pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon
les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur
le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation
inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du
code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription
définies pour le dispositif médical. Les antibiotiques, les agents vasodilatateurs
et les mucolytiques ne sont pas destinés à être utilisés avec VELOX. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol
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N2-AUTOINDEXEE
ZOMAJET 10 / ZOMAJET 2 VISION
Système sans aiguille pour transjection de l’hormone de croissance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310177/fr/zomajet-10-/-zomajet-2-vision
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Vision
hormone
Vision
aiguilles
Vision
hormone de croissance
vision
aiguille
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N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE SYNEO
Denrées Alimentaires Destinées à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315315/fr/neocate-syneo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels
des enfants de moins de 1 an, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats
poussés de protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport à la formule à base d’acides aminés inscrite sur la LPPR,
de gamme antérieure : NEOCATE.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
surnutrition
nutrition
malnutrition
Spécialistes
spécialisation
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N2-AUTOINDEXEE
REPLY CRT-P
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation
dit «triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309873/fr/reply-crt-p
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe
NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection
ou 35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec
une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients
en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS ou 120
ms et une FEVG ou 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement
médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche
de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs
de resynchronisation cardiaque disposant uniquement des spécifications techniques
minimales.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapie de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
cardiotoniques
pacemaker
stimulateur cardiaque
prothèses et implants
triplés
implantation de stimulateur cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire
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N2-AUTOINDEXEE
REFLECTION ALL POLY XLPE
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé, entrant dans la composition d’un
couple de frottement métal/PEHR ou céramique/PEHR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309876/fr/reflection-all-poly-xlpe
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant
un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit,
après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients
âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50
et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés. Fractures
cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant
à un score de Parker supérieur ou égal à 6. Certaines situations de fractures
extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative
au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite
d’âge fixée à 75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge.
Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux cotyles en polyéthylène
conventionnel (PE) utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche,
lorsque le diamètre interne est inférieur ou égal à 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
polyéthylène
friction
caractéristiques familiales
réactifs réticulants
polyéthylène
leucémie-lymphome lymphoblastique à précurseurs B et T
liaison transversale
Couples
---
N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR 2 AF
Moniteur cardiaque implantable avec télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309879/fr/biomonitor-2-af
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
2-(Furan-2-yl)-3-(5-nitrofuran-2-yl)prop-2-énamide
moniteur
AF-2
implant
télémédecine
prothèses et implants
coeur
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N2-AUTOINDEXEE
ASSISTEP
Déambulateur d’escalier non électrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309870/fr/assistep
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Personnes
ayant une limitation substantielle et durable de l'activité de montée d’escalier,
dans l'impossibilité d'atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
une rampe d’escalier classique du fait de leur incapacité à garder un équilibre suffisant
ou développer un effort physique suffisant pour monter un escalier de manière sécurisée
en autonomie, soit en raison de leur déficience, soit en raison de leur situation
environnementale. L’objectif est de favoriser le maintien à domicile de la personne
en situation de handicap et améliorer sa qualité de vie, cet aspect devant être exprimé
dans le projet de vie de la personne. Le handicap/la déficience peut être lié(e) à
: des problèmes d’équilibre ou étourdissement occasionnels, une maladie chronique
(BPCO, insuffisance cardiaque), -une maladie neurologique (sclérose en plaque, Parkinson),
une fragilité liée à l’âge, consécutif à un accident vasculaire cérébral,
consécutif à une infection COVID.»
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
évaluation technologique
déambulateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL ECO V14
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311175/fr/alber-viamobil-eco-v14
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion
à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité
à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un
fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités
physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et
la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive,
la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande
tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Assistance
leadership
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAPLUS V12
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311178/fr/alber-viaplus-v12
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion
à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité
à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un
fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités
physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et
la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive,
la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande
tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
dispositif
disposition (psychologie)
Assistance
équipement et fournitures
Dispositifs
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON PEPTISORB PLUS HEHP
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311486/fr/nutrison-peptisorb-plus-hehp
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition
entérale à domicile de l’adulte dénutri ou à risque de dénutrition dans les indications
suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies
inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court …) Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport à PEPTAMEN NH
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition entérale
nutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
Implants exovasculaires (modification des conditions d'inscription) : Phase contradictoire
suite à un avis de projet au JO du 20/11/2021
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312891/fr/implants-exovasculaires-modification-des-conditions-d-inscription-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-20/11/2021
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet
(LPP) Avis de projet de modification des conditions d'inscription des implants exovasculaires
visés à la section 1, du chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations
(LPPR) prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru au Journal
Officiel le 20 novembre 2021.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
jugement
implant
enregistrements
prothèses et implants
dû à
---
N2-AUTOINDEXEE
Soutien à l’implantation des analyses effectuées par séquençage de nouvelle génération
(SNG)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/soutien-a-limplantation-des-analyses-effectuees-par-sequencage-de-nouvelle-generation-sng.html
À la demande du MSSS, l’INESSS réalise une appréciation rapide de la pertinence, des
enjeux et, lorsque cela est opportun, des modalités optimales d’implantation associées
au développement, au rehaussement technologique ou aux rapatriements d’analyses effectuées
par séquençage de nouvelle génération (SNG), et ce, dans la perspective globale du
système de santé québécois. Le présent rapport traite spécifiquement de l’analyse
par SNG de panels de gènes destinés au diagnostic moléculaire de la sclérose latérale
amyotrophique (SLA) avec ou sans démence frontotemporale (DFT).
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
prothèses et implants
caractéristiques familiales
sonde nasogastrique
implant
Séquençages
Générations
analyse de séquence
---
N3-AUTOINDEXEE
iGo2
Oxygénothérapie Concentrateur Concentrateur (trans)portable
http://www.antadir.com/uploads/product/254/pdf/fiche-de-synthese-igo2.pdf
Cette dernière version du concentrateur portable de DeVilbiss conserve des performances
techniques correctes. Il délivre des volumes bolus légèrement en dessous de la valeur
attendue mais reste dans la tolérance du fabriquant de 15%. On peut noter une amélioration
du niveau sonore sur cette dernière version de l’iGo 2, mais le dispositif est tout
de même considéré bruyant dans un environnement calme. Le concentrateur est livré
avec une pochette et bandoulière pour le transporter.
2022
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
oxygénothérapie
attention
concentration
oxygénothérapie
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation des tests antigéniques salivaires pour la détection du SARS-CoV-2
https://has-sante.fr/jcms/p_3318231/fr/evaluation-des-tests-antigeniques-salivaires-pour-la-detection-du-sars-cov-2
Dans son avis du 23 avril 2021, la HAS a conclu à un service attendu insuffisant pour
les tests antigéniques rapides sur prélèvement salivaire « faute d’efficacité satisfaisante,
compte tenu d’une sensibilité inférieure aux valeurs seuils minimales fixées par la
HAS de 80 % et 50 % respectivement chez les patients symptomatiques et les personnes
asymptomatiques ». Cet avis reposait sur les premières données scientifiques disponibles
dans la littérature et sur une consultation d'avis d’experts.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
antigènes
antigène covas
SARS-CoV-2
Antigènes
enquêteur
---
N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM LISSE
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295287/fr/cereform-lisse
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30
juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implants mammaires
Prairie
à remplir
A remplir
A remplir
A remplir
A remplir
implant
à remplir
silicone
de forme circulaire
gel
gels de silicone
sein, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM MICRO-TEXTURÉ
Implant mammaire, rond, micro-texturé, prérempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295293/fr/cereform-micro-texture
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30
juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indi-cations à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assu-rance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapports aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microscopie
gels de silicone
implant
sein, sai
gel
silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture
---
N2-AUTOINDEXEE
MELODY associée à son cathéter d'insertion ENSEMBLE
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308028/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisation
bioprothèse
Pulmonaria
implant
administration par voie intraveineuse
Ensembles
poumon, sai
veine, sai
cathétérisme
administration par voie cutanée
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME METS TIBIA PROXIMAL
Système modulaire de reconstruction massive du tibia proximal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322775/fr/systeme-mets-tibia-proximal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Tumeurs osseuses primitives localisées ; Métastases osseuses entraînant
une destruction massive du tibia proximal. Le système METS TIBIA PROXIMAL avec patch
d’hydroxyapatite est réservé aux situations pour lesquelles la reconstruction de l’appareil
extenseur du genou est possible (conservation de la tubérosité tibiale). Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires de reconstruction
massive du tibia proximal. IV (mineure) Par rapport aux systèmes modulaires de reconstruction
massive METS TIBIA PROXIMAL sans patch d’hydroxyapatite.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tibia
tibia proximal
massif
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N2-AUTOINDEXEE
UPYA
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323292/fr/upya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut
au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF).
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution
d’énergie de classe I.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
classement
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
PRECISE PRO RX
Endoprothèse carotidienne auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322760/fr/precise-pro-rx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques ( 50% ) : si le
chirurgien juge l’endartériectomie contre-indiquée pour des raisons techniques ou
anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion
pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique.
