Libellé préféré :
HAS - Haute Autorité de Santé; URL :
http://www.has-sante.fr/HON :
399601; GIP UNF3S :
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HAS; Haute Autorité de Santé;
Campus Numérique : false;
N1-SUPERVISEE
KAPRUVIA (difélikéfaline) - Prurit associé à une maladie rénale chronique
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403962/fr/kapruvia-difelikefaline-prurit-associe-a-une-maladie-renale-chronique
Avis favorable au remboursement de KAPRUVIA (difélikéfaline) dans le « traitement
du prurit modéré à sévère associé à une insuffisance rénale chronique chez les patients
adultes sous hémodialyse. » Quel progrès ? Un progrès dans la stratégie thérapeutique
de prise en charge. Quelle place dans la stratégie thérapeutique ? Au regard de l’usage
hors-AMM des alternatives disponibles telles que les gabapentinoïdes dont les effets
indésirables sont à prendre en considération, et du besoin médical à disposer de traitement
efficace et bien toléré et ce, malgré une quantité d’effet démontrée qui reste modeste,
KAPRUVIA (difélikéfaline) est une option de première intention dans le traitement
du prurit modéré à sévère associé à la maladie rénale chronique chez les patients
adultes hémodialysés.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
adulte
dialyse rénale
prurit associé à l'hémodialyse
difélikéfaline
injections veineuses
3400890021326
Difélikéfaline (acétate) 50 µg/ml solution injectable
avis de la commission de transparence
insuffisance rénale chronique
comorbidité
prurit
difélikéfaline
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N1-VALIDE
Les médicaments de l’ostéoporose - Fiche bon usage du médicament (Fiche BUM)
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1751307/fr/les-medicaments-de-losteoporose
Chez qui instaurer un traitement anti-ostéoporotique ? *Facteurs de risque de
fracture (en dehors d’une DMO basse) Comment instaurer un traitement de l'ostéoporose
? Quels sont les médicaments de l'ostéoporose dont le service médical rendu** est
suffisant? I – Les bisphosphonates II – Les autres médicaments Stratégies
dans l’ostéoporose post-ménopausique Conduite à tenir en cas de corticothérapie
en cours
2023
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Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
120. Ménopause et andropause
124. Ostéopathies fragilisantes
124. Ménopause, insuffisance ovarienne prématurée, andropause, déficit androgénique
lié à l'âge
128. Ostéopathies fragilisantes
français
agents de maintien de la densité osseuse
ostéoporose
résultat thérapeutique
acide alendronique
alendronate
recommandation de bon usage du médicament
acide zolédronique
administration par voie orale
acide risédronique
dénosumab
Chlorhydrate de raloxifène
ranélate de strontium
ranélate de strontium
tériparatide
tériparatide
fractures du rachis
fractures de la hanche
coûts et analyse des coûts
agents de maintien de la densité osseuse
coûts des médicaments
densité osseuse
risque
ostéoporose post-ménopausique
hormones corticosurrénaliennes
ostéoporose
fractures ostéoporotiques
FOSAMAX
FOSAMAX 10 mg, comprimé
FOSAMAX 70 mg, comprimé
FOSAVANCE 70 mg/2800 UI, comprimé
FOSAVANCE 70 mg/5600 UI, comprimé
FOSAVANCE
acide alendronique et colécalciférol
ADROVANCE
ADROVANCE 70 mg/2800 UI, comprimé
ADROVANCE 70 mg/5600 UI, comprimé
ACLASTA 5 mg, solution pour perfusion
ACLASTA
médicaments génériques
perfusions veineuses
ACTONEL
ACTONEL 5 mg, comprimé pelliculé
ACTONEL 35 mg, comprimé pelliculé
ACTONEL 75 mg, comprimé pelliculé
ACTONELCOMBI 35 mg + 1000 mg/880 UI, comprimé pelliculé et granulés effervescents
ACTONELCOMBI
acide risédronique, calcium et colécalciférol pour administration séquentielle
injections sous-cutanées
PROLIA
PROLIA 60 mg, solution injectable en seringue préremplie
EVISTA
OPTRUMA
EVISTA 60 mg, comprimé pelliculé
OPTRUMA 60 mg, comprimé pelliculé
raloxifène
FORSTEO 20 microgrammes/80 microlitres, solution injectable en stylo prérempli
FORSTEO
algorithme
Traitement corticostéroïde
corticothérapie
Acide risédronique
Dénosumab
diphosphonates
Imidazoles
composés organométalliques
Thiophènes
Acide zolédronique
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N1-SUPERVISEE
DILATRANE (théophylline) - Asthme et BPCO
Arrêt du remboursement de certaines présentations en vue d’un arrêt de commercialisation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403614/fr/dilatrane-theophylline-asthme-et-bpco
Avis favorable à l’arrêt du remboursement en vue d’une commercialisation en non remboursable
des spécialités DILATRANE 50 mg, 100 mg, 200 mg et 300 mg (théophylline), gélules
à libération prolongée, indiqués dans : Pour les dosages 50 mg et 300 mg : l’asthme
à dyspnée paroxystique, l‘asthme à dyspnée continue et les formes spastiques des bronchopneumopathies
obstructives chroniques ; Pour les dosages 100 mg et 200 mg : le traitement symptomatique
continu de l’asthme persistant et des autres bronchopneumopathies chroniques obstructives...
Avis favorable à la radiation de la liste des médicaments remboursables aux assurés
sociaux et de la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités et divers
services publics...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
DILATRANE 50 mg, gélule à libération prolongée
DILATRANE 100 mg, gélule à libération prolongée
DILATRANE 200 mg, gélule à libération prolongée
DILATRANE 300 mg, gélule à libération prolongée
administration par voie orale
capsules
préparations à action retardée
asthme
broncho-pneumopathie chronique obstructive
bronchodilatateurs
théophylline
avis de la commission de transparence
DILATRANE
théophylline
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N1-SUPERVISEE
KISQALI (ribociclib) - Cancer du sein
Réévaluation SMR et ASMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3404153/fr/kisqali-ribociclib-cancer-du-sein
Avis favorable au remboursement de KISQALI (ribociclib) en association au létrozole
dans le traitement du cancer du sein localement avancé ou métastatique, RH /HER2-,
comme traitement initial à base d’hormonothérapie ou après traitement antérieur par
hormonothérapie dans un délai supérieur à 12 mois chez les femmes ménopausées, en
l’absence d’atteinte viscérale symptomatique menaçant le pronostic vital à court terme.
Le service médical rendu par KISQALI (ribociclib) reste important en association au
létrozole...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
KISQALI 200 mg, comprimé pelliculé
administration par voie orale
antinéoplasiques
inhibiteurs de protéines kinases
ribociclib
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
Létrozole
protocole létrozole/ribociclib
cancer du sein localement avancé ou métastatique RH positif et HER2 négatif
métastase tumorale
avis de la commission de transparence
Cancer du sein
ribociclib
KISQALI
tumeurs du sein
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N3-AUTOINDEXEE
DOLIPRANELIQUIZ 500 mg et 1000 mg, suspension buvable en sachet (paracétamol) - Antalgique,
antipyrétique
Mise à disposition de nouvelles présentations.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403974/fr/dolipraneliquiz-paracetamol-antalgique-antipyretique
Il s’agit d’une demande d’inscription sur la liste des spécialités agréées à l’usage
des collectivités des présentations DOLIPRANELIQUIZ (paracétamol) 500 mg (boites de
12 et 100 sachets) et 1000 mg (boites de 8 et 100 sachets) dans le traitement symptomatique
des douleurs légères à modérées et/ou de la fièvre. Ces spécialités sont un complément
de gamme des spécialités DOLIPRANELIQUIZ 200 mg et 300 mg (boites de 12 et 100 sachets).
Pour rappel, dans son avis d’inscription du 6 avril 20161 , la Commission avait octroyé
à DOLIPRANELIQUIZ 200 mg et 300 mg un service médical rendu important...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
DOLIPRANELIQUIZ 500 mg, suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose
et à la néohespéridine DC
DOLIPRANELIQUIZ 1000 mg, suspension buvable en sachet édulcorée au sorbitol, au sucralose
et à la néohespéridine DC
administration par voie orale
avis de la commission de transparence
DOLIPRANELIQUIZ
acétaminophène
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N2-AUTOINDEXEE
Dispositifs médicaux numériques : liste des activités de télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3376664/fr/dispositifs-medicaux-numeriques-liste-des-activites-de-telesurveillance
Le dépôt des dossiers se fait via la plateforme EVATECH (prochainement accessible).
L'accès à EVATECH nécessite de disposer d'un compte sur Mon Portail HAS. Afin de soumettre
les dossiers dans les versions en vigueur, vous trouverez en bas de page un guide
ainsi que la matrice nécessaire à la constitution de votre dossier (documents régulièrement
mis à jour).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
guide
équipement et fournitures
listes d'attente
Dispositifs médicaux
télémédecine
dispositif
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N1-SUPERVISEE
VEKLURY (remdésivir) - COVID-19
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403611/fr/veklury-remdesivir-covid-19
Avis favorable au remboursement sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2
vis-à-vis du remdesivir, dans les populations recommandées et lorsque les patients
ne peuvent tirer le meilleur bénéfice du PAXLOVID (nirmatrelvir/ritonavir) notamment
en raison de contre-indications ou de résistance, dans l’indication suivante : « traitement
de la maladie COVID-19 chez les adultes et les patients pédiatriques (pesant au moins
40 kg) qui ne nécessitent pas une oxygénothérapie et qui sont à risque accru d’évolution
vers une forme sévère de la COVID-19 ». Le service médical rendu par VEKLURY (remdesivir)
est faible sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis du
remdesivir, dans les populations recommandées et lorsque les patients ne peuvent tirer
le meilleur bénéfice du PAXLOVID (nirmatrelvir/ritonavir) notamment en raison de contre-indications
ou de résistance, dans l’indication de l’AMM. Cette évaluation traduit l’incertitude
encore importante sur l’efficacité et la tolérance de VEKLURY (remdesivir) dans un
contexte de stratégies thérapeutiques très rapidement évolutives et du besoin de santé
publique...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
VEKLURY 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion
adulte
enfant
adolescent
traitement médicamenteux de la COVID-19
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
perfusions veineuses
antiviraux
remdésivir
avis de la commission de transparence
COVID-19
remdésivir
COVID-19
VEKLURY
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N2-AUTOINDEXEE
ANACONDA CUSTOM FENETREE
Endoprothèse aortique fenêtrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403118/fr/anaconda-custom-fenetree
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Prise en charge d’un anévrisme aortique complexe abdominal,
juxtarénal, pararénal, suprarénal, associé ou non à un anévrisme de l’artère iliaque
commune distale, ou thoraco-abdominal de type IV, chez les patients à haut risque
: Nécessitant un traitement tel que défini dans le rapport de la HAS 2020 (anévrismes
de l’aorte abdominale (AAA) dont le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez
l’homme et 5 cm chez la femme ou ayant augmenté de 1 cm en 1 an peuvent être traités,
quelle que soit la technique adoptée. Un AAA symptomatique ou compliqué est traité
quelle que soit sa taille). Avec un bilan morphologique préopératoire favorable à
la mise en place d’une endoprothèse fenêtrée. Les critères anatomiques favorables
à la pose d’endoprothèses fenêtrées sont : Absence d’angulations excessives aortique
ou iliaque, Absence de sténose serrée ( 70 %) des artères cibles, Artère cible
de diamètre 5 mm Axes ilio-fémoraux autorisant le passage du système de largage
( 7mm) ou possibilité d’effectuer un pontage pour monter l’endoprothèse. Le choix
du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse
ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH FENESTRATED.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anaconda
aorte
aorte, sai
endoprothèses
boidae
fenestration
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ARCH DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403121/fr/zenith-arch-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, héma- tomes intra-muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A. Ce risque
doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment
l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres procédures chirurgicales (procédure
de la trompe d’éléphant ren- forcée et réparation hybride (débranchement des troncs
supra-aortiques avec pose d’endoprothèse)).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
aorte, sai
poids et mesures
aorte
endoprothèse
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
VIVO ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403977/fr/vivo-isar
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation
générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère
coronaire native de diamètre 2,25 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire
(maladie stable, SCA). Situations particulières, après discussion médico-chirurgicale
(au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est
possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives
de diamètre 2,25 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72 heures.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires
actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
endoprothèse
sirolimus
---
N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-utérale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396015/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
Traitement de l’incontinence urinaire d’effort (IUE) chez la femme provoquée par une
hypermobilité urétrale et/ou une insuffisance sphinctérienne intrinsèque (ISI).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
incisive
dû à
incision
---
N2-AUTOINDEXEE
PRECICE IMLL
Clou d’allongement médullaire magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396229/fr/precice-imll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu
du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Allongement des membres
inférieurs (fémur ou tibia) chez les adultes en cas de correction des inégalités de
membres inférieurs de plus de 30 mm ou de nanisme. Amélioration du service attendu
II (importante) Par rapport aux fixateurs externes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
clous orthopédiques
magnétisme
furoncle
long
---
N2-AUTOINDEXEE
AERIS K2
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402819/fr/aeris-k2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code
d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe I.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
Energie
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
QUFORA IRRISEDO KLICK
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403124/fr/qufora-irrisedo-klick
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
irrigation
---
N3-AUTOINDEXEE
TABRECTA (capmatinib) - Cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC)
Avis défavorable au remboursement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406127/fr/tabrecta-capmatinib-cancer-bronchique-non-a-petites-cellules-cbnpc
Avis défavorable au remboursement chez les patients adultes atteints d’un cancer bronchique
non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant une mutation qui entraine le saut
de l’exon 14 au niveau du gène du facteur de transition mésenchymato-épithéliale (METex14),
qui nécessitent un traitement systémique après un traitement antérieur par immunothérapie
et/ou chimiothérapie à base de platine. Quelle place dans la stratégie thérapeutique
? La prise en charge thérapeutique actuelle du CBNPC en deuxième ligne (après une
prise en charge en 1ère ligne par chimiothérapie et/ou immunothérapie) est identique
à celle des patients avec ou non un saut de l’exon 14 de MET (mutation METex14) avec
notamment : une chimiothérapie à base de sels de platine, pour les patients ayant
reçu en 1ère ligne une immunothérapie en monothérapie (pembrolizumab en cas de PD-L1
50%), une monochimiothérapie comme le docétaxel (quelle que soit l’histologie) ou
le pemetrexed (non-épidermoïde uniquement), pour les patients ayant précédemment reçu
en1ère ligne une immunothérapie en association à une chimiothérapie ; une immunothérapie
(pembrolizumab en cas de taux de PD-L1 1 %, nivolumab ou atezolizu-mab) en l’absence
de contre-indication à l’immunothérapie, pour les patients ayant précédemment reçu
en 1ère ligne un doublet de chimiothérapie sans association à une immunothérapie...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
Cancer
Cellule
cellules
capmatinib
carcinome pulmonaire non à petites cellules
tumeur maligne, sai
Cancer
cancer
dû à
bronche, sai
lymphocyte u'
capmatinib
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL VALSALVA
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405589/fr/carbomedics-carbo-seal-valsalva
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mécanique
valve aortique
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405592/fr/carbomedics-carbo-seal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
valve aortique
leadership
aorte, sai
mécanique
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406112/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de
la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406121/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : sténose ou obstruction de
la valve mitrale, insuffisance de la valve mitrale, prolapsus de la valve mitrale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
---
N1-SUPERVISEE
BUDESONIDE/FORMOTEROL SANDOZ FORSPIRO 160 µg/4,5 µg/dose et 320 µg/9 µg/dose, poudre
pour inhalation en récipient unidose (budésonide/ formotérol (fumarate de) dihydraté)
Mise à disposition d'un hybride.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406118/fr/budesonide/formoterol-sandoz-forspiro-budesonide/-formoterol-fumarate-de-dihydrate
Avis favorable au remboursement : Dans l’asthme : Chez l’adulte et l’adolescent (à
partir de l’âge de 12 ans) en traitement continu de l'asthme persistant, dans les
situations où l’administration par voie inhalée d’un médicament associant un corticoïde
et un bronchodilatateur β2 mimétique de longue durée d’action est justifiée : chez
les patients insuffisamment contrôlés par une corticothérapie inhalée et la prise
d’un bronchodilatateur β2 mimétique de courte durée d’action par voie inhalée à la
demande. ou chez les patients déjà contrôlés par l’administration d’une corticothérapie
inhalée associée à un traitement continu par β2 mimétique de longue durée d’action
par voie inhalée. Dans la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) : En traitement
symptomatique de la BPCO chez les adultes âgés de 18 ans et plus dont le VEMS (mesuré
après administration d’un bronchodilatateur) est inférieur à 70 % de la valeur théorique
et ayant des antécédents d’exacerbations malgré un traitement bronchodilatateur continu...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
Association de budésonide et de fumarate de formotérol
asthme
formotérol et budésonide
antiasthmatiques
broncho-pneumopathie chronique obstructive
adulte
adolescent
administration par inhalation
avis de la commission de transparence
---
N3-AUTOINDEXEE
TECENTRIQ (atézolizumab) - Cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC)
Avis défavorable au remboursement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406124/fr/tecentriq-atezolizumab-cancer-bronchique-non-a-petites-cellules-cbnpc
Avis défavorable au remboursement en monothérapie dans le traitement adjuvant, après
résection complète et chimiothérapie à base de platine, des patients adultes atteints
d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avec un risque élevé de récidive,
dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 50 % sur les cellules tumorales
(TC) et qui ne présentent pas de CBNPC avec EGFR muté ou réarrangement du gène ALK
(ALK-positif). Quelle place dans la stratégie thérapeutique ? La prise en charge thérapeutique
du CBNPC dépend notamment du stade de la maladie lors du diagnostic. Aux stades localisés
(stades I et II) une prise en charge chirurgicale d’emblée peut être proposée chez
les patients considérés comme éligibles (exérèse complète estimée possible, absence
de contre-indication à la chirurgie d’exérèse). Au stade localement avancé IIIA, plusieurs
stratégies thérapeutiques peuvent être proposées, dépendant de la résécabilité de
la tumeur et l’opérabilité du patient : chirurgie d’emblée, chimiothérapie néoadjuvante
puis chirurgie, ou radio-chimiothérapie suivie d’immunothérapie. En cas de stade II
ou III, une chimiothérapie adjuvante à base de platine est recommandée en cas de chirurgie
d’emblée avec résection complète, notamment l’association cisplatine-vinorelbine ou
cisplatine-pemetrexed (uniquement dans le CBNPC non-épidermoïde). Il n’est pas recommandé
de chimiothérapie adjuvante en cas de stade I. En l’absence de mutation EGFR, la suite
de la prise en charge consiste en une surveillance...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
Tecentriq
tumeur maligne, sai
lymphocyte u'
Cancer
atézolizumab
dû à
Cancer
atézolizumab
bronche, sai
Cellule
carcinome pulmonaire non à petites cellules
cancer
TECENTRIQ
cellules
---
N1-SUPERVISEE
SCEMBLIX (asciminib) - Leucémie Myéloïde Chronique
Autorisation d’accès précoce refusée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407460/fr/scemblix-asciminib-leucemie-myeloide-chronique
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité SCEMBLIX (asciminib) dans l'indication
« traitement des patients adultes atteints de leucémie myéloïde chronique chromosome
Philadelphie positive en phase chronique (LMC-PC Ph ) avec une mutation T315I, en
rechute, réfractaires ou intolérants au ponatinib ou pour qui le traitement par ponatinib
est contre-indiqué »...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
Autorisation d’Accès Précoce
asciminib
leucémie myéloïde chronique BCR-ABL positive
leucémie myéloïde chronique BCR-ABL positive chromosome Philadelphia positif
récidive
Mutation T315I
leucémie myéloïde chronique BCR-ABL positive réfractaire
leucémie myéloïde chronique BCR-ABL positive récidivante
administration par voie orale
SCEMBLIX 40 mg, comprimé pelliculé
antinéoplasiques
avis de la commission de transparence
leucémie myéloïde chronique BCR-ABL positive
asciminib
SCEMBLIX
---
N2-AUTOINDEXEE
Prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages (RdRD) dans
les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3218478/fr/prevention-des-addictions-et-la-reduction-des-risques-et-des-dommages-rdrd-dans-les-etablissements-et-services-sociaux-et-medico-sociaux-essms
Contexte : Ces recommandations de bonnes pratiques professionnelles constituent le
troisième volet d'un programme portant sur « la prévention des addictions et la réduction
des risques et des dommages ». Le premier volet, consacré aux centres d'accueil et
d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers des drogues (CAARUD), est
paru en octobre 2017. Le deuxième volet portant sur les centres de soins d'accompagnement
et de prévention en addictologie (CSAPA) a été publié en 2020. Elles s’inscrivent
dans le cadre d’orientations nationales qui accordent une attention particulière aux
personnes accompagnées par les ESSMS notamment le Plan national de mobilisation contre
les addictions 2018-2022 et le programme national de lutte contre le tabac (2018-2022).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
Comportement toxicomaniaque
Service social
Réduction des risques
toxicomanie
Socialisme
addictions
comportement de réduction des risques
réduction des dommages
établissements de soins de long séjour
Addiction
services sociaux et travail social (activité)
---
N2-AUTOINDEXEE
PICSO
Système d’occlusion intermittente du sinus veineux coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408183/fr/picso
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le système PICSO est éligible à la prise en charge
transitoire dans l’indication retenue suivante : « Prévention secondaire des complications
de l’infarctus du myocarde antérieur avec un sus-décalage du segment ST (SCA ST ),
par réduction de la taille de l’infarctus, chez des patients de plus de 18 ans avec
apparition des symptômes au cours des 12 dernières heures maximum et un flux TIMI
de 0 ou 1, chez lesquels une intervention coronarienne percutanée (ICP) est envisageable.
