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Définition CISMeF : Un microprocesseur est un processeur dont tous les composants ont été suffisamment miniaturisés pour être regroupés dans un unique boitier. Fonctionnellement, le processeur est la partie d'un ordinateur qui exécute les instructions et traite les données des programmes (source https://fr.wikipedia.org/wiki/Microprocesseur).;

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Un microprocesseur est un processeur dont tous les composants ont été suffisamment miniaturisés pour être regroupés dans un unique boitier. Fonctionnellement, le processeur est la partie d'un ordinateur qui exécute les instructions et traite les données des programmes (source https://fr.wikipedia.org/wiki/Microprocesseur).

N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE XC
Genou monoaxial, à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601854/fr/rheo-knee-xc
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
articulation du genou
microprocesseurs
micro-ordinateurs

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N3-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602786/fr/rheo-knee
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
micro-ordinateurs
leadership
microprocesseurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
PROPRIO FOOT
Système prothétique pied-cheville avec microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3531244/fr/proprio-foot
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Le dispositif PROPRIO FOOT s’adresse à des patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en intérieur et extérieur (activités de type : jardinage, promenade, faire les courses...). Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes prothétiques pied-cheville avec microprocesseur.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied Français
systèmes de délivrance de médicaments
composant de dispositif de film
micro-ordinateurs
cheville
marche à pied
Articulation talocrurale
pied britannique
énantate de testostérone
pied international
pied
gène ANK1
pied terrestre
système d'un composant de dispositif
gène ANK2
microprocesseurs
pied

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N2-AUTOINDEXEE
SYNSYS
Ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3520032/fr/synsys
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge de l’ensemble genou-cheville-pied SYNSYS est assurée pour l’appareillage du patient amputé fémoral, au niveau et au-dessus du genou. Elle est indiquée pour les sujets : Présentant un niveau d’activité CIF-OMS d4602 ou d4608* ET Dont le poids corporel n’excède pas 125KG ET Présentant une hauteur genou-sol supérieure à 43 cm et inférieure à 55 cm et ayant une taille de pied comprise entre 23 et 30cm ET Amenés à se déplacer sur des terrains inégaux ( en extérieur) ou des pentes ou des descentes d’escaliers ET Marchant à différentes vitesses de marche, comprises entre 2km/h et 5 km/h ET Souhaitant marcher avec des chaussures avec différentes hauteurs de talon, ou pieds nus. *Activités d4602 et d4608 de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en 2001 : - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments ; - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l'appareillage constitué d'un genou prothétique avec contrôle de la phase d'appui et de la phase oscillante par microprocesseur associé à un pied prothétique à restitution d'énergie de classe II ou III inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied britannique
microprocesseurs
composant de dispositif de film
pied international
genou
gène ANK2
gène ANK1
Shawnee
micro-ordinateurs
marche à pied
articulation du genou
pied terrestre
Articulation talocrurale
énantate de testostérone
pied
pied Français
pied
cheville

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N2-AUTOINDEXEE
C-BRACE
Orthèse cruropédieuse associée à une articulation hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3506732/fr/c-brace
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou chez des personnes : Ayant un niveau d’activité CIF-OMS d4602 ou d4608* ; Utilisateurs d’une orthèse SCO** d’essai ou définitive, avec une phase d'oscillation sur sol plat, sans aide à la marche ou avec une canne simple ou une canne anglaise, et insuffisamment compensés par l’orthèse SCO ; Ayant une vitesse de marche supérieure ou égale à 3km/h avec l'orthèse SCO en mode déverrouillé sur sol plat, et utilisant régulièrement des pentes et escaliers ; Ayant un genou controlatéral stable et non appareillé dans le cas d’une atteinte (défaut de verrouillage du genou) unilatérale. Dans le cas d’une atteinte bilatérale, le genou controlatéral doit être également appareillé avec une orthèse C-BRACE ; Mesurant au moins 1,50 m ; Capables de réaliser totalement une rééducation et une formation à l’utilisation de C-BRACE. * Activités d4602 et d4608 de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en 2001 : d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers ** SCO Stance Control Orthosis : orthèse à contrôle statique de la phase d'appui et déverrouillage automatique de la phase d'oscillation. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux orthèses SCO (orthèses à contrôle statique de la phase d’appui et déverrouillage automatique de la phase d’oscillation).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulations
artéfact de traînée
contrôler
société par action
jogging
Articulation talocrurale
méthaqualone
articulation de rat
artéfact de banderolage
microprocesseurs
groupes témoins
articulation temporomandibulaire
maladie sous contrôle
contrôle scientifique
Contrôler
articulation vocale
avez vous couru ou fait un footing ?
orthèses
associé à
dispositif commun
artéfact d'ombre
micro-ordinateurs
contrôle d'une étude
Articulateurs
associé à
orthèses de maintien

