Libellé préféré : évaluation technologique;

Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a ;

Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;

Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;

type publication (CISMeF) : false;

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Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N3-AUTOINDEXEE
C-WALK 1C40
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488841/fr/c-walk-1c40
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
pied
marche à pied
pied britannique
composant de dispositif de film
pied terrestre
pied
pied Français
Energie
classement
énantate de testostérone

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N2-AUTOINDEXEE
ABSOFOAM BORDER FORMAT TALON
Pansement anatomique hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3490830/fr/absofoam-border-format-talon
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomie
Allèle sauvage HPSE
Allèle sauvage HHEX
langue hébraïque
anatomiste
bandages
lysozyme d'oeuf de poule
talon
Allèle sauvage EPHB6
allèle sauvage TCF12
anatomistes
bord anatomique
talon
s'habiller
pansement

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N2-AUTOINDEXEE
Détection de mutations par expansion de nucléotides volet 1 – Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491330/fr/detection-de-mutations-par-expansion-de-nucleotides-volet-1-rapport-d-evaluation
Cette évaluation répond à une demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance maladie qui souhaitait que la HAS se prononce sur l’opportunité du transfert éventuel de l’acte de détection de mutation par expansion de nucléotides de la liste complémentaire vers la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM). Cet acte est réalisé principalement pour le diagnostic de maladies neurologiques rares, graves et invalidantes. La HAS évalue l’intérêt médical de cet acte dans dix-sept de ces maladies et dans différents contextes (post-natal, prénatal, préimplantatoire).
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cataplasme
volt
score 1+ OMS
non-fumeur
examen physique
s'écouler
détection de mutation
nucléotide
score 1+
mutation
Évaluation
score de performance ECOG de 1
enquêteur
expansif
essai clinique de phase I
événement indésirable léger
un
nucléotide
palmaire
études d'évaluation comme sujet
nucléotides
évaluation

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N2-AUTOINDEXEE
Dosage d’un panel d’anticrises de nouvelle génération par LC-MS/MS
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-dun-panel-danticrises-de-nouvelle-generation-par-lc-ms-ms.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été effectuée par le Centre hospitalier universitaire de Montréal. Le mandat s’inscrit dans un contexte où la LC-MS/MS permettrait d’améliorer l’offre actuelle de dosages sériques des médicaments anticrises de nouvelle génération utilisés notamment pour traiter l’épilepsie. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique, une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour de sept questions d’évaluation portant notamment sur les dimensions socioculturelle, populationnelle, clinique, organisationnelle et économique.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
chromatographie en phase liquide
test de laboratoire
caractéristiques familiales
Générations
évaluation
société anonyme
Sainte-Lucie
génération

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N3-AUTOINDEXEE
AVEIR
Système de remplacement de stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492659/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tube (unité de dose)
ventriculaire
Sonde
pompes à perfusion implantables
sonde de dispositif
implant
stimulateur cardiaque
implant
dispositif médical implantable
ventricule, sai
implantation de stimulateur cardiaque
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
pacemaker
sonde chimique
sontuzumab
systèmes de délivrance de médicaments
cathéters à demeure
sonde
Hyperplasie endométriale simple
système d'un composant de dispositif

