Ethique de la rechercheDescripteur MeSH

N2-AUTOINDEXEE
Recommandations de bonnes pratiques suite à l'analyse des questions éthiques soulevées par l'utilisation de l'Intelligence Artificielle dans la recherche à l'Inserm
https://inserm.hal.science/CEI/inserm-04975393
L'utilisation croissante de SIA dans la recherche médicale et en santé, notamment au sein d'institutions telles que l'Inserm, soulève des enjeux majeurs à la fois prometteurs et posant questions. Les SIA servent à l’Inserm évidemment à soutenir la démarche scientifique mais leur usage se développe également au sein de l’administration pouvant à terme impliquer l’aide à la décision en matière de projets, de gestion ou de ressources humaines. Les SIA offrent des avantages indéniables : ils permettent de traiter des quantités massives de données, d'accélérer la découverte de nouveaux mécanismes à l’origine de pathologies, ils peuvent aider à révéler de nouveaux biomarqueurs, aider à prédire la survenue de pathologies et permettre d’envisager une médecine de plus en plus personnalisable. Au quotidien, les SIA deviennent de remarquables outils d’aide à la rédaction de texte en produisant des résumés, le plan d’un document, en proposant des améliorations de style, corrigeant l’orthographe, la grammaire, aidant à la génération de codes informatiques et à leur vérification ou encore comme outil de traduction, tous usages qui permettent de gagner du temps sur des tâches à faible valeur ajoutée. Cependant, cette révolution technologique s’accompagne également d’impacts délétères, par exemple leur coût énergétique et son retentissement écologique, et de nombreuses questions sur les effets de plus ou moins long terme de ces technologies, les incertitudes et risques associés qui concernent notamment la qualité et la confidentialité des données, les biais algorithmiques, l’interprétabilité des résultats, la dépendance aux technologies propriétaires, la fragilisation de pratiques et des infrastructures en cas d’attaques malveillantes, ou encore la perte de souveraineté.
2025
INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
France
recommandation
éthique de la recherche
recommandation en éthique
codes de déontologie
référenciation
intelligence artificielle
levage
Meilleures pratiques
intelligence
analyse éthique
questions éthiques

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N2-AUTOINDEXEE
Avis 145 : Le cadre de l’évaluation éthique de la recherche clinique; Favoriser la recherche clinique sans affaiblir la protection des personnes
https://www.ccne-ethique.fr/publications/avis-145-le-cadre-de-levaluation-ethique-de-la-recherche-clinique-favoriser-la?taxo=44
Le Comité Consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé (C.C.N.E.) annonce aujourd'hui la publication de son Avis 145, intitulé Le cadre de l'évaluation éthique de la recherche clinique. Favoriser la recherche clinique sans affaiblir la protection des personnes. À la demande conjointe de la Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, et du Ministre de la Santé et de la Prévention, cet avis examine les enjeux éthiques liés à la recherche biomédicale et formule dix recommandations pour concilier une recherche clinique de qualité mais simplifiée avec le respect des principes éthiques fondamentaux.
2024
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
recommandation pour la politique de santé
étude clinique
éthique de la recherche
asthénie
évaluation éthique
évaluation
évaluation
ni en accord ni en désaccord
Recherche évaluative
recherche biomédicale
éthique de la recherche
examen physique
jugement
Personna +
personnes
analyse éthique
Évaluation
études d'évaluation comme sujet

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N3-AUTOINDEXEE
Avis du COMETS n 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche - Une responsabilité éthique »
https://hal-lara.archives-ouvertes.fr/hal-03907937v1
Le COMETS a été saisi par le PDG du CNRS de la question de l’impact environnemental de la recherche scientifique. Cette saisine s’inscrit dans un contexte d’interrogations profondes, au sein du monde de la recherche, sur la responsabilité de ce secteur à l’égard des défis environnementaux. Un très large accord se fait jour sur la nécessité que la recherche, comme toute activité, participe à l’effort de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Après avoir établi son bilan carbone, le CNRS travaille ainsi à la mise en place d’un plan de transition. Mais des divergences notables s’expriment quant aux directions concrètes à suivre. Faut-il désormais s’interdire toute recherche qui a ou peut avoir un impact environnemental négatif – terrain éloigné, expérimentation énergivore, intrusion dans un milieu fragile ? Comment articuler l’enjeu environnemental avec les injonctions a priori contradictoires « d’excellence » et de compétitivité de la recherche ? Faut-il que l’éthique de la recherche s’enrichisse désormais d’une « éthique environnementale » ? Cette orientation n’entraverait-elle pas la capacité de la recherche à produire des connaissances et des solutions innovantes, y compris pour répondre aux dégradations de l’environnement ? C’est parce qu’elle suscite de multiples questionnements sur les valeurs de la recherche, sa finalité et sa place face à un sujet majeur pour la société que la question de l’impact environnemental de la recherche, qu’il soit positif ou négatif, doit être appréhendée non pas seulement sous un angle scientifique ou politique, mais aussi sous un angle éthique.
2023
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HAL-LARA
France
rapport
Recherches
éthique de la recherche
Éthique
Environnement
leadership
Environnement
questions éthiques
jugement
analyse éthique

