Equipement et fournituresDescripteur MeSH

On entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement, destiné par le fabricant à être utilisé chez l'homme à des fins médicales et dont l'action principale voulue n'est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens. Les dispositifs médicaux qui sont conçus pour être implantés en totalité ou en partie dans le corps humain ou placés dans un orifice naturel, et qui dépendent pour leur bon fonctionnement d'une source d'énergie électrique ou de toute source d'énergie autre que celle qui est générée directement par le corps humain ou la pesanteur, sont dénommés dispositifs médicaux implantables actifs. (source : http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/materio/5211.htm)

N2-AUTOINDEXEE
Dispositif de soutien cervical vaginal pour empêcher l'accouchement d'un seul bébé avant 37 semaines
https://www.cochrane.org/fr/CD014508/PREG_dispositif-de-soutien-cervical-vaginal-pour-empecher-laccouchement-dun-seul-bebe-avant-37-semaines
Qu'est-ce qu'une naissance prématurée ? Une naissance prématurée signifie une naissance avant 37 semaines de grossesse. Il s'agit de la principale cause de décès chez les nouveau-nés. Souvent, la naissance prématurée est due à une faiblesse du col de l'utérus (l'extrémité inférieure et étroite de l'utérus). Comment traiter la faiblesse du col de l'utérus pour prévenir les naissances prématurées ? Les méthodes utilisées pour traiter la faiblesse du col de l'utérus comprennent le cerclage cervical (resserrement du col de l'utérus à l'aide d'un point de suture pour empêcher son ouverture prématurée), la prise en charge expectative (surveillance sans intervention jusqu'à ce que les problèmes surviennent), le traitement médical à l'aide de l'hormone sexuelle féminine progestérone (administrée par voie vaginale) ou un pessaire cervical (anneau en silicone utilisé pour fermer le col de l'utérus). Le pessaire cervical est inséré dans la partie supérieure du vagin entre la 12e et la 24e semaine de grossesse et est retiré à la 37e semaine. Il s'agit d'une procédure simple, peu invasive, qui ne nécessite pas d'anesthésie et qui pourrait remplacer le cerclage cervical.
2023
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
unique
nouveau-né
parturition
dispositif
Dispositifs
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
vagin, sai
accouchement

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N2-AUTOINDEXEE
Dispositifs médicaux numériques : liste des activités de télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3376664/fr/dispositifs-medicaux-numeriques-liste-des-activites-de-telesurveillance
Le dépôt des dossiers se fait via la plateforme EVATECH (prochainement accessible). L'accès à EVATECH nécessite de disposer d'un compte sur Mon Portail HAS. Afin de soumettre les dossiers dans les versions en vigueur, vous trouverez en bas de page un guide ainsi que la matrice nécessaire à la constitution de votre dossier (documents régulièrement mis à jour).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
guide
équipement et fournitures
listes d'attente
Dispositifs médicaux
télémédecine
dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK INRANGE
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400581/fr/coaguchek-inrange
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Automesure de l’INR chez l’adulte porteur de valve mécanique cardiaque traité par AVK ; Automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de 18 ans traités par AVK au long cours notamment en cas de : Port de prothèses valvulaires mécaniques ; Dérivations cavo-pulmonaires ; Anévrisme artériel de la maladie de Kawasaki ; Hypertension artérielle pulmonaire ; Prévention des thromboses intracavitaires dans les cardiomyopathies ; Thromboses veineuses ou artérielles. Automesure de l’INR chez les adultes traités par AVK au long cours et non éligibles aux anticoagulants oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux mesures de l’INR réalisées uniquement en laboratoire d’analyses de biologie médicale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs
rapport normalisé international

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL V25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308031/fr/alber-viamobil-v25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Assistance
dispositif
Dispositifs
équipement et fournitures
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
Volet ePrescription de produits de santé (médicaments et/ou dispositifs médicaux)
https://esante.gouv.fr/volet-eprescription-de-produits-de-sante-medicaments-etou-dispositifs-medicaux
Ce volet constitue les spécifications fonctionnelles (SFD) et techniques (STD) de la ePrescription de produits de santé (médicaments et/ou de dispositifs médicaux) au format CDA R2 Niveau 3. La ePrescription de produits de santé au format CDA n'est envoyée dans le DMP qu'après l'enregistrement de la ePrescription au format EPU (ePrescription unifiée) dans la base ePU de la Cnam. Un fichier excel présente la correspondance entre le format CDA R2 N3 et le format EPU de la Cnam.
2022
ANS - Agence du numérique en santé
France
recommandation pour la pratique clinique
Dispositifs médicaux
santé
médicament
préparations pharmaceutiques
équipement et fournitures
dispositif
Médicaments

