Libellé préféré : évaluation technologique;
Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a ;
Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;
Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;
type publication (CISMeF) : false;
Identifiant d'origine : TR151;
Alignements automatiques exacts (par équipe CISMeF)
- Métaterme(s)
- Voir aussi
Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques
publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de
la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles
fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels
de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes
de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser
le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer
la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives
existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source
: HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits,
Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation
/a
N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409397/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients
porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
solution
ophtalmie
solutions ophtalmiques
Solutions
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410028/fr/trifecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA GT
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410037/fr/trifecta-gt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai
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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA & ZENITH ALPHA SPIRAL-Z
endoprothèse aortique abdominale & jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410985/fr/zenith-alpha-zenith-alpha-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence)
ZENITH ALPHA : Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites
sur la LPPR ZENITH ALPHA SPIRAL-Z: Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits
sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ilion, sai
spiral
endoprothèse
aorte
aorte, sai
endoprothèses
abdomen, sai
UN ALPHA
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH LOW PROFILE
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410982/fr/zenith-low-profile
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte
abdomen, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410979/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes de plus
de 6 cm de diamètre Ulcères pénétrants en cas de complications Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte
UN ALPHA
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH FLEX
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411335/fr/zenith-flex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
abdomen, sai
aorte
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH SPIRAL Z
jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411338/fr/zenith-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique
devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme
et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme
dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que
soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire
soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel
ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si
l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est
compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points
d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système
de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement
endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément
à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
abdomen, sai
aorte
endoprothèse
ilion, sai
aorte, sai
endoprothèses
spiral
---
N2-AUTOINDEXEE
EMBLEM MRI S-ICD (MODÈLE 3501)
Sonde de défibrillation sous-cutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411725/fr/emblem-mri-s-icd-modele-3501
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant À l’exclusion des patients avec bradycardie symptomatique et/ou Tachycardie
Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite efficacement
par une stimulation antitachycardique : Patients avec insuffisance cardiaque (IC)
symptomatique, NYHA II ou III, Fraction d’éjection Ventriculaire Gauche (FEVG) 35%,
malgré un traitement pharmacologique optimal 3 mois et avec une espérance de vie
1 an avec un bon statut fonctionnel, d’origine ischémique et 40 jours après la phase
aigüe d’un Infarctus du Myocarde (IDM) ou d’origine non ischémique. Maladie génétique
à haut risque de mort subite par TV / Fibrillation Ventriculaire (FV) sans aucun autre
traitement efficace connu. Amélioration du service attendu V (absence) Chez les patients
éligibles au défibrillateur cardiaque implantable (DAI) avec une sonde endocavitaire,
par rapport à la sonde endocavitaire. III (modérée) Chez les patients jeunes éligibles
au DAI avec une sonde endocavitaire avec une indication de DAI à long terme, par rapport
à la sonde endocavitaire Chez les patients contre-indiqués au DAI avec sonde endocavitaire,
en raison de l’absence d’accès veineux endocavitaire ou d’antécédent d’endocardite
ou de septicémie, par rapport à l’absence d’alternative
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
imagerie par résonance magnétique
emblèmes et insignes
Défaillance cardiaque droite
classification internationale des maladies
emblèmes
défaillance cardiaque diastolique
tissu sous-cutané, sai
défibrillation
sonde
---
N2-AUTOINDEXEE
PRESERFLO MICROSHUNT
Système de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411731/fr/preserflo-microshunt
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des patients atteints de glaucome primitif à angle ouvert de stade modéré à sévère,
en échec d’une ou plusieurs chirurgie(s) filtrante(s) conventionnelle(s) ou présentant
des risques à la réalisation d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport aux autres chirurgies filtrantes conventionnelles (trabéculectomie,
sclérectomie).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humeur aqueuse
drain
drainage
humeur aqueuse
---
N2-AUTOINDEXEE
CAIRFLOW PM100A EVO
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415200/fr/cairflow-pm100a-evo
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque
moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé
dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie
d’escarre (excepté pendant les 3 premiers mois suivant l’intervention) chez des patients
à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de
stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient
levé ou on dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou
avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une
escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec
système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour
vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres
de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à
pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
literie et linges
pression de l'air
air
pression
air comprimé
Air
Air sous pression
---
N2-AUTOINDEXEE
Indications de l’échographie de contraste lors de suspicion de tumeur hépatique bénigne
chez l’adulte sans cirrhose ni cancer
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3215918/fr/indications-de-l-echographie-de-contraste-lors-de-suspicion-de-tumeur-hepatique-benigne-chez-l-adulte-sans-cirrhose-ni-cancer
Origine et enjeux d’évaluation Le Conseil national professionnel de radiologie (G4)
a demandé à la HAS d’évaluer la balance bénéfices/risques de l’échographie de contraste
(ECUS) lorsque cette modalité est mise en œuvre pour caractériser les tumeurs hépatiques
qui ont été détectées de façon fortuite chez l’adulte sans cirrhose ni cancer. L’évaluation
réalisée en réponse à cette demande a eu pour but : de clarifier la place de l’ECUS
au sein des stratégies de caractérisation ; de définir ses conditions de réalisation
; et d’apprécier le bien-fondé de son inscription à la CCAM.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adulte
Tumeurs
Tumeurs
Adulte
Tumeurs
cirrhose du foie
tumeur bénigne du foie
carcinome hépatocellulaire
cirrhose
Bénin
laisse entrevoir
Cancer
Tumeurs
échographie
Tumeurs
Tumeurs
indicateurs et réactifs
Adulte
tumeur maligne, sai
indication de
Tumeurs
Tumeurs bénignes
cirrhose du foie
Tumeurs du foie
Tumeurs
Tumeurs
cancer
échographie
Tumeurs
Cirrhose
Tumeurs
Cancer du foie
adulte
Tumeurs
Tumeur bénigne
---
N2-AUTOINDEXEE
EXCOR
Assistance circulatoire mécanique, pneumatique paracorporelle mono et bi ventriculaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396018/fr/excor
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Le DACM EXCOR est indiqué chez l'adulte comme chez l'enfant lorsque
la surface corporelle du patient est supérieure à 0,2 m² dans les situations suivantes
: Indication en situation aiguë : défaillance aiguë mono ou bi ventriculaire chez
l'insuffisant cardiaque, non contrôlée par un traitement optimal, en l’absence d’alternative
thérapeutique conventionnelle (médicamenteuse et/ou interventionnelle et/ou chirurgicale)
Indication élective : insuffisance cardiaque chronique évoluée avec défaillance mono
ou bi ventriculaire non réversible, après concertation pluridisciplinaire (Heart Team
concernée), intégrant la classification fonctionnelle INTERMACS. Les contre-indications
au dispositif EXCOR sont : Dysfonction pulmonaire sévère, hypertension artérielle
pulmonaire fixée ; Insuffisance hépatique sévère (cirrhose, hypertension portale,
etc.) ; Troubles majeurs de la crase sanguine ; Hémorragie incontrôlée ; Syndrome
septique et inflammatoire systémique non contrôlé ; Lésions irréversibles documentées
du système nerveux central, accident vasculaire cérébral récent ; Cachexie ; Maladie
systémique avec atteinte de plusieurs organes ; Désordres psychiatriques mettant
en péril l'observance du traitement, manque de coopération ; Affection de mauvais
pronostic lorsque l'espérance de vie est inférieure à 2 ans ; Âge supérieur à 70
ans ; Rupture septale non traitée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
assistance circulatoire mécanique
ventricule, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396522/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
false
false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
UN ALPHA
endoprothèses
aorte, sai
aorte
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
SEQUENT PLEASE NEO
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400568/fr/sequent-please-neo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est à dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère), Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est
à dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
ballons coronaires actifs inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
---
N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN
Endoprothèse artérielle couverte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400587/fr/gore-viabahn
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Prise en charge des anévrismes de l’artère poplitée (AAP) symptomatiques
ou asymptomatiques de diamètre 20 mm ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à la chirurgie par pontage prothétique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Artère
artères
artère, sai
endoprothèses
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
CERENOVUS ENTERPRISE 2
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415864/fr/cerenovus-enterprise-2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération
contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes,
sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires
seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans
des indications identiques.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3416577/fr/drl
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le demandeur revendique
pour DRL, lentille d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique, une
prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Traitement de la myopie
évolutive (-0,5 D / an), chez l’enfant au-delà de 5 ans et de moins de 18 ans ». Au
regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du
code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DRL est inéligible à la prise
en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles
lens
---
N2-AUTOINDEXEE
LUTONIX 035
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417216/fr/lutonix-035
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique
au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de
novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée
au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 mm et 7 mm. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
---
N2-AUTOINDEXEE
RANGER
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417219/fr/ranger
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade
ischémie critique ou claudication intermittente, imputable à une lésion de novo (sténose
de longueur 18 cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus
du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Amélioration du
service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
météorisme
paclitaxel
PACLITAXEL
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N3-AUTOINDEXEE
CRE8 BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (sirolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417222/fr/cre8-btk
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
politique (principe)
endoprothèse
endoprothèses
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N2-AUTOINDEXEE
NITIDES
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (sirolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417225/fr/nitides
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des
lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant
un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, après échec de l’angioplastie par
ballonnet. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses
périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèses à élution de substances
endoprothèse
sirolimus
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N2-AUTOINDEXEE
NEMOST
Implant de croissance avec domino autoexpansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411329/fr/nemost
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Scolioses
neuromusculaires progressives, ne répondant pas ou peu aux traitements orthopédiques,
chez un enfant en croissance (RISSER 0) et en première intention chirurgicale. Amélioration
du service attendu II (importante) Par rapport aux tiges de croissance avec domino
classique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
croissance
---
N3-AUTOINDEXEE
ISIS II
