* Les méta-termes correspondent à des spécialités biologiques ou médicales concernées par un ou plusieurs mots clés (ou arborescences de mots clés), qualificatifs, ou types de ressources. D'autres termes bénéficient également de cette structure, lorsque leur thématique le justifie, exemple enseignement et éducation. Voir la liste.

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Libellé préféré : dispositifs médicaux;

Acronyme CISMeF : DIM; DM; MMC;

Synonyme CISMeF : dispositif médical; équipement et appareillage; matériel médical; équipement médical; équipements médicaux; instruments médicaux; matériel médico-chirurgical; dispositifs medico-chirurgicaux;

vrai Meta (CISMeF) : O;

Détails


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Vous pouvez consulter :


N2-AUTOINDEXEE
SUPRASORB P SENSITIVE HEEL
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578969/fr/suprasorb-p-sensitive-heel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (talon). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
absorption

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3567946/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587272/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
air comprimé
Air sous pression
pression de l'air
air
literie et linges

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588290/fr/neb-400-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588293/fr/neb-200-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N1-SUPERVISEE
Point de situation sur les appareils de ventilation Philips
https://ansm.sante.fr/actualites/point-de-situation-sur-les-appareils-de-ventilation-philips
Nous avons de nouveau réuni, mardi 4 février 2025, les associations de patients, les représentants des professionnels de santé et les prestataires de santé à domicile (Psad) au sujet des appareils défectueux de PPC et d’assistance respiratoire Philips destinés à une utilisation à domicile. Le taux de remplacement de ces appareils étant satisfaisant, l’ANSM décide de lever partiellement la décision de police sanitaire permettant ainsi la reprise de la commercialisation de ces appareils de ventilation pour équiper de nouveaux patients. À ce jour, 100% des appareils d’assistance respiratoire défectueux, avec ou sans support de vie, et 99,9% des appareils de pression positive continue défectueux (PPC) ont été remplacés. Les informations sur les 0,1% d’appareils de PPC restants n’ont pas pu être récupérées par la société Philips...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
respirateurs artificiels
dispositif défectueux
information scientifique et technique
soins à domicile
ventilation artificielle

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N1-SUPERVISEE
Le remplacement des machines présentant un défaut qualité
https://ansm.sante.fr/dossiers-thematiques/le-remplacement-des-machines-presentant-un-defaut-qualite
Les dispositifs concernés par le remplacement sont les suivants : des ventilateurs avec support de vie (Trilogy100, Trilogy200) utilisés à domicile, à l’hôpital, et dans les établissements sanitaires pour les patients ventilo-dépendants ; des ventilateurs sans support de vie (BiPAP autoSV (DreamStation, Advanced, PR1/SystemOne,C-series), BiPAP S/T et AVAPS ( DreamStation, PR1, C-series), Omnilab Advanced , BiPAP A30, BiPAP A40, BiPAP SOH) utilisés à domicile pour les patients atteints notamment de BPCO, de syndrome d'obésité hypoventilation, de cyphoscoliose et de pathologie neuromusculaire ; des appareils de pression positive continue (PPC) (REMstar Pro, Auto, Expert (DreamStation, PR1/SystemOne, Q-series), BiPAP Auto, DreamStation Go) utilisés à domicile principalement pour traiter le syndrome d'apnée du sommeil ; L'ensemble des appareils précités fabriqués avant le 26 avril 2021 sont concernés. Les appareils fabriqués après le 26 avril 2021, ou par d’autres industriels que Philips, ne sont pas concernés. Lorsque les dispositifs Philips fabriqués avant le 26 avril 2021 ont été réparés, une mention spécifique figure sur l’étiquette : REV 15 (et plus)...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
respirateurs artificiels
dispositif défectueux
avis de matériovigilance
surveillance post-commercialisation des produits de santé
soins à domicile
ventilation artificielle
ventilation en pression positive continue

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N3-AUTOINDEXEE
La poursuite des anticoagulants chroniques est-elle préférable à leur arrêt à proximité ou pendant l'implantation d'un dispositif chirurgical de rythme cardiaque ?
https://www.cochrane.org/fr/CD013816/CENTRALED_la-poursuite-des-anticoagulants-chroniques-est-elle-preferable-leur-arret-proximite-ou-pendant
Principaux messages L'arrêt des anticoagulants avant ou pendant une intervention chirurgicale pour un dispositif électronique implantable cardiaque pourrait entraîner peu ou pas de différence dans les critères de jugement indésirables tels que les caillots sanguins ou événements hémorragiques par rapport à leur prise continue. Que sont les dispositifs électroniques implantables cardiaques ? Parfois, le cœur ne bat pas à un rythme normal. Cela peut rendre difficile pour le cœur de pomper le sang vers le reste du corps. Cela peut également augmenter le risque de formation de caillots sanguins. Pour résoudre ce problème, les médecins peuvent utiliser ce qu'on appelle un dispositif électronique implantable cardiaque (DEIC). Un DEIC est un petit dispositif qui est implanté sous la peau, dans la poitrine. Il reste en contact avec le cœur et aide à le maintenir à un rythme normal. Ce dispositif est mis en place pendant une intervention chirurgicale. Cependant, certaines personnes qui ont besoin d'un DEIC prennent déjà des médicaments pour fluidifier leur sang, ce qui peut rendre la chirurgie plus dangereuse.
2025
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
Dispositifs
anticoagulants
anticoagulant
rythme cardiaque
implant
disposition (psychologie)
prothèses et implants
dispositif
rythme cardiaque

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N3-AUTOINDEXEE
TOPS SYSTEM
Implant vertébral de stabilisation dynamique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587275/fr/tops-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
vertèbre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
POUSSEUR
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant (anciennement appelé POUSSEUR2 PREMIUM)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587281/fr/pousseur
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : L’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, Et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Assistance
Dispositifs
équipement et fournitures
leadership
disposition (psychologie)
appellation

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N2-AUTOINDEXEE
Définition d’un cadre évaluatif pour le dispositif « Mon bilan prévention »
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1424
Le Haut Conseil de la santé publique préconise une évaluation du dispositif « Mon bilan prévention » qui serait menée en trois temps distincts : une première évaluation qualitative sur une logique de type ex ante autour des critères d’acceptabilité et de faisabilité, à réaliser rapidement (dans la première année de vie du dispositif) ; une seconde évaluation quantitative et avec des focus qualitatifs de type in itinere, qui pourrait être mise en place dès maintenant en prévoyant 1 à 2 focus qualitatifs par an (en continu) ; une évaluation à plus long terme, centrée sur les changements de comportements des patients et des professionnels, à cet effet, le HCSP souligne l’importance de la conservation des données évaluatives (y compris qualitatives).
2025
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
rapport
études d'évaluation comme sujet
dispositif
Dispositifs
disposition (psychologie)
Bilan
équipement et fournitures

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N1-SUPERVISEE
Implants de renfort pariétal pour le traitement des hernies abdominales et inguinales : nos actions pour assurer la sécurité des patients
https://ansm.sante.fr/actualites/implants-de-renfort-parietal-pour-le-traitement-des-hernies-abdominales-et-inguinales-nos-actions-pour-assurer-la-securite-des-patients
Les implants de renfort pariétal ont été reclassés en 2017 parmi les dispositifs médicaux à risque élevé, dans le cadre du règlement européen 2017/745. Des déclarations récentes d’événements indésirables, par des patients, ainsi que des publications au niveau international peuvent susciter des interrogations sur les risques associés. Afin de renforcer la sécurité des patients, nous avons mis en place une action de surveillance de marché et nous en partagerons les résultats avec avec les parties prenantes. Cette consultation permettra de réaliser un état des lieux et de définir les actions futures à mener...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
surveillance post-commercialisation des produits de santé
hernie inguinale
hernie abdominale
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS ABSORB
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/urgostart-plus-absorb
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N1-SUPERVISEE
Urgent Notification d’information de sécurité FA-Q125-CRM-1 POUR UN SOUS-ENSEMBLE DE STIMULATEURS CARDIAQUES ASSURITY ET ENDURITY - Abbott
https://ansm.sante.fr/informations-de-securite/sous-ensemble-de-stimulateurs-cardiaques-implantables-assurity-et-endurity-plusieurs-references-abbott
Abbott informe ses praticiens de la possibilité d'un dysfonctionnement affectant un sous-ensemble de stimulateurs cardiaques Assurity et Endurity . Ce problème peut entraîner un mélange incomplet d’époxy pendant la fabrication et, avec le temps, permettre à l’humidité de s’infiltrer dans le bloc supérieur du générateur d'impulsions, introduisant ainsi un risque d'interruption de fonctionnement du dispositif. Les dispositifs concernés ont été fabriqués entre août 2019 et juin 2020. L'équipement de fabrication spécifique associé à ce problème n'est plus utilisé. Plus aucun dispositif concerné n'est disponible pour l’implantation...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
stimulateur cardiaque implantable
pacemaker
dysfonction d'un stimulateur cardiaque

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N3-AUTOINDEXEE
Un nouveau dispositif pour éviter l’interruption de votre traitement chronique
https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/vivre-avec-une-maladie-chronique/article/un-nouveau-dispositif-pour-eviter-l-interruption-de-votre-traitement-chronique
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2022, puis la loi n 2023-379 du 19 mai 2023 portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé dite loi RIST ont fait évoluer le dispositif de dispensation supplémentaire exceptionnelle, lorsque l’ordonnance est périmée, des médicaments prescrits dans le cadre d’un traitement chronique pour l’étendre aux dispositifs médicaux et augmenter sa durée dans la limite de 3 mois. Un décret, publié le 28 novembre 2024, est venu préciser les conditions d’application de ce dispositif.
2025
Ministère de la Santé et de la Prévention
France
information patient et grand public
Dispositifs
interruption
interruption du traitement
dispositif
abstention thérapeutique
équipement et fournitures
disposition (psychologie)

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N1-SUPERVISEE
Déclarer l’indisponibilité d’un dispositif médical : création d’une procédure européenne
https://ansm.sante.fr/actualites/declarer-lindisponibilite-dun-dispositif-medical-creation-dune-procedure-europeenne
Depuis le 10 janvier 2025, la procédure de déclaration par les fabricants pour anticiper et gérer l’indisponibilité de dispositifs médicaux (DM) et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) a de nouveau évolué. Elle est désormais harmonisée au niveau européen. Les fabricants de DM et DMDIV doivent déclarer, de façon anticipée, certaines situations d’arrêt de commercialisation ou de rupture temporaire d’approvisionnement de DM et DMDIV. Un formulaire commun à l’ensemble des États membres leur permet de répondre à cette obligation nouvelle. Cette procédure européenne établie en application d’un nouveau règlement européen s’inscrit dans la continuité des actions que nous menons au niveau national depuis 2021. L’anticipation, la circulation de l’information et la transparence restent les principes de ces différentes actions afin d’assurer la continuité des soins et la sécurité des patients...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
équipement et fournitures
déclaration obligatoire
Europe
guide
formulaire
rappels et retraits de produits
Problème de disponibilité du produit

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N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588820/fr/lux-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LUX-DX n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation atriale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
moniteur
coeur
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
3M COBAN 2 LITE
Système de compression veineuse bi-bandes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3590397/fr/3m-coban-2-lite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
bandages
compression veineuse
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS COMPRESSE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593179/fr/urgostart-plus-compresse
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
tampons chirurgicaux
compression
compression

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593188/fr/urgostart-plus-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
Tensions d’approvisionnement en Rythmodan 250 mg LP (disopyramide) : recommandations pour les pharmaciens et les médecins
https://ansm.sante.fr/actualites/tensions-dapprovisionnement-en-rythmodan-250-mg-lp-disopyramide-recommandations-pour-les-pharmaciens-et-les-medecins
Le médicament antiarythmique Rythmodan 250 mg LP, comprimé enrobé (disopyramide), fait l’objet de fortes tensions d’approvisionnement qui devraient durer, selon le laboratoire, jusqu’à avril 2025. Le laboratoire Cheplapharm indique que cette situation est due à un retard de production. Afin de limiter l’impact de ces tensions et permettre la continuité de traitement des patients, nous avons autorisé le laboratoire à importer temporairement le médicament Ritmoforine Retard 250 mg, comprimé, un médicament équivalent initialement destiné aux Pays-Bas. Par ailleurs, nous publions une recommandation de remplacement permettant aux pharmaciens, à titre exceptionnel et temporaire en cas d’indisponibilité de Rythmodan 250 mg LP français ou néerlandais, de dispenser Rythmodan 100 mg, gélule sans que le patient présente une nouvelle ordonnance...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
information sur le médicament
information patient et grand public
recommandation professionnelle
disopyramide
phosphate de disopyramide
RYTHMODAN 250 mg A LIBERATION PROLONGEE, comprimé enrobé
préparations à action retardée
RYTHMODAN LP
disopyramide
antiarythmiques
RYTHMODAN 100 mg, gélule
RYTHMODAN

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N3-AUTOINDEXEE
Guide de traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables
https://www.euro-pharmat.com/guides/155-guide-sur-la-tracabilite-des-dispositifs-medicaux
Le guide de traçabilité sanitaire des dispositifs. médicaux implantables a été révisé conformément au Règlement Européen relatif aux Dispositifs Médicaux - RDM (UE) 2017/745. Il a été rédigé en collaboration avec le SNITEM. Cette version du guide sera révisée en fonction de l'actualité règlementaire. IL CONTIENT À LA FOIS : Les données du contexte règlementaire et les référentiels sur la traçabilité. Des définitions. Les notions d'IUD et de carte d'implant. Une description du processus complet de traçabilité avec les informations échangées à chaque étape du circuit. Un logigramme guidant les professionnels à identifier les dispositifs soumis à traçabilité sanitaire. Des exemples et des QCM vous permettant de cibler les dispositifs à tracer.
2025
Euro-Pharmat
France
guide
Dispositifs médicaux
prothèses et implants
implant
précis
dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
Anticiper et prévenir les pénuries et améliorer la disponibilité des dispositifs médicaux en France
https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/fdr_dm_2025-2027.pdf
Son élaboration a mobilisé de nombreux contributeurs : patients, professionnels de santé et institutionnels. Elle s’appuie sur les travaux existants notamment ceux menés par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et les dispositions législatives nationales adoptées en mars 2023, suivies en juillet 2024 de mesures au niveau européen. Une adaptation du droit national aux nouvelles mesures européennes est en cours.
2025
Ministère de la Santé et de la Prévention
France
rapport
dispositif
France
français
équipement et fournitures
prévenance
Dispositifs médicaux

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N3-AUTOINDEXEE
Tensions et ruptures de stock de médicaments déclarées par les industriels : quelle ampleur, quelles conséquences sur les ventes aux officines
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/250327_ER_ruptures-de-stock-medicaments-declarees-par-les-industriels-ampleur-et-consequences
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie une étude sur les ruptures de stock de médicaments, réalisée en collaboration avec l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). À partir d’une exploitation originale des données de la plateforme de l’ANSM de déclaration par les industriels des ruptures de stock, cette étude présente une nouvelle mesure de l’intensité des tensions et des ruptures de stock sur les années récentes, jusqu’à fin 2024. Sont également présentées des estimations de l’effet des ruptures de stock sur les volumes de ventes de médicaments aux pharmacies de ville, ainsi que des analyses par classe thérapeutique.
2025
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
enregistrements
rupture
médicament
commerce
antihypertenseurs
rupture
lacération
Médicaments
Ventes
équipement et fournitures
tension

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593170/fr/urgostart
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART INTERFACE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593176/fr/urgostart-interface
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique(ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593182/fr/urgostart-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentie III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
Traitement de l’insuffisance mitrale par un dispositif percutané avec clip (TEER) entre 2019 2020 et 2021 2022 au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/traitement-de-linsuffisance-mitrale-par-un-dispositif-percutane-avec-clip-teer-entre-2019-2020-et-2021-2022-au-quebec.html
L’insuffisance mitrale (IM) est une condition cardiaque qui survient lorsque la valve mitrale a perdu de son étanchéité et laisse un certain volume de sang refluer du ventricule vers l’oreillette gauche durant la systole. Les traitements proposés pour l’IM sont en évolution rapide et plusieurs approches percutanées ont été développées pour offrir une alternative de traitement moins invasive que la chirurgie, incluant le traitement de l’insuffisance mitrale par un dispositif percutané avec clip (TEER). Compte tenu de l’incertitude par rapport à la valeur de ce dispositif en contexte de soins au Québec, l’INESSS a recommandé, en 2019, que le TEER soit limité à un nombre restreint de centres désignés par le ministère, qu’une attention particulière soit accordée à la sélection de la clientèle éligible et que les données permettant d’apprécier la valeur de cette technologie devraient être colligées dans un registre provincial.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
recommandation pour la pratique clinique
insuffisance mitrale
Québec
disposition (psychologie)
dispositif
insuffisance
Dispositifs
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
Fin 2020, les dispositifs de solidarité représentent 20 % des dépenses de retraite
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/les-dossiers-de-la-drees/250410_DD_dispositifs-de-solidarite-fin-2020
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie un Dossier de la DREES sur le poids des dispositifs de solidarité dans les dépenses de retraite. La vague 2020 de l’échantillon inter-régime de retraités (EIR) permet d’actualiser l’estimation précédemment réalisée sur les données de 2016. L’étude présente le poids de chaque dispositif, ainsi que le nombre de retraités concernés et le bénéfice moyen. Les résultats sont ensuite détaillés par sous-population (sexe, âge, régime de retraite, niveau de pension).
2025
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
Comportement d'aide
Retraite
Dépenses
retraite
dispositif
Dispositifs
dépenses de santé
équipement et fournitures
retraite

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
Implant de fermeture du foramen ovale perméable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591342/fr/amplatzer-talisman-pfo-occluder
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Fermeture du foramen ovale perméable (FOP) chez les patients âgés entre 16 et 60 ans, ayant eu un infarctus cérébral récent ( 6 mois) (ce délai sera prolongé si un enregistrement prolongé du rythme cardiaque est nécessaire), avec un FOP associé à un anévrisme du septum interauriculaire (ASIA) ( 10mm) ou à un shunt droit-gauche 20 microbulles ou un diamètre 2mm. Le FOP étant la cause la plus probable de l’infarctus cérébral après un bilan étiologique par un spécialiste neurovasculaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à AMPLATZER PFO OCCLUDER, implant pour fermeture du foramen ovale perméable de précédente génération.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fermeture avec implant
foramen ovale perméable
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX LIFE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599563/fr/provox-life
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
prothèse
Prothèses
implant

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N1-SUPERVISEE
Décision du 02/08/2024 portant suspension des ballons gastriques Allurion fabriqués par la société Allurion Technologies, Inc, ainsi que retrait de ces produits (PUBLIÉ LE 06/08/2024 - MIS À JOUR LE 12/02/2025)
Décision de police sanitaire
https://ansm.sante.fr/actualites/decision-du-02-08-2024-portant-suspension-des-ballons-gastriques-allurion-fabriques-par-la-societe-allurion-technologies-inc-ainsi-que-retrait-de-ces-produits
https://ansm.sante.fr/actualites/decision-du-12-02-2025-abrogeant-la-decision-du-02-08-2024-portant-suspension-des-ballons-gastriques-allurion-fabriques-par-la-societe-allurion-technologies-inc-ainsi-que-retrait-de-ces-produits
Décision du 12/02/2025 abrogeant la décision du 02/08/2024 portant suspension des ballons gastriques Allurion fabriqués par la société Allurion Technologies, Inc, ainsi que retrait de ces produits...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
ballon gastrique
ablation de dispositif
Retraits de dispositifs médicaux pour raisons de sécurité
texte juridique

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568307/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Métastases hépatiques du cancer colorectal (MHCCR) L’indication doit être discutée en RCP et les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants : état général conservé [score ECOG 2] ; absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%) ; absence de localisation extra-hépatique évolutive ; avoir été réfractaires ou intolérants aux thérapeutiques systémiques recommandées en 1ère ligne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568310/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépato-cellulaires non résécables de stade BCLC 0/A ou stade B/C chez des patients ayant : un état général conservé (score ECOG 0-1) et une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) ; chez qui les autres options thérapeutiques recommandées ne sont pas retenues en RCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568325/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, avec ou sans association à une chimiothérapie, chez des patients présentant : Un état général préservé (indice fonctionnel 1) lorsque traités par THERASPHERE en association à une chimiothérapie concomitante ou indice fonctionnel 2 lorsque traités par THERASPHERE seul ; Une absence de diffusion extra-hépatique ; Une charge tumorale 50% et un score Child-Pugh A-B. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chimiothérapie systémique seule ou traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium

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N2-AUTOINDEXEE
IMPELLA CP avec SMARTASSIST
Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axillaire, monoventriculaire gauche, de courte durée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578284/fr/impella-cp-avec-smartassist
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients présentant une réduction de la fonction ventriculaire gauche en raison d’un choc cardiogénique post-infarctus du myocarde avec élévation du segment ST (STEMI) avant ou après une intervention coronaire percutanée. Sont exclus, les patients qui ont eu un arrêt cardiaque avant le transfert à l’hôpital et qui ont un score 7 sur l’échelle de coma de Glasgow persistant après le retour de la circulation spontanée ainsi que les patients ayant une défaillance sévère du ventricule droit. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport au traitement médical optimal.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
aisselle, sai
Dispositifs
dispositif
Assistance
durée
disposition (psychologie)
mécanique
équipement et fournitures
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
BIATAIN SILICONE (forme standard)
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568304/fr/biatain-silicone-forme-standard
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum, le talon, le coude et le genou. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur ligne générique de la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
silicone
absorption
silicone
standardiste
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568313/fr/tenolig
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suture de rupture récente du tendon d’Achille (entre 0 et 8 jours après la rupture). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au traitement chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tendons
Achillea
implant
prothèses et implants
tendon calcanéen
ténorraphie
tendon d'achille