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N1-VALIDE
Le médecin et la recherche clinique
guide d'exercice
https://cms.cmq.org/files/documents/Guides/p-1-2021-04-19-fr-medecin-recherche-cliniquevred.pdf
Ce guide d'exercice a été élaboré dans le but de sensibiliser les médecins à la dynamique et aux exigences propres à la recherche. En effet, la recherche impose un certain nombre d'obligations lorsque le médecin clinicien agit également à titre de chercheur. Ce guide a pour objectif d'informer les médecins sur les normes et les divers modes d'encadrement de la recherche sur des sujets humains qui existent déjà dans nos sociétés. Il veut rappeler que le contexte de la recherche, même s'il crée de nouvelles exigences, ne diminue en rien les obligations déontologiques, légales et réglementaires auxquelles tout médecin est tenu. Ce guide devrait permettre de préciser les mesures à prendre pour gérer les conflits et d'éviter toute dérive possible. Après avoir présenté un cadre de réflexion permettant de mieux situer les nombreuses normes qui régissent la recherche clinique, il propose une marche à suivre à la fois simple et assez détaillée pour pouvoir cheminer à travers les différentes normes.
2022
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CMQ - Collège des Médecins du Québec
Canada
français
éthique de la recherche
recherche biomédicale
comités d'éthique de la recherche
consentement libre et éclairé
confidentialité
recherche biomédicale
recherche biomédicale
Québec
codes de déontologie
guide
recommandation professionnelle

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N3-AUTOINDEXEE
Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-000223/
Dans le cadre du plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, le ministère de la santé et des service sociaux met de l'avant deux objectifs. Le premier est la protection des personnes le second est le partage adéquat des responsabilités. Quatre types de mesure sont énoncées : les mesures d'encadrement sous la responsabilité des établissements du réseau de la santé et des services sociaux; les mesures sous la responsabilité des organismes subventionnaires de recherche; les mesures visant à baliser les activités non encadrées sous la responsabilité des regroupements professionnels; les mesures sous la responsabilité du gouvernement du Québec, du ministère de la Santé et des Services sociaux et des régies régionales. Les établissements du réseau de la santé et des services sociaux se voient investis de responsabilités claires à l'égard des activités de recherche se déroulant dans leurs murs. La dernière section du plan d'action énonce les normes et les standards qui doivent guider les comités d'éthique de la recherche désignés par le ministre de la santé et des services sociaux pour les fins de l'application de l'article 21 du Code civil. À partir du 19 octobre 2020, le Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains remplace le Plan d’action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique de 1998 ainsi que les documents interprétatifs de ce dernier.
2020
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
rapport
recherche sur les services de santé
plan de recherche
analyse éthique
éthique de la recherche
Recherche scientifique
Éthique
Recherche-action
cartes

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N2-AUTOINDEXEE
Développer une culture de l’éthique en recherche interventionnelle en santé des populations
https://journals.openedition.org/ethiquepublique/3687
La recherche interventionnelle en santé des populations (RISP) est un champ particulier de la recherche en santé. Elle vise à produire des connaissances qui contribuent à améliorer durablement la santé à l’échelle des populations en favorisant l’implantation de solutions intersectorielles adaptées aux réalités sociales. Malgré les enjeux éthiques que suscite nécessairement son calendrier social, l’éthique de la RISP est encore très peu formalisée, ce qui pourrait avoir pour effet de limiter sa portée sur l’équité en santé. La présente contribution vise à mettre en lumière certains de ces enjeux et appelle les chercheurs du domaine à développer une culture de l’éthique en RISP. Trois avenues de réflexion complémentaires sont proposées : élaborer une conception éthique propre à ce champ, promouvoir un espace de réflexion critique qui facilite la décision éthique en RISP, et développer la compétence éthique en RISP pour laquelle un ensemble préliminaire d’éléments est avancé.
2019
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OpenEdition
France
santé publique
article de périodique
éthique de la recherche
Santé de la population
recherche biomédicale

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N3-AUTOINDEXEE
Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche
http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-507-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-507-2-notice.html
Les biotechnologies ont connu, depuis quarante ans, un développement croissant dans le monde avec l'utilisation des technologies de transgenèse. L'invention des technologies de modification ciblée du génome (genome editing) et, en particulier, l'innovation de rupture que constitue CRISPR-Cas9, associant un scalpel moléculaire et un guide qui permet les interventions au gène près, constitue les prémices d'une révolution qui s'annonce. On pourra, demain, « réparer » le génome. Les applications concernent des domaines aussi divers que la médecine, l'agriculture, l'environnement ou les procédés industriels. Elles suscitent un espoir considérable pour soigner des maladies jusqu'alors incurables, mais posent plusieurs questions éthiques, notamment celle de la modification héréditaire du génome humain. Le forçage génétique (gene drive) est prometteur pour la lutte contre la transmission de maladies par des insectes. De nouvelles technologies de sélection végétale permettront d'améliorer les espèces végétales utilisées dans l'agriculture. Il ne s'agit pas d'« OGM cachés », comme le déclarent les opposants systématiques aux anciennes et aux nouvelles biotechnologies, mais d'un outil prometteur bien plus précis que les méthodes de sélection utilisées par l'homme depuis des siècles. Le rapport présente une vingtaine de recommandations sur la nécessité de continuer des recherches. Il souhaite qu'un comité permanent, une sorte de GIEC des biotechnologies, évalue la fiabilité de ces techniques et soit un lieu d'échange sur les questions éthiques. La révision de la loi de bioéthique prévue en 2018 devra tenir compte de ces nouvelles avancées. Le rapport réclame qu'une loi fondatrice clarifie l'encadrement législatif et réglementaire des biotechnologies vertes. Il souligne enfin la nécessité d'un débat public renouvelé et propose que, dès 2018, ce rapport soit le matériau d'un débat dans toutes les classes de terminale en France sur l'intérêt et les risques de ces nouvelles biotechnologies, dans le cadre du thème « génétique et évolution » du programme de sciences de la vie et de la Terre.
2017
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Le Sénat
France
français
rapport
environnement
biotechnologie
analyse éthique
Économie
économies
lumière
éthique de la recherche
lumière
questions éthiques
économie
éthique