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411341/fr/isis-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
acétabulum
ciments dentaires
Ciments
mobilité
ciments osseux
cimentation
double
---
N3-AUTOINDEXEE
TURTLEBRACE
Orthèse de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3412133/fr/turtlebrace
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
orthèses
---
N2-AUTOINDEXEE
INSERT ECIMA POUR COTYLE MOBILIT
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double
mobilité
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3412901/fr/insert-ecima-pour-cotyle-mobilit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplastie
de première intention, réservée aux patients présentant un risque de luxation très
élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et
grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplastie de reprise, dans les cas de
luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation
« press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux
est de bonne qualité. La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque
les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en
press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux inserts en
polyéthylène conventionnel utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de
hanche.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
vitamine e
vitamine E
double
réactifs réticulants
polyéthylène
liaison transversale
acétabulum
polyéthylène
Vitamine
mobilité
---
N2-AUTOINDEXEE
KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY
Dispositif de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour
fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3413293/fr/kit-duo-autonomad-mobility
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les dispositifs mixtes de propulsion électrique et d’assistance
électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel, à savoir : Patients dont
les capacités cognitives permettent d'assurer la maîtrise du système de propulsion
assistée et qui, bien que capables de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel,
ont besoin pour des raisons médicales, d'assistance électrique à la propulsion ou
d’une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. L'incapacité à l'effort
peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou une insuffisance respiratoire
et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs mixtes
de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil
roulant manuel inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
dispositif
fauteuil roulant
Manuel
Dispositifs
manuels comme sujet
fauteuils roulants
Assistance
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N2-AUTOINDEXEE
DIAB POLKA / PAMELA / PAOLA
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3416574/fr/diab-polka-/-pamela-/-paola
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà
de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port
de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées,
les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies
neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en
termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les
cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en
cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
adulte
Thérapeutique
dû à
Adulte
adulte
long
utilisations thérapeutiques
Thérapeutiques
Thérapeutiques
Adulte
chaussures
en série
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N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417612/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Autres implants mammaires anatomiques, pré-remplis de gel de silicone
inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
à remplir
implants mammaires
microscopie
A remplir
Prairie
A remplir
A remplir
de forme circulaire
ayant la texture
gel
implant
silicone
gels de silicone
A remplir
à remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417615/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés et pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
A remplir
sein, sai
gel
implants mammaires
gels de silicone
silicone
A remplir
à remplir
Prairie
A remplir
A remplir
à remplir
microscopie
ayant la texture
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM RX modèle DM3500
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418325/fr/confirm-rx-modele-dm3500
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une
évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression
artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes
: pour des patients n’ayant pas de facteurs de haut risque de mort subite nécessitant
une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie,
anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes
notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité
de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque
de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique
n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients
chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes
fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque
si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire
des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque CONFIRM RX modèle DM3500 n'est pas indiqué
chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et
dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables
inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
moniteur
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N2-AUTOINDEXEE
COMET II
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418556/fr/comet-ii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie
coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires
ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests
d’ischémie myocardique préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres guides de mesure
du flux de réserve coronarien (FFR), inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fraction du flux de réserve coronaire
poids et mesures
Mesures
Réserve
précis
gestion des équipements et fournitures hospitaliers
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N2-AUTOINDEXEE
CAIRFLOW PM100A
Surmatelas d’aide à la prévention et d’aide au traitement des escarres
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418497/fr/cairflow-pm100a
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Escarre
escarre
traitement préventif
escarre
literie et linges
---
N2-AUTOINDEXEE
BARRX
Système d’ablation par radiofréquence de l’endobrachyœsophage
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3419436/fr/barrx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de l’endobrachyœsophageplan au stade de dysplasie de haut grade
(non nodulaire). Traitement de l’endobrachyœsophage résiduel, après une résection
endoscopique ciblée ayant permis d’éradiquer toutes les zones d’adénocarcinome intramuqueux
et/ou les formations dysplasiques nodulaires (non planes). Dans ces deux situations,
l’indication doit être documentée par une double lecture anatomopathologique. Amélioration
du service attendu III (modérée) Par rapport à la surveillance régulière endoscopique
et histologique des lésions, dans le traitement de l’endobrachyœsophage plan au stade
de dysplasie de haut grade. II (importante) Par rapport à la résection endoscopique
étendue, dans le traitement de l’endobrachyœsophage résiduel, après une résection
endoscopique ciblée ayant permis d’éradiquer toutes les zones d’adénocarcinome intramuqueux
et/ou les formations dysplasiques nodulaires.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ablation par radiofréquence
oesophage de barrett
endobrachyoesophage
excision
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N3-AUTOINDEXEE
VIVA CRT-P
Stimulateur cardiaque triple chambre
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3419445/fr/viva-crt-p
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
stimulateur cardiaque
triplés
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N2-AUTOINDEXEE
EYESTIL PLUS
Solution ophtalmique à base d’hyaluronate de sodium 0,4%
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3420916/fr/eyestil-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’EYESTIL PLUS n’est
pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
base
solution
dû à
hyaluronate de sodium
acide hyaluronique
Solutions
sodium
ophtalmie
solutions ophtalmiques
sodium hyaluronate
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N2-AUTOINDEXEE
EPIC SUPRA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421131/fr/epic-supra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de
la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
aorte, sai
bioprothèse
---
N3-AUTOINDEXEE
AXTAIR TRIMODE AUTOMORPHO
Surmatelas d’aide à la prévention et d’aide au traitement des escarres
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421140/fr/axtair-trimode-automorpho
Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 15
mars 2023 Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
escarre
traitement préventif
Escarre
literie et linges
escarre
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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421146/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen
à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans
la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie
d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une
ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion
d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors
zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée
; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée
avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour
pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs
escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air
motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
pression de l'air
literie et linges
air
air comprimé
Air sous pression
Air
---
N2-AUTOINDEXEE
KNEE ROTATION ADAPTER
Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418550/fr/knee-rotation-adapter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
définies par la LPPR : Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation
du genou comprise. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
adaptateurs de rotation inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adaptation
prothèse
rotation externe
Réadaptation
prothèses et implants
Prothèses
rotation
adaptation
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N2-AUTOINDEXEE
LUNA XT
Implant mammaire, anatomique, micro texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits
associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418553/fr/luna-xt
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises
en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article
L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires
suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les
changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont
pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres implants anatomiques, micro-texturés, pré-remplis de gel de
silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
sein, sai
gel
Prairie
anatomistes
A remplir
anatomiste
A remplir
Anatomie
implants mammaires
silicone
A remplir
à remplir
anatomie
à remplir
gels de silicone
ayant la texture
implant
microscopie
Anatomie
---
N2-AUTOINDEXEE
BANDE BIFLEX LL
Bande sèche élastique à allongement long
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400584/fr/bande-biflex-ll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Lymphœdème
du membre supérieur de stade I ou II selon l’International Society of Lymphology,
à la suite d’un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation
d’un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie
décongestive. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux bandes
sèches à allongement court.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages de compression
long
decapodiformes
---
N2-AUTOINDEXEE
PANTERA LUX
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400605/fr/pantera-lux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est-à-dire
réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation
de l’artère) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres ballons
coronaires actifs inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
météorisme
paclitaxel
---
N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON CONCENTRATED 2.0 KCAL ET NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400578/fr/nutrison-concentrated-2-0-kcal-et-nutrison-concentrated-multi-fibre-2-0-kcal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition
ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. NUTRISON
CONCENTRATED 2.0 KCAL et NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL sont particulièrement
adaptés dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage
de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
fibre
spécialisation
émigration et immigration
nutrition entérale
Spécialistes
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N2-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK INRANGE
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400581/fr/coaguchek-inrange
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Automesure de l’INR chez l’adulte porteur de valve mécanique
cardiaque traité par AVK ; Automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de
18 ans traités par AVK au long cours notamment en cas de : Port de prothèses valvulaires
mécaniques ; Dérivations cavo-pulmonaires ; Anévrisme artériel de la maladie de
Kawasaki ; Hypertension artérielle pulmonaire ; Prévention des thromboses intracavitaires
dans les cardiomyopathies ; Thromboses veineuses ou artérielles. Automesure de l’INR
chez les adultes traités par AVK au long cours et non éligibles aux anticoagulants
oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
aux mesures de l’INR réalisées uniquement en laboratoire d’analyses de biologie médicale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs
rapport normalisé international
---
N2-AUTOINDEXEE
ORION PRO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400593/fr/orion-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche,
dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes
un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience
soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge
d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation
de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne.
* Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles
(CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie
en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,
mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant.
» Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires
de classe d’usage C, i.e. « scooters de taille généralement importante, pas nécessairement
prévus pour un usage domestique, mais capables de se déplacer sur d’assez longues
distances et de franchir des obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques
ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012 et reprises dans celui
du 12 avril 2022.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
proline
motocyclettes
---
N2-AUTOINDEXEE
ESPRIT
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400596/fr/esprit
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher
résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité
du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale,
congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients
justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres
que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap
et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments
(d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer
dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
esprit et humour comme sujet
classement
Esprit
Energie
---
N3-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à insert à double mobilité sans ciment pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400602/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
double
prothèse de hanche
ciments dentaires
prothèse de la hanche
Cimentation
mobilité
ciments osseux
acétabulum
Ciments
dû à
---
N2-AUTOINDEXEE
XTEND FOOT H100 (version 2021)
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402369/fr/xtend-foot-h100-version-2021
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et
d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
pied
Energie
classement
Energie
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N2-AUTOINDEXEE
ALFAMINO HMO
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402372/fr/alfamino-hmo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels
des enfants de moins de 10 ans dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats
poussés de protéines ; Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la
LPPR dans la même indication.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
surnutrition
émigration et immigration
Spécialistes
malnutrition
spécialisation
---
N2-AUTOINDEXEE
ANACONDA CUSTOM FENETREE
Endoprothèse aortique fenêtrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403118/fr/anaconda-custom-fenetree
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Prise en charge d’un anévrisme aortique complexe abdominal,
juxtarénal, pararénal, suprarénal, associé ou non à un anévrisme de l’artère iliaque
commune distale, ou thoraco-abdominal de type IV, chez les patients à haut risque
: Nécessitant un traitement tel que défini dans le rapport de la HAS 2020 (anévrismes
de l’aorte abdominale (AAA) dont le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez
l’homme et 5 cm chez la femme ou ayant augmenté de 1 cm en 1 an peuvent être traités,
quelle que soit la technique adoptée. Un AAA symptomatique ou compliqué est traité
quelle que soit sa taille). Avec un bilan morphologique préopératoire favorable à
la mise en place d’une endoprothèse fenêtrée. Les critères anatomiques favorables
à la pose d’endoprothèses fenêtrées sont : Absence d’angulations excessives aortique
ou iliaque, Absence de sténose serrée ( 70 %) des artères cibles, Artère cible
de diamètre 5 mm Axes ilio-fémoraux autorisant le passage du système de largage
( 7mm) ou possibilité d’effectuer un pontage pour monter l’endoprothèse. Le choix
du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse
ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH FENESTRATED.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anaconda
aorte
aorte, sai
endoprothèses
boidae
fenestration
endoprothèse
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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ARCH DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403121/fr/zenith-arch-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte
descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques
de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques
pénétrants, héma- tomes intra-muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale
après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A. Ce risque
doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment
l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue
interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte
les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du
geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est
complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices
et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation
hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres procédures chirurgicales (procédure
de la trompe d’éléphant ren- forcée et réparation hybride (débranchement des troncs
supra-aortiques avec pose d’endoprothèse)).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
aorte, sai
poids et mesures
aorte
endoprothèse
endoprothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
VIVO ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403977/fr/vivo-isar
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation
générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère
coronaire native de diamètre 2,25 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire
(maladie stable, SCA). Situations particulières, après discussion médico-chirurgicale
(au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est
possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives
de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives
de diamètre 2,25 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible
: score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué
selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72 heures.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires
actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
endoprothèse
sirolimus
---
N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-utérale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396015/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
Traitement de l’incontinence urinaire d’effort (IUE) chez la femme provoquée par une
hypermobilité urétrale et/ou une insuffisance sphinctérienne intrinsèque (ISI).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
incisive
dû à
incision
---
N2-AUTOINDEXEE
PRECICE IMLL
Clou d’allongement médullaire magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396229/fr/precice-imll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu
du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Allongement des membres
inférieurs (fémur ou tibia) chez les adultes en cas de correction des inégalités de
membres inférieurs de plus de 30 mm ou de nanisme. Amélioration du service attendu
II (importante) Par rapport aux fixateurs externes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
clous orthopédiques
magnétisme
furoncle
long
---
N2-AUTOINDEXEE
AERIS K2
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402819/fr/aeris-k2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code
d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe I.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
Energie
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
PERISTEEN PLUS SONDE RECTALE CONIQUE
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425796/fr/peristeen-plus-sonde-rectale-conique
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique du syndrome de résection antérieure du rectum (LARS) chez les patients
en échec d’un traitement conventionnel bien conduit. Amélioration du service attendu
III (modérée) Par rapport aux traitement médical conventionnel, à savoir les mesures
hygiéno-diététiques complétées si besoin par des traitements médicamenteux et des
man½uvres d’exonération type stimulation digitale ou évacuation manuelle des selles.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
sonde
irrigation rectale
---
N3-AUTOINDEXEE
ECHELONER
Pied prothétique avec cheville hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425799/fr/echeloner
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
cheville
---
N2-AUTOINDEXEE
BALANCE FOOT J
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425805/fr/balance-foot-j
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe II.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
Energie
classement
pied
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
MUTARS LUMIC
Système modulaire de reconstruction massive du bassin
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425808/fr/mutars-lumic
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Perte de substance osseuse massive d’origine tumorale ou
non de la région péri-acétabulaire. Amélioration du service attendu IV (mineure)
Par rapport aux prothèses sur mesure de reconstruction du bassin.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Bassins
pelvis
massif
---
N2-AUTOINDEXEE
DEFLUX
Implant urétéral de copolymère
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425811/fr/deflux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal chez l’enfant, avec pyélonéphrite récidivante
sous antibioprophylaxie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres implants pour le traitement du reflux vésico-rénal, inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
uretère, sai
Deflux
prothèses et implants
Deflux
---
N3-AUTOINDEXEE
INSERT ACCIS
Système modulaire de reconstruction massive du bassin
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425814/fr/insert-accis
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Bassins
massif
pelvis
---
N2-AUTOINDEXEE
VAPRO POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427326/fr/vapro-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage
ou hétéro-sondage urinaire intermittent. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent stériles, prélubrifiées ou
hydrophiles, anallergiques, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sonde urinaire
Cathétérisme
cathéters urinaires
cathétérisme urinaire
sondage
---
N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427329/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage
ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès
aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux sondes de drainage vésicale intermittent avec collecteur scellé, prélubrifiées
ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
cathéters urinaires
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3428297/fr/hylovis-lipo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLOVIS LIPO
n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
émulsification
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsions
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation du test METAglut1 dans le diagnostic de l’encéphalopathie par déficit
en transporteur de glucose de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424746/fr/evaluation-du-test-metaglut1-dans-le-diagnostic-de-l-encephalopathie-par-deficit-en-transporteur-de-glucose-de-type-1
Le syndrome du déficit en transporteur de glucose de type 1 (Glut1) est une encéphalopathie
caractérisée, dans sa forme typique, par une épilepsie de l'enfant résistant au traitement,
une décélération de la croissance du périmètre crânien résultant en une microcéphalie,
un retard du développement psychomoteur, une spasticité, une ataxie, une dysarthrie
et d'autres troubles neurologiques paroxystiques. Des formes dites atypiques, qui
comportent des phénotypes très variables, sont également décrites. La prévalence de
cette maladie est comprise entre 1/83 000 à 1/24 000. Le diagnostic du syndrome de
déficit en transporteur de glucose Glut1 est fondé sur la mise en évidence d’une hypoglycorachie
comme examen de référence. La glycorachie nécessite la réalisation d’une ponction
lombaire. Une analyse génétique complémentaire (analyse moléculaire du gène SLC2A1)
permet de confirmer le diagnostic.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Encéphalopathie
aucun diagnostic
glucose
encéphalopathies
diagnostic
glucose
études d'évaluation comme sujet
encéphalopathie
transporteur de glucose de type 1
dermatomyosite
Glucose
---
N2-AUTOINDEXEE
MULTIFLEX
Pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3429489/fr/multiflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celle de la LPPR : Personne amputée amenée à marcher sur des sols irréguliers.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pieds avec cheville articulée
(multiaxiale ou hydraulique).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
cheville
---
N2-AUTOINDEXEE
Dégranulation des cellules NK (Natural Killer)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/degranulation-des-cellules-nk-natural-killer.html
L’INESSS, soutenu par son Comité délibératif permanent (CDP) – Approches diagnostiques
et dépistage, reconnait l’urgence clinique que représente la LHH primaire et juge
que le test fonctionnel de dégranulation des cellules NK contribuerait à préciser
le caractère primaire de la maladie et à orienter plus rapidement les patients vers
l’allogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
cellules tueuses naturelles
Cellules
lymphocyte u'
dégranulation cellulaire
Cellule
---
N2-AUTOINDEXEE
Détection de l’insuffisance rénale aigüe par dosage de la NGAL
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/detection-de-linsuffisance-renale-aiguee-par-dosage-de-la-ngal.html
L’évaluation porte sur la capacité du NGAL, un biomarqueur de dommages tubulaires
rénaux, à prédire la survenue de l’insuffisance rénale aigüe (IRA), et à modifier
la prise en charge ainsi que la qualité de vie des patients. Bien que l’ensemble
des données scientifiques montrent une bonne performance du test NGAL chez certaines
populations, les bénéfices anticipés pour les patients les plus à risque de développer
une IRA demeurent à ce jour peu documentés. L’INESSS reconnait la complexité de l’IRA
ainsi que le manque d’outils de précision servant à prédire et à préciser le diagnostic
de l’IRA et ils entrevoient le potentiel du test NGAL. Toutefois, les données issues
de la littérature ont été jugées trop immatures pour recommander l’utilisation de
l’analyse NGAL dans la pratique néphrologique.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Insuffisance rénale aiguë
Insuffisance rénale
insuffisance renale
enquêteur
Insuffisance rénale aigüe
atteinte rénale aigüe
insuffisance rénale aiguë
---
N2-AUTOINDEXEE
Ostéointégration de prothèses à ancrage osseux chez les personnes vivant avec une
amputation d’un ou des membres inférieurs
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/osteointegration-de-protheses-a-ancrage-osseux-chez-les-personnes-vivant-avec-une-amputation-dun-ou-des-membres-inferieurs.html
La procédure d’ostéointégration du(des) membre(s) inférieur(s) existe depuis près
de 30 ans et plus d’une dizaine de pays expérimentent cette approche. La procédure
consiste en l’ancrage d’un implant dans l’os résiduel et nécessite une ou plusieurs
intervention(s) chirurgicale(s) ainsi que des séances de réadaptation. Au Québec,
le MSSS a annoncé en novembre 2019 un financement annuel de 1,5 M
pour 3 ans afin de permettre à 50 patients par année d’avoir recours à une ostéointégration
de prothèses à ancrage osseux. Les présents travaux font suite à un mandat de la direction
générale des affaires universitaires, médicales, infirmières et pharmaceutiques (DGAUMIP)
du MSSS de produire un état des connaissances sur l’ostéointégration de prothèses
à ancrage osseux chez les personnes vivant avec une amputation du(des) membre(s) inférieur(s).