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N3-AUTOINDEXEE
Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2017 fixant la liste des prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière prévue l’article R2213-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1413
L’article R2213-15 du CGCT dispose que les prothèses fonctionnant au moyen d’une pile doivent obligatoirement être explantées avant la mise en bière, sauf si elles figurent sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé. La Direction générale de la santé et la Direction générale des collectivités locales ont sollicité le HCSP sur l’opportunité d’intégrer dans cette liste les trois dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) intracardiaques de la marque Abbott : Nanostim (modèle S1DLCP), Aveir VR (modèle LSP 112V) et Aveir AR (modèle LSP 201A). Le HCSP a pris en considération les tests et l’analyse des risques effectués par l’INERIS, qui ont mis en évidence que l’impact de ces dispositifs sur les émissions de polluants est marginal comparé aux autres matériaux brûlés et qu’ils peuvent être incinérés en toute sécurité dans un crématorium et sans risques pour les personnels des crématoriums, pour les pompiers et pour toutes les personnes qui assistent à la crémation. Le HCSP a également tenu compte de la description des caractéristiques des trois DMIA miniaturisés (en particulier le très faible poids des piles utilisées) pour les effets liés à l’inhumation, Le HCSP recommande l’inscription de ces trois dispositifs dans l’arrêté du 19 décembre 2017 fixant la liste des prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière. Il recommande également, face au développement probable de nouveaux dispositifs médicaux implantables et leur utilisation croissante, de définir à l’avenir des critères permettant d’exonérer d’explantation les prothèses fonctionnant au moyen d’une pile sur la base d’une analyse plus approfondie qui prenne en compte l’ensemble des impacts et notamment les risques professionnels et environnementaux.
2025
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
rapport
bière
Prothèses
bière
médecins généralistes
caractéristiques de l'habitat
prothèses et implants
prothèse
jugement
listes d'attente

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ EL
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585488/fr/assert-iq-el
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur, sai
implant
prothèses et implants
coeur

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ 3
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585498/fr/assert-iq-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
coeur
moniteur
implant
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585500/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
Mesures
prothèses et implants
crâne, sai
poids et mesures
implant

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N3-AUTOINDEXEE
Web Série DMI – Saison 2 Episode 1 – « Recueil des indications de pose de DMI et actions de pharmacie clinique »
https://www.omedit-centre.fr/medias/Webserie-DMI-S2-ep1_Recueil-indication-et-pharmacie-clinique.mp4
2025
OMéDIT Centre
France
enregistrement vidéo
indicateurs et réactifs
Internet
pose
prothèses et implants
pertinence clinique
épisode de
pharmacie
saisons
indication de
en série

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N1-SUPERVISEE
Accès dérogatoire pour un dispositif médical dépourvu de marquage CE : optimisation du processus de demande à l’ANSM
https://ansm.sante.fr/actualites/acces-derogatoire-pour-un-dispositif-medical-depourvu-de-marquage-ce-optimisation-du-processus-de-demande-a-lansm
À partir du 27 janvier 2025, les industriels qui souhaitent demander un accès dérogatoire pour mettre sur le marché des dispositifs médicaux dépourvus de marquage CE devront le faire via un formulaire « démarche simplifiée ». Ces dérogations permettent, à titre exceptionnel et temporaire, de rendre accessibles certains dispositifs médicaux qui ne disposent pas de marquage CE, à la condition notamment que l’intérêt d’un ou de plusieurs patients soit démontré. Les dispositifs médicaux doivent disposer d’un marquage CE pour être commercialisés au sein de l'Union européenne. Ce marquage atteste notamment du respect des exigences techniques, réglementaires et de sécurité. Dans certains cas spécifiques prévus par la réglementation (Article 59 du règlement (UE) 2017/745), l’ANSM peut exceptionnellement délivrer une dérogation à un fabricant qui la demande, afin de mettre à disposition de professionnels de santé un dispositif médical ne disposant pas ou pas encore de marquage CE. Pour que nous délivrions cette dérogation, il est indispensable que le fabricant montre que l’utilisation du dispositif médical présente un avantage clinique avéré pour la santé du ou des patients. Nous évaluons alors, au regard des données transmises par le fabricant, et le cas échéant les professionnels de santé concernés, le bénéfice attendu pour le patient ou les patients ainsi que les potentiels risques encourus...
2025
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
équipement et fournitures
Marquage CE
Europe
information scientifique et technique
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
REVEAL LINQ
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585490/fr/reveal-linq
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ;
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
implant

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N1-SUPERVISEE
Rythmodan 250 mg à libération prolongée, comprimé enrobé – [disopyramide (phosphate de)]
Tension d'approvisionnement
https://ansm.sante.fr/disponibilites-des-produits-de-sante/medicaments/rythmodan-250-mg-a-liberation-prolongee-comprime-enrobe-disopyramide-phosphate-de
Tension d'approvisionnement en ville. Distribution contingentée en ville. Les hôpitaux et les DROM ne sont pas impactés par ces mesures. Mise à disposition prochaine de la spécialité Ritmodan Retard 250mg compresse a rilascio prolungato, destinée initialement à l’Italie. Cette spécialité est conforme en termes de procédés de fabrication, libération et contrôle, au dossier d’AMM enregistré en France...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
disopyramide
RYTHMODAN 250 mg A LIBERATION PROLONGEE, comprimé enrobé
administration par voie orale
information sur le médicament
RYTHMODAN LP

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N3-AUTOINDEXEE
LOVENOX 4000 UI (40 mg) / 0.4 ml, solution injectable en seringue préremplie (énoxaparine sodique) - Traitement antithrombotique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498568/fr/lovenox-enoxaparine-sodique-traitement-antithrombotique
Cette spécialité est un complément de gamme qui n’apporte pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux présentations déjà inscrites.
2024
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
LOVENOX 4 000 UI (40 mg)/0,4 ml, solution injectable en seringue préremplie
avis de la commission de transparence
énoxaparine
Antithrombotiques
Traiter
pendant le traitement
pas de traitement diabétique
thérapie
fibrinolytiques
époque du traitement
LOVENOX
traitement de biomatériel
en traitement
agent thrombolytique
étude du traitement
énoxaparine sodique
énoxaparine sodique
Lovenox

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N2-AUTOINDEXEE
Qualité de la vapeur utilisée en retraitement des dispositifs médicaux
https://www.inspq.qc.ca/publications/3462
Cette publication a initialement vu le jour suite à plusieurs demandes de soutien complexes sur la vapeur reçues par le CERDM, et elle se veut un outil pour consolider et partager l’expertise sur la production et la distribution d’une vapeur de qualité et de pureté acceptable pour le RDM. L’objectif du partage de ces connaissances est de réduire la récurrence des problèmes complexes de vapeur qui génèrent des coûts importants et d’améliorer la qualité du RDM. Le présent document est un complément d’information aux Guides de pratique publiés précédemment par le CERDM de l’INSPQ. Il présente dans un premier temps les normes et les documents de référence relatifs à la qualité et la pureté de la vapeur utilisée pour le RDM. Il définit ensuite ce qu’est la vapeur et précise le type de vapeur recherchée pour le RDM. Enfin, le guide décrit les moyens pratiques afin de produire et de distribuer la vapeur pour le RDM dans les unités de retraitement des dispositifs médicaux (URDM). Un programme d’assurance qualité (PAQ) permettant de s’assurer de rencontrer le standard de pureté et de qualité recommandé pour la vapeur est également présenté.
2024
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
recommandation professionnelle
retraite
vapeur
Dispositifs médicaux
utilisation d'un dispositif
retraite
retraitement
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
dispositif
vapeur
Retraite
vapeur

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N2-AUTOINDEXEE
Enquête de perception de l’accréditation des médecins et des équipes médicales
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498889/fr/enquete-de-perception-de-l-accreditation-des-medecins-et-des-equipes-medicales
La HAS propose aux médecins exerçant une spécialité ou une activité dite « à risques » en établissement de santé de s’engager de façon volontaire dans une démarche de gestion des risques et d’amélioration des pratiques professionnelles : l’accréditation des médecins et des équipes médicales. Un des enjeux actuels de l’accréditation est d’assurer son déploiement et, en particulier, d’atteindre les médecins du secteur public, sous-représentés. Pour ce faire, il est nécessaire d’appréhender les freins et les leviers à la participation à cette démarche. Une enquête de perception a ainsi été réalisée en 2023 auprès des médecins concernés par la HAS, avec l’appui de l’institut BVA. Plus de 1 450 médecins y ont participé.
2024
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation professionnelle
Enquêtes
Accroître
perception
investigation
Équipement
collecte de données
enquêteur
outil
équipement et fournitures
perception
médecins
pratique professionnelle
agrément
perception
Médicament
enquête
pratique professionnelle
Équipement

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N2-AUTOINDEXEE
Pour réparer le prolapsus vaginal, faut-il utiliser des treillis vaginaux, des implants biologiques ou des tissus natifs ?
https://www.cochrane.org/fr/CD012079/MENSTR_pour-reparer-le-prolapsus-vaginal-faut-il-utiliser-des-treillis-vaginaux-des-implants-biologiques-ou
Principaux messages - Par rapport au tissu natif, la réparation par treillis vaginal réduit probablement (1) le nombre de femmes qui ont perçu un prolapsus (c'est-à-dire qu'elles peuvent voir ou sentir un renflement ou quelque chose qui tombe dans la zone vaginale) entre 6 mois et 7 ans après l'opération, et (2) le nombre de femmes qui ont besoin d'une nouvelle opération pour un prolapsus. Toutefois, les procédures de treillis vaginal entraînent probablement davantage de lésions de la vessie et de nouveaux symptômes d'incontinence (fuites involontaires d'urine). - Il ne semble pas y avoir de bénéfices dans l'utilisation de treillis résorbables ou de implants biologiques par rapport à la réparation du tissu natif. Les informations sont insuffisantes pour tirer des conclusions en comparant les treillis vaginaux aux greffons biologiques. Qu'est-ce que le prolapsus et comment est-il traité chirurgicalement ? Le prolapsus des organes pelviens désigne la descente des organes pelviens (utérus, vessie, intestins) contre la paroi vaginale, provoquant la sensation désagréable d'une bosse ou d'un renflement visible à l'examen. Il s'agit d'une affection courante qui touche jusqu'à 50 % des femmes ayant eu des enfants. La méthode traditionnelle de réparation du prolapsus vaginal, appelée « réparation des tissus natifs », utilise les propres tissus de la patiente et des sutures. Elle est associée à des taux élevés de prolapsus récurrents. On pense que l'ajout d’implants vaginaux, qui sont constitués d'un treillis permanent ou résorbable (en polypropylène - plastique de qualité médicale) ou de matériel biologique (prélevé sur des animaux ou des donneurs d'organes humains) pourrait améliorer les critères de jugement de la chirurgie du prolapsus. De nombreux pays (dont le Royaume-Uni, l'Irlande, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, les États-Unis et le Canada) ont interdit l'utilisation du treillis vaginal en raison des taux élevés de complications. Elle reste une option de traitement ailleurs, y compris dans certains pays d'Europe et d'Asie.
2024
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
forme pharmaceutique pour usage vaginal
Implantation
voie vaginale
Israël
tissu
quel mois est-ce maintenant ?
tissus
biologie
Natifs
administration via un implant
Interleukine
implant (forme posologique)
biologique
vagin, sai
prolapsus vaginal sans prolapsus utérin
groupes de population
prolapsus
prothèses et implants
Illinois
biologie
biotechnologie
utilisation
biologie
prolapsus utérin
dispositif médical implantable
implant (unité de dose)
vaginal
implant
Prolapsus vaginal
implant
agents biologiques

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N3-AUTOINDEXEE
Les salariés du privé sont-ils informés des risques liés à leur activité professionnelle et bénéficient-ils de dispositifs de prévention ?
https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/salaries-prive-risques-activite-professionnelle-dispositifs-prevention
En 2019, 52 % des salariés des établissements de 10 salariés ou plus du secteur privé sont exposés à au moins six facteurs de pénibilité physique au travail, mais seuls 43 % font état d’une information sur l’ensemble des risques professionnels au cours des douze derniers mois. Les salariés les moins informés travaillent dans les services, plutôt dans de petits établissements et sont plus souvent des femmes. Les jeunes sont plus informés que leurs aînés, les personnels d’encadrement plus que la moyenne des salariés. L’employeur constitue la principale source d’information, devant les instances représentatives du personnel (IRP), le médecin du travail ou les collègues. La majorité des salariés déclare ne pas connaître le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et ne pas avoir bénéficié de formation à la sécurité au cours des douze derniers mois. Elle ne dispose pas de consignes de sécurité effectivement applicables.
2024
Ministère du Travail
France
article de périodique
étude de prévention
Dispositifs
informatif
actif
intervention préventive
dispositif
niveau d'activité biochimique
quel mois est-ce maintenant ?
dispositif
professions
risque
équipement et fournitures
pas d'information disponible
privé
informé

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N2-AUTOINDEXEE
MACROPLASTIQUE
Implant urétéral de polydiméthylsiloxane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508495/fr/macroplastique
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez l’enfant, avec pyélonéphrite récidivante sous antibioprophylaxie. Traitement du reflux vésico-rénal (RVR) chez l’adulte Amélioration du service attendu V (absence) Chez l’enfant : par rapport à l’implant urétéral de copolymère DEFLUX. Chez l’adulte : par rapport à la chirurgie ouverte.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diméticone
polydiméthylsiloxane
implant
implant
prothèses et implants
administration via un implant
voie urétérale
implant (forme posologique)
uretère, sai
implant (unité de dose)
polydiméthylsiloxanes

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N2-AUTOINDEXEE
ICESEED 1.5 90 ET ICESEED 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508904/fr/iceseed-1-5-90-et-iceseed-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
délétion du chromosome 5
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles
essai de phase V
cryochirurgie
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
non-fumeur
imagerie par résonance magnétique
aiguilleur
Iles Salomon
score de performance ECOG de 1
score 1+ OMS
aiguille
un
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
score 1+
essai clinique de phase I
événement indésirable léger

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N2-AUTOINDEXEE
AMS 800
Implant sphinctérien périurétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3509307/fr/ams-800
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne chez l’adulte : persistant plus de 9 mois après une prostatectomie ou une chirurgie de l’hypertrophie bénigne de prostate et après échec de la rééducation sphinctérienne chez la femme : soit isolée, soit associée à une hyper-mobilité urétrale, non corrigée par les manœuvres cliniques de soutènement ni par une chirurgie de soutènement neurologique (spina-bifida, lésion médullaire traumatique ou dégénérative) par malformation congénitale Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux absence d’alternative autre que palliative, compte tenu du fait qu’AMS 800 répond à un besoin non couvert.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
artère mésentérique supérieure
Ouganda
prothèses et implants
Allèle sauvage TWIST2
implant
aire motrice supplémentaire
atrophie multisystématisée
implant (forme posologique)
implant (unité de dose)
administration via un implant
implant
alpha-Amylases

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N2-AUTOINDEXEE
MICRA AV
Stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3511646/fr/micra-av
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients adultes contre-indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) ou à haut risque de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à la loge du stimulateur double chambre avec sonde(s), nécessitant une synchronisation AV au repos et présentant une fonction sinusale normale, dans les indications suivantes : Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en l’absence de FA ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA paroxystique ; Bloc atrio-ventriculaire de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA persistante lorsque des tentatives de restauration du rythme sinusal sont encore planifiées. Les patients contre indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) endocavitaire(s) sont les patients sans accès veineux et les patients avec antécédent de septicémie ou d’endocardite. Les patients à haut risque de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à la loge du stimulateur sont les suivants : patients avec antécédent de fracture de sonde, patients sous chimiothérapie avec chambre à cathéter, patients hémodialysés, patients traités avec des immunosuppresseurs, patients diabétiques, patients avec antécédent de cancer, patients avec une valvulopathie tricuspide, patients avec une bronchopneumopathie obstructive chronique. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux stimulateurs cardiaques implantables ventriculaires simple chambre sans sonde.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
double
sonde pour stimulateur cardiaque
sontuzumab
pacemaker
Allèle sauvage DUSP4
implantation de stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
protocole bortézomib/dexaméthasone/doxorubicine liposomale pégylée
double
prothèses et implants
dispositif médical implantable
sondes cardiaques
sonde de dispositif
implant
sonde chimique
pompes à perfusion implantables
cathéters à demeure
stimulateur cardiaque
implant
Sonde

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME A DOUBLE MOBILITE TRINITY
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment, d’un insert en alliage métallique et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3515165/fr/systeme-a-double-mobilite-trinity
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
composant d'un dispositif de réticule
systèmes de délivrance de médicaments
acétabulum
amplitude des mouvements
système d'un composant de dispositif
alliages
ciments dentaires
polyéthylène
Curaçao
polyéthylène haute densité
métallique
haut
formation réticulaire
liaison transversale
Cimentation
godet
insertion
vitamine E
godet (unité de dose)
polyéthylène
dosage de la vitamine E
ciment
vitamine e
vitamine E
insert à libération prolongée
mobilité
double
insert (unité de dose)
ciment dentaire
ciments osseux
alliage métallique
double

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N2-AUTOINDEXEE
Dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : Bilan annuel 2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517462/fr/dispositif-d-evaluation-de-la-qualite-des-etablissements-et-services-sociaux-et-medico-sociaux-bilan-annuel-2023
Depuis 2002, les ESSMS sont tenus de faire procéder à une évaluation de la qualité des prestations qu’ils délivrent aux personnes accompagnées. La démarche, rénovée, s’ancre aujourd’hui dans l’objectif plus large d’amplifier la dynamique d’amélioration continue de la qualité dans les structures pour répondre au plus près aux besoins des publics concernés, tout en respectant leurs attentes. Le bilan annuel du dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux reprend, pour l'année 2023 : les données quantitatives relatives au déploiement du dispositif d’évaluation de la qualité une première photographie du niveau de qualité des ESSMS des retours d’expérience de structures évaluées en 2023
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
Bilan
Socialisme
études d'évaluation comme sujet
équipement et fournitures
Évaluation qualitative
établi
bilan
Dispositifs
Évaluation qualitative
services sociaux et travail social (activité)
dispositif
établissements de soins de long séjour
statut d'évaluation du dispositif
Service social
services sociaux et travail social (activité)
disposition (psychologie)

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N3-AUTOINDEXEE
Feuillet thématique sur l'accompagnement des jeunes vers l'équipe Aire ouverte et vers les partenaires - Mars 2024
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003727/
Ce feuillet d’information est destiné aux gestionnaires et équipes dédiées à Aire ouverte ainsi qu’aux gestionnaires et équipes d’organisations partenaires. L’objectif de cet outil est de déterminer quels jeunes devraient être accompagnés vers l’équipe Aire ouverte par les partenaires et quels jeunes devraient être accompagnés vers les services des partenaires par l’équipe Aire ouverte.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
information patient et grand public
version
adolescent
Équipement
Équipement
Jeunesse
feuillet
mars (mois de l'année)
régulateur autoimmun
Feuillet
équipement et fournitures
ouvert
mars
régions géographiques
gène AIRE

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N1-SUPERVISEE
Certification des dispositifs médicaux : un deuxième organisme notifié européen pour la France
https://ansm.sante.fr/actualites/certification-des-dispositifs-medicaux-un-deuxieme-organisme-notifie-europeen-pour-la-france
Le 23 avril 2024, Afnor certification a été désigné organisme notifié (ON) en France, au titre du règlement européen (UE 2017/745) sur les dispositifs médicaux (MDR). En fonction de ses habilitations, il évaluera des dispositifs médicaux et donnera à leurs fabricants l’autorisation d’y apposer un marquage CE. Il complète ainsi l’offre existante qui reposait, pour la France, uniquement sur le GMED. Afin d’être commercialisé sur le marché européen, tout dispositif médical doit obtenir un marquage CE, prouvant ainsi qu’il respecte les exigences de sécurité et de performances définies par la réglementation européenne. Ce certificat de conformité est délivré après évaluation par un organisme notifié (ON) indépendant. Afnor Certification, dont la désignation a été publiée sur la base de données des organismes notifiés Nando le 23/04/2024, peut ainsi désormais évaluer et certifier les dispositifs médicaux au titre du règlement européen 2017/745. La désignation d’un deuxième ON français représente un enjeu essentiel de santé publique à la fois pour les patients et pour les fabricants français, afin de faciliter les démarches pour les fabricants et de conserver une offre suffisante de DM sur notre territoire et un haut niveau de qualité et d’innovation. Pour rappel, le règlement 2017/745 a durci les exigences qui visent les organismes notifiés pour renforcer, tout au long de leur commercialisation, la sécurité et la performance des dispositifs médicaux mis sur le marché européen. Le cahier des charges auquel les ON doivent répondre est aujourd’hui plus strict, toujours au service de la santé des patients : ils doivent faire la preuve de leur compétence et de leur impartialité. Ils ont également de nouvelles obligations : inspections inopinées chez les fabricants, évaluation clinique renforcée, surveillance renforcée après la commercialisation...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
information scientifique et technique
organismes de certification
France
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517402/fr/mepitel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
MEPITEL ONE
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3517405/fr/mepitel-one
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel, Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel, Peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au pansement interface URGOTUL
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mepitel
Mepitel
pansement
composant d'un dispositif d'interface
interface de programmation d’application
bandages
s'habiller

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N2-AUTOINDEXEE
Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : fin de la période de transition
https://ansm.sante.fr/actualites/reglement-europeen-relatif-aux-dispositifs-medicaux-fin-de-la-periode-de-transition
Le règlement UE 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, en vigueur depuis le 26 mai 2017, a été suivi d’un règlement modificatif UE 2023/607 en mars 2023, qui, notamment, étendait la période transitoire. À partir du 26 mai 2024, seuls les dispositifs médicaux pour lesquels les fabricants auront déposé une demande de certification européenne auprès d'un organisme notifié, ou ceux étant déjà conformes au règlement de 2017, pourront être mis sur le marché. Nous poursuivons nos actions de suivi auprès des fabricants et des professionnels de santé, afin de garantir la disponibilité des dispositifs médicaux, dans l’intérêt des patients. Nous suivons très attentivement l’évolution du marché liée à ce nouveau cadre réglementaire, et notamment les possibles arrêts de commercialisation ou les tensions d’approvisionnement, en lien étroit avec les acteurs hospitaliers et les représentants des industriels...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
équipement et fournitures
Europe
information scientifique et technique

