Evaluation technologiqueType de ressources CISMeF

Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587260/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Ulcères pénétrants en cas de complications. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
aorte, sai
endoprothèse
endoprothèses
UN ALPHA

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N2-AUTOINDEXEE
ZILVER PTX
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587266/fr/zilver-ptx
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS attire l’attention sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Katsanos et al.. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes 14 cm : Par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et 25 cm : Par rapport au traitement chirurgical par pontage
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pneumothorax
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
endoprothèse
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel

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N3-AUTOINDEXEE
HORIZON P5
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587269/fr/horizon-p5
Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
oxygène
concentration
mobilité
attention

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587272/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
air comprimé
Air sous pression
pression de l'air
air
literie et linges

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N2-AUTOINDEXEE
MISIGHT 1 DAY
Lentilles de contact, souples, journalières, à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587278/fr/misight-1-day
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination et correction de la myopie forte (-6 D) et/ou évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant à partir de 7 ans et jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) ASA de niveau IV par rapport aux verres et lentilles unifocaux correcteurs de la myopie. V (absence) ASA de niveau V par rapport aux autres dispositifs optiques de freination de la myopie.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles de contact
lentilles de contact hydrophiles

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 capteur de mesure du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2 PLUS)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587652/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-capteur-de-mesure-du-glucose-interstitiel-freestyle-libre-2-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
Mesures
automatisme
glucose
Automatisme
glucose
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
TREO CUSTOM MADE DEVICE
Jambage aortique thoracique sur mesure associé à l’endoprothèse aortique sur mesure RELAY (PRO ou PLUS) CUSTOM MADE DEVICE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587654/fr/treo-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
endoprothèse
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses
Mesures

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G7)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587657/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
glucose
glucose
Mesures
glucose
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
pompe à insuline
Automatisme

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PLUS CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587660/fr/relay-plus-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte, sai
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587666/fr/relay-pro-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588265/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
FRED JR
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588268/fr/fred-jr
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N3-AUTOINDEXEE
GORE TIGRIS
Endoprothèse nue auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine d’origine porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588274/fr/gore-tigris
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
espèces porcines
médecin (médecine interne)
héparine
héparine

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N2-AUTOINDEXEE
XIENCE PRIME BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588277/fr/xience-prime-btk
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, au stade ischémie critique, imputable à des lésions ( 40 mm) artérielles sous poplitées avec un diamètre de vaisseau de référence 2,25 mm et 4,25 mm, après échec de l’angioplastie par ballonnet. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux endoprothèses nues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
Évérolimus
endoprothèses
politique (principe)
EVEROLIMUS
évérolimus

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER E-MOTION M25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588283/fr/alber-e-motion-m25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les dispositifs d’assistance électrique à la propulsion, à savoir : Personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui bien que capables de se propulser par elles-mêmes, ont besoin pour des raisons médicales, d’assistance électrique à la propulsion de façon intermittente ou définitive. L’incapacité à l’effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou insuffisance respiratoire et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs. Les capacités cognitives de la personne doivent permettre d’assurer la maîtrise du système de propulsion assistée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Assistance
dispositif
Dispositifs
fauteuils roulants
Manuel
fauteuil roulant

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588290/fr/neb-400-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588293/fr/neb-200-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N2-AUTOINDEXEE
CUREETY TECHCARE
Logiciel de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578221/fr/cureety-techcare
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance médicale de patients adultes atteints d’un cancer sous traitement systémique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
logiciel

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER SCALAMOBIL S45
Monte-escaliers adaptable et transportable pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586972/fr/alber-scalamobil-s45
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personne utilisatrice de fauteuil roulant manuel dont la situation environnementale impose le franchissement d’escaliers en sécurité et sans soumettre son aidant à des contraintes physiques trop importantes. S’agissant d’un dispositif destiné à être utilisé par l’aidant, les capacités physiques et cognitives de la personne aidante doivent permettre d’assurer la parfaite maîtrise des dispositifs monte-escaliers ALBER SCALAMOBIL S45. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ALBER SCALAMOBIL S35.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Réadaptation
Adaptation
Transport
Montée d'escalier
Transport
levage
adaptation
fauteuil roulant
transports
fauteuils roulants
Manuel

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N2-AUTOINDEXEE
INSERT XPEO-E POUR COTYLE NOVAE
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586978/fr/insert-xpeo-e-pour-cotyle-novae
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR à savoir : Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez des patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
acétabulum
réactifs réticulants
vitamine E
polyéthylène
double
liaison transversale
mobilité
vitamine e

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N3-AUTOINDEXEE
PINK PERFECT
Prothèses externes en silicone de la plaque aréolo-mamelonnaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587263/fr/pink-perfect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
silicone
prothèse
plaque
huiles de paraffine
silicone
plaques orthopédiques

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N3-AUTOINDEXEE
TOPS SYSTEM
Implant vertébral de stabilisation dynamique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587275/fr/tops-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
vertèbre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
POUSSEUR
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant (anciennement appelé POUSSEUR2 PREMIUM)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587281/fr/pousseur
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : L’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, Et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Assistance
Dispositifs
équipement et fournitures
leadership
disposition (psychologie)
appellation

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N2-AUTOINDEXEE
OPTILUME
Cathéter urétral à ballonnet à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588271/fr/optilume
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des symptômes urinaires gênants associés à une sténose récidivante de l’urètre antérieur ( 3 cm) chez l’homme adulte après échec d'un traitement endoscopique de première ligne, en cas de contre-indication ou de refus de l’urétroplastie par le patient. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux traitements endoscopiques standards des sténoses de l’urètre antérieur chez l’homme (urétrotomie interne endoscopique et dilatation urétrale).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
cathéter urétral
paclitaxel
dû à
cathéters urinaires

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de l’acte de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique transluminale dans le traitement de la pancréatite aiguë nécrosante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498436/fr/evaluation-de-l-acte-de-necrosectomie-par-voie-d-abord-endoscopique-transluminale-dans-le-traitement-de-la-pancreatite-aigue-necrosante
La pancréatite aiguë nécrosante est une maladie grave de mauvais pronostic si elle n'est pas traitée. En France, environ 1 000 à 1 500 cas sont enregistrés chaque année. L'infection de la nécrose représente la principale complication et peut entraîner un sepsis et une défaillance d'organes, doublant ainsi la mortalité de 15 à 30 % environ. Une approche progressive du traitement est souvent préconisée, commençant par le drainage mini-invasif percutané ou endoscopique, suivi si nécessaire d'une nécrosectomie mini-invasive pour débrider les tissus nécrotiques résiduels. Une chirurgie invasive est envisagée en dernier choix, si aucune amélioration clinique n’est observée. À ce stade, seuls les actes de nécrosectomie par coelioscopie et par chirurgie ouverte sont pris en charge par l'Assurance maladie. Dans ce contexte, le Conseil national professionnel d’hépato-gastroentérologie (CNPHGE) a demandé à la Haute Autorité de santé (HAS) d’évaluer l’acte mini-invasif de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique. Les objectifs de cette évaluation étaient i) d’évaluer la balance bénéfice/risque de cet acte par rapport aux techniques actuellement remboursées en vue de statuer sur le bien-fondé de son éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie, ii) de définir le cas échéant les conditions de réalisation de l’acte et l’impact organisationnel de sa mise en œuvre et de sa diffusion.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pancréatite aigüe nécrotique
nécrosectomie pancréatique
endoscopie
débridement
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3536022/fr/sequencage-haut-debit-cible-d-un-panel-de-genes-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-tumeurs-stromales-gastro-intestinales-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours au séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes pour préciser la prise en charge des tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST), dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les altérations moléculaires d’intérêt et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge des patients atteints de ces tumeurs. Méthode La méthode utilisée pour la présente évaluation a reposé sur (1) une analyse critique de la littérature synthétique et des opinions professionnelles identifiées par une recherche systématique et sélectionnées sur des critères explicites ; (2) l’identification (a) du niveau de preuve d’actionnabilité clinique des altérations moléculaires établi par la classification ESCAT de l’European Society for Medical Oncology, (b) des avis favorables de la Commission de la transparence de la Haute Autorité de santé et à défaut des décisions d’octroi d’accès compassionnel par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé relatifs aux thérapies ciblées concernées ; et (3) le recueil du point de vue collectif des parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients et d’usagers concernés par le sujet), ainsi que des remarques des institutions publiques de santé.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tumeur gastro-intestinale
Séquençages
analyse de séquence
examen physique
identification de la lésion cible
Destination
Séquençage des gènes
tractus intestinal, sai
voie topique
gènes
évaluation
rapport albumine/globuline
instabilité microsatellitaire élevée
ratio
études d'évaluation comme sujet
forme galénique à usage topique
Évaluation
évaluation
gestion des soins aux patients
Rapport d'évaluation
tumeurs stromales gastro-intestinales
a la cible
Sortie

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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses - Rapport d'évaluation
Actualisation d'avril 2025
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22 juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec le label de la HAS en avril 2025.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
évaluation technologique
appareil génital, sai
Rapport d'évaluation
Infection
Diagnostic biologique
infections à mycoplasma
biologie
Biologie
diagnostic biologique
maladie à mycoplasma
études d'évaluation comme sujet
techniques de laboratoire clinique
rapport albumine/globuline
infections de l'appareil reproducteur

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N2-AUTOINDEXEE
FRED
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588259/fr/fred
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ZEN-O LITE
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3589929/fr/zen-o-lite
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme pour la déambulation chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
concentration
oxygène
mobilité
uméclidinium
attention

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
Implant de fermeture du foramen ovale perméable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591342/fr/amplatzer-talisman-pfo-occluder
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Fermeture du foramen ovale perméable (FOP) chez les patients âgés entre 16 et 60 ans, ayant eu un infarctus cérébral récent ( 6 mois) (ce délai sera prolongé si un enregistrement prolongé du rythme cardiaque est nécessaire), avec un FOP associé à un anévrisme du septum interauriculaire (ASIA) ( 10mm) ou à un shunt droit-gauche 20 microbulles ou un diamètre 2mm. Le FOP étant la cause la plus probable de l’infarctus cérébral après un bilan étiologique par un spécialiste neurovasculaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à AMPLATZER PFO OCCLUDER, implant pour fermeture du foramen ovale perméable de précédente génération.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fermeture avec implant
foramen ovale perméable
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591603/fr/relay-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591606/fr/relay-nbs-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599560/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX LIFE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599563/fr/provox-life
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
prothèse
Prothèses
implant

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N2-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID PLEXUS/ANTE-FLO
Prothèses vasculaires hybrides
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602213/fr/thoraflex-hybrid-plexus/ante-flo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante : - Dissection aiguë de l’aorte (type A Stanford) s’étendant longuement à l’intérieur de l’aorte descendante - Dissection aiguë de l’aorte (type A Stanford) en coexistence avec un syndrome de Marfan - Anévrisme de l’aorte s’étendant longuement dans l’aorte descendante, ou s’étendant de la crosse de l’aorte à l’intérieur de l’aorte descendante (également anévrisme mycotique) - Dissection de l’aorte complexe (type B Stanford) ou - Dissection chronique longuement étendue dans l’aorte. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses vasculaires hybrides inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
chimère
Prothèses
prothèse vasculaire
prothèse vasculaire
hybridation
Hybrides
hybridation génétique

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N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602216/fr/perceval-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
suture chirurgicale
aorte
bioprothèse
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PISCES-QUAD ET RESUME II
Electrodes quadripolaire pour systèmes implantables de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602219/fr/pisces-quad-et-resume-ii
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
Électrodes implantées
implant
électrode
technique de neurostimulation

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N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT 018
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602225/fr/in-pact-018
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant 1. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm ; 2. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une resténose intra-stent de l’artère fémoro-poplitée au dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm nécessitant une revascularisation de l’artère. La CNEDiMTS attire l’attention des prescripteurs sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d’utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Kastanos et al. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l’augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à IN.PACT ADMIRAL.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
PACLITAXEL
météorisme
tympanite
paclitaxel

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N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT R AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602228/fr/corevalve-evolut-r-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
administration par voie cutanée
Artères
implant
artère, sai
bioprothèse
pose
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PERCEVAL S
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602234/fr/perceval-s
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
aorte, sai
aorte
suture chirurgicale
bioprothèse

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N3-AUTOINDEXEE
ITREL 4
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602237/fr/itrel-4
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
implant

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N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT PRO AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602240/fr/corevalve-evolut-pro-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
artère, sai
administration par voie cutanée
pose
aorte
implant
aorte, sai
Artères

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N2-AUTOINDEXEE
INOGEN ROVE 4
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602384/fr/inogen-rove-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à INOGEN ONE G4
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
oxygène
attention
oxygène
oxygène
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3603369/fr/endoscopie-sous-sommeil-induit-avant-la-pose-du-stimulateur-du-nerf-hypoglosse
L’endoscopie sous sommeil induit (ESSI) est utilisée pour la localisation des sites obstructifs des voies aériennes supérieures (VAS) chez les patients adultes atteints du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS). Chez les patients candidats à l’implantation du stimulateur du nerf hypoglosse, l’ESSI est utilisée dans un contexte de sélection de patients pour l’implantation, afin d’exclure ceux présentant un collapsus concentrique complet au niveau vélaire pendant le sommeil. Son utilisation dans cette indication s’apparente donc à un « test compagnon ».
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pose
sommeil
endoscopie
nerf hypoglosse
endoscopie
motivation
stimulateur
stimulants du système nerveux central
sommeil

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N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594026/fr/obtryx-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie générale
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE SYSTEM, ADVANTAGE BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594032/fr/advantage-system-advantage-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX II SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594035/fr/obtryx-ii-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS ESSENTIAL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601848/fr/dekas-essential
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
émigration et immigration
Spécialistes
surnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601851/fr/infinity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE XC
Genou monoaxial, à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601854/fr/rheo-knee-xc
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
articulation du genou
microprocesseurs
micro-ordinateurs

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS PLUS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601860/fr/dekas-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
Spécialistes
émigration et immigration
surnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
EASYMOVE
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601863/fr/easymove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au capteur de mesure en continu du glucose interstitiel SIMPLERA SYNC
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601866/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-capteur-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-simplera-sync
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
glucose
glucose
automatisme
glucose
persistant
Mesures
poids et mesures
diabète de type 1
robot

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N3-AUTOINDEXEE
VARIMATE
Renfort périphérique pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568191/fr/varimate
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stomie

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568307/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Métastases hépatiques du cancer colorectal (MHCCR) L’indication doit être discutée en RCP et les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants : état général conservé [score ECOG 2] ; absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%) ; absence de localisation extra-hépatique évolutive ; avoir été réfractaires ou intolérants aux thérapeutiques systémiques recommandées en 1ère ligne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568310/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépato-cellulaires non résécables de stade BCLC 0/A ou stade B/C chez des patients ayant : un état général conservé (score ECOG 0-1) et une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) ; chez qui les autres options thérapeutiques recommandées ne sont pas retenues en RCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568316/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568325/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, avec ou sans association à une chimiothérapie, chez des patients présentant : Un état général préservé (indice fonctionnel 1) lorsque traités par THERASPHERE en association à une chimiothérapie concomitante ou indice fonctionnel 2 lorsque traités par THERASPHERE seul ; Une absence de diffusion extra-hépatique ; Une charge tumorale 50% et un score Child-Pugh A-B. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chimiothérapie systémique seule ou traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium

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N1-SUPERVISEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3573729/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-respiratoires-basses
Objectif Ce travail s'incrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de la présente évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge des infections respiratoires basses dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints d’infections respiratoires basses. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée selon les critères de sélection PICOTS avec analyse critique des faits publiés en suivant la méthodologie GRADE, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection des voies respiratoires inférieures
évaluation technologique
infections de l'appareil respiratoire
techniques d'amplification d'acides nucléiques

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N2-AUTOINDEXEE
DBLG1
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3576432/fr/dblg1
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1 adultes ( 18 ans) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 90 UI) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
robot
diabète de type 1

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N3-AUTOINDEXEE
Chirurgies microinvasives du glaucome (CMIG) : Hydrus MC Microstent pour le traitement du glaucome léger à modéré
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/chirurgies-microinvasives-du-glaucome-cmig-hydrusmc-microstent-pour-le-traitement-du-glaucome-leger-a-modere.html
Au Canada, le glaucome représente la quatrième cause de perte de vision après notamment la dégénérescence maculaire liée à l’âge ou la cataracte et il affecterait plus de 728 000 personnes. Aucun traitement curatif n’existe actuellement pour le glaucome. Néanmoins, certaines options thérapeutiques existent sur le marché, qui permettent de ralentir la progression de la maladie, grâce à un contrôle de la pression intraoculaire qui est le seul facteur de risque modifiable. L’endoprothèse HydrusMC Microstent est une de ces options. L’implantation de ce dispositif dans l’œil atteint d’un glaucome vise à favoriser l’écoulement de l’humeur aqueuse et contrôler la pression intraoculaire, limitant ainsi la progression de la maladie.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
glaucome
modération
glaucome
glaucome
intervention chirurgicale
chirurgie générale