Ce document constitue une synthèse de l’ensemble des données probantes issues de la
littérature, un portrait de l’expérience au Québec depuis le début du projet, de même
que les perspectives de parties prenantes. Il vise à mettre en lumière des constats
et des enjeux par rapport à ce type de technologie innovante.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Prothèse à ancrage osseux
Prothèse d'amputation à ancrage osseux
Personna +
amputés
membres artificiels
membre inférieur
prothèse de membre
Ostéo-intégration
personnes
amputation de la jambe
Prothèses
---
N2-AUTOINDEXEE
OPEN PIVOT
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431545/fr/open-pivot
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Remplacement d’un conduit préalablement implanté. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve
mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
leadership
mécanique
valve aortique
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT PLUS
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431548/fr/hylo-confort-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLO CONFORT PLUS
n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solutions ophtalmiques
stérilité
Solutions
ophtalmie
solution
---
N2-AUTOINDEXEE
PROFORE
Système de compression multicouche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431551/fr/profore
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade
C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur
à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes
de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tampons chirurgicaux
Compression
compression
compression
---
N2-AUTOINDEXEE
PROFORE
Système de compression multicouche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431554/fr/profore
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
tampons chirurgicaux
Compression
---
N2-AUTOINDEXEE
CONTEGRA
Conduit pulmonaire valvé d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3430188/fr/contegra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Construction ou reconstruction de la voie d’éjection du ventricule droit
dans les malformations congénitales cardiaques, y compris en cas de réintervention
; Remplacement de la valve pulmonaire dans le cas de cardiopathies de la valve aortique
traitées par l’opération de Ross, y compris en cas de réintervention. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'allogreffes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bovins
valve du tronc pulmonaire
poumon, sai
leadership
espèces bovines
---
N3-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432579/fr/freestyle-libre
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432768/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit »
(fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité
avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
Ciments
acétabulum
Cimentation
polyéthylène
double
ciments osseux
mobilité
---
N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE À CIMENTER
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène
conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432771/fr/euroscup-mobile-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties
de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes
neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances
neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives
et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans
une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent
pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
mobilité
polyéthylène
double
acétabulum
ciments osseux
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation
---
N2-AUTOINDEXEE
ELANIC
Pied prothétique avec cheville hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433229/fr/elanic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation
d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une
partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire,
traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Le dispositif ELANIC s’adresse à des
patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des
niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en
intérieur et extérieur (activité de type : jardinage, promenade, faire les courses,…)
Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes prothétiques pied-cheville
avec microprocesseur
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
microprocesseurs
pied
micro-ordinateurs
---
N2-AUTOINDEXEE
PAIN G-NUTRITION
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433640/fr/pain-g-nutrition
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les mélanges hyperénergétiques
et hyperprotidiques inscrits sous description générique, à savoir : Patients adultes
dénutris, avec une fonction intestinale intacte, dans les situations de : carence
d’apport en protéines inférieurs à 0,9g/kg/jour ; ou d’hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres mélanges polymériques
hyperénergétiques, hyperprotidiques pour adultes, inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pain
Spécialistes
émigration et immigration
spécialisation
nutrition
surnutrition
malnutrition
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N3-AUTOINDEXEE
SOMNODENT AVANT
Orthèse d’avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433897/fr/somnodent-avant
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Orthèses
mandibule, sai
état pré-
avancement mandibulaire
---
N3-AUTOINDEXEE
PROMUS ELITE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’everolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433900/fr/promus-elite
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
évérolimus
pharmacologie
endoprothèses
endoprothèse
Évérolimus
pharmacologiste
---
N3-AUTOINDEXEE
LINX
Système de gestion du reflux gastro œsophagien
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433903/fr/linx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
reflux gastro-oesophagien
reflux gastro-oesophagien
---
N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433906/fr/hylovis-lipo-multi
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLOVIS LIPO
MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsions
stérilité
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsification
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N2-AUTOINDEXEE
PONTO
Prothèse auditive ostéo-intégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433909/fr/ponto
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles définies à la LPPR pour la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO,
à savoir : Surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie
d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne
ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation unilatérale), Surdités neurosensorielles
unilatérales au moins sévères. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
à la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
aides auditives
Audition
prothèse auditive
Ostéo-intégration
Audition
pont de varole
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N3-AUTOINDEXEE
AXIUM
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433912/fr/axium
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
implant
Ganglions
prothèses et implants
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
stimulateur
---
N2-AUTOINDEXEE
COMET ULTRA
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433915/fr/comet-ultra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant « Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche,
dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant
un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes
un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience
soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge
d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation
de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne.
» *Le handicap est défini par l’article L114 du Code de l’action sociale et des familles
(CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie
en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,
mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant
».
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motocyclettes
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N2-AUTOINDEXEE
PROFEMUR R
Tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433918/fr/profemur-r
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Reprise d’arthroplastie de hanche Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux tiges de reconstruction.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
col du fémur
---
N2-AUTOINDEXEE
MINIMED 2007D
Système de pompe implantable pour administration d’insuline par voie intra péritonéale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3434160/fr/minimed-2007d
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant L'Agence nationale sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
a autorisé, à titre dérogatoire, la mise à disposition en France du système MINIMED
2007D, strictement limitée aux patients qui en sont déjà porteurs. Par conséquent,
les indications retenues sont les patients adultes diabétiques de type 1 non contrôlés
par insuline administrée par voie sous-cutanée (y compris via une pompe) et présentant
des épisodes hyperglycémiques et/ou hypoglycémiques sévères, fréquents ou non expliqués,
déjà implantés par le système MINIMED 2007D. La prise en charge en primo-implantation
n’est pas retenue. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'échec
d’une insulinothérapie intensive par voie sous cutanée (multi-injections ou pompe
externe) avec des épisodes hyperglycémiques et/ou hypoglycémiques sévères, fréquents
ou non expliqués.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
pompes à perfusion implantables
pompe
voie d'administration
insuline
administration par voie générale
Administration
administration d'insuline
Administration
péritoine, sai
organisation et administration
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N2-AUTOINDEXEE
EXALTO
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442661/fr/exalto
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut
au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la
classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF).
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution
d’énergie de classe II.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie
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N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 SR-T
Stimulateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie équipé du système
de télétransmission HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425793/fr/edora-8-sr-t
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Stimulateurs mono chambre atrial asservi (AAIR) : Dysfonction
du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope, si la conduction auriculo-ventriculaire
est normale en l’absence de toute cardiopathie évolutive. Stimulateur mono chambre
ventriculaire asservi (VVIR) : Bloc auriculo-ventriculaire du 2nd ou du 3ème degré
avec insuffisance chronotrope ; si l’oreillette n’est pas stimulable ou non détectable
de façon prédominante. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres stimulateurs cardiaques simple chambre équipés d’un système de télésurveillance,
inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
implantation de stimulateur cardiaque
pompes à perfusion implantables
Équipement
esclavage
pacemaker
---
N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 DR-T
Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie équipé du système
de télétransmission HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425802/fr/edora-8-dr-t
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Bloc auriculo-ventriculaire du 2nd ou du 3ème degré nécessitant
une stimulation ventriculaire permanente ou intermittente (si la conduction auriculo-ventriculaire
est préservée) chez le patient ayant une insuffisance chronotrope, lorsque le maintien
d'une activité physique est possible, et si l'oreillette est stimulable de façon
prédominante, Dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée
soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique
atriale. La fibrillation auriculaire chronique et permanente n'est pas une indication
de la stimulation double chambre DDD(R). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques double chambre équipés d’un système
de télésurveillance, inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Équipement
pompes à perfusion implantables
double
dû à
implantation de stimulateur cardiaque
esclavage
pacemaker
---
N2-AUTOINDEXEE
NOVA FORM
Matelas en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442470/fr/nova-form
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Support de lit d’aide à la prévention de l’escarre chez
les patients à risque moyen à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique
et échelles), levé dans la journée et alité plus de 15 heures par 24 heures. Support
de lit d’aide au traitement de l’escarre chez les patients à risque moyen à élevé
de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles) dans les indications suivantes
: une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité
d’exclusion d’appui (avec système de décharge localisée), patient levé ou non dans
la journée ; une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui ou avec possibilité d’exclusion
d’appui (avec système de décharge localisée); une escarre de stade 1 ou 2 en zone
d’appui, patient levé ou non dans la journée, avec système de positionnement et intervention
d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation
de retournement.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mémoire
Matelas
Mousses viscoélastiques
Mémoire
mousse
Mémoire
substances viscoélastiques
lits
mémoire
---
N2-AUTOINDEXEE
AVALUS
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442929/fr/avalus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose
ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
MICRA VR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442658/fr/micra-vr
Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR ONE
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3443495/fr/axtair-one
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Air sous pression
air comprimé
compresseur d'air
Air
pression
literie et linges
pression de l'air
---
N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification
des conditions d’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS,
de plusieurs actes relatifs à l’exploration biologique des dysthyroïdies de l’adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3443589/fr/avis-n2023-0017/ac/seap-du-17-mai-2023-du-college-de-la-has-relatif-a-la-modification-des-conditions-d-inscription-sur-la-lap-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-css-de-plusieurs-actes-relatifs-a-l-exploration-biologique-des-dysthyroidies-de-l-adulte
La Haute Autorité de santé (HAS) a émis en décembre 2022 des recommandations de bonne
pratique concernant la prise en charge des dysthyroïdies chez l’adulte : hyperthyroïdies
en population générale et hypothyroïdies en population générale et dans des populations
spécifiques (personnes âgées de plus de 65 ans, femmes enceintes ou ayant un projet
de grossesse). Ces recommandations portent notamment sur les examens de biologie médicale
à effectuer (dosages des hormones thyroïdiennes et des autoanticorps antithyroïdiens),
et précisent pour ces examens les indications justifiant de les réaliser ou non, ainsi
que les conditions de mise en œuvre associées (moment et fréquence de réalisation
des tests, association de dosages justifiée d’emblée ou devant être conditionnée au
résultat d’un premier dosage [réalisation « en cascade »], etc …).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
adulte
jugement
maladies de la thyroïde
adulte
7-methylbenzo[a]anthracene
dysthyroidie
biologie
Adulte
7-méthylbenzo[a]anthracène
système informatisé d'entrée des ordonnances médicales
enregistrements
Biologie
Adulte
biologie
établissements scolaires
---
N3-AUTOINDEXEE
AirFit F30i
https://antadir.com/wp-content/uploads/2023/06/Fiche-de-synthese-AirFit-F30i-1.pdf
Pour les masques neufs testés, la courbe pression /débit est « dans la norme ». Au
cours de l’évaluation patient, dans les 2 groupes, il ressort une bonne appréciation
générale du masque suivant les différents critères. Sa facilité d’utilisation et le
positionnement de la fuite sont des points forts. Le bruit de la fuite intentionnelle
représente néanmoins un point faible pour la majorité des patients.
2023
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
résumé ou synthèse en français
---
N2-AUTOINDEXEE
QUFORA IRRISEDO KLICK
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403124/fr/qufora-irrisedo-klick
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
irrigation
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL VALSALVA
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405589/fr/carbomedics-carbo-seal-valsalva
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mécanique
valve aortique
aorte, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405592/fr/carbomedics-carbo-seal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
valve aortique
leadership
aorte, sai
mécanique
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406112/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de
la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte
---
N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406121/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu
Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : sténose ou obstruction de
la valve mitrale, insuffisance de la valve mitrale, prolapsus de la valve mitrale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
PICSO
Système d’occlusion intermittente du sinus veineux coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408183/fr/picso
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le système PICSO est éligible à la prise en charge
transitoire dans l’indication retenue suivante : « Prévention secondaire des complications
de l’infarctus du myocarde antérieur avec un sus-décalage du segment ST (SCA ST ),
par réduction de la taille de l’infarctus, chez des patients de plus de 18 ans avec
apparition des symptômes au cours des 12 dernières heures maximum et un flux TIMI
de 0 ou 1, chez lesquels une intervention coronarienne percutanée (ICP) est envisageable.