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N2-AUTOINDEXEE
Retraitement des dispositifs médicaux ophtalmiques
https://www.inspq.qc.ca/publications/2841
Ce guide de pratique professionnelle vise à favoriser les bonnes pratiques en retraitement des dispositifs médicaux (RDM) ophtalmiques semi-critiques et critiques, harmoniser les pratiques et améliorer la qualité en RDM, autant dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) que dans les cliniques hors établissement (ex. : cliniques privées, cliniques d’ophtalmologie avec ou sans chirurgie et cliniques d’optométrie).
2022
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
recommandation professionnelle
endophtalmie
retraite
ophtalmie
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Retraite
retraite
dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL ECO V14
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311175/fr/alber-viamobil-eco-v14
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Assistance
leadership
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAPLUS V12
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311178/fr/alber-viaplus-v12
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
dispositif
disposition (psychologie)
Assistance
équipement et fournitures
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
Directives nationales - Stérilisation externe et transport des dispositifs médicaux - Santé dentaire publique et centres d'hébergement et de soins de longue durée
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003334/
Le Programme national de santé publique 2015-2025 prévoit notamment différents services dentaires préventifs et activités de promotion de la santé buccodentaire, dans le but de réduire la prévalence de la carie dentaire et d’améliorer les habitudes de vie relatives à une bonne hygiène buccodentaire chez les jeunes et les aînés. Ces services dentaires préventifs ont la particularité d’être offerts dans les milieux de vie des personnes, soit en service de garde éducatif à l’enfance, à l’école primaire ou secondaire de même qu’en centre d’hébergement et de soins de longue durée. Cette particularité exige des professionnels dentaires ainsi que des gestionnaires qu’ils soient novateurs dans l’organisation des services, et ce, tout en respectant les meilleures pratiques en vigueur en médecine dentaire. Cette particularité implique également le transport des dispositifs médicaux du milieu de vie à l’unité de retraitement des dispositifs médicaux, puis l’inverse. À cet effet, le présent document décrit les directives à appliquer pour assurer la manipulation, le transport sécuritaire et, lorsqu’il y a lieu, le prénettoyage des dispositifs médicaux en vue de leur retraitement.
2022
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
recommandation de santé publique
Centre
Soins de longue durée
stérilisation
équipement et fournitures
dispositif
odontologie en santé publique
leadership
Transport
centre d'hébergement
Transports
Dispositifs médicaux
institutionnalisation
Transport
dent, sai
Directives
levage
autoclave
établissements de santé
Transports
durée
Santé publique

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N3-AUTOINDEXEE
Les défis auxquels ont fait face les membres de l’Équipe de la Défense du Canada au début de la pandémie : principales conclusions du sondage de l’Équipe de la Défense sur la COVID-19
https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/promotion-sante-prevention-maladies-chroniques-canada-recherche-politiques-pratiques/vol-42-no-3-2022/defis-membres-equipe-defense-canada-debut-pandemie-principales-conclusions-sondage-equipe-defense-covid-19.html
En raison des répercussions sans précédent de la COVID-19, il est nécessaire de réaliser des études visant à évaluer les défis et les facteurs de stress liés à la pandémie. Cette étude avait pour but d’évaluer les principales préoccupations et le bien-être général des membres de l’Équipe de la Défense du Canada, que ce soit le personnel militaire des Forces armées canadiennes ou les employés de la fonction publique du ministère de la Défense nationale (MDN).
2022
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Gouvernement du Canada
Canada
article de périodique
COVID-19
collecte de données
pandémies
membres
cathétérisme
Canada
équipement et fournitures
COVID-19
Équipement
Face

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N2-AUTOINDEXEE
Surveillance des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux au Québec : résultats 2020-2021
https://www.inspq.qc.ca/retraitement-des-dispositifs-medicaux/surveillance/resultats-2020-2021
Faits saillants : En 2020-21, un total de 2 402 événements indésirables liés au retraitement des dispositifs médicaux (RDM) ont été rapportés, ce qui représente une réduction de 40 % par comparaison à l’année précédente. Parmi les événements rapportés : 2 165 (90 %) étaient des incidents et 237 (10 %) des accidents; 57 % des accidents déclarés provenaient de deux établissements parmi les 34 possédant des unités de RDM; 7 accidents ont impliqué plus d’un usager (de 2 à 12 usagers); Comme pour les années précédentes, des lacunes au niveau de trois étapes de la chaîne de retraitement ont été à l’origine de la majorité des événements indésirables rapportés : 35 % (n 840) des incidents et accidents sont associés à des lacunes au niveau de l’assemblage; 29 % (n 697) des incidents et accidents sont associés à des lacunes au niveau de l’emballage; 33 % (n 79) des accidents sont associés au recours à la stérilisation rapide.
2022
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
recommandation de santé publique
incidence
Québec
observation (surveillance clinique)
accident
retraite
Dispositifs médicaux
dispositif
retraite
Retraite
Accidents
équipement et fournitures
erreurs médicales
ayant comme résultat

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N3-AUTOINDEXEE
Optimisation des doses de vaccins contre la COVID-19 : un problème de dispositifs médicaux
http://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/6910/5499/254
2022
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Euro-Pharmat
France
COVID-19
vaccins contre la COVID-19
article de périodique
COVID-19
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
vaccination
Vaccins

---
N3-AUTOINDEXEE
Dispositifs de stomathérapie : optimisation de gestion et création d'un outil d'aide à la dispensation
http://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/6914/5499/254
2022
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Euro-Pharmat
France
article de périodique
équipement et fournitures
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
MonPsy : ouverture du dispositif de remboursement de séances de psychologues
https://solidarites-sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/monpsy-ouverture-du-dispositif-de-remboursement-de-seances-de-psychologues
Le dispositif MonPsy permet à toute personne (dès 3 ans) angoissée, déprimée ou en souffrance psychique, de bénéficier de séances d’accompagnement psychologique remboursées par l’Assurance maladie. En fonction de votre état de santé et en accord avec vous, votre médecin peut vous proposer de suivre jusqu’à 8 séances d’accompagnement psychologique par année civile, avec un psychologue conventionné, partenaire du dispositif MonPsy.
2022
Ministère des solidarités et de la Santé
France
information patient et grand public
ouvert
dispositif
équipement et fournitures
Dispositifs
disposition (psychologie)
Psychologues
psychologie
psychologue

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N3-AUTOINDEXEE
Equipements et installations de transport et de distribution d'électricité
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%204210
Cette fiche traite de l'exposition des travailleurs aux champs électromagnétiques générés par les équipements et les installations de transport et de distribution d'électricité à la fréquence du réseau électrique, soit 50 hertz (Hz), et propose les mesures de prévention adaptées.
2022
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INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
information scientifique et technique
levage
Équipement
équipement et fournitures
électricité
marketing
Transport