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N2-AUTOINDEXEE
AVEIR
Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492665/fr/aveir
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR : Dysfonction sinusale lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire n’est pas nécessaire ; Bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ; BAV en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains BAV paroxystiques) ; BAV en rythme sinusal lorsqu’une synchronisation auriculo-ventriculaire n’est pas nécessaire.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
implant
implant
implantation de stimulateur cardiaque
Hyperplasie endométriale simple
dispositif médical implantable
Sonde
ventricule, sai
stimulateur cardiaque
tube (unité de dose)
ventriculaire
sonde de dispositif
pompes à perfusion implantables
sondes cardiaques
cathéters à demeure
sontuzumab
Voies d'administration de substances chimiques et des médicaments
sonde chimique
sonde pour stimulateur cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
EVOLUT FX
Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492674/fr/evolut-fx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi 0,5 cm²/m²). L’indication doit être posée lors d’une réunion multidisciplinaire en prenant en compte les scores de risque et les comorbidités associées. Pour les patients opérables avec un score EuroSCORE II ou STS 4%, l’indication est limitée aux patients d’au moins 70 ans, avec un orifice tricuspide, ne pas avoir d’indication de chirurgie valvulaire mitrale ou coronaire (tronc commun et/ou SYNTAX 32) associée et avec une anatomie favorable à la voie transfémorale. Patients non opérables avec sténose et/ou insuffisance aortique par dégénérescence d’une bioprothèse valvulaire aortique préalablement implantée. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités) ou ayant des calcifications importantes dans la chambre de chasse sous aortique ne sont pas éligibles à la technique (non indication). Il est rappelé la nécessité du respect des contre-indications figurant au marquage CE du système EVOLUT FX.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage TMSB4X
aorte
dispositif médical implantable
implant
artère, sai
Allèle sauvage F10
sontuzumab
administration par voie cutanée
implant (forme posologique)
allèle sauvage GFUS
Implantation
Troubles neurodéveloppementaux liés à l'alcool
aorte, sai
Artères
bioprothèse
Artère
aorte
administration via un implant
implant
implant (unité de dose)

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N2-AUTOINDEXEE
NEW-FILL
Acide L-polylactique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491483/fr/new-fill
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications telles que décrites sur la LPPR, à savoir : Correction des lipoatrophies faciales chez les patients ayant une infection par le VIH sous traitement antirétroviral. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la Technique de Coleman.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acide
acide L-polylactique
dosage du diéthylamide de l'acide lysergique
acide

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N2-AUTOINDEXEE
DEXCOM ONE
Système de mesure en continu du glucose interstitiel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492668/fr/dexcom-one
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du glucose interstitiel, en complément d’une autosurveillance glycémique, chez les patients diabétiques de type 2 ( 2 ans) traités par insulinothérapie non intensifiée ( 3 injections par jour) dont l’équilibre glycémique est insuffisant (HbA1c 8%). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport au système flash d’autosurveillance du glucose interstitiel FREESTYLE LIBRE 2.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
glucose
continuer
système de mesure
glucose
dosage du glucose
glucose
poids et mesures
Mesures
voie interstitielle
persistant

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N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-urétrale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492671/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allèle sauvage RELT
unique
bandelettes sous-urétrales
incision
bande de Ladd
traînée
tryptophanase
urètre, sai
unique (personne)
forme à usage urétral
incision
voie urétrale
bandelette
incisive

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N3-AUTOINDEXEE
NEOSCOPE CPRE
Cathéter d’accès et d’administration pour cholangiopancréatoscope simple opérateur à usage unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492677/fr/neoscope-cpre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Hyperplasie endométriale simple
administration d'un agent
organisation et administration
activité administrative
Administration
dispositifs d'accès vasculaires
unique
régions opératrices (génétique)
cholangiopancréatographie rétrograde endoscopique
unique (personne)
fonction mathématique
cathéter
cathéter

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N3-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE 2
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3492680/fr/solitaire-2
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire

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N2-AUTOINDEXEE
COLLAPAT II
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3493371/fr/collapat-ii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
expression de dérivation
Tissu osseux
langue ossète
os
dérivation
dérivant
espèces bovines
court-circuit
bovins
vache
dérivation (concept)
fonction ou analyse mathématique
shunt

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N2-AUTOINDEXEE
LEO
Stents intracrâniens auto-expansibles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494333/fr/leo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l’occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d’anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans des indications identiques.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
endoprothèses
voie intracrânienne
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
AXS VECTA
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495477/fr/axs-vecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration AXS VECTA est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter

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N2-AUTOINDEXEE
AXS CATALYST
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495480/fr/axs-catalyst
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration AXS CATALYST est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul, en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
catalyseur
aspiration (technique)
cathétérisme
effet secondaire d'aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration

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N2-AUTOINDEXEE
GLACE
Substitut osseux sur mesure non résorbable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3494167/fr/glace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reconstruction crânienne, sur entente préalable : Soit en première intention, en cas de défect osseux : Situé dans la zone fronto-temporale, Ou de grande taille (supérieur à 35cm²). Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’autogreffe Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses osseuses pour la reconstruction de la voûte crânienne inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
résorbable
glace
Caspase-1
régime Cytarabine-Idarubicine-Etoposide
poids et mesures
os
allèle sauvage CASP1
glace
Tissu osseux
glace
langue ossète
Mesures
protocole ICE
Allèle sauvage CES2
favorable

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N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495269/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 28mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32mm dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. Suffisant Pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 36mm dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR et céramique-PEHR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
liaison transversale
haut
polyéthylène
réactifs réticulants
acétabulum
polyéthylène haute densité
composant d'un dispositif de réticule
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
ENTERRA II
Neurostimulateur gastrique implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3495272/fr/enterra-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En 3ème ligne de traitement, chez les patients souffrant de gastroparésie pour lesquels les mesures hygiéno-diététiques (1ère ligne) et les traitements médicaux de référence (2ème ligne) sont sans effet pendant 3 mois. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'association de mesures hygiéno-diététiques et la prise, pendant 3 mois, de médicaments de référence.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
funérailles
estomac
implant
inhumation
neurostimulateur
neurostimulateurs implantables
estomac, sai
estomac

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N2-AUTOINDEXEE
OMNIPOD 5 (pompe à insuline et contrôleur OMNIPOD 5 système de mesure du glucose interstitiel DEXCOM G6)
Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496700/fr/omnipod-5-pompe-a-insuline-et-controleur-omnipod-5-systeme-de-mesure-du-glucose-interstitiel-dexcom-g6
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 2 ans dont l’équilibre glycémique préalable est insuffisant (taux d’HbA1c 8%) en dépit d’une insulinothérapie intensifiée bien conduite par pompe externe depuis plus de 6 mois et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). La prescription de OMNIPOD 5, sauf situation médicale particulière du patient, ne s’adresse qu’à des patients dont la consommation est 60U/j. La pompe OMNIPOD 5 n’est pas adaptée aux enfants pour lesquels un débit de base inférieur à 0,05U/h est nécessaire. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mercaptopurine/Méthotrexate/Méthylprednisolone/Vincristine
poids et mesures
système de mesure
pompe
dosage de l'insuline
pompe à insuline
dosage du glucose
Diabète sucré de type 1
diabète de type 1
Insuline
pneumonie organisée cryptogénique
glucose
postes de direction
Supervision
robot
machine d'état
essai de phase V
glucose
pompes à insuline
Mercaptopurine/Méthotrexate/Prednisolone/Vincristine
glucose
composant d'un dispositif de contrôleur
score de performance ECOG de 5
automatique
Mesures
automatisme
voie interstitielle
anémie de la prématurité
mort liée à un événement indésirable
Insuline thérapeutique
délétion du chromosome 5
Automatisme
épirubicine/Prednisone/Vincristine

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N2-AUTOINDEXEE
REDONNE
Chaussure Thérapeutique à Usage Prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3496824/fr/redonne
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : Les pathologies neuromusculaires évoluées, Les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
thérapeutique
gène SHOX
adulte
extraction
utilisations thérapeutiques
intervention thérapeutique
adulte légalement
chaussures
long
Thérapeutique
adulte
méthode d'imputation par le report de l'observation du screening

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N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE PLATINUM
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497044/fr/solitaire-platinum
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l’artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE PLATINUM peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse (IV) ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
unique
Stents
retriever
solitaire

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N2-AUTOINDEXEE
EMBOTRAP III
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497050/fr/embotrap-iii
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever EMBOTRAP III est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade III v8
Stents
niveau de Clark III
cancer du col de l'utérus de stade III v8
carcinome papillaire thyroïdien stade III v8
langue nuosu
retriever
troisième (dans un nom)

