* Les méta-termes correspondent à des spécialités biologiques ou médicales concernées par un ou plusieurs mots clés (ou arborescences de mots clés), qualificatifs, ou types de ressources. D'autres termes bénéficient également de cette structure, lorsque leur thématique le justifie, exemple enseignement et éducation. Voir la liste.

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Libellé préféré : dispositifs médicaux;

Acronyme CISMeF : DIM; DM; MMC;

Synonyme CISMeF : dispositif médical; équipement et appareillage; matériel médical; équipement médical; équipements médicaux; instruments médicaux; matériel médico-chirurgical; dispositifs medico-chirurgicaux;

vrai Meta (CISMeF) : O;

Détails


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Vous pouvez consulter :


N2-AUTOINDEXEE
Dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : Bilan annuel 2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517462/fr/dispositif-d-evaluation-de-la-qualite-des-etablissements-et-services-sociaux-et-medico-sociaux-bilan-annuel-2023
Depuis 2002, les ESSMS sont tenus de faire procéder à une évaluation de la qualité des prestations qu’ils délivrent aux personnes accompagnées. La démarche, rénovée, s’ancre aujourd’hui dans l’objectif plus large d’amplifier la dynamique d’amélioration continue de la qualité dans les structures pour répondre au plus près aux besoins des publics concernés, tout en respectant leurs attentes. Le bilan annuel du dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux reprend, pour l'année 2023 : les données quantitatives relatives au déploiement du dispositif d’évaluation de la qualité une première photographie du niveau de qualité des ESSMS des retours d’expérience de structures évaluées en 2023
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
Bilan
Socialisme
études d'évaluation comme sujet
équipement et fournitures
Évaluation qualitative
établi
bilan
Dispositifs
Évaluation qualitative
services sociaux et travail social (activité)
dispositif
établissements de soins de long séjour
statut d'évaluation du dispositif
Service social
services sociaux et travail social (activité)
disposition (psychologie)

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N3-AUTOINDEXEE
Feuillet thématique sur l'accompagnement des jeunes vers l'équipe Aire ouverte et vers les partenaires - Mars 2024
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003727/
Ce feuillet d’information est destiné aux gestionnaires et équipes dédiées à Aire ouverte ainsi qu’aux gestionnaires et équipes d’organisations partenaires. L’objectif de cet outil est de déterminer quels jeunes devraient être accompagnés vers l’équipe Aire ouverte par les partenaires et quels jeunes devraient être accompagnés vers les services des partenaires par l’équipe Aire ouverte.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
information patient et grand public
version
adolescent
Équipement
Équipement
Jeunesse
feuillet
mars (mois de l'année)
régulateur autoimmun
Feuillet
équipement et fournitures
ouvert
mars
régions géographiques
gène AIRE

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N1-SUPERVISEE
Certification des dispositifs médicaux : un deuxième organisme notifié européen pour la France
https://ansm.sante.fr/actualites/certification-des-dispositifs-medicaux-un-deuxieme-organisme-notifie-europeen-pour-la-france
Le 23 avril 2024, Afnor certification a été désigné organisme notifié (ON) en France, au titre du règlement européen (UE 2017/745) sur les dispositifs médicaux (MDR). En fonction de ses habilitations, il évaluera des dispositifs médicaux et donnera à leurs fabricants l’autorisation d’y apposer un marquage CE. Il complète ainsi l’offre existante qui reposait, pour la France, uniquement sur le GMED. Afin d’être commercialisé sur le marché européen, tout dispositif médical doit obtenir un marquage CE, prouvant ainsi qu’il respecte les exigences de sécurité et de performances définies par la réglementation européenne. Ce certificat de conformité est délivré après évaluation par un organisme notifié (ON) indépendant. Afnor Certification, dont la désignation a été publiée sur la base de données des organismes notifiés Nando le 23/04/2024, peut ainsi désormais évaluer et certifier les dispositifs médicaux au titre du règlement européen 2017/745. La désignation d’un deuxième ON français représente un enjeu essentiel de santé publique à la fois pour les patients et pour les fabricants français, afin de faciliter les démarches pour les fabricants et de conserver une offre suffisante de DM sur notre territoire et un haut niveau de qualité et d’innovation. Pour rappel, le règlement 2017/745 a durci les exigences qui visent les organismes notifiés pour renforcer, tout au long de leur commercialisation, la sécurité et la performance des dispositifs médicaux mis sur le marché européen. Le cahier des charges auquel les ON doivent répondre est aujourd’hui plus strict, toujours au service de la santé des patients : ils doivent faire la preuve de leur compétence et de leur impartialité. Ils ont également de nouvelles obligations : inspections inopinées chez les fabricants, évaluation clinique renforcée, surveillance renforcée après la commercialisation...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
information scientifique et technique
organismes de certification
France
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517402/fr/mepitel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL ONE
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517405/fr/mepitel-one
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
pansement
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
s'habiller