---
N3-AUTOINDEXEE
Amiante. Centres de maintenance pour la décontamination, l'entretien et la vérification des équipements de chantier
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206463
Cette brochure concerne la maintenance des équipements contaminés par l'amiante. Elle décrit les principes de conception et d'organisation des centres de maintenance, les modalités pour l'expédition et la réception du matériel en sécurité. Elle donne des informations pratiques de prévention aux fabricants d'équipements pour délivrer des habilitations à ces centres.
2022
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INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
français
information scientifique et technique
entretiens comme sujet
amiante
décontamination
Équipement
Centre
maintenance
Entretien
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK XS
Dispositif d’auto-mesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3333643/fr/coaguchek-xs
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
Dispositifs
poids et mesures
disposition (psychologie)
Mesures
rapport normalisé international

---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation de l'évolution de l'activité physique et de la sédentarité en heures par semaine des enfants inclus dans le dispositif PRECCOSS depuis 2 ans: thèse présentée pour le diplôme d'État de docteur en médecine, diplôme d'État, mention DES de médecine générale
https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_exercice/MED/2022/2022_BOEVER_Anouk.pdf
L’obésité infantile est de nos jours, un des grands problèmes de Santé publique, la prévalence ayant doublée en France depuis les années 80. Des dispositifs de prise en charge pluridisciplinaires sont nés partout en France afin de lutter contre cette augmentation de la prévalence du surpoids et de l’obésité infantiles. La majoration de l’activité physique est un des déterminants importants de l’efficacité à long terme des programmes de prise en charge et les bénéfices en sont aujourd’hui bien connus. Le but de cette étude est d’évaluer les modifications du mode de vie des enfants inclus dans le dispositif strasbourgeois PRECCOSS en termes d’activité physique et de sédentarité. Nous avons fait une comparaison des médianes d’heures d’activité physique et de sédentarité par semaine des enfants au moment de l’inclusion dans PRECCOSS et au bout de 2 ans de prise en charge. Pour l’évaluation statistique, le test de « Mann et Whitney » a été utilisé. A l’aide du calcul d’un Odd Ratio, nous avons déterminé quels facteurs ont un lien statistiquement significatif avec l’évolution de l’activité physique et de la sédentarité. La majoration des heures d’activité physique des enfants inclus dans le dispositif PRECCOSS depuis 2 ans est statistiquement significative (4h à l’inclusion, 5h33 au temps t, p 0,05893). Les changements du comportement sédentaire des enfants ne sont pas statistiquement significatifs. Le seul facteur ayant un lien statistiquement significatif avec l’évolution de l’activité physique est l’IMC à l’inclusion (Odd ratio 0,77). La prise en charge pluridisciplinaire au sein du dispositif PRECCOSS permet une modification du mode de vie des enfants inclus et ce surtout en termes d’activité physique Interdisciplinary intervention programs have been developed in France in order to prevent a further increase in childhood overweight and obesity.
2022
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SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
thèse ou mémoire
études d'évaluation comme sujet
Physique
Dispositifs
enfant
exercice physique
équipement et fournitures
médecine générale
médecine d'État
mode de vie sédentaire
médecins
disposition (psychologie)

---
N3-AUTOINDEXEE
Étude des attentes des médecins de premier recours en matière de communication avec une équipe d'éducation thérapeutique: étude qualitative auprès des médecins prescripteurs du dispositif PRECCOSS
https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_exercice/MED/2022/2022_CABART_Cyrielle.pdf
L’importance de la prise en charge du surpoids et de l’obésité infantile est mondialement reconnue. Le concept d’éducation thérapeutique offre de nouvelles perspectives d’accompagnement de cette pathologie chronique. Les médecins de premier recours étant les coordinateurs de cette prise en charge pluridisciplinaire, la communication entre eux et les équipes d’éducation thérapeutique doit être optimale. A Strasbourg, le dispositif d’éducation thérapeutique PRECCOSS prenant en charge les jeunes en surpoids ou obèses a vu le jour en 2014. Cette étude qualitative a pour objectif de recueillir les attentes des médecins de premier recours prescripteurs du dispositif PRECCOSS en matière de communication avec l’équipe d’éducation thérapeutique. Quinze entretiens semi-directifs ont été réalisés et analysés. Trois thématiques pertinentes ont pu être explorées : l’évaluation de la communication actuelle, les attentes en matière de communication autour du patient et les attentes en matière de communication autour du dispositif. Si les médecins prescripteurs ne semblent pas insatisfaits de la communication actuelle, la systématisation et l’harmonisation de la communication sont les principaux axes d’amélioration existants. Les moyens de communication actuels, tels que les messageries sécurisées ou la visioconférence, sont à privilégier pour faciliter les échanges. Une plus grande implication des médecins prescripteurs dans le parcours d’éducation thérapeutique de leur patient faciliterait leur positionnement en tant que coordinateurs de leur parcours. Cette volonté d’implication nécessite cependant de tenir compte des contraintes organisationnelles liées à l’exercice libéral et des solutions devront être proposées pour la valoriser. Le patient doit être considéré comme un maillon essentiel de la communication entre son médecin traitant et l’équipe d’éducation thérapeutique afin de le responsabiliser dans la prise en charge de sa maladie chronique. Enfin, une communication régulière sur le fonctionnement du dispositif est importante pour maintenir un lien de confiance avec ses prescripteurs. Ce travail apporte des pistes concrètes d’amélioration de la communication entre le dispositif PRECCOSS et les médecins qui le prescrivent. Ces améliorations pourront être mises en place à l’avenir et réévaluées, toujours dans le but d’optimiser le fonctionnement du dispositif PRECCOSS
2022
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SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
thèse ou mémoire
équipement et fournitures
communication
Dispositifs
attention
disposition (psychologie)
éducation
recherche qualitative
Équipement
attentes
médecins de premier recours