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N3-AUTOINDEXEE
CELLULAR MATRIX A-CP-HA KIT
Kit de préparation de plasma riche en plaquettes autologue associé à un acide hyaluronique non réticulé pour injection intra-articulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552742/fr/cellular-matrix-a-cp-ha-kit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide hyaluronique
injection intra-articulaire
injections articulaires
liaison transversale
plasma riche en plaquettes
réactifs réticulants
préparation de plasma riche en plaquettes
acide hyaluronique
associé à

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N2-AUTOINDEXEE
REGENETEN
Matrice de collagène bio-inductive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568295/fr/regeneten
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant une rupture transfixiante de 1 à 4 cm d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs, éligibles à une chirurgie de réparation après un traitement médical bien conduit. Les critères de réparabilité sont ceux définis dans les recommandations de bonne pratique professionnelles françaises en vigueur. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chirurgie de réparation de la coiffe des rotateurs seule (réinsertion et/ou suture d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
matrice extracellulaire
collagène
collagène
matrices (génétique)
collagène

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568298/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéters urinaires
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568301/fr/vapro-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
sonde urinaire
cathéters urinaires

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N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED III
Pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3577024/fr/synchromed-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Administration intrathécale de baclofène dans le traitement des spasticités sévères dans le cas de paralysies cérébrales, et de lésions médullaires post-traumatiques ou secondaires à une sclérose en plaques, après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central ; Administration intrathécale d’antalgiques dans le traitement des douleurs chroniques intenses rebelles aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. La prise en charge est assurée pour l’administration d’antalgiques ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et sous réserve de l’inscription de ces spécialités sur la liste des spécialités remboursables. La prise en charge est assurée selon les conditions d’utilisation et de prescription du médicament. La prise en charge de SYNCHROMED III est assurée lors de la primo implantation et lors du changement d’une pompe programmable. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à SYNCHROMED II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
implant
Programmes
pompe

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N2-AUTOINDEXEE
IMPELLA CP avec SMARTASSIST
Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axillaire, monoventriculaire gauche, de courte durée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578284/fr/impella-cp-avec-smartassist
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients présentant une réduction de la fonction ventriculaire gauche en raison d’un choc cardiogénique post-infarctus du myocarde avec élévation du segment ST (STEMI) avant ou après une intervention coronaire percutanée. Sont exclus, les patients qui ont eu un arrêt cardiaque avant le transfert à l’hôpital et qui ont un score 7 sur l’échelle de coma de Glasgow persistant après le retour de la circulation spontanée ainsi que les patients ayant une défaillance sévère du ventricule droit. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport au traitement médical optimal.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
aisselle, sai
Dispositifs
dispositif
Assistance
durée
disposition (psychologie)
mécanique
équipement et fournitures
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578380/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT EXACT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578473/fr/gynecare-tvt-exact
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT EXACT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant

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N2-AUTOINDEXEE
CYRENE ET CYRENE PREMIUM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578476/fr/cyrene-et-cyrene-premium
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant CYRENE et CYRENE PREMIUM sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
OBTURATEUR GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578479/fr/obturateur-gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant OBTURATEUR GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
obstruction complète
implant
bandelettes sous-urétrales

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N2-AUTOINDEXEE
ARIS
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578482/fr/aris
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant ARIS est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578485/fr/gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
implant
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
BIATAIN SILICONE (forme standard)
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568304/fr/biatain-silicone-forme-standard
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum, le talon, le coude et le genou. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur ligne générique de la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
silicone
absorption
silicone
standardiste
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568313/fr/tenolig
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suture de rupture récente du tendon d’Achille (entre 0 et 8 jours après la rupture). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au traitement chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tendons
Achillea
implant
prothèses et implants
tendon calcanéen
ténorraphie
tendon d'achille

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N2-AUTOINDEXEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections neuroméningées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585537/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-neuromeningees
Objectif Ce travail s'inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) notamment multiplex dans la prise en charge des infections neuroméningées dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints de ces infections. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée avec analyse critique des faits publiés, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
maladie infectieuse
amplification des acides nucléiques
infections
techniques d'amplification d'acides nucléiques
gestion des soins aux patients

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N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEXV avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585483/fr/atriclip-flexv-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante. Amélioration du service attendu V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte concomitante non complexe ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante non complexe. V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte concomitante complexe ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante complexe.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
manualité gauche
auricule de l'atrium
agrafe

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N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEX avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585486/fr/atriclip-flex-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
auricule de l'atrium
agrafe
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITAL JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digital-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
Pédiatres
pédiatrie
digitalis
asthme
pédiatre
asthme
asthme
thérapie
digitalis
digitalis
glucosides digitaliques

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N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITALE JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digitale-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
asthme
digitalis
asthme
thérapie
Pédiatres
digitalis
asthme
digitalis
pédiatre
pédiatrie

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ EL
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585488/fr/assert-iq-el
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur, sai
implant
prothèses et implants
coeur

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ 3
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585498/fr/assert-iq-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
coeur
moniteur
implant
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585500/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
Mesures
prothèses et implants
crâne, sai
poids et mesures
implant

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N3-AUTOINDEXEE
CYRENE
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586464/fr/cyrene
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N3-AUTOINDEXEE
Les casques réfrigérants : efficacité et innocuité pour prévenir l’alopécie induite par la chimiothérapie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-casques-refrigerants-efficacite-et-innocuite-pour-prevenir-lalopecie-induite-par-la-chimiotherapie.html
L’alopécie induite par la chimiothérapie (AIC) est un effet secondaire qui peut survenir de deux à quatre semaines après le début du traitement. Elle peut atteindre jusqu’à 65 % des patients selon le type et la dose de la chimiothérapie utilisée. Bien que sans danger et souvent réversible en 3 à 6 mois, la perte de cheveux touche à l’image corporelle et peut avoir un impact négatif marquant sur le bien-être physique et psychologique de certains patients. Le refroidissement du cuir chevelu par un casque réfrigérant est une modalité utilisée depuis les années 1970 pour réduire l’incidence de l’AIC chez des patients traités pour des cancers solides. Cette technique se base sur le principe de la vasoconstriction et de la diminution du débit sanguin associées au froid, réduisant ainsi l’effet de la chimiothérapie sur les follicules pileux.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Rendement
alopécie
Casques
chimiothérapie
prévenance
dispositifs de protection de la tête
alopécie
réfrigération
réfrigérateur
chimiothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3567946/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
SURPASS ELITE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578488/fr/surpass-elite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dits stents flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
SUPRASORB P SENSITIVE HEEL
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578969/fr/suprasorb-p-sensitive-heel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (talon). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
absorption

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N2-AUTOINDEXEE
REVEAL LINQ
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585490/fr/reveal-linq
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ;
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
implant

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N2-AUTOINDEXEE
STERILE SINGLE-USE ELECTRODES FOR SURGICAL UNITS (RFT SERIES)
Electrode d’ablation thyroïdienne par radiofréquence
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585493/fr/sterile-single-use-electrodes-for-surgical-units-rft-series
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Thermo-ablation par radiofréquence de nodules thyroïdiens prouvés bénins par deux cytologies successives, responsables d'un retentissement clinique validé en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) et pris en charge dans un centre offrant l’ensemble des options de traitement des nodules thyroïdiens. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres techniques de thermoablation, telles que celles fonctionnant avec les micro-ondes ou le laser.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
Ablation par radiofréquence
excision
électrodes
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586975/fr/neovis-total-multi
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
endophtalmie
stérilité
ophtalmie
émulsions
émulsification

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N3-AUTOINDEXEE
E-VITA OPEN PLUS
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632819/fr/e-vita-open-plus
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hybridation génétique
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
Prothèses
prothèse vasculaire
Hybrides

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N2-AUTOINDEXEE
TRICLIP G4
Clip de réparation tricuspide bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633260/fr/triclip-g4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant une insuffisance tricuspide sévère, symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité. Tous ces critères doivent être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement médical optimal seul.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
sur le bord

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N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633452/fr/lux-dx-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan com plet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
coeur, sai
coeur
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
BIOBANK SYNERGY
Allogreffe osseuse partiellement déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632606/fr/biobank-synergy
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
décalcification
incomplet
allogreffes

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER TWION
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant à propulsion manuelle
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632822/fr/alber-twion
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
fauteuils roulants
Dispositifs
dispositif
fauteuil roulant
manuels comme sujet
Manuel
Assistance

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N2-AUTOINDEXEE
BREEZE
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633035/fr/breeze
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N2-AUTOINDEXEE
KINTERRA
Pied prothétique avec cheville hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633038/fr/kinterra
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre infé-rieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Ce type de pied est indiqué pour les personnes amenées à marcher sur des sols irréguliers Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds prothétiques avec cheville articulée inscrits sur la LPPR. Par rapport aux autres pieds prothétiques avec cheville articulée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
pied

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N2-AUTOINDEXEE
OSTEOPURE
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3634947/fr/osteopure
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME SENTIO
Système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635319/fr/systeme-sentio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients adultes ayant : Une surdité transmission ou mixte avec seuil de perception des sons purs en conduction osseuse 45 dB, pour laquelle la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Une surdité neurosensorielle unilatérale profonde. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
conduction osseuse
conduction osseuse
oreille, sai

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS AQUA-E LIQUIDE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635503/fr/dekas-aqua-e-liquide
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des formulations à base de Vitamine E hydrosoluble.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
nutrition
substance liquide
émigration et immigration
surnutrition
spécialisation
malnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
MAIOREGEN PRIME
Substitut chondral et ostéochondral
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635758/fr/maioregen-prime
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME TMJ
Système de prothèse de reconstruction de l’articulation temporo-mandibulaire sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635761/fr/systeme-tmj
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction de l'articulation temporo-mandibulaire pour les patients ayant une ou plusieurs des affections suivantes et pour lesquels une prothèse standard ne convient pas : arthrite inflammatoire impliquant l'articulation temporo-mandibulaire ne répondant pas aux autres modalités de traitement ; ankylose fibreuse et/ou osseuse récurrente ne répondant pas à d'autres modalités de traitement ; échec d'une greffe de tissu ; échec d'une reconstruction alloplastique de l'articulation ; perte de la hauteur verticale de la mandibule et/ou de la relation occlusale due à une résorption osseuse consécutive à un traumatisme, une anomalie de développement ou une lésion pathologique. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses standard (non sur-mesure) de reconstruction de l’articulation temporo-mandibulaire.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
articulation temporomandibulaire
prothèse articulaire
mandibule, sai
arthroplastie
Articulateurs
poids et mesures
prothèse
Articulations
Mesures
prothèse mandibulaire
reconstruction mandibulaire

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N2-AUTOINDEXEE
DURAWALK
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635770/fr/durawalk
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N2-AUTOINDEXEE
PEPTAMEN JUNIOR
Denrée alimentaire destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635782/fr/peptamen-junior
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale par sonde adaptée aux besoins nutritionnels de l’enfant de 1 à moins de 16 ans, non allergique aux protéines de lait, dénutri ou à risque de dénutrition, ayant un syndrome de malabsorption digestive sévère quelle qu’en soit l’origine, dont les besoins ne peuvent être couverts par une alimentation normale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges semi-élémentaires inscrits sous la description générique (code 1199788).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition entérale
nutrition
spécialisation

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N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN BIOVERIT II
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne et faciale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635797/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-bioverit-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
Mesures
poids et mesures
crâne, sai
implant
face, sai
substituts osseux

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N2-AUTOINDEXEE
NEMOST
Implant de croissance avec domino autoexpansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635803/fr/nemost
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Scolioses neuromusculaires progressives, ne répondant pas ou peu aux traitements orthopédiques, chez un enfant en croissance (RISSER 0) et en première intention chirurgicale. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux tiges de croissance avec domino classique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
croissance

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N2-AUTOINDEXEE
MICROINR LINK
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635815/fr/microinr-link
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Automesure de l’INR : Chez l’adulte porteur de valve mécanique cardiaque traité par AVK ; Chez l’adulte traité par AVK au long cours et non éligible aux anti-coagulants oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au dispositif d’automesure de l’INR inscrit sur la LPPR : COAGUCHEK INRANGE
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rapport normalisé international
Dispositifs
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
CONTROL-IQ (pompe à insuline T:SLIM X2 CONTROL-IQ capteur de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G7)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3636356/fr/control-iq-pompe-a-insuline-t-slim-x2-control-iq-capteur-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 6 ans dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 10 unités par jour), par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
Mesures
glucose
robot
glucose
glucose
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
pompe à insuline
Automatisme

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N3-AUTOINDEXEE
SPYSCOPE DS
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3636563/fr/spyscope-ds
Nature de la demande Radiation (LPP) Laboratoire / Fabricant BOSTON SCIENTIFIC
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
organisation et administration
régions opératrices (génétique)
dispositifs d'accès vasculaires
cathéter
dû à
Administration

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N2-AUTOINDEXEE
GUARDIAN 4
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638491/fr/guardian-4
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
persistant
glucose
poids et mesures
Mesures
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
ORION3
Genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638488/fr/orion3
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Le genou prothétique ORION3 est réservé aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
genou

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N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN DB CONTROL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638485/fr/fresubin-db-control
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale à domicile des patients dénutris ou à risque de dénutrition atteints de diabète de type 2. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux mélanges polymériques standards, inscrits sous descriptions génériques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition entérale
spécialisation
nutrition
émigration et immigration
Spécialistes

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER E-MOTION M15
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632609/fr/alber-e-motion-m15
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuil roulant
Manuel
Dispositifs
dispositif
Assistance
fauteuils roulants

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N2-AUTOINDEXEE
NUCLEUS ABI541
Implant du tronc cérébral
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632147/fr/nucleus-abi541
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant, en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restauration de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) En l’absence de données cliniques comparatives démontrant une amélioration des performances associées à l’implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI541, la Commission s’est prononcée pour une absence d’amélioration du Service Attendu (niveau V) comparativement à l’implant du tronc cérébral ABI24M.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
tronc cérébral
tronc cérébral

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G ASSOCIE AU SYSTEME DE MESURE EN CONTINU DU GLUCOSE INTERSTITIEL GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3610017/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
Mesures
glucose
persistant
poids et mesures
glucose
diabète de type 1
robot
automatisme
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
CONVAFOAM SILICONE
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633747/fr/convafoam-silicone
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
silicone
absorption
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588280/fr/f-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En chirurgie orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne. En chirurgie maxillo-faciale : comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en fonction différée des implants et d’une augmentation maxillaire afin d’améliorer la stabilité des implants. En association avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes
décalcification

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N2-AUTOINDEXEE
PHOENIX FDBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée (mélange de fibres d’os déminéralisé et de poudre ou copeaux d’os minéralisé)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588285/fr/phoenix-fdbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les références DB3915 et DB3930 : Comblement dans la chirurgie maxillo-faciale dont comblement kystique et alvéolaire. Avec mise en fonction différée des implants : comblement pour élévation sinusienne, comblement pour augmentation de volume osseux de la crête alvéolaire. Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Pour les références DBS01, DBS02 et DBS04 : Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dépôt de calcium
allogreffes
décalcification
os, poudre
calcification physiologique
os, poudre
Mélanges
mélangeur de fibres
poudres

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N2-AUTOINDEXEE
P-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588287/fr/p-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de cavités osseuses dans la chirurgie orthopédique ; arthrodèses rachidiennes ; comblement et augmentation de volume osseux dans la chirurgie maxillo-faciale ; comblement kystique et alvéolaire avec mise en fonction différée des implants, augmentation maxillaire afin d’améliorer la stabilité des implants: sinus lift, élévation de crête. En association avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
décalcification
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
SATELIA CARDIO
Activité de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586365/fr/satelia-cardio
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : Hospitalisation au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi sance cardiaque. Actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré tiques élevé (BNP 100 pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
PROMUS PREMIER BTK (PROMUS PREMIER OTW BTK ET PROMUS PREMIER MONORAIL BTK)
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588029/fr/promus-premier-btk-promus-premier-otw-btk-et-promus-premier-monorail-btk
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses à élution de substances
évérolimus
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS ABSORB
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/urgostart-plus-absorb
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N3-AUTOINDEXEE
Les thérapies bispécifiques et thérapies par lymphocytes T infiltrant la tumeur : considérations pour un déploiement au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-therapies-bispecifiques-et-therapies-par-lymphocytes-t-infiltrant-la-tumeur-considerations-pour-un-deploiement-au-quebec.html
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) met en place des mesures pour soutenir l’introduction structurée des thérapies innovantes et offrir un accès équitable aux traitements contre le cancer. Au Québec, certaines de ces thérapies sont déjà accessibles dans le réseau de la santé et des services sociaux, mais le déploiement de plusieurs autres est attendu. L’état des connaissances produit présente les principales considérations recensées par l’INESSS pour le déploiement de ces thérapies au Québec et souligne l’influence potentielle de ce déploiement sur l’offre de service pour d’autres types de traitements oncologiques et non oncologiques dans un contexte de ressources limitées. Les considérations soulevées pour le déploiement de ces thérapies s’inscrivent également dans une visée de création de valeur pour les patients, pour le système ainsi que pour la société québécoise tout au long du cycle de vie des innovations.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Québec
Tumeurs
thérapie
lymphocytes TIL
lymphocyte t
Lymphocytes T
infiltration