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N2-AUTOINDEXEE
Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : fin de la période de transition
https://ansm.sante.fr/actualites/reglement-europeen-relatif-aux-dispositifs-medicaux-fin-de-la-periode-de-transition
Le règlement UE 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, en vigueur depuis le 26 mai 2017, a été suivi d’un règlement modificatif UE 2023/607 en mars 2023, qui, notamment, étendait la période transitoire. À partir du 26 mai 2024, seuls les dispositifs médicaux pour lesquels les fabricants auront déposé une demande de certification européenne auprès d'un organisme notifié, ou ceux étant déjà conformes au règlement de 2017, pourront être mis sur le marché. Nous poursuivons nos actions de suivi auprès des fabricants et des professionnels de santé, afin de garantir la disponibilité des dispositifs médicaux, dans l’intérêt des patients. Nous suivons très attentivement l’évolution du marché liée à ce nouveau cadre réglementaire, et notamment les possibles arrêts de commercialisation ou les tensions d’approvisionnement, en lien étroit avec les acteurs hospitaliers et les représentants des industriels...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
équipement et fournitures
Europe
information scientifique et technique

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N3-AUTOINDEXEE
Appareils à pression positive continue pour le traitement de l'apnée obstructive du sommeil
Rapport sur une politique publique de remboursement au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/appareils-a-pression-positive-continue-pour-le-traitement-de-lapnee-obstructive-du-sommeil.html
Au Québec, le traitement par pression positive continue (PPC) est privilégié pour les personnes avec un diagnostic d’apnée obstructive du sommeil (AOS). Parmi ces personnes diagnostiquées, 74 % ont une assurance privée et 3,1 % bénéficient d’une assistance sociale qui couvre partiellement les dépenses liées à l’appareil à PPC. Toutefois, certaines personnes se retrouvent sans couverture pour ce traitement et sont uniquement admissibles au crédit d'impôt pour frais médicaux. Les travaux de l’INESSS ont permis de brosser le portrait de l’AOS et du traitement par PPC au Québec et ailleurs dans le monde ainsi que de cibler les principaux enjeux associés à l'introduction d’une politique publique au Québec. Une estimation de la volumétrie de la demande potentielle au Québec, laquelle a permis d’effectuer une analyse d’impact budgétaire a également été effectuée par l’INESSS. Selon la littérature et les consultations menées par l’INESSS, l'introduction d’une politique publique au Québec devrait tenir compte des ressources actuellement limitées des établissements de santé. Plusieurs éléments pourraient faire partie de la réflexion, tel que : la priorisation de certains groupes de patients; le sous-diagnostic important; l’accessibilité au traitement; les critères d’accès au remboursement; et les accessoires et services inclus dans la prestation. De plus, certaines incertitudes liées à la disponibilité des ressources et à l’organisation des services ont été mises en lumière et pourraient être un frein à une implantation optimale.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
rapport
Apnée
époque du traitement
apnée du sommeil
apnée du sommeil obstructive
politique publique
politique publique
remboursement
pression
thérapie
Pression
apnee du sommeil
obstruction
pendant le traitement
en traitement
Traiter
continuer
appareil
ratio
ventilation en pression positive continue
étude du traitement
persistant
pas de traitement diabétique
équipement et fournitures
dispositif
rapport de recherche
rapport albumine/globuline
Québec
Sommeil
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
traitement de biomatériel