»
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
obstruction
sinus veineux
occlusion coronarienne
occlusion
sinus coronaire
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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER
Système d’aspiration / extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408186/fr/systeme-flowtriever-compose-du-catheter-triever-et-du-catheter-flowtriever
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTEME FLOWTRIEVER, composé du cathéter TRIEVER
et du cathéter FLOWTRIEVER, est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
retenue suivante : « Traitement de l’embolie pulmonaire, en association avec un traitement
par anticoagulant, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave, à haut
risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; ou à risque
intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un
traitement par anti-coagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse
; lorsque l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible et après avis d’une équipe
multidisciplinaire. »
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asteraceae
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter
extraction
---
N1-SUPERVISEE
YESCARTA (axicabtagène ciloleucel) - Lymphome folliculaire
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407522/fr/yescarta-axicabtagene-ciloleucel-lymphome-folliculaire
Avis favorable au remboursement dans le traitement des patients adultes atteints de
lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins trois lignes de
traitement systémique. Quel progrès ? Pas de progrès dans la prise en charge. Quelle
place dans la stratégie thérapeutique ? Le grade histologique des lymphomes folliculaires
est défini par l’OMS selon le nombre de centroblastes observés au microscope. Les
LF de grade 1-2 sont des LF de forme indolente, ainsi que ceux de grade 3a généralement,
tandis que les LF de grade 3b sont considérés comme des LF de forme agressive et traités
comme des lymphomes diffus à grandes cellules B. Les critères d’instauration d’un
traitement sont les signes d’évolutivité clinique (syndrome inflammatoire, LDH, beta
2 microglobuline ou retentissement sur l’état général évalué par le score de performance
ECOG) et l’existence d’une masse tumorale importante ou compressive. Le service médical
rendu par YESCARTA (axicabtagene ciloleucel) est important dans l’indication de l’AMM...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
lymphome folliculaire
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
YESCARTA 0,4 - 2 x 100 000 000 cellules, dispersion pour perfusion
adulte
lymphome folliculaire réfractaire
lymphome folliculaire récidivant
perfusions veineuses
axicabtagène ciloleucel
avis de la commission de transparence
axicabtagène ciloleucel
YESCARTA
---
N3-AUTOINDEXEE
ENBREL (etanercept) - Immunosuppresseur
Mise à disposition d’une nouvelle présentation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407525/fr/enbrel-etanercept-immunosuppresseur
Il s’agit d’une demande d’inscription sur la liste des spécialités remboursables aux
assurés sociaux et sur la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités
des spécialité ENBREL (etanercept) 25 et 50 mg en cartouches distributrices de doses.
Ces nouvelles présentations ont reçu l’AMM le 24 mars 2022 et sont associées à l’utilisation
d’un dispositif médical, appelé SMARTCLIC permettant notamment d’effectuer des rappels
d’injection au patient et de choisir lui-même la vitesse d’administration sous-cutanée
de la dose d’etanercept. Ces spécialités sont un complément de gamme des spécialités
ENBREL (etanercept) 10 et 25 mg en poudre pour solution injectable en flacon, 25 et
50 mg en solution injectable en stylo prérempli et 25 et 50 mg en solution injectable
en seringue prérempli...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
avis de la commission de transparence
immunosuppresseurs
étanercept
ENBREL
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N3-AUTOINDEXEE
ENDEAVOR RESOLUTE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408180/fr/endeavor-resolute
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèse
zotarolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
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N2-TITRE
CEVENFACTA (eptacog bêta - FVIIa) - Hémophilie congénitale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408648/fr/cevenfacta-eptacog-beta-fviia-hemophilie-congenitale
Nature de la demande Inscription Première évaluation. L’essentiel Avis défavorable
au remboursement dans l’indication de l’AMM : « CEVENFACTA est indiqué chez les patients
adultes et adolescents (âgés de 12 ans et plus) dans le traitement des épisodes hémorragiques
et dans la prévention des hémorragies survenant lors de chirurgies ou de procédures
invasives dans les groupes de patients suivants : Les patients atteints d’hémophilie
congénitale avec des inhibiteurs fort des facteurs de coagulation VIII ou IX à réponse
élevée (i.e. d’un titre 5 unités Bethesda (UB)) ; Les patients atteints d’hémophilie
congénitale avec des inhibiteurs de titre bas (UB 5), mais chez qui une forte réponse
anamnestique à l'administration de facteur VIII ou de facteur IX est prévisible ou
qui pourraient être réfractaires à une augmentation de la dose de FVIII ou de FIX
»
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
---
N2-AUTOINDEXEE
BANDE BIFLEX LL
Bande sèche élastique à allongement long
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400584/fr/bande-biflex-ll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Lymphœdème
du membre supérieur de stade I ou II selon l’International Society of Lymphology,
à la suite d’un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation
d’un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie
décongestive. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux bandes
sèches à allongement court.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages de compression
long
decapodiformes
---
N2-AUTOINDEXEE
PANTERA LUX
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400605/fr/pantera-lux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres ballons
coronaires actifs inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
météorisme
paclitaxel
---
N2-AUTOINDEXEE
Bientraitance : promouvoir une culture commune pour les professionnels et les usagers
des secteurs sanitaire et médico-social
Analyse de scénarios et de témoignages vidéos - Guide de l'animateur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3398640/fr/bientraitance-promouvoir-une-culture-commune-pour-les-professionnels-et-les-usagers-des-secteurs-sanitaire-et-medico-social
Promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance, c’est l’affaire de tous
: les professionnels, quelles que soient leurs fonctions dans la hiérarchie, l’institution,
les usagers. Le guide proposé ci-dessous est destiné à l'animateur d'une séance de
sensibilisation ou de formation à la promotion de la bientraitance et à la lutte contre
la maltraitance au sein des établissements de santé ou médico-social. Il a pour objectif
de guider l'animation à partir de vidéos selon la méthode d'analyse de scénarios.
Cette méthode permet de croiser les regards et de construire le partenariat entre
professionnels et usagers pour améliorer les pratiques et les organisations. Les vidéos,
disponibles sur le site de la FORAP sont des outils de formation et d’aide à l’analyse
des pratiques et des organisations à destination des professionnels et des usagers
permettant d’identifier les risques de maltraitance et les moyens de la prévenir.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
guide
socialisme
Commune
communisme
zone desservie (santé)
Communication
précis
analyse des scénarios
communication
Actualités
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON CONCENTRATED 2.0 KCAL ET NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400578/fr/nutrison-concentrated-2-0-kcal-et-nutrison-concentrated-multi-fibre-2-0-kcal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. NUTRISON
CONCENTRATED 2.0 KCAL et NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL sont particulièrement
adaptés dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage
de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
fibre
spécialisation
émigration et immigration
nutrition entérale
Spécialistes
---
N2-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK INRANGE
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400581/fr/coaguchek-inrange
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Automesure de l’INR chez l’adulte porteur de valve mécanique
cardiaque traité par AVK ; Automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de
18 ans traités par AVK au long cours notamment en cas de : Port de prothèses valvulaires
mécaniques ; Dérivations cavo-pulmonaires ; Anévrisme artériel de la maladie de
Kawasaki ; Hypertension artérielle pulmonaire ; Prévention des thromboses intracavitaires
dans les cardiomyopathies ; Thromboses veineuses ou artérielles. Automesure de l’INR
chez les adultes traités par AVK au long cours et non éligibles aux anticoagulants
oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
aux mesures de l’INR réalisées uniquement en laboratoire d’analyses de biologie médicale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs
rapport normalisé international
---
N2-AUTOINDEXEE
ORION PRO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400593/fr/orion-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche,
dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes
un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience
soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge
d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation
de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne.
* Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles
(CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie
en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,
mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant.
» Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires
de classe d’usage C, i.e. « scooters de taille généralement importante, pas nécessairement
prévus pour un usage domestique, mais capables de se déplacer sur d’assez longues
distances et de franchir des obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques
ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012 et reprises dans celui
du 12 avril 2022.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
proline
motocyclettes
---
N2-AUTOINDEXEE
ESPRIT
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400596/fr/esprit
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher
résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité
du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale,
congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients
justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres
que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap
et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments
(d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
esprit et humour comme sujet
classement
Esprit
Energie
---
N3-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à insert à double mobilité sans ciment pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400602/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
double
prothèse de hanche
ciments dentaires
prothèse de la hanche
Cimentation
mobilité
ciments osseux
acétabulum
Ciments
dû à
---
N2-AUTOINDEXEE
XTEND FOOT H100 (version 2021)
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402369/fr/xtend-foot-h100-version-2021
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et
d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
pied
Energie
classement
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
ALFAMINO HMO
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402372/fr/alfamino-hmo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels
des enfants de moins de 10 ans dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats
poussés de protéines ; Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la
LPPR dans la même indication.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
surnutrition
émigration et immigration
Spécialistes
malnutrition
spécialisation
---
N1-SUPERVISEE
EMPLICITI (elotuzumab) - Myélome multiple
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402816/fr/empliciti-elotuzumab-myelome-multiple
Avis favorable au remboursement en association au lénalidomide et à la dexaméthasone
dans le traitement du myélome multiple chez des patients adultes ayant reçu au moins
un traitement antérieur. Quel progrès ? Pas de progrès par rapport à l’association
lénalidomide et dexaméthasone...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
produit contenant uniquement de l'élotuzumab sous forme parentérale
perfusions veineuses
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
antinéoplasiques
élotuzumab
Lénalidomide
dexaméthasone
protocole élotuzumab/lénalidomide/dexaméthasone
adulte
avis de la commission de transparence
myélome multiple
élotuzumab
---
N1-SUPERVISEE
HUMIRA (adalimumab) - Maladie de Crohn chez les adolescents et enfants ( 6 ans)
Réévaluation suite à résultats étude post-inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402381/fr/humira-adalimumab-maladie-de-crohn-chez-les-adolescents-et-enfants-6-ans
Avis favorable au maintien du remboursement dans le traitement de la maladie de Crohn
active sévère chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans qui n’ont pas
répondu à un traitement conventionnel comprenant un traitement nutritionnel de première
intention et un corticoïde et/ou un immunomodulateur, ou chez lesquels ces traitements
sont mal tolérés ou contre-indiqués. Service Médical Rendu (SMR) Important Le service
médical rendu par HUMIRA (adalimumab) reste important dans le traitement de la maladie
de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de de 6 ans,
qui n'ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur
et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements
sont mal tolérés ou contre-indiqués...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
adalimumab
injections sous-cutanées
HUMIRA 80 mg, solution injectable en seringue préremplie
HUMIRA 40 mg, solution injectable en seringue préremplie (0,4 ml)
HUMIRA 20 mg, solution injectable en seringue préremplie
HUMIRA 80 mg, solution injectable en stylo prérempli
HUMIRA 40 mg, solution injectable en stylo prérempli (0,4 ml)
avis de la commission de transparence
maladie de Crohn
HUMIRA
Adalimumab
enfant
adolescent
---
N1-SUPERVISEE
BRIVIACT (brivaracétam) - Epilepsie de l'enfant et de l'adolescent (2 à 15 ans inclus)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402018/fr/briviact-brivaracetam-epilepsie-de-l-enfant-et-de-l-adolescent-2-a-15-ans-inclus
Avis favorable au remboursement en association dans le traitement des crises partielles
avec ou sans généralisation secondaire chez les enfants et les adolescents âgés de
2 à 15 ans inclus présentant une épilepsie. Quel progrès ? Pas de progrès dans la
prise en charge. Quelle place dans la stratégie thérapeutique ? BRIVIACT (brivaracétam)
est une option thérapeutique supplémentaire dans le traitement des crises partielles
avec ou sans généralisation secondaire chez les enfants et adolescents de 2 à 15 ans
inclus présentant une épilepsie, en association...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
association de médicaments
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
BRIVIACT 50 mg, comprimé pelliculé
BRIVIACT 75 mg, comprimé pelliculé
BRIVIACT 25 mg, comprimé pelliculé
BRIVIACT 10 mg, comprimé pelliculé
BRIVIACT 10 mg/ml, solution buvable
BRIVIACT 100 mg, comprimé pelliculé
BRIVIACT 10 mg/ml, solution injectable/pour perfusion
anticonvulsivants
brivaracétam
avis de la commission de transparence
enfant
adolescent
BRIVIACT
épilepsies partielles
brivaracétam
---
N1-SUPERVISEE
AZOPT (brinzolamide) - Antiglaucomateux
Modifications de l’AMM
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402360/fr/azopt-brinzolamide-antiglaucomateux
Avis favorable au maintien de l'inscription sur la liste des spécialités remboursables
aux assurés sociaux dans l’indication et posologie de l’AMM. Il s’agit de l’examen
de modifications du Résumé des Caractéristiques du Produit (RCP) de la spécialité
AZOPT (brinzolamide) 10 mg/ml, collyre en suspension faisant suite à la réévaluation
par l’EMA du profil de sécurité (Rectificatif du 24/06/2022) concernant l’ajout des
risques de syndrome de StevensJohnson (SSJ) et nécrolyse épidermique toxique (NET)...
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
administration par voie ophtalmique
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
brinzolamide
AZOPT 10 mg/ml, collyre en suspension
syndrome de Stevens-Johnson
brinzolamide
agents antiglaucomateux
Syndrome de Lyell
avis de la commission de transparence
AZOPT
brinzolamide
agents antiglaucomateux
---
N1-SUPERVISEE
XELJANZ (tofacitinib) - Spondylarthrite ankylosante
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403968/fr/xeljanz-tofacitinib-spondylarthrite-ankylosante
Avis favorable au remboursement dans le « Traitement des patients adultes atteints
de spondylarthrite ankylosante active ayant répondu de manière inadéquate à un traitement
conventionnel ». Le service médical rendu par XELJANZ (tofacitinib) est faible dans
l’extension d’indication de l’AMM....
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
administration par voie orale
XELJANZ 5 mg, comprimé pelliculé
XELJANZ 11 mg, comprimé à libération prolongée
adulte
tofacitinib
Inhibiteurs des Janus kinases
avis de la commission de transparence
XELJANZ
pelvispondylite rhumatismale
tofacitinib
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N1-SUPERVISEE
LIBTAYO 350mg (cémiplimab)
Réévaluation SMR et ASMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308691/fr/libtayo-350mg-cemiplimab
Nature de la demande Réévaluation SMR et ASMR Réévaluation. Avis favorable au remboursement
dans le sous-groupe de patients atteints d’un carcinome épidermoïde cutané métastatique
ou localement avancé (CECm ou CECla), qui ne sont pas candidats à une chirurgie curative
ni à une radiothérapie curative et qui ne sont pas éligibles à une chimiothérapie
(situation d’échec ou de contre-indication à la chimiothérapie). Avis défavorable
au remboursement dans le reste de la population de l’AMM.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
anticorps monoclonaux humanisés
remboursement par l'assurance maladie
carcinome épidermoïde cutané localement avancé
carcinome épidermoïde cutané métastatique
carcinome épidermoïde
tumeurs cutanées
LIBTAYO 350 mg, solution à diluer pour perfusion
cémiplimab
perfusions veineuses
Antinéoplasiques immunologiques
résultat thérapeutique
avis de la commission de transparence
LIBTAYO
cémiplimab
---
N1-SUPERVISEE
Maladie de Willebrand type 3
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309665/fr/maladie-de-willebrand-type-3
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint de MW type 3. Il a été élaboré par le Centre de Référence
de la Maladie de Willebrand (CRMW) à l’aide d’une méthodologie proposée par la HAS.
Il n’a pas fait l’objet d’une validation par la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie de von willebrand de type 3
maladie de von willebrand de type 3
maladie de von willebrand de type 3
maladie de von willebrand de type 3
hémorragie
recommandation pour la pratique clinique
---
N1-SUPERVISEE
Flash sécurité patient Calcul de doses médicamenteuses : La règle de trois doit rester
la règle
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309392/fr/flash-securite-patient-calcul-de-doses-medicamenteuses-la-regle-de-trois-doit-rester-la-regle
Le rapport annuel relatif aux évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS)
a mis en évidence, dès 2018, que les évènements indésirables liés aux médicaments
représentaient la troisième cause d’EIGS déclarés. Parmi ces erreurs médicamenteuses,
les erreurs de doses constituent le type d’erreur le plus déclaré (169/362) avec une
sur-représentation de l’erreur de dose liée à un calcul de dose incorrect (80/169).
Les 3 types d’erreurs qui peuvent être générés par une erreur de calcul de doses sont[1]
: L’erreur de dose elle-même, L’erreur de débit, L’erreur de durée d’administration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
calcul des posologies
événements indésirables associés aux soins
thérapeutique
recommandation professionnelle
---
N1-SUPERVISEE
IMCIVREE 10 mg/ml, solution injectable (setmelanotide)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310631/fr/imcivree-setmelanotide
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310638/fr/decision-n-2022-0026/dc/sem-du-19-janvier-2022-de-la-presidente-de-la-haute-autorite-de-sante-prise-au-nom-du-college-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-imcivree
Autorisation d’accès précoce octroyée le 19 janvier 2022 à la spécialité IMCIVREE
(setmelanotide) du laboratoire PHARMA BLUE dans l'indication « traitement de l’obésité
et le contrôle de la faim associée à la perte génétiquement confirmée de la fonction
biallélique de la pro-opiomélanocortine (POMC), dont le déficit en PCSK1 ou le déficit
biallélique en récepteur de la leptine (LEPR), chez les adultes et les enfants âgés
de 6 ans et plus ».
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
Autorisation d’Accès Précoce
adulte
enfant
adolescent
obésité
obésité
Obésité par déficit en pro-opiomélanocortine
agents antiobésité
Obésité par déficit en récepteur de la leptine
récepteurs à la leptine
protéine PCSK1, humain
recommandation de bon usage du médicament
collecte de données
continuité des soins
mutation
maladies rares
injections sous-cutanées
setmélanotide
IMCIVREE
IMCIVREE 10 mg/ml, solution injectable
avis de la commission de transparence
---
N1-SUPERVISEE
CALQUENCE 100 mg (acalabrutinib)
Réévaluation SMR et ASMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310174/fr/calquence-100-mg-acalabrutinib
Avis favorable au remboursement dans le traitement des patients adultes atteints d’une
leucémie lymphoïde chronique (LLC) ayant reçu au moins un traitement antérieur, en
monothérapie. Compte-tenu de la toxicité cardiaque associée à l’acalabrutinib, mais
aussi à l’ibrutinib avec un risque de fibrillation auriculaire identifié dans les
RCP, la Commission préconise la réalisation d'un ECG dès lors que ce traitement est
envisagé, ainsi qu’une surveillance cardiaque clinique et au besoin électrocardiographique
attentive au cours du traitement. Compte tenu des nouvelles données disponibles issues
de l’étude ELEVATE R/R et des données initiales de l’étude ASCEND (présentées dans
l’avis du 5 mai 2021), CALQUENCE (acalabrutinib) est une option supplémentaire chez
les patients atteints d’une LLC, après échec d’une première ligne de traitement...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
CALQUENCE 100 mg, gélule
remboursement par l'assurance maladie
administration par voie orale
adulte
leucémie chronique lymphocytaire à cellules B
antinéoplasiques
inhibiteur de BTK
inhibiteurs de protéines kinases
acalabrutinib
leucémie lymphoïde chronique récidivante
leucémie lymphoïde chronique réfractaire
continuité des soins
acalabrutinib
avis de la commission de transparence
CALQUENCE
acalabrutinib
---
N1-VALIDE
Rapport annuel d’activité 2020 sur les évènements indésirables graves associés à des
soins (EIGS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309996/fr/rapport-annuel-d-activite-2020-sur-les-evenements-indesirables-graves-associes-a-des-soins-eigs
Pour cette quatrième année, la HAS publie son rapport annuel dans un format renouvelé
afin d’apporter une meilleure lisibilité aux analyses faites sur le plan national
et ainsi mieux sensibiliser à la « culture sécurité » et au retour d’expérience en
France.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
événements indésirables associés aux soins
chutes accidentelles
France
Erreurs de médication
erreurs médicales
complications postopératoires
sécurité des patients
suicide
dialyse
télémédecine
thrombose veineuse
embolie pulmonaire
neuroleptiques
benzodiazépines
association de médicaments
rapport
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIANON
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306882/fr/trianon
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
liaison transversale
polyéthylène
réactifs réticulants
---
N1-VALIDE
Encéphalites à anticorps anti-NMDAr
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310384/fr/encephalites-a-anticorps-anti-nmdar
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint d’encéphalite auto-immune avec anticorps anti-NMDA récepteur.