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N3-AUTOINDEXEE
Utilisation du prélèvement de cellules buccales comme source de matériel génétique
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-du-prelevement-de-cellules-buccales-comme-source-de-materiel-genetique.html
Au Québec, les cellules buccales ne sont généralement pas utilisées comme source de matériel pour des analyses génétiques à visée diagnostique. Elles sont toutefois employées par certains laboratoires hors Québec pour ce type d’analyses ainsi que pour diverses analyses à visée non diagnostique. C’est dans ce contexte que le MSSS a demandé à l’INESSS d’élaborer des recommandations cliniques relatives à l’usage des cellules buccales pour les analyses en génétique constitutionnelle. Au regard des constats dégagés dans chacune des dimensions évaluées et du processus de délibération, l’INESSS recommande au ministre que les prélèvements de cellules buccales puissent être utilisés comme source de matériel pour les analyses diagnostiques en génétique constitutionnelle au Québec.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Génétique
cellules
pool des gènes
bouche, sai
lymphocyte u'
gène

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N3-AUTOINDEXEE
Utilisation judicieuse des moniteurs cardiaques à l’urgence
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-judicieuse-des-moniteurs-cardiaques-a-lurgence.html
Le monitorage cardiaque est une technique non invasive permettant de détecter des pathologies cardiaques potentiellement mortelles comme les arythmies complexes et l’ischémie myocardique. Son utilisation doit être appropriée, car le nombre important de patients admis à l’urgence pour des douleurs thoraciques affecte la disponibilité des civières munies d’un moniteur cardiaque dans certains établissements hospitaliers. Un défi important du triage à l’urgence consiste à repérer les patients qui ont un risque plus élevé d’être atteints d’un syndrome coronarien aigu ou d’autres conditions cardiovasculaires mortelles parmi tous les patients souffrant de douleurs thoraciques non cardiaques ou bénignes. L’outil élaboré par l’INESSS outillera le personnel de l’urgence, et plus particulièrement le personnel infirmier responsable du triage, dans sa décision d’initier ou non le monitorage cardiaque. Il propose une liste de critères de monitorage cardiaque qui est basée sur les meilleures recommandations de bonnes pratiques et qui a été élaborée de manière à limiter le recours au monitorage non pertinent.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
coeur
urgences
moniteur
coeur, sai

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N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des cardiomyopathies héréditaires - rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591624/fr/sequencage-haut-debit-cible-des-panels-de-genes-dans-le-diagnostic-des-cardiomyopathies-hereditaires-rapport-d-evaluation
L’objectif de cette évaluation était de déterminer l’intérêt médical du séquençage haut débit ciblé (NGS) et de l’analyse des panels de gènes pour identifier les altérations moléculaires responsables des cardiomyopathies héréditaires, dans le cadre de la pratique courante. Il s'agissait de définir : la composition des panels de gènes d’intérêt à séquencer et analyser par NGS (à partir d’un prélèvement sanguin) ; la pertinence du recours aux analyses de panels de gènes par NGS au regard des autres techniques utilisées (intérêt médical apprécié par le rendement diagnostique de la technique et l’utilité clinique du test) ; la place des analyses de panels de gènes dans la stratégie de prise en charge (diagnostique et thérapeutique) des cardiomyopathies héréditaires.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
analyse de séquence
études d'évaluation comme sujet
diagnostic
cardiomyopathie
gènes
Séquençages
Rapport d'évaluation
cardiomyopathie
rapport albumine/globuline
aucun diagnostic
cardiomyopathies

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N3-AUTOINDEXEE
TRIPLE ACTION
Articulation de cheville modulaire pour orthèse du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587663/fr/triple-action
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
membre inférieur
tous les membres
Articulations
articulation talocrurale
Articulateurs
triplés
Cheville

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER
Système d’aspiration/extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587669/fr/systeme-flowtriever
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire : pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à haut risque de décès prématuré, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé de décès prématuré. Amélioration du service attendu III (modérée) ASA de niveau III versus traitement anti-coagulant seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à haut risque de décès prématuré, IV (mineure) ASA de niveau IV versus traitement anti-coagulant seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé de décès prématuré.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588820/fr/lux-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LUX-DX n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation atriale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
moniteur
coeur
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
3M COBAN 2 LITE
Système de compression veineuse bi-bandes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3590397/fr/3m-coban-2-lite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
bandages
compression veineuse
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
ERIC
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591348/fr/eric
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever ERIC peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE CARTESIA
Electrode directionnelle pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592856/fr/vercise-cartesia
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En sus des indications inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux electrodes conventionnelles (non directionnelles) utilisées en association avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde de la gamme VERCISE compatibles, inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
électrode
électrodes

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N3-AUTOINDEXEE
VERCISE PC
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592859/fr/vercise-pc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
stimulateur

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N3-AUTOINDEXEE
VERCISE GEVIA
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592862/fr/vercise-gevia
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PLUS
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593167/fr/relay-nbs-plus
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS COMPRESSE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593179/fr/urgostart-plus-compresse
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
tampons chirurgicaux
compression
compression

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593188/fr/urgostart-plus-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N3-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593191/fr/thoraflex-hybrid
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hybrides
hybridation génétique
Prothèses
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
prothèse vasculaire

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N2-AUTOINDEXEE
Les prestations de service
Cartographie des prestations décrites sur la LPPR.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593211/fr/les-prestations-de-service
Faisant suite à l'état des lieux mené par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'introduction dans la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) de 2023 de la dissociation de l’inscription et du tarif d'une prestation de service et du produit associé sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR), la HAS a réalisé une cartographie, non exhaustive, des prestations présentes dans les Titres I et II de la LPPR. Son objectif est d’éclairer les membres de la Commission Nationale D’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) sur les différentes typologies de prestation existantes et d’ainsi aider à répondre à la problématique de leur évaluation dissociée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cartographie géographique

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N2-AUTOINDEXEE
ELUVIA
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593830/fr/eluvia
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS attire l’attention sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Katsanos et al.. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes 14 cm ASA de niveau V par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et 25 cm ASA de niveau IV par rapport au traitement chirurgical par pontage.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
paclitaxel
paclitaxel
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY MEGATRON
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593833/fr/synergy-megatron
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésions de novo d’une artère coronaire native de diamètre 3,5 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives de diamètre 3,5 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées) ; Sténose du greffon veineux lorsque l’anatomie permet de réaliser une angioplastie ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
évérolimus
endoprothèse
Évérolimus
EVEROLIMUS
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
ANDRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adultes.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593836/fr/andre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge est assurée par paire pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
utilisations thérapeutiques
long
Thérapeutique
dû à
chaussures
adulte
adulte
en série

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N3-AUTOINDEXEE
Dosage sanguin de la cystatine C par immunoturbidimétrie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sanguin-de-la-cystatine-c-par-immunoturbidimetrie.html
Dans certains contextes cliniques, le dosage sanguin de la cystatine C peut être utilisé pour produire une estimation du débit de filtration glomérulaire. Présentement, lorsque cette analyse est requise, les cliniciens peuvent y accéder en envoyant les échantillons hors Québec. En l'absence de l'analyse, ils peuvent aussi recourir à d'autres méthodes d'évaluation du débit de filtration glomérulaire. La pratique actuelle complexifie toutefois la prise de décision clinique et entraine parfois des délais, ce qui peut avoir des conséquences négatives, particulièrement pour les patients sous traitement oncologique par thérapie ciblée.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Immunoturbidimétrie
Dosage immunoturbidimétrique
cystatine C

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N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE SELECT
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594999/fr/freestyle-libre-select
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique : Chez les patients atteints d’un diabète de type 1 ou de type 2 (adultes et enfants 2 ans) traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour) ; Chez les patients diabétiques de type 2 (adultes et enfant 2 ans) traités par insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint. La prise en charge exclut son utilisation en boucle fermée ou semi-fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes de mesure en continu du glucose interstitiel et systèmes flash d’autosurveillance du glucose, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
persistant
Mesures
glucose
poids et mesures
glucose
Sélection
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3595631/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ODYSIGHT
Solution de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594120/fr/odysight
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
solution
Solutions

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N2-AUTOINDEXEE
KRANUS EDERA
Application à visée thérapeutique dans la dysfonction érectile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594124/fr/kranus-edera
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiqué
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
trouble fonctionnel
Thérapeutique
dysfonctionnement érectile

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N3-AUTOINDEXEE
FIBROREM
Bracelet de neuromodulation par émission d’ondes millimétriques associé à son application mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598531/fr/fibrorem
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Soulagement des symptômes de patients adultes atteints de fibromyalgie modérée à sévère (score sur la Fibromyalgia Impact Questionnaire 39). »
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
émission
mobilité
Neuromodulateurs
applications mobiles

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N2-AUTOINDEXEE
Activité des techniques d’amplification des acides nucléiques simplex et multiplex en infectiologie, financées dans le cadre du RIHN
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598864/fr/activite-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-simplex-et-multiplex-en-infectiologie-financees-dans-le-cadre-du-rihn
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et le ministère de la santé et de la prévention en 2021 afin de procéder à l’évaluation pluriannuelle des actes les plus coûteux de biologie médicale dont les techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) inscrites sur le Référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN). Par ailleurs, en raison du caractère peu informatif de la saisine, la HAS ne disposait pas des données nécessaires permettant de définir le périmètre des évaluations à mener et les conduire d’emblée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
techniques d'amplification d'acides nucléiques
infectiologie
soutien financier
amplification des acides nucléiques

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593170/fr/urgostart
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART INTERFACE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593176/fr/urgostart-interface
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique(ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593182/fr/urgostart-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentie III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
Principes d’évaluation des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale de pathologies infectieuses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601292/fr/principes-d-evaluation-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-de-pathologies-infectieuses
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) pour évaluer les techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) inscrites au Référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) dans le cadre des pathologies infectieuses. Les présents principes d’évaluation définissent les modalités de primo-évaluation permettant d’établir, pour chaque indication ou groupe d’indications, les compositions pertinentes de TAAN multiplex remboursables, ainsi qu’une procédure d’actualisation de ces compositions. Cette démarche vise à encadrer le remboursement en droit commun de techniques de biologie médicale, en garantissant des décisions lisibles, reproductibles, équitables et cohérentes. La formalisation de ces principes a pour objectif d’apporter un cadre structurant et homogène aux évaluations menées. Elle intègre une approche évolutive, adaptée à l’évolution constante des connaissances scientifiques et des pratiques médicales, grâce à une procédure dynamique d’actualisation.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
maladies transmissibles
politique (principe)
gestion des soins aux patients
éthique basée sur les principes
techniques d'amplification d'acides nucléiques
amplification des acides nucléiques
PATHOLOGIE

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N2-AUTOINDEXEE
DYNAMIQUE 1D10
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643215/fr/dynamique-1d10
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX JUNIOR
Pied à restitution d’énergie pour enfant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643218/fr/vari-flex-junior
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Les pieds à restitution d’énergie pour enfant sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher à la suite d’une amputation ou d’une agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, à partir du moment où l’enfant commence à courir (code d4552 de la CIF-EA). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour enfant inscrit à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
enfant
enfant
pied

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N2-AUTOINDEXEE
DYNAMIC MOTION 1D35
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643224/fr/dynamic-motion-1d35
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N3-AUTOINDEXEE
PROMENADE
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643227/fr/promenade
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pied
classement
marche à pied

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N3-AUTOINDEXEE
LOW PROFIL AXTION 1E56
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643233/fr/low-profil-axtion-1e56
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amputation du pied
amputés
pied
jambe
amputation de la jambe

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N3-AUTOINDEXEE
ADJUST 1M10
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643236/fr/adjust-1m10
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire pré-rempli de gel de silicone, rond, texturé et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643242/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
A remplir
de forme circulaire
Prairie
sein, sai
A remplir
à remplir
implant
ayant la texture
gel
gels de silicone
A remplir
silicone
à remplir
implants mammaires

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N2-AUTOINDEXEE
CERAPLUS 1 PIÈCE
Poche de recueil de stomie avec support (système 1 pièce)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643545/fr/ceraplus-1-piece
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les poches de recueil, selon le type de stomie : Stomie urinaire : « Les poches d’urostomie sont prises en charge pour le recueil d’urine s’écoulant d’une stomie urinaire. Le support de forme non standard (convexe) est indiqué pour les stomies invaginées ou planes ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l’écoulement d’effluent entre la peau et le support. Dans les autres cas, le support de forme standard est indiqué.» Stomie digestive : « La prise en charge de la poche de recueil et des sets de recueil avec un support standard, est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge de la poche non standard et des sets avec un support non standard est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée. ». Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches de recueil avec support inscrites sous lignes génériques de la LPPR, selon le type de stomie : Poche d’urostomie avec support (système 1 pièce) : Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable : Code LPPR 1198085 ; Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable : Code LPPR 1192533 ; Poche de recueil des matières fécales avec support vidable (système 1 pièce) : Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) non standard (convexe), vidable : Code LPPR 1110370 ; Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) standard, vidable : Code LPPR 1154449 ; Poche de recueil des matières fécales avec support non-vidable (système 1 pièce): Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) non standard (convexe), non-vidable : Code LPPR : 1143523 ; Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) standard, non-vidable : Code LPPR : 1111724.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
support
poche pour stomie

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N2-AUTOINDEXEE
ALLROUND SOFTLITE (1037X)
Prothèse mammaire externe en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643660/fr/allround-softlite-1037x
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique et/ou la forme d’un sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie congénitale ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux prothèses mammaires externes en silicone, modèle technique, non adhérentes inscrites à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
silicone
prothèse mammaire
adhérences tissulaires
Prothèses
adhérence
implants mammaires

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRINI PEPTISORB ENERGY
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643663/fr/nutrini-peptisorb-energy
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale adaptée aux besoins nutritionnels de l'enfant âgé de 1 à 16 ans, dénutri ou à risque de dénutrition ayant un syndrome de malabsorption et/ou de maldigestion quelle qu’en soit l’origine. Particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres mélanges semi-élémentaires inscrits sous description générique sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
nutrition entérale
émigration et immigration
nutrition
Spécialistes

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N2-AUTOINDEXEE
CERAPLUS 2 PIÈCES
Poche de recueil de stomie avec support (système 2 pièces)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3644526/fr/ceraplus-2-pieces
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 2 pièces : « La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales chez les patients ayant une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée en cas de recueil d’urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie invaginée ou plane. » Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres supports de poche de stomie pour système 2 pièces, selon qu’ils soient standard (plan) ou non standard (convexe), inscrits sous lignes génériques sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pièces
numismatique
poche pour stomie
support

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N2-AUTOINDEXEE
FLEX-SYMES
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3658364/fr/flex-symes
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué chez les patients ayant une amputation basse de jambe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amputation du pied
amputés
pied
jambe
amputation de syme
amputation de la jambe

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N2-AUTOINDEXEE
PARS X3
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3685909/fr/pars-x3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N3-AUTOINDEXEE
Dosage sanguin du propeptide N-terminal du procollagène de type 1 (P1NP) au moyen d’un essai immunologique par électrochimilumines [...]
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sanguin-du-propeptide-n-terminal-du-procollagene-de-type-1-p1np-au-moyen-dun-essai-immunologique-par-electrochimiluminescense-eclia.html
L’ostéoporose se caractérise par un déséquilibre du remodelage osseux, une perte de densité minérale osseuse (DMO) et une prédisposition aux fractures. Certains marqueurs du remodelage osseux sont déjà utilisés dans le suivi de l’ostéoporose puisqu’ils fournissent de l’information sur la dynamique du tissu osseux. Le dosage sanguin du P1NP, un marqueur de formation osseuse, s’inscrirait notamment dans le parcours de soins de certaines personnes traitées avec des médicaments anabolisants. Les résultats issus de ce dosage permettraient d’évaluer la réponse thérapeutique quelques mois après l’initiation du traitement contrairement à la mesure de la DMO généralement effectuée après deux ans de traitement.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Immunologie
allergie et immunologie
procollagène
phase terminale
Procollagène
Essais
collagène de type I

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N3-AUTOINDEXEE
SOMNIO
Thérapie cognitivo-comportementale numérique de l’insomnie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643539/fr/somnio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil
Thérapie comportementale
Insomnie
thérapie comportementale
insomnie
thérapie cognitive