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N3-AUTOINDEXEE
Appareils à pression positive continue pour le traitement de l'apnée obstructive du sommeil
Rapport sur une politique publique de remboursement au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/appareils-a-pression-positive-continue-pour-le-traitement-de-lapnee-obstructive-du-sommeil.html
Au Québec, le traitement par pression positive continue (PPC) est privilégié pour les personnes avec un diagnostic d’apnée obstructive du sommeil (AOS). Parmi ces personnes diagnostiquées, 74 % ont une assurance privée et 3,1 % bénéficient d’une assistance sociale qui couvre partiellement les dépenses liées à l’appareil à PPC. Toutefois, certaines personnes se retrouvent sans couverture pour ce traitement et sont uniquement admissibles au crédit d'impôt pour frais médicaux. Les travaux de l’INESSS ont permis de brosser le portrait de l’AOS et du traitement par PPC au Québec et ailleurs dans le monde ainsi que de cibler les principaux enjeux associés à l'introduction d’une politique publique au Québec. Une estimation de la volumétrie de la demande potentielle au Québec, laquelle a permis d’effectuer une analyse d’impact budgétaire a également été effectuée par l’INESSS. Selon la littérature et les consultations menées par l’INESSS, l'introduction d’une politique publique au Québec devrait tenir compte des ressources actuellement limitées des établissements de santé. Plusieurs éléments pourraient faire partie de la réflexion, tel que : la priorisation de certains groupes de patients; le sous-diagnostic important; l’accessibilité au traitement; les critères d’accès au remboursement; et les accessoires et services inclus dans la prestation. De plus, certaines incertitudes liées à la disponibilité des ressources et à l’organisation des services ont été mises en lumière et pourraient être un frein à une implantation optimale.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
rapport
Apnée
époque du traitement
apnée du sommeil
apnée du sommeil obstructive
politique publique
politique publique
remboursement
pression
thérapie
Pression
apnee du sommeil
obstruction
pendant le traitement
en traitement
Traiter
continuer
appareil
ratio
ventilation en pression positive continue
étude du traitement
persistant
pas de traitement diabétique
équipement et fournitures
dispositif
rapport de recherche
rapport albumine/globuline
Québec
Sommeil
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
traitement de biomatériel

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N3-AUTOINDEXEE
Abstinence tabagique à six mois parmi les appelants du dispositif téléphonique Tabac info service (39 89)
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/11/2024_11_2.html
Introduction – Le dispositif téléphonique Tabac info service (TIS, 39 89), piloté par Santé publique France, a été créé en 1998. Une première évaluation de ses effets sur l’abstinence tabagique avait été menée sur la période 2012-2014. L’objectif de cet article est de mettre à jour cette évaluation sur la période 2018-2020. Méthodes – Depuis 2012, tous les appelants du 39 89 qui ont été en contact avec un tabacologue ont été rappelés 6 mois après leur premier appel. Leur taux d’abstinence tabagique a été mesuré, ainsi que les facteurs associés au sevrage. Résultats – Entre 2018 et 2020, 45 803 fumeurs ont été en contact avec un tabacologue du 39 89. Parmi ceux qui ont accepté le principe d’être rappelés six mois plus tard (86,5%), plus d’un sur cinq (22,2%) se déclarait non-fumeur depuis au moins 7 jours au moment du rappel (les personnes injoignables ou celles refusant de répondre aux questions sont considérées comme fumeuses). Le taux d’abstinence atteignait 32,2% parmi les fumeurs qui essayaient déjà d’arrêter de fumer lors de leur 1er appel et 17,0% parmi les autres fumeurs. Ces taux étaient stables par rapport à la période 2012-2014. La probabilité d’être non-fumeur à six mois était moins élevée parmi les femmes, les fumeurs les plus dépendants, ceux ayant une autre addiction ou un problème de santé, et les chômeurs. À l’inverse, elle était supérieure parmi ceux se déclarant déjà en tentative d’arrêt lors du 1er appel ou ayant fixé une date d’arrêt, les vapoteurs, ou encore ceux ayant bénéficié d’un plus grand nombre d’entretiens de suivi. Conclusion – Ces résultats suggèrent que le dispositif téléphonique TIS constitue une aide efficace pour une partie des fumeurs, conformément aux nombreuses études menées à l’international. Ce service, quasiment gratuit, doit continuer à être promu auprès des plus défavorisés, dans l’optique de réduire les inégalités sociales liées au tabagisme.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
téléphone
tabac
appellation
disposition (psychologie)
papillomavirus humain type 39
Fumer
tabac à fumer
appel téléphonique
nicotiana tabacum
information
Fumer du tabac
département
Dispositifs
dispositif
fumer du tabac
tabagisme
service informatique
téléphone
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
INCEPTIV
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518369/fr/inceptiv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à INTELLIS, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire de précédente génération.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
systèmes de délivrance de médicaments
stimulation de la moelle épinière
stimulateur
prothèses et implants
médulla surrénale
système d'un composant de dispositif
stimulation
myélencéphale
implant

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOGOLD
Microsphères d’embolisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518643/fr/embogold
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires Tumeurs hypervasculaires du rachis : traitement d’appoint et pré opératoire des tumeurs bénignes (ostéoblastomes, hémangiomes vertébraux, kystes osseux anévrismaux) et des métastases, les tumeurs intrarachidiennes ; Épistaxis essentielles (traumatiques, iatrogènes, maladie de Rendu Osler) ; Tumeurs hypervasculaires de l’encéphale, de la tête et du cou ; Lésions artérioveineuses spinales et para-vertébrales ; Indications en dehors de la topographie cranio-encéphalique Fibromes utérins symptomatiques ; Embolisation artérielle tumorale (tumeurs hépatiques (primitives et métastases)) ; Embolisation portale pré-opératoire dans le traitement des cancers primitifs et métastasiques du foie et des cancers des voies biliaires ; Tumeurs rénales bénignes et malignes à titre palliatif ; Tumeur des organes pleins en dehors du foie (notamment hémorragies des tumeurs du sein ulcérées non opérables ou en pré opératoire) ; Tumeurs osseuses primitives ou secondaires, en contexte palliatif ou pré opératoire ; Hémoptysies d’origine systémique : L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients asymptomatiques est exceptionnelle (insuffisance cardiaque par hyper débit sur shunt gauche/gauche) ; L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients symptomatiques est effectuée en cas : De saignement chronique ou récidivant ; D’hémoptysies sévères soit pour des critères quantitatifs (liée à l’importance du saignement supérieur à 200 ml en 24 heures) soit en fonction du retentissement clinique ; Hémorragie d’origine vasculaire : Embolisation artérielle des hémorragies digestives hautes, hépatiques, spléniques ; Hémorragie d’origine pelvienne en dehors du post partum (complications de la chirurgie gynécologique, vésico-prostatique, tumeurs inopérables d’origine gynécologique ou vésico-prostatique) ; Hémorragie du post-partum. Indications liées à une hypertrophie bénigne de la prostate Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients chez les patients intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ou de contre-indication aux autres traitements chirurgicaux ou endoscopiques. De même que dans les avis du 5 décembre 2017 et 6 juillet 2021, et selon le marquage CE, la commission ne retient pas les indications relatives aux : Fistules artério-veineuses durales ; Fistules carotido-caverneuses ; Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microsphères
microsphère d'embolisation

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOSPHERE
Microsphères d’embolisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518847/fr/embosphere
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires Tumeurs hypervasculaires du rachis : traitement d’appoint et pré opératoire des tumeurs bénignes (ostéoblastomes, hémangiomes vertébraux, kystes osseux anévrismaux) et des métastases, les tumeurs intrarachidiennes ; Épistaxis essentielles (traumatiques, iatrogènes, maladie de Rendu Osler) ; Tumeurs hypervasculaires de l’encéphale, de la tête et du cou ; Lésions artérioveineuses spinales et para-vertébrales ; Indications en dehors de la topographie cranio-encéphalique Fibromes utérins symptomatiques ; Embolisation artérielle tumorale (tumeurs hépatiques (primitives et métastases)) ; Embolisation portale pré-opératoire dans le traitement des cancers primitifs et métastasiques du foie et des cancers des voies biliaires ; Tumeurs rénales bénignes et malignes à titre palliatif ; Tumeur des organes pleins en dehors du foie (notamment hémorragies des tumeurs du sein ulcérées non opérables ou en pré opératoire) ; Tumeurs osseuses primitives ou secondaires, en contexte palliatif ou pré opératoire ; Hémoptysies d’origine systémique : L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients asymptomatiques est exceptionnelle (insuffisance cardiaque par hyper débit sur shunt gauche/gauche) ; L’embolisation des artères bronchiques ou systémiques des patients symptomatiques est effectuée en cas : De saignement chronique ou récidivant ; D’hémoptysies sévères soit pour des critères quantitatifs (liée à l’importance du saignement supérieur à 200 ml en 24 heures) soit en fonction du retentissement clinique ; Hémorragie d’origine vasculaire : Embolisation artérielle des hémorragies digestives hautes, hépatiques, spléniques ; Hémorragie d’origine pelvienne en dehors du post partum (complications de la chirurgie gynécologique, vésico-prostatique, tumeurs inopérables d’origine gynécologique ou vésico-prostatique) ; Hémorragie du post-partum. Indications liées à une hypertrophie bénigne de la prostate Traitement des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), chez les patients chez les patients intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ou de contre-indication aux autres traitements chirurgicaux ou endoscopiques. De même que dans les avis du 5 décembre 2017 et 6 juillet 2021, et selon le marquage CE, la commission ne retient pas les indications relatives aux : Fistules artério-veineuses durales ; Fistules carotido-caverneuses ; Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microsphères
microsphère d'embolisation

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N2-AUTOINDEXEE
Incendie industriel de Rouen de septembre 2019. Présentation du dispositif d’études « Santé Post-Incendie 76 » et premiers résultats
https://www.santepubliquefrance.fr/regions/normandie/documents/enquetes-etudes/2024/incendie-industriel-de-rouen-de-septembre-2019.-presentation-du-dispositif-d-etudes-sante-post-incendie-76-et-premiers-resultats
A la suite de l'incendie des entrepôts de Lubrizol et NL Logistique survenu le 26 septembre 2019 à Rouen, Santé publique France a mis en place un dispositif global d'évaluation épidémiologique de ses conséquences sur la santé, qu'elles soient survenues au moment de l'accident ou qu'elles apparaissent plusieurs mois ou années après. Ce dispositif comporte plusieurs études qui s'intéressent à l'ensemble des effets sur la santé, y compris la santé mentale. La 1re surveillance, réalisée immédiatement après l'incendie et pendant un mois, a montré que les recours aux soins d'urgences ont été peu nombreux et motivés par des effets essentiellement sans gravité, de type irritatif (pulmonaire et oto‑rhino‑laryngologique :toux, gêne respiratoire, irritation et mal de gorge, picotement du nez…), trouble digestif (nausées, vomissements, douleurs abdominales) et maux de tête ; Menée en 2020, par questionnaire auprès d'un échantillon représentatif de la population exposée, l'enquête de santé et de qualité de vie Une étude à l'écoute de votre santé a mis en évidence que 66 % des personnes de la zone exposée ont rapporté au moins un trouble de santé qu'elles ont attribué à l'incendie. Ces troubles ont rarement conduit à un recours aux soins. Il s'agissait principalement de symptômes psychologiques (stress, angoisse…), ORL, généraux, oculaires, respiratoires et de troubles du sommeil. L'effet négatif de l'incendie sur la santé globale par les habitants, notamment sur la santé mentale, était encore mesurable un an après. Ces résultats ont confirmé l'importance de proposer une aide adaptée aux personnes proches du lieu de l'évènement, aux personnes économiquement défavorisées, socialement isolées ou ayant des antécédents psychologiques, en cas de futurs accidents industriels ; Une surveillance épidémiologique de la population à partir des données du Système national des données de santé (SNDS) a été mise en place en 2021 et sera poursuivie pendant plusieurs années.
2024
SPF - Santé publique France
France
rapport
industrie
ayant comme résultat
équipement et fournitures
Brésil
Dispositifs
dispositif
post dispositif
incendies
santé
industrie
disposition (psychologie)
composant d'un dispositif de parafoudre

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N3-AUTOINDEXEE
Préparation des dispositifs médicaux stériles : une activité à risques particuliers de la pharmacie à usage intérieur
https://www.ordre.pharmacien.fr/les-communications/focus-sur/les-autres-publications/preparation-des-dispositifs-medicaux-steriles-une-activite-a-risques-particuliers-de-la-pharmacie-a-usage-interieur
2024
Ordre National des Pharmaciens
France
information scientifique et technique
stérilité
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Préparer
intérieur
niveau d'activité biochimique
prednisone
pharmacie d'hôpital
dans
dispositif
Dispositifs médicaux
Pharmacie
risque
infertilité
actif

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N3-AUTOINDEXEE
Informations destinée aux patients infiltration sous amplificateur de brillance
https://www.rheuma-net.ch/fr/doc/informations-destinee-aux-patients-infiltration-sous-amplificateur-de-brillance/viewdocument/599
Nous vous avons proposé une infiltration/ponction sous amplificateur de brillance (avec contrôle radiologique). Les lignes qui suivent vous informent du faible risque de complication des infiltrations à visée diagnostique/thérapeutique. Veuillez apposer votre signature au verso après avoir lu attentivement et compris cette information. Vous pouvez nous poser des questions à tout moment.
2024
Société suisse de Rhumatologie - Société suisse de Médecine Physique et Réadaptation
Suisse
information patient et grand public
écrans renforçateurs de rayons X
luminosité
patient informé
informatif
injections articulaires
informé
infiltrat cellulaire
infiltration (voie d'administration)
émigration et immigration
information en santé des consommateurs
composant d'un dispositif d'amplificateur
pas d'information disponible
infiltration
infiltration
patient
amplificateur

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N3-AUTOINDEXEE
Recommandations concernant les injections de l’appareil moteur
https://www.rheuma-net.ch/fr/doc/recommendations-injections-de-l-appareil-moteur-04-2023-f/viewdocument/365
Les bases de ces recommandations proviennent des recommandations précédentes de la SSR, des renseignements de la littérature, en particulier les recommandations de l'EULAR concernant les thérapies intra-articulaires, et d’un consensus du groupe de travail ‘Clinical Affairs'.
2024
Société suisse de Rhumatologie - Société suisse de Médecine Physique et Réadaptation
Suisse
recommandation professionnelle
appareil
injection
directives de santé publique
injections
dispositif
moteur
Injecter
injectable
moteur d'un dispositif
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3518841/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Femelle
prolapsus
sontuzumab
Organe
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
Épouses
Oman
suspensions
étude du traitement
Traiter
prolapsus
implant
traitement de biomatériel
prothèses et implants
acétate phénylmercure
suspension implantable
pendant le traitement
oestrogènes conjugués
en traitement
femelle
thérapie
pelvis
partie d'un organe
suspension
prolapsus d'organe pelvien
pas de traitement diabétique
femmes
femmes
arrêter
émigration et immigration
acide tiaprofénique
bassin, sai
époque du traitement

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N3-AUTOINDEXEE
UPSYLON
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519587/fr/upsylon
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus
pendant le traitement
pas de traitement diabétique
Oman
suspension
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
acétate phénylmercure
partie d'un organe
prolapsus d'organe pelvien
bassin, sai
prolapsus
femelle
époque du traitement
prothèses et implants
en traitement
femmes
femmes
acide tiaprofénique
suspensions
émigration et immigration
suspension implantable
traitement de biomatériel
oestrogènes conjugués
Organe
pelvis
étude du traitement
implant
Traiter
sontuzumab
thérapie
Épouses
Femelle

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Support protecteur standard pour système d’appareillage de stomie en deux pièces
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519069/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : La prise en charge des supports de poche standard est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie invaginée ou plane. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres supports protecteurs standards pour système d’appareillage de stomie en deux pièces inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dîner
stomie
systèmes de délivrance de médicaments
allèle sauvage MLXIPL
étude de stabilité standard d'un médicament
numération des stomatocytes
Stomie
normes de référence
Normes
numismatique
support
système d'un composant de dispositif
deux fois
standardiste
pièces
composant d'un dispositif de monture
normes
équipement et fournitures hospitaliers

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Support protecteur convexe pour système d’appareillage de stomie en deux pièces
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519072/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : La prise en charge des supports de poche standard est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée en cas de recueil d'urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie invaginée ou plane. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres supports protecteurs non standards (convexes) pour système d’appareillage de stomie en deux pièces inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stomie
système d'un composant de dispositif
pièces
stomie
numération des stomatocytes
numismatique
allèle sauvage MLXIPL
équipement et fournitures hospitaliers
systèmes de délivrance de médicaments
dîner
de forme convexe
deux fois
support
composant d'un dispositif de monture

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces non vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519075/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge des dispositifs d’appareillage avec support protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces non vidable pour stomie digestive inscrites sur la LPPR
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
digestif
Norvège
poche
dosage du monoxyde d'azote
système d'un composant de dispositif
sac (unité de dose)
systèmes de délivrance de médicaments
Digestion
sac
Stomie
numismatique
allèle sauvage MLXIPL
plainte principale n'a pas été recueillie
Digestifs
négation
pas d'antécédent de cardiopathie congénitale
amplification du gène EGFR négative
deux fois
mutation du gène ATRX négative
entérostomie
monoxyde d'azote
fonction du tube digestif
mutation du gène PTEN négative
digestion
chômage
stomie
numération des stomatocytes
plainte principale non causée par un traumatisme
souris NON
pièces
équipement et fournitures hospitaliers

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce non vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519078/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce non vidable pour stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
monoxyde d'azote
souris NON
stomie
équipement et fournitures hospitaliers
dosage du monoxyde d'azote
Digestion
entérostomie
pièce
allèle sauvage MLXIPL
mutation du gène PTEN négative
digestif
pas d'antécédent de cardiopathie congénitale
Norvège
système d'un composant de dispositif
Digestifs
Stomie
amplification du gène EGFR négative
numération des stomatocytes
fonction du tube digestif
exposition
systèmes de délivrance de médicaments
mutation du gène ATRX négative
digestion
plainte principale n'a pas été recueillie
chômage
négation
plainte principale non causée par un traumatisme

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519081/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge des dispositifs d’appareillage avec support protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces vidables pour stomie digestive inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
numismatique
systèmes de délivrance de médicaments
pièces
entérostomie
système d'un composant de dispositif
sac
numération des stomatocytes
système digestif
fonction du tube digestif
sac (unité de dose)
deux fois
poche
digestif
équipement et fournitures hospitaliers
allèle sauvage MLXIPL
digestion
Stomie
poche pour stomie

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519084/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 1 pièce : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidable pour stomie digestive inscrits sur LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage MLXIPL
stomie
numération des stomatocytes
digestif
systèmes de délivrance de médicaments
équipement et fournitures hospitaliers
exposition
digestion
système digestif
entérostomie
Stomie
pièce
fonction du tube digestif
système d'un composant de dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Poche pour système d’appareillage en deux pièces pour stomie urinaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519087/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie urinaire, systèmes 2 pièces : La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil d'urine s'écoulant d'une stomie urinaire. La prise en charge des supports protecteur non standard (convexe) est réservée aux patients ayant une stomie plane ou invaginée ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l'écoulement d'effluent entre la peau et le support. Dans les autres cas, le support de forme standard est indiqué. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches pour système d’appareillage en deux pièces pour stomie urinaire inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
appareil urinaire, sai
sac
deux fois
équipement et fournitures hospitaliers
numismatique
système urinaire
allèle sauvage MLXIPL
numération des stomatocytes
poche
voies urinaires
poches urinaires
poche pour stomie
sac (unité de dose)
Stomie
pièces

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N2-AUTOINDEXEE
SENSURA MIO
Système d’appareillage en une pièce vidangeable pour stomie urinaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3519090/fr/sensura-mio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie urinaire, systèmes 2 pièces : Les poches d'urostomie sont prises en charge pour le recueil d'urine s'écoulant d'une stomie urinaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’appareillage en une pièce vidangeable pour stomie urinaire inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures hospitaliers
numération des stomatocytes
système urinaire
exposition
Stomie
appareil urinaire, sai
stomie
voies urinaires
pièce
allèle sauvage MLXIPL

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N3-AUTOINDEXEE
Prescription d’inhalateurs respectueuse du climat pour les médecins de famille
https://www.cfp.ca/content/70/6/e73
Objectif Présenter aux médecins de famille des stratégies de prescription et de diagnostic qui peuvent réduire les émissions de carbone liées aux inhalateurs. Sources de l’information Cette revue se fonde sur l’expérience des auteurs dans l’élaboration de guides et de cours sur la prescription d’inhalateurs respectueuse du climat pour CASCADES (Créer un système de santé canadien durable face à la crise climatique). L’approche a été peaufinée à la suite de commentaires de patients et de professionnels depuis la publication du premier guide, en 2021. Une recension a aussi été effectuée dans PubMed pour trouver des publications pertinentes sur l’utilisation des inhalateurs, et sur la prise en charge de l’asthme et de la maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC). Les lignes directrices actuelles sur l’asthme et la MPOC ont aussi été passées en revue. Message principal On reconnaît de plus en plus l’impact considérable des inhalateurs sur les émissions de carbone engendrées par le secteur de la santé. De récents sondages indiquent que les patients canadiens se soucient du changement climatique, et qu’ils seraient réceptifs à l’idée de choisir des traitements et une prestation des soins à production moins intensive de carbone, s’ils étaient accessibles. En plus du choix de l’inhalateur, il existe de nombreuses possibilités de réduire les impacts sur le climat des soins respiratoires et d’améliorer la qualité des soins. En collaborant avec les patients pour faire en sorte qu’ils utilisent les médicaments appropriés, et ce, correctement, il sera possible d’obtenir des économies de carbone et de meilleurs résultats en santé. La crise climatique peut donc servir de catalyseur pour améliorer le traitement des patients souffrant de problèmes respiratoires. Les médecins de famille peuvent réduire les émissions de carbone liées aux inhalateurs en évitant d’en prescrire inutilement; en s’assurant que le contrôle de l’asthme et de la MPOC est optimisé; en se demandant s’il est approprié de prescrire un inhalateur plus écologique; en optimisant la technique du dosage pour réduire les émissions et le gaspillage; et en disposant convenablement des inhalateurs, si possible.
2024
Le Médecin de Famille Canadien
Canada
article de périodique
médecins de famille
médecine de famille
Inhalateurs
famille
prescription
Inhalateurs
nébuliseurs et vaporisateurs
climat
ordonnances
inspiration