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N3-AUTOINDEXEE
Abstinence tabagique à six mois parmi les appelants du dispositif téléphonique Tabac info service (39 89)
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/11/2024_11_2.html
Introduction – Le dispositif téléphonique Tabac info service (TIS, 39 89), piloté par Santé publique France, a été créé en 1998. Une première évaluation de ses effets sur l’abstinence tabagique avait été menée sur la période 2012-2014. L’objectif de cet article est de mettre à jour cette évaluation sur la période 2018-2020. Méthodes – Depuis 2012, tous les appelants du 39 89 qui ont été en contact avec un tabacologue ont été rappelés 6 mois après leur premier appel. Leur taux d’abstinence tabagique a été mesuré, ainsi que les facteurs associés au sevrage. Résultats – Entre 2018 et 2020, 45 803 fumeurs ont été en contact avec un tabacologue du 39 89. Parmi ceux qui ont accepté le principe d’être rappelés six mois plus tard (86,5%), plus d’un sur cinq (22,2%) se déclarait non-fumeur depuis au moins 7 jours au moment du rappel (les personnes injoignables ou celles refusant de répondre aux questions sont considérées comme fumeuses). Le taux d’abstinence atteignait 32,2% parmi les fumeurs qui essayaient déjà d’arrêter de fumer lors de leur 1er appel et 17,0% parmi les autres fumeurs. Ces taux étaient stables par rapport à la période 2012-2014. La probabilité d’être non-fumeur à six mois était moins élevée parmi les femmes, les fumeurs les plus dépendants, ceux ayant une autre addiction ou un problème de santé, et les chômeurs. À l’inverse, elle était supérieure parmi ceux se déclarant déjà en tentative d’arrêt lors du 1er appel ou ayant fixé une date d’arrêt, les vapoteurs, ou encore ceux ayant bénéficié d’un plus grand nombre d’entretiens de suivi. Conclusion – Ces résultats suggèrent que le dispositif téléphonique TIS constitue une aide efficace pour une partie des fumeurs, conformément aux nombreuses études menées à l’international. Ce service, quasiment gratuit, doit continuer à être promu auprès des plus défavorisés, dans l’optique de réduire les inégalités sociales liées au tabagisme.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
téléphone
tabac
appellation
disposition (psychologie)
papillomavirus humain type 39
Fumer
tabac à fumer
appel téléphonique
nicotiana tabacum
Information
Fumer du tabac
département
Dispositifs
dispositif
fumer du tabac
tabagisme
service informatique
téléphone
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
INCEPTIV
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518369/fr/inceptiv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à INTELLIS, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire de précédente génération.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
systèmes de délivrance de médicaments
stimulation de la moelle épinière
stimulateur
prothèses et implants
médulla surrénale
système d'un composant de dispositif
stimulation
myélencéphale
implant

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOGOLD
Microsphères d’embolisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518643/fr/embogold
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires Tumeurs hypervasculaires du rachis : traitement d’appoint et pré opératoire des tumeurs bénignes (ostéoblastomes, hémangiomes vertébraux, kystes osseux anévrismaux) et des métastases, les tumeurs intrarachidiennes ; Épistaxis essentielles (traumatiques, iatrogènes, maladie de Rendu Osler) ; Tumeurs hypervasculaires de l’encéphale, de la tête et du cou ; Lésions artérioveineuses spinales et para-vertébrales ; Indications en dehors de la topographie cranio-encéphalique Fibromes utérins symptomatiques ; Embolisation artérielle tumorale (tumeurs hépatiques (primitives et métastases)) ; Embolisation portale pré-opératoire dans le traitement des cancers primitifs et métastasiques du foie et des cancers des voies biliaires ; Tumeurs rénales bénignes et malignes à titre palliatif ; Tumeur des organes pleins en dehors du foie (notamment hémorragies des tumeurs du sein ulcérées non opérables ou en pré opératoire) ; Tumeurs osseuses primitives ou secondaires, en contexte palliatif ou pré opératoire ; Hémoptysies d’origine systémique : L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients asymptomatiques est exceptionnelle (insuffisance cardiaque par hyper débit sur shunt gauche/gauche) ; L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients symptomatiques est effectuée en cas : De saignement chronique ou récidivant ; D’hémoptysies sévères soit pour des critères quantitatifs (li