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’endoscopie sous sommeil induit dans le syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) chez les adultes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424326/fr/evaluation-de-l-endoscopie-sous-sommeil-induit-dans-le-syndrome-d-apnees-hypopnees-obstructives-du-sommeil-sahos-chez-les-adultes
Objectif En réponse à la demande du Conseil national professionnel d’otorhinolaryngologie et de chirurgie cervico-faciale (CNP-ORL), l'objectif etait de (i) évaluer l’utilité clinique, les performances diagnostiques et la sécurité de l’endoscopie sous sommeil induit pour la localisation des sites obstructifs des voies aériennes supérieures (VAS) chez les patients adultes atteints de SAHOS, au travers d’une comparaison avec la stratégie incluant l’examen clinique et l’endoscopie réalisée en état d’éveil (sans induction de sommeil), et (ii) en cas d’intérêt clinique démontré, décrire les conditions permettant la bonne réalisation de cet examen ; le tout en vue de sa prise en charge financière par l’Assurance maladie.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoscopie
adulte
syndrome d'apnée obstructive du sommeil
endoscopie
hypopnée
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
évaluation de l'apnée du sommeil
adulte
études d'évaluation comme sujet
apnee du sommeil

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N2-AUTOINDEXEE
PHARMA PLOTS
Matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687662/fr/pharma-plots
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention des escarres pour des patients à risque faible à moyen de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), alité de 10 à 15 heures, qui se mobilise seul avec difficulté, sans trouble neurologique, sans artériopathie, état général bon à moyen. Aide au traitement des escarres pour des patients à risque faible à moyen de développer une escarre, associée : A un système de décharge localisée avec : Une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; Ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui. A un système de positionnement et l’intervention d’auxiliaires médicaux trois fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement avec une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lits
mousse de polyuréthane
bryophyta
polyuréthanes
Matelas
mousse de polyuréthane
mousse

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 7
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687656/fr/proclaim-7
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
implant
stimulation de la moelle épinière
prothèses et implants
7-methylbenzo[a]anthracene

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 5
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687644/fr/proclaim-5
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
stimulation de la moelle épinière
implant
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM XR
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687638/fr/proclaim-xr
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de stimulation médullaire inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
stimulation de la moelle épinière
implant
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
HYLO LIPID
Gouttes oculaires lubrifiantes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687635/fr/hylo-lipid
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire associée à un dysfonctionnement meibomien, en complément de l’hygiène palpébrale. L’utilisation d’HYLO LIPID n’est pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à SYSTANE BALANCE, gouttes oculaires lubrifiantes, inscrit sur la LPPR dans l’indication retenue.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lipides
oeil, sai
goutte
lipides
Gouttes oculaires lubrifiantes
goutte
en goutte
lipide

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM DRG
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687632/fr/proclaim-drg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits sur la LPPR, dans les mêmes indications.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ganglions
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
motivation
stimulants du système nerveux central
prothèses et implants
stimulateur
implant

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N2-AUTOINDEXEE
ETERNA
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687626/fr/eterna
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à PRODIGY MRI, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire, de génération antérieure.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
stimulation de la moelle épinière
implant
stimulateur

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N3-AUTOINDEXEE
AirCurve 11
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-AirCurve-11-mode-constant.pdf
Lors du contrôle des performances techniques, la pression mesurée est toujours conforme à la pression de consigne pour les huit pressions testées (6,3% d’erreur maximum) dans le cadre du test en continu. Pour le test dynamique, le ΔPm (Pmax-Pmin) maximum mesuré est de 2,70 cmH2O pour une pression réglée à 10 cmH2O. Pour le test de droite de charge, la pression est maintenue pour les quatre pressions testées. Pour le test de réponse à une fuite constante instantanée, la PPC compense la fuite et revient à une valeur de pression stabilisée proche de la pression initiale. br L’AirCurve 11 comprend l’application myAir avec la fonctionnalité Essai permettant à l’utilisateur de tester de nouvelles configurations. Cette application propose également un assistant de traitement personnalisé qui guide le patient lors de l’installation. L’appareil dispose d’un tuyau chauffant, d’un humidificateur et d’un algorithme PaceWave, qui ajuste automatiquement la pression pendant le sommeil.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
AirSense 11
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-AirSense-11-mode-constant.pdf
Lors du contrôle des performances techniques, la pression mesurée est toujours conforme à la pression de consigne pour les huit pressions testées (2,8% d’erreur maximum) dans le cadre du test en continu. Pour le test dynamique, le ΔPm (Pmax-Pmin) maximum mesuré est de 0,83 cmH2O pour une pression réglée à 10 cmH2O. Pour le test de droite de charge, la pression est maintenue pour les quatre pressions testées. Pour le test de réponse à une fuite constante instantanée, la PPC compense la fuite et revient à une valeur de pression stabilisée proche de la pression initiale. br La PPC dispose de la fonction MyAir qui permet une communication avec l’application smartphone. Celle-ci permet de suivre son traitement grâce à un score quotidien pour indiquer son bon déroulement. Des conseils et tutoriels vidéo y sont aussi présents. Il y a la fonction Care Check-In qui pose des questions régulièrement pour aider les patients à exprimer leur ressenti lors de leur parcours de soin. Enfin, la PPC peut recevoir des mises à jour à distance (OTA), qui lui permet de recevoir de nouvelles technologies ou des correctifs.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
N1
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-N1-Silent.pdf
La courbe pression / débit est « dans la norme ». Au cours de l’évaluation patient, dans les 3 groupes, il ressort une bonne br appréciation générale du masque suivant les différents critères à 8 comme à 30 jours. Il y a la possibilité de changer la fuite br pour une fuite plus silencieuse (QuietFlow). Les branches inférieures du masque sont réglables et les graduations peuvent br faciliter l’installation.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
INFASOURCE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601869/fr/infasource
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nourrisson de moins de 1 an ou de moins de 8kg, ayant une fonction intestinale normale, présentant une dénutrition ou un risque significatif de dénutrition en raison d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels liée à : Des apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ; Un hypermétabolisme et/ou un hypercatabolisme ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques, hyperénergétiques (HPHE), à base de protéines entières animales ou végétales chez l’enfant de moins de 1 an.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition
spécialisation
nutrition entérale

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS R16
Système de stimulation cérébrale profonde rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601872/fr/vercise-genus-r16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatible avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacoré sistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE
Electrode conventionnelle (standard ou non directionnelle pour stimulation cérébrale profonde)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601875/fr/vercise
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé - Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus - Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres électrodes conventionnelles (non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
normes de référence
stimulateur
cerveau, sai
électrodes
électrode
stimulation cérébrale profonde

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS P16
Système de stimulation cérébrale profonde non rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601878/fr/vercise-genus-p16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour la demande de modifications des conditions d’inscription concernant l’ensemble des références faisant l’objet de la demande, en sus des indications inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients n’ayant pas des capacités cognitives et ne bénéficiant pas d’un encadrement compatibles avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable, ou en primo-implantation. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux traitements des tremblements invalidants sévères V (absence) Par rapport à la maladie de Parkinson et la dystonie primaire généralisée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
cerveau, sai
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601881/fr/infinity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l’articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d’arthrite rhumatoïde, d’arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l’articulation talo-crurale et sa fonction. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses totales de cheville déjà prises en charge dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
prothèse
arthroplastie de remplacement de la cheville
Cheville

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N3-AUTOINDEXEE
RM PRESSFIT VITAMYS
Cotyle monobloc sans ciment en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601884/fr/rm-pressfit-vitamys
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ciments dentaires
polyéthylène
ciments osseux
polyéthylène
réactifs réticulants
liaison transversale
Cimentation
acétabulum

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N2-AUTOINDEXEE
INTEGRITY, SUBLIMITY et PURITY
Implant mammaire rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602222/fr/integrity-sublimity-et-purity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
Prairie
implant
A remplir
implants mammaires
gel
à remplir
A remplir
sein, sai
silicone
à remplir
de forme circulaire
A remplir
gels de silicone

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N2-AUTOINDEXEE
VOLUPTY
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602231/fr/volupty
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L.162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
sein, sai
A remplir
à remplir
implant
gels de silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture
silicone
Prairie
microscopie
A remplir
A remplir
A remplir
à remplir

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N3-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602786/fr/rheo-knee
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
micro-ordinateurs
leadership
microprocesseurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY X3
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602789/fr/synergy-x3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses – Rapport d'évaluation - Actualisation d'avril 2025
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation-actualisation-d-avril-2025
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22 juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec le label de la HAS en avril 2025.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diagnostic biologique
appareil génital, sai
études d'évaluation comme sujet
maladie à mycoplasma
infections de l'appareil reproducteur
techniques de laboratoire clinique
biologie
santé
infections à mycoplasma
Diagnostic biologique

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N2-AUTOINDEXEE
BALLON BIOPROTECT
Espaceur ballon biodégradable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602984/fr/ballon-bioprotect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention de la toxicité rectale de la radiothérapie externe à visée curative pour un cancer de la prostate chez les patients à faible risque ou à risque intermédiaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'alternative.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
dépollution biologique de l'environnement
ADN intergénique
météorisme

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N2-AUTOINDEXEE
PEPTAMEN 2.0
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, nutrition entérale pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602987/fr/peptamen-2-0
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale à domicile des patients adultes dénutris ou a risque de dénutrition dans les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court, …). Particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges semi-élémentaires hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
adulte
adulte
Spécialistes
nutrition
nutrition entérale
spécialisation

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N2-AUTOINDEXEE
1 MINUTE POUR MON COEUR
Activité de télésurveillance médicale des patients ayant une insuffisance cardiaque chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604459/fr/1-minute-pour-mon-coeur
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : - Hospitalisation au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi-sance cardiaque. - Actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré-tiques élevé (BNP 100 pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
insuffisance cardiaque chronique
a comme patient
défaillance cardiaque
télésurveillance des patients
coeur
insuffisance cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
CARELINK
Activité de télésurveillance médicale des patients porteurs de moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3607054/fr/carelink
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance des patients ayant bénéficié d’une implantation de moniteur cardiaque implantable (MCI) de la société MEDTRONIC dans les indications pour lesquelles l’implant est pris en charge au travers de la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
télésurveillance des patients
a comme patient
coeur, sai
implant
coeur
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
SOMNODENT AVANT
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594029/fr/somnodent-avant
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
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false
false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
état pré-

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N2-AUTOINDEXEE
MELODY ASSOCIÉE À SON CATHÉTER D’INSERTION ENSEMBLE II
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604360/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pose de bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée en correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose, régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie prothétique (un conduit prothétique, une allogreffe valvulaire ou une bioprothèse). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires pulmonaires implantées par voie veineuse transcutanée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
implant
cathétérisation
bioprothèse
administration par voie intraveineuse
Pulmonaria
administration par voie cutanée
veine, sai
poumon, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE FIT SYSTEM, ADVANTAGE FIT BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594023/fr/advantage-fit-system-advantage-fit-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
administration par voie générale
bandelettes sous-urétrales
implant

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N3-AUTOINDEXEE
ORTHOAPNEA NOA
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604604/fr/orthoapnea-noa
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
avancement mandibulaire
mandibule, sai
Orthèses

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Evaluation technologiqueType de ressources CISMeF

Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587260/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Ulcères pénétrants en cas de complications. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
aorte, sai
endoprothèse
endoprothèses
UN ALPHA

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N2-AUTOINDEXEE
ZILVER PTX
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587266/fr/zilver-ptx
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS attire l’attention sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Katsanos et al.. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes 14 cm : Par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et 25 cm : Par rapport au traitement chirurgical par pontage
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pneumothorax
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
endoprothèse
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel

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N3-AUTOINDEXEE
HORIZON P5
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587269/fr/horizon-p5
Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
oxygène
concentration
mobilité
attention

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587272/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
air comprimé
Air sous pression
pression de l'air
air
literie et linges

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N2-AUTOINDEXEE
MISIGHT 1 DAY
Lentilles de contact, souples, journalières, à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587278/fr/misight-1-day
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination et correction de la myopie forte (-6 D) et/ou évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant à partir de 7 ans et jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) ASA de niveau IV par rapport aux verres et lentilles unifocaux correcteurs de la myopie. V (absence) ASA de niveau V par rapport aux autres dispositifs optiques de freination de la myopie.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles de contact
lentilles de contact hydrophiles

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 capteur de mesure du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2 PLUS)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587652/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-capteur-de-mesure-du-glucose-interstitiel-freestyle-libre-2-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompe à insuline
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
Mesures
automatisme
glucose
Automatisme
glucose
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
TREO CUSTOM MADE DEVICE
Jambage aortique thoracique sur mesure associé à l’endoprothèse aortique sur mesure RELAY (PRO ou PLUS) CUSTOM MADE DEVICE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587654/fr/treo-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
endoprothèse
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses
Mesures

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G7)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587657/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
glucose
glucose
Mesures
glucose
robot
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
pompe à insuline
Automatisme

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PLUS CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587660/fr/relay-plus-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte, sai
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO CUSTOM MADE DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587666/fr/relay-pro-custom-made-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, hématomes intra muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A Une zone d’ancrage proximale saine de longueur suffisante est indispensable pour envisager l’implantation du dispositif. Le risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH ARCH DEVICE.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
endoprothèse
aorte
poids et mesures
aorte, sai
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588265/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
FRED JR
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588268/fr/fred-jr
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N3-AUTOINDEXEE
GORE TIGRIS
Endoprothèse nue auto-expansible avec une surface interne recouverte d’héparine d’origine porcine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588274/fr/gore-tigris
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
espèces porcines
médecin (médecine interne)
héparine
héparine

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N2-AUTOINDEXEE
XIENCE PRIME BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588277/fr/xience-prime-btk
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, au stade ischémie critique, imputable à des lésions ( 40 mm) artérielles sous poplitées avec un diamètre de vaisseau de référence 2,25 mm et 4,25 mm, après échec de l’angioplastie par ballonnet. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux endoprothèses nues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
Évérolimus
endoprothèses
politique (principe)
EVEROLIMUS
évérolimus

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER E-MOTION M25
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588283/fr/alber-e-motion-m25
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les dispositifs d’assistance électrique à la propulsion, à savoir : Personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui bien que capables de se propulser par elles-mêmes, ont besoin pour des raisons médicales, d’assistance électrique à la propulsion de façon intermittente ou définitive. L’incapacité à l’effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou insuffisance respiratoire et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs. Les capacités cognitives de la personne doivent permettre d’assurer la maîtrise du système de propulsion assistée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Assistance
dispositif
Dispositifs
fauteuils roulants
Manuel
fauteuil roulant

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588290/fr/neb-400-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
Système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588293/fr/neb-200-/-neb-kit
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la Sécurité Sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de nébulisation inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
aérosolthérapie
nébuliseurs et vaporisateurs

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N2-AUTOINDEXEE
CUREETY TECHCARE
Logiciel de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578221/fr/cureety-techcare
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance médicale de patients adultes atteints d’un cancer sous traitement systémique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
logiciel

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N2-AUTOINDEXEE
ALBER SCALAMOBIL S45
Monte-escaliers adaptable et transportable pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586972/fr/alber-scalamobil-s45
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personne utilisatrice de fauteuil roulant manuel dont la situation environnementale impose le franchissement d’escaliers en sécurité et sans soumettre son aidant à des contraintes physiques trop importantes. S’agissant d’un dispositif destiné à être utilisé par l’aidant, les capacités physiques et cognitives de la personne aidante doivent permettre d’assurer la parfaite maîtrise des dispositifs monte-escaliers ALBER SCALAMOBIL S45. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ALBER SCALAMOBIL S35.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Réadaptation
Adaptation
Transport
Montée d'escalier
Transport
levage
adaptation
fauteuil roulant
transports
fauteuils roulants
Manuel

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N2-AUTOINDEXEE
INSERT XPEO-E POUR COTYLE NOVAE
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586978/fr/insert-xpeo-e-pour-cotyle-novae
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR à savoir : Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez des patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
acétabulum
réactifs réticulants
vitamine E
polyéthylène
double
liaison transversale
mobilité
vitamine e

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N3-AUTOINDEXEE
PINK PERFECT
Prothèses externes en silicone de la plaque aréolo-mamelonnaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587263/fr/pink-perfect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
silicone
prothèse
plaque
huiles de paraffine
silicone
plaques orthopédiques

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N3-AUTOINDEXEE
TOPS SYSTEM
Implant vertébral de stabilisation dynamique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587275/fr/tops-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
vertèbre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
POUSSEUR
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant (anciennement appelé POUSSEUR2 PREMIUM)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587281/fr/pousseur
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge d’un dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant est limitée aux personnes ayant une incapacité à propulser leur fauteuil roulant manuel pour lesquelles : L’utilisation d’un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique est impossible au regard des capacités physiques et cognitives ou de l’environnement de la personne utilisatrice, Et la situation et l’environnement rendent impossible, de manière intermittente ou définitive, la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au fauteuil roulant électrique avec commande tierce personne.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositif
Assistance
Dispositifs
équipement et fournitures
leadership
disposition (psychologie)
appellation