»
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
obstruction
sinus veineux
occlusion coronarienne
occlusion
sinus coronaire
---
N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER
Système d’aspiration / extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408186/fr/systeme-flowtriever-compose-du-catheter-triever-et-du-catheter-flowtriever
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères
d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité
sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTEME FLOWTRIEVER, composé du cathéter TRIEVER
et du cathéter FLOWTRIEVER, est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication
retenue suivante : « Traitement de l’embolie pulmonaire, en association avec un traitement
par anticoagulant, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave, à haut
risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; ou à risque
intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un
traitement par anti-coagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse
; lorsque l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible et après avis d’une équipe
multidisciplinaire. »
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asteraceae
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter
extraction
---
N3-AUTOINDEXEE
ENDEAVOR RESOLUTE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408180/fr/endeavor-resolute
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèse
zotarolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
---
N3-AUTOINDEXEE
PHIL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408796/fr/phil
Implant d’embolisation liquide Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits
de santé - Mis en ligne le 30 janv. 2023 Nature de la demande Demande d'inscription
(LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
---
N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références GS-RHP et GS-REHP
Gabarit mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407294/fr/gabarit-mammaire-references-gs-rhp-et-gs-rehp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
à remplir
à remplir
A remplir
A remplir
silicone
A remplir
gels de silicone
A remplir
sein, sai
de forme circulaire
Prairie
---
N2-AUTOINDEXEE
3C100 C-LEG (version 4) et ACCESSOIRES
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur pour prothèse externe
de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407297/fr/3c100-c-leg-version-4-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
/ Demande d'inscription pour les accessoires Service attendu Suffisant Celles actuellement
prises en charge : Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation
du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont
une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu
supérieur à 500 m. Service rendu suffisant pour le renouvellement d’inscription du
genou prothétique 3C100 C-LEG (version 4). Service attendu suffisant pour l’inscription
des accessoires du 3C100 C-LEG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication,
inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation du genou
membre inférieur
Prothèses
Articulations
microprocesseurs
leadership
prothèse de membre
micro-ordinateurs
membres artificiels
---
N2-AUTOINDEXEE
KENEVO et ACCESSOIRES
Genou monoaxial hydraulique commandé par microprocesseur et accessoires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407305/fr/kenevo-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Personnes à activité modérée amputées au niveau proximal
du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise (amputés fémoraux,
désarticulés du genou, désarticulés de la hanche, hémipelvectomie) et ; Ayant un
niveau de mobilité, correspondant à la classification internationale du fonctionnement
(CIF OMS), d4601 ou d4602 et ; Présentant un risque de chute élevé caractérisé par
un score au test TGUG supérieur à 19s (à objectiver uniquement pour les personnes
disposant auparavant d’un genou mécanique) ; Dont le poids corporel n’excède pas
125 kg et ; N’utilisant pas de béquilles axillaires ou de déambulateur. L’utilisation
de canne(s) anglaise(s) ou de canne(s) simple(s) reste possible. Amélioration du service
attendu IV (mineure) Par rapport aux genoux à contrôle mécanique de la phase d’appui.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
leadership
genou
micro-ordinateurs
---
N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE référence INF-RS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407307/fr/gabarit-mammaire-reference-inf-rs
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références ES.30 et ES.33
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407310/fr/gabarit-mammaire-references-es-30-et-es-33
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
IMPLEO SMOOTH
Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407313/fr/impleo-smooth
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implants mammaires
de forme circulaire
implant
gels de silicone
Prairie
à remplir
A remplir
à remplir
gel
A remplir
sein, sai
A remplir
silicone
A remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
PARAGEL
Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407316/fr/paragel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a - dire « les
reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires
(uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications
a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. » Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses,
pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
à remplir
sein, sai
silicone
de forme circulaire
gels de silicone
gel
implants mammaires
A remplir
A remplir
A remplir
Prairie
à remplir
implant
A remplir
---
N3-AUTOINDEXEE
NAGOR RGI
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407319/fr/nagor-rgi
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
sein, sai
gel
A remplir
implants mammaires
de forme circulaire
à remplir
Prairie
A remplir
A remplir
implant
à remplir
gels de silicone
A remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
CRISTALLINE PARAGEL
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407322/fr/cristalline-paragel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
A remplir
cristallines
gels de silicone
à remplir
A remplir
de forme circulaire
à remplir
silicone
microscopie
cristallin
implant
A remplir
sein, sai
ayant la texture
A remplir
gel
implants mammaires
---
N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références GFS-RCEH et GFS-RCH
Gabarit mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407325/fr/gabarit-mammaire-references-gfs-rceh-et-gfs-rch
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
rectocolite hémorragique
Prairie
silicone
à remplir
A remplir
sein, sai
A remplir
A remplir
A remplir
gel
à remplir
gels de silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
CÔNES TM TIBIAUX
Cônes tibiaux
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409201/fr/cones-tm-tibiaux
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reprise
de prothèse de genou avec perte de substance osseuse tibiale épiphyso-métaphysaire
de type II ou III selon la classification de AORI. Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport à l'allogreffe structurale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tibia, sai
conus
---
N3-AUTOINDEXEE
PRECISION SPECTRA
Système implantable et rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409216/fr/precision-spectra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
technique de neurostimulation
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409388/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche
en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et
des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients
porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par
rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
Solutions
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution
---
N2-AUTOINDEXEE
ELECTRODES MN20450-50A ET MN20450-90A
Électrodes pour système implantable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445725/fr/electrodes-mn20450-50a-et-mn20450-90a
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives
thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et
II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits à la LPPR, dans
les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
stimulants du système nerveux central
électrode
Ganglions
stimulateur
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
implant
électrodes implantées
---
N2-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE GONFLABLE
Gabarit mammaire, anatomique, micro texturé, gonflable au sérum physiologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445728/fr/gabarit-mammaire-gonflable
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microscopie
sérum
anatomiste
sein, sai
anatomistes
Anatomie
physiologiste
sérum
Anatomie
ayant la texture
anatomie
physiologie
---
N2-AUTOINDEXEE
MENTOR
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445734/fr/mentor
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L 62-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
à remplir
gels de silicone
mentors
sein, sai
gel
A remplir
de forme circulaire
A remplir
implants mammaires
A remplir
silicone
Prairie
à remplir
A remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM DRG
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445737/fr/proclaim-drg
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives
thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et
II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits à la LPPR, dans
les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
stimulateur
prothèses et implants
implant
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
Ganglions
---
N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire, rond, macro-texturé, pré- rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445740/fr/monobloc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
gel
A remplir
gels de silicone
de forme circulaire
A remplir
silicone
implant
à remplir
implants mammaires
sein, sai
à remplir
ayant la texture
A remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
MENTOR SILTEX
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445743/fr/mentor-siltex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés et pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
A remplir
ayant la texture
gels de silicone
sein, sai
A remplir
mentors
A remplir
implants mammaires
silicone
Prairie
A remplir
microscopie
de forme circulaire
à remplir
implant
à remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire, rond, macro-texturé, pré rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445746/fr/monobloc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
implants mammaires
sein, sai
silicone
A remplir
Prairie
à remplir
de forme circulaire
ayant la texture
A remplir
à remplir
A remplir
gel
A remplir
gels de silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
MENTOR CPG
Implant mammaire, anatomique, micro texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits
associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3446069/fr/mentor-cpg
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires anatomiques, micro-texturés
et pré-remplis de gel de silicone à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomiste
microscopie
à remplir
ayant la texture
gels de silicone
Anatomie
Anatomie
A remplir
implant
anatomistes
à remplir
A remplir
A remplir
gel
Prairie
anatomie
A remplir
implants mammaires
silicone
mentors
sein, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
EON C
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448459/fr/eon-c
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
implant
technique de neurostimulation
---
N3-AUTOINDEXEE
PORTICO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448471/fr/portico
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
implant
aorte, sai
---
N3-AUTOINDEXEE
PORTICO FLEXNAV
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale associée au système
de pose et de chargement FLEXNAV
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448474/fr/portico-flexnav
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
implant
administration par voie générale
aorte, sai
pose
aorte
---
N3-AUTOINDEXEE
Horizon P5
Oxygénothérapie Concentrateur Concentrateur (trans)portable
https://antadir.com/wp-content/uploads/2023/06/Fiche-de-synthese-Horizon-P5.pdf
Pour les performances techniques, tous les volumes bolus mesurés sont dans les tolérances
du fournisseur, bien qu’en général inférieurs aux volumes annoncés. La FO2 mesurée
correspond également aux valeurs annoncées. Les tests sur poumon actif ont montré
une synchronisation presque totale sur des fréquences respiratoires inférieures à
30 RPM (98% en RPM 15 consigne 5) et quelques auto-déclenchements à 40 RPM (jusqu’à
10%). La sensibilité du déclenchement du bolus en pression est dépendante de la fréquence
et de la position de réglage, elle est plus importante pour les fréquences basses.
Le délai de déclenchement moyen est de 191 27 ms, il augmente linéairement avec
la fréquence respiratoire.