Il a été élaboré par le Centre de Référence des Syndromes neurologiques paranéoplasiques
et encéphalites auto-immunes à l’aide d’une méthodologie proposée par la HAS. Il n’a
pas fait l’objet d’une validation par la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prise en charge personnalisée du patient
encéphalite à anticorps anti-récepteur N-méthyl-D-aspartate
encéphalite à anticorps anti-récepteur N-méthyl-D-aspartate
encéphalite à anticorps anti-récepteur N-méthyl-D-aspartate
recommandation pour la pratique clinique
encéphalite à anticorps anti-récepteur N-méthyl-D-aspartate
---
N1-VALIDE
Aphasies primaires progressives
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310373/fr/aphasies-primaires-progressives
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint d'Aphasie primaire progressive. Il a été élaboré par
le Centre de Référence Démences Rares ou Précoces à l’aide d’une méthodologie proposée
par la HAS. Il n’a pas fait l’objet d’une validation par la HAS qui n’a pas participé
à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prise en charge personnalisée du patient
aphasie progressive primaire
aphasie progressive primaire
recommandation pour la pratique clinique
aphasie progressive primaire
---
N1-VALIDE
Microcéphalies Primitives ASPM, WDR62 et CDK5RAP2
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310357/fr/microcephalies-primitives-aspm-wdr62-et-cdk5rap2
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint d’une microcéphalie primitive. Il a été élaboré par
les Centres de référence Anomalies du développement et syndromes malformatifs à l’aide
d’une méthodologie proposée par la HAS. Il n’a pas fait l’objet d’une validation par
la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prise en charge personnalisée du patient
Microcéphalie primaire autosomique récessive, type 5
Microcéphalie primaire autosomique récessive, type 3
microcéphalie
microcéphalie
Microcéphalie primaire autosomique récessive, type 2
recommandation pour la pratique clinique
microcéphalie
---
N1-VALIDE
Dystrophie musculaire Facio-Scapulo-Humérale
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310328/fr/dystrophie-musculaire-facio-scapulo-humerale
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint de Dystrophie musculaire Facio-Scapulo-Scapulo-Humérale
(DMFSH ou myopathie FSH ou myopathie de Landouzy-Déjerine). Il a été élaboré par le
Centre de référence des maladies neuromusculaires et SLA et le Centre de référence
des maladies neuromusculaires à l’aide d’une méthodologie proposée par la HAS. Il
n’a pas fait l’objet d’une validation par la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dystrophie musculaire facio-scapulo-humérale
dystrophie musculaire facio-scapulo-humérale
prise en charge personnalisée du patient
recommandation pour la pratique clinique
dystrophie musculaire facio-scapulo-humérale
---
N2-AUTOINDEXEE
Flash sécurité patient - « SAMU - Et si chacun jouait sa partition »
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311271/fr/flash-securite-patient-samu-et-si-chacun-jouait-sa-partition
Les services d’aide médicale urgente (SAMU) sont des services hospitaliers qui prennent
en charge à la fois les appels relevant de l’aide médicale urgente et également les
demandes de soins non programmés. L’évolution du recours au SAMU au cours de la dernière
décennie et de son rôle dans le parcours de soins des patients rendent les démarches
qualité et de sécurité essentielles avec des approches réflexives dont la déclaration
et l’analyse des événements indésirables graves. L’état des lieux des événements indésirables
graves associés à des soins (EIGS) déclarés concernant les SAMU-SMUR réalisé de mars
2017 au 25 juin 2019 met en évidence notamment le non-respect des procédures, et l’absence
de définition des tâches. Ce sujet s’inscrit plus globalement dans un enjeu de renforcement
du travail en équipe.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation professionnelle
sécurité des patients
a comme patient
outil
Sécurité
services des urgences médicales
Pratique
pratique professionnelle
---
N1-SUPERVISEE
Traitement par antiviral des patients à risque de forme grave de la Covid-19
Réponses rapides dans le cadre du COVID 19
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310993/fr/traitement-par-antiviral-des-patients-a-risque-de-forme-grave-de-la-covid-19
Ces réponses rapides concernent des patients atteints de la Covid-19 dans le cadre
des soins de premiers recours. La majorité des patients atteints de la Covid-19 relève
d'une prise en charge en ambulatoire. Cette fiche a pour objectif d’accompagner les
professionnels de santé dans la conduite du traitement antiviral contre la Covid 19...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
COVID-19 sévère
adulte
Paxlovid
association nirmatrelvir et ritonavir
soins de santé primaires
interactions médicamenteuses
traitement médicamenteux de la COVID-19
nirmatrelvir
ritonavir
recommandation professionnelle
antiviraux
COVID-19
risque
COVID-19
---
N1-SUPERVISEE
PAXLOVID 150 / 100 mg, comprimés pelliculés (PF-07321332/ritonavir)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311133/fr/paxlovid-pf-07321332/ritonavir
https://has-sante.fr/jcms/p_3311149/fr/decision-n-2022-0023/dc/sem-du-20-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-paxlovid
Autorisation d’accès précoce octroyée le 20 janvier 2022 à la spécialité PAXLOVID
du laboratoire PFIZER dans l'indication « traitement de la COVID-19 chez les adultes
ne nécessitant pas d’oxygénothérapie et étant à risque élevé d’évolution vers une
forme grave de la COVID-19. Compte tenu du risque majeur d’interactions médicamenteuses
lié au ritonavir chez des patients polymédiqués notamment ceux ayant des facteurs
de risque associés à un très haut risque d’évolution vers une forme sévère de la maladie
(immunodépression, cancer, insuffisance rénale chronique), la Commission souhaite
la mise à disposition des prescrip-teurs d’un document ou d’un dispositif d’aide à
la prescription pour faciliter la gestion des interactions médicamenteuses...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
traitement médicamenteux de la COVID-19
Autorisation d’Accès Précoce
résultat thérapeutique
association médicamenteuse
ritonavir
antiviraux
lactames
leucine
proline
nitriles
inhibiteurs de protéase virale
adulte
recommandation de bon usage du médicament
administration par voie orale
continuité des soins
Surveillance des médicaments
collecte de données
interactions médicamenteuses
association nirmatrelvir et ritonavir
nirmatrelvir
PAXLOVID
PAXLOVID 150 mg + 100 mg, comprimé pelliculé
nirmatrelvir et ritonavir
avis de la commission de transparence
---
N1-SUPERVISEE
Covid-19 : Point sur la prise en charge des patients en ambulatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310186/fr/covid-19-point-sur-la-prise-en-charge-des-patients-en-ambulatoire
Dans un contexte de forte reprise épidémique, la HAS actualise ses réponses rapides
sur la prise en charge en ambulatoire des patients suspectés ou atteints de la Covid-19.
Ces réponses rapides sont structurées sous forme de cinq fiches pratiques : 1) conduite
à tenir devant un patient Covid-19 positif en ambulatoire, 2) conduite à tenir devant
un patient symptomatique de 12 ans et plus, 3) conduite à tenir devant un patient
symptomatique de moins de 12 ans, 4) conduite à tenir devant une personne contact
asymptomatique et 5) traitement des patients immunodéprimés. La HAS insiste en particulier
sur l’importance de la prise en charge initiale par un médecin des personnes Covid
à risque de forme grave de la maladie, quand elles sont non vaccinées, incomplètement
vaccinées ou immunodéprimées. La HAS souligne également qu’une vigilance doit être
observée chez les enfants concernant le syndrome inflammatoire multi-systémique pédiatrique
post-infectieux (PIMS)...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
COVID-19
traitement médicamenteux de la COVID-19
soins ambulatoires
sujet immunodéprimé
adulte
enfant
adolescent
sujet âgé
syndrome inflammatoire multisystémique pédiatrique
algorithme
continuité des soins
test COVID-19
COVID-19
recommandation pour la pratique clinique
Indice de gravité de la maladie
saturation en oxygène du sang artériel
facteurs de risque
risque
COVID-19
oxygénothérapie
Prophylaxie pré-exposition
prophylaxie après exposition
COVID-19
---
N1-VALIDE
Comprendre les évènements indésirables graves (EIGS)
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2787338/fr/comprendre-les-evenements-indesirables-graves-eigs
Un évènement indésirable grave (EIGS) est un évènement inattendu au regard de l’état
de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès,
la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent,
y compris une anomalie ou une malformation congénitale (art. R. 1413-67 du décret
n 2016-1606 du 25 novembre 2016)...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
événement indésirable grave
divulgation
collecte de données
soins aux patients
législation médicale
risque
sécurité des patients
rapport
recommandation professionnelle
---
N1-VALIDE
Avis du 20 janvier 2022 sur un projet de décret modifiant le décret n 2021-699 du
1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie
de crise sanitaire
https://has-sante.fr/jcms/p_3311698/fr/avis-n-2022-0008/sespev-du-20-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-sur-un-projet-de-decret-modifiant-le-decret-n-2021-699-du-1er-juin-2021-prescrivant-les-mesures-generales-necessaires-a-la-gestion-de-la-sortie-de-crise-sanitaire
La HAS prend acte du projet de décret Définissant les modalités d’application
du passe vaccinal à partir de l’âge de 16 ans ; Apportant des modifications à
la définition du schéma complet et intégrant la dose de rappel dans le passe vaccinal
pour les personnes majeures. Le projet de décret est conforme à l’avis n 2022.0006/SESPEV
du collège de la HAS du 13 janvier 2022 sur la modification du décret du 1er juin
2021 relative aux schémas vaccinaux reconnus dans le cadre du passe sanitaire. En
particulier, la HAS note que l’intégration d’une dose de rappel dans le passe vaccinal
ne concerne pas les adolescents mineurs et n’a donc pas de remarque à formuler sur
le projet de décret à ce sujet. La HAS note toutefois que le projet de décret ne prévoit
pas la possibilité pour les personnes ayant reçu une dose du vaccin Janssen de recevoir
une seconde dose à deux mois avec le vaccin Janssen ; de même la possibilité d’un
rappel avec le vaccin Janssen pour les personnes primo-vaccinées avec un vaccin à
ARNm n’est pas envisagée dans le projet de décret.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
vaccins contre la COVID-19
crise sanitaire
rappel de vaccin
vaccins à ARNm
recommandation de santé publique
---
N1-SUPERVISEE
OPDIVO (nivolumab) (cancer de l’œsophage ou de la jonction œso-gastrique)
Ce médicament n'entre plus dans le dispositif de l'Accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311628/fr/opdivo-nivolumab-cancer-de-l-oesophage-ou-de-la-jonction-oeso-gastrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311642/fr/decision-n-2022-0029/dc/sem-du-24-janvier-2022-de-la-presidente-de-la-haute-autorite-de-sante-prise-au-nom-du-college-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-opdivo
Autorisation d’accès précoce octroyée le 24 janvier 2022 à la spécialité OPDIVO (nivolumab)
du laboratoire BRISTOL MYERS SQUIBB dans l'indication « en monothérapie dans le traitement
adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer de l’œsophage ou de la jonction
œso-gastrique et qui ont une maladie résiduelle après une radiochimiothérapie néoadjuvante
antérieure et une résection complète (R0 post-chirurgie) dans les 4 à 16 semaines
»...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
adulte
OPDIVO 10 mg/ml, solution a diluer pour perfusion
tumeurs de l'estomac
nivolumab
Autorisation d’Accès Précoce
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
jonction oesogastrique
perfusions veineuses
avis de la commission de transparence
tumeurs de l'oesophage
jonction oesogastrique
OPDIVO
Nivolumab
nivolumab
---
N2-AUTOINDEXEE
Télésurveillance médicale : référentiels des fonctions et organisations des soins
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311071/fr/telesurveillance-medicale-referentiels-des-fonctions-et-organisations-des-soins
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311076/fr/avis-referentiel-diabete
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311077/fr/avis-referentiel-insuffisance-renale-chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311078/fr/avis-referentiel-insuffisance-respiratoire-chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3311500/fr/avis-referentiel-insuffisance-cardiaque-chronique
La télésurveillance médicale est un acte de télémédecine défini à l'article R. 6316-1
du Code de la santé publique : elle a pour objet de permettre à un professionnel médical
d’interpréter à distance les données nécessaires au suivi médical d’un patient et,
le cas échéant, de prendre des mesures relatives à la prise en charge de ce patient.
L’enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisées ou réalisées
par le patient lui-même ou par un professionnel de santé. La HAS publie un référentiel
pour les solutions de télésurveillance pour 4 des 5 pathologies visées par le programme
ETAPES : Les patients diabétiques ; Les patients insuffisants rénaux chroniques ;
Les patients insuffisants respiratoires chroniques ; Les patients insuffisants cardiaques
chroniques.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
télémédecine
rôle médical
organismes
Organisation
organisation
Organisation
soins
---
N2-AUTOINDEXEE
Actualisation des recommandations - Note de cadrage
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312383/fr/actualisation-des-recommandations-note-de-cadrage
Les recommandations de bonne pratique sont définies dans le champ de la santé comme
« des propositions développées méthodiquement pour aider le praticien et le patient
à rechercher les soins les plus appropriés dans des circonstances cliniques données
». Bien que leur nombre depuis ces dernières années ne cesse d’augmenter, Il existe
de nombreux enjeux à ce qu’elles soient mises à jour à l’acquisition de nouvelles
données significatives. Une obsolescence des recommandations peut conduire à une
pratique qui n’est plus pertinente et la perte de confiance des usagers dans les recommandations
émises. À l’inverse, l’acquisition de nouvelles données peut aussi conforter une
pratique innovante et permettre sa diffusion plus large.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
guide
directives de santé publique
---
N1-SUPERVISEE
OPDIVO/YERVOY (nivolumab/ipilimumab) (mésothéliome pleural malin)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308678/fr/opdivo/yervoy-nivolumab/ipilimumab-mesotheliome-pleural-malin
Avis favorable au remboursement dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes
atteints de mésothéliome pleural malin non résécable. Quel progrès ? Un progrès thérapeutique
par rapport à la chimiothérapie à base de pemetrexed et de sels de platine. Le service
médical rendu par l’association OPDIVO/YERVOY (nivolumab/ipilimumab) est important
dans l’indication de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
YERVOY
YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion
perfusions veineuses
mésothéliome pleural malin non résécable
Ipilimumab
OPDIVO
OPDIVO 10 mg/ml, solution a diluer pour perfusion
Nivolumab
protocole ipilimumab nivolumab
analyse de survie
Antinéoplasiques immunologiques
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
avis de la commission de transparence
mésothéliome pleural malin
mésothéliome malin
---
N2-AUTOINDEXEE
CALCIBON
Substitut synthétique de l’os
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306554/fr/calcibon
Nature de la demande Radiation (LPP) Laboratoire / Fabricant ZIMMER BIOMET France
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
---
N2-AUTOINDEXEE
BR 7001
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305299/fr/br-7001
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà
de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port
de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées,
les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies
neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en
termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les
cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en
cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
long
Thérapeutiques
en série
chaussures
Adulte
Thérapeutique
adulte
adulte
dû à
Adulte
utilisations thérapeutiques
Thérapeutiques
---
N2-AUTOINDEXEE
PELVI-STOP
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305342/fr/pelvi-stop
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés
au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de
la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie
abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage
postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions
suivantes sont réunies: si les options thérapeutiques conservatrices de première intention
ne répondent pas aux attentes de la patiente ; en cas de symptômes handicapants, en
lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade
2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une
décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital,
du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus d'organe pelvien
prolapsus
femmes
Organisme
suspension
Prolapsus
bassin, sai
implant
émigration et immigration
suspensions
Femelle
partie d'un organe
prothèses et implants
---
N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ (CHUP) POUR ENFANT
Variantes : en abduction à bord interne convexe et à bord interne rectiligne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307908/fr/chaussure-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-chup-pour-enfant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles déjà inscrites à la LPPR à savoir : Pour les patients jusqu’à leur
dix-huitième anniversaire : les pathologies neurologiques créant un déficit et un
déséquilibre neuromusculaire (ex. myopathies, infirmité motrice cérébrale (IMC)) ;
les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes,
dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques
de série à usage prolongé pour enfant.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutique
enfant
Enfant
chaussures
en série
dû à
utilisations thérapeutiques
abduction
Enfant
Enfant
sur le bord
Thérapeutique
long
de forme convexe
Thérapeutiques
Enfant
enfant
médecin (médecine interne)
---
N2-AUTOINDEXEE
CINESTEAM
Pansement secondaire absorbant anti-odeur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306755/fr/cinesteam
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Prise
en charge des plaies malodorantes.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
Odeurs
Odorisants
ayant une odeur
---
N1-SUPERVISEE
TEBENTAFUSP IMMUNOCORE
Décision d’accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312637/fr/tebentafusp-immunocore
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312644/fr/decision-n-2022-0035/dc/sem-du-27-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-tebentafusp-immunocore
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318920/fr/decision-n-2022-0063/dc/sem-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-modifiant-la-decision-n-2022-0035/dc/sem-du-27-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-tebentafusp-immunocore
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité TEBENTAFUSP IMMUNOCORE dans
l'indication « en monothérapie pour le traitement des patients adultes HLA-A*02 :01-positifs
atteints de mélanome uvéal non résécable ou métastatique ». Dans la mesure où il n’existe
pas actuellement de traitement approprié dans cette maladie grave, rare et invalidante,
la mise en oeuvre du traitement par tebentafusp ne peut pas être différée. TEBENTAFUSP
IMMUNOCORE (tebentafusp), dans l’indication considérée, est susceptible d’être innovant
car il représente une nouvelle modalité de prise en charge susceptible d’appor-ter
un changement substantiel aux patients en termes d’efficacité, avec un gain en survie
glo-bale de 5,7 mois par rapport au médicament laissé au choix de l’investigateur.