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N2-AUTOINDEXEE
OPTILUME
Cathéter urétral à ballonnet à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588271/fr/optilume
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement des symptômes urinaires gênants associés à une sténose récidivante de l’urètre antérieur ( 3 cm) chez l’homme adulte après échec d'un traitement endoscopique de première ligne, en cas de contre-indication ou de refus de l’urétroplastie par le patient. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux traitements endoscopiques standards des sténoses de l’urètre antérieur chez l’homme (urétrotomie interne endoscopique et dilatation urétrale).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
cathéter urétral
paclitaxel
dû à
cathéters urinaires

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de l’acte de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique transluminale dans le traitement de la pancréatite aiguë nécrosante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498436/fr/evaluation-de-l-acte-de-necrosectomie-par-voie-d-abord-endoscopique-transluminale-dans-le-traitement-de-la-pancreatite-aigue-necrosante
La pancréatite aiguë nécrosante est une maladie grave de mauvais pronostic si elle n'est pas traitée. En France, environ 1 000 à 1 500 cas sont enregistrés chaque année. L'infection de la nécrose représente la principale complication et peut entraîner un sepsis et une défaillance d'organes, doublant ainsi la mortalité de 15 à 30 % environ. Une approche progressive du traitement est souvent préconisée, commençant par le drainage mini-invasif percutané ou endoscopique, suivi si nécessaire d'une nécrosectomie mini-invasive pour débrider les tissus nécrotiques résiduels. Une chirurgie invasive est envisagée en dernier choix, si aucune amélioration clinique n’est observée. À ce stade, seuls les actes de nécrosectomie par coelioscopie et par chirurgie ouverte sont pris en charge par l'Assurance maladie. Dans ce contexte, le Conseil national professionnel d’hépato-gastroentérologie (CNPHGE) a demandé à la Haute Autorité de santé (HAS) d’évaluer l’acte mini-invasif de nécrosectomie par voie d’abord endoscopique. Les objectifs de cette évaluation étaient i) d’évaluer la balance bénéfice/risque de cet acte par rapport aux techniques actuellement remboursées en vue de statuer sur le bien-fondé de son éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie, ii) de définir le cas échéant les conditions de réalisation de l’acte et l’impact organisationnel de sa mise en œuvre et de sa diffusion.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pancréatite aigüe nécrotique
nécrosectomie pancréatique
endoscopie
débridement
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3536022/fr/sequencage-haut-debit-cible-d-un-panel-de-genes-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-tumeurs-stromales-gastro-intestinales-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours au séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes pour préciser la prise en charge des tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST), dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les altérations moléculaires d’intérêt et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge des patients atteints de ces tumeurs. Méthode La méthode utilisée pour la présente évaluation a reposé sur (1) une analyse critique de la littérature synthétique et des opinions professionnelles identifiées par une recherche systématique et sélectionnées sur des critères explicites ; (2) l’identification (a) du niveau de preuve d’actionnabilité clinique des altérations moléculaires établi par la classification ESCAT de l’European Society for Medical Oncology, (b) des avis favorables de la Commission de la transparence de la Haute Autorité de santé et à défaut des décisions d’octroi d’accès compassionnel par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé relatifs aux thérapies ciblées concernées ; et (3) le recueil du point de vue collectif des parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients et d’usagers concernés par le sujet), ainsi que des remarques des institutions publiques de santé.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tumeur gastro-intestinale
Séquençages
analyse de séquence
examen physique
identification de la lésion cible
Destination
Séquençage des gènes
tractus intestinal, sai
voie topique
gènes
évaluation
rapport albumine/globuline
instabilité microsatellitaire élevée
ratio
études d'évaluation comme sujet
forme galénique à usage topique
Évaluation
évaluation
gestion des soins aux patients
Rapport d'évaluation
tumeurs stromales gastro-intestinales
a la cible
Sortie

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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses - Rapport d'évaluation
Actualisation d'avril 2025
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22 juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec le label de la HAS en avril 2025.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rapport
évaluation technologique
appareil génital, sai
Rapport d'évaluation
Infection
Diagnostic biologique
infections à mycoplasma
biologie
Biologie
diagnostic biologique
maladie à mycoplasma
études d'évaluation comme sujet
techniques de laboratoire clinique
rapport albumine/globuline
infections de l'appareil reproducteur

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N2-AUTOINDEXEE
FRED
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588259/fr/fred
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ZEN-O LITE
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3589929/fr/zen-o-lite
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme pour la déambulation chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène mobiles inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oxygène
oxygène
concentration
oxygène
mobilité
uméclidinium
attention

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
Implant de fermeture du foramen ovale perméable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591342/fr/amplatzer-talisman-pfo-occluder
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Fermeture du foramen ovale perméable (FOP) chez les patients âgés entre 16 et 60 ans, ayant eu un infarctus cérébral récent ( 6 mois) (ce délai sera prolongé si un enregistrement prolongé du rythme cardiaque est nécessaire), avec un FOP associé à un anévrisme du septum interauriculaire (ASIA) ( 10mm) ou à un shunt droit-gauche 20 microbulles ou un diamètre 2mm. Le FOP étant la cause la plus probable de l’infarctus cérébral après un bilan étiologique par un spécialiste neurovasculaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à AMPLATZER PFO OCCLUDER, implant pour fermeture du foramen ovale perméable de précédente génération.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fermeture avec implant
foramen ovale perméable
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591603/fr/relay-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PRO
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591606/fr/relay-nbs-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
I-STOP
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599560/fr/i-stop
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX LIFE
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3599563/fr/provox-life
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
prothèse
Prothèses
implant

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N2-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID PLEXUS/ANTE-FLO
Prothèses vasculaires hybrides
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602213/fr/thoraflex-hybrid-plexus/ante-flo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante : - Dissection aiguë de l’aorte (type A Stanford) s’étendant longuement à l’intérieur de l’aorte descendante - Dissection aiguë de l’aorte (type A Stanford) en coexistence avec un syndrome de Marfan - Anévrisme de l’aorte s’étendant longuement dans l’aorte descendante, ou s’étendant de la crosse de l’aorte à l’intérieur de l’aorte descendante (également anévrisme mycotique) - Dissection de l’aorte complexe (type B Stanford) ou - Dissection chronique longuement étendue dans l’aorte. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses vasculaires hybrides inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
chimère
Prothèses
prothèse vasculaire
prothèse vasculaire
hybridation
Hybrides
hybridation génétique

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N2-AUTOINDEXEE
PERCEVAL PLUS
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602216/fr/perceval-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
suture chirurgicale
aorte
bioprothèse
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PISCES-QUAD ET RESUME II
Electrodes quadripolaire pour systèmes implantables de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602219/fr/pisces-quad-et-resume-ii
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
Électrodes implantées
implant
électrode
technique de neurostimulation

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N2-AUTOINDEXEE
IN.PACT 018
Ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602225/fr/in-pact-018
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant 1. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm ; 2. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémique critique ou claudication intermittente imputable à une resténose intra-stent de l’artère fémoro-poplitée au dessus du genou ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm nécessitant une revascularisation de l’artère. La CNEDiMTS attire l’attention des prescripteurs sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d’utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Kastanos et al. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l’augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à IN.PACT ADMIRAL.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
PACLITAXEL
météorisme
tympanite
paclitaxel

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N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT R AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602228/fr/corevalve-evolut-r-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
administration par voie cutanée
Artères
implant
artère, sai
bioprothèse
pose
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PERCEVAL S
Bioprothèse valvulaire aortique chirurgicale sans suture
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602234/fr/perceval-s
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction de la valve aortique. L’insuffisance aortique pure constitue une non-indication
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
suture chirurgicale
aorte, sai
aorte
suture chirurgicale
bioprothèse

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N3-AUTOINDEXEE
ITREL 4
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602237/fr/itrel-4
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables
implant

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N3-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT PRO AVEC SYSTÈME DE POSE ENVEO PRO
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602240/fr/corevalve-evolut-pro-avec-systeme-de-pose-enveo-pro
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
artère, sai
administration par voie cutanée
pose
aorte
implant
aorte, sai
Artères

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N2-AUTOINDEXEE
INOGEN ROVE 4
Concentrateur d’oxygène mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602384/fr/inogen-rove-4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à INOGEN ONE G4
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
oxygène
attention
oxygène
oxygène
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3603369/fr/endoscopie-sous-sommeil-induit-avant-la-pose-du-stimulateur-du-nerf-hypoglosse
L’endoscopie sous sommeil induit (ESSI) est utilisée pour la localisation des sites obstructifs des voies aériennes supérieures (VAS) chez les patients adultes atteints du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS). Chez les patients candidats à l’implantation du stimulateur du nerf hypoglosse, l’ESSI est utilisée dans un contexte de sélection de patients pour l’implantation, afin d’exclure ceux présentant un collapsus concentrique complet au niveau vélaire pendant le sommeil. Son utilisation dans cette indication s’apparente donc à un « test compagnon ».
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pose
sommeil
endoscopie
nerf hypoglosse
endoscopie
motivation
stimulateur
stimulants du système nerveux central
sommeil

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N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594026/fr/obtryx-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie générale
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE SYSTEM, ADVANTAGE BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594032/fr/advantage-system-advantage-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N3-AUTOINDEXEE
OBTRYX II SYSTEM
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594035/fr/obtryx-ii-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS ESSENTIAL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601848/fr/dekas-essential
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
émigration et immigration
Spécialistes
surnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601851/fr/infinity
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE XC
Genou monoaxial, à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601854/fr/rheo-knee-xc
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
articulation du genou
microprocesseurs
micro-ordinateurs

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS PLUS
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601860/fr/dekas-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
malnutrition
spécialisation
nutrition
Spécialistes
émigration et immigration
surnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
EASYMOVE
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601863/fr/easymove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
Cheville
Prothèses
arthroplastie de remplacement de la cheville

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G associé au capteur de mesure en continu du glucose interstitiel SIMPLERA SYNC
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601866/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-capteur-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-simplera-sync
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
glucose
glucose
automatisme
glucose
persistant
Mesures
poids et mesures
diabète de type 1
robot

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N3-AUTOINDEXEE
VARIMATE
Renfort périphérique pour stomie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568191/fr/varimate
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stomie

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568307/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Métastases hépatiques du cancer colorectal (MHCCR) L’indication doit être discutée en RCP et les patients doivent répondre à l’ensemble des critères suivants : état général conservé [score ECOG 2] ; absence d'envahissement tumoral hépatique important ( 25%) ; absence de localisation extra-hépatique évolutive ; avoir été réfractaires ou intolérants aux thérapeutiques systémiques recommandées en 1ère ligne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568310/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des carcinomes hépato-cellulaires non résécables de stade BCLC 0/A ou stade B/C chez des patients ayant : un état général conservé (score ECOG 0-1) et une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) ; chez qui les autres options thérapeutiques recommandées ne sont pas retenues en RCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres options thérapeutiques recommandées.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
radio-isotopes de l'yttrium
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568316/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N1-SUPERVISEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568325/fr/therasphere
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, avec ou sans association à une chimiothérapie, chez des patients présentant : Un état général préservé (indice fonctionnel 1) lorsque traités par THERASPHERE en association à une chimiothérapie concomitante ou indice fonctionnel 2 lorsque traités par THERASPHERE seul ; Une absence de diffusion extra-hépatique ; Une charge tumorale 50% et un score Child-Pugh A-B. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chimiothérapie systémique seule ou traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium-90
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium

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N1-SUPERVISEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3573729/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-respiratoires-basses
Objectif Ce travail s'incrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de la présente évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge des infections respiratoires basses dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints d’infections respiratoires basses. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée selon les critères de sélection PICOTS avec analyse critique des faits publiés en suivant la méthodologie GRADE, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection des voies respiratoires inférieures
évaluation technologique
infections de l'appareil respiratoire
techniques d'amplification d'acides nucléiques

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N2-AUTOINDEXEE
DBLG1
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3576432/fr/dblg1
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1 adultes ( 18 ans) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 90 UI) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Par rapport aux autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
automatisme
robot
diabète de type 1

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N3-AUTOINDEXEE
Chirurgies microinvasives du glaucome (CMIG) : Hydrus MC Microstent pour le traitement du glaucome léger à modéré
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/chirurgies-microinvasives-du-glaucome-cmig-hydrusmc-microstent-pour-le-traitement-du-glaucome-leger-a-modere.html
Au Canada, le glaucome représente la quatrième cause de perte de vision après notamment la dégénérescence maculaire liée à l’âge ou la cataracte et il affecterait plus de 728 000 personnes. Aucun traitement curatif n’existe actuellement pour le glaucome. Néanmoins, certaines options thérapeutiques existent sur le marché, qui permettent de ralentir la progression de la maladie, grâce à un contrôle de la pression intraoculaire qui est le seul facteur de risque modifiable. L’endoprothèse HydrusMC Microstent est une de ces options. L’implantation de ce dispositif dans l’œil atteint d’un glaucome vise à favoriser l’écoulement de l’humeur aqueuse et contrôler la pression intraoculaire, limitant ainsi la progression de la maladie.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
glaucome
modération
glaucome
glaucome
intervention chirurgicale
chirurgie générale

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N3-AUTOINDEXEE
CELLULAR MATRIX A-CP-HA KIT
Kit de préparation de plasma riche en plaquettes autologue associé à un acide hyaluronique non réticulé pour injection intra-articulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552742/fr/cellular-matrix-a-cp-ha-kit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide hyaluronique
injection intra-articulaire
injections articulaires
liaison transversale
plasma riche en plaquettes
réactifs réticulants
préparation de plasma riche en plaquettes
acide hyaluronique
associé à

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N2-AUTOINDEXEE
REGENETEN
Matrice de collagène bio-inductive
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568295/fr/regeneten
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant une rupture transfixiante de 1 à 4 cm d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs, éligibles à une chirurgie de réparation après un traitement médical bien conduit. Les critères de réparabilité sont ceux définis dans les recommandations de bonne pratique professionnelles françaises en vigueur. Amélioration du service attendu IV (mineure) Chirurgie de réparation de la coiffe des rotateurs seule (réinsertion et/ou suture d’un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
matrice extracellulaire
collagène
collagène
matrices (génétique)
collagène

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568298/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéters urinaires
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568301/fr/vapro-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, pré lubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
sonde urinaire
cathéters urinaires

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N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED III
Pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3577024/fr/synchromed-iii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Administration intrathécale de baclofène dans le traitement des spasticités sévères dans le cas de paralysies cérébrales, et de lésions médullaires post-traumatiques ou secondaires à une sclérose en plaques, après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central ; Administration intrathécale d’antalgiques dans le traitement des douleurs chroniques intenses rebelles aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. La prise en charge est assurée pour l’administration d’antalgiques ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et sous réserve de l’inscription de ces spécialités sur la liste des spécialités remboursables. La prise en charge est assurée selon les conditions d’utilisation et de prescription du médicament. La prise en charge de SYNCHROMED III est assurée lors de la primo implantation et lors du changement d’une pompe programmable. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à SYNCHROMED II.
2025
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France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
implant
Programmes
pompe

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N2-AUTOINDEXEE
IMPELLA CP avec SMARTASSIST
Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axillaire, monoventriculaire gauche, de courte durée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578284/fr/impella-cp-avec-smartassist
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients présentant une réduction de la fonction ventriculaire gauche en raison d’un choc cardiogénique post-infarctus du myocarde avec élévation du segment ST (STEMI) avant ou après une intervention coronaire percutanée. Sont exclus, les patients qui ont eu un arrêt cardiaque avant le transfert à l’hôpital et qui ont un score 7 sur l’échelle de coma de Glasgow persistant après le retour de la circulation spontanée ainsi que les patients ayant une défaillance sévère du ventricule droit. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport au traitement médical optimal.
2025
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France
évaluation technologique
dû à
aisselle, sai
Dispositifs
dispositif
Assistance
durée
disposition (psychologie)
mécanique
équipement et fournitures
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
PIPELINE FLEX AVEC SHIELD TECHNOLOGY
Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578380/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dit flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
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France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT EXACT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578473/fr/gynecare-tvt-exact
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT EXACT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
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France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai
implant

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N2-AUTOINDEXEE
CYRENE ET CYRENE PREMIUM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578476/fr/cyrene-et-cyrene-premium
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant CYRENE et CYRENE PREMIUM sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
OBTURATEUR GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578479/fr/obturateur-gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant OBTURATEUR GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
obstruction complète
implant
bandelettes sous-urétrales

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N2-AUTOINDEXEE
ARIS
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578482/fr/aris
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant ARIS est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N2-AUTOINDEXEE
GYNECARE TVT
Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578485/fr/gynecare-tvt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant GYNECARE TVT est destinée au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article L.1111-2 et L.1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandelettes sous-urétrales
implant
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
BIATAIN SILICONE (forme standard)
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568304/fr/biatain-silicone-forme-standard
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum, le talon, le coude et le genou. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur ligne générique de la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
silicone
absorption
silicone
standardiste
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3568313/fr/tenolig
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Suture de rupture récente du tendon d’Achille (entre 0 et 8 jours après la rupture). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au traitement chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Tendons
Achillea
implant
prothèses et implants
tendon calcanéen
ténorraphie
tendon d'achille