---
N2-AUTOINDEXEE
Notre approvisionnement en médicaments et dispositifs médicaux exige d’urgence une coordination au niveau de l’État
https://www.acadpharm.org/dos_public/ALERTE_PENURIES_VF_2022.05.19.PDF
L’Académie nationale de Pharmacie exprime sa plus vive inquiétude devant les tensions et les pénuries en matériaux et réactifs nécessaires aux activités de production pharmaceutique, qui ne manqueront pas d’avoir un impact sur l’approvisionnement en médicaments et dispositifs médicaux (DM) dans les prochains mois.
2022
Académie Nationale de Pharmacie
France
information scientifique et technique
Dispositifs médicaux
préparations pharmaceutiques
urgences
médicament
coordination
équipement et fournitures
Médicaments
dispositif

---
N3-AUTOINDEXEE
AMPLATZER CARDIAC PLUG
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3345099/fr/amplatzer-cardiac-plug
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Dispositifs
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
auricule de l'atrium
manualité gauche

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N3-AUTOINDEXEE
Guide méthodologique du dispositif SINTES
https://www.ofdt.fr/publications/collections/methode/guide-methodologique-sintes/
Le Système d’identification national des toxiques et des substances (SINTES) recueille des informations sur la composition chimique des produits circulants, piloté par l’OFDT. Il permet la collecte de produits auprès d'usagers fréquentant des structures d’accueil en addictologie ou d’autres structures médicosociales. Les produits sont ensuite analysés en laboratoire. Les données collectées contribuent aux systèmes d’alerte sanitaire national (Signal drogues) ou européen (Early Warning System). Le dispositif concentre son activité sur l’analyse des échantillons provoquant des effets indésirables ainsi que ceux présentant une composition nouvelle, voire inhabituelle. Il permet la remontée d’informations rapide, afin d’informer les usagers, les professionnels de terrain ainsi que les pouvoirs publics de la composition de ces échantillons particuliers. Il s’appuie pour cela sur un réseau de coordinations locales implantées dans des agglomérations métropolitaines et ultramarines.
2022
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OFDT - Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies
France
rapport
dispositif
Méthodologie
Dispositifs
méthodes
équipement et fournitures
précis
disposition (psychologie)
Méthodologie
Méthodologie

---
N2-AUTOINDEXEE
AVIS de l'Anses relatif à une expertise hors évaluation des risques relatives à l’état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires et de bureau et leur impact éventuel sur la santé
https://www.anses.fr/fr/system/files/CONSO2020AUTO0157.pdf
https://www.anses.fr/fr/content/mieux-encadrer-la-pr%C3%A9sence-de-substances-dangereuses-dans-les-fournitures-scolaires
Stylos, colles, crayons, correcteurs, cahiers… : dans une expertise publiée ce jour, l’Anses révèle la présence de plusieurs familles de substances chimiques dangereuses dans les fournitures utilisées à l’école, à la maison ou au bureau. Afin de protéger la santé des consommateurs, et plus particulièrement celle des enfants, l’Agence appelle à revoir la réglementation et à renforcer la surveillance des produits.
2022
ANSES
France
recommandation de santé publique
a une évaluation
Fournitures
services de santé scolaire
Appréciation des risques
équipement et fournitures
connaissance
jugement
connaissance
expertise
produits dangereux
Anses
émission
baies (géographie)
Risque relatif
Santé
Savoir

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N3-AUTOINDEXEE
Accompagnement du patient atteint de cancer par l’équipe officinale
https://www.afsos.org/wp-content/uploads/2022/05/Referentiel-Accompagnement-du-patient-atteint-de-cancer-par-lequipe-officinale-Version-travail-03-04.pdf
2022
AFSOS - Association Francophone pour les Soins Oncologiques de Support
France
recommandation professionnelle
service d'aide bénévole au patient à mobilité réduite
maladie
tumeurs
Cancer
équipement et fournitures
Cancer
Équipement
cancer
a comme patient
tumeur maligne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
Avis du 15 juillet 2022 relatif aux bonnes pratiques de soins aux nouveau-nés pour prévenir les infections sur dispositifs invasifs et la transmission croisée en secteurs de soins de néonatologie
https://www.sf2h.net/publications/avis-du-15-juillet-2022-relatif-aux-bonnes-pratiques-de-soins-aux-nouveau-nes-pour-prevenir-les-infections-sur-dispositifs-invasifs-et-la-transmission-croisee-en-secteurs-de-soins-de-neonatologie
La Société Française d’Hygiène Hospitalière (SF2H) a été saisie conjointement à la Société Française de Néonatologie (SFN) et la Société Française de Microbiologie (SFM), le 20 juin 2022 par la Direction Générale de la Santé (DGS) pour constituer un groupe de travail pour définir « les mesures à mettre en œuvre pour limiter la diffusion de clusters nosocomiaux en réanimation néonatale et en néonatologie ».
2022
SF2H - Société Française d'Hygiène Hospitalière
France
recommandation pour la pratique clinique
maladie infectieuse
prévenance
Infection
Meilleures pratiques
jugement
équipement et fournitures
Soins
néonatologie
Transmissions
infections
Dispositifs
Nouveau-né
Pratique
Secteur des soins de santé
soins infirmiers en néonatalogie
infection croisée
nouveau-né
dispositif