Son profil de tolérance est jugé acceptable...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
tébentafusp
Autorisation d’Accès Précoce
Mélanome uvéal
mélanome uvéal métastatique
mélanome uvéal non résécable
adulte
3400890019927
perfusions veineuses
présence de cellules HLA-A*0201 positif
analyse de survie
continuité des soins
tébentafusp
antigène HLA-A*02:01
résumé des caractéristiques du produit
tébentafusp
avis de la commission de transparence
---
N1-SUPERVISEE
MINJUVI (tafasitamab) 200 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion
Décision d’accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312609/fr/minjuvi
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312620/fr/decision-n-0028-2022/dc/sem-du-27-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-minjuvi
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité MINJUVI dans l'indication «en
association avec le lénalidomide, suivi par MINJUVI en monothérapie pour le traitement
des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B : en 2ème
ligne de traitement non-éligibles à une ACSH, en 3ème ligne et plus, seulement chez
les patients inéligibles aux médicaments à base de CAR-T». Accédez à la notice et
au résumé des caractéristiques du produit (RCP) en vigueur.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
association de médicaments
Lénalidomide
adulte
Autorisation d’Accès Précoce
lymphome B diffus à grandes cellules
notice médicamenteuse
résumé des caractéristiques du produit
recommandation de bon usage du médicament
tafasitamab
tafasitamab
perfusions veineuses
tafasitamab
continuité des soins
MINJUVI
MINJUVI 200 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion
avis de la commission de transparence
---
N1-SUPERVISEE
XAV-19 150mg (5mg/mL) solution à diluer pour perfusion (Immunoglobuline G porcine
anti-SARS-Cov-2)
Décision d’accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312591/fr/xav-19-immunoglobuline-g-porcine-anti-sars-cov-2
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312597/fr/decision-n-2022-0029/dc/sem-du-27-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-refus-de-la-demande-d-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-xav-19
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité XAV-19 dans l'indication « traitement
des atteintes pulmonaires modérées dues à la COVID-19 chez des patients adultes hospitalisés,
ayant un score NEWS 5, nécessitant une oxygénothérapie à bas débit ne dépassant
pas 4L/min»...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
XAV-19 anticorps polyclonal anti-SARS-CoV-2
traitement médicamenteux de la COVID-19
COVID-19
anticorps hétérophiles
anticorps anti-SARS-CoV-2
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
oxygénothérapie
perfusions veineuses
avis de la commission de transparence
SARS-CoV-2
Xav-19
---
N1-SUPERVISEE
ABECMA (idécabtagène vicleucel)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308681/fr/abecma-idecabtagene-vicleucel
Avis favorable au remboursement dans le traitement des patients adultes atteints d’un
myélome multiple en rechute et réfractaire ayant reçu au moins trois traitements antérieurs,
incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur de protéasome et un anticorps anti
CD38, et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement. Le service médical
rendu par ABECMA (idecabtagene vicleucel) est important dans l’indication de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ABECMA 260 - 500 x 1 000 000 cellules, dispersion pour perfusion
perfusions veineuses
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
Antinéoplasiques immunologiques
immunothérapie adoptive
adulte
myélome multiple
myélome multiple récidivant
myélome multiple réfractaire à trois classes d'agents thérapeutiques
idécabtagène vicleucel
avis de la commission de transparence
ABECMA
idécabtagène vicleucel
---
N2-AUTOINDEXEE
Élargissement des compétences en matière de vaccination des infirmiers, des pharmaciens
et des sages-femmes
Recommandation vaccinale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312462/fr/elargissement-des-competences-en-matiere-de-vaccination-des-infirmiers-des-pharmaciens-et-des-sages-femmes
Dans le cadre de l’amélioration de l’offre vaccinale et de l’amélioration du parcours
vaccinal des personnes, le Directeur Général de la Santé (DGS) a saisi la Haute Autorité
de Santé (HAS) afin de définir l’élargissement des compétences en matière de vaccination
aux infirmiers, pharmaciens et sages-femmes pour les vaccins destinés aux adolescents
(plus de 16 ans) et adultes. La HAS recommande que les infirmiers, pharmaciens et
sage-femmes soient autorisés à prescrire et administrer les vaccins non vivants inscrits
au calendrier vaccinal aux personnes âgées de 16 ans et plus, à l’exception des personnes
immunodéprimées dont les schémas vaccinaux peuvent être différents : Diphtérie-Tétanos-Coqueluche-Poliomyélite
; Papillomavirus humains / Pneumocoque ; Hépatite B ; hépatite A ; Méningocoques A,
C, W, Y et la grippe. Ne sont pas concernés les vaccins contre le méningocoque B et
la rage, qui sont relatifs à des situations particulières et rares. La HAS pose deux
conditions à cet élargissement des compétences : s’assurer en préalable que ces professionnels
aient suivi une formation, et si possible une formation interdisciplinaire ; et renforcer
et améliorer la traçabilité de la vaccination par la mise en place d’un carnet de
vaccination électronique utilisé par tous.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation professionnelle
directives de santé publique
Compétence
Sages-femmes
vaccination
infirmières sages-femmes
vaccination
vaccination; médication préventive
Infirmiers
pharmaciens
élargissement
infirmières praticiennes
Vaccins
vaccination
pharmacien
compétence
Vaccine
---
N1-SUPERVISEE
PALFORZIA (poudre de graine d'Arachis hypogaea L.)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308697/fr/palforzia-poudre-de-graine-d-arachis-hypogaea-l
Avis favorable au remboursement dans le traitement de l’allergie à l’arachide confirmée
chez les patients âgés de 4 à 17 ans. Le traitement par PALFORZIA (poudre de graines
d’arachis hypogaea) peut être poursuivi chez les patients âgés de 18 ans et plus.
PALFORZIA (poudre de graines d’arachis hypogaea) doit être utilisé en association
avec un régime d’éviction de l’arachide. La Commission considère que le service médical
rendu par PALFORZIA (poudre de graines d’arachis hypogaea) est important dans l’indication
de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
avis de la commission de transparence
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
désensibilisation immunologique
administration par voie orale
Hypersensibilité aux arachides
poudres
graines
Arachis
Arachis hypogaea
enfant
adolescent
aliments
---
N3-AUTOINDEXEE
EMBLEM S-ICD
Défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée (modèle A209)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306885/fr/emblem-s-icd
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
emblèmes
défibrillateur cardiaque
cathéters à demeure
classification internationale des maladies
défibrillateur interne
défibrillateurs implantables
Défaillance cardiaque droite
emblèmes et insignes
sondes cardiaques
tissu sous-cutané, sai
sonde
défaillance cardiaque diastolique
---
N2-AUTOINDEXEE
CHAUSSURE À USAGE THÉRAPEUTIQUE DE SÉRIE À USAGE PROLONGÉ PANTORZOTE THERMOFORMABLE
À MÉMOIRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3307905/fr/chaussure-a-usage-therapeutique-de-serie-a-usage-prolonge-pantorzote-thermoformable-a-memoire
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients
adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles
avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires
évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à
des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque
évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois
exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un
conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé
inscrites sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapeutiques
utilisations thérapeutiques
chaussures
adulte
long
Thérapeutique
Adulte
dû à
Thérapeutique
Adulte
adulte
Mémoire
en série
mémoire
Mémoire
mémoire
---
N2-AUTOINDEXEE
MUTARS
Système modulaire de reconstruction massive de la hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308016/fr/mutars
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction de l’articulation de la hanche (et du genou, le cas échéant)
après résection de tumeurs osseuses localisées du fémur proximal, nécessitant la résection
du fémur proximal ou de la totalité du fémur, et dans toutes situations exceptionnelles
de destruction massive du fémur proximal ou du fémur total d’origine non carcinologique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes modulaires
de reconstruction massive de la hanche.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
hanche
---
N2-AUTOINDEXEE
Dépistage du cancer bronchopulmonaire par scanner thoracique faible dose sans injection
: Actualisation de l’avis de 2016
Rapport d'orientation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310940/fr/depistage-du-cancer-bronchopulmonaire-par-scanner-thoracique-faible-dose-sans-injection-actualisation-de-l-avis-de-2016
La Haute Autorité de santé (HAS) a publié en 2016 un rapport sur l’évaluation de la
pertinence du dépistage du cancer bronchopulmonaire (CBP) en France. Ce premier rapport
concluait que les conditions de mise en œuvre du dépistage (performance, qualité,
efficacité, sécurité) du CBP par scanner thoracique faible dose (ou tomodensitométrie
ou TDMfd), chez les personnes fortement exposées au tabac ou l’ayant été, n’étaient
pas réunies. Depuis, de nouvelles publications amènent à s’interroger de nouveau sur
la pertinence d’un programme de dépistage du CBP par TDMfd. Ainsi, la HAS a entrepris
une actualisation de l’évaluation faite en 2016 sur la performance et l’efficacité
du dépistage du CPB par TDMfd (organisé ou opportuniste) ciblé sur la population ayant
un risque élevé de CBP.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
rapport de recherche
jugement
rapport albumine/globuline
injections
cancer
dépistage du cancer
orientation
injection
Cancer
tomodensitométrie
asthénie
Injection
dépistage du cancer
orientation
cancer bronchopulmonaire
Dépistage précoce du cancer
---
N1-VALIDE
Avis du 31 janvier 2022 sur un projet de décret modifiant le décret n 2021-699 du
1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie
de crise sanitaire
https://has-sante.fr/jcms/p_3313117/fr/avis-n-2022-0010/sespev-du-31-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-sur-un-projet-de-decret-modifiant-le-decret-n-2021-699-du-1er-juin-2021-prescrivant-les-mesures-generales-necessaires-a-la-gestion-de-la-sortie-de-crise-sanitaire
Le Directeur général de la santé a saisi la Haute Autorité de santé (HAS) en date
du 29 janvier 2022 pour obtenir son avis sur le projet de décret modifiant le décret
n 2021-699 du 1er juin 2021 qui prévoit que le justificatif de statut vaccinal dont
la présentation peut être exigée, en application du titre 2 bis du décret n 2021-699,
pour une personne majeure souhaitant se déplacer à destination ou en provenance du
territoire hexagonal, de la Corse ou d’une collectivité d’Outre-mer n’est valable
au-delà de 9 mois après l’administration de la dernière dose requise dans le schéma
initial que si la personne concernée a reçu une dose complémentaire d’un vaccin à
ARN messager.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
crise sanitaire
vaccins contre la COVID-19
rappel de vaccin
voyage
COVID-19
vaccins à ARNm
recommandation de santé publique
---
N2-AUTOINDEXEE
NOVALAC AMINA
Denrée Alimentaire Destinée à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308019/fr/novalac-amina
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies à la LPPR, à savoir : Diagnostic et traitement de l'allergie
aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins de
10 ans, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de
protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la LPPR dans les
mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
malnutrition
Spécialistes
spécialisation
surnutrition
nutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
OPTIVE
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308022/fr/optive
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite
ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux
de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation d’OPTIVE n’est pas
indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la
LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solution
solutions ophtalmiques
Solutions
stérilité
ophtalmie
---
N2-AUTOINDEXEE
SACROMESH
Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez
la femme par voie chirurgicale haute
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308025/fr/sacromesh
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la liste des produits de santé financés
au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de
la sécurité sociale, à savoir : Traitement du prolapsus génital de la femme par voie
abdominale : étage antérieur (cystocèle), étage moyen (prolapsus apical) et/ou étage
postérieur (colpocèle postérieure). La chirurgie est indiquée lorsque les conditions
suivantes sont réunies : si les options thérapeutiques conservatrices de première
intention ne répondent pas aux attentes de la patiente en cas de symptômes handicapants,
en lien avec un prolapsus génital retrouvé à l’examen clinique et significatif (stade
2 ou plus de la classification POP-Q). Le choix de la technique chirurgicale est une
décision médicale partagée qui dépend des symptômes, du type de prolapsus génital,
du terrain sous-jacent (état de santé, comorbidités) et des attentes de la patiente.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prolapsus
Femelle
suspension
prolapsus d'organe pelvien
partie d'un organe
Organisme
implant
prolapsus
femmes
bassin, sai
émigration et immigration
prothèses et implants
suspensions
---
N2-AUTOINDEXEE
ALBER VIAMOBIL V25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308031/fr/alber-viamobil-v25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion
à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité
à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : l’utilisation d’un
fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités
physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, et
la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive,
la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande
tierce personne.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Assistance
dispositif
Dispositifs
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
---
N3-AUTOINDEXEE
CONTEGRA
Conduit pulmonaire valvé d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308034/fr/contegra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
poumon, sai
leadership
valve du tronc pulmonaire
bovins
espèces bovines
---
N2-AUTOINDEXEE
VITADROP
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308037/fr/vitadrop
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de VITADROP n’est pas indiquée chez des
patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
stérilité
solution
Solutions
---
N2-AUTOINDEXEE
MUTARS GENOU
Système modulaire de reconstruction massive du genou
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308040/fr/mutars-genou
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reconstruction de l’articulation du genou après résection de tumeurs osseuses
primitives localisées du fémur distal ou du tibia proximal et dans toutes les situations
exceptionnelles de destruction massive du fémur distal ou du tibia proximal d’origine
non carcinologique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres systèmes modulaires de reconstruction massive du genou.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
massif
genou
---
N2-AUTOINDEXEE
DEPREXIS
Psychothérapie numérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308278/fr/deprexis
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) DEPREXIS, Psychothérapie
numérique de soutien thérapeutique, revendique une prise en charge transitoire dans
l’indication suivante : « Psychothérapie numérique destinée aux patients adultes souffrant
d’épisode dépressif caractérisé, en complément des soins habituels. » Malgré son caractère
innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article
R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DEPREXIS est inéligible
à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
psychothérapie
psychothérapie
---
N2-AUTOINDEXEE
ASCYRUS MEDICAL DISSECTION STENT (AMDS)
Stent aortique utilisé dans les dissections de type I selon la classification de DeBakey
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312960/fr/ascyrus-medical-dissection-stent-amds
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le stent Ascyrus Medical
Dissection Stent revendique une prise en charge transitoire dans l’indication : «
Traitement des dissections aortiques aigues de DeBakey de type I ». Malgré son caractère
innovant, au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article
R. 165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le stent Ascyrus
Medical Dissection Stent est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
revendiquée.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dissection
aorte, sai
aorte
dissection aortique
classification
---
N3-AUTOINDEXEE
CEFOTAXIME NORIDEM (céfotaxime sodique)
Mise à disposition d'un eurogénérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308694/fr/cefotaxime-noridem-cefotaxime-sodique
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas
de progrès par rapport aux spécialités de référence déjà inscrites : CLAFORAN 1 G
et 0,5 G, poudre et solution pour solution injectable (IM-IV), et ses génériques.
Service Médical Rendu (SMR) Important Le service médical rendu par CEFOTAXIME NORIDEM
1 G et 0,5 G est important dans les indications de l’AMM. Amélioration du service
médical rendu (ASMR) V (absence) Ces spécialités sont des hybrides qui n’apportent
pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux spécialités de
référence déjà inscrites : CLAFORAN 1 G et 0,5 G, poudre et solution pour solution
injectable (IM-IV), et ses génériques...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
CEFOTAXIME NORIDEM 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion
CEFOTAXIME NORIDEM 0,5 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion
avis de la commission de transparence
céfotaxime sodique
CEFOTAXIME
Céfotaxime de sodium
céfotaxime
céfotaxime sel de Na
---
N1-SUPERVISEE
BLINCYTO (blinatumomab)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312299/fr/blincyto-blinatumomab
Avis favorable au remboursement en monothérapie dans le traitement des enfants ou
adolescents à partir de l’âge de 1 an, présentant une leucémie aiguë lymphoblastique
(LAL) à précurseurs B exprimant le CD19 en l’absence de chromosome Philadelphie, en
première rechute à haut risque dans le cadre du traitement de consolidation. Quel
progrès ? Un progrès thérapeutique par rapport à la chimiothérapie conventionnelle.
Le service médical rendu par BLINCYTO (blinatumomab) est important en monothérapie
dans le traitement des enfants et adolescents à partir de l’âge de 1 an, présentant
une leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à précurseurs B exprimant le CD19 avec chromosome
Philadelphie négatif en première rechute à haut risque dans le cadre du traitement
de consolidation...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
leucémie aiguë lymphoblastique à cellules B exprimant le CD19 en l’absence de chromosome
Philadelphie en première rechute à haut risque dans le cadre du traitement de consolidation
leucémie-lymphome lymphoblastique à précurseurs B et T
leucémie aiguë lymphoblastique à cellules B, chromosome Philadelphie négatif
enfant
adolescent
leucémie aiguë lymphoblastique à cellules B récidivante
Leucémie lymphoblastique aiguë B de l'enfant
antinéoplasiques
BLINCYTO 38,5 microgrammes, poudre pour solution à diluer et solution pour solution
pour perfusion
perfusions veineuses
blinatumomab
avis de la commission de transparence
BLINCYTO
blinatumomab
---
N2-AUTOINDEXEE
GORE VIATORR TIPS
Endoprothèse pour le traitement des complications d’hypertension portale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308579/fr/gore-viatorr-tips
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hypertension portale
Hypertension portale
hypertension avec complication
complication
hypertension portale
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation a priori de l’extension du dépistage néonatal au Déficit Immunitaire Combiné
Sévère par la technique de quantification des TRECs en population générale en France
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3312418/fr/evaluation-a-priori-de-l-extension-du-depistage-neonatal-au-deficit-immunitaire-combine-severe-par-la-technique-de-quantification-des-trecs-en-population-generale-en-France
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
Techniques
France
traction
français
études d'évaluation comme sujet
Populations générales
France
Techniques
Techniques
sévère
France
France
Techniques
France
dépistage néonatal
population
déficits immunitaires
dépistage néonatal
médecins généralistes
---
N1-SUPERVISEE
VOXZOGO (vosoritide)
Première évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313571/fr/voxzogo-vosoritide
Avis favorable au remboursement dans le traitement de l’achondroplasie chez les patients
âgés de 2 ans et plus et dont les épiphyses ne sont pas soudées. Le diagnostic d'achondroplasie
doit être confirmé par un dépistage génétique approprié. La spécialité VOXZOGO (vosoritide),
en injection sous-cutanée quotidienne, est le premier traitement ayant l’AMM dans
le traitement de l’achondroplasie. Il s’agit d’un traitement de première intention
chez les patients âgés de 2 ans et plus atteints d’achondroplasie et dont les épiphyses
ne sont pas soudées. Il devrait être instauré le plus précocement possible. Selon
le RCP, ce médicament doit être arrêté dès que la croissance est achevée. VOXZOGO
(vosoritide) doit être instauré et suivi par un médecin spécialisé dans la prise en
charge des troubles de la croissance ou des dysplasies squelettiques...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
Vosoritide 0,4 mg poudre et solvant pour solution injectable
Vosoritide 0,56 mg poudre et solvant pour solution injectable
Vosoritide 1,2 mg poudre et solvant pour solution injectable
vosoritide
achondroplasie
enfant d'âge préscolaire
injections sous-cutanées
achondroplasie
avis de la commission de transparence
vosoritide
Voxzogo
---
N1-SUPERVISEE
COVID -19 : Deux recommandations pour contrer Omicron et ses conséquences
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306955/fr/covid-19-deux-recommandations-pour-contrer-omicron-et-ses-consequences
Face à la cinquième vague de l’épidémie de SARS-CoV-2, alors que le variant Omicron,
particulièrement contagieux, se répand en France, la HAS a évalué le bénéfice de réduire
l’espacement entre la primovaccination et la dose de rappel. Elle recommande que le
rappel soit réalisé à partir de 3 mois après la primovaccination. De plus, afin de
mieux les protéger, la HAS recommande d’administrer un rappel aux adolescents de 12
à 17 ans, les plus à risque. Dans le contexte de la cinquième vague épidémique en
cours en France et dans la perspective d’une épidémie dominée à court terme par le
variant Omicron, la HAS est saisie par la direction générale de la santé (DGS) afin
d’évaluer la pertinence de différentes mesures dans l’objectif d’accélérer la campagne
de rappel et de protéger au mieux les personnes susceptibles de développer une forme
sévère de la maladie. Deux questions lui sont posées : Celle de savoir s’il
est pertinent de réduire l’espacement entre le schéma initial et la dose de rappel
; Celle de l’administration d’une dose de rappel chez les adolescents âgés de
12 à 17 ans primo-vaccinés, en distinguant, le cas échéant, ceux particulièrement
à risque de faire une forme grave de Covid-19...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
recommandation de santé publique
vaccins contre la COVID-19
COVID-19
rappel de vaccin
adulte
adolescent
sujet âgé
vaccination
COMIRNATY
COMIRNATY 30 microgrammes/dose, dispersion à diluer pour dispersion injectable Vaccin
à ARNm (à nucléoside modifié) contre la COVID-19
---
N1-SUPERVISEE
XEVUDY (sotrovimab)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308138/fr/xevudy-sotrovimab
https://has-sante.fr/jcms/p_3308222/fr/decision-n-2022-0001/dc/sem-du-6-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-de-la-demande-d-acces-precoce-de-la-specialite-xevudy
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3336466/fr/decision-n2022-0148/dc/sem-du-28-avril-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-modification-de-l-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-xevudy
L’indication suivante se substitue à l’indication visée dans l’autorisation d’accès
précoce octroyée à la spécialité XEVUDY (sotrovimab) le 6 janvier 2022 : « le traitement
des adultes et des adolescents (âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 40 kg) atteints
de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) qui ne nécessitent pas de supplémentation
en oxygène du fait de la COVID-19 et étant à risque élevé d'évoluer vers une forme
grave de la maladie, sous réserve de la sensibilité de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis
de XEVUDY (sotrovimab). Ceci exclut actuellement les patients atteints par le sous-lignage
BA.2 du variant Omicron ».