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N2-AUTOINDEXEE
Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections neuroméningées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585537/fr/interet-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-des-infections-neuromeningees
Objectif Ce travail s'inscrit dans le cadre du programme pluriannuel d'évaluations des actes onéreux inscrits au Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN) 1.0. L’objectif de cette évaluation a été de déterminer l’intérêt du recours à la technique d’amplification des acides nucléiques (TAAN) notamment multiplex dans la prise en charge des infections neuroméningées dans le cadre des soins courants. Il s’agit de définir l’utilité clinique de cet acte, les indications cliniques, les panels d’agents infectieux à rechercher et la place de cette technique dans la stratégie de prise en charge médicale des patients atteints de ces infections. Méthode La méthode standard d’évaluation des actes professionnels de la HAS a été suivie pour répondre à ces objectifs. Cette méthode a inclus : i) une recherche bibliographique systématique réalisée avec analyse critique des faits publiés, ii) la consultation d’experts individuels (professionnels et patients) et iii) le recueil du point de vue de parties prenantes (organismes professionnels et associations de patients) concernées par le sujet.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
maladie infectieuse
amplification des acides nucléiques
infections
techniques d'amplification d'acides nucléiques
gestion des soins aux patients

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N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEXV avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585483/fr/atriclip-flexv-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante. Amélioration du service attendu V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte concomitante non complexe ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante non complexe. V (absence) Lors d’une chirurgie cardiaque ouverte concomitante complexe ASA de niveau V par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante complexe.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
manualité gauche
auricule de l'atrium
agrafe

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N2-AUTOINDEXEE
ATRICLIP FLEX avec agrafe GILINOV-COSGROVE
Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585486/fr/atriclip-flex-avec-agrafe-gilinov-cosgrove
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thrombo-emboliques des patients à haut risque d’accident vasculaire cérébral ischémique (AVCi) définis comme ayant un score CHA2DS2-VASc 2, atteints de fibrillation atriale et programmés pour une chirurgie cardiaque ouverte concomitante. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres approches chirurgicales disponibles pour exclure l’AAG lors d’une intervention de chirurgie cardiaque concomitante.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
auricule de l'atrium
agrafe
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITAL JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digital-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
Pédiatres
pédiatrie
digitalis
asthme
pédiatre
asthme
asthme
thérapie
digitalis
digitalis
glucosides digitaliques

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N2-AUTOINDEXEE
THERAPIE DIGITALE JOE
Thérapie digitale de l’asthme pédiatrique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578223/fr/therapie-digitale-joe
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiquée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asthme
asthme
digitalis
asthme
thérapie
Pédiatres
digitalis
asthme
digitalis
pédiatre
pédiatrie

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ EL
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585488/fr/assert-iq-el
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur, sai
implant
prothèses et implants
coeur

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N3-AUTOINDEXEE
ASSERT-IQ 3
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585498/fr/assert-iq-3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur, sai
coeur
moniteur
implant
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN PEEK
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585500/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-peek
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
Mesures
prothèses et implants
crâne, sai
poids et mesures
implant

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N3-AUTOINDEXEE
CYRENE
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586464/fr/cyrene
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N3-AUTOINDEXEE
Les casques réfrigérants : efficacité et innocuité pour prévenir l’alopécie induite par la chimiothérapie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-casques-refrigerants-efficacite-et-innocuite-pour-prevenir-lalopecie-induite-par-la-chimiotherapie.html
L’alopécie induite par la chimiothérapie (AIC) est un effet secondaire qui peut survenir de deux à quatre semaines après le début du traitement. Elle peut atteindre jusqu’à 65 % des patients selon le type et la dose de la chimiothérapie utilisée. Bien que sans danger et souvent réversible en 3 à 6 mois, la perte de cheveux touche à l’image corporelle et peut avoir un impact négatif marquant sur le bien-être physique et psychologique de certains patients. Le refroidissement du cuir chevelu par un casque réfrigérant est une modalité utilisée depuis les années 1970 pour réduire l’incidence de l’AIC chez des patients traités pour des cancers solides. Cette technique se base sur le principe de la vasoconstriction et de la diminution du débit sanguin associées au froid, réduisant ainsi l’effet de la chimiothérapie sur les follicules pileux.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Rendement
alopécie
Casques
chimiothérapie
prévenance
dispositifs de protection de la tête
alopécie
réfrigération
réfrigérateur
chimiothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
AMPLATZER AMULET LAAO
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3567946/fr/amplatzer-amulet-laao
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire). A l’exclusion de cette indication, la fermeture percutanée de l’auricule gauche n’est pas une alternative aux anticoagulants oraux en prévention primaire du risque thromboembolique lié à la fibrillation atriale. Le refus par le patient du traitement anticoagulant oral n’est pas une indication à la fermeture de l’auricule gauche. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
auricule de l'atrium
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
manualité gauche

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N2-AUTOINDEXEE
SURPASS ELITE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578488/fr/surpass-elite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens auto-expansibles à largage contrôlé (dits stents flow-diverters) inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
SUPRASORB P SENSITIVE HEEL
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3578969/fr/suprasorb-p-sensitive-heel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (talon). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements
absorption

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N2-AUTOINDEXEE
REVEAL LINQ
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585490/fr/reveal-linq
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ;
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
moniteur
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
implant

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N2-AUTOINDEXEE
STERILE SINGLE-USE ELECTRODES FOR SURGICAL UNITS (RFT SERIES)
Electrode d’ablation thyroïdienne par radiofréquence
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3585493/fr/sterile-single-use-electrodes-for-surgical-units-rft-series
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Thermo-ablation par radiofréquence de nodules thyroïdiens prouvés bénins par deux cytologies successives, responsables d'un retentissement clinique validé en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) et pris en charge dans un centre offrant l’ensemble des options de traitement des nodules thyroïdiens. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres techniques de thermoablation, telles que celles fonctionnant avec les micro-ondes ou le laser.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
Ablation par radiofréquence
excision
électrodes
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586975/fr/neovis-total-multi
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
endophtalmie
stérilité
ophtalmie
émulsions
émulsification

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N3-AUTOINDEXEE
E-VITA OPEN PLUS
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632819/fr/e-vita-open-plus
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hybridation génétique
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
Prothèses
prothèse vasculaire
Hybrides

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N2-AUTOINDEXEE
TRICLIP G4
Clip de réparation tricuspide bord à bord
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633260/fr/triclip-g4
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients ayant une insuffisance tricuspide sévère, symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité. Tous ces critères doivent être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement médical optimal seul.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
sur le bord

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N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633452/fr/lux-dx-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan com plet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
coeur, sai
coeur
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
BIOBANK SYNERGY
Allogreffe osseuse partiellement déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632606/fr/biobank-synergy
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
décalcification
incomplet
allogreffes

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER TWION
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant à propulsion manuelle
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632822/fr/alber-twion
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
fauteuils roulants
Dispositifs
dispositif
fauteuil roulant
manuels comme sujet
Manuel
Assistance

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N2-AUTOINDEXEE
BREEZE
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633035/fr/breeze
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N2-AUTOINDEXEE
KINTERRA
Pied prothétique avec cheville hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633038/fr/kinterra
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre infé-rieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Ce type de pied est indiqué pour les personnes amenées à marcher sur des sols irréguliers Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds prothétiques avec cheville articulée inscrits sur la LPPR. Par rapport aux autres pieds prothétiques avec cheville articulée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
pied

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N2-AUTOINDEXEE
OSTEOPURE
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3634947/fr/osteopure
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME SENTIO
Système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635319/fr/systeme-sentio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients adultes ayant : Une surdité transmission ou mixte avec seuil de perception des sons purs en conduction osseuse 45 dB, pour laquelle la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ; Une surdité neurosensorielle unilatérale profonde. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
conduction osseuse
conduction osseuse
oreille, sai

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N2-AUTOINDEXEE
DEKAS AQUA-E LIQUIDE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635503/fr/dekas-aqua-e-liquide
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des formulations à base de Vitamine E hydrosoluble.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Spécialistes
nutrition
substance liquide
émigration et immigration
surnutrition
spécialisation
malnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
MAIOREGEN PRIME
Substitut chondral et ostéochondral
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635758/fr/maioregen-prime
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME TMJ
Système de prothèse de reconstruction de l’articulation temporo-mandibulaire sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635761/fr/systeme-tmj
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction de l'articulation temporo-mandibulaire pour les patients ayant une ou plusieurs des affections suivantes et pour lesquels une prothèse standard ne convient pas : arthrite inflammatoire impliquant l'articulation temporo-mandibulaire ne répondant pas aux autres modalités de traitement ; ankylose fibreuse et/ou osseuse récurrente ne répondant pas à d'autres modalités de traitement ; échec d'une greffe de tissu ; échec d'une reconstruction alloplastique de l'articulation ; perte de la hauteur verticale de la mandibule et/ou de la relation occlusale due à une résorption osseuse consécutive à un traumatisme, une anomalie de développement ou une lésion pathologique. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses standard (non sur-mesure) de reconstruction de l’articulation temporo-mandibulaire.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
articulation temporomandibulaire
prothèse articulaire
mandibule, sai
arthroplastie
Articulateurs
poids et mesures
prothèse
Articulations
Mesures
prothèse mandibulaire
reconstruction mandibulaire

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N2-AUTOINDEXEE
DURAWALK
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635770/fr/durawalk
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N2-AUTOINDEXEE
PEPTAMEN JUNIOR
Denrée alimentaire destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635782/fr/peptamen-junior
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale par sonde adaptée aux besoins nutritionnels de l’enfant de 1 à moins de 16 ans, non allergique aux protéines de lait, dénutri ou à risque de dénutrition, ayant un syndrome de malabsorption digestive sévère quelle qu’en soit l’origine, dont les besoins ne peuvent être couverts par une alimentation normale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges semi-élémentaires inscrits sous la description générique (code 1199788).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition entérale
nutrition
spécialisation

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N3-AUTOINDEXEE
IMPLANTS OSSEUX SUR MESURE 3DI EN BIOVERIT II
Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne et faciale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635797/fr/implants-osseux-sur-mesure-3di-en-bioverit-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
Mesures
poids et mesures
crâne, sai
implant
face, sai
substituts osseux

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N2-AUTOINDEXEE
NEMOST
Implant de croissance avec domino autoexpansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635803/fr/nemost
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Scolioses neuromusculaires progressives, ne répondant pas ou peu aux traitements orthopédiques, chez un enfant en croissance (RISSER 0) et en première intention chirurgicale. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux tiges de croissance avec domino classique.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
croissance

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N2-AUTOINDEXEE
MICROINR LINK
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3635815/fr/microinr-link
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Automesure de l’INR : Chez l’adulte porteur de valve mécanique cardiaque traité par AVK ; Chez l’adulte traité par AVK au long cours et non éligible aux anti-coagulants oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au dispositif d’automesure de l’INR inscrit sur la LPPR : COAGUCHEK INRANGE
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rapport normalisé international
Dispositifs
disposition (psychologie)
équipement et fournitures
dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
CONTROL-IQ (pompe à insuline T:SLIM X2 CONTROL-IQ capteur de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G7)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3636356/fr/control-iq-pompe-a-insuline-t-slim-x2-control-iq-capteur-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g7
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles retenues dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 6 ans dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d'insuline 10 unités par jour), par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
automatisme
Mesures
glucose
robot
glucose
glucose
diabète de type 1
pompes à insuline
poids et mesures
pompe à insuline
Automatisme

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N3-AUTOINDEXEE
SPYSCOPE DS
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3636563/fr/spyscope-ds
Nature de la demande Radiation (LPP) Laboratoire / Fabricant BOSTON SCIENTIFIC
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
organisation et administration
régions opératrices (génétique)
dispositifs d'accès vasculaires
cathéter
dû à
Administration

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N2-AUTOINDEXEE
GUARDIAN 4
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638491/fr/guardian-4
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
persistant
glucose
poids et mesures
Mesures
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
ORION3
Genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638488/fr/orion3
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Le genou prothétique ORION3 est réservé aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
genou

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N2-AUTOINDEXEE
FRESUBIN DB CONTROL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3638485/fr/fresubin-db-control
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale à domicile des patients dénutris ou à risque de dénutrition atteints de diabète de type 2. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux mélanges polymériques standards, inscrits sous descriptions génériques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition entérale
spécialisation
nutrition
émigration et immigration
Spécialistes

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER E-MOTION M15
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632609/fr/alber-e-motion-m15
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuil roulant
Manuel
Dispositifs
dispositif
Assistance
fauteuils roulants

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N2-AUTOINDEXEE
NUCLEUS ABI541
Implant du tronc cérébral
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632147/fr/nucleus-abi541
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant, en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restauration de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) En l’absence de données cliniques comparatives démontrant une amélioration des performances associées à l’implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI541, la Commission s’est prononcée pour une absence d’amélioration du Service Attendu (niveau V) comparativement à l’implant du tronc cérébral ABI24M.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prothèses et implants
tronc cérébral
tronc cérébral

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 780G ASSOCIE AU SYSTEME DE MESURE EN CONTINU DU GLUCOSE INTERSTITIEL GUARDIAN 4
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3610017/fr/systeme-minimed-780g-associe-au-systeme-de-mesure-en-continu-du-glucose-interstitiel-guardian-4
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline (pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024 sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Automatisme
Mesures
glucose
persistant
poids et mesures
glucose
diabète de type 1
robot
automatisme
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
CONVAFOAM SILICONE
Pansements hydrocellulaires à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3633747/fr/convafoam-silicone
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements hydrocellulaires à absorption importante dits de forme anatomique ou cavitaire inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
silicone
absorption
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
F-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588280/fr/f-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En chirurgie orthopédique : comblement de kyste osseux, arthrodèse rachidienne. En chirurgie maxillo-faciale : comblement kystique et alvéolaire, sinus lift, élévation de crête : avec mise en fonction différée des implants et d’une augmentation maxillaire afin d’améliorer la stabilité des implants. En association avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes
décalcification

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N2-AUTOINDEXEE
PHOENIX FDBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée (mélange de fibres d’os déminéralisé et de poudre ou copeaux d’os minéralisé)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588285/fr/phoenix-fdbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les références DB3915 et DB3930 : Comblement dans la chirurgie maxillo-faciale dont comblement kystique et alvéolaire. Avec mise en fonction différée des implants : comblement pour élévation sinusienne, comblement pour augmentation de volume osseux de la crête alvéolaire. Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Pour les références DBS01, DBS02 et DBS04 : Pour la chirurgie orthopédique : arthrodèse rachidienne. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dépôt de calcium
allogreffes
décalcification
os, poudre
calcification physiologique
os, poudre
Mélanges
mélangeur de fibres
poudres

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N2-AUTOINDEXEE
P-PHOENIX DBM
Allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588287/fr/p-phoenix-dbm
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de cavités osseuses dans la chirurgie orthopédique ; arthrodèses rachidiennes ; comblement et augmentation de volume osseux dans la chirurgie maxillo-faciale ; comblement kystique et alvéolaire avec mise en fonction différée des implants, augmentation maxillaire afin d’améliorer la stabilité des implants: sinus lift, élévation de crête. En association avec de l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée, en respectant le ratio de 70 % l’allogreffe osseuse viro-inactivée minéralisée et 30 % d’allogreffe osseuse viro-inactivée déminéralisée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres allogreffes osseuses viro-inactivées inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
décalcification
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
SATELIA CARDIO
Activité de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3586365/fr/satelia-cardio
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : Hospitalisation au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi sance cardiaque. Actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré tiques élevé (BNP 100 pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
PROMUS PREMIER BTK (PROMUS PREMIER OTW BTK ET PROMUS PREMIER MONORAIL BTK)
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (évérolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588029/fr/promus-premier-btk-promus-premier-otw-btk-et-promus-premier-monorail-btk
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses à élution de substances
évérolimus
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS ABSORB
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/urgostart-plus-absorb
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N3-AUTOINDEXEE
Les thérapies bispécifiques et thérapies par lymphocytes T infiltrant la tumeur : considérations pour un déploiement au Québec
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/les-therapies-bispecifiques-et-therapies-par-lymphocytes-t-infiltrant-la-tumeur-considerations-pour-un-deploiement-au-quebec.html
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) met en place des mesures pour soutenir l’introduction structurée des thérapies innovantes et offrir un accès équitable aux traitements contre le cancer. Au Québec, certaines de ces thérapies sont déjà accessibles dans le réseau de la santé et des services sociaux, mais le déploiement de plusieurs autres est attendu. L’état des connaissances produit présente les principales considérations recensées par l’INESSS pour le déploiement de ces thérapies au Québec et souligne l’influence potentielle de ce déploiement sur l’offre de service pour d’autres types de traitements oncologiques et non oncologiques dans un contexte de ressources limitées. Les considérations soulevées pour le déploiement de ces thérapies s’inscrivent également dans une visée de création de valeur pour les patients, pour le système ainsi que pour la société québécoise tout au long du cycle de vie des innovations.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Québec
Tumeurs
thérapie
lymphocytes TIL
lymphocyte t
Lymphocytes T
infiltration