Pour les sténoses athéroscléreuses asymptomatiques ( 60%)1 ; PRECISE PRO RX est exceptionnellement
indiqué si une revascularisa-tion est jugée nécessaire au terme d’une discussion pluridisciplinaire
au cours de laquelle le chirurgien juge l’intervention contre-indiquée. Cette décision
devrait prendre en compte le risque naturel d’évolution de la maladie sous traitement
médical optimal ; Traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses carotidiennes
et ayant des indications identiques à l’endoprothèse carotidienne PRECISE PRO RX.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
proline
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N2-AUTOINDEXEE
CUTIMED SORBION SACHET S DRAINAGE
Pansement hydrocellulaire superabsorbant de forme géométrique non standard
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322763/fr/cutimed-sorbion-sachet-s-drainage
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies
aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de
détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants de forme géométrique standard,
inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
normes de référence
bandages
pansement
drain
Géométrie
drainage
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N2-AUTOINDEXEE
LVIS EVO
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322766/fr/lvis-evo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération
contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes,
sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires
seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans
des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
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N3-AUTOINDEXEE
INSERT VIVACIT-E
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322769/fr/insert-vivacit-e
Service attendu Insuffisant
2022
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
vitamine E
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
CRE8 EVO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322772/fr/cre8-evo
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou
des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native de 2,25 mm de dia-mètre dans
toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières
: après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel,
un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste)
des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères
coronaires natives 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par
angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque
chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Occlusion coronaire
totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes
isché-miques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier
stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence)
Dans le rapport d’évaluation technologiques sur les endoprothèses coronaires de 2018,
la Commission a conclu que, comparé aux stents nus, les stents actifs présentent un
intérêt thérapeutique mineur.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
pharmacologiste
sirolimus
endoprothèses
sirolimus
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N2-AUTOINDEXEE
ECLYPSE CONTOUR
Pansement hydrocellulaire anatomique superabsorbant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322985/fr/eclypse-contour
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies
aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de
détersion et de bourgeonnement. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux pansements hydrocellulaires superabsorbants répondant aux spécifications
techniques inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomistes
anatomie
Anatomie
bandages
anatomiste
Anatomie
pansement
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N2-AUTOINDEXEE
INSERTS XLPE
Inserts en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323286/fr/inserts-xlpe
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien,
insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période
d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins
de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant
un niveau d’activité et une espérance de vie élevés. Fractures cervicales vraies
chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score
de Parker supérieur ou égal à 6. Certaines situations de fractures extra-cervicales
dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement
conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d’âge fixée à
75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel
pour les inserts XLPE, de diamètre inférieur ou égal à 28 mm. V (absence) Par rapport
aux inserts en polyéthylène conventionnel pour les inserts XLPE, de diamètre interne
égal à 32 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
polyéthylène
liaison transversale
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBLEM MRI S-ICD
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323289/fr/emblem-mri-s-icd
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés au titre des
prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité
sociale, à savoir : À l’exclusion des patients avec bradycardie symptomatique et/ou
Tachycardie Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite
efficacement par une stimulation antitachycardique : Patients avec insuffisance
cardiaque (IC) symptomatique, NYHA II ou III, Fraction d’éjection Ventriculaire Gauche
(FEVG) 35 %, malgré un traitement pharmacologique optimal 3 mois et avec une espérance
de vie 1 an avec un bon statut fonctionnel, d’origine ischémique et 40 jours après
la phase aigüe d’un Infarctus du Myocarde (IDM) ou d’origine non ischémique. Maladie
génétique à haut risque de mort subite par TV / Fibrillation Ventriculaire (FV) sans
aucun autre traitement efficace connu.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
emblèmes et insignes
Défaillance cardiaque droite
défaillance cardiaque diastolique
classification internationale des maladies
emblèmes
imagerie par résonance magnétique
---
N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT ADMIRAL
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323295/fr/in-pact-admiral
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs,
symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable
à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm)
de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris
entre 4 et 7 mm. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique
au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une resténose
intra-stent de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence
compris entre 4 et 7 mm nécessitant une revascularisation de l’artère. Amélioration
du service attendu III (modérée) Par rapport au ballon nu.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
météorisme
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
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N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM DM2102
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323514/fr/confirm-dm2102
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
moniteur
coeur, sai
coeur
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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX FLEXIVOICE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323702/fr/provox-flexivoice
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant
phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi
que leurs dispositifs associés inscrits sur la LPPR (titre II, chapitre 4, section
5, sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés
totaux porteurs ou non d'implant phonatoire »).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Prothèses
prothèses et implants
prothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
PROVOX HME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323699/fr/provox-hme
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant
phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi
que leurs dispositifs associés inscrits à la LPPR (titre II, chapitre 4, section 5,
sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés
totaux porteurs ou non d'implant phonatoire »).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
prothèses et implants
implant
prothèse
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N2-AUTOINDEXEE
VALIANT NAVION
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323511/fr/valiant-navion
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
endoprothèses
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT PACIFIC
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323508/fr/in-pact-pacific
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade
ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose
de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus
du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à IN.PACT ADMIRAL.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
tympanite
météorisme
paclitaxel
paclitaxel
PACLITAXEL
---
N2-AUTOINDEXEE
MELODY ASSOCIÉE À SON CATHÉTER D'INSERTION ENSEMBLE II
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322988/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pose de bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée
en correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose,
régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie prothétique
(un conduit prothétique, une allogreffe valvulaire ou une bioprothèse). Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires pulmonaires
implantées par voie veineuse transcutanée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie cutanée
poumon, sai
cathétérisme
veine, sai
administration par voie intraveineuse
implant
bioprothèse
Pulmonaria
cathétérisation
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N2-AUTOINDEXEE
OXINIUM (Tête fémorale)
Tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324083/fr/oxinium-tete-femorale
Tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxyde de zirconium
oxyde de zirconium
tête du fémur
prothèse de hanche
oxyde de zirconium
zirconium
Prothèses
Tête
tête du fémur
prothèse de la hanche
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N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE SPOON
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324086/fr/neocate-spoon
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines en tant que source
complémentaire pour les besoins nutritionnels en particulier en calcium et en fer
des enfants de 6 mois à 10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux
hydrolysats poussés de protéines, Polyallergies alimentaires ; Traitement de l’½sophagite
à éosinophiles en tant que source complémentaire pour les besoins nutritionnels en
particulier en calcium et en fer des enfants de 6 mois à 18 ans.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
surnutrition
nutrition
spécialisation
Spécialistes
malnutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
RESTORATION ADM X3
Cotyle à insert à double mobilité pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324089/fr/restoration-adm-x3
La Société Stryker France S.A.S informe la Commission qu’elle ne commercialise plus
l’ensemble des références du système RESTORATION ADM X3 détaillées dans le tableau
ci-dessous et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations
remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
double
acétabulum
prothèse de hanche
insertion de prothèse de la hanche, totale
diagnostic assisté par ordinateur
Prothèses
dû à
mobilité
---
N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN 2KCAL HP
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
(DADFMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3325162/fr/fresubin-2kcal-hp
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. FRESUBIN
2 KCAL HP est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de
réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques
inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
spécialisation
nutrition entérale
émigration et immigration
nutrition
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N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN 2KCAL HP FIBRE
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
(DADFMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324883/fr/fresubin-2kcal-hp-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. FRESUBIN
2 KCAL HP FIBRE est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant
de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques
inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fibre
Spécialistes
nutrition entérale
émigration et immigration
spécialisation
nutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 HF-T QP
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation
dit « triple chambre » équipé du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324549/fr/edora-8-hf-t-qp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA
II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection
35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise
entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA permanente avec
une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en
classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition
de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables
avec stimulation atriobiventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre
» équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
triplés
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulateur cardiaque
pompes à perfusion implantables
dispositifs de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
implantation de stimulateur cardiaque
Équipement
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
Stimulation atrio-biventriculaire
---
N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 HF-T
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation
dit « triple chambre » équipé du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324546/fr/edora-8-hf-t
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, enclasse NYHA
II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection
35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise
entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA permanente avec
une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en
classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition
de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables
avec stimulation atriobiventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre
» équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
les deux ventricules du coeur
implantation de stimulateur cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire
cardiotoniques
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulateur cardiaque
Équipement
triplés
pacemaker
pompes à perfusion implantables
---
N2-AUTOINDEXEE
MOBILE DREAM (version 2014)
Véhicule électrique pour personne en situation de handicap, 4 roues motrices, avec
commande directionnelle manuelle
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3324310/fr/mobile-dream-version-2014
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mobilité
Handicap
manuels comme sujet
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
personnes handicapées
Handicap
Handicap
handicap
Personna +
Manuel
---
N2-AUTOINDEXEE
VIATORR TIPS
Endoprothèse couverte à expansion contrôlée pour le traitement des complications de
l’hypertension portale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323631/fr/viatorr-tips
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des complications de l’hypertension portale dans les situations
suivantes : Hémorragies par rupture de varices œsophagiennes ou gastriques, récidivantes
malgré un traitement conventionnel bien conduit et les ascites réfractaires ; Mise
en place d’une anastomose intrahépatique porto-cave par voie transjugulaire de manière
précoce dans les 72 h chez les patients à haut risque d’échec au traitement (Child-Pugh
classe C 14 points ou Child classe B et ayant une hémorragie en cours au moment
de l’endoscopie, des varices œsophagiennes, des varices œsogastriques de type 1, des
varices œsogastriques de type 2) après un traitement initial pharmacologique ou endoscopique.
Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux endoprothèses non couvertes.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hypertension portale
hypertension portale
endoprothèses
hypertension avec complication
complication
hypertension portale
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N2-AUTOINDEXEE
I-FACTOR FLEX FR
Substitut osseux issu de dérivés d'origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321329/fr/i-factor-flex-fr
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant «Apport
osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), dans le cadre d’arthrodèse
intersomatique et/ou postéro-latérale de la colonne vertébrale.»
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
espèces bovines
bovins
substituts osseux
shunt
---
N2-AUTOINDEXEE
HOT AXIOS
Implant d’apposition biliopancréatique luminal et son système de largage muni d’une
fonction d’électrocautérisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321828/fr/hot-axios
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Drainage endoscopique transgastrique ou transduodénal : de la vésicule
biliaire chez les patients à risque ou non-candidats à la chirurgie et présentant
une cholécystite aiguë ; des voies biliaires après échec de la cholangiopancréatographie
rétrograde endoscopique (CPRE) chez les patients présentant une obstruction biliaire
due à une sténose maligne. Amélioration du service attendu III (modérée) Cholécystite
aigue : drainage percutané Obstruction biliaire due à une sténose maligne : autres
techniques de drainage (percutané ou endoscopique)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
lumière corporelle
électrocoagulation
phénobarbital
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOCLEAN AG
Pansements absorbants à l’argent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321323/fr/urgoclean-ag
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire,
ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements
de pansement, érythème péri lésionnel, oedème, plaie malodorante, exsudat abondant.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements à l’argent
URGOTUL Ag LITE et URGOCELL Ag.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
argent
bandages
Pansements
argent
---
N2-AUTOINDEXEE
MODERMA FLEX CERAPLUS
Poche de recueil de stomie avec support (système 1 pièce)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321320/fr/moderma-flex-ceraplus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les poches de recueil, selon le type
de stomie : Stomie urinaire : « Les poches d’urostomie sont prises en charge pour
le recueil d’urines écoulant d’une stomie urinaire. Le support de forme non standard
(convexe) est indiqué pour les stomies invaginées ou planes ou dont le pourtour cutané
est irrégulier pour éviter l’écoulement d’effluent entre la peau et le support. »
Stomie digestive : « La prise en charge de la poche de recueil avec un support non
standard(convexe) est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée.»