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
résultat thérapeutique
traitement médicamenteux de la COVID-19
Autorisation d’Accès Précoce
adulte
adolescent
produit contenant précisément 62,5 mg/1 ml de sotrovimab en solution injectable à
libération classique
COVID-19
facteurs de risque
sujet âgé de 80 ans ou plus
sujet âgé
sujet immunodéprimé
pharmacovigilance
notice médicamenteuse
résumé des caractéristiques du produit
XEVUDY 500 mg, solution à diluer pour perfusion
XEVUDY
sotrovimab
avis de la commission de transparence
sotrovimab
---
N3-AUTOINDEXEE
Campagnes nationales, expérimentations et développements des indicateurs de qualité
et de sécurité des soins (IQSS)
https://www.has-sante.fr/jcms/c_970481/fr/campagnes-nationales-experimentations-et-developpements-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-iqss
Les différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) faisant
l'objet d'une campagne nationale, d'un développement ou d'une expérimentation sont
présentés ci-dessous. En cliquant sur chaque thème, vous pouvez accéder aux pages
dédiées au recueil des indicateurs, notamment : outils, courriers et formations.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
information scientifique et technique
Soins
indicateurs et réactifs
Sécurité nationale
mesures de sécurité
Indicateurs
laisse entrevoir
qualité des soins de santé
Sécurité
indication de
soins
---
N1-SUPERVISEE
Contribuer à l'évaluation des médicaments en vue de leur remboursement ou d'une autorisation
d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3114053/fr/contribuer-a-l-evaluation-des-medicaments
Associations de patients et d’usagers, la HAS vous invite à vous exprimer sur la façon
dont les patients vivent leurs maladies, leurs traitements actuels et également sur
les attentes suscitées par le traitement en cours d’évaluation. Vous contribuerez
ainsi à éclairer la Commission de la transparence (CT) pour les médicaments, et le
cas échéant, la Commission d’évaluation économique et de santé publique (CEESP) si
le médicament fait l’objet d’un avis d’efficience.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Participation communautaire
information patient et grand public
évaluation de médicament
---
N1-VALIDE
Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave
Guide ALD n 22
https://www.has-sante.fr/jcms/c_664454/fr/ald-n-22-polyarthrite-rhumatoide-evolutive-grave
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/lap_polyarthrite_web.pdf
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/gm_polyarthrite_web.pdf
L'objectif de ce guide médecin est d'expliquer, pour les professionnels de la santé,
la prise en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre
de l'ALD 22 : la polyarthrite rhumatoïde évolutive grave.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
188. Pathologies auto-immunes : aspects épidémiologiques, diagnostiques et principes
de traitement
192. Pathologies auto-immunes : aspects épidémiologiques, diagnostiques et principes
de traitement
196. Polyarthrite rhumatoïde
français
Traitement corticostéroïde
corticothérapie
polyarthrite rhumatoïde
continuité des soins
polyarthrite rhumatoïde
équipe soignante
polyarthrite rhumatoïde
anti-inflammatoires non stéroïdiens
analgésiques
hormones corticosurrénaliennes
polyarthrite rhumatoïde
techniques de physiothérapie
éducation pour la santé
facteur de nécrose tumorale alpha
gestion des soins aux patients
recommandation pour la pratique clinique
algorithme
inhibiteurs du facteur de nécrose tumorale
---
N2-AUTOINDEXEE
Certification par essai de type des logiciels d’aide à la dispensation (LAD) d'officine
Guide méthodologique
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1776625/fr/certification-par-essai-de-type-des-logiciels-d-aide-a-la-dispensation-lad-d-officine
La HAS publie la nouvelle procédure de certification des LAD et met à jour le référentiel
de certification de 2016 des LAD d'officine. Le référentiel fonctionnel des LAD des
pharmacies à usage intérieur (PUI) est prévu pour le 3ème trimestre 2022...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
recommandation professionnelle
---
N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (à cimenter)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308275/fr/apogee-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans
une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent
pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
mobilité
cimentation
polyéthylène
double
acétabulum
---
N2-AUTOINDEXEE
APOGEE (sans ciment)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308281/fr/apogee-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit »
(fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité
avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
double
ciments dentaires
polyéthylène
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
Ciments
mobilité
---
N2-AUTOINDEXEE
DERIVO MINI
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309858/fr/derivo-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309891/fr/hylo-confort
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT n’est pas
indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR
dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution
Solutions
stérilité
---
N2-AUTOINDEXEE
VELOX
Système de nébulisation à tamis pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309894/fr/velox
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires
(hors mucoviscidose) : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation
de mise sur le marché (AMM) pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon
les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur
le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation
inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du
code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription
définies pour le dispositif médical. Les antibiotiques, les agents vasodilatateurs
et les mucolytiques ne sont pas destinés à être utilisés avec VELOX. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol
---
N2-AUTOINDEXEE
ZOMAJET 10 / ZOMAJET 2 VISION
Système sans aiguille pour transjection de l’hormone de croissance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310177/fr/zomajet-10-/-zomajet-2-vision
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Vision
hormone
Vision
aiguilles
Vision
hormone de croissance
vision
aiguille
---
N1-SUPERVISEE
KEYTRUDA (pembrolizumab)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313589/fr/keytruda-25-mg/ml-pembrolizumab
Nature de la demande Extension d'indication Nouvelle indication. Avis favorable au
remboursement de KEYTRUDA (pembrolizumab) en association à une chimiothérapie à base
de sels de platine et de fluoropyrimidine dans le traitement de première ligne des
patients adultes atteints d'un cancer de l'œsophage ou d'un adénocarcinome de la jonction
gastro-œsophagienne HER-2 négatif uniquement de type I (classification Siewert), localement
avancés non résécables ou métastatiques, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un
CPS 10. Avis défavorable au remboursement dans le traitement de première ligne d'un
adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne HER-2 négatif de type II ou III
(classification Siewert) localement avancés non résécables ou métastatiques, dont
les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS 10.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
anticorps monoclonaux humanisés
KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion
remboursement par l'assurance maladie
adulte
tumeurs de l'oesophage
Adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne
HER2 négatif
résultat thérapeutique
adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne localement avancé non résécable
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne métastatique
adénocarcinome de la jonction gastro-œsophagienne de type I selon la classification
Siewert
pembrolizumab
perfusions veineuses
Antinéoplasiques immunologiques
avis de la commission de transparence
KEYTRUDA
pembrolizumab
---
N2-AUTOINDEXEE
REPATHA (évolocumab)
Réévaluation SMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313603/fr/repatha-evolocumab
Nature de la demande Réévaluation SMR Réévaluation Avis favorable au remboursement
en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée aux statines et/ou à l’ézétimibe,
chez : les patients adultes présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote
à très haut risque cardiovasculaire, insuffisamment contrôlée par un traitement optimisé
et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse. les patients adultes présentant une
maladie cardiovasculaire athéroscléreuse établie par un antécédent d’IDM, d’AVC non
hémorragique et/ou d’AOMI symptomatique (prévention secondaire), et non contrôlés
(LDL-c 0,7 g/L) en association à un traitement hypolipémiant optimisé ou seul en
cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
anticorps monoclonaux
anticorps monoclonaux humanisés
Inhibiteurs de l'hydroxyméthylglutaryl-CoA réductase
Ézétimibe
adulte
Maladie cardiovasculaire athéroscléreuse
Hypercholestérolémie hétérozygote familiale
avis de la commission de transparence
REPATHA
évolocumab
---
N2-AUTOINDEXEE
ICECA
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313586/fr/iceca-50-mg-cefuroxime
Mise à disposition de nouvelles présentations. Avis favorable au remboursement dans
l’antibioprophylaxie des endophtalmies post-opératoires après une chirurgie de la
cataracte. Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles présentations en boîtes de
1, 10 et 25 flacons avec aiguilles filtrantes stériles par rapport aux présentations
déjà disponibles sans aiguille filtrante stérile.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ICECA 50 mg, poudre pour solution injectable
remboursement par l'assurance maladie
céfuroxime
extraction de cataracte
endophtalmie postopératoire
antibioprophylaxie
avis de la commission de transparence
ICECA
---
N2-AUTOINDEXEE
PRALUENT (alirocumab)
Réévaluation SMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313574/fr/praluent-alirocumab
Nature de la demande Réévaluation SMR Réévaluation. Avis favorable au remboursement
en cas de contre-indication ou d’intolérance avérée aux statines et/ou à l’ézétimibe
chez : les patients adultes présentant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote,
à très haut risque cardiovasculaire, insuffisamment contrôlée et nécessitant un traitement
par LDL-aphérèse; les patients adultes présentant une maladie cardiovasculaire athéroscléreuse
établie par un antécédent de SCA (prévention secondaire) insuffisamment contrôlée
(LDL-c 0,7 g/L), en association à un traitement hypolipémiant optimisé ou seul en
cas de contre-indication ou d’intolérance avérée à la fois aux statines et à l’ézétimibe.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
anticorps monoclonaux
anticorps monoclonaux humanisés
remboursement par l'assurance maladie
Inhibiteurs de l'hydroxyméthylglutaryl-CoA réductase
Ézétimibe
adulte
Hypercholestérolémie hétérozygote familiale
Maladie cardiovasculaire athéroscléreuse
avis de la commission de transparence
alirocumab
PRALUENT
---
N1-SUPERVISEE
NOVATREX
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3314510/fr/novatrex-2-5-mg-methotrexate
Nature de la demande Extension d'indication Nouvelle indication. Avis favorable au
remboursement dans la leucémie aigüe lymphoblastique (LAL) en traitement d’entretien
chez les adultes, les enfants et les adolescents.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
NOVATREX 2,5 mg, comprimé
méthotrexate
remboursement par l'assurance maladie
leucémie-lymphome lymphoblastique à précurseurs B et T
adulte
enfant
adolescent
résultat thérapeutique
administration par voie orale
traitement d'entretien
avis de la commission de transparence
NOVATREX
---
N3-AUTOINDEXEE
DOBUTAMINE HIKMA 12,5 mg/ml (dobutamine)
Mise à disposition d’un générique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313544/fr/dobutamine-hikma-12-5-mg/ml-dobutamine
Avis favorable au remboursement dans l’indication de l’AMM (pour plus de précisions,
cf AMM). Quel progrès ? Pas de progrès par rapport aux spécialités de référence (DOBUTREX
et génériques)...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
DOBUTAMINE HIKMA 12,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion
médicaments génériques
avis de la commission de transparence
DOBUTAMINE
dobutamine
dobutamine
---
N1-SUPERVISEE
NOXIBEN 1 mg, 2 mg et 3 mg, comprimé pelliculé (eszopiclone)
Première évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313550/fr/noxiben-eszopiclone
Avis favorable au remboursement dans le traitement des insomnies chez l’adulte, habituellement
sur une courte durée uniquement en cas de troubles sévères, invalidants ou générant
une détresse extrême. Le service médical rendu par NOXIBEN (eszopiclone) est faible
dans le traitement des insomnies chez l’adulte, habituellement sur une courte durée
et uniquement en cas de troubles sévères, invalidants ou générant une détresse extrême...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil
adulte
résultat thérapeutique
eszopiclone
administration par voie orale
hypnotiques et sédatifs
avis de la commission de transparence
Eszopiclone
---
N2-AUTOINDEXEE
DOBUTAMINE SUN 5 mg/ml (dobutamine)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313526/fr/dobutamine-sun-5-mg/ml-dobutamine
Mise à disposition d’un médicament hybride. Avis favorable au remboursement dans l’indication
de l’AMM. Quel progrès ? Pas de progrès par rapport aux spécialités de référence (DOBUTREX
et génériques). Recommandations particulières La Commission alerte le prescripteur
sur le risque d’erreur d’administration potentiel en raison d’une concentration différente
entre la spécialité DOBUTAMINE SUN (dobutamine) à la concentration de 5 mg/ml et la
spécialité de référence DOBUTREX (dobutamine) et ses génériques à la concentration
de 12,5 mg/mL. Afin d’éviter tout risque de confusion, la Commission recommande une
lisibilité adaptée du dosage sur les conditionnements de DOBUTAMINE SUN et de n’utiliser
qu’une seule présentation de dobutamine avec un protocole de dilution validé dans
un même établissement. Ce risque peut être également minimisé en s’assurant d’administrer
la bonne concentration, dilution, dose du médicament prescrit et de faire une double
vérification par un autre professionnel de santé en cas de doute.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
DOBUTAMINE
dobutamine
---
N2-AUTOINDEXEE
PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER (salmétérol / fluticasone)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3314516/fr/propionate-de-fluticasone/salmeterol-arrow-airmaster-salmeterol-/-fluticasone
Mise à disposition d'un hybride. Avis favorable au remboursement : En traitement continu
de l’asthme chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus, dans les situations
où l’administration par voie inhalée d’un médicament associant un corticoïde et un
bronchodilatateur β2 agoniste de longue durée d’action est justifiée : chez des patients
insuffisamment contrôlés par une corticothérapie inhalée et la prise d’un bronchodilatateur
β2 agoniste de courte durée d’action par voie inhalée “à la demande”ou chez des patients
contrôlés par l’administration d’une corticothérapie inhalée associée à un traitement
continu par β2 agoniste de longue durée d’action par voie inhalée. En traitement symptomatique
de la BPCO chez les patients dont le VEMS (mesuré avant administration d’un bronchodilatateur)
est inférieur à 60 % de la valeur théorique, et présentant des antécédents d’exacerbations
répétées et des symptômes significatifs malgré un traitement bronchodilatateur continu.
Quel progrès ? Pas de progrès par rapport aux spécialités de référence SERETIDE DISKUS
(propionate de fluticasone/salmétérol).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 500 microgrammes/ 50 microgrammes/dose,
poudre pour inhalation en récipient unidose
PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 250 microgrammes/ 50 microgrammes/dose,
poudre pour inhalation en récipient unidose
PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 100 microgrammes/ 50 microgrammes/dose,
poudre pour inhalation en récipient unidose
avis de la commission de transparence
Fluticasone
Association de fluticasone et de salmétérol
propionate
PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL
propionates
Salmétérol
---
N2-AUTOINDEXEE
BORTEZOMIB EVER PHARMA (bortezomib)
Mise à disposition d’un hybride.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315479/fr/bortezomib-ever-pharma-bortezomib
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM concernant le myélome
multiple sauf en association à la doxorubicine liposomale pégylée pour le traitement
des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins
1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de
cellules souches hématopoïétiques (avis défavorable au remboursement). Avis favorable
au remboursement en association au rituximab, cyclophosphamide, doxorubicine et prednisone,
pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau
non traité au préalable, pour lesquels une greffe de cellules souches hématopoïétiques
est inadaptée. Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles présentations en solution
injectable par rapport à la spécialité de référence (VELCADE (bortezomib) 3,5 mg,
poudre pour solution injectable). Pas de progrès des nouvelles présentations en solution
injectable par rapport à la spécialité de référence (VELCADE (bortezomib) 3,5 mg,
poudre pour solution injectable)...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
BORTEZOMIB EVER PHARMA 2,5 mg/mL, solution injectable
avis de la commission de transparence
bortézomib
bortézomib
BORTEZOMIB
---
N1-SUPERVISEE
ZELFUSOR (rosuvastatine)
Mise à disposition d'un médicament hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315455/fr/zelfusor-rosuvastatine
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas
de progrès par rapport aux spécialités de référence (CRESTOR (rosuvastatine). Le service
médical rendu par ZELFUSOR (rosuvastatine) 5,10 et 20 mg gélule est important...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
administration par voie orale
capsules
produit contenant uniquement de la rosuvastatine sous forme orale
adulte
enfant
adolescent
maladies cardiovasculaires
hypercholestérolémie
Inhibiteurs de l'hydroxyméthylglutaryl-CoA réductase
avis de la commission de transparence
Rosuvastatine de calcium
---
N1-SUPERVISEE
DUGRESSA 1 mg/ml 5 ml, collyre en solution (dexaméthasone/ lévofloxacine)
Première évaluation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315491/fr/dugressa-dexamethasone/-levofloxacine
Avis défavorable au remboursement dans la prévention et le traitement de l’inflammation,
ainsi que la prévention des infections associées à la chirurgie de la cataracte chez
l’adulte. Le service médical rendu par DUGRESSA (lévofloxacine, dexaméthasone), collyre
en solution, est insuffisant dans l’indication de l’AMM, pour justifier d’une prise
en charge par la solidarité nationale au regard des alternatives disponibles...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
association médicamenteuse
dexaméthasone
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
extraction de cataracte
complications postopératoires
inflammation
infections de l'oeil
administration par voie ophtalmique
adulte
dexaméthasone et anti-infectieux
avis de la commission de transparence
lévofloxacine
---
N1-SUPERVISEE
ESKETAMINE RENAUDIN 5 mg/ ml et 25 mg/ ml, solution injectable (eskétamine)
Nouveau médicament
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315485/fr/esketamine-renaudin-esketamine
Avis favorable au remboursement dans l’induction et le maintien de l'anesthésie générale
en supplément d'autres anesthésiques, lors de procédures diagnostiques courtes et
de petites interventions chirurgicales ne nécessitant pas de relaxation musculaire.
Quel progrès ? Pas de progrès par rapport à la spécialité ESKESIA 5 mg/ ml et 25 mg/
ml, solution injectable pour perfusion.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
anesthésie générale
induction d'une anesthésie générale
maintien de l'anesthésie générale
anesthésiques généraux
eskétamine
perfusions veineuses
injections veineuses
injections musculaires
avis de la commission de transparence
eskétamine
---
N1-SUPERVISEE
SIBNAYAL (bicarbonate de potassium/ citrate de potassium)
Première évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313553/fr/sibnayal-bicarbonate-de-potassium/-citrate-de-potassium
Avis favorable au remboursement dans le traitement de l’acidose tubulaire rénale distale
(ATRd) chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés d’un an et plus. La Commission
considère que le service médical rendu par SIBNAYAL (citrate de potassium/ bicarbonate
de potassium) est modérée dans l’indication de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
association médicamenteuse
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
SIBNAYAL 8 mEq, granulés à libération prolongée
SIBNAYAL 24 mEq, granulés à libération prolongée
préparations à action retardée
administration par voie orale
potassium (différents sels en association)
adulte
adolescent
enfant
Acidose tubulaire rénale de type 1
avis de la commission de transparence
SIBNAYAL
bicarbonate de potassium
citrate de potassium
hydrogénocarbonates
---
N1-SUPERVISEE
VAZKEPA 998 mg, capsule molle (Icosapent éthyl)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3314513/fr/vazkepa-isocapent-ethyl
Avis favorable au remboursement uniquement chez les patients adultes sous traitement
par statine à dose maximale tolérée, à très haut risque cardiovasculaire en raison
d’une maladie cardiovasculaire établie (prévention secondaire) et présentant une hypertriglycéridémie
modérément élevée ( 150 et 500 mg/dL). Avis défavorable au remboursement dans les
autres populations de l’indication incluant les patients avec une hypertriglycéridémie
sévère ( 500 mg/dL) et ceux présentant un diabète et au moins un autre facteur de
risque cardiovasculaire (prévention primaire). Quel progrès? Pas de progrès dans la
prise en charge...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
icosapent éthyl
icosapent éthyl
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
maladies cardiovasculaires
agents régulateurs du métabolisme des lipides
agents régulateurs du métabolisme des lipides
risque
adulte
prévention secondaire
hypertriglycéridémie
administration par voie orale
triglycérides oméga 3 incluant d'autres esters et acides
avis de la commission de transparence
---
N1-SUPERVISEE
JARDIANCE (ICC) (empagliflozine)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315443/fr/jardiance-icc-empagliflozine
Avis favorable au remboursement uniquement en traitement de recours, en ajout d’un
traitement standard optimisé chez les patients adultes atteints d’insuffisance cardiaque
chronique avec fraction d’éjection réduite (FEVG 40%) qui restent symptomatiques
(classe NYHA II à IV) malgré ce traitement. La Commission considère que l’optimisation
du traitement préalable à la prescription de JARDIANCE (empagliflozine) implique d’avoir
utilisé les médicaments selon la stratégie recommandée et à la dose maximale tolérée,
dont l’association sacubitril/valsartan en éventuel remplacement d’un IEC ou ARA II,
si leur association est compatible avec le profil clinique du patient. Avis défavorable
au remboursement dans les autres populations de l’indication « insuffisance cardiaque
chronique symptomatique à fraction d’éjection réduite », notamment en première intention
ou en ajout d’un traitement standard non optimisé incluant l’association sacubitril/valsartan..;
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
JARDIANCE 10 mg, comprimé pelliculé
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
administration par voie orale
défaillance cardiaque
maladie chronique
insuffisance cardiaque chronique
adulte
avis de la commission de transparence
empagliflozine
JARDIANCE
---
N2-AUTOINDEXEE
IBUPROFENE B. BRAUN (ibuprofène)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315461/fr/ibuprofene-b-braun-ibuprofene
Nouvelle indication. Avis favorable au remboursement chez les adolescents et les enfants
à partir de 20 kg de poids corporel et âgé de 6 ans et plus, uniquement dans la prise
en charge de la douleur aiguë d’intensité modérée si l’administration par voie intraveineuse
est cliniquement justifiée, lorsque les autres voies d’administration ne sont pas
possibles.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
IBUPROFENE
ibuprofène
ibuprofène
ibuprofène
---
N2-AUTOINDEXEE
LYUMJEV TEMPO PEN (insuline lispro)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315497/fr/lyumjev-tempo-pen-insuline-lispro
Mise à disposition d’une nouvelle présentation. Avis favorable au remboursement dans
le traitement du diabète chez l’adulte. Quel progrès ? Pas de progrès de la nouvelle
présentation par rapport aux présentations déjà disponibles. Service Médical Rendu
(SMR) Important Le service médical rendu par LYUMJEV 100 unités/mL Tempo Pen (insuline
lispro) est important dans l’indication de l’AMM. Amélioration du service médical
rendu (ASMR) V (absence) Cette nouvelle présentation est un complément de gamme qui
n’apporte pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux présentations
déjà inscrites.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
insuline lispro
insuline lispro
insuline
LYUMJEV
---
N3-AUTOINDEXEE
DEXAMETHASONE KRKA 8 mg/ 2 mL, solution injectable pour perfusion (dexaméthasone)
Mise à disposition d’une nouvelle présentation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315470/fr/dexamethasone-krka-dexamethasone
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM (pour plus de précisions,
cf. AMM) à l’exception de l’indication « choc polytraumatique/prophylaxie du syndrome
pulmonaire de choc post-traumatique ». Quel progrès ? Pas de progrès par rapport à
la spécialité DEXAMETHASONE KRKA 4 mg/mL, solution injectable/pour perfusion déjà
disponible. Service Médical Rendu (SMR) Important Le service médical rendu par DEXAMETHASONE
KRKA (dexaméthasone) est IMPORTANT dans les indications de l’AMM, à l’exception de
l’indication « choc polytraumatique/prophylaxie du syndrome pulmonaire de choc post-traumatique
» où il est insuffisant pour justifier d’une prise en charge par la solidarité nationale
en l’absence de données cliniques. Amélioration du service médical rendu (ASMR) V
(absence) La spécialité DEXAMETHASONE KRKA (dexaméthasone) 8 mg/ 2 mL, solution injectable/pour
perfusion est un complément de gamme qui n’apportent pas d’amélioration du service
médical rendu (ASMR V) par rapport à la spécialité DEXAMETHASONE KRKA (dexaméthasone)
4 mg/ mL, solution injectable/pour perfusion déjà inscrite...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
perfusions veineuses
avis de la commission de transparence
DEXAMETHASONE
dexaméthasone
dexaméthasone
---
N2-AUTOINDEXEE
AMIKACINE B. BRAUN 5 mg/ml (amikacine)
Modification du RCP
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313568/fr/amikacine-b-braun-5-mg/ml-amikacine
Nature de la demande Modification du RCP Modifications de l’AMM Avis favorable au
maintien du remboursement dans : Traitement des infections sévères dues à des bactéries
sensibles à l'amikacine, lorsque des antibiotiques moins toxiques ne sont pas efficaces
(pour plus de précisions cf. AMM).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
réunion de l'équipe médicale interdisciplinaire
signe de babinski
AMIKACINE
amikacine
amikacine
réanimation cardiopulmonaire
amikacine
---
N2-AUTOINDEXEE
AMIKACINE B. BRAUN 2,5 mg/ml (amikacine)
Modification du RCP
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313556/fr/amikacine-b-braun-2-5-mg/ml-amikacine
Nature de la demande Modification du RCP Modifications de l’AMM. Avis favorable au
maintien du remboursement dans : Traitement des infections sévères dues à des bactéries
sensibles à l'amikacine, lorsque des antibiotiques moins toxiques ne sont pas efficaces
(pour plus de précisions cf. AMM).