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N3-AUTOINDEXEE
Utilisation du prélèvement de cellules buccales comme source de matériel génétique
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-du-prelevement-de-cellules-buccales-comme-source-de-materiel-genetique.html
Au Québec, les cellules buccales ne sont généralement pas utilisées comme source de matériel pour des analyses génétiques à visée diagnostique. Elles sont toutefois employées par certains laboratoires hors Québec pour ce type d’analyses ainsi que pour diverses analyses à visée non diagnostique. C’est dans ce contexte que le MSSS a demandé à l’INESSS d’élaborer des recommandations cliniques relatives à l’usage des cellules buccales pour les analyses en génétique constitutionnelle. Au regard des constats dégagés dans chacune des dimensions évaluées et du processus de délibération, l’INESSS recommande au ministre que les prélèvements de cellules buccales puissent être utilisés comme source de matériel pour les analyses diagnostiques en génétique constitutionnelle au Québec.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Génétique
cellules
pool des gènes
bouche, sai
lymphocyte u'
gène

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N3-AUTOINDEXEE
Utilisation judicieuse des moniteurs cardiaques à l’urgence
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/utilisation-judicieuse-des-moniteurs-cardiaques-a-lurgence.html
Le monitorage cardiaque est une technique non invasive permettant de détecter des pathologies cardiaques potentiellement mortelles comme les arythmies complexes et l’ischémie myocardique. Son utilisation doit être appropriée, car le nombre important de patients admis à l’urgence pour des douleurs thoraciques affecte la disponibilité des civières munies d’un moniteur cardiaque dans certains établissements hospitaliers. Un défi important du triage à l’urgence consiste à repérer les patients qui ont un risque plus élevé d’être atteints d’un syndrome coronarien aigu ou d’autres conditions cardiovasculaires mortelles parmi tous les patients souffrant de douleurs thoraciques non cardiaques ou bénignes. L’outil élaboré par l’INESSS outillera le personnel de l’urgence, et plus particulièrement le personnel infirmier responsable du triage, dans sa décision d’initier ou non le monitorage cardiaque. Il propose une liste de critères de monitorage cardiaque qui est basée sur les meilleures recommandations de bonnes pratiques et qui a été élaborée de manière à limiter le recours au monitorage non pertinent.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
coeur
urgences
moniteur
coeur, sai

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N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591609/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
bandelettes sous-urétrales
implant

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N2-AUTOINDEXEE
Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des cardiomyopathies héréditaires - rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591624/fr/sequencage-haut-debit-cible-des-panels-de-genes-dans-le-diagnostic-des-cardiomyopathies-hereditaires-rapport-d-evaluation
L’objectif de cette évaluation était de déterminer l’intérêt médical du séquençage haut débit ciblé (NGS) et de l’analyse des panels de gènes pour identifier les altérations moléculaires responsables des cardiomyopathies héréditaires, dans le cadre de la pratique courante. Il s'agissait de définir : la composition des panels de gènes d’intérêt à séquencer et analyser par NGS (à partir d’un prélèvement sanguin) ; la pertinence du recours aux analyses de panels de gènes par NGS au regard des autres techniques utilisées (intérêt médical apprécié par le rendement diagnostique de la technique et l’utilité clinique du test) ; la place des analyses de panels de gènes dans la stratégie de prise en charge (diagnostique et thérapeutique) des cardiomyopathies héréditaires.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
analyse de séquence
études d'évaluation comme sujet
diagnostic
cardiomyopathie
gènes
Séquençages
Rapport d'évaluation
cardiomyopathie
rapport albumine/globuline
aucun diagnostic
cardiomyopathies

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N3-AUTOINDEXEE
TRIPLE ACTION
Articulation de cheville modulaire pour orthèse du membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587663/fr/triple-action
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
membre inférieur
tous les membres
Articulations
articulation talocrurale
Articulateurs
triplés
Cheville

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER
Système d’aspiration/extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3587669/fr/systeme-flowtriever
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire : pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à haut risque de décès prématuré, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé de décès prématuré. Amélioration du service attendu III (modérée) ASA de niveau III versus traitement anti-coagulant seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à haut risque de décès prématuré, IV (mineure) ASA de niveau IV versus traitement anti-coagulant seul dans le traitement de l’embolie pulmonaire en association avec un traitement par anticoagulant, lorsque la thrombolyse systémique est contre-indiquée ou a échoué et que l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible, après avis d’une équipe multidisciplinaire, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave à risque intermédiaire-élevé de décès prématuré.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
LUX-DX
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3588820/fr/lux-dx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LUX-DX n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation atriale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur, sai
moniteur
coeur
prothèses et implants

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N3-AUTOINDEXEE
3M COBAN 2 LITE
Système de compression veineuse bi-bandes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3590397/fr/3m-coban-2-lite
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
bandages
compression veineuse
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
ERIC
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3591348/fr/eric
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever ERIC peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE CARTESIA
Electrode directionnelle pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592856/fr/vercise-cartesia
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En sus des indications inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux electrodes conventionnelles (non directionnelles) utilisées en association avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde de la gamme VERCISE compatibles, inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai
électrode
électrodes

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N3-AUTOINDEXEE
VERCISE PC
Système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592859/fr/vercise-pc
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
stimulateur

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N3-AUTOINDEXEE
VERCISE GEVIA
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3592862/fr/vercise-gevia
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde

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N2-AUTOINDEXEE
RELAY NBS PLUS
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593167/fr/relay-nbs-plus
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante suivantes : Anévrismes 5,5 cm de diamètre, Dissections aiguës lorsqu’il existe une indication opératoire, Ulcères pénétrants en cas de complications, Ruptures traumatiques de l’isthme dans un contexte de polytraumatisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS COMPRESSE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593179/fr/urgostart-plus-compresse
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
tampons chirurgicaux
compression
compression

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART PLUS BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593188/fr/urgostart-plus-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; III (modérée) Par rapport aux pansements URGOCLEAN, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N3-AUTOINDEXEE
THORAFLEX HYBRID
Prothèse vasculaire hybride
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593191/fr/thoraflex-hybrid
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hybrides
hybridation génétique
Prothèses
chimère
prothèse vasculaire
hybridation
prothèse vasculaire

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N2-AUTOINDEXEE
Les prestations de service
Cartographie des prestations décrites sur la LPPR.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593211/fr/les-prestations-de-service
Faisant suite à l'état des lieux mené par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'introduction dans la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) de 2023 de la dissociation de l’inscription et du tarif d'une prestation de service et du produit associé sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR), la HAS a réalisé une cartographie, non exhaustive, des prestations présentes dans les Titres I et II de la LPPR. Son objectif est d’éclairer les membres de la Commission Nationale D’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) sur les différentes typologies de prestation existantes et d’ainsi aider à répondre à la problématique de leur évaluation dissociée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cartographie géographique

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N2-AUTOINDEXEE
ELUVIA
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593830/fr/eluvia
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm et 25 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, chez les patients pour lesquels la chirurgie de pontage présente une balance bénéfice/risque défavorable. La CNEDiMTS attire l’attention sur le fait que les produits enrobés de paclitaxel doivent être réservés aux patients présentant un risque particulièrement élevé de resténose pour lesquels le praticien peut estimer que les bénéfices d'utilisation d'un produit enrobé de paclitaxel sont supérieurs au risque à moyen terme soulevé par la méta-analyse de Katsanos et al.. Dans ce cas, le patient doit être préalablement informé des avantages de ce choix par rapport à l'augmentation du risque de décès observé et être associés à la prise de décision. Amélioration du service attendu V (absence) Lésions courtes 14 cm ASA de niveau V par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR. IV (mineure) Lésions longues 14 cm et 25 cm ASA de niveau IV par rapport au traitement chirurgical par pontage.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
PACLITAXEL
paclitaxel
endoprothèses à élution de substances
paclitaxel
paclitaxel
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY MEGATRON
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593833/fr/synergy-megatron
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésions de novo d’une artère coronaire native de diamètre 3,5 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : Après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives de diamètre 3,5 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des comorbidités associées) ; Sténose du greffon veineux lorsque l’anatomie permet de réaliser une angioplastie ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
évérolimus
endoprothèse
Évérolimus
EVEROLIMUS
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
ANDRE
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adultes.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593836/fr/andre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant La prise en charge est assurée par paire pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
utilisations thérapeutiques
long
Thérapeutique
dû à
chaussures
adulte
adulte
en série

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N3-AUTOINDEXEE
Dosage sanguin de la cystatine C par immunoturbidimétrie
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sanguin-de-la-cystatine-c-par-immunoturbidimetrie.html
Dans certains contextes cliniques, le dosage sanguin de la cystatine C peut être utilisé pour produire une estimation du débit de filtration glomérulaire. Présentement, lorsque cette analyse est requise, les cliniciens peuvent y accéder en envoyant les échantillons hors Québec. En l'absence de l'analyse, ils peuvent aussi recourir à d'autres méthodes d'évaluation du débit de filtration glomérulaire. La pratique actuelle complexifie toutefois la prise de décision clinique et entraine parfois des délais, ce qui peut avoir des conséquences négatives, particulièrement pour les patients sous traitement oncologique par thérapie ciblée.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Immunoturbidimétrie
Dosage immunoturbidimétrique
cystatine C

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N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE SELECT
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594999/fr/freestyle-libre-select
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique : Chez les patients atteints d’un diabète de type 1 ou de type 2 (adultes et enfants 2 ans) traités par insulinothérapie intensifiée (par pompe externe ou 3 injections par jour) ; Chez les patients diabétiques de type 2 (adultes et enfant 2 ans) traités par insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’objectif glycémique n’est pas atteint. La prise en charge exclut son utilisation en boucle fermée ou semi-fermée, c’est-à-dire dans le cadre d’un système autonome ou semi-autonome dont l’une des fonctionnalités permet de modifier automatiquement le débit d’insuline de la pompe à insuline à partir de données issues d’autres dispositifs médicaux connectés (comme les capteurs de mesure en continu du glucose interstitiel). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes de mesure en continu du glucose interstitiel et systèmes flash d’autosurveillance du glucose, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
persistant
Mesures
glucose
poids et mesures
glucose
Sélection
glucose

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N2-AUTOINDEXEE
SWING-BAND SB3 et SWING-BAND SB4
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3595631/fr/swing-band-sb3-et-swing-band-sb4
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant SWING-BAND SB3 et SB4 sont destinées au traitement de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme. L’indication et le choix de la technique la plus appropriée ne pourront être définis qu’après concertation pluridisciplinaire (impliquant au minimum un urologue, un gynécologue-obstétricien et un médecin de médecine physique et de réadaptation spécialisé en rééducation périnéale) et après une discussion avec la patiente sur les avantages et les inconvénients de chaque option thérapeutique, donnant lieu à une décision partagée avec un recueil explicite du consentement (tel que prévu par l’article 1111-2 et 1111-4 du CSP) et après délai raisonnable de réflexion. Les patientes éligibles sont exclusivement celles ayant : Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; Une incontinence urinaire d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur. L’incontinence par urgenturie isolée ou insuffisance sphinctérienne majeure ne constitue pas une indication à la pose de bandelette sous-urétrale.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
bandelettes sous-urétrales
urètre, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ODYSIGHT
Solution de télésurveillance médicale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594120/fr/odysight
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine
solution
Solutions

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N2-AUTOINDEXEE
KRANUS EDERA
Application à visée thérapeutique dans la dysfonction érectile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594124/fr/kranus-edera
Nature de la demande Prise en charge anticipée (CNEDiMTS) Au regard des conditions mentionnées aux 1 et 2 du II de l’article L.162-1-23 du CSS telles que précisées au I de l’article R.162-113 du CSS la CNEDiMTS émet un avis défavorable à la prise en charge anticipée dans l’indication revendiqué
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
attention
trouble fonctionnel
Thérapeutique
dysfonctionnement érectile

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N3-AUTOINDEXEE
FIBROREM
Bracelet de neuromodulation par émission d’ondes millimétriques associé à son application mobile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598531/fr/fibrorem
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant « Soulagement des symptômes de patients adultes atteints de fibromyalgie modérée à sévère (score sur la Fibromyalgia Impact Questionnaire 39). »
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
émission
mobilité
Neuromodulateurs
applications mobiles

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N2-AUTOINDEXEE
Activité des techniques d’amplification des acides nucléiques simplex et multiplex en infectiologie, financées dans le cadre du RIHN
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3598864/fr/activite-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-simplex-et-multiplex-en-infectiologie-financees-dans-le-cadre-du-rihn
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et le ministère de la santé et de la prévention en 2021 afin de procéder à l’évaluation pluriannuelle des actes les plus coûteux de biologie médicale dont les techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) inscrites sur le Référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN). Par ailleurs, en raison du caractère peu informatif de la saisine, la HAS ne disposait pas des données nécessaires permettant de définir le périmètre des évaluations à mener et les conduire d’emblée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
techniques d'amplification d'acides nucléiques
infectiologie
soutien financier
amplification des acides nucléiques

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593170/fr/urgostart
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL ABSORB, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART INTERFACE
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593176/fr/urgostart-interface
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique(ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
URGOSTART BORDER
Pansements
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3593182/fr/urgostart-border
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des : Ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel) ; Ulcères du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel). Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication des ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentie III (modérée) Par rapport aux pansements URGOTUL BORDER, dans l’indication du traitement de l’ulcère du pied chez le patient diabétique, d’origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infecté (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
Pansements

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N2-AUTOINDEXEE
Principes d’évaluation des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale de pathologies infectieuses
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601292/fr/principes-d-evaluation-des-techniques-d-amplification-des-acides-nucleiques-taan-multiplex-dans-la-prise-en-charge-medicale-de-pathologies-infectieuses
La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) pour évaluer les techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) inscrites au Référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) dans le cadre des pathologies infectieuses. Les présents principes d’évaluation définissent les modalités de primo-évaluation permettant d’établir, pour chaque indication ou groupe d’indications, les compositions pertinentes de TAAN multiplex remboursables, ainsi qu’une procédure d’actualisation de ces compositions. Cette démarche vise à encadrer le remboursement en droit commun de techniques de biologie médicale, en garantissant des décisions lisibles, reproductibles, équitables et cohérentes. La formalisation de ces principes a pour objectif d’apporter un cadre structurant et homogène aux évaluations menées. Elle intègre une approche évolutive, adaptée à l’évolution constante des connaissances scientifiques et des pratiques médicales, grâce à une procédure dynamique d’actualisation.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
études d'évaluation comme sujet
maladies transmissibles
politique (principe)
gestion des soins aux patients
éthique basée sur les principes
techniques d'amplification d'acides nucléiques
amplification des acides nucléiques
PATHOLOGIE

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N2-AUTOINDEXEE
DYNAMIQUE 1D10
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643215/fr/dynamique-1d10
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX JUNIOR
Pied à restitution d’énergie pour enfant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643218/fr/vari-flex-junior
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Les pieds à restitution d’énergie pour enfant sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher à la suite d’une amputation ou d’une agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, à partir du moment où l’enfant commence à courir (code d4552 de la CIF-EA). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour enfant inscrit à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
enfant
enfant
pied

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N2-AUTOINDEXEE
DYNAMIC MOTION 1D35
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643224/fr/dynamic-motion-1d35
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement

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N3-AUTOINDEXEE
PROMENADE
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643227/fr/promenade
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pied
classement
marche à pied

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N3-AUTOINDEXEE
LOW PROFIL AXTION 1E56
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643233/fr/low-profil-axtion-1e56
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amputation du pied
amputés
pied
jambe
amputation de la jambe

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N3-AUTOINDEXEE
ADJUST 1M10
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643236/fr/adjust-1m10
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N3-AUTOINDEXEE
SEBBIN
Implant mammaire pré-rempli de gel de silicone, rond, texturé et gabarit associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643242/fr/sebbin
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
A remplir
de forme circulaire
Prairie
sein, sai
A remplir
à remplir
implant
ayant la texture
gel
gels de silicone
A remplir
silicone
à remplir
implants mammaires

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N2-AUTOINDEXEE
CERAPLUS 1 PIÈCE
Poche de recueil de stomie avec support (système 1 pièce)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643545/fr/ceraplus-1-piece
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour les poches de recueil, selon le type de stomie : Stomie urinaire : « Les poches d’urostomie sont prises en charge pour le recueil d’urine s’écoulant d’une stomie urinaire. Le support de forme non standard (convexe) est indiqué pour les stomies invaginées ou planes ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l’écoulement d’effluent entre la peau et le support. Dans les autres cas, le support de forme standard est indiqué.» Stomie digestive : « La prise en charge de la poche de recueil et des sets de recueil avec un support standard, est assurée en cas de recueil des matières fécales. La prise en charge de la poche non standard et des sets avec un support non standard est réservée aux patients ayant une stomie digestive plane ou invaginée. ». Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres poches de recueil avec support inscrites sous lignes génériques de la LPPR, selon le type de stomie : Poche d’urostomie avec support (système 1 pièce) : Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable : Code LPPR 1198085 ; Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable : Code LPPR 1192533 ; Poche de recueil des matières fécales avec support vidable (système 1 pièce) : Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) non standard (convexe), vidable : Code LPPR 1110370 ; Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) standard, vidable : Code LPPR 1154449 ; Poche de recueil des matières fécales avec support non-vidable (système 1 pièce): Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) non standard (convexe), non-vidable : Code LPPR : 1143523 ; Poche de recueil de matières fécales, avec support (système 1 pièce) standard, non-vidable : Code LPPR : 1111724.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
support
poche pour stomie