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N2-AUTOINDEXEE
Avis relatif aux projets de textes concernant l'entrée en vigueur du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements sanitaires et dans les établissements sociaux et médico-sociaux à partir du 1er janvier 2025
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1378
L’article L. 221-8 du code de l’environnement (version en vigueur depuis le 14 juillet 2010) impose une surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI) dans les crèches, accueils de loisirs, écoles, collèges et lycées. Le HCSP a examiné des propositions de modifications réglementaires visant à adapter ce dispositif à certains établissements sanitaires et aux établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Le HCSP estime qu’il est important de mettre en œuvre le plan d’actions d’amélioration de la QAI le plus rapidement possible, car ces établissements accueillent des personnes ayant différents facteurs de vulnérabilité. Le HCSP recommande que le plan d’actions d’amélioration de la QAI soit réalisé au plus tard au 1er janvier 2027 quel que soit le type d’établissement, et qu’un délai supplémentaire de 4 ans ne soit pas accordé aux ESMS. Le HCSP recommande que les campagnes de mesure des polluants ne se limitent pas aux gros travaux dans les ESMS. En effet, les petits et moyens travaux, tels qu’une modification du système de ventilation, ont également un impact sur la qualité de l’air intérieur. Il conviendrait de mieux préciser les modalités de réalisation de la surveillance pour le formaldéhyde dans les textes règlementaires et les guides accompagnant le dispositif pour les ESMS ainsi que pour les crèches, accueils de loisirs, écoles, collèges et lycées. Le HCSP rappelle l’importance des ressources humaines et financières pour mettre en œuvre l’ensemble de ces dispositions réglementaires.
2024
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
recommandation de santé publique
entrée
Air
établissements de soins de long séjour
projection
enquêtes de santé
établi
Socialisme
amélioration d'image radiographique
ni en accord ni en désaccord
applicable
air
disposition (psychologie)
rencontres
équipement et fournitures
Qualité de l'air intérieur
air
dispositif
Dispositif de monitorage
voie entérale
Personnes apparentées
dispositif inattendu
jugement
Dispositifs
intérieur
dans

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N3-AUTOINDEXEE
Canicule : dispositif d’alerte et de surveillance et dispositif de prévention de Santé publique France
https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/climat/fortes-chaleurs-canicule/documents/rapport-synthese/canicule-dispositif-d-alerte-et-de-surveillance-et-dispositif-de-prevention-de-sante-publique-france
La chaleur fait peser un stress sur les organismes, et se traduit par une augmentation du risque de recours aux soins et de décès pour des populations fragiles ou surexposées. Ces augmentations de risque, particulièrement marquées lorsque la chaleur est inhabituelle, intense, et persistante dans le temps, peuvent se traduire par une surmortalité très forte et par un engorgement des systèmes de santé. L'instruction interministérielle canicule, coordonnée par le Ministère chargé de la santé, est mise en œuvre chaque été depuis 2004 pour gérer ces situations inhabituelles. Elle est active du 1er juin au 15 septembre. Dans ce cadre, Santé publique France est chargée de : surveiller l'impact sanitaire pendant les alertes canicule, via le système d'alerte canicule et santé (Sacs), afin de compléter la surveillance météorologique réalisée par Météo-France ; prévenir les effets individuels de la chaleur via un dispositif de prévention et de communication mis en œuvre avant et pendant les alertes canicules. Ce document évoque ce qu'est une vague de chaleur, ses risques sur la santé et les personnes les plus à risque, il présente le dispositif d'alerte et de surveillance et le dispositif de prévention de santé publique France dans ce domaine.
2024
SPF - Santé publique France
France
rapport
santé publique
système d'alerte
dispositif inattendu
surveillance sentinelle
chaleur extrême
dispositif
France
Dispositif de monitorage
étude de prévention
gène CHFR
intervention préventive
français
Dispositifs
organisation et administration
médecine préventive
Santé publique
disposition (psychologie)
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Les pansements et les dispositifs de fixation préviennent-ils les complications chez les porteurs de cathéters artériels périphériques ?
https://www.cochrane.org/fr/CD013023/WOUNDS_les-pansements-et-les-dispositifs-de-fixation-previennent-ils-les-complications-chez-les-porteurs-de
Principaux messages - Nous ne savons pas avec certitude si les différents pansements et dispositifs de fixation réduisent le risque de complications ou de dysfonctionnement des cathéters artériels périphériques. - Nous avons trouvé cinq études qui se sont penchées sur cette question, toutefois nous ne sommes pas très confiants dans leurs résultats en raison de la petite taille des échantillons et du petit nombre d’événements. - De futures études pour comparer les produits actuellement utilisés pour fixer et panser les cathéters artériels dans les hôpitaux devraient inclure un plus grand nombre de patients et adopter des stratégies rigoureuses pour atténuer les risques de biais. - Il est important que les patients et éventuels aidants discutent des risques et bénéfices des différents dispositifs de fixation et de pansement des cathéters artériels avec leurs équipes soignantes. Le prestataire de soins peut ainsi aider le patient à choisir le dispositif mieux adapté à ses besoins individuels.
2024
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
liant
Cathétérisme
Dispositifs
Artère
fixation (procédure)
quel mois est-ce maintenant ?
Pansements
Complication de dispositif
bandages
fixation
cathétérisme périphérique
dispositif
Allèle sauvage F9
complication
composant d'un dispositif de fixation

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N2-AUTOINDEXEE
URGOCELL AG / Silver
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522269/fr/urgocell-ag-/-silver
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire, ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB (anciennement URGOCELL, ne libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paraplégie spastique 17
Pansements
bandages

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N2-AUTOINDEXEE
URGOTUL AG LITE BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522272/fr/urgotul-ag-lite-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire, ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL LITE BORDER (ne libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
bordure
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
URGOTUL AG / Silver
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3522274/fr/urgotul-ag-/-silver
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement séquentiel de 4 semaines des ulcères de jambe à caractère inflammatoire, ayant au moins 3 des 5 signes cliniques suivants : douleur entre deux changements de pansement, érythème péri-lésionnel, œdème, plaie malodorante, exsudat abondant. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL (ne libérant pas d’ions argent).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
paraplégie spastique 17

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N3-AUTOINDEXEE
Appareils électriques émettant des rayons X
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=FR%2018
Cette fiche, qui fait partie d'une collection réalisée par type d'activité dans le secteur de la recherche, concerne l'usage des appareils électriques émettant des rayons X, à champs continus ou pulsés (dénommés générateurs de rayons X dans la suite de la fiche). Elle est destinée aux acteurs de la radioprotection des travailleurs : salariés compétents en matière de prévention des risques professionnels, assistants ou conseillers de prévention, conseillers en radioprotection (CRP), services de prévention et de santé au travail (SPST) et responsables (employeurs...). Elle s'adresse aussi aux utilisateurs de ces techniques (chercheurs, ingénieurs, techniciens...). Chaque fiche présente les différentes procédures, les dangers spécifiques, l'évaluation des risques ainsi que les méthodes de prévention, sans avoir vocation à se substituer aux documents émanant de la Direction générale du travail (DGT) ou de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
équipement et fournitures
appareil de radiographie
rayons X
appareil
rayons X

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N3-AUTOINDEXEE
Prévenir les troubles musculosquelettiques ou concevoir le travail du futur ? Et si on tenait les deux ? Séminaire équipe Ergonomie du CNAM. Paris, 23-24 novembre 2023
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TD%20316
L'équipe Ergonomie du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) a organisé un séminaire, avec le soutien du Groupe de recherche francophone sur les troubles musculosquelettiques (TMS). Ces journées ont été l'occasion de questionner les enjeux actuels et futurs de prévention des TMS autour de 4 thématiques principales : (1) promesses et mirages de l'industrie du futur ; (2) travail des managers des organisations à TMS ; (3) conception des systèmes de travail : nouveaux enjeux santé-travail ? ; (4) enjeux de formation. De qui ? Sur quoi ? Comment ? En complément, des communications orientées pour la pratique des ergonomes sont venues dynamiser les échanges.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
prévision
Paris
troubles musculosquelettiques
ingénierie humaine
Équipement
emploi en informatique
deux fois
métier
travail
Angola
essai de phase II/III
Lieu de travail
Futur
quel mois est-ce maintenant ?
trouble musculosquelettique
travail
professions
équipement et fournitures
Équipement
prévenance

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N3-AUTOINDEXEE
Dispositifs médicaux en atmosphère explosive
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TF%20319
Au sein d'une atmosphère explosive (Atex), il est impératif de n'utiliser que des appareils dits « certifiés Atex ». Certains appareils peuvent ne pas entrer dans le champ d'application de la certification ou ne pas exister comme produits certifiés. Les dispositifs médicaux utilisés sur le lieu de travail sont dans ce dernier cas. Afin d'améliorer la connaissance sur les risques et prévenir la désinsertion professionnelle pour les salariés amenés à les porter et potentiellement inaptes à effectuer une tâche en zone Atex, une étude sur des appareils auditifs et une pompe à insuline a été menée. Même si aucun risque significatif n'a été décelé sur les appareils testés, la puissance d'alimentation, la présence de bornes exposées et certaines fonctions dites « à haute énergie » nécessitent une analyse plus approfondie.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
explosion
équipement et fournitures
Dispositifs médicaux
dispositif
explosifs
explosions
explosif
atmosphère
Dispositifs médicaux

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N3-AUTOINDEXEE
Rappel de cannes anglaises Thuasne Globe-Trotter et Globe-Trotter pour des patients pesant plus de 130 kg
https://ansm.sante.fr/actualites/rappel-de-cannes-anglaises-thuasne-globe-trotter-et-globe-trotter-pour-des-patients-pesant-plus-de-130-kg
Nous avons été informés par le fabricant Thuasne d’un rappel, par mesure de précaution, de cannes anglaises (béquilles médicales) “Globe-Trotter” et “Globe-Trotter ” fabriquées entre février 2021 et mars 2024. Ce rappel ne concerne que les patients dont le poids est supérieur à 130 kg. Les patients sont invités à rapporter leurs cannes anglaises à la pharmacie ou au magasin de matériel médical où ils les ont achetées, afin qu’une alternative leur soit proposée...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
Retraits de dispositifs médicaux pour raisons de sécurité
avis de vigilance sanitaire
béquilles

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N3-AUTOINDEXEE
Fiche d'orientation pour le milieu carcéral : Accès à une aide technique ou un appareil médical en établissement de détention
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003760/
Cette fiche d’orientation a pour objectif de faire connaître aux membres du personnel des CISSS et des CIUSSS les orientations ministérielles prévues pour la prise en charge des personnes incarcérées en établissement de détention provincial et ayant une condition de santé nécessitant l’utilisation (envers elle-même) d’une aide-technique ou d’un appareil médical.
2024
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MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
recommandation de santé publique
orientation
prisons
orientation
renvoi
science de laboratoire médical
Structure de soins
aide médicale
appareil médical
équipement et fournitures
loisir
dispositif d'aide
Direction
orientation
appareil
Référer à

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N2-AUTOINDEXEE
WATCHMAN FLX
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3526081/fr/watchman-flx
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
manualité gauche
fermeture de l'appendice auriculaire gauche
Dispositifs
fermeture de l'appendice auriculaire gauche
dispositif
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
Plutôt que de jeter un dispositif cassé… Prévenir ou réparer ce qui peut l’être !
Fiche 7 – Guide pratique écoresponsable
https://www.sfed.org/wp-content/uploads/2024/06/guide-pratique-ecolo-endoscopie-fiche-7.pdf
2024
SFED - Société Française d'Endoscopie Digestive
France
information scientifique et technique
disposition (psychologie)
Guide
dispositif
7-méthylbenzo[a]anthracène
Oregon
sept
délétion du chromosome 7
précis
composant d'un dispositif de magazine
et/ou
blocs opératoires
Organisation Mondiale de la Santé
Dispositifs
7-methylbenzo[a]anthracene
unité du code national des médicaments
composant d'un dispositif de gobelet
Dispositifs médicaux
composant d'un dispositif de compteur
composant d'un dispositif de palier
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Déclarer l’indisponibilité d’un dispositif médical : la procédure évolue
https://ansm.sante.fr/actualites/declarer-lindisponibilite-dun-dispositif-medical-la-procedure-evolue
A partir du 1er septembre 2024, la procédure pour anticiper et gérer l’indisponibilité de dispositifs médicaux (DM) et dispositifs médicaux in vitro (DMDIV) évolue, dans la continuité de nos travaux initiés en lien avec les parties prenantes depuis 2018. Il s’agit de permettre une action anticipée et structurée de l’ensemble des acteurs dans la gestion des indisponibilités de certains DM et DMDIV qui pourraient nuire à la continuité des soins apportés aux patients et/ou faire courir un risque de santé publique. L’anticipation, la circulation de l’information et la transparence sont toujours au cœur de ces différentes actions afin d’assurer la sécurité des patients. Dans l’intervalle, nous rappelons que les industriels qui fabriquent et/ou mettent sur le marché des DM et DMDIV doivent nous déclarer toute indisponibilité de DM ou de DMDIV susceptible d’impacter la prise en charge et l’état de santé du patient. Ce qui évolue à partir de septembre Une grille d’analyse de risque est mise à disposition de l’opérateur afin qu’il puisse évaluer, de façon exhaustive et homogène, la criticité de la situation. Cette grille se décline pour les tensions et ruptures temporaires, et les arrêts de commercialisation. Elles sont accompagnées d’un guide d’utilisation. Les logigrammes ont également été repensés afin de clarifier les modalités de gestion. En complément, les formulaires de déclaration seront accessibles à partir du 1er septembre via une démarche simplifiée...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
information scientifique et technique
équipement et fournitures

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N1-SUPERVISEE
Les ventilateurs Puritan Bennett 500 doivent être remplacés par une alternative
https://ansm.sante.fr/actualites/les-ventilateurs-puritan-bennett-500-doivent-etre-remplaces-par-une-alternative
https://ansm.sante.fr/informations-de-securite/ventilateur-puritan-bennet-serie-500-medtronic
Nous avons été informés par le fabricant Medtronic d’un risque potentiel de cancer associé à l’exposition à un composé organique volatil dépassant le seuil autorisé après 14 années d'utilisation continue de ventilateurs Puritan Bennett 500 (PB500). Ces ventilateurs PB500 sont utilisés en France à domicile pour des patients ventilodépendants enfants et adultes. Nous recommandons de procéder au remplacement des appareils encore utilisés par des appareils d'une autre marque, dans un délai de 6 mois...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
Retraits de dispositifs médicaux pour raisons de sécurité
respirateurs artificiels
tumeurs

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N2-AUTOINDEXEE
COOL-TIP E SERIES
Électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3523617/fr/cool-tip-e-series
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de petites tumeurs du rein T1a ( 3 cm) pour les situations où la chirurgie n’est pas possible et lorsque la surveillance active n’est pas une option : Contre-indication à la chirurgie ; Patients présentant plusieurs facteurs de comorbidité ; Certaines situations de cancer du rein héréditaire avec des tumeurs multiples de volume limité ; Situations impératives (rein unique ou insuffisance rénale préexistante) avec risque d’insuffisance rénale terminale après néphrectomie partielle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs d’ablation par radiofréquence inscrits sur la LPPR
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
psychothérapie interpersonnelle
aiguille
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilleur
charge élémentaire
exa
aiguilles
électrode
électrode
électrodes
composant d'un dispositif de conducteur électrique

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N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR IV
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3528793/fr/biomonitor-iv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif se condaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supraaortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque BIOMONITOR IV n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
moniteur
implant
prothèses et implants
coeur, sai
coeur
Dispositif de monitorage
coeur
Monitorage du patient
cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
Enquête de perception de l’accréditation des médecins et des équipes médicales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3531294/fr/enquete-de-perception-de-l-accreditation-des-medecins-et-des-equipes-medicales
La HAS propose aux médecins exerçant une spécialité ou une activité dite « à risques » en établissement de santé de s’engager de façon volontaire dans une démarche de gestion des risques et d’amélioration des pratiques professionnelles : l’accréditation des médecins et des équipes médicales. Un des enjeux actuels de l’accréditation est d’assurer son déploiement et, en particulier, d’atteindre les médecins du secteur public, sous-représentés. Pour ce faire, il est nécessaire d’appréhender les freins et les leviers à la participation à cette démarche. Une enquête de perception a ainsi été réalisée en 2023 auprès des médecins concernés par la HAS, avec l’appui de l’institut BVA. Plus de 1 450 médecins y ont participé. Principaux résultats de l’enquête Tout d’abord, l’accréditation a un impact reconnu des professionnels sur leur culture de sécurité, ainsi que sur la qualité et la sécurité de leurs pratiques. Par ailleurs, l’accréditation en équipe apparait pour les professionnels comme un mode de participation facilitant et performant. En portant la gestion des risques à un niveau collectif, ils partagent les efforts pour atteindre des objectifs communs et ils améliorent, entre autres, la communication entre eux, l’analyse collective des évènements indésirables associés aux soins et la valorisation des actions menées. Cependant, des freins à la participation à l’accréditation existent. En effet, bien que la notoriété de l’accréditation soit plutôt bonne, de nombreux médecins éligibles ne savent pas encore comment s’y engager. Le manque de temps est également un frein souvent cité par les médecins. Des pistes d’actions d’améliorations ont été proposées par les participants à l’enquête, comme une simplification de la démarche ou la mise en place d’une politique plus incitative.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
perception
perception
Médicament
Enquêtes
perception
enquêteur
collecte de données
investigation
Équipement
médecins
enquête
équipement et fournitures
agrément
Équipement

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N1-SUPERVISEE
Ballons gastriques Allurion : recommandations pour limiter la survenue de complications graves
https://ansm.sante.fr/actualites/ballons-gastriques-allurion-recommandations-pour-limiter-la-survenue-de-complications-graves
Les ballons gastriques de la marque Allurion sont des dispositifs médicaux utilisés chez des patients en situation de surpoids ou d'obésité. Nous appelons à la vigilance concernant l’utilisation de ces ballons gastriques suite à la déclaration de plusieurs incidents faisant état de graves complications gastro-intestinales. Pour limiter ces risques, nous avons demandé au fabricant Allurion d’informer les professionnels de santé sur la prise en charge de ces complications et souhaitons attirer l’attention des patients sur l’importance du suivi médical pendant toute la durée de leur traitement...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
ballon gastrique
continuité des soins
insertion de ballon gastrique
recommandation professionnelle
recommandation patients
occlusion intestinale
obstruction acquise du pylore
obstruction pylorique
perforation gastrique
risque
gestion du risque

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N1-SUPERVISEE
Les médicaments à base de flécaïnide à libération prolongée (LP) sont de nouveau disponibles
Actualisation du 09/10/2024
https://ansm.sante.fr/actualites/flecainide-a-liberation-prolongee-conduite-a-tenir-dans-un-contexte-de-tensions-dapprovisionnement
Les médicaments à base de flécaïnide à libération prolongée (LP) sont de nouveau disponibles sans restriction en raison de la fin des tensions. La recommandation de remplacement directement par le pharmacien des formes LP par des formes à libération immédiate (LI), voire par des préparations magistrales, et le protocole de délivrance aux patients souffrant de maladies cardiaques héréditaires ou rares, ne sont donc plus en vigueur. Ces documents ont été retiré de notre site...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
recommandation professionnelle
préparations à action retardée
flécaïnide
administration par voie orale
acétate de flécaïnide
Flécaïnide acétate 50 mg gélule à libération prolongée
Flécaïnide acétate 200 mg gélule à libération prolongée
Flécaïnide acétate 100 mg gélule à libération prolongée
Flécaïnide acétate 150 mg gélule à libération prolongée
FLECAINE LP
FLECAINIDE LP
flécaïnide

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N2-AUTOINDEXEE
RESPOSORB SILICONE BORDER
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487175/fr/resposorb-silicone-border
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum et le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
absorption d'énergie
absorption
anatomistes
silicone
importateur
anatomie
pansement
bord anatomique
s'habiller
bandages
absorption
anatomiste
Importer
silicone
silicone

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX XTRAHME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487184/fr/provox-xtrahme
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Norvège
implant (forme posologique)
souris NON
mutation du gène PTEN négative
plainte principale non causée par un traumatisme
implant
Prothèses
implant
administration via un implant
négation
mutation du gène ATRX négative
pas d'antécédent de cardiopathie congénitale
implant (unité de dose)
prothèses et implants
dosage du monoxyde d'azote
prothèse
signe du système respiratoire
chômage
amplification du gène EGFR négative
plainte principale n'a pas été recueillie
Système respiratoire
monoxyde d'azote

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N2-AUTOINDEXEE
Expérimentation de retraitement des dispositifs médicaux à usage unique
https://www.sf2s-sterilisation.fr/infos/experimentation-de-retraitement-des-dm-a-usage-unique/
https://www.euro-pharmat.com/breves-actualites/download/8551/6312/44
La SF2S et EURO-PHARMAT, soucieux de la sécurité des patients et des moyens à mettre en œuvre pour la garantir, s’associent pour émettre un avis conjoint à propos de l’expérimentation de retraitement des DM à usage unique prévue dans le PLFSS 2024. Cet avis s’appuie sur la règlementation en vigueur en France et sur l’avis tri académique publié en novembre 2023.
2024
Société Française des Sciences de la Stérilisation
France
information scientifique et technique
unique
matériel jetable
unique (personne)
Dispositifs médicaux
Retraite
retraite
retraitement
Usages médicaux
Dispositifs médicaux
dispositif expérimental
retraite