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
AMIKACINE
réunion de l'équipe médicale interdisciplinaire
signe de babinski
amikacine
amikacine
réanimation cardiopulmonaire
amikacine
---
N1-VALIDE
Tachycardies ventriculaires catécholergiques (TVC)
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3314799/fr/tachycardies-ventriculaires-catecholergiques-tvc
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint de TVC. Il a été élaboré par le Centre de Référence
Maladies Cardiaques Héréditaires à l’aide d’une méthodologie proposée par la HAS.
Il n’a pas fait l’objet d’une validation par la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
catécholamines
Tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique
tachycardie ventriculaire
tachycardie ventriculaire
prise en charge personnalisée du patient
tachycardie ventriculaire
nadolol
propranolol
flécaïnide
défibrillateurs implantables
sympathectomie
recommandation pour la pratique clinique
tachycardie ventriculaire
---
N2-AUTOINDEXEE
METHOTREXATE ORION (méthotrexate disodique)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315488/fr/methotrexate-orion-methotrexate-disodique
Mise à disposition d'un eurogénérique. Avis favorable au remboursement dans les indications
de l’AMM. Quel progrès ? Pas de progrès par rapport à la spécialité de référence déjà
inscrite. Service Médical Rendu (SMR) Important Le service médical rendu par METHOTREXATE
ORION 10 mg, comprimé, est important dans : La polyarthrite rhumatoïde active
chez les patients adultes. Le psoriasis récalcitrant sévère invalidant ne répondant
pas de manière adéquate aux autres formes de traitement telles que la photothérapie,
la puvathérapie et aux rétinoïdes, et rhumatisme psoriasique sévère chez les patients
adultes. Le traitement d’entretien des leucémies aiguës lymphoblastiques. Amélioration
du service médical rendu (ASMR) V (absence) Cette spécialité est un eurogénérique
qui n’apporte pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux
spécialités à base de méthotrexate déjà inscrites.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
méthotrexate disodique
méthotrexate
méthotrexate
METHOTREXATE
---
N2-AUTOINDEXEE
CEFTRIAXONE PANPHARMA 1 g (ceftriaxone sodique)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315476/fr/ceftriaxone-panpharma-1-g-ceftriaxone-sodique
Mise à disposition de nouvelles présentations Avis favorable au remboursement dans
les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles présentations
en boite de 10 flacons par rapport aux présentations déjà inscrites. Service Médical
Rendu (SMR) Important Le service médical rendu par CEFTRIAXONE PANPHARMA 1 g, poudre
pour solution injectable et par CEFTRIAXONE PANPHARMA 2 g, poudre pour solution injectable
est important dans les indications de l’AMM. Amélioration du service médical rendu
(ASMR) V (absence) Ces nouvelles présentations sont des compléments de gamme qui
n’apportent pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux présentations
déjà inscrites.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
Ceftriaxone de sodium
CEFTRIAXONE
ceftriaxone sodique
ceftriaxone
ceftriaxone sodique
---
N2-AUTOINDEXEE
MENVEO (oligoside de Neisseria meningitidis)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315464/fr/menveo-oligoside-de-neisseria-meningitidis
Modification des conditions d’inscription suite à l’actualisation des recommandations
vaccinales. Avis favorable au maintien du remboursement chez les sujets âgés de 2
ans et plus uniquement dans les populations recommandées suite à l’actualisation des
recommandations vaccinales par la HAS le 11 mars 2021 intégrant les situations d’hyperendémie
de méningocoque de sérogroupe W. Quel progrès ? Pas de progrès dans la prise en charge.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
Menveo
oligosaccharides
neisseria meningitidis
MENVEO
neisseria meningitidis
---
N2-AUTOINDEXEE
NEOCATE SYNEO
Denrées Alimentaires Destinées à des Fins Médicales Spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315315/fr/neocate-syneo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels
des enfants de moins de 1 an, dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats
poussés de protéines, Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport à la formule à base d’acides aminés inscrite sur la LPPR,
de gamme antérieure : NEOCATE.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
surnutrition
nutrition
malnutrition
Spécialistes
spécialisation
---
N1-SUPERVISEE
SIXMO implant (buprénorphine)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315482/fr/sixmo-implant-buprenorphine
Avis favorable au remboursement dans le traitement substitutif de la dépendance aux
opioïdes, dans le cadre d’une prise en charge médicale, sociale et psychologique.
Le traitement est réservé aux adultes cliniquement stabilisés pour lesquels la posologie
ne dépasse pas 8 mg/jour de buprénorphine sublinguale. Le service médical rendu par
SIXMO (buprénorphine), implant sous-cutané est modéré dans l’indication de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
implant pharmaceutique
traitement de substitution aux opiacés
adulte
buprénorphine
troubles liés aux opiacés
antagonistes narcotiques
SIXMO 74,2 mg implant
SIXMO
avis de la commission de transparence
buprénorphine
---
N1-SUPERVISEE
OZAWADE (pitolisant)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315446/fr/ozawade-pitolisant
Nature de la demande Inscription Première évaluation. Avis favorable au remboursement
uniquement pour améliorer l’éveil et réduire la somnolence diurne excessive (SDE)
chez les patients présentant un SAHOS modéré à sévère et étant : soit observants
à un traitement primaire du SAHOS tel que la pression positive continue (PPC) et dont
la somnolence n’a pas été traitée de façon satisfaisante soit intolérants à ce
traitement. Avis défavorable au remboursement dans les autres situations cliniques
de l’AMM.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
OZAWADE
OZAWADE 18 mg, comprimé pelliculé
OZAWADE 4,5 mg, comprimé pelliculé
administration par voie orale
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
troubles de l'éveil
somnolence diurne excessive
pitolisant
avis de la commission de transparence
pitolisant
---
N1-SUPERVISEE
ENSPRYNG (satralizumab)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3316324/fr/enspryng-satralizumab
Avis favorable au remboursement en monothérapie ou en association avec un traitement
immunosuppresseur (TIS) dans le traitement des troubles du spectre de la neuromyélite
optique (NMOSD), uniquement chez les patients adultes et les adolescents à partir
de 12 ans, séropositifs pour les IgG anti-aquaporine-4 (AQP4 IgG), et qui sont atteints
de la forme récurrente de la maladie et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs
(rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil). Avis défavorable au remboursement
dans les autres situations cliniques de l’AMM. Quel progrès ? Un progrès thérapeutique
dans la prise en charge de la maladie chez l’adulte, au même titre que SOLIRIS (eculizumab),
Un progrès thérapeutique dans la prise en charge de la maladie chez l’adolescent de
12 ans et plus.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
satralizumab
injections sous-cutanées
neuromyélite optique
adulte
adolescent
positivité anticorps antiaquaporine-4
trouble du spectre de la neuromyélite optique à anticorps anti-aquaporine-4
immunosuppresseurs
Trouble du spectre de la neuromyélite optique avec anticorps anti-AQP4
récidive
association de médicaments
ENSPRYNG
ENSPRYNG 120 mg, solution injectable en seringue préremplie
avis de la commission de transparence
satralizumab
---
N2-AUTOINDEXEE
MOVIPREP ORANGE (potassium/ acide ascorbique/ sodium)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315452/fr/moviprep-orange-potassium/-acide-ascorbique/-sodium
Nature de la demande Inscription Mise à disposition d’une nouvelle présentation. Avis
favorable au remboursement dans le lavage intestinal préalable à tout examen nécessitant
un intestin propre (par exemple : exploration endoscopique ou radiologique) chez l’adulte.
Quel progrès ? Pas de progrès de la spécialité MOVIPREP Orange, poudre pour solution
buvable par rapport à la spécialité MOVIPREP, poudre pour solution buvable déjà disponible.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
MOVIPREP ORANGE, poudre pour solution buvable
avis de la commission de transparence
MOVIPREP
Moviprep
---
N2-AUTOINDEXEE
CEFOXITINE PANPHARMA 1 g (céfoxitine sodique)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315978/fr/cefoxitine-panpharma-1-g-cefoxitine-sodique
Nature de la demande Inscription Mise à disposition de nouvelles présentations. Avis
favorable au remboursement dans les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas de
progrès des nouvelles présentations en boites de 10 flacons par rapport aux présentations
déjà inscrites.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
CEFOXITINE
céfoxitine sel de Na
céfoxitine
céfoxitine sodique
Céfoxitine de sodium
---
N2-AUTOINDEXEE
TOUJEO SoloStar (insuline glargine)
Radiation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315981/fr/toujeo-solostar-insuline-glargine
Nature de la demande Radiation Arrêt du remboursement d’une présentation non commercialisée.
Avis favorable à l’arrêt du remboursement d’une présentation de la spécialité TOUJEO
300 unités/ml, solution injectable en stylo prérempli dans le traitement du diabète
sucré chez l’adulte, l’adolescent et l’enfant à partir de 6 ans.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
insuline glargine
TOUJEO
insuline
Insuline glargine
---
N2-AUTOINDEXEE
AUGMENTIN ADULTES - AUGMENTIN 500 mg/50 mg (amoxicilline/ acide clavulanique)
Radiation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3316330/fr/augmentin-adultes-augmentin-500-mg/50-mg-amoxicilline/-acide-clavulanique
Nature de la demande Radiation Arrêt du remboursement. Avis favorable à l’arrêt du
remboursement des spécialités AUGMENTIN 2 g/200 mg ADULTES, poudre pour solution pour
perfusion et AUGMENTIN 500 mg/50 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion
(IV) dans les indications de l’AMM.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
adulte
AUGMENTIN
Augmentin
association amoxicilline-clavulanate de potassium
adulte
Adulte
Adulte
acide
Acide clavulanique
---
N2-AUTOINDEXEE
REPLY CRT-P
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation
dit «triple chambre »
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309873/fr/reply-crt-p
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe
NYHA II, III et IV ambulatoire, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection
ou 35 %, en rythme sinusal : avec une durée de QRS 150 ms ; avec
une durée QRS comprise entre 120 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients
en FA permanente avec une insuffisance cardiaque chronique, ayant un QRS ou 120
ms et une FEVG ou 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement
médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche
de 100 %. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs
de resynchronisation cardiaque disposant uniquement des spécifications techniques
minimales.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapie de resynchronisation cardiaque
les deux ventricules du coeur
cardiotoniques
pacemaker
stimulateur cardiaque
prothèses et implants
triplés
implantation de stimulateur cardiaque
Stimulation atrio-biventriculaire
---
N2-AUTOINDEXEE
REFLECTION ALL POLY XLPE
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé, entrant dans la composition d’un
couple de frottement métal/PEHR ou céramique/PEHR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309876/fr/reflection-all-poly-xlpe
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant
un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit,
après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients
âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50
et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevés. Fractures
cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant
à un score de Parker supérieur ou égal à 6. Certaines situations de fractures
extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative
au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite
d’âge fixée à 75 ans est indicative, car l’activité de l’individu prime sur son âge.
Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux cotyles en polyéthylène
conventionnel (PE) utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche,
lorsque le diamètre interne est inférieur ou égal à 28 mm.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
polyéthylène
friction
caractéristiques familiales
réactifs réticulants
polyéthylène
leucémie-lymphome lymphoblastique à précurseurs B et T
liaison transversale
Couples
---
N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR 2 AF
Moniteur cardiaque implantable avec télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309879/fr/biomonitor-2-af
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
2-(Furan-2-yl)-3-(5-nitrofuran-2-yl)prop-2-énamide
moniteur
AF-2
implant
télémédecine
prothèses et implants
coeur
---
N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 68 - PENUMBRA SYSTEM
incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 60
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309882/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-68-penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-60
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration (technique)
cathéter
reperfusion
antigène carcinoembryonnaire
antigène carcino-embryonnaire
cathétérisme
aspiration
---
N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA JET 7
Système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309885/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-jet-7
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
aspiration
cathéter
7-méthylbenzo[a]anthracène
7-methylbenzo[a]anthracene
aspiration (technique)
reperfusion
---
N2-AUTOINDEXEE
DERIVO
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309888/fr/derivo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Prise
en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée
supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles
(traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique
d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire)
ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque
de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre
d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel,
un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé
notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme,
hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille,
la forme, la localisation de l'anévrisme ». Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres flow diverter inscrits sur la LPPR dans des indications identiques.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
C2 IVL CATHETER
Cathéter du système de lithotripsie intravasculaire (ou IVL) coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3310870/fr/c2-ivl-catheter
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement
des lésions de novo d ’artères coronaires natives de longueur inférieure à 40 mm située
dans un vaisseau de diamètre compris entre 2,5 et 4,0 mm, avec des calcifications(évaluées
par angiographie) et dont la pré-dilatation, par ballon non-compliant de taille adaptée
à l’artère est insuffisante* pour la pose adéquate d’un stent coronaire sans malapposition
ni sous-expansion. *Cette insuffisance est laissée à la discrétion du médecin et est
estimée notamment au travers du flux coronaire antérograde (flux TIMI 3), du degré
de sténose résiduelle et de la persistance de l’empreinte sur le ballon. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'athérectomie rotationnelle.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
litholapaxie
lumière d'un vaisseau sanguin
cathétérisme
lithotritie
cathéter
---
N1-VALIDE
Génétique de la Sclérose Latérale Amyotrophique
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3306915/fr/genetique-de-la-sclerose-laterale-amyotrophique
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient atteint d'une Sclérose Latérale Amyotrophique(SLA) dans un contexte
familial ou génétique. Il a été élaboré par le Centre de Référence SLA à l’aide d’une
méthodologie proposée par la HAS. Il n’a pas fait l’objet d’une validation par la
HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
sclérose latérale amyotrophique
sclérose latérale amyotrophique
prise en charge personnalisée du patient
recommandation pour la pratique clinique
sclérose latérale amyotrophique
---
N2-AUTOINDEXEE
NEUROFORM 3 ET NEUROFORM EZ3
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308576/fr/neuroform-3-et-neuroform-ez3
Nature de la demande Radiation (LPP)
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
ERGONOMIX (SANS QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308582/fr/ergonomix-sans-qid
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises
en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article
L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires
suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les
changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont
pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone
inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
gels de silicone
implants mammaires
gel
A remplir
Prairie
à remplir
de forme circulaire
A remplir
A remplir
silicone
sein, sai
A remplir
à remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT PLUS
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309846/fr/hylo-confort-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (types carbomères). L’utilisation de la solution HYLO CONFORT PLUS n’est
pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la
LPPR dans les mêmes indications.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Solutions
solutions ophtalmiques
solution
stérilité
ophtalmie
---
N2-AUTOINDEXEE
INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1)
Électrode pour système non rechargeable de neuromodulation des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309849/fr/interstim-surescan-mri-978b1
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
urinaires Rétention urinaire chronique avec hypertonie du sphincter strié, sans
cause urologique décelable (troubles dits rétentionnistes), rebelle aux traitements
conservateurs ; Pollakiurie invalidante avec ou sans incontinence par impériosité
(urgenturie) et impériosité invalidante (troubles dits irritatifs), rebelles aux traitements
conservateurs. Indications fécales Incontinence fécale, rebelle aux traitements conservateurs,
avec un sphincter anal fonctionnel défini comme suit : Sphincter intact (sans
lésion ou après réparation sphinctérienne) ;OU Sphincter altéré, si la taille
de la lésion ne justifie pas la réparation sphinctérienne. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à l'électrode INTERSTIM (référence 3889) inscrite
sur la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
imagerie par résonance magnétique
électrode
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
PONTO 5 MINI
Processeur pour prothèse auditive ostéointégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309852/fr/ponto-5-mini
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications
telles que décrites sur la LPPR : Surdités de transmission ou surdités mixtes
pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage
traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation
unilatérale) ; Surdités neurosensorielles unilatérale au moins sévères. Amélioration
du service attendu V (absence) Processeurs de son de la prothèse auditive ostéo-intégrée
PONTO inscrits à la LPPR (génération antérieure) : PONTO, PONTO PRO, PONTO PRO POWER,
PONTO PLUS, PONTO PLUS POWER, PONTO 3, PONTO 3 POWER, PONTO 3 SUPER POWER et PONTO
4.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Audition
aides auditives
Audition
Prothèses
pont de varole
Ostéo-intégration
prothèse auditive
---
N3-AUTOINDEXEE
Avis n 2022.0001/AC/SBP du 6 janvier 2022 du collège de la Haute Autorité de santé
relatif au projet de mémo intitulé « Prise en charge de l’épisode dépressif caractérisé
chez la personne âgée de 65 à 75 ans »
https://has-sante.fr/jcms/p_3308376/fr/avis-n-2022-0001/ac/sbp-du-6-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-au-projet-de-memo-intitule-prise-en-charge-de-l-episode-depressif-caracterise-chez-la-personne-agee-de-65-a-75-ans
Le collège de la Haute Autorité de Santé adopte l'avis suivant.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
sujet âgé
dépression
personne âgée
dépression
gestion des soins aux patients
établissements scolaires
dû à
depression
Santé
jugement
épisode de
dépression
attitude envers la santé
trouble dépressif
PERSONNE AGEE
sujet âgé de 80 ans ou plus
méthacrylate de 3-triméthoxysilylpropyle
---
N3-AUTOINDEXEE
Avis n 2022.0006/SESPEV du 13 janvier 2022 du collège de la Haute Autorité de santé
sur la modification du décret du 1er juin 2021 relative aux schémas vaccinaux reconnus
dans le cadre du passe sanitaire
https://has-sante.fr/jcms/p_3309646/fr/avis-n-2022-0006/sespev-du-13-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-sur-la-modification-du-decret-du-1er-juin-2021-relative-aux-schemas-vaccinaux-reconnus-dans-le-cadre-du-passe-sanitaire
La HAS prend acte de la volonté du ministère des Solidarités et de la santé d’intégrer
la dose de rappel dans le passe sanitaire pour les majeurs. Pour être conforme aux
recommandations de la HAS ce rappel vaccinal doit être compris entre trois et six
mois après la primovaccination. Sa fixation par les autorités doit également tenir
compte du temps nécessaire pour recevoir effectivement un rappel au vu de la date
d’entrée en vigueur du décret. De ce point de vue, la proposition formulée pour le
rappel des vaccins à ARNm de porter ce délai à sept mois ne présente pas d’incohérence
avec les recommandations de la HAS à date.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
santé
établissements scolaires
jugement
calendrier vaccinal
---
N3-AUTOINDEXEE
Avis n 2022.0004/AC/SESPEV du 13 janvier 2022 du collège de la Haute Autorité de
santé relatif à la place du vaccin Janssen en seconde dose et en dose de rappel dans
la stratégie de vaccination contre la Covid-19
https://has-sante.fr/jcms/p_3309607/fr/avis-n-2022-0004/ac/sespev-du-13-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-la-place-du-vaccin-janssen-en-seconde-dose-et-en-dose-de-rappel-dans-la-strategie-de-vaccination-contre-la-covid-19
La HAS a été saisie par la DGS le 17 décembre 2021 afin d'évaluer la place du vaccin
Janssen dans la campagne de rappel de vaccination contre la COVID-19. Cette saisine
fait suite de la modification de l’AMM conditionnelle du vaccin Janssen (Ad26.COV2-S)
du 15 décembre 2021 prévoyant : Qu’une deuxième dose de ce vaccin (dite de rappel
dans le RCP) puisse être administrée au moins 2 mois après la première dose chez les
personnes âgées de 18 ans et plus ; Qu’une dose de rappel de ce vaccin puisse être
administrée comme dose de rappel hétérologue après un schéma de primo-vaccination
complet par un vaccin à ARNm (l’intervalle d’administration de la dose de rappel hétérologue
est le même que celui autorisé pour la dose de rappel du vaccin utilisé pour la primo-vaccination).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
vaccins à ARNm
recommandation de santé publique
vaccins contre la COVID-19
jugement
Vaccination
attitude envers la santé
établissements scolaires
Vaccine
COVID-19
vaccination
vaccin
vaccination
vaccination; médication préventive
rappel de vaccin
Vaccins
Santé
COVID-19
---
N1-SUPERVISEE
Avis n 2022.0005/AC/SESPEV modifiant l’avis du 23 décembre 2021 du collège de la
Haute Autorité de santé relatif à la diminution du délai entre primovaccination et
administration d’une dose de rappel chez les adolescents fragiles âgés de 12 à 17
ans
https://has-sante.fr/jcms/p_3309657/fr/avis-n-2022-0005/ac/sespev-modifiant-l-avis-du-23-decembre-2021-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-la-diminution-du-delai-entre-primovaccination-et-administration-d-une-dose-de-rappel-chez-les-adolescents-fragiles-ages-de-12-a-17-ans
La HAS a évalué et préconise de réduire l’espacement entre la fin de la primovaccination
et l’administration de la dose de rappel. Elle recommande un rappel à partir de 3
mois après la primovaccination. Afin de protéger les personnes à risque de forme sévère
de la maladie, la HAS recommande de faire un rappel aux adolescents fragiles âgés
de 12 à 17 ans. Par ailleurs, la HAS recommande de mettre en œuvre une stratégie de
« cocooning » conduisant à administrer une dose de rappel chez les adolescents vivant
dans l’entourage de personnes immunodéprimées ou de personnes vulnérables qui ne seraient
pas vaccinées.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
rappel de vaccin
vaccins contre la COVID-19
recommandation de santé publique
adolescent
---
N1-SUPERVISEE
Stratégie de vaccination contre la Covid-19 - Place du vaccin NUVAXOVID (NVX-CoV2373)
Recommandation vaccinale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3309579/fr/strategie-de-vaccination-contre-la-covid-19-place-du-vaccin-nuvaxovid-nvx-cov2373
Le vaccin Nuvaxovid, développé par la firme Novavax, a obtenu une AMMc en Europe (procédure
centralisée) le 20/12/2021 . Il s’agit d’un vaccin à protéine recombinante (vaccin
NVX-CoV2373) qui utilise la protéine Spike du SARS-CoV-2 sauvage (souche Wuhan) associée
à l’adjuvant Matrix-M. Il est indiqué en primovaccination pour l'immunisation active
afin de prévenir la Covid-19 chez les personnes âgées de 18 ans et plus. Cette nouvelle
recommandation de la HAS s’inscrit dans un contexte épidémique marqué par une cinquième
vague d’infections et d’hospitalisations associée au variant Delta et par la croissance
rapide de cas positifs au variant Omicron, désormais majoritaire en France (le 27
décembre 2021, 62,4 % des tests de criblage montraient un profil compatible avec la
présence du variant Omicron). En parallèle, au 28 décembre, 78,7 % de la population
totale avait reçu une primo-vaccination complète. Parmi les personnes de 18 ans et
plus, 43,7 % avaient reçu une dose de rappel (70,6 % parmi les 65 ans et plus) . Dans
ce contexte, la mise à disposition d’un vaccin contre la Covid-19, basé sur une technologie
différente des vaccins actuellement recommandés, peut constituer un outil supplémentaire
pour la campagne de vaccination...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
vaccination
agrément de médicaments
vaccin recombinant NVX-cov2373 contre la COVID-19
France
stratégie vaccinale
priorisation vaccinale
vaccin à sous-unités recombinant
Vaccins recombinés
adulte
primovaccination
injections musculaires
Immunogénicité des vaccins
efficacité du vaccin
manifestation postvaccinale indésirable
variants SARS-CoV-2
NUVAXOVID, dispersion injectable. Vaccin contre la COVID-19 (recombinant avec adjuvant)
NUVAXOVID
COVID-19, sous-unité protéique
recommandation de santé publique
vaccins contre la COVID-19
vaccination
COVID-19
---
N1-SUPERVISEE
SYSTÈME BONEBRIDGE
SYSTÈME BONEBRIDGE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3302451/fr/systeme-bonebridge
https://has-sante.fr/jcms/p_3309229/fr/avis-n-2022-0002/ac/sed-du-6-janvier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-l-inscription-sur-la-liste-des-actes-et-prestations-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-code-de-la-securite-sociale-de-l-acte-de-pose-d-un-appareillage-auditif-a-conduction-osseuse-dans-l-os-temporal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Surdités de transmission ou surdités
mixtes pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage
traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Surdités
neurosensorielles unilatérales au moins sévères. Service attendu Suffisant Par
rapport aux implants auditifs à ancrage osseux (prothèses auditives ostéo-intégrées).