---
N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357623/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 4 et une contre-indication formelle et permanente aux anticoagulants (validée par un comité pluridisciplinaire). La fermeture transcutanée de l’Appendice Auriculaire Gauche (AAG) n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux que ce soit en prévention primaire ou en prévention secondaire après un accident ischémique sous traitement bien conduit. Le refus des traitements anticoagulants oraux (AVK ou anticoagulant non-AVK) constitue une non-indication à la fermeture de l’AAG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
dispositif
manualité gauche
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
WATCHMAN FLX
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357638/fr/watchman-flx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 4 et une contre-indication formelle et permanente aux anticoagulants (validée par un comité pluridisciplinaire). La fermeture transcutanée de l’Appendice Auriculaire Gauche (AAG) n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux que ce soit en prévention primaire ou en prévention secondaire après un accident ischémique sous traitement bien conduit. Le refus des traitements anticoagulants oraux (AVK ou anticoagulants non-AVK) constitue une non-indication à la fermeture de l’AAG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
manualité gauche
auricule de l'atrium
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME LIMFLOW
Dispositif d’artérialisation percutanée du réseau veineux profond
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357644/fr/systeme-limflow
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) La société LIMFLOW SA (France) revendique pour le SYSTÈME LIMFLOW, Dispositif d’artérialisation percutanée du réseau veineux profond, une prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Patients pour lesquels une ischémie permanente chronique a été diagnostiquée et pour lesquels il a été établi qu’aucun traitement chirurgical ou endovasculaire n’était techniquement possible. » Malgré son caractère innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTÈME LIMFLOW est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée. Laboratoire / Fabricant LIMFLOW
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
Dispositifs
Réseau
disposition (psychologie)
veine, sai

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N2-AUTOINDEXEE
Décret et arrêtés concernant certaines dispositions relatives aux conditions et temps de travail des internes et docteurs juniors
https://www.fhf.fr/expertises/ressources-humaines/personnel-medical/decret-et-arretes-concernant-certaines-dispositions-relatives-aux-conditions-et-temps-de-travail-des
Publication au Journal Officiel du 5 août 2022: -du décret n 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - de l'arrêté du 4 août 2022 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de service dédiés au temps de travail des internes - de l'arrêté du 4 août 2022 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé
2022
FHF - Fédération Hospitalière de France
France
texte juridique
dispositif
Travail
médecin (médecine interne)
arrêt du travail
congé maladie
Travail
disposition (psychologie)
Dispositifs
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Vaccination contre le covid-19 : évolution du dispositif et de la liste des contre-indications vaccinales
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/dgs_u_2022-72_contre_indication_vacci.pdf
Le présent DGS-urgent a vocation à préciser le dispositif applicable aux professionnels soumis à l’obligation vaccinale et présentant une contre-indication à la vaccination contre le Covid-19. I. Cadre juridique Le projet de loi « mettant fin aux régimes d’exception créés pour lutter contre l’épidémie liée à le covid-19 » adopté le 25 juillet 2022 n’a pas abrogé l’obligation vaccinale de certains professionnels, instaurée par l’article 12 de la loi du 5 août 2021. Elle demeure en vigueur au-delà du 31 juillet 2022.
2022
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Ministère des solidarités et de la Santé
France
COVID-19
vaccins contre la COVID-19
recommandation de santé publique
équipement et fournitures
Vaccination
listes d'attente
vaccination
Dispositifs
contre-indication à
Vaccine
Contre-indications
vaccination
vaccination; médication préventive
Vaccins
dispositif
COVID-19
disposition (psychologie)

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N3-AUTOINDEXEE
Suivi de l'état de santé des travailleurs : les nouvelles dispositions applicables
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TS839page44
Tout travailleur bénéficie d'un suivi individuel de son état de santé assuré par le service de prévention en santé au travail (SPST), dont la mission principale est d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. La loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail a apporté diverses modifications en matière de suivi de l'état de santé des salariés.
2022
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
état de santé
Dispositifs
post-cure
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
personnel de santé

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N3-AUTOINDEXEE
Parcours de jeunes suicidaires et suicidants : impact des actions et dispositifs de prévention du suicide dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté et Centre-Val de Loire
https://www.fnors.org/wp-content/uploads/2022/09/Parcours-de-jeunes-suicidaires-et-suicidants.pdf
La Fnors et les ORS Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire ont réalisé une étude qualitative, en partant d’expériences concrètes et du vécu de 28 jeunes de 15 à 25 ans ayant exprimé des idées suicidaires, des projets de suicide ou ayant effectué des tentatives de suicide. A partir d’entretiens semi-directifs réalisés auprès des jeunes, cette étude a examiné les ressources d’aide et actions de prévention dont les jeunes ont bénéficié, et comment celles-ci ont répondu (ou non) à leurs besoins. Les jeunes ont été rencontrés à partir de structures de soins, de prévention, du secteur social et, dans une moindre mesure, des groupes d’entraide sur internet et des relations interpersonnelles.
2022
FNORS - Fédération Nationale des Observatoires Régionaux de la Santé
France
information scientifique et technique
dispositif
central
adolescent
Suicide
Franche-Comté
Rhône-Alpes
Régions
Suicide
Suicide
suicide
suicide
Centre
suicide
Bourgogne
prévention du suicide
Auvergne
Dispositifs
équipement et fournitures
valine