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N2-AUTOINDEXEE
TREVO NXT PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497053/fr/trevo-nxt-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent TREVO NXT PROVUE est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Stents
retriever

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N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE X
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497056/fr/solitaire-x
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. Le stent retriever SOLITAIRE X peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse intraveineuse (IV) ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
solitaire
unique
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
TREVO XP PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497059/fr/trevo-xp-provue
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, les indications retenues sont : Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Le stent retriever TREVO XP PROVUE est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents retrievers inscrits à la LPPR dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
Stents

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA 3MAXC
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497167/fr/penumbra-3maxc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA 3MAXC peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle
effet secondaire d'aspiration
aspiration
cathéter
cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
MANIX CLASSIC
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3497531/fr/manix-classic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
virilisation anormale
condom
lubrification
préservatifs masculins
préservation
préservatif
masculin
sexe masculin, sai

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JET7
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498133/fr/penumbra-jet7
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA JET7 peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
cathéter
aspiration
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
aspiration

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA RED
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498136/fr/penumbra-red
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA RED peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
effet secondaire d'aspiration
aspiration (technique)
cathéter
aspiration
cathétérisme
aspiration
aspiration de matériel non intentionnelle

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA JETD
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498139/fr/penumbra-jetd
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA JETD peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathétérisme
aspiration de matériel non intentionnelle
aspiration
cathéter
aspiration
aspiration (technique)
effet secondaire d'aspiration

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N3-AUTOINDEXEE
PENUMBRA ACE
Cathéter de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498143/fr/penumbra-ace
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le cathéter de thrombo-aspiration PENUMBRA ACE peut être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antigène carcinoembryonnaire
Cyclophosphamide/Doxorubicine
Cisplatine/Cytarabine/étoposide
aspiration
dosage de l'enzyme de conversion de l'angiotensine
cathéter
antigène carcino-embryonnaire
cathéter
effet secondaire d'aspiration
cathétérisme
aspiration
enzyme de conversion de l'angiotensine
gène ACE
aspiration (technique)
aspiration de matériel non intentionnelle

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498446/fr/eden
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
masculin
préservatifs masculins
lubrification
préservation
condom
virilisation anormale
sexe masculin, sai

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498455/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservation
sexe masculin, sai
virilisation anormale
masculin
condom
préservatif
lubrification
préservatifs masculins

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498458/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lubrification
préservatif
masculin
sexe masculin, sai
condom
virilisation anormale
préservatifs masculins
préservation

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N3-AUTOINDEXEE
EDEN
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498461/fr/eden
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès Simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatif
lubrification
préservation
préservatifs masculins
virilisation anormale
masculin
sexe masculin, sai
condom

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N3-AUTOINDEXEE
MAGSEED
Marqueur magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498571/fr/magseed
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant Repérage de tumeurs non palpables du sein situées, au plus, à 4 cm de profondeur, dans le cadre de la chirurgie mammaire première. L’indication doit être validée en RCP après documentation par une analyse histologique et un bilan d’imagerie. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au repérage par fil-guide.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Allèle sauvage MARK1
magnétisme
marqueurs biologiques
composant d'un dispositif magnétique
Allèle sauvage TAOK1

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N2-AUTOINDEXEE
DOSAGE DU SC5B-9 PLASMATIQUE
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/dosage-sc5b-9-plasmatique.html
Une demande d’introduction d’une nouvelle analyse au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale (ci-après nommé « Répertoire ») a été effectuée par le Centre hospitalier universitaire (CHU) Sainte Justine. Le mandat s’inscrit dans un contexte où le dosage du sC5b-9 plasmatique, combiné à une évaluation clinique standard, permettrait d’identifier une microangiopathie thrombotique (MAT) médiée par le complément, potentiellement dans l’optique de diriger un patient vers un traitement inhibiteur du complément. L’INESSS a effectué une revue de la documentation scientifique, une recherche de littérature grise et des consultations menées auprès de cliniciens et autres parties prenantes. La méthodologie a été déployée autour des 5 dimensions de l’énoncé de principes du cadre d’appréciation de la valeur des interventions de l’INESSS.
2024
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
test de laboratoire
évaluation