2023
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
oxygénothérapie
concentration
oxygénothérapie
attention
---
N3-AUTOINDEXEE
FITOSTIMOLINE PLUS
Crème et compresses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3446072/fr/fitostimoline-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
onguents
tampons chirurgicaux
Compression
---
N3-AUTOINDEXEE
FITOSTIMOLINE HYDROGEL
Gel pour pansement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3446075/fr/fitostimoline-hydrogel
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements hydrogels
gel
pansements hydrocolloïdaux
gels
pansement
---
N2-AUTOINDEXEE
AZUR / AZUR CX
Système d’embolisation périphérique hélicoïdal à détachement électrique avec hydrogel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3446081/fr/azur-/-azur-cx
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Celles de la ligne générique « Microspires, platine ou alliage
compatible IRM ou acier inox, détach mécanique Microspires (coils) fibrées ou nues
de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l’IRM
ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples » (décrite au
chapitre 1.4.1) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux dispositifs
inscrits sur la LPPR dans la ligne générique décrite au cha- pitre 1.4.1 (code LPPR
3194045).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hydrogel
détachant
séparation
---
N2-AUTOINDEXEE
HT SUPREME
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445731/fr/ht-supreme
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation
générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésions de novo d’une artère
coronaire native de diamètre 2,25 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire
(maladie stable, SCA). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux
autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
sirolimus
endoprothèse
sirolimus
pharmacologie
pharmacologiste
---
N2-AUTOINDEXEE
BAHA et BAHA ATTRACT
Prothèse auditive ostéo-intégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3447796/fr/baha-et-baha-attract
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles
la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel
par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Surdités neurosensorielles
unilatérales au moins sévères. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux systèmes à conduction osseuse percutanés inscrits sur la LPPR dans les indications
retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Audition
aides auditives
prothèse auditive
Ostéo-intégration
Prothèses
Audition
---
N2-AUTOINDEXEE
TOUCHCARE 300 U
Pompe à insuline externe sans tubulure extérieure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448225/fr/touchcare-300-u
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diabète
de type 1 ou de type 2, adultes et enfants 2 ans ne pouvant être équilibrés par
une insulinothérapie par multi-injections sous-cutanées d’insuline. La prescription
de TOUCHCARE 300 U, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse
qu’à des patients dont la consommation est 90 U par jour. La prise en charge exclut
l’utilisation de la pompe à insuline en boucle fermée ou semi-fermée, c’est-à-dire
dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités
permet de modifier automatiquement le débit d’insuline à partir de données issues
d’autres dispositifs médicaux connectés (capteur de mesure en continu du glucose interstitiel,
lecteur de glycémie,…). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au
dispositif antérieur de la gamme inscrit à la LPPR, à savoir TOUCHCARE (version A8).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à insuline
pompe à insuline
---
N3-AUTOINDEXEE
GENESIS
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448456/fr/genesis
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
implant
---
N3-AUTOINDEXEE
EON MINI
Système implantable rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448462/fr/eon-mini
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
---
N3-AUTOINDEXEE
PROCLAIM
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448468/fr/proclaim
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
implant
neurostimulateurs implantables
---
N3-AUTOINDEXEE
PROCLAIM ELITE
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448659/fr/proclaim-elite
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
implant
neurostimulateurs implantables
---
N2-AUTOINDEXEE
DREAMSTATION BIPAP AUTOSV
Système de Ventilation Auto-Asservie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449180/fr/dreamstation-bipap-autosv
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ventilation en pression positive continue
Ventilation
ventilation
Ventilation
esclavage
---
N2-AUTOINDEXEE
PRISMACR
Système de Ventilation Auto-Asservie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449183/fr/prismacr
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Le système
de Ventilation Auto-Asservie (VAA) est indiqué pour les adultes présentant : Un Syndrome
d’apnée-hypopnée du Sommeil (SAHS) central prédominant d’emblée lors du diagnostic
initial (évènements centraux 50% avec IAHc 15/h) en dehors de toute insuffisance
cardiaque systolique (FEVG 45%) ; Ou un SAHS avec apnées obstructives et centrales
(IAHc 15/h mais évènements centraux 50%) traité initialement par PPC et chez qui
on note une réduction ou une normalisation des apnées obstructives sous ventilation
par Pression Positive Continue (PPC), avec soit une majoration des apnées centrales,
soit un pourcentage de phénomènes centraux 50% avec IAH global 15/h dont IAHc
10/h. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l'absence d’alternative
thérapeutique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ventilation
esclavage
ventilation
Ventilation
---
N3-AUTOINDEXEE
XIENCE PRIME
Endoprothèse coronaire (stent) enrobé d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449186/fr/xience-prime
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Évérolimus
évérolimus
pharmacologiste
endoprothèse
pharmacologie
endoprothèses
EVEROLIMUS
---
N2-AUTOINDEXEE
AIRCURVE 10 CS PACEWAVE
Système de Ventilation Auto-Asservie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449189/fr/aircurve-10-cs-pacewave
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Le système
de Ventilation Auto-Asservie (VAA) est indiqué pour les adultes présentant : Un Syndrome
d’apnée-hypopnée du Sommeil (SAHS) central prédominant d’emblée lors du diagnostic
initial (évènements centraux 50% avec IAHc 15/h) en dehors de toute insuffisance
cardiaque systolique (FEVG 45%) ; Ou un SAHS avec apnées obstructives et centrales
(IAHc 15/h mais évènements centraux 50%) traité initialement par PPC et chez qui
on note une réduction ou une normalisation des apnées obstructives sous ventilation
par Pression Positive Continue (PPC), avec soit une majoration des apnées centrales,
soit un pourcentage de phénomènes centraux 50% avec IAH global 15/h dont IAHc
10/h. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à l'absence d’alternative
thérapeutique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ventilation
ventilation
esclavage
Ventilation
---
N3-AUTOINDEXEE
XIENCE V
Endoprothèse coronaire (stent) enrobé d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449192/fr/xience-v
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
pharmacologie
évérolimus
Évérolimus
pharmacologiste
endoprothèses
EVEROLIMUS
---
N3-AUTOINDEXEE
Evora Full
https://antadir.com/wp-content/uploads/2023/06/Fiche-de-synthese-Evora-Full.pdf
Pour les masques neufs testés, la courbe pression /débit est « dans la norme ». Au
cours de l’évaluation patient, dans les 2 groupes, il ressort une très bonne appréciation
générale du masque suivant les différents critères. La fuite intentionnelle a été
jugée silencieuse par la majorité des patients. Le confort du masque et son entretien
sont également des points forts. Le réglage du harnais constitue un point faible pour
quelques patients.
2023
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique
---
N2-AUTOINDEXEE
PROTIBIS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445519/fr/protibis
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les mélanges hyperénergétiques
et hyperprotidiques inscrits sous description génériques, à savoir : patients adultes
dénutris, avec une fonction intestinale intacte, dans les situations de : carence
d’apport en protéines inférieure à 0,9 g/kg/jour ; ou d’hypermétabolisme et / ou
hypercatabolisme. Amélioration du service attendu V (absence) Mélanges polymériques
hyperénergétiques, hyperprotidiques pour adultes ,inscrits sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
malnutrition
nutrition
spécialisation
surnutrition
---
N2-AUTOINDEXEE
ALLY WAFER EXTENDERS
Renforts périphériques pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3448564/fr/ally-wafer-extenders
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
porteurs de stomie dont l’abouchement est entouré d’une surface cutanée irrégulière
empêchant ou réduisant l’adhésivité d’un support de poche de recueil. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres renforts périphériques pour
stomie inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stomie
---
N2-AUTOINDEXEE
ERGONOMIX (avec QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449668/fr/ergonomix-avec-qid
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
gel
silicone
Prairie
à remplir
A remplir
A remplir
A remplir
de forme circulaire
à remplir
gels de silicone
A remplir
implant
implants mammaires
---
N2-AUTOINDEXEE
URGOCLEAN
Compresse et mèche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449671/fr/urgoclean
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Plaies chroniques très exsudatives, en phase de détersion. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux pansement AQUACEL EXTRA.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
Compression
compression
tampons chirurgicaux
---
N2-AUTOINDEXEE
ROUND SILKSURFACE PLUS (avec QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449674/fr/round-silksurface-plus-avec-qid
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gels de silicone
A remplir
de forme circulaire
implant
silicone
implants mammaires
A remplir
gel
A remplir
A remplir
Prairie
à remplir
sein, sai
à remplir
---
N2-AUTOINDEXEE
ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID)
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3449677/fr/round-silksurface-plus-sans-qid
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions
mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
A remplir
A remplir
à remplir
de forme circulaire
A remplir
sein, sai
A remplir
gel
à remplir
silicone
gels de silicone
implants mammaires
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
INFINITY
Système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451391/fr/infinity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,
lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England
70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé.
Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en
particulier dans le cadre du tremblement essentiel. Extension à 8 canaux de 90 cm
(référence 6373) : Dans les indications retenues, en remplacement d’une extension
INFINITY à 8 canaux de 90 cm (référence 6373), pour des patients implantés par un
stimulateur INFINITY 5 (référence 6660) ou INFINITY 7 (référence 6662) en région abdominale,
dans le cadre de la maintenance de la fonctionnalité du système de neurostimulation
cérébrale profonde implanté. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux systèmes de stimulation cérébrale profonde à double canal non rechargeables inscrits
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
double
cerveau, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 7
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451394/fr/proclaim-7
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation
médullaire en cas de : Douleurs chroniques d’origine neuropathique, après échec des
alternatives thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire
persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; syndrome douloureux chronique
tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant
depuis au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I et II
persistant depuis au moins six mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives
thérapeutiques secondaires à la maladie de Buerger. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation
médullaire inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
neurostimulateurs implantables
7-methylbenzo[a]anthracene
technique de neurostimulation
---
N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Télécommande patient pour système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale
profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451400/fr/infinity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
a comme patient
double
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
patients
---
N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 5
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451403/fr/proclaim-5
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation
médullaire en cas de : Douleurs chroniques d’origine neuropathique, après échec des
alternatives thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire
persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; syndrome douloureux chronique
tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant
depuis au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I et II
persistant depuis au moins six mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives
thérapeutiques secondaires à la maladie de Buerger Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation
médullaire inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
---
N2-AUTOINDEXEE
Occlusion de la petite veine saphène par radiofréquence par voie veineuse transcutanée
avec guidage échographique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3447378/fr/ultrasound-guided-transcutaneous-venous-occlusion-of-the-small-saphenous-vein-inahta-brief
Objectif Ce travail a pour objectif d’évaluer le bénéfice/risque de la procédure radiofréquence
dans le traitement des varices de la petite veine saphène, de définir sa place parmi
celles déjà évaluées par la HAS et prises en charge par l’Assurance maladie, à savoir
: la crossectomie éveinage, l’occlusion par laser et l’occlusion par sclérothérapie
à la mousse, puis de définir ses conditions de réalisation. Il s'agit in fine de
rendre un avis sur le bien-fondé de l’inscription de cet acte à la classification
commune des actes médicaux (CCAM) en vue de sa prise en charge par l’Assurance maladie.