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N3-AUTOINDEXEE
Cahiers de l'Espace éthique n 4 : Recherche biomédicale et essais thérapeutiques dans le champ de la maladie d'Alzheimer
http://www.espace-ethique.org/ressources/revues-et-publications/cahiers-de-lespace-%C3%A9thique-n%C2%B04-recherche-biom%C3%A9dicale-et-essais
La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées constituent un des plus grands défis sanitaires et sociétaux auquel nous aurons à faire face dans les cinquante prochaines années. Ce que nous apprennent les dernières découvertes scientifiques en ce domaine, c’est que lorsque la maladie est diagnostiquée dès l’apparition des premiers symptômes, elle a déjà évolué pendant plusieurs années, voire dizaines d’années. Ces symptômes s’expriment au moment où notre cerveau ne devient plus capable de compenser le processus de destruction progressive de nos cellules nerveuses entrainé par cette affection. Aussi, traiter la maladie lorsque les symptômes sont déjà présents, limite grandement les possibilités de récupération de notre cerveau et ne permet pas dans l’état actuel de nos connaissances d’améliorer les troubles des fonctions cognitives. Face aux échecs des molécules utilisées après l’apparition des symptômes, les chercheurs se sont alors demandés s’il ne serait pas possible de tester ces traitements dans les essais cliniques le plus tôt possible avant l’apparition des premiers signes afin de stopper la progression de la maladie à un stade où la récupération est encore possible.
2016
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Espace Ethique - APHP
France
français
information scientifique et technique
maladie d'Alzheimer
éthique de la recherche
Recherche biomédicale
expérimentation thérapeutique humaine
analyse éthique
Essais
Thérapeutique
Éthique biomédicale
maladie d'alzheimer
recherche biomédicale
essais
thérapeutique
bioéthique

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N1-VALIDE
Nouveau guide pratique: «Recherche avec l'être humain»
http://www.samw.ch/dam/jcr:a4938a15-4685-4354-b3f0-ab036cd8341e/guide_pratique_assm_recherche_etre_humain.pdf
Le guide pratique offre un soutien concret lors de la planification, de la réalisation et de l’évaluation de projets de recherche avec des êtres humains. Il donne un aperçu schématique des notions de base de la recherche et des conditions cadres juridiques. Par ailleurs, les nombreuses questions éthiques soulevées par la recherche avec les êtres humains et l'utilisation de leurs données personnelles, sont abordées dans ce document. Il s'adresse non seulement aux chercheurs, mais également aux professionnels de la santé de toutes les disciplines, aux politiciens, aux collaborateurs des médias et à toutes les personnes intéressées par la médecine et la recherche.
2015
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ASSM - Académie Suisse des Sciences Médicales
Suisse
français
guide
expérimentation humaine
expérimentation humaine
expérimentation humaine
éthique de la recherche
expérimentation humaine
populations vulnérables
enfant
adulte
adolescent
femmes enceintes
personnes se prêtant à la recherche
Appréciation des risques
comités d'éthique de la recherche
consentement libre et éclairé
communication
essais cliniques comme sujet
Données personnelles

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N1-VALIDE
Ethique Alsace Université
https://ethique-alsace.unistra.fr/
CEERE - Centre européen d'enseignement et de recherche en éthique - ERERAL - Espace de réflexion éthique de la Région Alsace
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N
Strasbourg
France
français
éthique de la recherche
éthique
structure recherche
structure enseignement formation

---
N1-VALIDE
EEHU - Espace Ethique Hospitalier et Universitaire de Lille
http://www.eehu-lille.fr/
Structure pluridisciplinaire et plurimétiers, composée de représentants médicaux et paramédicaux, d'étudiants et de personnalités représentatives de disciplines non médicales et de la Société
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N
Lille
France
français
éthique
éthique de la recherche
structure recherche
structure enseignement formation

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N3-AUTOINDEXEE
Éthique de la recherche biomédicale - Quelles questions sur l'information des patients ?
http://publications.edpsciences.org/10.1051/medsci/2013292020
Toutes les recommandations et lois relatives à l’expérimentation impliquant la personne humaine et encadrant la recherche biomédicale, y compris la plus récente qui a vu le jour en France en 2012, insistent sur la qualité de l’information du patient pour légitimer sa participation. Mais, pour optimiser les pratiques, il est important de prendre en compte des questions désormais centrales : quelles limites à la délivrance de l’information ? Quel rôle pour les proches et la famille dans la décision en cas de déficience ou de vulnérabilité d’un patient ? Est-il nécessaire ou non de construire des démarches d’information en continu lors des protocoles longs ou des suivis de cohortes ? Quelle information sur les résultats de la recherche ?
10.1051/medsci/2013292020
2013
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EDP Sciences
France
matériel enseignement
article de périodique
Questions bioéthiques
questions éthiques
bioéthique
patient informé
Recherches
analyse éthique
Éthique biomédicale
recherche biomédicale
mémorisation et recherche des informations
éthique de la recherche
information en santé des consommateurs
Éthique
éthique
mémorisation et recherche des informations