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
aides auditives
Prothèse à ancrage osseux
surdité de transmission
surdité mixte de transmission et neurosensorielle
perte auditive unilatérale
surdité neurosensorielle
évaluation technologique
---
N1-SUPERVISEE
TERION K2
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303889/fr/terion-k2
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher
résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité
du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale,
congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients
dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments
autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement,
du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et
d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
PIED RESTITUTION ENERGIE, CLASSE II, OTTO BOCK, TERION K2
amputation du membre inférieur
amputation chirurgicale
amputation traumatique
amputation congénitale
maladie des brides amniotiques
agénésie
prothèse de pied, dispositif
prothèses et implants
pied
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
COTYLE DOUBLE MOBILITÉ
Cotyle à double mobilité sans ciment
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3303908/fr/cotyle-double-mobilite
La Société CORIN FRANCE SAS informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les
références d’inserts relatives au COTYLE DOUBLE MOBILITE sans ciment (CORIN) et demande
par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables.
Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
I. Cotyle à insert à double mobilité
polyéthylène
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
PROTEOR DYNADAPT
Pied à restitution d'énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3304649/fr/proteor-dynadapt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant
d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre
inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale,
ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
se déplacer dans des bâtiments autres que la maison
se déplacer en dehors de la maison et d'autres bâtiments
autres activités précisées relatives au fait de se déplacer en d'autres lieux divers
Incapacité de marcher
amputation chirurgicale
amputation traumatique
anomalies morphologiques congénitales du pied
évaluation technologique
---
N1-VALIDE
ZSI 375 PF
Implant sphinctérien péri-urétral hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305831/fr/zsi-375-pf
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Incontinence
urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne : Persistant plus de 9 mois après
une prostatectomie ou une chirurgie de l’hypertrophie bénigne de prostate et après
échec de la rééducation sphinctérienne Neurologique (spina-bifida) par malformation
congénitale Neurologique par lésion médullaire traumatique ou dégénérative.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
A. IMPLANT SPHINCTERIEN PERI URETRAL
incontinence urinaire
sphincter urinaire artificiel
prostatectomie
hyperplasie de la prostate
malformations
évaluation technologique
---
N3-AUTOINDEXEE
COSENTYX 150 mg (sécukinumab) (spondylarthrite ankylosante)
Mise à disposition d’une nouvelle présentation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3305321/fr/cosentyx-150-mg-secukinumab-spondylarthrite-ankylosante
Avis favorable au remboursement dans le traitement de la spondylarthrite ankylosante
active chez l'adulte en cas de réponse inadéquate au traitement conventionnel. Le
service médical rendu par COSENTYX (sécukinumab) 150 mg, solution injectable en boites
de 2 seringues et stylos préremplis est important dans l’indication de l’AMM...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
COSENTYX 150 mg, solution injectable en seringue préremplie
COSENTYX 150 mg, solution injectable en stylo prérempli
injections sous-cutanées
avis de la commission de transparence
sécukinumab
pelvispondylite rhumatismale
COSENTYX
---
N3-AUTOINDEXEE
Rencontres d’orientation stratégique avec la HAS pour un acte professionnel
Guide méthodologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3316447/fr/rencontres-d-orientation-strategique-avec-la-has-pour-un-acte-professionnel
Afin d’accompagner les professionnels de santé dans l’élaboration ou l’optimisation
du développement clinique en vue du remboursement d’un acte professionnel, la HAS
met en place des rencontres d’orientation stratégique. Lors de ces rencontres, les
professionnels de santé pourront présenter l’acte professionnel en cours de développement
(principe, besoin médical à couvrir, niveau de maturité de l’acte…) puis échanger
avec la HAS sur le parcours et les exigences (notamment cliniques) pour accéder au
remboursement d’un acte professionnel ainsi que sur les modalités possibles d’accompagnement
par la HAS.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
guide
précis
Méthodologie
orientation professionnelle
Méthodologie
orientation
Méthodologie
méthodes
---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation des actes professionnels : accompagner les professionnels dans leurs demandes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3317313/fr/evaluation-des-actes-professionnels-accompagner-les-professionnels-dans-leurs-demandes
La HAS ouvre aujourd’hui la campagne 2022 de dépôt des demandes d’évaluation d’actes
professionnels en vue de leur remboursement. Afin d’inciter et d’aider les conseils
nationaux professionnels (CNP) à déposer des demandes d’évaluation, la HAS met à leur
disposition une nouvelle plateforme de dépôt, EVActe, et étoffe ses modalités d’accompagnement.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
information scientifique et technique
études d'évaluation comme sujet
---
N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic et prise en charge des enfants ayant ingéré une pile bouton ou une pile
plate
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3165810/fr/diagnostic-et-prise-en-charge-des-enfants-ayant-ingere-une-pile-bouton-ou-une-pile-plate
En cas d’ingestion d’une pile bouton ou de doute, Il est recommandé de laisser à jeun
l’enfant et de ne pas le faire vomir. La suspicion d’ingestion d’une pile bouton est
à considérer comme une ingestion jusqu’à la réalisation d’une radiographie thoracique.
Lorsque la pile est ingérée, elle peut s’enclaver dans l’œsophage, et engendrer une
brûlure chimique de la muqueuse dont la gravité augmente au-delà de 2 h. Le risque
d’enclavement œsophagien est maximal avec les piles dont le diamètre est supérieur
ou égal à 15 mm, et si l’enfant est âgé de 5 ans ou moins. La réalisation d’une radiographie
thoracique de face (et éventuellement de profil) est une véritable urgence pour rechercher
l’enclavement de la pile dans l’œsophage. Lorsque la pile est enclavée dans l’œsophage,
l’endoscopie digestive haute est alors une urgence vitale et doit être réalisée sans
délai pour limiter la survenue d’une brûlure œsophagienne grave.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
enfant
ingestion
bouton
diagnostic
enfant
Enfant
Enfant
aucun diagnostic
gestion des soins aux patients
Enfant
Enfant
---
N1-SUPERVISEE
GLIMEZIT 1000 mg, comprimé effervescent (metformine)
Mise à disposition d'un générique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3317079/fr/glimezit-metformine
Avis favorable au remboursement dans le traitement du diabète de type 2, en particulier
en cas de surcharge pondérale, lorsque le régime alimentaire et l’exercice physique
ne sont pas suffisants pour permettre un contrôle glycémique adéquat. Chez l’adulte,
GLIMEZIT (metformine) peut être utilisé en monothérapie ou en combinaison avec d’autres
agents antidiabétiques oraux ou avec l’insuline. Chez l’enfant de plus de 10 ans
et l’adolescent, GLIMEZIT (metformine) peut être utilisé en monothérapie ou en association
avec l’insuline. Cette spécialité est un générique qui n’apporte pas d’amélioration
du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux spécialités à base de metformine
déjà inscrites...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
chlorhydrate de metformine
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
diabète de type 2
hypoglycémiants
administration par voie orale
metformine
adulte
enfant
adolescent
médicaments génériques
avis de la commission de transparence
metformine
---
N1-SUPERVISEE
IZIXATE solution injectable en stylo injecteur prérempli (méthotrexate) (polyarthrite
rhumatoïde)
Mise à disposition de spécialités hybrides
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3317076/fr/izixate-methotrexate-polyarthrite-rhumatoide
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas
de progrès par rapport à la spécialité de référence.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
injections sous-cutanées
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
antirhumatismaux
arthrite juvénile
maladie de Crohn
arthrite psoriasique
psoriasis
immunosuppresseurs
produits dermatologiques
méthotrexate
IZIXATE
IZIXATE 30 mg/0,60 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 10 mg/0,20 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 15 mg/0,30 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 25 mg/0,50 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 20 mg/0,40 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 7,5 mg/0,15 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 22,5 mg/0,45 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 27,5 mg/0,55 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 17,5 mg/0,35 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
IZIXATE 12,5 mg/0,25 mL, solution injectable en stylo injecteur prérempli
avis de la commission de transparence
méthotrexate
polyarthrite rhumatoïde
---
N1-SUPERVISEE
ASPAVELI 1080 mg, solution pour perfusion (pegcetacoplan) (HPN)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3317787/fr/aspaveli-pegcetacoplan-hpn
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3317811/fr/decision-n-2022-0069/dc/sem-du-16-fevrier-2022-de-la-presidente-de-la-haute-autorite-de-sante-prise-au-nom-du-college-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-aspaveli
Avis favorable à l’autorisation d’accès précoce dans le traitement de l’hémoglobinurie
paroxystique nocturne (HPN) chez les patients adultes anémiques après un traitement
par un inhibiteur de C5 pendant au moins 3 mois, uniquement en cas de taux d’hémoglobine
10,5 g/dl...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Autorisation d’Accès Précoce
recommandation de bon usage du médicament
3400890019514
Hémoglobinurie nocturne paroxystique
adulte
perfusions sous-cutanées
maladies rares
pegcétacoplan
continuité des soins
Maladie grave
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
ASPAVELI
ASPAVELI 1080 mg, solution pour perfusion
avis de la commission de transparence
hémoglobinurie paroxystique
pegcétacoplan
---
N2-AUTOINDEXEE
UVECAPS 1000 UI (colécalciférol)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315984/fr/uvecaps-1000-ui-colecalciferol
Nature de la demande Inscription Mise à disposition d’une nouvelle présentation. Avis
favorable au remboursement, chez l’adolescent, l’adulte et le sujet âgé, dans le traitement
du déficit en vitamine D, la prévention du déficit en vitamine D chez les patients
à haut risque et en appoint d’un traitement spécifique contre l’ostéoporose chez des
patients présentant un déficit en vitamine D ou à risque d’insuffisance en vitamine
D.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
cholécalciférol
colécalciférol
enregistrements
---
N2-AUTOINDEXEE
CEFTRIAXONE PANPHARMA 2 g (ceftriaxone sodique)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315473/fr/ceftriaxone-panpharma-2-g-ceftriaxone-sodique
Mise à disposition de nouvelles présentations. Avis favorable au remboursement dans
les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles présentations
en boite de 10 flacons par rapport aux présentations déjà inscrites. Service Médical
Rendu (SMR) Important Le service médical rendu par CEFTRIAXONE PANPHARMA 1 g, poudre
pour solution injectable et par CEFTRIAXONE PANPHARMA 2 g, poudre pour solution injectable
est important dans les indications de l’AMM. Amélioration du service médical rendu
(ASMR) V (absence) Ces nouvelles présentations sont des compléments de gamme qui n’apportent
pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V) par rapport aux présentations
déjà inscrites.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
ceftriaxone
ceftriaxone sodique
CEFTRIAXONE
ceftriaxone sodique
Ceftriaxone de sodium
---
N1-VALIDE
Avis du 17 février 2022 relatif à la place du vaccin Janssen dans stratégie de vaccination
contre la Covid-19
https://has-sante.fr/jcms/p_3318200/fr/avis-n2022-0014/ac/sespev-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-la-place-du-vaccin-janssen-dans-strategie-de-vaccination-contre-la-covid-19
Place du vaccin Janssen dans la stratégie vaccinale contre la Covid-19. en seconde
dose et en dose de rappel suite aux nouvelles données de pharmaco-épidémiologie issues
du rapport EPI-PHARE du 18 janvier 2022. A qui s’adresse ces recommandations ? Aux
pouvoirs publics Quels sont les objectifs de cette recommandation ? Préciser la place
du vaccin Janssen dans la stratégie vaccinale contre la Covid-19 suite à l’avis du
13 janvier 2022 du collège de la HAS relatif à la place du vaccin Janssen en seconde
dose et en dose de rappel et compte tenu des nouvelles données de pharmaco-épidémiologie
issues du rapport EPI-PHARE du 18 janvier 2022 qui suggèrent notamment une légère
augmentation des risques d'infarctus aigu du myocarde dans les deux semaines suivant
la vaccination avec Janssen.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
vaccins contre la COVID-19
stratégie vaccinale
rappel de vaccin
recommandation de santé publique
JCOVDEN
---
N1-VALIDE
Avis du 17 février 2022 relatif à la date de lancement de la campagne de vaccination
2022 contre la grippe à La Réunion
https://has-sante.fr/jcms/p_3318214/fr/avis-n2022-0015/ac/sespev-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-la-date-de-lancement-de-la-campagne-de-vaccination-2022-contre-la-grippe-a-la-reunion
Début de la campagne vaccination 2022 contre la grippe à La Réunion : avril 2022.
A qui s’adresse ces recommandations ? Aux pouvoirs publics Quels sont les objectifs
de cette recommandation ? Préciser la date de lancement de la campagne de vaccination
2022 contre la grippe saisonnière à La Réunion. Recommandations : La HAS recommande
de ne pas décaler le début de la campagne de vaccination contre la grippe à La Réunion
pour l’année 2022 et de l’initier à la mi-avril comme habituellement. Le présent avis
sera publié au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Réunion
recommandation de santé publique
vaccination de masse
vaccins antigrippaux
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation des tests antigéniques salivaires pour la détection du SARS-CoV-2
https://has-sante.fr/jcms/p_3318231/fr/evaluation-des-tests-antigeniques-salivaires-pour-la-detection-du-sars-cov-2
Dans son avis du 23 avril 2021, la HAS a conclu à un service attendu insuffisant pour
les tests antigéniques rapides sur prélèvement salivaire « faute d’efficacité satisfaisante,
compte tenu d’une sensibilité inférieure aux valeurs seuils minimales fixées par la
HAS de 80 % et 50 % respectivement chez les patients symptomatiques et les personnes
asymptomatiques ». Cet avis reposait sur les premières données scientifiques disponibles
dans la littérature et sur une consultation d'avis d’experts.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
COVID-19
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
antigènes
antigène covas
SARS-CoV-2
Antigènes
enquêteur
---
N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM LISSE
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295287/fr/cereform-lisse
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30
juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implants mammaires
Prairie
à remplir
A remplir
A remplir
A remplir
A remplir
implant
à remplir
silicone
de forme circulaire
gel
gels de silicone
sein, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CEREFORM MICRO-TEXTURÉ
Implant mammaire, rond, micro-texturé, prérempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3295293/fr/cereform-micro-texture
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Celles proposées par la CNEDIMTS dans ses avis du 26 mai 2009 et du 30
juin 2015 et retenues à la LPPR par arrêté du 23 mars 2018 : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indi-cations à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assu-rance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapports aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microscopie
gels de silicone
implant
sein, sai
gel
silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture
---
N2-AUTOINDEXEE
MELODY associée à son cathéter d'insertion ENSEMBLE
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3308028/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisation
bioprothèse
Pulmonaria
implant
administration par voie intraveineuse
Ensembles
poumon, sai
veine, sai
cathétérisme
administration par voie cutanée
---
N1-SUPERVISEE
OPDIVO (nivolumab) - adénocarcinome gastrique
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318372/fr/opdivo-nivolumab-adenocarcinome-gastrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318378/fr/decision-n-2022-0064/dc/sem-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-opdivo
Autorisation d’accès précoce octroyée le 17 février 2022 à la spécialité OPDIVO du
laboratoire BRYSTOL MYERS SQUIBB dans l'indication « en association à une chimiothérapie
combinée à base de fluoropyrimidine et de sels de platine, en première ligne de traitement,
dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique, de
la jonction œso-gastrique ou de l’œsophage avancé ou métastatique, HER-2 négatif,
dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score positif combiné (Combined Positive
Score : CPS) 5»...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
tumeurs de l'estomac
tumeurs de l'oesophage
antinéoplasiques
adulte
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
jonction oesogastrique
métastase tumorale
adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne métastatique
Adénocarcinome de la jonction gastro-oesophagienne avancé
adénocarcinome gastrique avancé
adénocarcinome métastatique de l'estomac
Adénocarcinome de l'oesophage
adénocarcinome avancé de l'oesophage
adénocarcinome oesophagien métastatique
Autorisation d’Accès Précoce
OPDIVO 10 mg/ml, solution a diluer pour perfusion
perfusions veineuses
nivolumab
avis de la commission de transparence
OPDIVO
adénocarcinome
Nivolumab
---
N1-SUPERVISEE
TAVNEOS 10mg, gélules (avacopan)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318727/fr/tavneos-avacopan
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318745/fr/decision-n-2022-0067/dc/sem-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-tavneos
Autorisation d’accès précoce octroyée le 17 février 2022 à la spécialité TAVNEOS (avacopan)
dans l'indication « En association au rituximab ou au cyclophosphamide, pour le traitement
des patients adultes atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA) ou de polyangéite
microscopique (PAM) et ayant une contre-indication formelle aux fortes doses de glucocorticoïdes
».