2023
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false
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
obstruction
veine petite saphène
Petite veine saphène
guidage échographique
veine, sai
administration par voie intraveineuse
occlusion
administration par voie cutanée
échographie
Veine saphène
---
N2-AUTOINDEXEE
BE LOVED
Préservatifs masculins lubrifiés fabriqués en Thaïlande
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451228/fr/be-loved
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; - Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thaïlande
préservatifs masculins
sexe masculin, sai
Fabrication
lubrification
thaïlandais
condom
---
N2-AUTOINDEXEE
BE LOVED
Préservatifs masculins lubrifiés fabriqués en Inde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451231/fr/be-loved
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; - Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sexe masculin, sai
condom
Fabrication
préservatifs masculins
lubrification
Inde
---
N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM XR
Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451382/fr/proclaim-xr
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives
thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant
depuis au moins un an en post-opératoire ; un syndrome douloureux chronique tronculaire
(d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis
au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I ou II persistant
depuis au moins 6 mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives thérapeutiques
secondaires à la maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport à PROCLAIM ELITE, système implantable non rechargeable pour stimulation
médullaire.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
stimulateur
stimulation de la moelle épinière
---
N2-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418559/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Incontinence urinaire féminine d’effort pure ou prédominante
associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs
ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Incontinence urinaire
féminine d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante
récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’indication et le
choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation
pluridisciplinaire et décision partagée avec la patiente, dans le respect des arrêtés
concernés. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure
ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
---
N2-AUTOINDEXEE
FLEX-FOOT BALANCE
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3419053/fr/flex-foot-balance
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe II
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
MYLIFE CAMAPS FX
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421143/fr/mylife-camaps-fx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants à partir de 2 ans dont l’équilibre glycémique
préalable est insuffisant (taux d’HbA1c à 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée
bien conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique
pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport
aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un
capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diabète de type 1
Automatisme
automatisme
Diabète
Diabète
robot
---
N2-AUTOINDEXEE
VENOVO
Endoprothèse veineuse auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421428/fr/venovo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des lésions veineuses obstructives (sténoses) et occlusives (occlusions complètes)
ilio-fémorales unilatérales (vaisseaux de diamètre compris entre 10 mm et 20 mm) symptomatiques
sévères (classe C de la classification CEAP C3 ou score VCSS 2) diagnostiquées
dans un contexte de : Thrombose veineuse profonde aiguë ayant fait l’objet d'un traitement
par une thrombolyse locale ou pharmaco-mécanique ; Syndrome post-thrombotique ;
Syndrome compressif veineux tel que le syndrome de Cockett ; Ou toutes combinaisons
des lésions précitées. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport autres
endoprothèses nues, auto-expansibles, inscrites sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
veine, sai
endoprothèses
endoprothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
JOT DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421885/fr/jot-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic
étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique
(anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout
- ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant
pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence
d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG
suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et
perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la
durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand
le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis
ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels
la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et
traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une
bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques
cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire
par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche),
sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis
en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire
des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes
(échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque
: ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie
transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner
cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation
et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent
être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire
et un rythmologue. Le moniteur cardiaque JOT DX n'est pas indiqué chez les patients
appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation
est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport à CONFIRM RX modèle DM3500.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
implant
---
N2-AUTOINDEXEE
Expérimentation concernant l’évaluation de l’impact budgétaire des dispositifs médicaux
numériques
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423250/fr/experimentation-concernant-l-evaluation-de-l-impact-budgetaire-des-dispositifs-medicaux-numeriques
Cette expérimentation concerne les dispositifs médicaux numériques (DMN) faisant l’objet
d’une demande d’inscription ou de renouvellement d’inscription sur la liste des produits
et prestations remboursables (LPPR). Les DMN destinés à une activité de télésurveillance
médicale relèvent d’une tarification spécifique, hors de la LPPR, et ne sont donc
pas concernés. Cette expérimentation doit permettre d’apprécier et de valoriser les
modifications de la répartition des dépenses pour l’Assurance maladie et, le cas échéant,
de quantifier les économies qui pourraient être envisagées par l’usage de ces DMN,
lors d’une demande de remboursement de ces DMN. Elle dure trois ans et pourra faire
l’objet d’un renouvellement selon les conclusions. La HAS publiera sur son site internet
un bilan intermédiaire, puis un bilan final.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif expérimental
équipement et fournitures
évaluation des symptômes
Dispositifs médicaux
---
N2-AUTOINDEXEE
Phase contradictoire suite à l'avis de projet du 25/01/2023 portant inscription d’activités
de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423461/fr/phase-contradictoire-suite-a-l-avis-de-projet-du-25/01/2023-portant-inscription-d-activites-de-telesurveillance-medicale
Inscription d’une activité de télésurveillance médicale sous forme générique (TLS)
Avis de projet portant inscription d’activités de télésurveillance médicale sur la
liste prévue à l’article L. 162- 52 du code de la sécurité sociale. Les présents
avis sont pris en application des articles L.162-52 et R.162-84 du code de la sécurité
sociale. Ils font suite à l’avis de projet ministériel publié au Journal officiel
du 25 janvier 2023 relatif à la création de 5 lignes génériques, parmi lesquelles
celle relative à la : Télésurveillance médicale du patient diabétique, Télésurveillance
médicale du patient insuffisant respiratoire chronique, Télésurveillance médicale
du patient insuffisant rénal chronique, Télésurveillance médicale du patient insuffisant
cardiaque chronique, Télésurveillance médicale du patient porteur de prothèse cardiaque
implantable à visée thérapeutique. faisant l’objet de ces avis.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
jugement
enregistrements
télémédecine
---
N2-AUTOINDEXEE
VAVGJ 515
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423363/fr/vavgj-515
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Remplacement d’un conduit préalablement implanté. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve
mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mécanique
leadership
aorte, sai
valve aortique
---
N2-AUTOINDEXEE
CAVGJ 514 00
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423360/fr/cavgj-514-00
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un
risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance
aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante
; Bicuspidie aortique. Remplacement d’un conduit préalablement implanté. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve
mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
valve aortique
aorte, sai
mécanique
---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation économique des pansements en mousse multicouches siliconés pour la prévention
des escarres à l'hôpital
https://kce.fgov.be/fr/publications/tous-les-rapports/evaluation-economique-des-pansements-en-mousse-multicouches-silicones-pour-la-prevention-des
Les pansements multicouches siliconés sont utilisés depuis quelques années pour traiter
les escarres, complications fréquentes de l’alitement ou de l’immobilisation prolongée.
Par contre, leur efficacité comme moyen de prévention n’a été établie que récemment,
grâce à un essai clinique financé par KCE Trials. Une nouvelle étude du même Centre
fédéral d’Expertise des Soins de Santé (KCE) apporte aujourd’hui la preuve que cette
utilisation préventive est non seulement efficace mais aussi coût-efficace.
2023
Centre Fédéral d'Expertise des Soins de Santé
Belgique
évaluation technologique
rapport
résumé ou synthèse en français
bryophyta
bandages
escarre
silicone
mousse
Pansements
coûts et analyse des coûts
Escarre
Economie
hôpitaux
Economie
évaluation économique
silicone
hôpital
escarre
---
N2-AUTOINDEXEE
Évaluation du repérage préopératoire du site de la stomie
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3332705/fr/evaluation-du-reperage-preoperatoire-du-site-de-la-stomie
Demande et enjeux de l’évaluation Le Collège Infirmier Français (CIF) a demandé à
la HAS d’évaluer l’efficacité du repérage préopératoire du site de la stomie chez
les patients pour lesquels une intervention chirurgicale nécessitant la confection
d’une stomie est envisagée ; L’enjeu à l’étape préopératoire est de bien informer
les patients, de s’assurer de la compréhension des informations dispensées et d’effectuer
le repérage du site de la stomie afin de prévenir ou réduire les complications postopératoires,
d’améliorer l’autonomie du patient et sa qualité de vie L’objectif de ce travail était
d’évaluer l’impact clinique du repérage préopératoire du site de la stomie, définir
les conditions optimales de réalisation de l’acte afin d’apprécier l’opportunité de
l’inscription de son acte à la NGAP.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Santé
Technologie
Évaluation technologique
stomie
Évaluation préopératoire
évaluation de la technologie biomédicale
---
N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417618/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
implant
A remplir
à remplir
A remplir
gels de silicone
implants mammaires
Prairie
gel
à remplir
A remplir
de forme circulaire
A remplir
silicone
---
N2-AUTOINDEXEE
E-MAG ACTIVE
Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418328/fr/e-mag-active
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif,
et à l’origine d’un défaut de verrouillage du genou chez des patients répondant aux
conditions suivantes : Un bon appui du côté controlatéral ; Une absence de spasticité
ou une spasticité faible ; Une flexion active de la hanche, obtenue à l’aide des
fléchisseurs de hanche (force musculaire 3-5) ou en basculant le bassin grâce aux
muscles de l’abdomen ; Une absence de flexum de la hanche ; Une extension active
de la hanche (force musculaire 3-5) ; Un flexum de genou inférieur à 15 ; La capacité
à atteindre l’extension du genou à la fin de la phase pendulaire. Amélioration du
service attendu V (absence) Par rapport aux articulations à système de verrouillage
et de déverrouillage automatique pour orthèses du membre inférieur inscrites sur la
LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
tous les membres
Articulations
Activir
électron
membre inférieur
Automatisme
électronique
Electronique
robot
articulation du genou
automatisme
ACTIVIR
activateurs orthodontiques
---
N2-AUTOINDEXEE
AVALONK2
Pied prothétique avec cheville hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3422183/fr/avalonk2
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation
d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une
partie ou de l’intégralité du membre inférieur quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire,
traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Ce type de pied est indiqué pour les
personnes amenées à marcher sur des sols irréguliers. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport au pied prothétique avec cheville multiaxiale MULTIFLEX.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
cheville
---
N2-AUTOINDEXEE
CÔNES TM FÉMORAUX
Cônes fémoraux
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423504/fr/cones-tm-femoraux
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reprise
de prothèse de genou avec perte de substance osseuse fémorale épiphyso-métaphysaire
de type II ou III selon la classification de AORI Amélioration du service attendu
IV (mineure) Par rapport à l'allogreffe structurale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
conus
---
N2-AUTOINDEXEE
AQUA FOOT
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423733/fr/aqua-foot
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de
vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code
d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds
à restitution d’énergie de classe I.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
Energie
Energie
Energie
---
N2-AUTOINDEXEE
GEISTLICH BIO-OSS
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424353/fr/geistlich-bio-oss
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des défauts des tissus durs en chirurgie orale et maxillo-faciale dans les situations
cliniques suivantes : défauts osseux de la crête alvéolaire ; anomalies et malformations
dentofaciales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts
osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà
inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bovins
espèces bovines
shunt
substituts osseux
---
N2-AUTOINDEXEE
GEISTLICH BIO-OSS PEN
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424356/fr/geistlich-bio-oss-pen
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement
des défauts des tissus durs en chirurgie orale et maxillo-faciale dans les situations
cliniques suivantes : défauts osseux de la crête alvéolaire ; anomalies et malformations
dentofaciales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts
osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà
inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