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N2-AUTOINDEXEE
ALLROUND SOFTLITE (1037X)
Prothèse mammaire externe en silicone, modèle technique, non adhérente
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643660/fr/allround-softlite-1037x
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR : Reproduire ou restituer la masse volumique et/ou la forme d’un sein : après une mastectomie totale ou partielle ; en cas d’asymétrie congénitale ou acquise ; en cas d’hypoplasie majeure ou d’aplasie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux prothèses mammaires externes en silicone, modèle technique, non adhérentes inscrites à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
silicone
prothèse mammaire
adhérences tissulaires
Prothèses
adhérence
implants mammaires

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRINI PEPTISORB ENERGY
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643663/fr/nutrini-peptisorb-energy
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale adaptée aux besoins nutritionnels de l'enfant âgé de 1 à 16 ans, dénutri ou à risque de dénutrition ayant un syndrome de malabsorption et/ou de maldigestion quelle qu’en soit l’origine. Particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres mélanges semi-élémentaires inscrits sous description générique sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
nutrition entérale
émigration et immigration
nutrition
Spécialistes

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N2-AUTOINDEXEE
CERAPLUS 2 PIÈCES
Poche de recueil de stomie avec support (système 2 pièces)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3644526/fr/ceraplus-2-pieces
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles des lignes génériques de la LPPR : Dispositifs d’appareillage pour stomie digestive, systèmes 2 pièces : « La prise en charge de la poche de recueil avec un support standard est assurée en cas de recueil des matières fécales chez les patients ayant une stomie. La prise en charge des supports de poche non standard (convexe) est assurée en cas de recueil d’urine ou de matières fécales chez les patients ayant une stomie invaginée ou plane. » Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres supports de poche de stomie pour système 2 pièces, selon qu’ils soient standard (plan) ou non standard (convexe), inscrits sous lignes génériques sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pièces
numismatique
poche pour stomie
support

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N2-AUTOINDEXEE
FLEX-SYMES
Pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3658364/fr/flex-symes
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué chez les patients ayant une amputation basse de jambe. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amputation du pied
amputés
pied
jambe
amputation de syme
amputation de la jambe

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N2-AUTOINDEXEE
PARS X3
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3685909/fr/pars-x3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N3-AUTOINDEXEE
Dosage sanguin du propeptide N-terminal du procollagène de type 1 (P1NP) au moyen d’un essai immunologique par électrochimilumines [...]
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sanguin-du-propeptide-n-terminal-du-procollagene-de-type-1-p1np-au-moyen-dun-essai-immunologique-par-electrochimiluminescense-eclia.html
L’ostéoporose se caractérise par un déséquilibre du remodelage osseux, une perte de densité minérale osseuse (DMO) et une prédisposition aux fractures. Certains marqueurs du remodelage osseux sont déjà utilisés dans le suivi de l’ostéoporose puisqu’ils fournissent de l’information sur la dynamique du tissu osseux. Le dosage sanguin du P1NP, un marqueur de formation osseuse, s’inscrirait notamment dans le parcours de soins de certaines personnes traitées avec des médicaments anabolisants. Les résultats issus de ce dosage permettraient d’évaluer la réponse thérapeutique quelques mois après l’initiation du traitement contrairement à la mesure de la DMO généralement effectuée après deux ans de traitement.
2025
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Immunologie
allergie et immunologie
procollagène
phase terminale
Procollagène
Essais
collagène de type I

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N3-AUTOINDEXEE
SOMNIO
Thérapie cognitivo-comportementale numérique de l’insomnie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3643539/fr/somnio
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil
Thérapie comportementale
Insomnie
thérapie comportementale
insomnie
thérapie cognitive

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’endoscopie sous sommeil induit dans le syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) chez les adultes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424326/fr/evaluation-de-l-endoscopie-sous-sommeil-induit-dans-le-syndrome-d-apnees-hypopnees-obstructives-du-sommeil-sahos-chez-les-adultes
Objectif En réponse à la demande du Conseil national professionnel d’otorhinolaryngologie et de chirurgie cervico-faciale (CNP-ORL), l'objectif etait de (i) évaluer l’utilité clinique, les performances diagnostiques et la sécurité de l’endoscopie sous sommeil induit pour la localisation des sites obstructifs des voies aériennes supérieures (VAS) chez les patients adultes atteints de SAHOS, au travers d’une comparaison avec la stratégie incluant l’examen clinique et l’endoscopie réalisée en état d’éveil (sans induction de sommeil), et (ii) en cas d’intérêt clinique démontré, décrire les conditions permettant la bonne réalisation de cet examen ; le tout en vue de sa prise en charge financière par l’Assurance maladie.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoscopie
adulte
syndrome d'apnée obstructive du sommeil
endoscopie
hypopnée
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
évaluation de l'apnée du sommeil
adulte
études d'évaluation comme sujet
apnee du sommeil

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N2-AUTOINDEXEE
PHARMA PLOTS
Matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687662/fr/pharma-plots
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention des escarres pour des patients à risque faible à moyen de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), alité de 10 à 15 heures, qui se mobilise seul avec difficulté, sans trouble neurologique, sans artériopathie, état général bon à moyen. Aide au traitement des escarres pour des patients à risque faible à moyen de développer une escarre, associée : A un système de décharge localisée avec : Une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; Ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui. A un système de positionnement et l’intervention d’auxiliaires médicaux trois fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement avec une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lits
mousse de polyuréthane
bryophyta
polyuréthanes
Matelas
mousse de polyuréthane
mousse

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 7
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687656/fr/proclaim-7
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
implant
stimulation de la moelle épinière
prothèses et implants
7-methylbenzo[a]anthracene

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 5
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687644/fr/proclaim-5
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire, inscrits sur la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
stimulation de la moelle épinière
implant
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM XR
Système implantable non rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687638/fr/proclaim-xr
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de stimulation médullaire inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
stimulation de la moelle épinière
implant
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
HYLO LIPID
Gouttes oculaires lubrifiantes
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687635/fr/hylo-lipid
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire associée à un dysfonctionnement meibomien, en complément de l’hygiène palpébrale. L’utilisation d’HYLO LIPID n’est pas indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à SYSTANE BALANCE, gouttes oculaires lubrifiantes, inscrit sur la LPPR dans l’indication retenue.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lipides
oeil, sai
goutte
lipides
Gouttes oculaires lubrifiantes
goutte
en goutte
lipide

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM DRG
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687632/fr/proclaim-drg
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits sur la LPPR, dans les mêmes indications.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ganglions
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
motivation
stimulants du système nerveux central
prothèses et implants
stimulateur
implant

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N2-AUTOINDEXEE
ETERNA
Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3687626/fr/eterna
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à : Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à PRODIGY MRI, système implantable et rechargeable de stimulation médullaire, de génération antérieure.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
stimulation de la moelle épinière
implant
stimulateur

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N3-AUTOINDEXEE
AirCurve 11
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-AirCurve-11-mode-constant.pdf
Lors du contrôle des performances techniques, la pression mesurée est toujours conforme à la pression de consigne pour les huit pressions testées (6,3% d’erreur maximum) dans le cadre du test en continu. Pour le test dynamique, le ΔPm (Pmax-Pmin) maximum mesuré est de 2,70 cmH2O pour une pression réglée à 10 cmH2O. Pour le test de droite de charge, la pression est maintenue pour les quatre pressions testées. Pour le test de réponse à une fuite constante instantanée, la PPC compense la fuite et revient à une valeur de pression stabilisée proche de la pression initiale. br L’AirCurve 11 comprend l’application myAir avec la fonctionnalité Essai permettant à l’utilisateur de tester de nouvelles configurations. Cette application propose également un assistant de traitement personnalisé qui guide le patient lors de l’installation. L’appareil dispose d’un tuyau chauffant, d’un humidificateur et d’un algorithme PaceWave, qui ajuste automatiquement la pression pendant le sommeil.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
AirSense 11
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-AirSense-11-mode-constant.pdf
Lors du contrôle des performances techniques, la pression mesurée est toujours conforme à la pression de consigne pour les huit pressions testées (2,8% d’erreur maximum) dans le cadre du test en continu. Pour le test dynamique, le ΔPm (Pmax-Pmin) maximum mesuré est de 0,83 cmH2O pour une pression réglée à 10 cmH2O. Pour le test de droite de charge, la pression est maintenue pour les quatre pressions testées. Pour le test de réponse à une fuite constante instantanée, la PPC compense la fuite et revient à une valeur de pression stabilisée proche de la pression initiale. br La PPC dispose de la fonction MyAir qui permet une communication avec l’application smartphone. Celle-ci permet de suivre son traitement grâce à un score quotidien pour indiquer son bon déroulement. Des conseils et tutoriels vidéo y sont aussi présents. Il y a la fonction Care Check-In qui pose des questions régulièrement pour aider les patients à exprimer leur ressenti lors de leur parcours de soin. Enfin, la PPC peut recevoir des mises à jour à distance (OTA), qui lui permet de recevoir de nouvelles technologies ou des correctifs.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
N1
https://antadir.com/wp-content/uploads/2025/09/Fiche-de-synthese-N1-Silent.pdf
La courbe pression / débit est « dans la norme ». Au cours de l’évaluation patient, dans les 3 groupes, il ressort une bonne br appréciation générale du masque suivant les différents critères à 8 comme à 30 jours. Il y a la possibilité de changer la fuite br pour une fuite plus silencieuse (QuietFlow). Les branches inférieures du masque sont réglables et les graduations peuvent br faciliter l’installation.
2025
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
INFASOURCE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601869/fr/infasource
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nourrisson de moins de 1 an ou de moins de 8kg, ayant une fonction intestinale normale, présentant une dénutrition ou un risque significatif de dénutrition en raison d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels liée à : Des apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ; Un hypermétabolisme et/ou un hypercatabolisme ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques, hyperénergétiques (HPHE), à base de protéines entières animales ou végétales chez l’enfant de moins de 1 an.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
Spécialistes
nutrition
spécialisation
nutrition entérale

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS R16
Système de stimulation cérébrale profonde rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601872/fr/vercise-genus-r16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients ayant des capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatible avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacoré sistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
stimulateur
cerveau, sai

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE
Electrode conventionnelle (standard ou non directionnelle pour stimulation cérébrale profonde)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601875/fr/vercise
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé - Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus - Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres électrodes conventionnelles (non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
standardiste
normes de référence
stimulateur
cerveau, sai
électrodes
électrode
stimulation cérébrale profonde

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE GENUS P16
Système de stimulation cérébrale profonde non rechargeable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601878/fr/vercise-genus-p16
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour la demande de modifications des conditions d’inscription concernant l’ensemble des références faisant l’objet de la demande, en sus des indications inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients n’ayant pas des capacités cognitives et ne bénéficiant pas d’un encadrement compatibles avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable, ou en primo-implantation. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux traitements des tremblements invalidants sévères V (absence) Par rapport à la maladie de Parkinson et la dystonie primaire généralisée
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulation cérébrale profonde
cerveau, sai
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601881/fr/infinity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l’articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d’arthrite rhumatoïde, d’arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l’articulation talo-crurale et sa fonction. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses totales de cheville déjà prises en charge dans les indications retenues.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
prothèse
arthroplastie de remplacement de la cheville
Cheville

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N3-AUTOINDEXEE
RM PRESSFIT VITAMYS
Cotyle monobloc sans ciment en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3601884/fr/rm-pressfit-vitamys
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ciments dentaires
polyéthylène
ciments osseux
polyéthylène
réactifs réticulants
liaison transversale
Cimentation
acétabulum

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N2-AUTOINDEXEE
INTEGRITY, SUBLIMITY et PURITY
Implant mammaire rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602222/fr/integrity-sublimity-et-purity
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
A remplir
Prairie
implant
A remplir
implants mammaires
gel
à remplir
A remplir
sein, sai
silicone
à remplir
de forme circulaire
A remplir
gels de silicone

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N2-AUTOINDEXEE
VOLUPTY
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602231/fr/volupty
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L.162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
sein, sai
A remplir
à remplir
implant
gels de silicone
implants mammaires
de forme circulaire
ayant la texture
silicone
Prairie
microscopie
A remplir
A remplir
A remplir
à remplir

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N3-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602786/fr/rheo-knee
Nature de la demande Radiation (LPP)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
micro-ordinateurs
leadership
microprocesseurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
SYNERGY X3
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602789/fr/synergy-x3
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied

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N2-AUTOINDEXEE
Diagnostic biologique des mycoplasmes urogénitaux dans les infections génitales basses – Rapport d'évaluation - Actualisation d'avril 2025
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356494/fr/diagnostic-biologique-des-mycoplasmes-urogenitaux-dans-les-infections-genitales-basses-rapport-d-evaluation-actualisation-d-avril-2025
La HAS publie ce jour une version actualisée du rapport validé par le Collège le 22 juillet 2022, qui prend en compte la mise à jour des recommandations françaises portant sur le traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium, et plus particulièrement celles portant sur le contrôle microbiologique de l’éradication bactérienne chez les sujets traités, élaborées par le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) et l’ANRS Maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE), et publiées avec le label de la HAS en avril 2025.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
diagnostic biologique
appareil génital, sai
études d'évaluation comme sujet
maladie à mycoplasma
infections de l'appareil reproducteur
techniques de laboratoire clinique
biologie
santé
infections à mycoplasma
Diagnostic biologique

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N2-AUTOINDEXEE
BALLON BIOPROTECT
Espaceur ballon biodégradable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602984/fr/ballon-bioprotect
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prévention de la toxicité rectale de la radiothérapie externe à visée curative pour un cancer de la prostate chez les patients à faible risque ou à risque intermédiaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'alternative.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
dépollution biologique de l'environnement
ADN intergénique
météorisme

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N2-AUTOINDEXEE
PEPTAMEN 2.0
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, nutrition entérale pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3602987/fr/peptamen-2-0
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Nutrition entérale à domicile des patients adultes dénutris ou a risque de dénutrition dans les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court, …). Particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges semi-élémentaires hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émigration et immigration
adulte
adulte
Spécialistes
nutrition
nutrition entérale
spécialisation

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N2-AUTOINDEXEE
1 MINUTE POUR MON COEUR
Activité de télésurveillance médicale des patients ayant une insuffisance cardiaque chronique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604459/fr/1-minute-pour-mon-coeur
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Patients souffrant d’insuffisance cardiaque chronique, quels que soient le type et l’étiologie de la maladie et remplissant une des deux conditions suivantes : - Hospitalisation au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffi-sance cardiaque. - Actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriuré-tiques élevé (BNP 100 pg/mL ou NT-proBNP 1000 pg/mL).
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
insuffisance cardiaque chronique
a comme patient
défaillance cardiaque
télésurveillance des patients
coeur
insuffisance cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
CARELINK
Activité de télésurveillance médicale des patients porteurs de moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3607054/fr/carelink
Nature de la demande Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (CNEDiMTS) Télésurveillance des patients ayant bénéficié d’une implantation de moniteur cardiaque implantable (MCI) de la société MEDTRONIC dans les indications pour lesquelles l’implant est pris en charge au travers de la LPPR
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
télésurveillance des patients
a comme patient
coeur, sai
implant
coeur
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
SOMNODENT AVANT
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594029/fr/somnodent-avant
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
état pré-

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N2-AUTOINDEXEE
MELODY ASSOCIÉE À SON CATHÉTER D’INSERTION ENSEMBLE II
Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604360/fr/melody-associee-a-son-catheter-d-insertion-ensemble-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pose de bioprothèse valvulaire pulmonaire par voie veineuse transcutanée en correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose, régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie prothétique (un conduit prothétique, une allogreffe valvulaire ou une bioprothèse). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires pulmonaires implantées par voie veineuse transcutanée.
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
implant
cathétérisation
bioprothèse
administration par voie intraveineuse
Pulmonaria
administration par voie cutanée
veine, sai
poumon, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ADVANTAGE FIT SYSTEM, ADVANTAGE FIT BLUE SYSTEM
Bandelettes sous-urétrales, implantées par voie rétropubienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3594023/fr/advantage-fit-system-advantage-fit-blue-system
Nature de la demande Radiation (Intra-GHS)
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
urètre, sai
administration par voie générale
bandelettes sous-urétrales
implant

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N3-AUTOINDEXEE
ORTHOAPNEA NOA
Orthèse d'avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3604604/fr/orthoapnea-noa
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2025
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
avancement mandibulaire
mandibule, sai
Orthèses

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