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N1-VALIDE
Manuel d'Ethique Médicale
https://www.wma.net/fr/publications/manuel-dethique-medicale/
Cet ouvrage a été conçu dans le but particulier de consolider et de renforcer la réflexion et la pratique médicale éthiques, et de fournir des outils permettant d'apporter des solutions éthiques à ces dilemmes. Il ne s'agit pas de dire qui a tort ou raison, mais plutôt de chercher à sensibiliser la conscience du médecin sur laquelle repose toute prise de décision juste et éthique. Le présent ouvrage propose à cet effet plusieurs études de cas destinées à nourrir aussi bien la réflexion éthique personnelle que les discussions de groupes.
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AMM - Association Médicale Mondiale
France
français
Déontologie médicale
information scientifique et technique
Relations médecin-patient
relations interprofessionnelles
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Le consentement de la famille face au prélèvement sur mineur à des fins d’utilisation pour un projet de recherche
http://www.ethique-cancer.fr/avis/avis-ndeg24-0
2013
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N
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Comité éthique & cancer
France
français
recommandation
éthique de la recherche
enfant
tumeurs
consentement parental
biobanques
mineurs

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N1-VALIDE
Swissethics - Commissions suisses d'éthique de la recherche clinique
http://www.swissethics.ch/
Les bases générales des activités des commissions d'éthique suisses Modèles de formulaires pour les requérants et pour les commissions d'éthique Liens vers les sites web des commissions d'éthique cantonales Informations sur les activités suprarégionales et sur les offres de formation permanente
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N
Luzern
Suisse
français
guide ressources
éthique de la recherche
recherche biomédicale
comités d'éthique de la recherche
comités d'éthique clinique

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N3-AUTOINDEXEE
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/124000588.pdf
L'année 2011 a été marquée par la parution de la loi de bioéthique de juillet 2011 (révisant celle de 2004). Elle vient confirmer certaines prises de position de 2004, notamment celle sur l'interdiction de la création d'embryons humains pour la recherche et elle autorise la congélation des ovocytes humains. Le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a rendu trois avis majeurs en 2011 : l'avis sur la demande d'assistance médicale à la procréation après le décès du conjoint ; l'avis sur les usages de l'alcool et des drogues en milieu de travail. Enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection ; l'avis sur les questions d'éthique relatives au prélèvement et au don d'organes à des fins de transplantation. Par ailleurs, le rapport présente le compte rendu des journées annuelles d'éthique qui ont porté en 2011 sur : « Quel avenir pour l'embryon humain ? ».
2012
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La Documentation Française
Paris
rapport
rapport de recherche
analyse éthique
recherche biomédicale
rapport (information)
bioéthique
éthique de la recherche

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N3-AUTOINDEXEE
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/124000017.pdf
Comme chaque année, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé fait le point sur ses travaux effectués au regard des nouveaux questionnements éthiques que suscitent les progrès de la médecine et le développement des nouvelles technologies médicales. Au cours de l'année 2009, le Comité a présenté des avis sur les questions éthiques relatifs à une possible pandémie grippale ; aux problèmes éthiques liés aux diagnostics anténataux : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) ; aux questions liées au développement et au financement des soins palliatifs. Le rapport revient également sur les Journées annuelles d'éthique des 24 et 25 novembre 2009. Au niveau international, le Comité a participé au Forum des comités d'éthique nationaux de l'Union européenne, à Prague, les 4 et 5 juin derniers dont les thèmes étaient : neuroéthique, tests génétiques et biométrie, à celui de Stockholm, les 17 et 18 septembre qui a porté sur la justice dans l'accès aux soins : défis nationaux, européens et internationaux et à un séminaire à Berlin, le 17 décembre avec le comité d'éthique allemand et le Nuffield Council on Bioethics du Royaume-Uni, consacré notamment aux législations relatives à la bioéthique et aux modalités de consultations de la société sur ces questions.
2012
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La Documentation Française
Paris
France
rapport
recherche biomédicale
analyse éthique
rapport (information)
éthique de la recherche
rapport de recherche
bioéthique

---
N1-VALIDE
CCP Nantes - Comité de Protection des Personnes Ouest IV
dans la Recherche Biomédicale
http://www.ccpprb-nantes.org/
membres du comité, composition de dossier, réunions, liens, contact
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N
Nantes
France
Loire-Atlantique
français
éthique de la recherche
personnes se prêtant à la recherche
recherche biomédicale
recherche biomédicale
recherche biomédicale
association