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N2-AUTOINDEXEE
VITALITENS
Appareil de neurostimulation électrique transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3362621/fr/vitalitens
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de la douleur chronique de l’adulte souffrant de gonarthrose, en cas d'échec du traitement antalgique médicamenteux de palier 1. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux Les antalgiques de palier 2 de référence, indiqués pour la prise en charge de la douleur chronique de la gonarthrose d’intensité modérée à sévère.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulation électrique transcutanée
dispositif
technique de neurostimulation
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Étude d'un dispositif de soins en binôme infirmier-médecin généraliste: analyse des perceptions des patients
https://dune.univ-angers.fr/fichiers/20121522/2022MCEM14996/fichier/14996F.pdf
Introduction : l’organisation des soins primaires en France est en mutation et doit faire face à une diminution de la démographie médicale. Des protocoles coopératifs locaux se constituent en raison de la complexité et de l’inertie des projets nationaux. La consultation en binôme infirmier-médecin généraliste, mise en place au sein du pôle de santé Simone Veil, en est un exemple. Ce travail de recherche a été mené pour recueillir l’avis des bénéficiaires de ce mode original de coopération en soins primaires. But de l’étude : explorer les représentations sur la consultation en binôme infirmier-médecin généraliste des patients atteints d’hypertension artérielle, au sein du pôle de santé Simone Veil. Résultats : dans cette étude qualitative prospective par théorisation ancrée, douze entretiens individuels semi-dirigés ont été menés. Les participants ont exprimé des représentations hétérogènes de la consultation en binôme. Les motifs de satisfaction étaient : l’entente entre soignants, le “dialogue à trois”, la réactivité de la prise en charge, et le double contrôle. Les limites perçues à ce dispositif étaient : le sentiment d’exclusion lors de la prise en charge, l’utilité contestée de l’infirmière, et la difficulté à être suivi par un médecin référent. L’adhésion au binôme dépendait de l’émergence de trois sentiments chez le bénéficiaire : sentiment de confiance, de sécurité et d’être inclus dans l’échange. Conclusions : les ressentis des bénéficiaires étaient hétérogènes. La plupart d’entre eux adhérait au dispositif. Une évaluation des perceptions des soignants sur le binôme permettrait de définir les attentes et craintes de l'ensemble des intervenants, et ainsi favoriser l’intégration de ce dispositif.
2022
SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
thèse ou mémoire
Dispositifs
médecine
Médecins
médecins
collecte de données
dispositif
soins infirmiers
perception
équipement et fournitures
Perception
soins infirmiers
a comme patient
perception
Soins infirmiers
disposition (psychologie)
Perception
patients

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N2-AUTOINDEXEE
Rapport d'information (...) sur le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine
https://www.vie-publique.fr/rapport/286580-rapport-sur-le-dispositif-d-indemnisation-pour-les-victimes-de-depakine
http://www.senat.fr/notice-rapport/2021/r21-904-notice.html
Ce dispositif d'indemnisation des victimes de la Dépakine a été mis en place en 2017, pour faciliter l'indemnisation des familles dont les enfants connaissent des préjudices à la suite de la prise de Dépakine par leur mère durant la grossesse. Il est adossé à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM). On estime qu'entre 2 150 et 4 100 enfants souffriraient de malformations, et entre 16 600 et 30 400 connaîtraient des troubles neurodéveloppementaux. Le dispositif est conçu comme une procédure amiable d'indemnisation, plus simple et plus rapide que la voie contentieuse. Toutefois, il souffre d'un taux de non-recours important au regard des données épidémiologiques disponibles. Les raisons sont multiples : les démarches d'indemnisation sont complexes pour les familles, les indemnisations sont moins intéressantes que celles décidées par les juridictions civiles, et la procédure connaît des délais importants. Alors que le collège d'experts de l'ONIAM est censé rendre un avis en six mois, les délais moyens sont de 32 mois.
2022
Vie publique
France
rapport
DEPAKINE
Dépakine
équipement et fournitures
rapport de recherche
disposition (psychologie)
dispositif
indemnités compensatoires
rapport (information)
Dispositifs
rapport albumine/globuline

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N3-AUTOINDEXEE
Risques photobiologiques liés aux équipements de désinfection UV-C et mesures de prévention
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=DC%2034
Pour lutter contre la propagation de la Covid-19, le recours à des dispositifs de désinfection basés sur l'émission de rayonnements ultraviolets s'est largement répandu. Ces dispositifs s'appuient sur l'utilisation de lampes dites « germicides » émettrices d'UV-C, d'apparence faciles à utiliser. Néanmoins, les risques optiques et cutanés sont réels et certains dispositifs ne permettent pas d'exclure la présence de salariés dans les zones en cours de désinfection ou visent directement la désinfection de la peau. Différents textes réglementaires encadrent cette pratique, les surexpositions aux UV-C pouvant présenter des conséquences sanitaires graves. Cet article fait le point sur l'évaluation des risques photobiologiques (optiques et cutanés) associés à ces applications et aborde les questions de réglementation et de prévention.
2022
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
risque
désinfection
Mesures
photobiologie
équipement et fournitures
poids et mesures
désinfectant
Équipement