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches de recueil
de stomie urinaire ou digestive avec support non standard inscrites sous lignes génériques
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poche pour stomie
support
---
N2-AUTOINDEXEE
PROMUS ELEMENT PLUS
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’everolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327274/fr/promus-element-plus
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
éléments
Évérolimus
EVEROLIMUS
élément chimique
évérolimus
endoprothèses
pharmacologiste
---
N2-AUTOINDEXEE
TOUCHCARE
Pompe à insuline externe sans tubulure extérieure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327277/fr/touchcare
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1 ou de type 2, adultes et enfants 2 ans ne pouvant être équilibrés
par une insulinothérapie par multi-injections sous-cutanées d’insuline. La prescription
de la pompe TOUCHCARE, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse
qu'à des patients dont la consommation est 60 U par jour. La prise en charge exclut
l’utilisation de la pompe à insuline en boucle fermée ou semi fermée, c’est-à-dire
dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités
permet de modifier automatiquement le débit d’insuline à partir de données issues
d’autres dispositifs médicaux connectés (capteur de mesure en continu du glucose interstitiel,
lecteur de glycémie, ...). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pompes à insuline externes, avec ou sans tubulure extérieure, inscrites
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
pompes à insuline
---
N2-AUTOINDEXEE
INSPIRE IV UAS
Système de stimulation des voies aériennes supérieures
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327280/fr/inspire-iv-uas
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
du syndrome d’apnée-hypopnée obstructive du sommeil (SAHOS) modéré à sévère (15
IAH 50) chez les patients avec un IMC inférieur à 32 kg/m² et en échec de traitement
(non répondeurs ou non-observants) par pression positive continue (PPC) et par orthèse
d’avancée mandibulaire (OAM) dans les indications définies par la LPPR. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'alternative.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
inspiration
voies respiratoires, sai
administration par voie générale
motivation
inspiration
stimulants du système nerveux central
---
N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3327283/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1 ou type 2, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans traités
par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour), en
complément d’une autosurveillance glycémique capillaire. La prise en charge exclut
son utilisation en boucle fermée ou semi fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système
autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement
le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs
médicaux connectés (comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel).
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système flash d’autosurveillance
du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
persistant
glucose
GLUCOSE
glucose
Glucose
glucose
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTANE BALANCE
Gouttes oculaires lubrifiantes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3326567/fr/systane-balance
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire associée à un dysfonctionnement
meibomien, encomplément de l’hygiène palpébral. Amélioration du service attendu V
(absence) Par rapport à HYLO LIPID (gouttes oculaires lubrifiantes) inscrit sur la
LPPR dans l’indication retenue.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
goutte
Gouttes oculaires lubrifiantes
oeil, sai
goutte
en goutte
---
N3-AUTOINDEXEE
8F - 5A
http://www.antadir.com/uploads/product/255/pdf/fiche-synthese-8f-5a.pdf
Ce concentrateur fixe 5L présente des performances techniques dans les tolérances
annoncées par le fabricant. On note cependant que la bille du débitmètre varie beaucoup
une fois la valeur fixée par l’utilisateur entre 4 et 5L/min. Ce débitmètre est d’ailleurs
peu accessible, il est positionné au milieu de la carcasse du concentrateur ce qui
rend sa lecture difficile. L’accès pour la maintenance du concentrateur est assez
compliqué puisque le capot n’est pas pensé pour être ouvert rapidement par les techniciens
(connectiques nombreuses entre le capot et les organes internes, 11 vis…).
2022
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Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER SCALAMOBIL S35 et ALBER SCALAMOBIL S38
Monte-escaliers transportables pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332536/fr/alber-scalamobil-s35-et-alber-scalamobil-s38
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes
utilisatrices de fauteuil roulant manuel dont la situation environnementale impose
le franchissement d’escaliers en sécurité et sans soumettre leur aidant à des contraintes
physiques trop importantes. S’agissant d’un dispositif destiné à être utilisé par
l’aidant, les capacités physiques et cognitives de la personne aidante doivent permettre
d’assurer la parfaite maîtrise des dispositifs monte-escaliers ALBER SCALAMOBIL S35
ou ALBER SCALAMOBIL S38. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport
au fauteuil roulant à propulsion manuelle standard seul.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Transport
fauteuils roulants
Manuel
ascenseurs et escaliers mécaniques
Transports
Transport
transports
Transports
levage
fauteuil roulant
Montée d'escalier
---
N2-AUTOINDEXEE
Véhicules pour personnes en situation de handicap - VPH (modification des modalités
de prise en charge)
Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 24 septembre 2021
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332743/fr/vehicules-pour-personnes-en-situation-de-handicap-vph-modification-des-modalites-de-prise-en-charge-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-24-septembre-2021
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet
(LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs
médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes
en situation de handicap (VPH) au titre IV de la liste prévue à l’article L. 165-1
(LPP) du code de la sécurité sociale publié au Journal Officiel du 24 septembre 2021.
Phase contradictoire prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale (CSS).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Handicap
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
papillomaviridae
Handicap
Personna +
jugement
personnes handicapées
Handicap
gestion des soins aux patients
dû à
handicap
---
N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR HIGHLANDER
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313331/fr/proteor-highlander
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant
d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre
inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale,
ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement
Energie
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
PerenniaDURA (modèle 303) et PerenniaFLEX (modèle 304)
Électrodes pour système de stimulation du nerf vague
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3316327/fr/perenniadura-modele-303-et-perenniaflex-modele-304
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Enfant ou adulte atteint d’une épilepsie avérée (crise enregistrée en
électroencéphalogramme) invalidante et pharmaco-résistante pour laquelle l’indication
d’un traitement chirurgical intracrânien n’a pas été retenue. Les épilepsies pharmacorésistantes
sont définies par la persistance de crises après 2 ans sous traitement adapté, c’est-à-dire
utilisation préalable en monothérapie séquentielle d’au moins 2 médicaments antiépileptiques
et d’au moins une association de 2 médicaments antiépileptiques pendant une durée
suffisante pour permettre d’en apprécier l’efficacité. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux modèles antérieurs dans la gamme.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
électrodes
stimulation du nerf vague
stimulateur
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N2-AUTOINDEXEE
Ivermectine
https://www.inesss.qc.ca/covid-19/traitements-specifiques-a-la-covid-19/ivermectine.html
L’ivermectine est un médicament principalement connu pour ses propriétés antiparasitaires.
Découvert en 1974 et approuvé par Santé Canada en 1987, l’ivermectine a permis de
traiter l’onchocercose (seconde cause de cécité infectieuse au monde), les helminthiases
et la gale [Santin et al., 2021]. Sa découverte a été récompensée en 2015 par le prix
Nobel de médecine. Ce médicament a été largement utilisé et est généralement bien
toléré dans le cadre d’indications pour un usage antiparasitaire tant chez l’animal
que l’humain.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
COVID-19
évaluation technologique
ivermectine
ivermectine
IVERMECTINE
ivermectine
---
N1-SUPERVISEE
SYSTÈME BONEBRIDGE
SYSTÈME BONEBRIDGE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3302451/fr/systeme-bonebridge
https://has-sante.fr/jcms/p_3309229/fr/avis-n-2022-0002/ac/sed-du-6-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-l-inscription-sur-la-liste-des-actes-et-prestations-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-code-de-la-securite-sociale-de-l-acte-de-pose-d-un-appareillage-auditif-a-conduction-osseuse-dans-l-os-temporal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Surdités de transmission ou surdités
mixtes pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage
traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Surdités
neurosensorielles unilatérales au moins sévères. Service attendu Suffisant Par
rapport aux implants auditifs à ancrage osseux (prothèses auditives ostéo-intégrées).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
aides auditives
Prothèse à ancrage osseux
surdité de transmission
surdité mixte de transmission et neurosensorielle
perte auditive unilatérale
surdité neurosensorielle
évaluation technologique
---
N1-SUPERVISEE
TERION K2
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303889/fr/terion-k2
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher
résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité
du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale,
congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients
dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments
autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement,
du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et
d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
PIED RESTITUTION ENERGIE, CLASSE II, OTTO BOCK, TERION K2
amputation du membre inférieur
amputation chirurgicale
amputation traumatique
amputation congénitale
maladie des brides amniotiques
agénésie
prothèse de pied, dispositif
prothèses et implants
pied
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
COTYLE DOUBLE MOBILITÉ
Cotyle à double mobilité sans ciment
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303908/fr/cotyle-double-mobilite
La Société CORIN FRANCE SAS informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les
références d’inserts relatives au COTYLE DOUBLE MOBILITE sans ciment (CORIN) et demande
par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables.
Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
I. Cotyle à insert à double mobilité
polyéthylène
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
PROTEOR DYNADAPT
Pied à restitution d'énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3304649/fr/proteor-dynadapt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant
d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre
inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale,
ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
se déplacer dans des bâtiments autres que la maison
se déplacer en dehors de la maison et d'autres bâtiments
autres activités précisées relatives au fait de se déplacer en d'autres lieux divers
Incapacité de marcher
amputation chirurgicale
amputation traumatique
anomalies morphologiques congénitales du pied
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
ZSI 375 PF
Implant sphinctérien péri-urétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305831/fr/zsi-375-pf
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Incontinence
urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne : Persistant plus de 9 mois après
une prostatectomie ou une chirurgie de l’hypertrophie bénigne de prostate et après
échec de la rééducation sphinctérienne Neurologique (spina-bifida) par malformation
congénitale Neurologique par lésion médullaire traumatique ou dégénérative.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
A. IMPLANT SPHINCTERIEN PERI URETRAL
incontinence urinaire
sphincter urinaire artificiel
prostatectomie
hyperplasie de la prostate
malformations
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIANON
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306882/fr/trianon
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
liaison transversale
polyéthylène
réactifs réticulants
---
N2-AUTOINDEXEE
CALCIBON
Substitut synthétique de l’os
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306554/fr/calcibon
Nature de la demande Radiation (LPP) Laboratoire / Fabricant ZIMMER BIOMET France
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
---
N2-AUTOINDEXEE
BR 7001
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305299/fr/br-7001
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà
de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port
de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées,
les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies
neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en
termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les
cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en
cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
long
Thérapeutiques
en série
chaussures
Adulte
Thérapeutique
adulte
adulte
dû à
Adulte
utilisations thérapeutiques
Thérapeutiques
---
N2-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305342/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés
au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de
la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie
abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage
postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions
suivantes sont réunies: si les options thérapeutiques conservatrices de première intention
ne répondent pas aux attentes de la patiente ; en cas de symptômes handicapants, en
lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade
2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une
décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital,
du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus d'organe pelvien
prolapsus
femmes
Organisme
suspension
Prolapsus
bassin, sai
implant
émigration et immigration
suspensions
Femelle
partie d'un organe
prothèses et implants
---
N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ (CHUP) POUR ENFANT
Variantes : en abduction à bord interne convexe et à bord interne rectiligne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307908/fr/chaussure-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-chup-pour-enfant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles déjà inscrites à la LPPR à savoir : Pour les patients jusqu’à leur
dix-huitième anniversaire : les pathologies neurologiques créant un déficit et un
déséquilibre neuromusculaire (ex. myopathies, infirmité motrice cérébrale (IMC)) ;
les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes,
dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques
de série à usage prolongé pour enfant.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutique
enfant
Enfant
chaussures
en série
dû à
utilisations thérapeutiques
abduction
Enfant
Enfant
sur le bord
Thérapeutique
long
de forme convexe
Thérapeutiques
Enfant
enfant
médecin (médecine interne)
---
N2-AUTOINDEXEE
CINESTEAM
Pansement secondaire absorbant anti-odeur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306755/fr/cinesteam
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Prise
en charge des plaies malodorantes.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
Odeurs
Odorisants
ayant une odeur
---
N3-AUTOINDEXEE
EMBLEM S-ICD
Défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée (modèle A209)
Défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée (modèle A209)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306885/fr/emblem-s-icd
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
évaluation technologique
emblèmes
emblèmes
défibrillateur cardiaque
défibrillateur cardiaque
cathéters à demeure
cathéters à demeure
classification internationale des maladies
classification internationale des maladies
défibrillateur interne
défibrillateur interne
défibrillateurs implantables
défibrillateurs implantables
Défaillance cardiaque droite
Défaillance cardiaque droite
emblèmes et insignes
emblèmes et insignes
sondes cardiaques
sondes cardiaques
tissu sous-cutané, sai
tissu sous-cutané, sai
sonde
sonde
défaillance cardiaque diastolique
défaillance cardiaque diastolique
---
N2-AUTOINDEXEE
CROWN
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332335/fr/crown
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction
crânienne, sur entente préalable, soit en première intention, en cas de défect
osseux : situé dans la zone fronto-temporale, ou de grande taille
(supérieur à 35 cm²). soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité
de l'autogreffe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
substituts osseux
crâne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
NEURO TRONIC
Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332341/fr/neuro-tronic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Déficience
fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de
verrouillage du genou, chez des patients répondant aux conditions suivantes :
Un flexum de genou inférieur à 10 ; La capacité à marcher 6 minutes en continu,
avec ou sans aides de marche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
à E-MAG ACTIVE, articulation électronique de genou pour orthèse du membre inférieur.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
robot
articulation du genou
membre inférieur
Automatisme
tous les membres
Articulations
orthèses
automatisme
électronique
neurologie
électron
Electronique
---
N2-AUTOINDEXEE
MUTARS EPAULE
Système modulaire de reconstruction massive de l’épaule
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312302/fr/mutars-epaule
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction de l’articulation de l’épaule après résection de tumeurs
osseuses localisées de l’humérus proximal, nécessitant la résection de l’humérus proximal
ou de la totalité de l’humérus, et dans toutes les situations exceptionnelles de destruction
massive de l’humérus proximal ou de l’humérus total d’origine non carcinologique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la reconstruction massive
d’humérus proximal : autres systèmes modulaires de reconstruction massive de l’humérus
proximal IV (mineure) Par rapport à la reconstruction massive d’humérus total :
prothèses sur-mesure de reconstruction massive de l’humérus total associant des éléments
modulaires et des éléments sur-mesure
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
épaule
---
N3-AUTOINDEXEE
Elisée 150 (Li-Ion)-PlusFAB 6
http://www.antadir.com/uploads/product/60/pdf/evaluationselisee150.pdf 5
Les performances de ce ventilateur ont été évaluées en configurations adultes et pédiatriques.
2022
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Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
ions
---
N3-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK XS
Dispositif d’auto-mesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333643/fr/coaguchek-xs
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
Dispositifs
poids et mesures
disposition (psychologie)
Mesures
rapport normalisé international
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation des systèmes de pompes à insuline chez les patients atteints du diabète
de type 1
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/evaluation-des-systemes-de-pompes-a-insuline-chez-les-patients-atteints-du-diabete-de-type-1.html
Au Québec depuis 2011, l’achat d’une pompe à insuline ainsi que les fournitures nécessaires
à son utilisation peut être remboursé via le Programme québécois d’accès aux pompes
à insuline, aux personnes atteintes de DT1 âgées de 18 ans et moins qui satisfont
à des critères cliniques précis. Ce rapport fait suite à un mandat reçu de la direction
des services hospitaliers de la Direction générale des affaires universitaires, médicales,
infirmières et pharmaceutiques, conjointement avec la direction santé mère-enfant
de la Direction générale des programmes dédiés aux personnes, aux familles et aux
communautés du Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) au regard d’un
potentiel élargissement à la population adulte.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
patients
pompes à insuline
Diabète de type 1
études d'évaluation comme sujet
diabète de type 1
pompe à insuline
maladie
a une évaluation
a comme patient
---
N2-AUTOINDEXEE
Zen-O RS-00500
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332874/fr/zen-o-rs-00500
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients
éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 L/min
et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits à la
LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
oxygène
OXYGENE MEDICAL
concentration
oxygène
oxygène
mobilité
uméclidinium
---
N2-AUTOINDEXEE
OC-E100
Concentrateur d’oxygène stationnaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332877/fr/oc-e100
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie
à long terme à domicile chez des patients qui nécessitent un débit d’oxygène en poste
fixe supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygènes fixes inscrits sur
la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
attention
curcumine
oxygène
oxygène
OXYGENE MEDICAL
concentration
---
N2-AUTOINDEXEE
BIOMATRIX ALPHA
Endoprothèse coronaire (stent) à libération de biolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333271/fr/biomatrix-alpha
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s)
de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations
de la maladie coronaire (maladie stable, SCA) ; Situations particulières, après discussion
médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque
et lorsque c’est possible incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste)
des alternatives de revascularisation : - Lésions pluritronculaires de novo d’artères
coronaires natives 2,25mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par
angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque
chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; - Occlusion coronaire
totale de plus de 72 heures. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans
les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses
UN ALPHA
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS P16
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333928/fr/vercise-genus-p16
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Traitement
des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une
gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de
la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; - Traitement de la dystonie
primaire chronique généralisée pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans
ou plus, n’ayant pas des capacités cognitives et ne bénéficiant pas d’un encadrement
compatibles avec l'utilisation d'un système de neurostimulation implantable rechargeable,
ou en primo-implantation. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres systèmes de stimulation cérébrale non rechargeables inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE PC (ÉLECTRODE CONVENTIONNELLE)
Électrode conventionnelle (standard ou non directionnelle) pour stimulation cérébrale
profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333931/fr/vercise-pc-electrode-conventionnelle
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles retenues pour les stimulateurs compatibles avec cette électrode
conventionnelle (standard ou non directionnelle). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres électrodes conventionnelles inscrites sur la
LPPR dans la stimulation cérébrale profonde.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
électrodes
standardiste
électrode
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE PC
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333934/fr/vercise-pc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors
de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70%
à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé, en
remplacement d’un composant du système VERCISE PC. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation cérébrale profonde à
double canal non rechargeables inscrits sur la LPPR dans l’indication retenue.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulateur
stimulation cérébrale profonde
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE CARTESIA
Électrode directionnelle pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333940/fr/vercise-cartesia
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant -Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,
lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England
70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé
; -Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez
des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Dans la maladie de Parkinson : par rapport aux électrodes conventionnelles (standard
ou non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues. V (absence)
Dans la dystonie primaire chronique généralisée : par rapport aux électrodes conventionnelles
(standard ou non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
électrode
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS R16
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333943/fr/vercise-genus-r16
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Traitement
des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une
gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de
la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; chez un patient ayant des
capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement familial compatibles avec
la réalisation des recharges, notamment en remplacement d’un système non rechargeable
; - Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacorésistante, chez
des patients âgés de 7 ans ou plus, ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant
d’un encadrement compatibles avec l'utilisation d'un système de neurostimulation implantable
rechargeable. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
systèmes de stimulation cérébrale rechargeables inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
stimulation cérébrale profonde
cerveau, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CONTROL-IQ
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3336412/fr/control-iq
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 6 ans (avec une dose quotidienne
totale d'insuline 10 unités par jour), dont l’équilibre glycémique préalable est
insuffisant (taux d’HbA1c à 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée bien
conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique
pluriquotidienne ( 4/j). Bien que les études menées avec le système CONTROL-IQ aient
été réalisées chez les patients diabétiques de type 1, sans restriction sur le seuil
d’HbA1c, la Commission regrette que cette indication soit restreinte aux indications
de prise en charge du système DEXCOM G6 nécessaire au fonctionnement du système CONTROL-IQ,
en termes de taux d’HbA1c à 8%. Amélioration du service attendu III (modérée)
Par rapport aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline
externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
diabète de type 1
Diabète
robot
Diabète
---
N2-AUTOINDEXEE
MICHELANGELO
Main myoélectrique pour prothèse externe de membre supérieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338377/fr/michelangelo
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Amputations du membre supérieur à partir du niveau transradial,
acquises ou congénitales. L’appareillage des patients (adultes ou adolescents) peut
être unilatéral ou bilatéral. Amélioration du service attendu III (modérée) Par
rapport à l’effecteur terminal de la prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur
MYOBOCK.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
membres artificiels
Membre supérieur
main
Prothèses
prothèse de membre
---
N2-AUTOINDEXEE
MICHELANGELO TRANSCARPIENNE
Main myoélectrique pour prothèse externe de membre supérieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338380/fr/michelangelo-transcarpienne
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations
du membre supérieur à partir du niveau transcarpien, acquises ou congénitales. L’appareillage
des patients (adultes ou adolescents) peut être unilatéral ou bilatéral. Amélioration
du service attendu III (modérée) Par rapport à l’effecteur terminal transcarpien
de la prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur MYOBOCK (code LPPR 2730760).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse de membre
main
membres artificiels
Membre supérieur
Prothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
GUARDIAN 4
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338383/fr/guardian-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant -Patients
diabétiques de type 1 (adultes et enfants à partir de 7 ans) dont l’équilibre glycémique
préalable est insuffisant (taux d’HbA1c 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée
bien conduite (par pompe externe ou multi-injections) et d’une autosurveillance glycémique
(ASG) pluriquotidienne ( 4 ASG/j) ; -Patients diabétiques de type 1 (adultes et enfants
à partir de 7 ans) ayant présenté des hypoglycémies sévères ayant conduit à des interventions
médicales en urgence ; -Patients diabétiques de type 1 (adultes et enfants à partir
de 7 ans) traités par insulinothérapie intensifiée, nécessitant un support à distance
pour la gestion optimisée de leur diabète par leur entourage proche (parents ou aidants).
Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l’autosurveillance glycémique
par lecteur de glycémie capillaire seul. V (absence) Par rapport au système de mesure
en continu du glucose interstitiel DEXCOM G6.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Glucose
glucose
GLUCOSE
persistant
glucose
glucose
poids et mesures
Mesures
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au système de mesure en continu du glucose interstitiel
GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338386/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique
n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne
totale d'insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline
(pompe externe) depuis au moins 6 mois et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne
( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système MINIMED
780G associé au capteur GUARDIAN SENSOR 3 et au transmetteur GUARDIAN 3 LINK BLE.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
glucose
persistant
glucose
Diabète
robot
poids et mesures
Mesures
glucose
Diabète
diabète de type 1
Glucose
GLUCOSE
Automatisme
---
N2-AUTOINDEXEE
ROSIDAL SYS
Kit de compression veineuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339203/fr/rosidal-sys
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade
C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur
à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes
de compression multi-types, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression veineuse
Compression
tampons chirurgicaux
compression
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTIVE FUSION UD
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339305/fr/optive-fusion-ud
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). L’utilisation d’OPTIVE FUSION UD n’est pas indiquée
chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solutions ophtalmiques
ophtalmie
Solutions
stérilité
fusion
solution
---
N2-AUTOINDEXEE
ROSIDAL K
Bandes de compression veineuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339368/fr/rosidal-k
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade
C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur
à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes
de compression multi-types, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
Compression
compression veineuse
bandages de compression
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH TX2 DISSECTION PROFORM
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334192/fr/zenith-tx2-dissection-proform
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Dissections aigües de l’aorte thoracique descendante lorsqu’il existe
une indication opératoire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dissection aortique
aorte
dissection
endoprothèses
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
PLATINUM MOBILE
Concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334265/fr/platinum-mobile
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients
éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
oxygène
OXYGENE MEDICAL
concentration
mobilité
oxygène
oxygène
---
N3-AUTOINDEXEE
ELUNA 8 DR-T
Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (DDDR) équipé
du système HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334851/fr/eluna-8-dr-t
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
pacemaker
Équipement
---
N3-AUTOINDEXEE
COROFLEX ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338159/fr/coroflex-isar
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM DM 2100
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338164/fr/confirm-dm-2100
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
coeur
prothèses et implants
moniteur
---
N2-AUTOINDEXEE
SEQUENT PLEASE
Ballon actif coronaire à libération de Paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338389/fr/sequent-please
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
météorisme
PACLITAXEL
---
N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation
dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338392/fr/visionist
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant - Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe
NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection
35 %, en rythme sinusal : • avec une durée de QRS 150 ms ; • avec une durée QRS
comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. - Patients en FA permanente
avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%,
en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition
de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Le modèle U226
est muni d’un connecteur exclusif de type LV-1 pour la sonde ventriculaire gauche,
non conforme aux normes européennes en vigueur. La prise en charge du modèle U226
est limitée aux cas de remplacement de matériel, pour des patients déjà implantés
avec une sonde ventriculaire gauche, à connecteur exclusif de type LV-1. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables
avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre
» déjà inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stimulation atrio-biventriculaire
stimulateur cardiaque
les deux ventricules du coeur
prothèses et implants
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
triplés
dispositifs de resynchronisation cardiaque
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque
---
N2-AUTOINDEXEE
MERLIN.NET
Système de télésurveillance pour moniteurs cardiaques implantables compatibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3339057/fr/merlin-net
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Télésurveillance
des patients porteurs d’un moniteur cardiaque implantable compatible, dans les indications
retenues à la LPPR pour ces dispositifs. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Par rapport au suivi conventionnel exclusif.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Syndrome de Lyell
Neurofibromine-2
moniteur
prothèses et implants
coeur
télémédecine
implant
coeur, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
GEL'CLEAR
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales (DADFMS) pour les besoins
nutritionnels en cas de dysphagie ou de troubles de la déglutition.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338765/fr/gel-clear
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dysphagie
oropharyngée se traduisant par des troubles de la déglutition aux liquides et semi-liquides
chez les patients de plus de 3 ans. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres épaississants alimentaires à base de gomme de xanthane.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
besoins nutritionnels
Besoins
dysphagie
troubles de la déglutition
Spécialistes
émigration et immigration
troubles nutritionnels
Dysphagie
déglutition
besoins nutritifs
spécialisation
casse-croute
---
N2-AUTOINDEXEE
Zen-O CLARITY RS-00500C
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340190/fr/zen-o-clarity-rs-00500c
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie
à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie
en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie
en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au ZEN-O
RS-00500.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
uméclidinium
OXYGENE MEDICAL
oxygène
oxygène
oxygène
concentration
attention
---
N2-AUTOINDEXEE
INVACARE LEO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340193/fr/invacare-leo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche,
dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes
un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience
soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge
d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation
de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne.
*Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles
(CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie
en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,
mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant.
» Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires
de classe d’usage B, i.e. les « scooters suffisamment compacts et manœuvrables pour
certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs
» dont les spécifications techniques ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du
21 février 2012 et reprises dans celui du 12 avril 2022.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motocyclettes
---
N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR FREEDOM SHOCKWAVE
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3340344/fr/proteor-freedom-shockwave
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : - des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
- des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF),
et - d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
SIR-SPHERES Y-90 RESIN MICROSPHERES (SIR-SPHERES)
Microsphères d’Yttrium 90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341504/fr/sir-spheres-y-90-resin-microspheres-sir-spheres
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Traitement palliatif des carcinomes hépatocellulaires
non résécables, de stade BCLC B/C, sans occlusion complète du tronc porte, chez des
patients ayant : Un état général conservé (score ECOG 0-1), Une fonction
hépatique préservée (Child-Pugh A ou B), Chez qui ni la chimioembolisation
transartérielle (TACE) ni le traitement systémique ne sont retenus en réunion de concertation
pluridisciplinaire (RCP). Métastases hépatiques du cancer colorectal en échappement
thérapeutique. Les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants
: État général conservé [score ECOG (Eastern Cooperative Oncology Group)
2], Absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%), Absence
de localisation extra-hépatique évolutive définie en réunion de concertation pluridisciplinaire
(RCP), selon les recommandations en vigueur, Réfractaires ou intolérants à
l'ensemble des thérapeutiques systémiques recommandées. L’évolution sous chimiothérapie
doit être documentée. Amélioration du service attendu IV (mineure) Dans l’indication
retenue relative au traitement des carcinomes hépato-cellulaires. IV (mineure) Dans
l’indication retenue relative au traitement des métastases hépatiques du cancer colorectal.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
systèmes d'information de radiologie
yttrium
microsphères
yttrium
---
N2-AUTOINDEXEE
EDWARDS KIT SAPIEN 3 ULTRA – TRANSFEMORAL
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341348/fr/edwards-kit-sapien-3-ultra-transfemoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L'indication
doit être posée lors d'une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores
de risque, les comorbidités associées et l’avis du patient. Pour les patients opérables
avec un score STS ou EuroSCORE II 4%, l'indication est limitée aux patients de plus
de 65 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d'indication de chirurgie valvulaire
mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie
favorable à la voie transfémorale. Les patients ayant une espérance de vie inférieure
à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications
importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique
(non-indication). Il est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant
au marquage CE du dispositif EDWARDS SAPIEN 3 ULTRA. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport à la bioprothèse valvulaire aortique de précédente génération,
EDWARDS SAPIEN 3 (associée au système COMMANDER).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte, sai
aorte
implant
leadership
administration par voie générale
---
N3-AUTOINDEXEE
COMET
Guide de mesure de la fraction de flux de réserve coronaire (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341342/fr/comet
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
fraction du flux de réserve coronaire
précis
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTOWIRE III
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341339/fr/optowire-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure
du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie coronaire, en situation
de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion
monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d’ischémie myocardiques
préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux autres guides de mesure du flux de réserve
coronarien (FFR), inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
poids et mesures
Réserve
fraction du flux de réserve coronaire
précis
gestion des équipements et fournitures hospitaliers
---
N2-AUTOINDEXEE
LEO PLUS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341168/fr/leo-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription et modification des conditions
d’inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire,
par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens,
rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour
lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par
ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Pour le renouvellement
d’inscription : par rapport autres stents intracraniens inscrits sur la LPPR. V (absence)
La modification des conditions d’inscription : par rapport aux autres références de
LEO PLUS inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
COTYLE G7 DM INSERTS ARCOMXL E1 VIVACITE
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert ARCOMXL
en polyéthylène hautement réticulé ou d’un insert en polyéthylène hautement réticulé
avec vitamine E : insert E1 ou insert VIVACIT-E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3338168/fr/cotyle-g7-dm-inserts-arcomxl-e1-vivacite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; - Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit »
est à privilégier (fixation sans ciment du cotyle) si le lit osseux est de bonne qualité.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité
avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
Vitamine
vitamine E
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
Ciments
acétabulum
cimentation
vitamine e
polyéthylène
liaison transversale
double
réactifs réticulants
---
N2-AUTOINDEXEE
LONGEVITY
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3334579/fr/longevity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap
quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une
période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés
de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et
75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales
vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un
score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales
dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement
conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). Amélioration du service
attendu IV (mineure) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel pour
les diamètres internes 28 mm. V (absence) Par rapport aux inserts en céramique
d’alumine pour les diamètres internes 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
liaison transversale
polyéthylène
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
LONGEVITY
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341333/fr/longevity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien,
insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période
d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins
de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant
un niveau d’activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales vraies
chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score
de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales
dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement
conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d’âge fixée à
75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
liaison transversale
polyéthylène
réactifs réticulants
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
MATERNOV, TIRE-LAIT ÉLECTRIQUE
Tire-lait électrique à usage individuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341336/fr/maternov-tire-lait-electrique
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Allaitement
maternel quelles qu'en soient la cause et la modalité (allaitement exclusif ou partiel)
».