---
N1-VALIDE
TRREE - Formation et ressources pour l'évaluation éthique de la recherche
http://www.trree.org/
Le projet TRREE est une initiative d'un consortium de partenaires du Nord et du Sud. Le but de TRREE est de rendre disponible une formation en ligne sur l'éthique de la recherche en santé impliquant des sujets humains tout en renforçant les compétences et afin de promouvoir les standards éthiques les plus élevés ainsi que la protection des participants.
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N
Non renseigné
français
structure enseignement formation
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Avis n 51 du 12 mars 2012 sur la publication des résultats des expérimentations menées sur l'homme
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-51-publication-des-resultats-des-experimentations-menees-sur-lhomme
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/19081910/Avis%20n%C2%B0%2051%20du%2012%20mars%202012.pdf
un comité d'éthique médicale (CEM) peut-il/doit-il, lors de l'examen éthique d'un protocole relatif à une expérimentation sur l'homme, vérifier de quelle manière les résultats de la recherche qu'ils soient positifs, négatifs ou non significatifs seront publiés ou rendus publics?
2012
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N
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Comité consultatif de bioéthique de Belgique
Belgique
français
expérimentation humaine
recommandation
éthique de la recherche
essais cliniques comme sujet
comités d'éthique de la recherche
publications

---
N1-VALIDE
IIREB - lnstitut International de Recherche en Éthique Biomédicale
http://www.iireb.org/
L'lnstitut International de Recherche en Éthique Biomédicale (IIREB) mis sur pied en mai 2001, est un institut sans mur, qui vise, d'une part, la collaboration et la coopération internationale dans le domaine de la recherche en éthique biomédicale et d'autre part la mise sur pied d'un système de réseautage international, à la fois interdisciplinaire et inter-institutionnel
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N
Paris
France
Paris
français
éthique de la recherche
recherche biomédicale
structure recherche

---
N1-VALIDE
CERPeD - Cercle d'Ethique en Recherche Pédiatrique
http://www.cerped.fr/
La recherche clinique chez l'enfant soulève des questions spécifiques d'ordre éthique, social et méthodologique. Le Cercle d'Ethique en Recherche Pédiatrique propose ici à tous les acteurs de la recherche clinique chez le mineur (enfants, parents, investigateurs, promoteurs, institutions, comités) un espace d'information, de formation et d'échanges.
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N
Clamart
France
Hauts-de-Seine
français
association professionnels santé
recherche biomédicale
éthique de la recherche
personnes se prêtant à la recherche
pédiatrie

---
N1-VALIDE
CNER - Comité National d'Ethique de Recherche du Grand-Duché de Luxembourg
https://www.cner.lu/fr-fr/
Le comité d'éthique de recherche est composé, outre d'une majorité de personnes ayant des compétences en médecine, en pharmacie, en biologie ou en chimie, de personnes ayant des compétences dans les domaines éthique, social ou juridique. Les membres du comité sont nommés par le ministre de la Santé.
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Strassen
Luxembourg
français
éthique de la recherche
site institutionnel

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N1-VALIDE
OMICS-ETHICS Research Group
http://www.omics-ethics.org/
Le groupe de recherche en éthique des sciences «omiques» (Omics-Ethics research group) se concentre sur les enjeux éthiques et sociaux soulevés par la recherche en génomique (et ses applications), notamment en pharmacogénomique, nutrigénomique, agrigénomique. Rattaché aux Programmes de bioéthique de l'Université de Montréal, le groupe a pour mission de réaliser des études empiriques de haute qualité et de faciliter le transfert des connaissances dans ces domaines au niveau international
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N
Montréal
Canada
Québec
français
génomique
éthique de la recherche
association professionnels santé

---
N1-VALIDE
CNCP - Conférence Nationale des Comités de Protection des Personnes
http://www.cncpp.fr/
La Conférence Nationale des Comités de Protection des Personnes (CNCP) est une association de loi 1901 regroupant les Comités de Protection des Personnes (CPP), Comité d'Ethique de la Recherche en France.
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N
Rouen
France
Seine-Maritime
français
association professionnels santé
personnes se prêtant à la recherche
recherche biomédicale
éthique de la recherche

---
N1-VALIDE
CPP Sud Est III - Le Comité de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale Sud-Est III
http://www.cppsudest3.com/
Le Comité de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale Sud-Est III a été agréé par arrêté du 12 juin 2006. Il est chargé de formuler un avis sur les projets de recherche biomédicale qui lui sont confiés en application de la loi n 2004-806 du 9 août 2004.
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N
Lyon
France
Rhône
français
association professionnels santé
personnes se prêtant à la recherche
recherche biomédicale
éthique de la recherche