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N2-AUTOINDEXEE
Dispositif d’appui à la prescription de PAXLOVID
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/dgs-urgent_no2022_80_-_dispositif_d_appui_a_la_prescription_de_paxlovid.pdf
Suite à l’évolution de l’épidémie de COVID-19 (prédominance des variants Omicron), et des modalités de prescription du Paxlovid (nirmatrelvir/ritonavir), la Direction générale de la Santé (DGS) rappelle dans ce DGS-Urgent les indications, contre-indications et interactions médicamenteuses du Paxlovid . Il est précisé également les données d’efficacité du Paxlovid disponibles dans le contexte épidémiologique actuel, ainsi que ses modalités actuelles de prescription (suppression de la plateforme dédiée dans un objectif de simplification, possibilité d’ordonnance de dispensation conditionnelle).
2022
Ministère des solidarités et de la Santé
France
information scientifique et technique
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
Paxlovid
dispositif
prescription
PAXLOVID
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
Surveillance des infections associées aux dispositifs invasifs. Mission nationale SPIADI. Résultats de la surveillance menée en 2020
https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/infections-associees-aux-soins-et-resistance-aux-antibiotiques/infections-associees-aux-soins/documents/rapport-synthese/surveillance-des-infections-associees-aux-dispositifs-invasifs.-mission-nationale-spiadi.-resultats-de-la-surveillance-menee-en-2020
L'utilisation des dispositifs invasifs est associée à des infections graves, en particulier des bactériémies et des pneumopathies associées à la ventilation mécanique. Ces infections sont une cause importante de mortalité et de morbidité, et la prise en charge des patients infectés est responsable d'un surcoût. Une stratégie associant la surveillance des infections et feed-back rapide des résultats, l'observation des pratiques et la formation des professionnels de santé en charge de la pose et de l'utilisation des dispositifs invasifs, permet de réduire jusqu'à 50% les infections liées à ces dispositifs. Diminuer le nombre des infections associées aux dispositifs invasifs est une priorité nationale inscrite dans le programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS). Sous l'autorité de l'agence Santé publique France, la mission nationale de surveillance et de prévention des infections associées aux dispositifs invasifs (SPIADI) a élaboré et pilote un programme visant à diminuer l'incidence des infections associées aux dispositifs invasifs. Le programme comporte 3 volets en synergie : la surveillance des infections 3 mois chaque année pour l'ensemble des secteurs de soins, une campagne annuelle d'observation des pratiques, et la formation. Nous rapportons ici les principaux résultats de la 2e enquête de surveillance nationale des infections associées aux dispositifs invasifs qui s'est déroulée du 1er janvier au 15 juillet 2020.
2022
SPF - Santé publique France
France
rapport
équipement et fournitures
organisation et administration
maladie infectieuse
Dispositifs
ayant comme résultat
Missions religieuses
infections
Infection
dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
[webinaire] Du nouveau pour les dispositifs médicaux - nouvelles exigences d'interopérabilité - 20/10
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2022
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ANS - Agence du numérique en santé
France
matériel enseignement
congrès ou conférence
matériel audio-visuel
Dispositifs médicaux
dispositif
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Généralisation de l’accréditation des médecins et des équipes médicales de spécialités à risques
https://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/rapports/sante/article/generalisation-de-l-accreditation-des-medecins-et-des-equipes-medicales-de
Construit depuis 2006 sur la notion de sinistralité, le dispositif d’accréditation concernait jusqu’à présent essentiellement les praticiens libéraux. Aujourd’hui, l’enjeu est d’élargir l’accréditation à tous les professionnels exerçant leur spécialité dans le secteur hospitalier public et universitaire. Ce dispositif valorisera les médecins et les équipes soignantes qui s’engageraient volontairement dans une démarche de signalement et d’analyse d’événements indésirables associés aux soins. Piloté par la Haute Autorité de santé (HAS), le dispositif d’accréditation est mené au sein d’organismes agréés (OA). Pour soutenir les OA et permettre la généralisation de l’accréditation dans tous les établissements de santé, le ministère propose désormais un nouveau mode de financement par l’Assurance maladie qui lève tout obstacle à l’engagement des médecins salariés et hospitaliers.
2022
Ministère des solidarités et de la Santé
France
rapport
Spécialités médicales
médecine
équipement et fournitures
Médecins
médecins
agrément
Équipement
risque
Spécialités médicales

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N2-AUTOINDEXEE
Analyse nationale des commentaires des patients recueillis dans le cadre du dispositif e-Satis
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3365011/fr/analyse-nationale-des-commentaires-des-patients-recueillis-dans-le-cadre-du-dispositif-e-satis
Dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient, e-Satis, les patients répondent en continu à des questionnaires développés et validés par la HAS. Depuis 2016, la restitution des résultats est quantitative en s’appuyant sur l’analyse des réponses issues des questionnaires administrés en ligne. Les commentaires des patients -verbatim- recueillis en texte libre, de façon facultative, à la fin des réponses aux questionnaires, n’ont jamais fait l’objet d’une analyse qualitative au niveau national. Une analyse a été menée pour identifier, dans une approche exploratoire, les thématiques fréquemment évoquées dans ce verbatim de patients. En effet, dans le cadre d’une démarche d’amélioration des soins centrée sur le patient, il est primordial de bien connaitre leurs préoccupations en lien avec leur prise en charge en établissement de santé.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
disposition (psychologie)
a comme patient
dispositif
patients
Commentaire
équipement et fournitures
Dispositifs

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N2-AUTOINDEXEE
Études Entred : un dispositif pour améliorer la connaissance de l’état de santé des personnes présentant un diabète en France – Premiers résultats de la troisième édition conduite en métropole en 2019
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2022/22/2022_22_1.html
Introduction – La troisième édition de l’étude « Echantillon national témoin représentatif des personnes diabétiques » (Entred 3), menée en 2019, a pour objectif de décrire les caractéristiques des personnes présentant un diabète de type 2 (DT2) ou de type 1 (DT1) et leur état de santé. Cet article présente les premiers résultats auto-déclarés par les personnes résidant en France métropolitaine. Méthodes – Un échantillon de 9 072 personnes ( 18 ans), traitées pharmacologiquement pour un diabète a été tiré au sort dans les bases de l’Assurance maladie (régime général et sécurité sociale des indépendants). Ces personnes ont été invitées à répondre à un auto-questionnaire. Les données du Système national de données de santé ont été extraites pour l’ensemble de l’échantillon. Des estimations pondérées ont été calculées tenant compte du plan de sondage et du biais de non-participation par questionnaire.
2022
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
France
France
France
diabète
connaissance
état de santé
édition
dispositif
équipement et fournitures
personnes
français
France
Personna +
connaissance
disposition (psychologie)
Diabète
Savoir
Dispositifs
France
troisième