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lait
dû à
lait
---
N2-AUTOINDEXEE
NEURO SWING
Articulation de cheville modulaire pour orthèse du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3341345/fr/neuro-swing
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation
de déficits fonctionnels de la marche pour des flexions plantaires (équin) ou dorsales
(talus) excessives non fixées avec absence du contrôle de la phase d’appui chez les
enfants de moins de 15 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux orthèses suro-pédieuses dynamiques à restitution d’énergie en matériaux composites,
sur mesure, inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurologie
articulation talocrurale
Articulations
membre inférieur
Articulateurs
orthèses
Articulations
Cheville
tous les membres
---
N2-AUTOINDEXEE
Avis - Détection de la mutation T790M de l'exon 20 du gène EGFR dans le cancer du
poumon résistant aux inhibiteurs de l'EGFR sur ADN tumoral circulant (biopsie liquide)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/detection-de-la-mutation-t790m-de-lexon-20-du-gene-egfr-dans-le-cancer-du-poumon-resistant-aux-inhibiteurs-de-legfr-sur-adn-tumoral-circulant-biopsie-liquide.html
L’analyse proposée vise à effectuer la détection de la mutation EGFR-T790M à partir
de l’ADN tumoral circulant d’un patient atteint d’un CPNPC résistant aux inhibiteurs
de l’EGFR en vue de lui offrir l’osimertinib. La biopsie liquide est une méthode de
prélèvement alternative qui permet au patient d’éviter une biopsie tissulaire et les
complications potentielles associées, de diminuer les coûts et le temps de réponse.
Peu de patients se verront offrir ce test compte tenu de l’inscription récente de
l’osimertinib en 1re intention pour cette indication, mais il demeure tout de même
pertinent pour certains.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
évaluation technologique
tumeurs du poumon
enquêteur
acide désoxyribonucléique
acide désoxyribonucléique
tumeur maligne, sai
Gènes de cancer
exon
Biopsie liquide
Cancer du poumon
cancer
biopsie
jugement
récepteur de l'EGF
exons
ADN tumoral circulant
substance liquide
Cancer du poumon
gène
rigidité diffuse
gènes erbB-1
mutation
---
N2-AUTOINDEXEE
Avis - Injections de vitamine C à haute dose chez les patients atteints d’un cancer
au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/injections-de-vitamine-c-a-haute-dose-chez-les-patients-atteints-dun-cancer-au-quebec.html
Quelques études observationnelles réalisées à la fin des années 1970 ont rapporté
une augmentation de la survie globale et de la qualité de vie chez des patients atteints
de différents types de cancer en phase terminale traités avec des injections de vitamine
C à haute dose. Depuis, de nombreuses études cliniques et précliniques en laboratoire
(modèles cellulaires et animaux) ont évalué si la vitamine C à des concentrations
très élevées pouvait, par l’action de différents mécanismes cellulaires, avoir un
effet sur la qualité de vie des personnes atteintes de cancer, exercer une activité
anticancéreuse ou encore accroitre l’efficacité des traitements antinéoplasiques.
L’objectif général de ce projet était d’évaluer l'efficacité et l’innocuité des injections
de vitamine C à haute dose dans le but de soutenir les établissements et les cliniciens
dans leur décision d’offrir ou non ces injections aux personnes atteintes d’un cancer.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
évaluation technologique
VITAMINE C
Québec
patients
Vitamine
acide ascorbique
injections
Cancer
a comme patient
Vitamines
jugement
acide ascorbique
maladie
cancer
injection
Cancer
tumeurs
tumeur maligne, sai
Injection
---
N2-AUTOINDEXEE
GEWA ONE
Téléthèse : télécommande adaptée au handicap pour permettre le contrôle de l’environnement
électrique et électronique de la personne en situation de handicap
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342587/fr/gewa-one
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aider
les personnes qui sont physiquement, cognitivement et/ou visuellement dans l’incapacité
d’utiliser un téléphone mobile standard ou de contrôler un équipement électronique
(directement ou via l’utilisation d’une télécommande standard), dans le but de : -Contrôler
des équipements électroniques tels que des téléviseurs, des luminaires, des climatiseurs,
des moteurs d’ouverture de porte et ou de fenêtres, des lits motorisés, des jouets,
etc. -Passer ou recevoir des appels -Envoyer ou recevoir des messages textes (SMS).
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de téléthèse.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Handicap
environnement contrôlé
Adaptation
électron
Handicap
Personna +
électronique
Réadaptation
adaptation
surveillance de l'environnement
Handicap
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
personnes handicapées
handicap
Environnement
Electronique
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP II
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342793/fr/embotrap-ii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion
proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure,
visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient
a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures
après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux
critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un
délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique
doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever EMBOTRAP
II doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV).
Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par
thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers, inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP III
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342796/fr/embotrap-iii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion
proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure,
visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient
a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures
après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux
critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un
délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique
doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever EMBOTRAP
III doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV).
Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par
thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers, inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
---
N2-AUTOINDEXEE
MITRACLIP G4-XTW
Clip de réparation mitrale bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3342799/fr/mitraclip-g4-xtw
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
avec insuffisance mitrale sévère d’origine dégénérative, symptomatique malgré une
prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de
remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité.
Patients avec une insuffisance mitrale secondaire de grade 3 /4 symptomatique malgré
une prise en charge médicale optimale et remplissant les critères suivants : • non
éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire, • ayant eu une
hospitalisation pour insuffisance cardiaque dans les 12 mois précédant l’intervention,
• ayant une fraction d’éjection ventriculaire gauche comprise entre 20 et 50%, • et
une surface de l’orifice régurgitant 0,3 cm² et un volume télédiastolique indexé
du ventricule gauche 96 mL/m². Les patients ayant un ventricule gauche fortement
dilaté (défini par un volume télédiastolique indexé du ventricule gauche 96 mL/m²)
et une insuffisance mitrale modérée ou moindre, démontré par un orifice régurgitant
de la valve mitrale 0,3 cm², ne sont pas éligibles à la technique (non-indication).
Les critères cliniques et échocardiographiques doivent être validés par une équipe
multidisciplinaire ad hoc. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1
an compte tenu de comorbidités extracardiaques ne sont pas éligibles à la technique
(non-indication). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à MITRACLIP
XTR, clip de réparation mitrale bord à bord de précédente génération.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
annuloplastie mitrale
dû à
sur le bord
---
N3-AUTOINDEXEE
ALLURE QUADRA
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation,
dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3343188/fr/allure-quadra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
prothèses et implants
dispositifs de resynchronisation cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire
---
N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 68 - PENUMBRA SYSTEM
incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 60
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309882/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-68-penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-60
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration (technique)
cathéter
reperfusion
antigène carcinoembryonnaire
antigène carcino-embryonnaire
cathétérisme
aspiration
---
N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA JET 7
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309885/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-jet-7
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
aspiration
cathéter
7-méthylbenzo[a]anthracène
7-methylbenzo[a]anthracene
aspiration (technique)
reperfusion
---
N2-AUTOINDEXEE
DERIVO
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309888/fr/derivo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
C2 IVL CATHETER
Cathéter du système de lithotripsie intravasculaire (ou IVL) coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310870/fr/c2-ivl-catheter
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
des lésions de novo d ’artères coronaires natives de longueur inférieure à 40 mm située
dans un vaisseau de diamètre compris entre 2,5 et 4,0 mm, avec des calcifications(évaluées
par angiographie) et dont la pré-dilatation, par ballon non-compliant de taille adaptée
à l’artère est insuffisante* pour la pose adéquate d’un stent coronaire sans malapposition
ni sous-expansion. *Cette insuffisance est laissée à la discrétion du médecin et est
estimée notamment au travers du flux coronaire antérograde (flux TIMI 3), du degré
de sténose résiduelle et de la persistance de l’empreinte sur le ballon. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'athérectomie rotationnelle.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
litholapaxie
lumière d'un vaisseau sanguin
cathétérisme
lithotritie
cathéter
---
N2-AUTOINDEXEE
NEUROFORM 3 ET NEUROFORM EZ3
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308576/fr/neuroform-3-et-neuroform-ez3
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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false
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
ERGONOMIX (SANS QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308582/fr/ergonomix-sans-qid
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises
en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article
L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires
suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les
changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont
pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone
inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
gels de silicone
implants mammaires
gel
A remplir
Prairie
à remplir
de forme circulaire
A remplir
A remplir
silicone
sein, sai
A remplir
à remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT PLUS
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309846/fr/hylo-confort-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT PLUS n’est
pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la
LPPR dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Solutions
solutions ophtalmiques
solution
stérilité
ophtalmie
---
N2-AUTOINDEXEE
INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1)
Électrode pour système non rechargeable de neuromodulation des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309849/fr/interstim-surescan-mri-978b1
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
urinaires Rétention urinaire chronique avec hypertonie du sphincter strié, sans
cause urologique décelable (troubles dits rétentionnistes), rebelle aux traitements
conservateurs ; Pollakiurie invalidante avec ou sans incontinence par impériosité
(urgenturie) et impériosité invalidante (troubles dits irritatifs), rebelles aux traitements
conservateurs. Indications fécales Incontinence fécale, rebelle aux traitements conservateurs,
avec un sphincter anal fonctionnel défini comme suit : Sphincter intact (sans
lésion ou après réparation sphinctérienne) ;OU Sphincter altéré, si la taille
de la lésion ne justifie pas la réparation sphinctérienne. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à l'électrode INTERSTIM (référence 3889) inscrite
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
imagerie par résonance magnétique
électrode
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
PONTO 5 MINI
Processeur pour prothèse auditive ostéointégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309852/fr/ponto-5-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
telles que décrites sur la LPPR : Surdités de transmission ou surdités mixtes
pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage
traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation
unilatérale) ; Surdités neurosensorielles unilatérale au moins sévères. Amélioration
du service attendu V (absence) Processeurs de son de la prothèse auditive ostéo-intégrée
PONTO inscrits à la LPPR (génération antérieure) : PONTO, PONTO PRO, PONTO PRO POWER,
PONTO PLUS, PONTO PLUS POWER, PONTO 3, PONTO 3 POWER, PONTO 3 SUPER POWER et PONTO
4.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Audition
aides auditives
Audition
Prothèses
pont de varole
Ostéo-intégration
prothèse auditive
---
N2-AUTOINDEXEE
PUROS
Allogreffe osseuse viro-inactivée par procédé TUTOPLAST
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309855/fr/puros
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement
de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes
---
N2-AUTOINDEXEE
CALCIBON INJECT
Substitut osseux synthétique injectable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309861/fr/calcibon-inject
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque
les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Amélioration du service
attendu V (absence) Selon la nomenclature actuelle : Par rapport aux substituts
osseux synthétiques et les substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale
déjà inscrits sur la LPPR ; Selon la nomenclature générique recommandée par la
CNEDiMTS par avis du 28 mai 2013 : Par rapports aux différentes descriptions génériques
relatives aux substituts synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine
animale.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
injections
Injection
injection
---
N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN avec revêtement bioactif PROPATEN
Endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine
d’origine porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309864/fr/gore-viabahn-avec-revetement-bioactif-propaten
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Indications déjà inscrites sur la LPPR Artériopathie oblitérante
des membres inférieurs symptomatique au stade claudication intermittente sévère (stade
ou 2b selon la classification de Leriche et Fontaine) ou ischémie critique imputable
à des lésions complexes de novo (de longueur comprise entre ou 15 cm et 25 cm
et de classe C et D dans la classification TASC II) des artères fémoro-poplitées au-dessus
du genou, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance
bénéfice/risque défavorable. Les patients doivent répondre aux critères suivants :
lésions fémorale superficielle et/ou poplitée proximales (3-cm au dessus de l’interligne
articulaire ou au-dessus des condyles fémoraux) ; diamètre de référence de l’artère
fémorale superficielle compris entre 4 et 7,5 mm ; au moins une artère perméable
dans le lit vasculaire d’aval ; inéligibilité à la chirurgie de pontage veineux,
dont absence documentée de greffon autologue disponible ; score ASA ou III
et/ou au moins un facteur de risque opératoire parmi : âge ou 80 ans, coronaropathie
ou insuffisance cardiaque, insuffisance respiratoire chronique ou bronchopneumopathie
chronique obstructive, insuffisance rénale, antécédent d’accident vasculaire cérébral
; absence de contre-indication à un double traitement antiplaquettaire au long
cours. Nouvelles indications Prise en charge des anévrismes de l’artère poplitée symptomatiques
ou asymptomatiques 20 mm de diamètre ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à l' endoprothèse GORE VIABAHN utilisée
dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
héparine
médecin (médecine interne)
héparine
endoprothèses
espèces porcines
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N2-AUTOINDEXEE
PROTEOR PACIFICA LP
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309867/fr/proteor-pacifica-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant
d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre
inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale,
ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué chez les patients ayant une amputation
basse de jambe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
pieds à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
amputation du pied
Energie
amputation de la jambe
Energie
jambe
pied
amputés
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N3-AUTOINDEXEE
MITRACLIP
Clip de réparation mitrale bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3345364/fr/mitraclip
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
sur le bord
annuloplastie mitrale
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N3-AUTOINDEXEE
MITRACLIP NT
Clip de réparation mitrale bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3345367/fr/mitraclip-nt
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
sur le bord
annuloplastie mitrale
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N2-AUTOINDEXEE
BIOFREEDOM
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3344636/fr/biofreedom
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable
à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native de diamètre 2,25 mm
dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations
particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel,
un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est possible, incluant le cardiologue référent
et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires
de novo d’artères coronaires natives de diamètre 2,25 mm lorsque la revascularisation
complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible
ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées). Sténose
du tronc commun non protégé dans certains cas où l’angioplastie pourra être envisagée
notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical
élevé (en fonction des comorbidités associées). Occlusion coronaire totale de
plus de 72 heures. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans les indications
retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
pharmacologiste
pharmacologie
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N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3346126/fr/synergy
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
évérolimus
EVEROLIMUS
Évérolimus
pharmacologie
pharmacologiste
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N3-AUTOINDEXEE
MEDIPAC
Pilulier sécurisé en pharmacie par une application web
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3346401/fr/medipac
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Applications
attention
Applications
Pharmacie
Applications
pharmacie
Internet
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N3-AUTOINDEXEE
VISIO AMTRIX
Membrane amniotique viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3346404/fr/visio-amtrix
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Insuffisant
en première et en seconde intention.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Membranes
amnios
amnios
Membranes
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N2-AUTOINDEXEE
SAMBA
Processeur de son pour implant d’oreille moyenne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3346407/fr/samba
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Implant de l'oreille moyenne
implant
oreiller
prothèse ossiculaire
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N2-AUTOINDEXEE
Le transport médical héliporté (TMH) : analyse des besoins et identification des clientèles
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/le-transport-medical-heliporte-tmh-analyse-des-besoins-et-identification-des-clienteles.html
Sondage portant sur l’État des connaissances: Transport médical héliporté (TMH) :
analyse des besoins et identification des clientèles. Le transport médical héliporté
(TMH) est considéré comme étant une composante importante dans un système de transport
préhospitalier. Le TMH permet, entre autres, un transport interhospitalier de patients
aux conditions cliniques chronosensibles vers des installations spécialisées. Au printemps
2019, le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a indiqué un intérêt
pour un projet de transport médical héliporté, en s’assurant toutefois de réaliser
au préalable une analyse approfondie des besoins, des clientèles pour qui le déploiement
d’un service de TMH serait bénéfique et des modalités favorables à l’implantation
d’un tel service.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
besoins et demandes de services de santé
identification psychologique
Transports
patients
levage
Transport
Besoins
dé-identification
Transport
Transports
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N2-AUTOINDEXEE
Profilage moléculaire des tumeurs solides adultes - Focus PanelMC (IlluminaMC) - Analyse
de 52 biomarqueurs somatiques
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/profilage-moleculaire-des-tumeurs-solides-adultes-focus-panelmc-illuminamc-analyse-de-52-biomarqueurs-somatiques.html
L’INESSS a réalisé une appréciation rapide de la pertinence, des enjeux et des modalités
optimales d’implantation associée à l’utilisation du Focus PanelMC qui permet d’évaluer
le statut mutationnel de 52 biomarqueurs. La pertinence clinique de cette analyse
dans le contexte des tumeurs solides est surtout attribuable à sa capacité à identifier
des cibles thérapeutiques. Les constats et conclusions du présent rapport, fondés
sur une revue rapide de la littérature scientifique et grise de même que sur les données
contextuelles et les savoirs expérientiels, soutiennent que dans le contexte du cancer
du poumon non à petites cellules avancé ou métastatique, il est pertinent de déployer
cette analyse alors que la prudence est de mise pour les autres types tumoraux.