espèces bovines
bovins
shunt
---
N2-AUTOINDEXEE
BLOM-SINGER ET FAHL
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425787/fr/blom-singer-et-fahl
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs
ou non d’implant phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires
ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
Prothèses
prothèse
---
N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427916/fr/neovis-total-multi
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL
MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
émulsions
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsification
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N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427919/fr/neovis-total
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite
sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité
et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL
n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits
sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
émulsions
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
stérilité
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N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423736/fr/vari-flex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une
déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur,
quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou
autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un
projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison
(d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la
santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602
de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans
d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement
Energie
Energie
Energie
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N3-AUTOINDEXEE
PROCLAIM XR
Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451385/fr/proclaim-xr
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
stimulateur
stimulation de la moelle épinière
implant
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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM DRG
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451388/fr/proclaim-drg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives
thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et
II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits à la LPPR, dans
les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
Ganglions
stimulateur
prothèses et implants
motivation
implant
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N2-AUTOINDEXEE
VENOTRAIN COCOON
Bas de compression veineuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451752/fr/venotrain-cocoon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Compression
compression
bas de contention
compression veineuse
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N2-AUTOINDEXEE
SURE AND SMILE
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451806/fr/sure-and-smile
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits
sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatifs masculins
sexe masculin, sai
lubrification
condom
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N2-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3451809/fr/eden
Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement
transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès
Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia
; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence)
Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatifs masculins
condom
lubrification
sexe masculin, sai
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N2-AUTOINDEXEE
Optique médicale : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 6 juin
2023
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3452066/fr/optique-medicale-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-6-juin-2023
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet
(LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs
médicaux et prestations associées d’optique médicale au titre II de la liste prévue
à l’article L.165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale paru au Journal Officiel
du 6 juin 2023.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Optique
dû à
jugement
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N2-AUTOINDEXEE
PRESET STANDARD, PRESET LUX et PRESET LITE
Stents retrievers
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455696/fr/preset-standard-preset-lux-et-preset-lite
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Au
vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Patients ayant un
AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne
de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de
24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients
sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a
été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3
ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière
fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion
de l’étude DAWN. Les stents PRESET STANDARD, PRESET LITE et PRESET LUX peuvent être
utilisés en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Ils peuvent
aussi être utilisés en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse
IV ou seuls en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR
dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
endoprothèses
normes de référence
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N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN À REVÊTEMENT BIOACTIF PROPATEN
Endoprothèse artérielle périphérique couverte auto-expansible avec une surface interne
recouverte d’héparine d’origine porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455699/fr/gore-viabahn-a-revetement-bioactif-propaten
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI) symptomatique
au stade claudication intermittente sévère (stade 2b selon la classification de
Leriche et Fontaine) ou ischémie critique imputable à des lésions complexes de novo
(de longueur comprise entre 15 cm et 25 cm et de classe C et D dans la classification
TASC II) des artères fémoropoplitées au-dessus du genou, chez les patients pour lesquels
la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. Les patients
doivent répondre aux critères suivants : Lésions fémorales superficielles et/ou poplitées
proximales (3-cm au-dessus de l’interligne articulaire ou au-dessus des condyles fémoraux)
; diamètre de référence de l’artère fémorale superficielle compris entre 4 et 7,5
mm ; au moins une artère perméable dans le lit vasculaire d’aval ; inéligibilité
à la chirurgie de pontage veineux, dont absence documentée de greffon autologue disponible
; score ASA III et/ou au moins un facteur de risque opératoire parmi : âge 80
ans, coronaropathie ou insuffisance cardiaque, insuffisance respiratoire chronique
ou bronchopneumopathie chronique obstructive, insuffisance rénale, antécédent d’accident
vasculaire cérébral ; absence de contre-indication à un double traitement antiplaquettaire
au long cours. Suffisant Anévrismes de l’artère poplitée (AAP) symptomatiques ou
asymptomatiques de diamètre 20 mm ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration
du service attendu V (absence) Dans l’indication de l’AOMI : Par rapport aux références
de l’endoprothèse GORE VIABAHN à revêtement bioactif PROPATEN inscrites sur la LPPR
(longueurs 2,5, 5, 10, 15 et 25 cm). V (absence) Dans l’indication de l’AAP : Par
rapport aux références de l’endoprothèse GORE VIABAHN à revêtement bioactif PROPATEN
inscrites sur la LPPR (longueurs 5, 10 et 15 cm).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
héparine
endoprothèse
artère, sai
endoprothèses
artères
héparine
médecin (médecine interne)
espèces porcines
Artère
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N2-AUTOINDEXEE
DISPOSITIF D'OCCLUSION POUR FOP COCOON
Implant de fermeture du foramen ovale perméable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455702/fr/dispositif-d-occlusion-pour-fop-cocoon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Fermeture
du foramen ovale perméable (FOP) chez les patients âgés entre 16 et 60 ans, ayant
eu un infarctus cérébral récent ( 6 mois) (ce délai sera prolongé si un enregistrement
prolongé du rythme cardiaque est nécessaire), avec un FOP associé a un anévrisme
du septum interauriculaire (ASIA) ( 10 mm) ou a un shunt droit-gauche 20 μbulles
ou un diamètre 2 mm. Le FOP étant la cause la plus probable de l’infarctus cérébral
après un bilan étiologique par un spécialiste neurovasculaire. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture du FOP en prévention
secondaire des récidives d’AVC inscrits à la LPPR sous nom de marque
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
dispositif
myosite ossifiante
fermeture avec implant
prothèses et implants
fibrodysplasie ossifiante progressive
foramen ovale perméable
obstruction
occlusion
Dispositifs
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N2-AUTOINDEXEE
CUREETY TECHCARE
Solution de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455755/fr/cureety-techcare
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des critères d’éligibilité
prévus aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS tels que précisés au I de
l’article R.162-113 du CSS, la CNEDiMTS émet un avis favorable à la prise en charge
anticipée de l’activité de télésurveillance médicale dans l’indication retenue : télésurveillance
médicale de patients adultes atteints d’un cancer sous traitement systémique et/ou
traités par radiothérapie.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
Solutions
Solutions
solution
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N2-AUTOINDEXEE
VENUSP-VALVE
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455976/fr/venusp-valve
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pose de
bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée, en correction d’une
dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose, régurgitation pulmonaire
ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie d'éjection du ventricule droit
préalablement réparée avec un patch d'élargissement. Amélioration du service attendu
II (importante) Par rapport à la reprise chirurgicale de la voie d’éjection du ventricule
droit.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie intraveineuse
Pulmonaria
bioprothèse
veine, sai
administration par voie cutanée
poumon, sai
implant
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N2-AUTOINDEXEE
AURORA EV ICD MRI SURESCAN
Défibrillateur cardiaque implantable à sonde rétro-sternale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455985/fr/aurora-ev-icd-mri-surescan
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant
A l’exclusion des patients avec une indication de stimulation anti-bradycardique permanente,
de thérapie de resynchronisation cardiaque ou un antécédent de sternotomie et des
patients indiqués au DAI avec sonde endocavitaire ou au DAI avec sonde sous-cutanée
: Patients avec une arythmie ventriculaire entraînant une instabilité hémodynamique
(mort subite récupérée, tachycardie ventriculaire (TV) mal tolérée avec cardiopathie
identifiée) et espérance de vie 1 an avec un bon statut fonctionnel ; Patients
avec une insuffisance cardiaque symptomatique, en classe NYHA II ou III, une fraction
d’éjection ventriculaire gauche (FEVG) 35 % malgré un traitement pharmacologique
optimal d’au moins 3 mois et avec une espérance de vie supérieure à 1 an avec un bon
statut fonctionnel : D’origine ischémique et plus de 40 jours après la phase aigüe
d’un infarctus du myocarde ; D’origine non ischémique. Maladie génétique à haut
risque de mort subite par TV-FV (fibrillation ventriculaire) sans aucun autre traitement
efficace connu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
défibrillateur interne
sondes cardiaques
cathéters à demeure
défaillance cardiaque diastolique
sonde
Défaillance cardiaque droite
classification internationale des maladies
défibrillateurs implantables
imagerie par résonance magnétique
postérieur
sternum, sai
défibrillateur cardiaque
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N2-AUTOINDEXEE
EPSILA EV MRI SURESCAN
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3455988/fr/epsila-ev-mri-surescan
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant A l’exclusion
des patients avec une indication de stimulation anti-bradycardique permanente, de
thérapie de resynchronisation cardiaque ou un antécédent de sternotomie et des patients
indiqués au DAI avec sonde endocavitaire ou au DAI avec sonde sous-cutanée : Patients
avec une arythmie ventriculaire entraînant une instabilité hémodynamique (mort subite
récupérée, tachycardie ventriculaire (TV) mal tolérée avec cardiopathie identifiée)
et espérance de vie 1 an avec un bon statut fonctionnel ; Patients avec une insuffisance
cardiaque symptomatique, en classe NYHA II ou III, une fraction d’éjection ventriculaire
gauche (FEVG) 35 % malgré un traitement pharmacologique optimal d’au moins 3 mois
et avec une espérance de vie supérieure à 1 an avec un bon statut fonctionnel : D’origine
ischémique et plus de 40 jours après la phase aigüe d’un infarctus du myocarde ;
D’origine non ischémique. Maladie génétique à haut risque de mort subite par TV-FV
(fibrillation ventriculaire) sans aucun autre traitement efficace connu. Amélioration
du service attendu IV (mineure) Par rapport aux sondes épicardiques de défibrillation
cardiaque
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
imagerie par résonance magnétique
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N2-AUTOINDEXEE
Evaluation des dispositifs spécialisés de prise en charge des personnes atteintes
de maladies neurodégénératives
https://www.igas.gouv.fr/Evaluation-des-dispositifs-specialises-de-prise-en-charge-des-personnes.html
La maladie d’Alzheimer et les troubles cognitifs, psychologiques et du comportement
qui y sont associés représentent un enjeu de santé publique majeur (1,2 million de
personnes concernées). Des dispositifs spécialisés et originaux de prise en charge
se sont développés peu à peu : pôles d’activité et de soins adaptés (PASA), unités
d’hébergement renforcé (UHR), unités cognitivo-comportementales (UCC), unités de vie
Alzheimer (UVA) en établissements ainsi que les équipes spécialisées Alzheimer (ESA)
auprès de personnes résidant à leur domicile.
2023
IGAS - Inspection Générale des Affaires Sociales
France
évaluation technologique
dispositif
personnes
Maladies
maladies neurodégénératives
Maladie
équipement et fournitures
Dispositifs
Personna +
maladie
maladie
études d'évaluation comme sujet
prise en charge de la maladie
spécialisation
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N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3452175/fr/perceval-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS)
Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de rétrécissement
aortique calcifié associé à une chirurgie de pontage coronaire ou une autre chirurgie
valvulaire. L'insuffisance aortique pure constitue une non-indication.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
aorte
bioprothèse
aorte, sai
suture chirurgicale
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N2-AUTOINDEXEE
BE LOVED FREE
Préservatifs féminins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3456148/fr/be-loved-free
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception.
Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience
humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis
; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs féminins.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lubrification
condom
préservatifs féminins
sexe féminin, sai
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