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N2-AUTOINDEXEE
3C100 C-LEG (version 4) et ACCESSOIRES
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur pour prothèse externe de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407297/fr/3c100-c-leg-version-4-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) / Demande d'inscription pour les accessoires Service attendu Suffisant Celles actuellement prises en charge : Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Service rendu suffisant pour le renouvellement d’inscription du genou prothétique 3C100 C-LEG (version 4). Service attendu suffisant pour l’inscription des accessoires du 3C100 C-LEG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation du genou
membre inférieur
Prothèses
Articulations
microprocesseurs
leadership
prothèse de membre
micro-ordinateurs
membres artificiels

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N2-AUTOINDEXEE
KENEVO et ACCESSOIRES
Genou monoaxial hydraulique commandé par microprocesseur et accessoires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407305/fr/kenevo-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes à activité modérée amputées au niveau proximal du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise (amputés fémoraux, désarticulés du genou, désarticulés de la hanche, hémipelvectomie) et ; Ayant un niveau de mobilité, correspondant à la classification internationale du fonctionnement (CIF OMS), d4601 ou d4602 et ; Présentant un risque de chute élevé caractérisé par un score au test TGUG supérieur à 19s (à objectiver uniquement pour les personnes disposant auparavant d’un genou mécanique) ; Dont le poids corporel n’excède pas 125 kg et ; N’utilisant pas de béquilles axillaires ou de déambulateur. L’utilisation de canne(s) anglaise(s) ou de canne(s) simple(s) reste possible. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux genoux à contrôle mécanique de la phase d’appui.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
leadership
genou
micro-ordinateurs

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N2-AUTOINDEXEE
ELANIC
Pied prothétique avec cheville hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433229/fr/elanic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Le dispositif ELANIC s’adresse à des patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en intérieur et extérieur (activité de type : jardinage, promenade, faire les courses,…) Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes prothétiques pied-cheville avec microprocesseur
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
microprocesseurs
pied
micro-ordinateurs

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N2-AUTOINDEXEE
PROPRIO FOOT
Système prothétique pied-cheville avec microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3357647/fr/proprio-foot
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation (transtibiale unilatérale, transtibiale bilatérale, transfémorale unilatérale) ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied est indiqué pour les patients justifiant d’une mobilité et d’un projet de vie incluant, selon la Classification Internationale du Fonctionnement (CIF OMS) : Des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), D’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). PROPRIO FOOT s'adresse à des patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en intérieur et extérieur (activités de type : jardinage, promenade, faire les courses, ...). Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Le poids du patient doit être inférieur à 125kg. » Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
pied
cheville

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N2-AUTOINDEXEE
ORION3
genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146605/fr/orion3
Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Le genou prothétique ORION3 est réservé aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sous nom de marque sur la LPPR
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
genou

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N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE (3e génération)
genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2874622/fr/rheo-knee-3e-generation
Service attendu Suffisant dans l’indication retenue en raison de : - L’intérêt de RHEO KNEE (3e génération), en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur ; - L’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par une amputation du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux genoux monoaxiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sur la LPPR, 3C100 C-LEG (version 4) et HYBRID-1P360.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation du genou
Générations
Articulations
microprocesseurs

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N2-AUTOINDEXEE
C-LEG 3C100
Genou mono-axial, articulation commandée par microprocesseur pour prothèse externe du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2815680/fr/c-leg-3c100
Service attendu Suffisant Dans l’indication retenue en raison de : - L’intérêt de 3C100 C-LEG en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur ; - L’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par une amputation du membre inférieur. Insuffisant Dans l’extension d’indication revendiquée, à savoir : « Amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 2 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 300 m. » Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux genoux prothétiques munis d’un système électronique embarqué pour le contrôle de la phase pendulaire inscrits sous description générique (codes VI4ZE20, VI4ZE21 et VI4ZE24).
2017
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Suffisant
Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
membres artificiels
inférieur
articulation du genou
externe
axial
prothèse de membre
membre inférieur
microprocesseurs
prothèse articulaire
micro-ordinateurs
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
PLIÉ 3.0
Genou prothétique mono-axial contrôlé par microprocesseur pour personnes amputées de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2778114/fr/plie-3-0
Service attendu Insuffisant Insuffisant. Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de PLIÉ 3.0.
2017
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
amputation de la jambe
Genou
pli
personnes
axial
contrôlé
microprocesseurs
pleuronectidae
prothèse de genou
membre inférieur
amputés
prothétique
plié
genou
personnes
micro-ordinateurs

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20/06/2025


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