2022
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Tumeurs
marqueurs biologiques
adulte
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
adulte
Adulte
Tumeurs
Adulte
Tumeurs
Tumeur solide
Tumeurs
Tumeurs
tumeurs
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N2-AUTOINDEXEE
SYMPLICITY SPYRAL
Cathéter de dénervation rénale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3349260/fr/symplicity-spyral
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le cathéter SYMPLICITY SPYRAL est éligible à la prise
en charge transitoire dans l’indication retenue suivante : Patients hypertendus non
contrôlés malgré un traitement bien conduit incluant au moins une quadrithérapie antihypertensive
selon les recommandations en vigueur et en l’absence d’hypertension artérielle secondaire
identifiée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
dénervation
rein, sai
dénervation
cathéter
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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GEVIA
Stimulateur rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3349494/fr/vercise-gevia
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson
idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab&
England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux
optimisé ; chez un patient ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement
familial compatibles avec la réalisation des recharges, notamment en remplacement
d’un système non rechargeable. Suffisant Traitement de la dystonie primaire
chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus,
ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatibles avec
l'utilisation d'un système de neurostimulation implantable rechargeable. Amélioration
du service attendu V (absence) ASR de niveau V dans la maladie de Parkinson : par
rapport aux autres systèmes de stimulation cérébrale rechargeables inscrits sur la
LPPR dans les indications retenues. V (absence) ASA de niveau V dans la dystonie
primaire chronique généralisée : par rapport aux autres systèmes de stimulation cérébrale
rechargeables inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
motivation
stimulants du système nerveux central
stimulateur
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N2-AUTOINDEXEE
LEO PLUS
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3349802/fr/leo-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires
à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet
large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire
simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux autres références des stents intracrâniens
LEO PLUS inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
endoprothèses
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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX STABILIBASE
Adhésif pour la fixation des composants des systèmes PROVOX (prothèses respiratoires
pour laryngectomisés totaux)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3350193/fr/provox-stabilibase
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage
du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie
ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres supports adhésifs inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rétention de prothèse
Prothèses
appareil respiratoire
fixation
asteraceae
collage dentaire
prothèse
Adhésifs
Fixation de prothèse
adhésif
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N2-AUTOINDEXEE
WELLION MICRO-PUMP
Pompe à insuline externe sans tubulure extérieure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3350477/fr/wellion-micro-pump
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
microscopie
pompes à insuline
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N2-AUTOINDEXEE
LUTONIX 018
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351104/fr/lutonix-018
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Artériopathie
oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication
intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 %
ou occlusion 10cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou, ayant un diamètre
de référence compris entre 4 mm et 7 mm. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport à LUTONIX 035.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
météorisme
paclitaxel
---
N2-AUTOINDEXEE
PRODISC-C VIVO
Prothèse discale cervicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351667/fr/prodisc-c-vivo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Maladie
dégénérative du disque cervical (cervicalgie, radiculalgie avec radiculopathie et/ou
myélopathie, avec ou sans déficit neurologique suivant un trajet spécifique entre
C3 et C7), chronique et invalidante ; liée à un ou deux disques(s) dégénératif(s)
cervical(aux) ayant gardé une mobilité et situé(s) entre les niveaux C3-C4 et C6-C7
; résistante à un traitement conservateur bien conduit pendant au moins 6 semaines
; chez un sujet squelettiquement mature. »
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
remplacement total de disque
prothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses
- Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance
maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité de l’inscription de
deux actes (recherche par test d’amplification génique de Mycoplasma genitalium d’une
part, et des mutations de résistance de ce mycoplasme aux macrolides d’autre part)
et de radiation d’un acte (recherche des mycoplasmes par culture) sur la nomenclature
des actes de biologie médicale, dans le contexte du diagnostic des infections génitales
basses à type d’urétrite ou de cervicite.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
évaluation technologique
appareil génital, sai
Rapport d'évaluation
Infection
Diagnostic biologique
infections à mycoplasma
biologie
Biologie
diagnostic biologique
maladie à mycoplasma
études d'évaluation comme sujet
techniques de laboratoire clinique
rapport albumine/globuline
infections de l'appareil reproducteur
---
N2-AUTOINDEXEE
Détection d’altérations du gène RET par la technique de séquençage nouvelle génération
(NGS) : cancer bronchique non à petites cellules et cancer médullaire de la thyroïde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356304/fr/detection-d-alterations-du-gene-ret-par-la-technique-de-sequencage-nouvelle-generation-ngs-cancer-bronchique-non-a-petites-cellules-et-cancer-medullaire-de-la-thyroide
L’objectif de cette évaluation était d’apprécier l’opportunité de l’inscription d’un
acte de détection des altérations du gène RET par technique NGS dans le cancer bronchique
non à petites cellules et cancer médullaire de la thyroïde à la liste des actes et
prestations (LAP) en vue de sa prise en charge par l’Assurance maladie. Les conditions
de réalisation et la population cible de cet acte ont également été évaluées.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thyroidea
tumeurs de la thyroïde
cancer médullaire de la thyroïde
Cancer de la thyroïde
cancer de la thyroïde
tumeur maligne, sai
Techniques
cancer
carcinome pulmonaire non à petites cellules
enquêteur
Cancer de la thyroïde
Cellules
bronche, sai
lymphocyte u'
Embarras
gène
Générations
analyse de séquence
dû à
Techniques
Séquençages
cellules de la moelle osseuse
Techniques
Techniques
Cellule
caractéristiques familiales
thyroïdite
gènes
---
N2-AUTOINDEXEE
REZUM
Kit d’administration pour le traitement de l’hypertrophie bénigne de la prostate
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3344639/fr/rezum
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la
prostate (HBP), chez les patients dont le volume prostatique est compris entre 30
et 80 ml et intolérants ou en d’échec au traitement médical optimal ou en cas de refus
du traitement médical. Insuffisant Traitement des symptômes du bas appareil urinaire
(SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients dont
le volume prostatique est supérieur ou égal à 80 ml et intolérants ou en échec au
traitement médical. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la
résection trans-urétrale de la prostate (RTUP).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hypertrophie bénigne de la prostate
Hypertrophie bénigne de la prostate
hyperplasie de la prostate
Hypertrophie
Bénin
Administration
hyperplasie de la prostate
organisation et administration
Administration
Prostatisme
---
N2-AUTOINDEXEE
Stimulation magnétique transcrânienne dans le traitement de la dépression de l’adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3211966/fr/stimulation-magnetique-transcranienne-dans-le-traitement-de-la-depression-de-l-adulte
L’objectif de ce travail a été d’évaluer, en phase aigüe de dépression comme en phase
de consolidation d’une dépression unipolaire et pharmacorésistante de l’adulte, l’efficacité
et la tolérance du protocole conventionnel de stimulation magnétique transcrânienne
non invasive également le plus recommandé pour la pratique clinique (stimulant le
cortex préfrontal dorsolatéral gauche par des impulsions de haute fréquence avec ou
sans recours à la neuronavigation). L’impact organisationnel et la valeur ajoutée
thérapeutique de cette alternative ont été aussi évalués par rapport aux stratégies
de prise en charge de référence existantes (prise en charge par des médicaments psychotropes
et une psychothérapie le plus souvent ou recours à la sismothérapie dans certains
cas particuliers).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
adulte
depression
adulte
Adulte
stimulation magnétique transcrânienne
dépression
dépression
dépression
Adulte
---
N2-AUTOINDEXEE
Endomicroscopie confocale par aiguille de ponction pour la caractérisation des tumeurs
kystiques pancréatiques
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305438/fr/endomicroscopie-confocale-par-aiguille-de-ponction-pour-la-caracterisation-des-tumeurs-kystiques-pancreatiques
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer le bénéfice/risque de l’endomicroscopie
confocale pour la caractérisation des tumeurs kystiques pancréatiques, de définir
ses indications et ses conditions de réalisation et de rendre à cette issue un avis
sur le bien-fondé de l’inscription de cet acte à la Classification commune des actes
médicaux (CCAM ; articles L.161-37 et L.162-1-7 du code de la sécurité sociale) Deux
questions d’évaluation ont ainsi été retenues durant la phase de cadrage : Question
n 1 : Quel est l’apport diagnostique de l’adjonction de l’endomicroscopie confocale
par aiguille de ponction pour la caractérisation d’une lésion kystique pancréatique
(de diamètre 2 cm) à potentiel de transformation maligne indéterminé avant le résultat
de l’analyse du ma-tériel de ponction ? Question n 2 : Quel est l’apport diagnostique
de l’adjonction de l’endomicroscopie confocale par aiguille de ponction pour la caractérisation
d’une lésion kystique pancréatique (de diamètre 2 cm) à potentiel de transformation
maligne indéterminé après le résultat de l’analyse cytolo-gique et biochimique et
le dosage des marqueurs tumoraux ?
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeur
Tumeurs
aiguille
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
aiguilles
tumeurs du pancréas
Tumeurs
Tumeurs
Tumeurs
ponctions
pancréas, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
VIVACIT-E (INSERT EN POLYÉTHYLÈNE HAUTEMENT RÉTICULÉ ENRICHI EN VITAMINE E)
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351490/fr/vivacit-e-insert-en-polyethylene-hautement-reticule-enrichi-en-vitamine-e
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suffisant
en raison de : l’intérêt thérapeutique de l’insert VIVACIT-E associé à un implant
fémoral à tête métallique ou céramique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm. l’intérêt
de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant Insuffisant pour
l’insert VIVACIT-E utilisé dans un couple de frottement métal-PE ou céramique-PE de
prothèses totales de hanche, lorsque le diamètre interne est supérieur ou égal à 32
mm. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux inserts en polyéthylène
conventionnel (PE) utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche,
lorsque le diamètre interne est inférieur ou égal à 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
liaison transversale
polyéthylène
vitamine e
Vitamine
vitamine E
polyéthylène
---
N2-AUTOINDEXEE
AMOENA BALANCE ADAPT AIR
Prothèse mammaire externe partielle en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351493/fr/amoena-balance-adapt-air
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Celles définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique
et/ou la forme d’un sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie
congénitale ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux prothèses mammaires externes partielles
en silicone modèles techniques non adhérentes, inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amélioration d'image radiographique
Air
Techniques
implants mammaires
Adaptation
silicone
air
Techniques
Réadaptation
air
silicone
prothèse mammaire
incomplet
Techniques
adhérences tissulaires
adaptation
Prothèses
Techniques
adhérence
---
N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE 3
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3351664/fr/freestyle-libre-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure
du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique, chez les
patients atteints d’un diabète de type 1 ou de type 2 (adultes et enfants âgés d’au
moins 4 ans) traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections
par jour). La prise en charge exclut son utilisation en boucle fermée ou semi fermée,
c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités
permet de modifier automatiquement le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir
de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (comme les capteurs de mesure
en continu du glucose interstitiel). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux systèmes de mesure en continu du glucose interstitiels et le système
flash d’autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2, inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Glucose
GLUCOSE
glucose
persistant
poids et mesures
glucose
Mesures
glucose
---
N2-AUTOINDEXEE
VELVETY SOFTLITE
Prothèse mammaire externe totale en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357271/fr/velvety-softlite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique et/ou la forme d’un
sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie congénitale
ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres prothèses mammaires externes totales en silicone,
modèles techniques, non adhérentes inscrites à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Techniques
adhérence
silicone
prothèse mammaire
implants mammaires
Techniques
adhérences tissulaires
Prothèses
silicone
Techniques
Techniques
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’utilisation de l’échoscopie (ou échographie clinique ciblée) par le
médecin généraliste
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357680/fr/evaluation-de-l-utilisation-de-l-echoscopie-ou-echographie-clinique-ciblee-par-le-medecin-generaliste
L’analyse préliminaire de la littérature disponible (revue systématique et méta-analyse)
et la recherche d’essai clinique dans la base de données ClinicalTrials révèlent un
manque de données sur l'utilisation de l’ECC par les médecins généralistes (MG). En
effet, la seule revue systématique (RS) identifiée sur le sujet (Andersen et al. ;
Danemark, 2019) mise à jour par la HAS n’a notamment pas permis d’identifier les indications
médicales pour lesquelles l’ECC peut être utilisée par les MG. À noter également,
l’absence de recommandations françaises et/ou internationales se positionnant sur
les indications et sur les conditions de réalisation de l’ECC par les MG. La tentative
d’extrapolation des données de l’utilisation de l’ECC par les MG à partir des études
publiées sur son utilisation en médecine d’urgence (décrite dans la RS de Sorensen
et al.) s’est avérée non concluante ; L’avis du Collège de Médecine Générale (CMG)
va également dans ce sens, jugeant cette extrapolation des données inappropriée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
échographie
Médecins
évaluation des symptômes
Évaluation d'un traumatisme par échographie ciblée
médecins généralistes
Échographie
médecine générale
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