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
association de médicaments
Rituximab
cyclophosphamide
adulte
Granulomatose avec polyangéite
polyangéite microscopique
Autorisation d’Accès Précoce
notice médicamenteuse
résumé des caractéristiques du produit
recommandation de bon usage du médicament
administration par voie orale
continuité des soins
collecte de données
avacopan
récepteur 1 chimiotactique à l'anaphylatoxine C5a
Protéine C5AR1, humain
formulaire
avacopan
avis de la commission de transparence
avacopan
---
N1-SUPERVISEE
ROACTEMRA (tocilizumab) (Covid-19)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318928/fr/roactemra-tocilizumab-covid-19
Avis favorable au remboursement uniquement chez les patients adultes atteints de la
maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) recevant une corticothérapie systémique et nécessitant
une supplémentation en oxygène, à l’exclusion des patients sous ventilation mécanique
invasive. Avis défavorable au remboursement chez les patients nécessitant une supplémentation
en oxygène par ventilation mécanique invasive. Quel progrès ? Un progrès thérapeutique
dans la prise en charge...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
COVID-19
adulte
traitement médicamenteux de la COVID-19
oxygénothérapie
glucocorticoïdes
ROACTEMRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion
perfusions veineuses
résultat thérapeutique
association de médicaments
tocilizumab
COVID-19
tocilizumab
ROACTEMRA
---
N1-SUPERVISEE
IDEFIRIX 11 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (imlifidase)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318987/fr/idefirix-imlifidase
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3319007/fr/decision-n-2022-0059/dc/sem-du-10-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-delegation-en-matiere-d-autorisation-d-acces-precoce-idefirix
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3319018/fr/decision-n-2022-0086/dc/sem-du-23-fevrier-2022-de-la-presidente-de-la-haute-autorite-de-sante-prise-au-nom-du-college-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-idefirix
Avis favorable à l’autorisation d’accès précoce dans l’indication suivante : Traitement
de désimmunisation des patients adultes hyperimmunisés en attente d’une transplantation
rénale ayant un crossmatch positif envers un greffon disponible de donneur décédé
et non éligibles aux stratégies de désimmunisation actuelles c’est-à-dire quand :
‒ les tentatives de désimmunisation expérimentales ont échoué, ou ‒ le contexte clinique
et immunologique ne permet pas d’anticiper une efficacité de ces tentatives de désimmunisation,
ou ‒ l’extrême lourdeur des stratégies actuelles les rend incompatibles avec l’organisation
du centre de transplantation. L’utilisation d’IDEFIRIX doit être réservée aux patients
ayant une probabilité faible d’être transplantés dans le cadre du système de répartition
(et d’attribution) des greffons en vigueur, y compris dans le cadre des priorités
et/ou programmes destinés aux patients hyperimmunisés...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
Autorisation d’Accès Précoce
imlifidase
désensibilisation immunologique
Hyperimmunisation anti-HLA
adulte
transplantation rénale
antigènes HLA
IDEFIRIX 11 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion
IDEFIRIX
avis de la commission de transparence
---
N3-AUTOINDEXEE
MENOPUR 600 UI, solution injectable en stylo prérempli - MENOPUR 1200 UI, solution
injectable en stylo prérempli (ménotropine)
Mise à disposition de nouvelles présentations
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320596/fr/menopur-menotropine
Il s’agit d’une demande d’inscription sur la liste des spécialités remboursables aux
assurés sociaux et sur la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités
des spécialités MENOPUR 600 UI et MENOPUR 1200 UI, solution injectable en stylo prérempli
(ménotropine). Ces spécialités sont un complément de gamme des spécialités MENOPUR
(ménotropine), poudre et solvant pour solution injectable, qui comprend les dosages
75 UI et 600 UI/mL. Pour rappel, dans son avis de renouvellement de l’inscription
de ces deux spécialités en date du 25 janvier 2017, la Commission a maintenu le service
médical rendu important de MENOPUR (ménotropine)1. Les spécialités MENOPUR 600 UI
et MENOPUR 1200 UI, solution injectable en stylo prérempli (ménotropine) sont prêtes
à l’emploi, contrairement aux spécialités de la même gamme déjà commercialisées...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
injections sous-cutanées
ménotropines
---
N1-VALIDE
Avis n 2022.0013/AC/SEAP du 17 février 2022 du collège de la HAS relatif à la détection
antigénique rapide du virus SARS-CoV-2 sur prélèvement salivaire (TDR/TROD et autotests)
https://has-sante.fr/jcms/p_3318212/fr/avis-n-2022-0013/ac/seap-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-has-relatif-a-la-detection-antigenique-rapide-du-virus-sars-cov-2-sur-prelevement-salivaire-tdr/trod-et-autotests
Dans son avis du 23 avril 2021, la HAS a conclu à un service attendu insuffisant pour
les tests antigéniques rapides sur prélèvement salivaire « faute d’efficacité satisfaisante,
compte tenu d’une sensibilité inférieure aux valeurs seuils minimales fixées par l’OMS
de 80 % et 50 % respectivement chez les patients symptomatiques et les personnes asymptomatiques
». Cet avis reposait sur les premières données scientifiques disponibles dans la littérature
et sur une consultation d'avis d’experts. La présente évaluation fait suite à la saisine
de la Direction générale de la santé (DGS) du 18 janvier 2022 qui souhaitait disposer
d’une actualisation des données de la littérature et de cet avis face à un contexte
d’offre de dépistage des cas contacts en tension (notamment dans le milieu scolaire)
et vis-à-vis de données préliminaires laissant entrevoir une meilleure excrétion du
virus dans la salive pour le nouveau variant Omicron. Une consultation pluridisciplinaire
d’experts a été également recueillie dans le cadre de cette actualisation.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
test salivaire
autotest
test COVID-19
COVID-19
test antigénique
recommandation de santé publique
---
N2-AUTOINDEXEE
RONAPREVE (casirivimab-imdevimab)
Décision d'accès précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318295/fr/ronapreve-casirivimab-imdevimab
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3318291/fr/decision-n-2022-0066/dc/sem-du-17-fevrier-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-portant-autorisation-d-acces-precoce-de-la-specialite-ronapreve
Autorisation d’accès précoce octroyée le 17 février 2022 à la spécialité RONAPREVE
du laboratoire ROCHE dans l'indication « traitement de la COVID-19 confirmée par
un test virologique de détection du SARS-CoV-2 positif, chez les patients âgés de
12 ans et plus ne nécessitant pas d’oxygénothérapie du fait de la COVID-19 et étant
à risque élevé d'évolution vers une forme grave de la maladie sous réserve de la sensibilité
de la souche de SARS-CoV-2 vis-à-vis de RONAPREVE ».
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
casirivimab et imdévimab
avis de la commission de transparence
casirivimab
imdévimab
association casirivimab et imdévimab
RONAPREVE
---
N3-AUTOINDEXEE
PEMETREXED SUN (mésothéliome pleural malin non résécable)* (pemetrexed)
Mise à disposition de nouvelles présentations.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320519/fr/pemetrexed-sun-mesotheliome-pleural-malin-non-resecable-pemetrexed
Il s’agit d’une demande d’inscription sur la liste des spécialités agréées à l’usage
des collectivités des spécialités PEMETREXED SUN 5 / 6 / 6,5 / 7 / 7,5 / 8 / 8,5 /
9 / 10 / 11 mg/mL, solution pour perfusion. Ces spécialités sont un complément de
gamme du PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, hybride
de la spécialité de référence ALIMTA (pémétrexed) 100 et 500 mg, poudre pour solution
à diluer pour perfusion ayant obtenu l’AMM par procédure centralisée en 2007 et en
2004 respectivement...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
mésothéliome malin
mésothéliome malin
mésothéliome de la plèvre
Mésothéliome malin
Pémétrexed
mésothéliome pleural malin
PEMETREXED
---
N3-AUTOINDEXEE
KENACORT RETARD (acétonide de triamcinolone)
Mise à disposition d’une nouvelle présentation.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320516/fr/kenacort-retard-acetonide-de-triamcinolone
Il s’agit d’une demande d’inscription sur la liste des spécialités remboursables aux
assurés sociaux et sur la liste des spécialités agréées à l’usage des collectivités
de la spécialité KENACORT RETARD (acétonide de triamcinolone) 40mg/1ml, suspension
injectable, en flacon en verre (avec bouchon). Cette spécialité est un complément
de gamme visant à remplacer le conditionnement des présentations 40mg/mL et 80mg/mL
en ampoule bouteille en verre dont la commercialisation va être arrêtée en raison
d’une mauvaise adaptation à l’utilisation clinique...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
KENACORT RETARD 40 mg/1 ml, suspension injectable
avis de la commission de transparence
triamcinolone acétonide
KENACORT RETARD
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N2-AUTOINDEXEE
Guide du parcours de soins : surpoids et obésité chez l’enfant et l’adolescent(e)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321295/fr/guide-du-parcours-de-soins-surpoids-et-obesite-chez-l-enfant-et-l-adolescent-e
Ce guide décrit les soins, l’accompagnement et le suivi médical de l’enfant/l’adolescent(e)
en situation de surpoids ou d’obésité. Il réaffirme l’importance d’un dépistage précoce
couplé à une évaluation des habitudes de vie. Il détaille le rôle de chacun des professionnels
impliqués dans le parcours, et revient sur les situations dans lesquelles ils peuvent
être sollicités. Dès le diagnostic et l'annonce du surpoids ou d’une obésité, la coordination
entre les professionnels impliqués dans le parcours, la prévention de la stigmatisation,
la communication avec les familles, la co-construction d’un projet de soins personnalisé
sont autant d’enjeux au cœur de ce parcours.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
guide
obésité
Obésité
programme clinique
Obésité
Enfant
obésité pédiatrique
Enfant
adolescent
Enfant
Surpoids
soins de l'enfant
précis
Adolescent
Obésité de l'adolescent
adolescence
obésité
Adolescent
enfant
obésité pédiatrique
Enfant
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N1-SUPERVISEE
DARZALEX (amylose systémique à chaînes légères) (daratumumab )
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320599/fr/darzalex-amylose-systemique-a-chaines-legeres-daratumumab
Avis favorable au remboursement dans l’amylose systémique à chaines légères (AL),
nouvellement diagnostiquée. Quel progrès ? Un progrès thérapeutique par rapport à
l’association bortézomib/cyclophosphamide/dexaméthasone. Quelle place dans la stratégie
thérapeutique ? L’objectif principal de la prise en charge de l’amylose AL systémique
est de ralentir la dégradation des organes atteints et d’améliorer la survie globale.
Une diminution du taux de protéine monoclonale (chaînes légères) responsable de la
formation des dépôts amyloïdes et d’agir sur la balance formation-élimination des
dépôts par l’organisme est un critère intermédiaire de prise en charge...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
DARZALEX 1800 mg, solution injectable
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
Amylose à chaine légère d'immunoglobuline
injections sous-cutanées
daratumumab
protocoles de polychimiothérapie antinéoplasique
protocole bortézomib/cyclophosphamide/daratumumab/dexaméthasone
avis de la commission de transparence
daratumumab
DARZALEX
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N1-SUPERVISEE
TRIVASTAL (piribédil)
Radiation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320593/fr/trivastal-piribedil
Arrêt du remboursement suite à un arrêt de commercialisation. Avis favorable à l’arrêt
du remboursement de la spécialité TRIVASTAL 20 mg, comprimé enrobé dans le traitement
de la maladie de Parkinson, soit en monothérapie, soit en association à la dopathérapie
d'emblée ou secondairement...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
TRIVASTAL© 20 mg, comprimé enrobé
administration par voie orale
piribédil
avis de la commission de transparence
piribédil
TRIVASTAL
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N1-VALIDE
Prise en charge des patients ayant un canal atrioventriculaire
Guide maladie chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3319066/fr/prise-en-charge-des-patients-ayant-un-canal-atrioventriculaire
Ce protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) explicite aux professionnels
concernés la prise en charge diagnostique et thérapeutique optimale et le parcours
de soins d’un patient ayant un canal atrioventriculaire (CAV). Il a été élaboré par
le Centre de référence des Malformations Cardiaques Congénitales Complexes (M3C) à
l’aide d’une méthodologie proposée par la HAS. Il n’a pas fait l’objet d’une validation
par la HAS qui n’a pas participé à son élaboration.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
canal atrioventriculaire
canal atrioventriculaire
recommandation pour la pratique clinique
canal atrioventriculaire
prise en charge personnalisée du patient
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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic et prise en charge de l’hypertonie oculaire et du glaucome primitif à angle
ouvert
Recommandation de bonne pratique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3321655/fr/diagnostic-et-prise-en-charge-de-l-hypertonie-oculaire-et-du-glaucome-primitif-a-angle-ouvert
Cette recommandation a été produite par la HAS à la demande de la Direction générale
de la santé (DGS) et de la Société française du glaucome (SFG). Cette recommandation
s’adresse : Aux ophtalmologistes, orthoptistes et médecins généralistes, A tout patient
présentant au moins un des facteurs de risque de glaucome.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation pour la pratique clinique
diagnostic
directives de santé publique
Glaucome
gestion des soins aux patients
oeil, sai
Hypertonie oculaire
glaucome
Meilleures pratiques
glaucome
Pratique
glaucome
hypertonie musculaire
aucun diagnostic
angulaire
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N1-SUPERVISEE
UNASERT 20 microgrammes/24 heures, système de diffusion intra-utérin (lévonorgestrel)
Mise à disposition d'un hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320608/fr/unasert-levonorgestrel
Avis favorable au remboursement dans la contraception intra-utérine et les ménorragies
fonctionnelles (cf AMM). Quel progrès 202f? Pas de progrès par rapport à la spécialité
de référence, MIRENA 52 mg (20 microgrammes/24 heures), dispositif intra-utérin au
lévonorgestrel. Service Médical Rendu (SMR) Important. Le service médical rendu par
UNASERT 52 mg, dispositif intra-utérin (lévonorgestrel) est important dans l’indication
de l’AMM. Amélioration du service médical rendu (ASMR) V (absence). Cette spécialité
est un hybride qui n’apporte pas d’amélioration du service médical rendu (ASMR V)
par rapport à la spécialité de référence, MIRENA dispositif intra-utérin (lévonorgestrel),
déjà inscrite...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
système de diffusion intra-utérin de lévonorgestrel
administration par voie vaginale
dispositifs intra-uterins libérant un agent contraceptif
DIU en plastique avec des progestatifs
ménorragie
contraception
contraceptifs féminins
avis de la commission de transparence
lévonorgestrel
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N1-SUPERVISEE
TRASYLOL (aprotinine)
Réévaluation suite à résultats étude post-inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315458/fr/trasylol-aprotinine
Nature de la demande Réévaluation suite à résultats étude post-inscription. Réévaluation.
Avis favorable au remboursement dans la réduction des saignements et des besoins transfusionnels
chez les patients adultes bénéficiant d'un pontage aorto-coronarien isolé sous circulation
extracorporelle (c.-à-d. un pontage aorto-coronarien non associé à une autre intervention
de chirurgie cardiovasculaire) à haut risque de saignement majeur. Le service médical
rendu est désormais faible, auparavant il était important. Quel progrès ? Pas de progrès
par rapport à l’acide tranexamique.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
résultat thérapeutique
TRASYLOL 500 000 UIK/50 mL, solution injectable
avis de la commission de transparence
TRASYLOL
aprotinine
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N1-SUPERVISEE
TAGRISSO (osimertinib)
Extension d'indication
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313529/fr/tagrisso-osimertinib
Nature de la demande Extension d'indication. Nouvelle indication. Avis favorable au
remboursement uniquement dans le traitement adjuvant après résection tumorale complète
et après chimiothérapie adjuvante si indiquée des patients adultes atteints d’un cancer
bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stade IB – IIIA avec mutations activatrices
du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion de l’exon 19
ou substitution de l’exon 21 (L858R). Avis défavorable au remboursement dans les autres
situations adjuvantes. Quel progrès ? Un progrès thérapeutique dans la prise en charge.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
délétion de l'exon 19 du gène EGFR
carcinome pulmonaire non à petites cellules
antinéoplasiques
inhibiteurs de protéines kinases
TAGRISSO 40 mg, comprimé pelliculé
TAGRISSO 80 mg, comprimé pelliculé
administration par voie orale
carcinome pulmonaire non à petites cellules
Traitement adjuvant
Mutation gain de fonction
mutation par substitution de l’exon 21 de l'EGFR (L858R)
Cancer du poumon non à petites cellules stade IIIA
carcinome du poumon non à petites cellules stade IB
osimertinib
avis de la commission de transparence
osimertinib
TAGRISSO
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N2-AUTOINDEXEE
LAMZEDE (velmanase alfa)
Réévaluation SMR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3313547/fr/lamzede-velmanase-alfa
Nature de la demande Réévaluation SMR. Réévaluation. Avis favorable au maintien du
remboursement dans le traitement enzymatique substitutif des manifestations non neurologiques
chez les patients atteints d’alpha-mannosidose légère à modérée. Le service médical
rendu est désormais important, auparavant il était modéré. Quel progrès ? Un progrès
thérapeutique dans la prise en charge.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
LAMZEDE
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N1-SUPERVISEE
COPIKTRA (duvélisib)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3315467/fr/copiktra-duvelisib
Nature de la demande Inscription Première évaluation. Avis défavorable au remboursement
dans le traitement des patients adultes atteints de leucémie lymphoïde chronique récidivante
ou réfractaire après au moins deux traitements antérieurs et de lymphome folliculaire
réfractaire à au moins deux traitements systémiques antérieurs.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
remboursement par l'assurance maladie
duvélisib
administration par voie orale
avis de la commission de transparence
Copiktra
duvélisib
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N3-AUTOINDEXEE
DEXAMETHASONE KALCEKS 4mg/ 1 ml, solution injectable pour perfusion (dexaméthasone)
(COVID-19)
Mise à disposition d'un générique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320606/fr/dexamethasone-kalceks-dexamethasone-covid-19
Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM (pour plus de précisions,
cf. AMM) à l’exception de l’indication «choc polytraumatique/prophylaxie du syndrome
pulmonaire de choc post-traumatique». Le service médical rendu par DEXAMETHASONE KALCEKS
(dexaméthasone) est IMPORTANT dans l’indication de l’AMM, à l’exception de l’indication
« choc polytraumatique/prophylaxie du syndrome pulmonaire de choc post-traumatique
» où il est insuffisant pour justifier d’une prise en charge par la solidarité nationale
en l’absence de données cliniques...
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
perfusions veineuses
DEXAMETHASONE KALCEKS 4 mg/1 mL, solution injectable/pour perfusion
médicaments génériques
avis de la commission de transparence
dexaméthasone
COVID-19
COVID-19
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N1-SUPERVISEE
CEDACONDA 100% V/V, liquide pour inhalation par vapeur (isoflurane)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3320602/fr/cedaconda-isoflurane
Première évaluation. Avis favorable au remboursement dans la sédation des patients
adultes sous ventilation artificielle pendant les soins intensifs. Quel progrès ?
Pas de progrès par rapport au propofol.
2022
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
administration par inhalation
sédation consciente
adulte
Soins intensifs
ventilation artificielle
isoflurane
anesthésiques par inhalation
CEDACONDA 100 % V/V, liquide pour inhalation par vapeur
avis de la commission de transparence
isoflurane
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N2-AUTOINDEXEE
LAMICTAL (lamotrigine) (épilepsies partielles et généralisées)
Inscription
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3322081/fr/lamictal-lamotrigine-epilepsies-partielles-et-generalisees
Nature de la demande Inscription Mise à disposition de nouvelles présentations. Avis
favorable au remboursement dans le traitement de l’épilepsie et dans la prévention
des épisodes dépressifs chez les patients présentant des troubles bipolaires de type
I (voir AMM pour plus de précisions). Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles
présentations par rapport aux présentations déjà disponibles.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
avis de la commission de transparence
épilepsie généralisée
LAMOTRIGINE
epilepsie
incomplet
lamotrigine
Lamotrigine
Epilepsie
LAMICTAL
Lamictal
épilepsie généralisée
lamotrigine
enregistrements
épilepsies partielles
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