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N2-AUTOINDEXEE
LINQ II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488412/fr/linq-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LINQ II n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
coeur, sai
Monitorage du patient
cardiaque
Dispositif de monitorage
implant
coeur
prothèses et implants
implant
moniteur

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N3-AUTOINDEXEE
Réduction du temps intrahospitalier passé par l'équipe des techniciens ambulanciers paramédicaux à l'urgence à la suite d'un transport ambulancier
Guide
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003678/
Cette publication ministérielle est le résultat d’une consultation avec plusieurs acteurs des services d’urgence et du milieu préhospitalier afin d’identifier et de partager les pratiques collaboratives qui ont été mises en place dans leur milieu. Les pratiques retenues pour l’élaboration de ce guide ont toutes contribué à réduire le temps passé par l’équipe des techniciens ambulanciers paramédicaux à l’urgence à la suite d’un transport ambulancier. Le guide permet, entre autres, au lecteur de s'approprier les étapes de la trajectoire de l'usager arrivant par ambulance. Rappelons que la responsabilité des délais observés est partagée entre le centre receveur et l’équipe ambulancière. Le contenu de ce guide est divisé de manière à distinguer chacune des cinq étapes de la chaîne d’intervention préhospitalière qui se déroule à l’intérieur du centre hospitalier. Ce guide contient des exemples de mesures à mettre en place qui ont contribué à la réduction des délais dans certaines installations pour chacune des cinq étapes. Le lecteur pourra ainsi déterminer les moments où un gain dans l'efficience est possible au sein de son milieu ainsi que les solutions envisageables.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
guide
Urgences
processus de transport
Transport
Service des urgences
Guide
Allèle sauvage EHD1
Transférer
passe-temps favoris
équipement et fournitures
transport
techniciens médicaux des services d'urgence
d'urgence
Équipement
Transport
Équipement
précis
réduit
réduction
levage
Personnels paramédicaux
Transport

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N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER FORMAT TALON
Pansement anatomique hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3490830/fr/absofoam-border-format-talon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomie
Allèle sauvage HPSE
Allèle sauvage HHEX
langue hébraïque
anatomiste
bandages
lysozyme d'oeuf de poule
talon
Allèle sauvage EPHB6
allèle sauvage TCF12
anatomistes
bord anatomique
talon
s'habiller
pansement

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N3-AUTOINDEXEE
Soin et prothésie ongulaire
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206507
Ce dépliant présente les principaux risques professionnels rencontrés dans les métiers du soin et de la prothésie ongulaire ainsi que les mesures de prévention à mettre en oeuvre.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
brochure pédagogique pour les patients
prothèses et implants
prothèse
Prothèses
prothèse

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N3-AUTOINDEXEE
Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
https://www.senat.fr/rap/l23-304/l23-304.html
La proposition de loi vise à interdire la fabrication, la vente, la distribution ou l'offre à titre gratuit des dispositifs électroniques de vapotage jetables ou à usage unique. La commission l'a adoptée, considérant que ces dispositifs représentent un risque sérieux pour la santé des adolescents et pour l'environnement. Elle s'est attachée à consolider le texte et à préserver sa cohérence dans l'optique de sa notification à la Commission européenne.
2024
Le Sénat
France
rapport
Vapotage
électron
électrons
unique (personne)
dispositif
électronique
équipement et fournitures
Loi
proposita
Dispositifs
dispositif
unique

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N2-AUTOINDEXEE
Améliorer la prise en charge à la sortie des dispositifs de protection de l’enfance : l'accompagnement vers l'autonomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3352139/fr/ameliorer-la-prise-en-charge-a-la-sortie-des-dispositifs-de-protection-de-l-enfance-l-accompagnement-vers-l-autonomie
Ces recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBPP), relatives à l’amélioration de la prise en charge des personnes accompagnées à leur sortie des dispositifs de protection de l’enfance, s’inscrivent dans un programme en deux volets. Le premier volet, publié en 2021, vise à améliorer la prise en charge des enfants à la sortie des dispositifs de protection de l’enfance, dans le cadre d’un retour en famille. Ce second volet s’attache à la sortie des dispositifs de protection de l’enfance des adolescents atteignant la majorité et des jeunes majeurs, ainsi que des mineurs émancipés de plus de 16 ans.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
enfance
Intimité
gestion des soins aux patients
système nerveux autonome
sortie
Accroître
pédiatrique
version
protection de l'enfance
écoulement de liquide
autonomie personnelle
dispositif
dispositifs de protection
vie autonome
fluide corporel d'écoulement
dispositif de protection

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N3-AUTOINDEXEE
Pratique du blood patch en obstétrique
https://www.reseau-naissance.fr/medias/2024/02/Pratique-du-blood-patch-en-obstetrique-RSN-PRO-007-.pdf
Objet Recommandations pour la pratique du blood-patch dans les céphalées post-effraction dure-méro-arachnoïdiennes (CPEDA) en obstétrique Indications Signes cliniques : céphalées posturales en casque, souvent sévères, voire intolérables, /- associées à des troubles auditifs, troubles visuels. Pas de blood-patch préventif. Après un délai de 24 à 48 heures après la brèche, sans attendre l’efficacité d’un traitement médical.
2024
Réseau Sécurité Naissance - Naître ensemble - Pays de la Loire
France
recommandation professionnelle
patch à libération prolongée
plaques
obstétrique
patch (unité de dose)
patch transdermique

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N1-SUPERVISEE
Difficultés d’approvisionnement en Rythmodan 250 mg LP : Rythmodan (disopyramide) 250 mg LP est de nouveau disponible sans restriction en raison de la fin des tensions.
https://ansm.sante.fr/actualites/difficultes-dapprovisionnement-en-rythmodan-250-mg-lp-ce-medicament-doit-etre-remplace-par-rythmodan-100-mg
Aussi, la recommandation qui permettait le remplacement de Rythmodan 250 LP par Rythmodan 100 mg n’est plus en vigueur...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
recommandation professionnelle
information sur le médicament
disopyramide
phosphate de disopyramide
RYTHMODAN LP
RYTHMODAN 100 mg, gélule
RYTHMODAN 250 mg A LIBERATION PROLONGEE, comprimé enrobé
RYTHMODAN
administration par voie orale
antiarythmiques
brochure pédagogique pour les patients

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N3-AUTOINDEXEE
Des outils connectés pour mieux soigner ? Aider les professionnels de la première ligne dans le choix et l'usage des dispositifs médicaux digitaux (ProDiGe) : revue narrative
https://orbi.uliege.be/handle/2268/329406
2024
ORBI - Open Repository and Bibliography - Université de Liège
Belgique
rapport
Dispositifs médicaux
glucosides digitaliques
digitalis
aidants
équipement et fournitures
Aides-soignants
Usages médicaux
Infirmiers auxiliaires
narration
a comme soignant
digitalis
digitalis
outil
Choix de carrière
dispositif
relations interprofessionnelles

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N1-VALIDE
Recommandations de bon usage du régulateur de débit de perfusion
https://www.omedit-centre.fr/medias/Regulateur-debit-perfusion.pdf
Le régulateur de débit de perfusion par gravité est un dispositif médical que l'on connecte au perfuseur
2024
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OMéDIT Centre
France
français
recommandation de bon usage des dispositifs médicaux
perfusions parentérales

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N1-SUPERVISEE
Les pansements, les crèmes ou les huiles peuvent-ils aider à prévenir les escarres ?
https://www.cochrane.org/fr/CD009362/CENTRALED_les-pansements-les-cremes-ou-les-huiles-peuvent-ils-aider-prevenir-les-escarres
Principaux messages L'incertitude des données probantes que nous avons identifiées signifie que nous ne savons pas si les pansements ou les agents topiques (y compris diverses crèmes, lotions et huiles) font une différence dans le nombre d'escarres qui se développent chez les personnes à risque. Qu'est-ce qu'une escarre ? Les escarres, également appelées lésions de pression, plaies de lit, ulcères de pression ou plaies de pression, surviennent lorsque la peau ou les tissus sous-jacents sont endommagés en raison d'une pression prolongée sur des zones osseuses du corps. Elles sont fréquentes chez les personnes âgées et les personnes moins mobiles. Elles peuvent être difficiles et coûteuses à traiter. Comment prévenir les escarres ? Les options de prévention des escarres comprennent : se déplacer et se repositionner en position allongée ou assise ; utiliser le bon type de surface pour s'allonger et s'asseoir ; et avoir un bon apport en aliments et liquides nutritifs. Plus récemment, divers pansements et crèmes sont également utilisés pour prévenir le développement d'escarres.
2024
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Cochrane
Royaume-Uni
France
français
revue de la littérature
escarre
bandages
administration par voie topique
résultat thérapeutique
résumé ou synthèse en français

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N3-AUTOINDEXEE
Directive précisant la nature des situations dans lesquelles le réseau de la santé et des services sociaux entend utiliser une autre langue que le français dans les cas où le permettent les dispositions de la Charte de la langue française
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003742/
La Charte de la langue française (CLF) fait du français la langue officielle du Québec. En vertu de cette loi, les organismes du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) utilisent la langue française de façon exemplaire dans toutes leurs activités, sauf exceptions prévues par la CLF. La présente directive précise la nature des situations dans lesquelles ces organismes peuvent utiliser une autre langue que le français dans les cas où le permettent les dispositions de la CLF.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
guide
Utilisation des services
langue française
autre race
Service social
autres sites anatomiques
caténine delta-1
Réseaux sociaux
réseaux communautaires
autre voie d'admistration
échellle d'anxiété du Coronavirus
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
français
caisse (unité de dosage)
langue
leadership
autre signe révélateur de cardiopathie congénitale
autres professionnel de santé
utilisation
Allèle sauvage BCAR1
réseautage social
services sociaux et travail social (activité)
Dispositifs
soutien social
France
Directives
service sur réseau
Services de santé
nudisme
service de santé sociale
manager
dispositif
casse-croute
Allèle sauvage CTNND1
réseautage social

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N2-AUTOINDEXEE
Quels sont les bénéfices et les risques des innovations concernant les matériaux et la conception des cathéters (minces tubes en plastique qui transportent le sang et les médicaments dans les veines) pour réduire les complications et les infections
https://www.cochrane.org/fr/CD013366/PVD_quels-sont-les-benefices-et-les-risques-des-innovations-concernant-les-materiaux-et-la-conception
Principaux messages Les cathéters centraux insérés par voie périphérique (CCIP) sont associés à de graves complications, à un taux d'échec élevé et à des séquelles négatives pour les patients et les systèmes de santé. On manque de données probantes pour évaluer les bénéfices et les risques de la conception et du matériau du CCIP (par exemple, silicone ou polyuréthane) pour prévenir les complications, les infections et les défaillances des cathéters. Les recherches futures dans ce domaine devraient se concentrer sur l'efficacité des matériaux de cathéter à surface modifiée (barrière anti-coagulation), du revêtement antimicrobien (barrière anti-infectieuse) et des nouveaux développements dans la conception des cathéters (par exemple, les cathéters en polyuréthane avec valves de pression) afin de réduire les défaillances des cathéters, ainsi que sur l'étude des éventuels effets indésirables de ces traitements.
2024
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
maladie infectieuse
Appréciation des risques
levage
Risques et bénéfices
terminologie des agents thérapeutiques GDC
matières plastiques
sang
tube (unité de dose)
matières plastiques
complication
veines
Cathétérisme
conception
Conception
infections
infection
substance pharmacologique
Transport
transports
Médicaments
transport
Transport
médicament
design
préparations pharmaceutiques
Transférer
cathéters
sang
Transport
porteur
prélèvement de sang
fécondation
complications
conception
Médicament
sécurité du matériel
processus de transport
tube en plastique

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N2-AUTOINDEXEE
Évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les dispositifs médicaux
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3534214/fr/evenements-indesirables-graves-associes-aux-soins-eigs-en-lien-avec-les-dispositifs-medicaux
La HAS publie un rapport d’analyse de 1008 événements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les dispositifs médicaux (DM) déclarés à la HAS dans le cadre du dispositif national entre le 1er mars 2017 et le 31 décembre 2023. Il s’adresse aux professionnels de santé, à la gouvernance des établissements de santé et aux structures régionales d’appui, notamment les OMéDITS.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
soins
Dispositifs médicaux
dispositif
activités de soins
Dispositifs médicaux
événements indésirables associés aux soins
équipement et fournitures
soins

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N1-SUPERVISEE
L’ANSM suspend les ballons gastriques Allurion
https://ansm.sante.fr/actualites/lansm-suspend-les-ballons-gastriques-allurion
Nous prenons une décision de police sanitaire pour suspendre notamment, la mise sur le marché, la distribution, l’utilisation et la publicité des ballons gastriques Allurion. Allurion doit retirer sans délai ses ballons gastriques du marché français afin de protéger la santé et la sécurité des patients. Cette décision fait suite à l’augmentation du nombre de signalements d’effets indésirables ces deux dernières années, à l’absence de suivi des poses de ces ballons gastriques, au manque de formation spécifique à la gestion de ces complications hors des lieux de pose, ainsi qu’à la publicité des ballons Allurion non conforme à la réglementation. Le ballon gastrique Allurion est indiqué chez des patients en situation de surpoids ou d'obésité dès lors que leur indice de masse corporelle (IMC) est supérieur ou égal à 27,0 kg /m2 ; ingéré sous supervision d’un professionnel de santé, il est ensuite rempli avec du liquide pour se gonfler dans l’estomac. Selon la notice, il est évacué par les voies naturelles au bout d'environ 16 semaines. Depuis deux ans, plusieurs cas de complications gastro-intestinales telles que des occlusions intestinales, des obstructions gastriques, des perforations gastriques, nous ont été rapportées. Ces complications, mentionnées dans la notice du ballon gastrique Allurion, ont parfois conduit à une intervention endoscopique ou chirurgicale. En raison de l’urgence de la prise en charge, cette dernière n’est pas toujours réalisée au sein de l’établissement dans lequel le dispositif médical est posé, engendrant le risque d’absence de formation à la gestion des complications associées à ce dispositif du personnel soignant..
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
recommandation professionnelle
ballon gastrique
Retraits de dispositifs médicaux pour raisons de sécurité
France

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N3-AUTOINDEXEE
Règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux et de diagnostics in vitro : publication d’un « consensus statement » à destination de la Commission européenne
https://ansm.sante.fr/actualites/reglements-europeens-relatifs-aux-dispositifs-medicaux-et-de-diagnostics-in-vitro-publication-dun-consensus-statement-a-destination-de-la-commission-europeenne
L’ANSM vient de signer un consensus statement à destination de la Commission européenne sur l'état du système réglementaire de l'Union européenne en matière de dispositifs médicaux. Cette « déclaration de consensus » porte sur les priorités communes quant aux actions à mettre en œuvre, aux défis à relever et les pistes de progrès à explorer. Le 10 juillet 2024, nous avons accueilli à Saint-Denis nos collègues européens dans le cadre d’un atelier de travail sur les dispositifs médicaux organisé sous l’impulsion du HMA Core Group et avec le soutien de la Commission européenne. Il s’agissait pour les autorités compétentes de faire le point sur le règlement européen sur les dispositifs médicaux 2017/745 et celui sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro 2017/746 depuis leur entrée en application, dans la perspective de contribuer à l’évaluation ciblée de ces textes (Targeted Evaluation) lancée par la Commission européenne. 19 délégations étaient représentées, comprenant à la fois des chefs d’agence et chefs de département des dispositifs médicaux, afin d’identifier les priorités actuelles, les difficultés rencontrées et les pistes de solutions permettant d’assurer l’applicabilité des règlements. La Commission européenne était également représentée lors de cette journée. Cet atelier a abouti à la rédaction d’un document commun, un « consensus statement » dans lequel les autorités compétentes signataires reconnaissent des difficultés dans l’application des règlements tout en réitérant leur confiance quant à la pertinence et la solidité du cadre règlementaire européen et de ses mécanismes : Pour garantir la sécurité des patients et utilisateurs de DM / DIV ; Pour maintenir et assurer leur accès et disponibilité à travers l’Europe ; Ainsi que pour promouvoir le développement de technologies innovantes au bénéfice de la santé publique...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
information scientifique et technique
équipement et fournitures
Europe

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N2-AUTOINDEXEE
QUADRA ALLURE MP
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3530115/fr/quadra-allure-mp
Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35%, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA (fibrillation atriale) permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 % Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
les deux ventricules du coeur
implant
prothèses et implants
implantation de stimulateur cardiaque
stimulateur cardiaque
pacemaker
cardiotoniques
Stimulation atrio-biventriculaire
quadrant
triplés
thérapie de resynchronisation cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
FORA 6 DUO et FORA 6
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie ; Bandelettes associées pour la mesure de la cétonémie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3531241/fr/fora-6-duo-et-fora-6
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour la mesure de la glycémie : Les patients diabétiques traités à l’insuline ; Et/ou les malades atteints de rétinopathie diabétique. Pour la mesure de la cétonémie, dans le cadre d’un diabète de type 1 chez : Les patients porteurs de pompe à insuline ; Les enfants, les adolescents jusqu’à 18 ans ; Les femmes enceintes. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres lecteurs de glycémie et de cétonémie et électrodes/bandelettes associées inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
customiser
dispositif
glycémie
cétonémie
six
cétonémie
poids et mesures
automatisme
dosage du glucose sanguin
Mesures
cétose
robot
Allèle sauvage CSF1R
appareil
équipement et fournitures
glycémie
Automatisme
mesure
automatique

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N3-AUTOINDEXEE
LUX-DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3531478/fr/lux-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Luxembourg
coeur, sai
implant
cardiaque
coeur
implant
coeur
Monitorage du patient
moniteur
prothèses et implants
Dispositif de monitorage

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N2-AUTOINDEXEE
ALLURE RF
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3535215/fr/allure-rf
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35%, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA (fibrillation atriale) permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS 120 ms et une FEVG 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
triplés
Stimulation atrio-biventriculaire
implant
stimulateur cardiaque
dispositifs de resynchronisation cardiaque
Stimulateurs cardiaques biventriculaires
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
facteur rhumatoïde
prothèses et implants
dosage du facteur rhumatoïde
stimulateur cardiaque

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N3-AUTOINDEXEE
Surveillance des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux au Québec : résultats 2022-2023
https://www.inspq.qc.ca/publications/3517
L'objectif du programme de surveillance provinciale des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux (RDM) est de documenter la fréquence et la gravité des événements indésirables en RDM et de déterminer les causes à l’origine dans le but d’orienter les actions préventives à mettre en place pour prévenir les récidives.
2024
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
rapport
Dispositifs médicaux
Québec
Accidents
équipement et fournitures
Dispositifs médicaux
Retraite
retraitement
retraite
Supervision
retraite
ayant comme résultat
dispositif
accident
incidence
occurrence
observation (surveillance clinique)
attention
erreurs médicales

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N3-AUTOINDEXEE
Portrait des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux au Québec, 2018-2019 à 2022-2023
https://www.inspq.qc.ca/publications/3522
La survenue des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux (RDM) représente une préoccupation pour les services de soins de santé. Au Québec, la surveillance de ces événements indésirables a été mise en place en 2014, à la suite de son intégration au plan d’action ministériel sur la prévention et le contrôle des infections nosocomiales (MSSS, 2016). Ce document dresse un portrait des incidents et accidents liés au RDM survenus au Québec entre 2018-19 et 2022-23. L’analyse des données a permis de dégager les constats suivants : Après une baisse importante dans le nombre et le taux d’événements indésirables signalés en 2020-21 et 2021-22, à la suite de la pandémie de la COVID-19, une augmentation de 20 % est observée en 2022-23. Malgré cette augmentation, le taux des événements indésirables liés au RDM demeure plus faible comparativement au taux pré pandémique, suggérant une sous-déclaration persistante. Les activités de sensibilisation et de formation continue devraient se poursuivre pour améliorer le signalement de ces événements indésirables et avoir un portrait plus juste de ces événements. Les mêmes causes à l’origine des événements indésirables persistent tout au long de la période de l’étude. Ces constats rappellent aux établissements l’importance de prioriser la mise en place de solutions spécifiques à ces causes dans leurs plans d’action afin d’augmenter l’efficacité du processus de RDM et mieux contrôler les risques pour les usagers.
2024
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
rapport
accident
erreurs médicales
portraits comme sujet
Dispositifs médicaux
Retraite
Dispositifs médicaux
dispositif
retraite
Accidents
Portrait
incidence
occurrence
équipement et fournitures
Québec
retraitement
retraite

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N2-AUTOINDEXEE
Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357728/fr/implants-exovasculaires-de-fermeture-des-malformations-cardiaques-congenitales-rapport-d-evaluation
La CNEDiMTS s’est autosaisie pour évaluer la description générique correspondant aux « implants exovasculaires de fermeture de malformations congénitales ». Sa désignation complète telle qu’elle est décrite à la LPPR, est la suivante : Code Nomenclature 3121030 301A02.7 « Implant exovasculaire de fermeture de malformations congénitales. Implant (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intercavitaires…) » L’enjeu consiste à clarifier et mettre à jour le libellé de la LG 3121030 - hors dispositifs de fermeture du FOP- qui est actuellement imprécis afin d’éviter une hétérogénéité des produits inscrits ainsi qu’un mésusage. Les objectifs de l’évaluation des implants exovasculaires de fermeture des malformations congénitales pris en charge sur cette ligne générique (à l’exception des implants utilisés dans l’indication de fermeture du FOP) sont les suivants : Réaliser un état des lieux des dispositifs médicaux inscrits sur cette LG, Déterminer les indications de ces dispositifs médicaux, Évaluer l'intérêt de ces dispositifs au regard de leur effet thérapeutique ainsi que des effets indésirables ou des risques liés à leur utilisation, et de leur place dans la stratégie thérapeutique, Évaluer leur intérêt en santé publique en prenant en compte la gravité de la pathologie et selon que le besoin est déjà couvert ou non, Définir des spécifications techniques minimales communes à une même catégorie de dispositifs utilisés dans les mêmes indications, Définir des conditions de prescription et d’utilisation, Recommander l’inscription ou non de ces dispositifs ou certains types sous nom de marque, Estimer la population cible, Proposer une nomenclature actualisée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
composant d'un dispositif de fixation
administration via un implant
implant (forme posologique)
fermeture avec implant
Évaluation
anomalie congénitale
Implantation
examen physique
implant (unité de dose)
évaluation
dispositif médical implantable
études d'évaluation comme sujet
cardiopathies congénitales
composant d'un dispositif d'enceinte
terminologie des systèmes de fermeture de l'EDQM
malformation cardiaque
évaluation
rapport albumine/globuline
implant
coeur, sai
Malformations
prothèses et implants
ratio
Rapport d'évaluation