---
N1-VALIDE
CPP - Comité de Protection des Personnes Sud-Ouest et Outre Mer III
http://www.cpp-soom3.u-bordeaux2.fr/
Le Comité de Protection des Personnes (CPP) Sud-Ouest et Outre Mer III, sis au département de pharmacologie clinique du CHU Pellegrin, à Bordeaux, a été mis en place le 5 septembre 2006 et succède aux CCPPRB-Bordeaux A et CCPPRB-Bordeaux B instaurés en vertu de la loi Huriet Sérusclat du 20 décembre 1988 relative à la protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales.
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N
Bordeaux
France
Gironde
français
association
personnes se prêtant à la recherche
recherche biomédicale
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Le comité d'éthique de la recherche, et au-delà
http://ethiquepublique.revues.org/284
L’évaluation et le contrôle exercés par les comités d’éthique de la recherche suscitent aujourd’hui un certain nombre de malaises, tant chez les chercheurs qu’au sein même des comités. L’auteur s’emploie à nommer quelques-uns de ces malaises, tout en cherchant à en expliquer les causes (application mécanique de normes, bureaucratisation, contractualisation des relations entre chercheurs et participants, application aux sciences sociales d’un modèle de recherche médicale). Des propositions sont faites pour revoir le fonctionnement et le travail des comités d’éthique, de manière à en faire davantage des lieux de réflexion.
2011
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Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
comités d'éthique de la recherche
éthique de la recherche
comités d'éthique de la recherche
éthique de la recherche
article de périodique
comités d'éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Avis N 112 Une réflexion éthique sur la recherche sur les cellules d'origine embryonnaire humaine, et la recherche sur l'embryon humain in vitro
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis_112.pdf
Cette réflexion consacrée à la question de la recherche sur les cellules d'origine embryonnaire humaine et, de façon distincte, à la recherche sur l'embryon humain, constitue une contribution du Comité Consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé aux réflexions précédant le réexamen de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique.
2010
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
éthique de la recherche
recherche sur l'embryon
recommandation

---
N1-VALIDE
De l'éthique de la recherche à l'éthique en recherche
http://ethiquepublique.revues.org/88
Au cours des dernières années, au Québec comme ailleurs dans le monde, l’éthique de la recherche a suscité de nombreuses critiques. L’article rappelle cet état de fait, se demande comment l’expliquer et trouve un élément de réponse dans l’angle limité selon lequel nous concevons cette éthique. Pour développer ce point de vue, le texte examine d’abord les rapports tendus qui ont eu et ont encore cours entre cette éthique et la pratique de la science.
10.4000/ethiquepublique.88
2010
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Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
recherche biomédicale
Québec
article de périodique
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Tenir la promesse d'un document vivant et évolutif. Un processus délibératif et consultatif pour l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains
http://ethiquepublique.revues.org/264
En 2001, le Conseil de recherches en sciences humaines, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et les Instituts de recherche en santé confiaient au Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche la révision de l’Énoncé de politique des trois conseils: éthique de la recherche avec des êtres humains. Cet article présente la philosophie et l’approche du Groupe pour répondre à la promesse que l’Énoncé est un document « vivant et évolutif».
2010
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Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
expérimentation humaine
Canada
article de périodique
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Avis n 45 du 19 janvier 2009 relatif aux banques de matériels corporels humains destinés à la recherche
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-45-banques-de-materiels-corporels-humains-destines-la-recherche
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/17812563/Avis%20n%C2%B0%2045%20du%2019%20janvier%202009%20relatif%20aux%20banques%20de%20mat%C3%A9riels%20corporels%20humains%20destin%C3%A9s%20%C3%A0%20la%20recherche.pdf
historique des biobanque, description, dispositions légales, questions éthiques, recommandations ; 32 pages
2009
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N
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Comité consultatif de bioéthique de Belgique
Belgique
français
biobanques
biobanques
consentement libre et éclairé
éthique de la recherche
information scientifique et technique
recommandation de santé publique

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N1-VALIDE
La recherche sur les enfants (Prise de position)
Commission nationale d'éthique dans le domaine de la médecine humaine
https://www.nek-cne.admin.ch/inhalte/Themen/Stellungnahmen/fr/NEK-CNE_Recherche_sur_les_enfants.pdf
La NEK-CNE souhaite, par cette prise de position, contribuer à clarifier l'assise éthique de la recherche sur les enfants et pointer du doigt un certain nombre d'aspects particulièrement délicats. Le texte en est conçu comme un document de fond destiné à alimenter le débat public et politique ; il s'adresse au législateur, aux commissions d'éthique, aux chercheurs, au corps médical ainsi qu'aux parents et aux personnes qui défendent les intérêts de l'enfant.
2009
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OFSP - Office Fédéral de la Santé Publique
Berne
Suisse
français
enfant
adolescent
nourrisson
éthique de la recherche
recherche biomédicale
recommandation

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N1-VALIDE
Recommandations pour l'examen par un Comité de Protection des Personnes d'un protocole de recherche biomédicale concernant les mineurs
http://www.cerped.fr/Recommandations-CPP
http://www.cerped.fr/IMG/pdf/CNCP_Pediatrie_RecoCPP_v1.9_080529-2.pdf
Ce texte de recommandations a été élaboré dans le cadre de la Commission de pédiatrie de la Conférence Nationale des Comités de Protection des Personnes dans le but de contribuer à la protection des mineurs qui se prêtent à des recherches biomédicales. Les membres du CERPed, qui ont produit ce travail, en recommandent la lecture à tout promoteur et investigateur d'une recherche sur le mineur
2008
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N
CERPeD - Cercle d'Ethique en Recherche Pédiatrique
France
français
mineurs
personnes se prêtant à la recherche
recherche biomédicale
éthique de la recherche
enfant
adolescent
recherche biomédicale
consentement d'un tiers
recommandation