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N2-AUTOINDEXEE
Généralisation de l'accréditation des médecins et des équipes médicales de spécialités à risques - Enjeux pour la qualité des soins, la sécurité des patients et la formation des professionnels
https://www.vie-publique.fr/rapport/287055-accreditation-des-medecins-et-equipes-medicales-specialites-risques
Créée dans le cadre de la loi du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie, l’accréditation des médecins et des équipes médicales est une démarche volontaire d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins développée dès 2006 et dont la mise en œuvre a été confiée à la Haute autorité de santé. Elle concerne les médecins exerçant une spécialité ou activité dite « à risque » en établissement de santé, dont la définition est précisée par le décret du 21 juillet 2006 qui consacre 19 spécialités concernées par le dispositif d’accréditation. Les 16 spécialités concernées par l’accréditation représentent environ 35 000 médecins. Les statistiques de mai 2022 font état de 8 000 médecins inscrits dans la démarche (engagés ou accrédités), dont 2 100 en équipe. Démarche volontaire, les médecins s’engagent dans la procédure d’accréditation par l’intermédiaire d’un organisme agréé (OA) par la Haute autorité de santé (HAS) et réalisent leur programme individuellement ou en équipe médicale. L’accréditation est délivrée par le collège de la HAS à l’issue d’une 1ère année d’engagement et renouvelée tous les 4 ans. Un décret du 15 décembre 2021 relatif au financement des organismes agréés complété de l’arrêté du 28 décembre 2021 prévoient désormais un financement par l’Assurance maladie des organismes agréés à hauteur de 500 annuels pour chaque médecin qui s’engage dans l’accréditation et ce quel que soit son statut.
2022
Vie publique
France
rapport
Sécurité
formation professionnelle
risque
a comme patient
médecine
éducation du patient comme sujet
formation professionnelle
Médecins
soins aux patients
médecins
Spécialités médicales
Équipement
Spécialités médicales
agrément
santé au travail
équipement et fournitures
sécurité des patients

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N3-AUTOINDEXEE
Podcast - Comment stocker les batteries lithium-ion en toute sécurité ?
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=Anim-350
La question du stockage des batteries est cruciale pour prévenir tout risque d'accident. Benoît Sallé, expert d'assistance conseil à l'INRS, nous livre ses préconisations pour réaliser cette opération en toute sécurité.
2022
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
enregistrement vidéo
équipement et fournitures
ion
sécurité
Sécurité
lithium
lithium
ions

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N2-AUTOINDEXEE
Dispositifs médicaux numériques à usage professionnel
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3363066/fr/dispositifs-medicaux-numeriques-a-usage-professionnel
Aujourd’hui, le numérique fait partie intégrante du système de soins. Cependant, de nombreuses solutions sont aujourd’hui utilisées dans le cadre de soins courants sans que leur utilité ou leur pertinence ne soient réellement établie ou questionnée. C’est notamment le cas des solutions numériques à usage professionnel qui n’entrent pas dans les cadres d’évaluation nationaux existant. La HAS a été saisie pour initier une réflexion sur les DMN à usage professionnel, notamment sur les spécificités de leur évaluation, pour éclairer les choix des professionnels de santé et des structures de soins. La note de cadrage, publiée le 8 septembre 2022 (disponible dans la rubrique « Documents ») présente les objectifs de ce projet, le périmètre visé et le déroulé prévu.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation professionnelle
Dispositifs médicaux
pratique professionnelle
Pratique
dispositif
outil
Usages médicaux
dû à
équipement et fournitures
relations interprofessionnelles

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N2-AUTOINDEXEE
Comment éviter un risque réel de pénurie de dispositifs médicaux indispensables en cas d’application du règlement européen UE 2017/45 ?
https://www.academie-medecine.fr/comment-eviter-un-risque-reel-de-penurie-de-dispositifs-medicaux-indispensables-en-cas-dapplication-du-reglement-europeen-ue-2017-45/
Le 31 mai 2022 les Académies nationales de médecine, de pharmacie et de chirurgie de France [1] ont alerté le monde politique et administratif, l’ensemble des professionnels de santé, et la communauté des patients sur le risque de pénurie de dispositifs médicaux (DM) notamment implantables (DMI) à l’horizon du 26 mai 2024. Ce risque est réel si aucune mesure n’est prise pour parer au goulot d’étranglement constitué essentiellement par les organismes notifiés (ON) chargés du marquage CE de ces dispositifs en application de la nouvelle réglementation européenne UE 2017/745 car en nombre et dotés de moyens insuffisants. En effet tout dispositif non labellisé à cette date butoir ne pourra être plus être commercialisé et donc utilisé au bénéfice des patients. Trois propositions de recommandations étaient émises : une prolongation d’au minimum 2 ans de la période transitoire, une augmentation des moyens mis à disposition des ON, et enfin une réelle évaluation du risque pour certains patients d’être privés de ces DM ou DMI essentiels à leur santé.
2022
Académie Nationale de Médecine
France
information scientifique et technique
Applications
Applications
dispositif
attention
contrôle social formel
équipement et fournitures
casse-croute
Applications
Dispositifs médicaux
risque

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N3-AUTOINDEXEE
Infirmiers en Pratique Avancée: quel exercice coordonné avec les médecins généralistes ? : revue de littérature systématique des dispositifs de coopération entre infirmiers en pratique avancée et médecins généralistes à l'international en soins primaires
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-03846684
Introduction : les soins primaires subissent de nombreuses forces de pression qui les conduisent à opérer une transformation vers la coopération interprofessionnelle pour devenir plus efficaces, malgré le manque de médecins. À l'international, la pratique infirmière avancée fait figure de solution face aux nouveaux défis. En France, les infirmiers Asalée ont été les précurseurs du nouveau dispositif d'Infirmiers en Pratique Avancée (IPA). Objectifs : l'objectif était d'identifier des dispositifs internationaux de coopération entre médecins généralistes (MG) et infirmiers, pour étudier leur reproductibilité en France. Méthode de recherche : Conformément aux recommandations PRISMA, nous avons réalisé une revue de littérature systématique en interrogeant les bases Cochrane, Medline, Embase, BDSP, LiSSa, CAIRN et SUDOC. La littérature grise a été interrogée de manière narrative en dehors de l'inclusion. Critères de sélection : les études recherchées devaient étudier des dispositifs d