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N2-AUTOINDEXEE
HOT AXIOS
Implant d’apposition biliopancréatique luminal et son système de largage muni d’une fonction d’électrocautérisation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3534729/fr/hot-axios
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Drainage endoscopique transgastrique ou transduodénal : D’un pseudokyste pancréatique non exclusivement liquidien, ou d’une nécrose organisée dont la quantité de liquide est 70 % ; De la vésicule biliaire chez les patients à risque ou non-candidats à la chirurgie et présentant une cholécystite aiguë ; Des voies biliaires après échec de la cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) chez les patients présentant une obstruction biliaire due à une sténose maligne. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à : Pseudokyste et nécrose organisée : prothèses plastiques de type « double queue de cochon » ; Cholécystite aigue : drainage percutané ; Sténose biliaire maligne : autres techniques de drainage (percutané ou endoscopique).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrocoagulation
implant
administration via un implant
implant (forme posologique)
prothèses et implants
phénobarbital
fonction mathématique
implant
lumière corporelle
système d'un composant de dispositif
implant (unité de dose)
systèmes de délivrance de médicaments

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N3-AUTOINDEXEE
GYNECARE GYNEMESH PS
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3538243/fr/gynecare-gynemesh-ps
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
étude du traitement
oestrogènes conjugués
partie d'un organe
prolapsus d'organe pelvien
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
femmes
actuellement sans traitement
acétate phénylmercure
thérapie
acide tiaprofénique
territoires palestiniens occupés
pelvis
bassin, sai
suspension
Organe
picoseconde
prothèses et implants
émigration et immigration
Épouses
prolapsus
femmes
pendant le traitement
pas de traitement diabétique
suspension implantable
sontuzumab
prolapsus
implant
en traitement
suspensions
époque du traitement
femelle
traitement de biomatériel
Oman
Traiter
Femelle

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N3-AUTOINDEXEE
Premier bilan épidémiologique du dispositif national de surveillance des épidémies de gastro-entérites aiguës d’origine hydrique en France entre 2010 et 2022
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/15/2024_15_2.html
Un dispositif de détection rétrospective des cas groupés de gastro-entérites aiguës médicalisées (GEAm) liés à une origine hydrique plausible est déployé dans toutes les régions de France depuis 2019. Ce dispositif national s’appuie sur les données de l’Assurance maladie pour identifier les cas de GEAm depuis 2010 et sur la base de données Sise-Eaux (Système d’information en santé-environnement sur les eaux d’alimentation) pour caractériser l’exposition à l’eau du robinet. Les principaux objectifs du système sont d’identifier les réseaux d’eau à risque de contamination microbiologique et d’améliorer la connaissance de l’impact des épidémies de maladies d’origine hydrique et des facteurs de risque associés. Sur la période 2010-2022, 145 foyers de GEA hydriques ont été enregistrés en France, dont 124 nouvellement détectés par ce système par rapport au système déclaratif. Les réseaux d’eau potable concernés desservent 790 000 personnes, et les circonstances de la contamination ont permis d’identifier des vulnérabilités au niveau des ressources en eau, du traitement et de la distribution. Une plus grande adhésion au système permettrait d’améliorer la protection des consommateurs d’eau du robinet en ce qui concerne le risque microbiologique.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
épidémies
gastroentérite
Dispositifs
Bilan
français
gastro-entérite aiguë
France
Entérite
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
Surveillance épidémiologique
dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
Suivi de la mise en place régionale du dispositif VigilanS et facteurs associés à la réitération suicidaire en Auvergne-Rhône-Alpes, 2017-2021
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/15/2024_15_3.html
Introduction – VigilanS est un dispositif national de recontact des patients hospitalisés pour tentative de suicide (TS), visant à réduire le risque de réitération suicidaire et décliné en 2020 en Auvergne-Rhône-Alpes (ARA). L’objectif principal est d’évaluer l’évolution du taux de réitération suicidaire à six mois en ARA en lien avec l’ouverture des centres VigilanS, entre 2017 et 2021 et d’identifier les facteurs associés à la réitération. Matériel et méthodes – Une étude épidémiologique quasi-expérimentale avant-après avec deux groupes intervention (établissements partenaires de VigilanS dès 2020 et 2021) et un groupe contrôle a été mise en place. Les données utilisées ont été extraites du Système national des données de santé (SNDS) et comprennent les patients hospitalisés dans les établissements MCO (médecine-chirurgie-obstétrique) pour tentative de suicide entre 2017-2021 en ARA. Les tendances du taux de réitération à six mois ont été analysées avec un modèle binomial négatif en comparant le taux de réitération avant (S1-2017 à S1-2020) et après (S2-2020, S1-2021) la mise en place de VigilanS, dans les trois groupes. Les facteurs associés à la réitération ont été étudiés avec une régression de Cox multivariée. Résultats – Parmi les 30 141 patients ayant été hospitalisés pour TS dans la région sur l’ensemble de la période, 2 847 ont été hospitalisés de nouveau pour réitération suicidaire durant les six mois, soit un taux de réitération de 9,4% (intervalle de confiance à 95%, IC95%: [9,1-9,7]). Une diminution significative de -40,7% [-59,2 ; -15,1] du taux de réitération à six mois a été montrée dans le groupe d’établissements partenaires de VigilanS (groupe intervention) par rapport à la période précédant VigilanS, diminution non retrouvée dans le groupe contrôle. Cependant, une tendance globale à la baisse a été observée dans la région sur la période étudiée. Plusieurs facteurs ont été associés significativement à la réitération : l’âge entre 30-39 ans (vs 40-49 ans, risque relatif ajusté, RRa 1,15 ; p 0,04), résider en milieu urbain (1,10 ; p 0,02 ; référence milieu rural) et dans une commune favorisée (1,14 ; p 0,01). Conclusion – Ces résultats sont encourageants concernant l’intérêt de VigilanS pour prévenir la réitération suicidaire. L’analyse des facteurs associés indique qu’il n’est pas nécessaire d’adapter le protocole en fonction du sexe mais qu’il y aurait un intérêt à l’adapter à l’âge.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
post-cure
Auvergne
Dispositifs
disposition (psychologie)
facteur
équipement et fournitures
Rhône-Alpes
dispositif
Mise à disposition

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N1-SUPERVISEE
Accès au dossier industriel pour les associations d’usagers dans les évaluations de produits de santé
Rapport de consultation publique et position de la HAS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3535035/fr/acces-au-dossier-industriel-pour-les-associations-d-usagers-dans-les-evaluations-de-produits-de-sante
La contribution des usagers aux évaluations des produits de santé de la Haute Autorité de santé constitue un élément clé pour éclairer ses avis en vue du remboursement. Dans ce contexte, la Haute Autorité de santé (HAS) a mené une consultation publique pour évaluer l'acceptation et les attentes des associations d’usagers et des industriels concernant l'accès des associations d'usagers aux dossiers déposés par les industriels auprès de la HAS. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la feuille de route 2021-2024 visant à renforcer l'engagement des usagers dans l'évaluation des technologies de santé. Le rapport met en lumière un consensus général sur la nécessité de : transmettre davantage d'informations aux associations pour améliorer leurs contributions ; faire évoluer la réglementation pour permettre un accès sécurisé aux informations des dossiers industriels. Cependant, des divergences subsistent quant à la nature des données à transmettre, aux modalités de transmission et à la structuration des informations à partager. La position de la HAS à l’issue de la consultation publique est présentée dans le document. Ce rapport a été transmis au Ministère chargé de la santé pour que puissent être examinées, en concertation avec les parties prenantes, les évolutions réglementaires possibles et souhaitables.
2024
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Participation communautaire
évaluation de la technologie biomédicale
Secteur des soins de santé
droits des patients
rapport
industrie
études d'évaluation comme sujet

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N2-AUTOINDEXEE
3M ADAPTIC DIGIT
Pansement interface anatomique non adhérent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3538930/fr/3m-adaptic-digit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge de plaies des doigts, légères à graves, notamment : Les plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel ; Les plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel ; Les plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel ; Les peaux fragiles (notamment en cas d’épidermolyse bulleuse congénitale). Amélioration du service attendu V (absence) Les autres pansements de type interface inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomiste
adhérences tissulaires
adhérence
anatomistes
anatomie
pansement
bandages

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N3-AUTOINDEXEE
Traçabilité de l'exposition des travailleurs à certains agents chimiques CMR : les nouvelles dispositions
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=AC%20189
De nouvelles règles de traçabilité des expositions des travailleurs à certains agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) ont été introduites dans le Code du travail via le décret n 2024-307 du 4 avril 2024. Ce décret est pris conformément à la directive européenne 2004/37/CE « cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction » telle que modifiée en 2022.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
Dispositifs
Exposition
effets de l'exposition à un agent externe
exposition professionnelle
dispositif
disposition (psychologie)
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
Repérage et actions de prévention de la désinsertion professionnelle auprès de salariés de 45-55 ans : un exemple de dispositif dans un SPSTI
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TF%20320
Cet article rend compte d'une action menée par un service de prévention et de santé au travail en collaboration avec des chercheurs et des professionnels de l'accompagnement social et professionnel, auprès de salariés âgés de 45 à 55 ans. Une enquête statistique longitudinale, un suivi téléphonique périodique des salariés, des accompagnements individuels et collectifs par la cellule de prévention de la désinsertion professionnelle et par un centre de bilan de compétences font partie notamment du dispositif mis en place, dont sont retracés ici le contenu, les moyens, les résultats et perspectives à terme. Cette opération montre l'intérêt de « décloisonner » les approches pour considérer les désinsertions professionnelles dans leur globalité et leur complexité.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
Dispositifs
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)

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N3-AUTOINDEXEE
La re fection du pansement PICC-line
https://www.youtube.com/watch?v=5tSGSKHMInI
2024
CHU de Rouen
France
matériel d'enseignement audio-visuel
bandages
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3544699/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Audition dans le cadre de l'article R165-58 du code de la sécurité sociale (IntraGHS)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
étude évaluation
partie d'un organe
implant
femmes
suspension
suspensions
prolapsus d'organe pelvien
prolapsus
Femelle
prothèses et implants
bassin, sai
émigration et immigration

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N3-AUTOINDEXEE
HYDRA A CIMENTER
Tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3540257/fr/hydra-a-cimenter
Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 16 oct. 2024 Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
ciments osseux
ciments dentaires
col du fémur
hydra
fémur, sai

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N3-AUTOINDEXEE
APTA A CIMENTER
Tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3540260/fr/apta-a-cimenter
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
cimentation
col du fémur
ciments dentaires
ciments osseux

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N2-AUTOINDEXEE
ROTATEUR 4R57
daptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3540263/fr/rotateur-4r57
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celle définie par la LPPR : Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres adaptateurs de rotation inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rotation
prothèse
prothèses et implants
rotatores
rotation externe
Prothèses

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N2-AUTOINDEXEE
LAMBRE
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3546394/fr/lambre
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Dispositifs
disposition (psychologie)
manualité gauche
équipement et fournitures
fermeture de l'appendice auriculaire gauche

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N3-AUTOINDEXEE
De BpTRU à OMRON : incidence de l’utilisation d’un dispositif différent de mesure automatique de la tension artérielle sur les estimations de la tension artérielle et de l’hypertension au sein de la population adulte
https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/82-003-x/2024010/article/00001-fra.htm
Contexte Au cycle 7 (2022) de l’Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS), le tensiomètre IntelliSense HEM-907XL d’OMRON (OM) a commencé à être utilisé, au lieu du tensiomètre BpTRU BPM-300 (BT), qui avait été utilisé au cours des six cycles précédents. L’étude décrite dans le présent rapport visait à évaluer les différences entre les valeurs de la tension artérielle d’adultes mesurées au moyen des deux dispositifs et à déterminer s’il serait possible d’élaborer des équations pour comparer les mesures obtenues à l’aide des deux dispositifs. Données et méthodologie Au cours du cycle 6 (2018 à 2019) de l’ECMS, les mesures de la tension artérielle ont été effectuées à l’aide des dispositifs BT et OM. Les estimations de la prévalence de la tension artérielle systolique (TAS), de la tension artérielle diastolique (TAD) et de l’hypertension artérielle obtenues au moyen de ces dispositifs ont été comparées pour 1 072 adultes âgés de 18 à 79 ans. Le sexe, l’âge, l’indice de masse corporelle (IMC) et la prise de médicaments antihypertenseurs ont été examinés dans le cadre de modèles de régression linéaire pour prédire les valeurs de la TAS et de la TAD mesurées à l’aide du dispositif OM en fonction de celles mesurées à l’aide du dispositif BT.
2024
Statistique Canada
Canada
article de périodique
Dispositifs
tension artérielle
estimateur
équipement et fournitures
adulte
adulte
pression artérielle
hypertension artérielle
automatisme
dispositif
robot
Mesures
incidence
population
maladie hypertensive
Automatisme
Respect
disposition (psychologie)
poids et mesures
région mammaire
ESTIMA

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N1-SUPERVISEE
Quelle information sur les dispositifs médicaux contenant du cobalt ?
https://ansm.sante.fr/actualites/quelle-information-sur-les-dispositifs-medicaux-contenant-du-cobalt
Dans le cadre de notre surveillance continue des dispositifs médicaux (DM) métalliques contenant du cobalt et dans la poursuite de nos actions, nous créons un comité scientifique temporaire dédié. Ce comité d’experts dont les travaux débuteront en 2025 aura pour objectif de réaliser un état des lieux des connaissances sur l’utilisation du cobalt dans les dispositifs médicaux et d’émettre des recommandations concernant l’information à destination des patients et des professionnels de santé. Le cobalt entre souvent dans la composition de dispositifs médicaux en métal sous forme d’alliage, c’est-à-dire en combinaison avec d’autres métaux. Ces dispositifs sont utilisés principalement en orthopédie, en cardiologie et en chirurgie dentaire. En 2021, la Commission européenne a classé le cobalt comme substance cancérogène et toxique pour la reproduction catégorie 1B. Cela signifie que des effets cancérogènes et toxiques pour la reproduction ont été observés chez l’animal après une exposition par voie respiratoire ou par voie orale mais pas chez l’humain chez qui ces effets sont supposés. La Commission européenne l’a également classé comme substance mutagène catégorie 2, ce qui signifie que son potentiel à induire des mutations génétiques est suspecté suite à des études in vitro, mais que ce n’est pas avéré, ni chez l’animal ni chez l’humain. À ce jour, ces risques ne sont pas établis chez les patients implantés avec des dispositifs médicaux contenant du cobalt...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
surveillance post-commercialisation des produits de santé
avis de matériovigilance
cobalt
produit contenant du cobalt
Dispositifs médicaux
résumé des caractéristiques du produit
notice médicamenteuse

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N3-AUTOINDEXEE
Juste après avoir débranché les prématurés des machines respiratoires, est-il utile de leur administrer un flux régulier d'air sous pression par le nez pour maintenir leurs voies respiratoires ouvertes ?
https://www.cochrane.org/fr/CD000143/NEONATAL_juste-apres-avoir-debranche-les-prematures-des-machines-respiratoires-est-il-utile-de-leur
Principaux messages - La pression positive continue nasale (qui consiste à envoyer un flux d'air régulier dans les poumons par le nez) pourrait réduire les problèmes respiratoires rencontrés après qu'un bébé prématuré a été débranché d'une machine respiratoire. - Nous ne savons pas si la pression positive continue nasale réduit le risque de retour à la machine respiratoire ou le risque de lésions pulmonaires que les machines respiratoires peuvent provoquer. - Nous pensons qu'il n'est pas nécessaire d'effectuer d'autres études sur ce sujet. Qu'est-ce que la pression positive continue nasale ? La pression positive continue (PPC) des voies aériennes est une forme d'assistance respiratoire, souvent considérée comme un type de ventilation non invasive. Les bébés sous PPC respirent par eux-mêmes, mais le flux régulier d'air sous pression aide à maintenir leurs voies respiratoires et leurs poumons ouverts et facilite la respiration. La PPC est généralement administrée par un embout nasal (PPC nasale). L'oxygène est généralement administré en même temps que la pression positive, en fonction des besoins du bébé.
2024
Cochrane
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
air
maintenance
pression de l'air
nez
organisation et administration
Air sous pression
machine
prématuré
pression
personnel administratif
Administrateurs
Administration
Voies respiratoires
immature
air comprimé

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N3-AUTOINDEXEE
HYDRA SANS CIMENT
Prothèse de hanche (élément) : tige fémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3540248/fr/hydra-sans-ciment
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
éléments
prothèse de hanche
Cimentation
ciments dentaires
élément chimique
fémur, sai
prothèse de la hanche
hydra
ciments osseux

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N3-AUTOINDEXEE
APTA SANS CIMENT
Tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3540269/fr/apta-sans-ciment
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
col du fémur
ciments dentaires
fémur, sai
Cimentation
ciments osseux

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N2-AUTOINDEXEE
Flash sécurité patient « Oubli de matériel chirurgical et infections associées aux soins... Les bons comptes font les bons soins »
Flash sécurité patient
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552083/fr/flash-securite-patient-oubli-de-materiel-chirurgical-et-infections-associees-aux-soins-les-bons-comptes-font-les-bons-soins
En 2022, la prévalence des patients ayant contracté une infection nosocomiale était de 5,71 %, en augmentation par rapport à 2017[1]. L’analyse des déclarations d’évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) reçues à la HAS a permis d’identifier 157 EIGS en lien avec une infection associée aux soins (IAS). Parmi eux, 21,7 % seraient causées par un oubli de matériel chirurgical[2]. Les infections liées aux oublis de matériel chirurgical surviennent lorsque des objets, tels que des compresses, des instruments ou d’autres matériels, sont accidentellement laissés dans le corps du patient après une intervention chirurgicale. Ces infections peuvent entraîner des complications graves, prolonger les séjours hospitaliers et augmenter les coûts de soins de santé.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
information scientifique et technique
Soins
infection croisée
infections
équipement chirurgical
sécurité du matériel
sécurité des patients
maladie infectieuse
a comme patient

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N2-AUTOINDEXEE
AXOMOVE THERAPY - Logiciel de télésurveillance médicale
Avis sur les dispositifs médicaux numériques
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552523/fr/axomove-therapy
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS, la CNEDiMTS émet un avis favorable à la prise en charge anticipée de l’activité de télésurveillance médicale par AXOMOVE THERAPY dans l’indication retenue.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
jugement
Dispositifs médicaux
télémédecine
logiciel

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N3-AUTOINDEXEE
SurvESMS : un dispositif de surveillance de la Covid-19 en établissements sociaux et médico-sociaux
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/20-21/2024_20-21_6.html
Lors de la phase de diffusion du virus SARS-CoV-2, un des enjeux majeurs de la surveillance épidémiologique a été de disposer de données actualisées et exhaustives sur les personnes atteintes de Covid-19 dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Cet article décrit la mise en place du dispositif de surveillance de la Covid-19 en ESMS (SurvESMS) et son adaptation pour répondre aux besoins des acteurs de la surveillance et des décideurs, ainsi qu’à l’évolution des pratiques face à l’acquisition progressive des connaissances sur la Covid-19. Le développement de ce dispositif de surveillance met en lumière la nécessité de se doter de plateformes informatiques performantes et agiles, permettant d’accéder aux données de santé des résidents et d’être en capacité de développer rapidement des systèmes de surveillance en situation d’émergence.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
Dispositifs
COVID-19
établissements de soins de long séjour
dispositif
Socialisme
COVID-19
organisation et administration

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N3-AUTOINDEXEE
Le dispositif d’observation statistique sur la protection de l’enfance et de l’adolescence
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/definitions-ressources-et-methodes/dispositif-observation-protection-enfance-adolescence
La protection de l’enfance en France, définie par l’article L. 112-3 du Code de l’action sociale et des familles (CASF), « vise à garantir la prise en compte des besoins fondamentaux de l’enfant, à soutenir son développement physique, affectif, intellectuel et social et à préserver sa santé, sa sécurité, sa moralité et son éducation, dans le respect de ses droits. » Elle couvre donc de nombreux aspects : prévention, repérage des situations de danger ou de risque de danger et mise en œuvre de mesures de protection administrative ou judiciaire des mineurs et des majeurs de moins de 21 ans. Cette politique est en grande partie confiée aux conseils départementaux et collectivités territoriales à statut particulier, au travers notamment de leur service d’aide sociale à l’enfance (ASE).
2024
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
information scientifique et technique
Statistiques
adolescence
protection de l'enfance
observation
Adolescence
adolescent
dispositifs de protection
statistiques comme sujet
enfance
dispositif de protection