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N3-AUTOINDEXEE
Réglementation éthique de l'expérimentation animale en recherche biomédicale.
http://publications.edpsciences.org/10.1051/medsci/2008244437
Au travers des difficultés rencontrées au cours des siècles précédents pour que l’animal soit reconnu comme un être sensible, on perçoit l’évolution des mentalités de la société depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Depuis une vingtaine d’années, l’expérimentation animale a d’abord évolué dans un cadre réglementaire conforté progressivement par une réflexion éthique qui s’est traduite depuis 1990 par la mise en place de comités d’éthique. Le dialogue qui s’est instauré entre ces comités et les chercheurs a permis la valorisation de principes jusqu’alors ignorés tels que les 3R (Remplacer, Réduire, Raffiner) qui ont permis l’amélioration des conditions expérimentales, la diminution progressive du nombre d’animaux grâce à une utilisation raisonnée et le remplacement de l’animal par des techniques in vitro dans les stades très préliminaires de recherche. Des progrès restent encore à faire mais l’évolution de la réglementation européenne en cours de modification, l’officialisation en France des comités d’éthique et la mise en place du Comité national de réflexion éthique devraient contribuer encore à l’amélioration de la condition animale en recherche expérimentale.
10.1051/medsci/2008244437
2008
EDP Sciences
France
matériel enseignement
article de périodique
Animal
Directives éthiques
éthique de la recherche
Animal
Animaux
Recherches
Animaux
bioéthique
recherche biomédicale
Animaux
analyse éthique
Animal
Éthique
Animal
Éthique biomédicale
codes de déontologie
Animaux
panthera uncia
Animal
animal
Animaux
Animal
expérimentation animale
Animal

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N3-AUTOINDEXEE
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/084000732.pdf
2008
La Documentation Française
Paris
France
rapport
analyse éthique
rapport de recherche
recherche biomédicale
bioéthique
rapport (information)
éthique de la recherche

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N1-VALIDE
Consentement éclairé quant au don d'embryons à des fins de recherche
http://sogc.org/wp-content/uploads/2013/02/gui215CPG0809f1.pdf
http://www.jogc.com/article/S1701-2163(16)32948-6/abstract
Objectif : Offrir des conseils aux cliniciens qui participent au processus de choix éclairé en ce qui a trait au don d'embryons humains à des fins de recherche.
2008
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SOGC - Société des Obstétriciens et Gynécologues du Canada
Canada
français
codes de déontologie
éthique de la recherche
consentement libre et éclairé
recherche sur l'embryon
donneurs de tissus
recommandation professionnelle
article de périodique

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N1-VALIDE
Avis n 40 du 12 février 2007 concernant le champ d'application de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-40-le-champ-dapplication-de-la-loi-experimentations
la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine, La transposition de la directive européenne 2001/20/CE du 4 avril 2001 dans des pays proches, Considérations éthiques, Considérations critiques relatives à la loi du 7 mai 2004, Conclusions et recommandations ; 14 pages
2007
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N
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Comité consultatif de bioéthique de Belgique
Belgique
français
expérimentation humaine
expérimentation humaine
éthique de la recherche
recommandation de santé publique

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N1-VALIDE
La recherche sur les embryons et les foetus humains
https://www.nek-cne.admin.ch/inhalte/Themen/Stellungnahmen/fr/embryonen_fr.pdf
Avec cette prise de position, la Commission nationale d'éthique pour la médecine humaine ( NEKCNE ) présente ses recommandations concernant la réglementation légale de la recherche sur les embryons et les foetus humains. Partant de l'état des connaissances scientifiques, elle a dressé une sorte de cartographie des questions éthiques fondamentales auxquelles il convient de porter attention lors des discussions préparatoires à la « loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain » actuellement en projet.
2006
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CNE - Commission nationale d'éthique pour la médecine humaine
Suisse
français
Suisse
Europe
recherche sur l'embryon
recherche sur l'embryon
cellules germinales
éthique de la recherche
clonage d'organisme
foetus
thérapie génétique
codes de déontologie
recommandation professionnelle

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N1-VALIDE
Transposition en droit français de la directive européenne relative aux essais cliniques de médicaments : un nouveau cadre éthique pour la recherche sur l'homme
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis079.pdf
transformation de la notion de BID en balance bénéfice/risque (limites de la terminologie classique, ajustement de la Directive européenne aux conditions pratiques de la recherche biomédicale, détermination des types de risques), situations d'incapacité (problème du consentement pour autrui, conditions de légitimité du représentant, médiation), réforme des CCPPRB, question de la définition du champ d'application des recherches biomédicales dans la directive européenne ; 19 pages
2003
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
essais cliniques comme sujet
recherche biomédicale
Appréciation des risques
réduction des dommages
gestion du risque
révélation de la vérité
consentement d'un tiers
consentement d'un tiers
Relations médecin-patient
analyse coût-bénéfice
Europe
France
essais cliniques comme sujet
comités de surveillance et de suivi des essais cliniques
recherche biomédicale
essais cliniques comme sujet
communication
éthique de la recherche
consentement d'un tiers
comités d'éthique de la recherche
comportement de réduction des risques
codes de déontologie
recommandation professionnelle

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N1-VALIDE
Inégalités d'accès aux soins et dans la participation à la recherche à l'échelle mondiale - problèmes éthiques
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis078.pdf
constat, exemples de situations concrètes, moyens susceptibles d'être mis en oeuvre (bonne méthode d'approche des besoins, coopération dans la recherche pour une politique d'accès aux médicaments), principaux obstacles au changement (insuffisance des infrastructures, difficultés de transfert de technologie, précarité, observance, problème des maladies chroniques), problèmes liés à des spécificités culturelles (consentement éclairé, éventualité d'une conception élargie au secret professionnel, statut de la femme, rôle des associations en général), recommandations possibles ; conclusion ; 25 pages
2003
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
brevets comme sujet
infections à VIH
Syndrome d'immunodéficience acquise
Afrique
pauvreté
pays développés
état de santé
hépatite B
Vaccins anti-hépatite B
pays en voie de développement
évaluation des besoins
coopération internationale
recherche
éthique de la recherche
essais cliniques comme sujet
Déclaration d'Helsinki
accessibilité des services de santé
brevets comme sujet
brevets comme sujet
industrie pharmaceutique
médicaments génériques
transfert de technologie
indigence médicale
maladie chronique
consentement libre et éclairé
confidentialité
femmes
Organismes bénévoles de santé
communication
comités d'éthique
éthique
Questions bioéthiques
rapport
codes de déontologie
recommandation professionnelle

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N1-VALIDE
Problèmes éthiques posés par les collections de matériel biologique et les données d'information associées : biobanques , biothèques
avis n 77
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis077.pdf
cadre rénové, fonction de curateur ou de conservateur, droits des personnes dont proviennent les éléments biologiques collectés, usage pour un bien commun, position des chercheurs, relations financières, partage des bienfaits, responsabilté pour les pouvoirs publics ; document commun : introduction, nécessité d'un avis, prise en compte d'une chaîne de responsabilités, consentement libre et éclairé, fonction de l'administrateur, nouveaux aspects des questions de solidarité, conclusions ; rapport n 77 : introduction, inadaptation du cadre dans lequel les activités sont appelées à se développer, statut de conservateur ou curateur, consentement des personnes, droit dont pourrait se prévaloir la collectivité nationale sur les éléments et informations collectées, adaptation des chercheurs, relations financières qui se nouent à propos des collectivités, responsabilité pour les pouvoirs publics ; 52 pages
2003
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
biobanques
biobanques
sécurité informatique
consentement libre et éclairé
biobanques
droits des patients
confidentialité
France
relations publiques
relations interpersonnelles
relations interinstitutionnelles
biobanques
financement organisé
gestion financière
contrôle social formel
recherche
éthique de la recherche
Allemagne
analyse éthique
biobanques
conservation biologique
conservation biologique
communication
génétique des populations
Assistance
recherche génétique
recherche génétique
biobanques
contrôle social formel
opinion publique
gestion de l'information
Questions bioéthiques
codes de déontologie
recommandation professionnelle

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N1-VALIDE
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/034000150.pdf
avant-propos (décrets, lois) ; 1ère partie : travaux du comité (avis, recommandations et rapports (fin de vie, arrêt de vie, euthanasie - avis sur l'avant-projet de loi portant transposition, dans le code de la propriété intellectuelle, de la directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil, en date du 6 juillet 1998, relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques - réflexions éthiques autour de la réanimation néonatale - réponse du CCNE aux saisines du président du Sénat et du président de l'Assemblée nationale sur l'allongement du délai d'IVG ). Rapport d'activité de la section technique 2000. Activité de la section technique du Comité consultatif national d'éthique en 2000. Le centre de documentation en éthique des sciences de la vie et de la santé de l'INSERM ; 2ème partie : compte-rendu des journées annuelles 28-29 novembre 2000 ; 291 pages
2003
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N
La Documentation Française
Paris
France
français
Arrêt du traitement
comités d'éthique
comités d'éthique
France
biotechnologie
euthanasie
soins intensifs néonatals
interruption légale de grossesse
moyens de communication
disciplines des sciences biologiques
techniques de reproduction assistée
diagnostic prénatal
droit à la mort
accompagnement de la fin de la vie
attitude envers la mort
analyse éthique
euthanasie
Belgique
consentement d'un tiers
Canada
Danemark
Luxembourg
Portugal
famille
génome humain
nouveau-né
prématuré
maladies du prématuré
viabilité foetale
analyse de survie
ordres de réanimation
maladies du prématuré
parents
traitement d'urgence
pratiques éducatives parentales
eugénisme
bibliothèques médicales
droits des patients
soins intensifs néonatals
Déontologie médicale
enfant
espérance de vie
responsabilité légale
interruption légale de grossesse
interruption légale de grossesse
théorie éthique
euthanasie active
consentement libre et éclairé
génome
bioéthique
brevets comme sujet
biotechnologie
éthique de la recherche
accompagnement de la fin de la vie
soins terminaux
réanimation
soins intensifs néonatals
mortalité infantile
codes de déontologie
recherche biomédicale
rapport

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N1-VALIDE
Avis sur l'éthique de la recherche dans les sciences du comportement humain. Rapport.
avis n 38
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis038.pdf
avis, rapport : grandes lignes (liberté des personnes, sécurité, coût humain, dignité, justice, examen éthique par des instances indépendantes), problèmes particuliers à la recherche comportementale (consentement, sécurité, problèmes d'éthique, examen des protocoles) ; 17 pages
1993
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
France
recherche comportementale
recherche comportementale
consentement libre et éclairé
recherche biomédicale
éthique de la recherche
consentement d'un tiers
Appréciation des risques
préjugé
codes de déontologie
rapport
recommandation professionnelle

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