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N2-AUTOINDEXEE
Evaluation du nouveau dispositif de formation continue à la radioprotection des patients
https://www.asn.fr/l-asn-informe/actualites/evaluation-du-nouveau-dispositif-de-formation-continue-a-la-radioprotection-des-patients
La formation à la radioprotection des patients est encadrée par la décision n 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 modifiée par la décision n 2019-DC-0669 de l’ASN du 11 juin 2019. Cette dernière décision précise la liste des professionnels concernés en application de l’article L. 1333-11 du code de la santé publique. Les modalités de leur formation sont fixées dans des guides professionnels élaborés par les conseils nationaux professionnels (CNP) ou les sociétés savantes. 18 guides couvrant l’intégralité des catégories professionnelles et des domaines prévus aux articles 4 et 5 de la décision précitée ont été approuvés par une décision de l’ASN, et constituent un cadre de référence pour le développement des formations à la radioprotection des patients destinées aux professionnels de santé.
2024
ASN - Autorité de Sûreté Nucléaire
France
rapport
éducation du patient comme sujet
Dispositifs
persistant
a comme patient
dispositif
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
radioprotection
formation continue
évaluation des acquis scolaires

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N3-AUTOINDEXEE
Impact du fluor topique par dentifrice dans la prevention primaire de la carie dentaire chez l’enfant de moins de 6 ans : une revue parapluie
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04606914
CONTEXTE : La carie des dents temporaires non traitée est la maladie non transmissible infantile chronique la plus courante dans le monde et en France. Les inégalités territoriales d’accès aux soins dentaires, les disparités de moyens pour y accéder ainsi que le coût important pour la société font de la carie dentaire de l’enfant un vrai enjeu de santé publique. Pourtant, des moyens de prévention existent, notamment le recours au dentifrice fluoré. L'objectif de cette étude est de synthétiser les preuves sur l'impact du fluor topique par dentifrice dans la prévention primaire de la carie dentaire chez les enfants de moins de 6 ans. METHODE : Revue parapluie portant sur les enfants de moins 6 ans, exposés au dentifrice fluoré vs non exposés au fluor par dentifrice, avec pour critère de jugement l’augmentation moyenne du dmfs/ DMFS ou dmft/DMFT (PICO). RESULTATS : 4 revues systématiques ont été incluses sur les 910 identifiées. Il existe une différence statistiquement significative en faveur de l’utilisation des dentifrices fluorés de plus de 1000ppm, pour les 3 revues ayant effectué des méta-analyses, les comparant à un placebo ou l’absence d’intervention : PF groupé 30% IC à 95% (18 à 43%), DMS -0,24 IC à 95% (-0,36 à -0,13%), DM -1,86 IC à 95% (-2,52 à -1,21%). Bien que plus efficace que l’absence d’intervention ou un placebo, aucun des résultats portant sur les dentifrices de moins de 1000ppm de fluor n’est significatif. CONCLUSION : Le dentifrice au fluor est efficace chez les enfants de moins de 6 ans en prévention primaire de la carie dentaire. Une relation dose-réponse semble exister dans l’efficacité du dentifrice au fluor. Des études complémentaires sont nécessaires pour affirmer ce propos. Le médecin généraliste devrait être partie prenante de la prévention de la carie dentaire précoce par une information fiable et systématique auprès des parents et de leurs enfants, lors du suivi habituel pédiatrique.
2024
DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
thèse ou mémoire
enfant
enfant
caries dentaires
fluor
prévention primaire
dentifrices
fluor
FLUOR
caries dentaires primaires

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N2-AUTOINDEXEE
Les mesures de saturation en carboxyhémoglobine (SpCO) des moniteurs multiparamétriques doivent être interprétées avec prudence
https://ansm.sante.fr/actualites/les-mesures-de-saturation-en-carboxyhemoglobine-spco-des-moniteurs-multiparametriques-doivent-etre-interpretees-avec-prudence
L’ANSM et les centres antipoison, rappellent que les mesures de saturation en carboxyhémoglobine (SpCO) des moniteurs multiparamétriques doivent être interprétées avec prudence. Nous avons reçu plusieurs signalements d’incidents relatifs à l’utilisation d’oxymètres de pouls Masimo RAD-57 et RAD-67, qui mesurent le niveau de monoxyde de carbone dans le sang. Dans ce contexte, nous rappelons que la mesure de la carboxyhémoglobine (SpCO) par ces appareils ne doit pas être le seul critère diagnostique d’une intoxication par monoxyde de carbone (CO). Les valeurs fournies doivent toujours être interprétées selon le contexte, l’examen clinique et complétées d’examens biologiques...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance

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N3-AUTOINDEXEE
Évaluation de la notoriété de Sexosafe, dispositif de marketing social dédié aux hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/23-24/2024_23-24_2.html
Introduction – Les hommes ayant des rapports sexuels avec des hommes (HSH) restent une population disproportionnellement touchée par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et les autres infections sexuellement transmissibles (IST). Depuis 2016, Sexosafe est le dispositif de marketing social en santé sexuelle destiné aux HSH, coordonné par Santé publique France. Son but est d’inciter à adopter des comportements favorables à la santé sexuelle. L’objectif de cet article est d’évaluer la notoriété de ce dispositif. Méthodes – Différents indicateurs sont mobilisés pour cette évaluation, provenant de deux sources : les bilans média 2022, c’est-à-dire les bilans de l’achat d’espace publicitaire, et les résultats de l’Enquête transversale rapport au sexe 2023 (Eras). Résultats – En 2022, la promotion de Sexosafe a généré 57 millions d’impressions publicitaires en ligne et atteint 9,4 millions de comptes sur les réseaux sociaux. 23 000 personnes ont été en contact avec une des 36 actions de terrain et 1 300 entretiens ont été effectués. Selon l’enquête Eras, 31,5% des répondants connaissent Sexosafe dont 86,9% identifient le site web, 49% les comptes sur les réseaux sociaux, et 19% les actions de terrain. Ceux qui connaissent le dispositif sont généralement plus diplômés, plus proches de la scène gay et du soin, plus multipartenaires et plus proches des recommandations de santé. Conclusion – Pour la première fois en 2023, Eras a intégré des éléments d’évaluation du dispositif Sexosafe, première pierre d’un dispositif d’évaluation plus complet, que la prochaine édition 2026 permettra de construire. Le nombre de partenaires est positivement corrélé à la connaissance du dispositif, ce qui démontre que celui-ci touche les personnes les plus concernées par la prévention du VIH et des IST, avec un comportement plus favorable à la santé sexuelle. Une attention renouvelée devra toutefois être portée au ciblage des populations jeunes, nées à l’étranger, éloignées des grands centres urbains et de la scène gay, en digital comme sur le terrain.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
Dispositifs
équipement et fournitures
homosexualité masculine
dispositif
Hommes
disposition (psychologie)
études d'évaluation comme sujet
marketing social

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N3-AUTOINDEXEE
Déploiement du dispositif VIHTest en France
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/23-24/2024_23-24_3.html
Introduction – Le dispositif VIHTest est effectif depuis le 1er janvier 2022. Ainsi, chaque assuré social qui se présente dans un laboratoire pour faire un test de dépistage du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) dans le cadre de l’offre fait l’objet de la même prise en charge qu’un patient qui se présenterait avec une prescription médicale. Cette offre supplémentaire fait suite aux résultats positifs de l’expérimentation « Au labo sans ordo » (Also). L’objectif de cet article est de décrire le déploiement et la montée en charge de ce dispositif entre janvier 2022 et décembre 2023 en France. Méthode – Les données sont issues du Système national des données de santé (SNDS). L’évolution du déploiement est présentée en France entière, par sexe, classe d’âge et par région. Résultats – Le dispositif monte en charge avec une part des VIHTest représentant 5% des tests VIH remboursés en 2022 et près de 15% en 2023. Les hommes sont surreprésentés par rapport à l’ensemble des tests remboursés, ainsi que les 40-59 ans. Des disparités régionales existent avec des régions présentant un taux de VIHTest plus important. Conclusion – Le déploiement du dispositif s’accélère sur l’ensemble du territoire et semble toucher une population différente de celle se faisant dépister sur prescription. Cependant, l’hétérogénéité dans la mise en œuvre de VIHTest selon les régions renforce le besoin d’harmoniser la promotion du dispositif, en particulier auprès de la population ciblée par les recommandations de dépistage du VIH de la Haute Autorité de santé (HAS).
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
disposition (psychologie)
dispositif
France
équipement et fournitures
français
Dispositifs

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N3-AUTOINDEXEE
Étude du profil des bénéficiaires du dispositif VIHTest, dépistage sans frais et sans ordonnance du VIH dans cinq régions françaises
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2024/23-24/2024_23-24_4.html
Introduction – Depuis le 1er janvier 2022, le dépistage du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) sans frais et sans ordonnance est disponible dans tous les laboratoires de ville via le dispositif VIHTest. L’offre a été généralisée, compte tenu des résultats de l’expérimentation « Au labo sans ordo » (Also). Une enquête de Santé publique France a été déployée dans cinq régions afin de monitorer le déploiement de ce dispositif. Méthodes – Une enquête transversale a été menée du 15 septembre 2023 au 15 mars 2024 au sein d’une sélection de laboratoires volontaires en Grand Est, Normandie, Occitanie, Guadeloupe et Martinique. Un auto-questionnaire anonyme en ligne était proposé par les laboratoires aux assurés sociaux de plus de 18 ans qui réalisaient un dépistage du VIH. Le profil des usagers VIHTest a été comparé à celui des personnes dépistées par ordonnance à l’aide d’une régression logistique multivariée, ajustée sur le genre, l’orientation sexuelle, l’âge et les variables avec un p 0,2 en univarié. Les résultats ont été analysés dans chaque région séparément. Résultats – Au total, 6 531 questionnaires ont été analysés dont 2 004 (30,7%) tests prescrits et 4 257 (69,3%) VIHTest. En comparaison de la population dépistée sur ordonnance, l’offre VIHTest attirait une population plus âgée. Le reste des caractéristiques associées à l’offre VIHTest différait selon la région. À titre d’exemple, en Occitanie et en Normandie, les usagers de VIHTest avaient moins d’antécédents de dépistage du VIH et présentaient moins de facteurs d’exposition sexuelle que les usagers de tests prescrits. Conclusion – Notre enquête a montré que le profil des utilisateurs de VIHTest varie d’une région à l’autre, et diffère du profil des utilisateurs de l’expérimentation Also. Elle a fourni d’autres informations intéressantes sur le déploiement de l’offre. L’hétérogénéité des résultats selon les régions soutient et renforce la nécessité d’une gestion locale de l’offre. Elle a également permis de mettre en évidence le rôle central joué par les laboratoires dans la promotion et le déploiement de VIHTest. Ces résultats ouvrent des pistes de réflexion intéressantes, notamment avec l’élargissement du dispositif aux autres IST pour les moins de 26 ans.
2024
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
Dépistage de masse
fraise
Dispositifs
disposition (psychologie)
vih
VIH (Virus de l'Immunodéficience humaine)
dispositif
Dépistage
équipement et fournitures
frais d'ordonnance
virus de l'immunodéficience humaine

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N3-AUTOINDEXEE
Impacts environnementaux en santé et en services sociaux : quel rôle à jouer par les agences d'évaluation des technologies de la santé?
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/bulletin-no-13-impacts-environnementaux-en-sante-et-en-services-sociaux-quel-role-a-jouer-par-les-agences-devaluation-des-technologies-de-la-sante.html
Les systèmes de santé se sont révélés être un contributeur significatif du réchauffement climatique. L'émission de gaz à effet de serre (GES), la consommation d'eau et d'énergie, ainsi que la génération de déchets par les systèmes de santé font partie des préoccupations mondiales à ce sujet. Face à ces constats, les systèmes de santé ont amorcé des changements de pratique en fixant des objectifs afin de réduire leur empreinte environnementale entre 2040 et 2050 ou en planifiant leur résilience. Au sein de ces systèmes, les agences d'évaluation des technologies de la santé ont également engagé ce mouvement. Ces agences envisagent le rôle qu'elles pourraient jouer relativement à cet enjeu d'envergure mondiale, tant par le choix des interventions qu'elles devraient évaluer que par les méthodologies scientifiques qu'elles devraient développer. À l'heure où plusieurs limites planétaires ont été dépassées, une question se pose alors dans le secteur de l'évaluation des technologies de la santé : Où en sommes-nous? Le présent bulletin de veille stratégique revient sur les points saillants de cette conversation globale en y exposant les actions documentées que les agences ont déjà entreprises ou qui leur ont été conseillées, leurs possibilités et les défis à relever pour jouer un rôle sur la question environnementale ainsi que les objets d'évaluation considérés jusqu'ici et les différentes options méthodologiques intégrant les aspects environnementaux employées et en cours de discussion.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
article de périodique
Environnement d'établissement de santé
Service social
environnement social
Santé environnementale
Impacts sur l'environnement
changement social
services sociaux et travail social (activité)
rôle
Impact social
Services de santé
environnement
évaluation de la technologie biomédicale
Évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
La popularité du test d'autodépistage du VIH en dit peut-être plus sur l'état de notre système de soins de santé primaires que sur le dispositif en soi
https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/releve-maladies-transmissibles-canada-rmtc/numero-mensuel/2024-50/numero-12-decembre-2024/utilisation-test-autodepistage-vih-dit-long-notre-systeme-soins-primaires.html
Contexte : Au Canada, la transmission du VIH continue de toucher de manière disproportionnée les mêmes communautés d'hommes gays, d'hommes bisexuels et d'hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes (gbHARSAH), les membres des communautés africaines, caribéennes et noires (ACN), les personnes qui consomment des drogues injectables, les populations autochtones et les femmes qui appartiennent aux groupes susmentionnés. Bien qu'un centre de soins de santé primaires soit le lieu idéal pour le dépistage du VIH pour les membres de ces groupes, de nombreuses personnes n'ont pas accès à ces services de santé. En réponse, nous avons lancé GetaKit pour distribuer des tests d'autodépistage du VIH. Méthodes : Compte tenu de la réduction de l'accès aux services de santé résultant de la pandémie et en prévision de l'approbation par Santé Canada d'un test d'autodépistage du VIH, une équipe de recherche composée de cliniciens et de scientifiques de l'Université d'Ottawa a mis au point GetaKit, une plateforme en ligne permettant d'accéder à des services de santé sexuelle. Lorsque GetaKit a été lancé à Ottawa en juillet 2020 grâce à un financement du ministère de la Santé de l'Ontario, ses objectifs étaient de veiller à ce que le dispositif nouvellement approuvé 1) demeure pertinent sur le plan clinique, 2) demeure accessible et 3) lié aux soins.
2024
Gouvernement du Canada
Canada
article de périodique
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
test VIH
principal
prestations des soins de santé
virus de l'immunodéficience humaine
Systèmes de soins
Dispositifs
soins de santé primaires
soins de santé primaires
autotest
Soi
état de santé
vih
dispositif
moi

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N3-AUTOINDEXEE
Utilisation des stocks sanitaires européens « rescEU » en soutien d’une gestion nationale des risques NRBC
https://sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/utilisation-des-stocks-sanitaires-europeens-resceu-en-soutien-d-une-gestion
A l’issue d’un appel à propositions lancé en 2023, la Commission européenne (CE) a attribué un budget de 188 millions d’euros (hors taxes) à la France pour constituer et maintenir des stocks de contre-mesures afin de faire face à une crise sanitaire pandémique ou liée aux risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC). Le premier versement par la CE est intervenu début 2024. Cette initiative s’inscrit dans le cadre du Mécanisme de protection civile de l’Union (MPCU), l’instrument de solidarité européenne piloté par la DG ECHO de la Commission européenne, en charge de la protection civile et des affaires humanitaires, en lien avec l’autorité de préparation et de gestion de crises sanitaires (DG HERA, instaurée fin 2021 suite à la crise Covid-19). Ces stocks, intégralement financés par l’Europe, viennent en complément des stocks nationaux que chaque État membre doit constituer. Ils s’inscrivent dans la stratégie de l’Union de préparation à une crise sanitaire ou NRBC au profit des citoyens européens. A la demande de la Commission européenne, ces stocks seront déployés dans des délais très courts pour soutenir un État-membre qui en exprime le besoin. L’interface opérationnelle avec la Commission pour l’utilisation des stocks est gérée par l’état-major de la sécurité civile de la direction générale de la Sécurité civile et de la gestion de crise (DGSCGC).
2024
Ministère de la Santé et de la Prévention
France
information scientifique et technique
équipement et fournitures
gestion du risque

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N2-AUTOINDEXEE
Essai clinique sur la prothèse totale de hanche Actisurf-Cerafit promue par Ceraver : suspension partielle et renforcement des modalités de suivi des patients
https://ansm.sante.fr/actualites/essai-clinique-sur-la-prothese-totale-de-hanche-actisurf-cerafit-promue-par-ceraver-suspension-partielle-et-renforcement-des-modalites-de-suivi-des-patients
Nous avons été informés de plusieurs événements indésirables survenus au cours de l’essai clinique dénommé « ACTISURF-OI-16 », visant à évaluer l’intégration d’une nouvelle prothèse totale de hanche Actifsurf-Cerafit et mené par le promoteur Ceraver. Ces effets indésirables concernent un surrisque de descellement de la prothèse chez les patients implantés. De plus, nous avons mené plusieurs inspections dans le cadre de cet essai clinique qui ont mis en évidence des manquements à la réglementation encadrant les recherches impliquant la personne humaine. Par conséquent, nous prenons une décision de police sanitaire à l'encontre de Ceraver pour suspendre partiellement cette recherche. Cette décision implique aussi que le promoteur informe, via les centres investigateurs, l’ensemble des patients des modalités de suivi renforcé...
2024
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
prothèse de hanche
prothèse totale de hanche

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N3-AUTOINDEXEE
RESTORELLE
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552423/fr/restorelle
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus
suspensions
prothèses et implants
femmes
prolapsus d'organe pelvien
émigration et immigration
bassin, sai
Femelle
implant
partie d'un organe
suspension

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N3-AUTOINDEXEE
Bon usage des dispositifs d’oxygénothérapie (néonatologie exclue)
https://www.omedit-centre.fr/medias/Bon-usage-oxygenotherapie-hors-neonatologie.pdf
Leur utilisation sert à corriger l’hypoxie et l’hypoxémie par l’administration d’oxygène additionnel dans les voies aériennes à une concentration supérieure à celle de l’air ambiant, lorsque la saturation en oxygène (SaO2) est inférieure à 90% et/ou la pression partielle en oxygène artériel (PaO2) inférieure à 60 mm Hg. Différents dispositifs médicaux destinés à l’oxygénothérapie sont disponibles sur le marché. Le recours à une sonde nasale doit être évité car son utilisation expose à des risques d’incidents (pneumothorax, perforation). Elle est parfois mal tolérée (peut déclencher des nausées) et de manipulation délicate.
2024
OMéDIT Centre
France
recommandation professionnelle
algorithme
dispositif
Oxygénothérapie
oxygénothérapie
Dispositifs
oxygénateurs
néonatologie

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N3-AUTOINDEXEE
De BpTRU à OMRON : incidence de l’utilisation d’un dispositif différent de mesure automatique de la tension artérielle sur les estimations de la tension artérielle chez les enfants et les jeunes
https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/82-003-x/2024012/article/00002-fra.htm
Contexte L’indicateur de pression sanguine (BPM-300) de BpTRU (BT) a été utilisé pendant six cycles de l’Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS), puis au cycle 7, il y a eu une transition vers l’utilisation de l’indicateur de pression artérielle IntelliSense HEM-907XL d’OMRON (OM). La présente étude vise à évaluer les différences entre les valeurs de la tension artérielle mesurées au moyen des deux dispositifs chez les enfants et les jeunes âgés de 6 à 17 ans et à examiner s’il serait possible d’élaborer des équations pour comparer les mesures de la tension mesurée à l’aide des deux dispositifs. Données et méthodologie Au cours du cycle 6 (2018 à 2019) de l’ECMS, les mesures de la tension artérielle ont été prises à l’aide des dispositifs BT et OM. Les estimations selon ces dispositifs des catégories de tension artérielle systolique (TAS), de tension artérielle diastolique (TAD) et de tension artérielle (TA) ont été comparées pour 233 enfants et jeunes âgés de 6 à 17 ans. Les catégories de sexe, d’âge, d’indice de masse corporelle (IMC) et d’obésité abdominale ont été examinées dans le cadre de modèles de régression linéaire pour prédire les valeurs de TAS et de TAD mesurées à l’aide du dispositif OM en fonction de celles mesurées à l’aide du dispositif BT.
2024
Statistique Canada
Canada
article de périodique
automatisme
équipement et fournitures
tension artérielle
estimateur
Mesures
enfant
Automatisme
ESTIMA
disposition (psychologie)
Respect
poids et mesures
enfant
pression artérielle
adolescent
robot
Dispositifs
incidence
Artères
dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
Revue des dispositifs médicaux invasifs de gastrostomie utilisés en nutrition entérale
https://www.euro-pharmat.com/content_page/download/9179/6688/235
La nutrition entérale est une technique d’assistance nutritionnelle artificielle utilisant le tube digestif, par l’intermédiaire de différents dispositifs médicaux, pour répondre aux besoins protéino-énergétiques des patients. Cet article présente dans une première partie le contexte et les indications de la nutrition entérale. La seconde partie est dédiée aux dispositifs médicaux invasifs de gastrostomie utilisés en nutrition entérale, posés selon les techniques Pull et Introducer, la méthode Push n’étant plus d’usage courant. Les spécificités de chacune des méthodes sont détaillées avec les kits disponibles sur le marché actuellement. Les matériaux, durées d’implantation et particularités des principaux dispositifs médicaux sont détaillés. Les potentiels effets indésirables et complications ainsi que les surveillances, afin de les limiter sont également présentés dans cette revue.
2024
Euro-Pharmat
France
article de périodique
nutrition entérale
dispositif
nutrition
Dispositifs médicaux
gastrostomie
gastrostomie
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
ACCESS SOCKET TRANS FEMORAL
Emboiture souple anatomique pour prothèse fémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491845/fr/access-socket-trans-femoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transfémoral chez les sujets dont le membre résiduel supporte un contact total et utilisateurs d’un manchon en silicone. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
anatomiste
prothèses et implants
anatomie
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
noeud lymphatique fémoral
Prothèses
fémur
prothèse
composant d'un dispositif de douille
accession
anatomistes

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER VIA GO V24
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3499667/fr/alber-via-go-v24
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Dispositifs
Dispositifs médicaux
Assistance
disposition (psychologie)
composant d'un dispositif de gobelet
électricité
composant d'un dispositif de palier
unique
composant d'un dispositif de compteur
Allèle sauvage SEMA6A
dispositif
équipement et fournitures
composant d'un dispositif de magazine
assistance
ontologie sur les gènes

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501896/fr/propel
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
furoate de mométasone
MOMETASONE
administration via un implant
implant (unité de dose)
mométasone furoate
Furoate de mométasone
implant
prothèses et implants
furoate de mométasone
implant
implant (forme posologique)

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL CONTOUR
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503148/fr/propel-contour
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
furoate de mométasone
Furoate de mométasone
prothèses et implants
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)
implant (forme posologique)
contour
MOMETASONE
furoate de mométasone
mométasone furoate

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N3-AUTOINDEXEE
PROPEL MINI
Implant sinusien bioabsorbable à élution de furoate de mométasone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3503163/fr/propel-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration via un implant
Furoate de mométasone
implant (forme posologique)
prothèses et implants
implant
furoate de mométasone
implant (unité de dose)
furoate de mométasone
MOMETASONE
implant
mométasone furoate

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N2-AUTOINDEXEE
Dépistage du cancer du col de l’utérus au Québec : recommandations pour l’implantation du test de détection des virus du papillome humain (test VPH) comme test de dépistage primaire
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/depistage-cancer-uterus-recommandations.html
Au Canada, il est estimé qu’une femme sur 168 développera un cancer du col de l’utérus au cours de sa vie. Le dépistage du cancer du col se fait actuellement par cytologie (test de Papanicolaou ou test Pap). Il existe cependant une alternative soit le test de détection des virus du papillome humain (VPH), un test moléculaire permettant la détection des acides nucléiques du virus à partir d’un prélèvement génital. En 2017, l’INESSS publiait un état de connaissances comparant la cytologie au test VPH, constatant que le test VPH se compare favorablement à la cytologie. À la suite de cette publication, le MSSS a signifié son intention d’aller de l’avant avec l’implantation du test VPH comme test primaire pour le dépistage du cancer du col de l’utérus. C’est dans ce contexte que le MSSS a mandaté l’INESSS afin d’émettre des recommandations en lien avec les stratégies et modalités de mise en œuvre de ce test, et ce, notamment concernant l’optimisation de la participation au dépistage, la trajectoire de dépistage à retenir, la pertinence d’offrir l’autoprélèvement et la manière d’assurer une prise en charge optimale des personnes avec résultats anormaux aux tests de dépistage.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
recommandation de santé publique
Dépistage précoce du cancer
carcinome du col utérin
implantation dans l'utérus
détection
test
papillomaviridae
Virus du papillome humain
cancer du col utérin pT1a1 trouvé dans TNM v8
primaire
dépistage du cancer
tumeurs du col de l'utérus
prothèses et implants
dermatomyosite
cancer du col de l'utérus
dépistage du cancer
administration via un implant
papillomavirus humain
dépistage du cancer cervical
Québec
Altrétamine/étoposide/Procarbazine
papillomavirus humain
cancer
Cancer du col de l'utérus
principal
cause primaire du décès
enquêteur
directives de santé publique
Implantation

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N2-AUTOINDEXEE
LOMATUELL PRO
Pansement interface
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508707/fr/lomatuell-pro
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel Plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pansements URGOTUL.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
interface de programmation d’application
proline
pansement
s'habiller
composant d'un dispositif d'interface
résultat rapporté par le patient
proline
bandages
dosage de la proline

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N2-AUTOINDEXEE
ICESPHERE 1.5 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508871/fr/icesphere-1-5-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
aiguilles
statut de performance Lansky 90
Iles Christmas
délétion du chromosome 5
protocole capécitabine/cisplatine
essai de phase V
cryochirurgie
événement indésirable léger
Iles Salomon
un
score 1+
mort liée à un événement indésirable
score de performance ECOG de 5
essai clinique de phase I
cryochirurgie
aiguille
score 1+ OMS
aiguilleur
solution pour inhalation par nébuliseur

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N2-AUTOINDEXEE
ICEFORCE 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508877/fr/iceforce-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguille
aiguilleur
Iles Christmas
statut de performance Lansky 90
Iles Salomon
cryochirurgie
demi-litre
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur
aiguilles

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N2-AUTOINDEXEE
ETERNA
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508883/fr/eterna
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à PRODIGY MRI, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire, de génération antérieure.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
systèmes de délivrance de médicaments
médulla surrénale
implant
stimulateur
système d'un composant de dispositif
prothèses et implants
stimulation
myélencéphale
stimulation de la moelle épinière
implant

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N2-AUTOINDEXEE
ICEROD 1.5 CX 90 ET ICEROD 1.5 MRI 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508889/fr/icerod-1-5-cx-90-et-icerod-1-5-mri-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
événement indésirable léger
un
cryochirurgie
score 1+ OMS
aiguilleur
score de performance ECOG de 5
essai de phase V
essai clinique de phase I
solution pour inhalation par nébuliseur
Iles Christmas
non-fumeur
score de performance ECOG de 1
score 1+
aiguilles
cryochirurgie
statut de performance Lansky 90
mort liée à un événement indésirable
Iles Salomon
imagerie par résonance magnétique
aiguille
protocole capécitabine/cisplatine
délétion du chromosome 5

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N2-AUTOINDEXEE
ICEPEARL 2.1 CX 90
Aiguilles de cryoablation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3508895/fr/icepearl-2-1-cx-90
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport à l'absence d'alternative thérapeutique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aiguilleur
protocole capécitabine/cisplatine
cryochirurgie
Iles Christmas
aiguille
Iles Salomon
aiguilles
demi-litre
statut de performance Lansky 90
cryochirurgie
solution pour inhalation par nébuliseur

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation du repérage préopératoire du site de la stomie
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332705/fr/evaluation-du-reperage-preoperatoire-du-site-de-la-stomie
Demande et enjeux de l’évaluation Le Collège Infirmier Français (CIF) a demandé à la HAS d’évaluer l’efficacité du repérage préopératoire du site de la stomie chez les patients pour lesquels une intervention chirurgicale nécessitant la confection d’une stomie est envisagée ; L’enjeu à l’étape préopératoire est de bien informer les patients, de s’assurer de la compréhension des informations dispensées et d’effectuer le repérage du site de la stomie afin de prévenir ou réduire les complications postopératoires, d’améliorer l’autonomie du patient et sa qualité de vie L’objectif de ce travail était d’évaluer l’impact clinique du repérage préopératoire du site de la stomie, définir les conditions optimales de réalisation de l’acte afin d’apprécier l’opportunité de l’inscription de son acte à la NGAP.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Santé
Technologie
Évaluation technologique
stomie
Évaluation préopératoire
évaluation de la technologie biomédicale

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N3-AUTOINDEXEE
Revue des dispositifs médicaux pour la prise en charge du glaucome
https://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/7765/5881/235
2023
Euro-Pharmat
France
article de périodique
Dispositifs médicaux
glaucome
gestion des soins aux patients
Glaucome
dispositif
glaucome
équipement et fournitures
glaucome

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N3-AUTOINDEXEE
Revue des dispositifs médicaux stériles utilisés dans la prise en charge des varices
https://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/7766/5881/235
2023
Euro-Pharmat
France
article de périodique
gestion des soins aux patients
équipement et fournitures
varices
Varice
varice
stérilité
Dispositifs médicaux
dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
Revue des dispositifs médicaux d'oxygénothérapie
https://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/7767/5881/235
2023
Euro-Pharmat
France
article de périodique
Dispositifs médicaux
dispositif
oxygénothérapie
oxygénateurs
Oxygénothérapie

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N3-AUTOINDEXEE
Dispositifs médicaux de gastrostomie : Techniques, critères de choix et recommandations
https://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/7769/5881/254
2023
Euro-Pharmat
France
article de périodique
équipement et fournitures
Techniques
Techniques
directives de santé publique
Techniques
gastrostomie
Techniques
Dispositifs médicaux
dispositif
comportement de choix
gastrostomie
science de laboratoire médical

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N3-AUTOINDEXEE
Bilan et pertinence des interventions pharmaceutiques liées aux dispositifs médicaux stériles implantables réalisées au sein de la pharmacie d'un centre hospitalier universitaire entre 2017 et 2020
https://www.euro-pharmat.com/les-publications/download/7770/5881/254
2023
Euro-Pharmat
France
article de périodique
Centre
hôpitaux universitaires
stérilité
prothèses et implants
Dispositifs médicaux
intervention médicale
implant
hôpital
pharmacie d'hôpital
Bilan
région mammaire
central
accomplissement
dispositif
Pharmacie
Centres hospitaliers universitaires

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N1-SUPERVISEE
Médicaments contenant du ténofovir disoproxil : l’ANSM et l’EMA demandent aux laboratoires de réduire la concentration d’une impureté (CMIC)
https://ansm.sante.fr/actualites/medicaments-contenant-du-tenofovir-disoproxil-lansm-et-lema-demandent-aux-laboratoires-de-reduire-la-concentration-dune-impurete-cmic
L’ANSM et l’Agence européenne des médicaments (EMA) demandent aux laboratoires fabriquant les médicaments contenant du ténofovir disoproxil, utilisés contre les infections à VIH et VHB, de réduire la concentration d’une substance appelée CMIC (chloromethyl isopropyl carbonate). Il s’agit de tenir compte de l’évolution des recommandations internationales concernant les seuils limites acceptables de différents produits résiduels de fabrication des médicaments. Le CMIC, indispensable dans le procédé de fabrication des médicaments contenant du ténofovir disoproxil, est classé parmi les substances mutagènes. Celles-ci sont connues pour augmenter la probabilité de survenue d’un cancer lorsque leur concentration est au-dessus d’un certain seuil. Cependant, l’effet mutagène du CMIC n’a été mis en évidence qu’en laboratoire (tests in vitro). Le risque que cette impureté puisse effectivement provoquer un cancer chez l'humain n’est pas démontré. La demande de réduire la concentration du CMIC est donc une mesure de prudence...
2023
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
recommandation professionnelle
Contamination de médicament
Ténofovir

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N1-SUPERVISEE
Complications de la chirurgie avec prothèse de l’incontinence urinaire d’effort et du prolapsus génital de la femme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3235557/fr/complications-de-la-chirurgie-avec-prothese-de-l-incontinence-urinaire-d-effort-et-du-prolapsus-genital-de-la-femme
https://www.urofrance.org/recommandation/complications-de-la-chirurgie-avec-prothese-de-lincontinence-urinaire-deffort-et-du-prolapsus-genital-de-la-femme/
https://www.urofrance.org/recommandation/complications-de-la-chirurgie-avec-prothese-de-lincontinence-urinaire-deffort-et-du-prolapsus-genital-de-la-femme-recommandation/
Quels sont les objectifs de cette recommandation ? Ces recommandations ont été initiées à la demande du ministère de la Santé et de la prévention et de sociétés savantes, suite au recensement de complications, parfois graves, liées à l’utilisation d’implants prothétiques pour la prise en charge de l’incontinence urinaire d’effort et du prolapsus génital. Elles ont été élaborées par la HAS en partenariat avec les sociétés savantes (AFU, SIFUD-PP, CNGOF, SCGP) afin de guider les praticiens et harmoniser les pratiques pour la prise en charge de ces complications, qui s’avère complexe et pour laquelle il n’existait pas, à ce jour, de recommandations spécifiques.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
incontinence urinaire d'effort
prolapsus utérin
complications postopératoires
recommandation pour la pratique clinique
femmes
prolapsus utérin
prothèses et implants
incontinence urinaire d'effort

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N2-AUTOINDEXEE
BLOM-SINGER ET FAHL
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425787/fr/blom-singer-et-fahl
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
Prothèses
prothèse

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N3-AUTOINDEXEE
Comment choisir le bon modèle d’appareil de protection respiratoire ?
https://www.inrs.fr/actualites/appareil-protection-respiratoire.html
En milieu hospitalier, le port d’un appareil de protection respiratoire de type FFP permet de limiter le risque d’infections à transmission respiratoire. Encore faut-il qu’il soit bien adapté à la forme et la taille du visage, sinon des fuites peuvent survenir. Comment être sûr de choisir le bon modèle ? Une vidéo réalisée par la Société française d’hygiène hospitalière (SF2H) en partenariat avec l’INRS et le Groupe d’étude sur le risque d’exposition des soignants aux agents infectieux (Geres), illustre l’intérêt de réaliser des essais d’ajustement.
2023
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
enregistrement vidéo
dispositif
appareil respiratoire
dispositifs de protection
Appareil respiratoire
Appareil respiratoire
Appareil respiratoire
Appareil respiratoire

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N3-AUTOINDEXEE
Les dispositifs publics accompagnant les ruptures collectives de contrat de travail en 2021
https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/les-dispositifs-publics-accompagnant-les-ruptures-collectives-de-contrat-de-travail-en-2021
En 2021, dans un contexte économique encore marqué par la crise sanitaire, 610 plans de sauvegarde de l’emploi (PSE) sont mis en oeuvre. Ils concernent 63 300 personnes dans 3 233 établissements, dont la moitié en Île-de-France, Auvergne-Rhône-Alpes et Hauts-de-France. Les branches de la métallurgie, des transports et de l’hôtellerie-restauration- tourisme concentrent la moitié des ruptures de contrats envisagés. 450 PSE sont initiés en 2021, une baisse de 48 % par rapport à 2020. 116 procédures de ruptures conventionnelles collectives (RCC) sont validées en 2021, surtout dans les services et pour environ un quart dans des établissements franciliens. En 2021, 118 900 personnes sont inscrites à Pôle emploi à la suite d’un licenciement économique, soit 23 % de moins qu’un an auparavant. Parmi elles, 57 400 bénéficient d’un accompagnement renforcé dans le cadre d’un contrat de sécurisation professionnelle (CSP) (-28 % sur un an). En fin d’année 2021, les inscriptions pour licenciement économique sont au plus bas depuis qu’elles font l’objet d’un suivi, en 2000.
2023
Ministère du Travail
France
article de périodique
Dispositifs
rupture
métier
contrats
travail
équipement et fournitures
lacération
Travail
Collection
rupture
dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
Outils de soutien à la pratique concernant la confidentialité - Dispositions générales et règle d'interprétation - Loi sur la protection de la jeunesse
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003567/
Ces outils visent à guider la pratique concernant les nouvelles disposions législatives en matière de confidentialité et à faciliter une compréhension partagée des règles applicables avec les partenaires. La Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse a recommandé des assouplissements explicites et clairs aux dispositions législatives en matière de confidentialité. Conformément à son plan de mise en œuvre des recommandations de la Commission, le gouvernement a révisé la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ) en avril 2022. La LPJ révisée contient de nouvelles dispositions encadrant la divulgation ou la collecte de renseignements confidentiels concernant un enfant ou ses parents par le DPJ, lorsque cette communication est dans l’intérêt de cet enfant ou permet d’assurer la protection d’un autre enfant. Des modifications ont aussi été apportées aux dispositions associées à l’obligation de signaler concernant les personnes impliquées dans le signalement.
2023
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
information scientifique et technique
Pratique
équipement et fournitures
adolescence
Interprète
Heuristique
interprète
outil
Jeunesse
Loi
confidentialité
adolescent
règle à mesurer
médecine de famille
dispositif
Dispositifs
disposition (psychologie)

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N2-AUTOINDEXEE
DEFLUX
Implant urétéral de copolymère
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425811/fr/deflux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal chez l’enfant, avec pyélonéphrite récidivante sous antibioprophylaxie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants pour le traitement du reflux vésico-rénal, inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
uretère, sai
Deflux
prothèses et implants
Deflux

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N3-AUTOINDEXEE
Présentation du dispositif expérimental d’accès légal au cannabis à des fins non-médicales
https://sante.public.lu/fr/actualites/2023/04/presentation-dispositif-experimental-acces-legal-cannabis-fins-non-medicales.html
Conformément à l’accord de coalition 2018-2023, le gouvernement luxembourgeois s’engage, en procédant par étapes, à élaborer une législation portant sur la dépénalisation, la production, l’achat, la possession et la consommation de cannabis pour les résidents majeurs. Les résidents du Grand-Duché de Luxembourg pourront ainsi d’une part, après l’entrée en vigueur du projet de loi n 8033, cultiver jusqu’à quatre plantes de cannabis à domicile ou dans leur résidence habituelle par communauté domestique et d’autre part, dans le cadre de la mise en œuvre future du dispositif expérimental d’accès légal au cannabis à des fins non-médicales, acheter du cannabis dans des points de vente étatiques.
2023
Portail Santé - Grand-Duché de Luxembourg
Luxembourg
rapport
Dispositifs
disposition (psychologie)
cannabis
dispositif expérimental
cannabis
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432768/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
Ciments
acétabulum
Cimentation
polyéthylène
double
ciments osseux
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE À CIMENTER
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432771/fr/euroscup-mobile-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
mobilité
polyéthylène
double
acétabulum
ciments osseux
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation

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N3-AUTOINDEXEE
AXIUM
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433912/fr/axium
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
implant
Ganglions
prothèses et implants
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
Bonnes pratiques en matière de prise en charge de dispositifs médicaux à usage multiple
https://www.health.belgium.be/fr/brochure-de-lavis-9682-sterilisation-des-dispositifs-medicaux-usage-multiple
Paradoxalement, c’est lors des soins médicaux dispensés aux patients que le risque de contamination entrainant une comorbidité est le plus grand. C’est dans les hôpitaux que les patients sont le plus exposés aux risques d’infection. Une prise en charge adéquate de tous les dispositifs médicaux (DM) réutilisables est indispensable avant toute nouvelle utilisation et elle est un maillon important dans la lutte contre les infections associées aux soins. Les techniques médico-chirurgicales diagnostiques et thérapeutiques ne cessent d’évoluer et l’utilisation de DM stériles est de plus en plus importante au sein des secteurs de soins. De même, les techniques de stérilisation ont évolué. Dans cette optique, le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) a estimé devoir actualiser les « recommandations en matière de techniques de stérilisation » parues en 1993, revues en 2006 et en 2017.
2023
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SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Belgique
infection croisée
désinfection
recommandation professionnelle
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
Cas d'utilisation des dispositifs médicaux connectés en France
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04064409
Que ce soit en établissement de santé, en pharmacie ou même à domicile, les dispositifs médicaux connectés (DMC) prennent de plus en plus de place dans le schéma d’organisation des soins. Partant de ce postulat, il est intéressant de se demander quels types de DMC, il est possible de retrouver dans les différentes formes d’organisations de soins. Les DMC de monitoring ont une réelle plus-value pour les soignants, car de par la collecte de données, ils permettent d’aboutir à une meilleure prise en charge. Pour les patients à domicile, l’utilisation des DMC pour certaines maladies chroniques permet d’aider à aménager leur mode de vie et à augmenter l’éducation thérapeutique.
2023
DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
France
dispositif
Dispositifs médicaux
casse-croute
France
équipement et fournitures
France
France
français
France

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N3-AUTOINDEXEE
Informations médicales avant la pose d’un ballon gastrique
https://www.sfed.org/wp-content/uploads/2023/05/Ballon-gastrique-2f5.pdf
Ce document a pour objectif de vous informer sur la procédure prescrite par votre médecin devant vos symptômes. La mise en place d’un ballon gastrique est une aide pour perdre du poids son comportement alimentaire en association à une prise en charge holistique avec une équipe pluridisciplinaire (diététicienne, psychologue et éducateur physique) pour modifier son comportement alimentaire et reprendre une activité physique régulière.
2023
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SFED - Société Française d'Endoscopie Digestive
France
brochure pédagogique pour les patients
ballon gastrique
pose
ballon médical
ballon gastrique

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR ONE
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3443495/fr/axtair-one
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Air sous pression
air comprimé
compresseur d'air
Air
pression
literie et linges
pression de l'air

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N3-AUTOINDEXEE
Guide de mise en œuvre d'une infrastructure de soutien à l'implantation et au transfert de connaissances
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003593/
La trousse en soutien à l’implantation de pratiques prometteuses et au transfert de connaissances dans le réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) contient de nombreux outils pratiques fondés sur l’avancement des connaissances et applicables dans le contexte québécois. En fonction des besoins, ces outils pourront guider l’ensemble des acteurs du RSSS, du MSSS et de leurs partenaires clés impliqués dans un processus de transfert de connaissances ou qui soutiennent l’implantation de pratiques prometteuses. Ce guide décrit les pratiques pour instaurer une gouverne, une instance ou une équipe de soutien à l’implantation de pratiques prometteuses. Ces diverses composantes visent l’adoption de pratiques fondées sur des données de qualité, le rehaussement des connaissances et des compétences des équipes sur les plans organisationnels et cliniques afin de contribuer à l’amélioration de la qualité des soins, des services en santé et en services sociaux.
2023
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
guide
connaissance
précis
connaissance
prothèses et implants
transfert des connaissances
recherche médicale translationnelle
implant

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N3-AUTOINDEXEE
Guide pour accompagner l'implantation de pratiques prometteuses dans un établissement
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003596/
La trousse en soutien à l’implantation de pratiques prometteuses et au transfert de connaissances dans le réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) contient de nombreux outils pratiques fondés sur l’avancement des connaissances et applicables dans le contexte québécois. En fonction des besoins, ces outils pourront guider l’ensemble des acteurs du RSSS, du MSSS et de leurs partenaires clés impliqués dans un processus de transfert de connaissances ou qui soutiennent l’implantation de pratiques prometteuses. Ce guide propose l’utilisation de stratégies réputées efficaces pour implanter une pratique prometteuse dans un établissement. Pour chaque phase d’implantation, des stratégies, des outils utiles, des aide-mémoire ainsi que des collaborateurs clés à impliquer sont proposés.
2023
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
guide
prothèses et implants
Pratique
précis
implant

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30/04/2025


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