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N2-AUTOINDEXEE
ACCESS SOCKET TRANS FEMORAL
Emboiture souple anatomique pour prothèse fémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3491845/fr/access-socket-trans-femoral
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations acquises ou congénitales du membre inférieur au niveau transfémoral chez les sujets dont le membre résiduel supporte un contact total et utilisateurs d’un manchon en silicone. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
anatomiste
prothèses et implants
anatomie
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
noeud lymphatique fémoral
Prothèses
fémur
prothèse
composant d'un dispositif de douille
accession
anatomistes

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N3-AUTOINDEXEE
INFINITY
Prothèse totale de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498149/fr/infinity
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
prothèse
gène ANK1
Cheville
arthroplastie de remplacement de la cheville
Prothèses
Articulation talocrurale
gène ANK2

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N2-AUTOINDEXEE
FRED X
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow-diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498449/fr/fred-x
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d’aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d’un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d’une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l’anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risques vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme et la localisation de l’anévrisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux flow diverters des gammes antérieures FRED et FRED Jr
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle scientifique
voie intracrânienne
Contrôler
cavité crânienne, sai
contrôler
maladie sous contrôle
Stents
groupes témoins

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N3-AUTOINDEXEE
FREEDOM60
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498464/fr/freedom60
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
contrôle actif
traitement par perfusion à domicile
Domicile
méthode d'administration en perfusion
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
Perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
mécanisme
mécanique
système d'un composant de dispositif

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N3-AUTOINDEXEE
FREEDOMEDGE
Système actif mécanique de perfusion à domicile
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3498452/fr/freedomedge
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mécanisme
Domicile
méthode d'administration en perfusion
perfusion
perfusion de chimiothérapie
Perfusion
systèmes de délivrance de médicaments
perfusion
système d'un composant de dispositif
contrôle actif
mécanique
traitement par perfusion à domicile

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER VIA GO V24
Dispositif d’assistance électrique à la propulsion à commande uniquement pour l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3499667/fr/alber-via-go-v24
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
Dispositifs
Dispositifs médicaux
Assistance
disposition (psychologie)
composant d'un dispositif de gobelet
électricité
composant d'un dispositif de palier
unique
composant d'un dispositif de compteur
Allèle sauvage SEMA6A
dispositif
équipement et fournitures
composant d'un dispositif de magazine
assistance
ontologie sur les gènes

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N2-AUTOINDEXEE
MERCI
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500381/fr/merci
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide
cathéter-guide
cathétérisme
Allèle sauvage TNFSF13B
précis
cathéter
merci
composant d'un dispositif de ballonnet

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N2-AUTOINDEXEE
FLOWGATE2
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500384/fr/flowgate2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ces dispositifs, l’indication retenue est : Prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, traités par thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) dans les indications retenues.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathéter
cathéter-guide
composant d'un dispositif de ballonnet
précis
Guide
cathétérisme

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N2-AUTOINDEXEE
SORTEZ COUVERTS !
Préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3500686/fr/sortez-couverts
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Contraception. Prévention de certaines infections sexuellement transmissibles dont : Virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ; Virus de l’Herpès simplex (HSV-2) ; Papillomavirus (HPV) ; Syphilis ; Hépatite B (VHB) ; Chlamydia ; Gonococcies ; Trichomonas vaginalis. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres préservatifs masculins inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sexe masculin, sai
préservatifs masculins
préservation
virilisation anormale
préservatif
condom
masculin
lubrification

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N2-AUTOINDEXEE
TADIMDILUANT
Solution stérile de chlorure de sodium 0,9%, 3 mL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501633/fr/tadimdiluant
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Solvant du médicament TADIM, 1 million d’unités internationales (UI) poudre pour solution pour inhalation par nébuliseur. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres solvants des médicaments à base d’antibiotique de la famille des polymixines : solution de chlorure de sodium à 0,9% ; solution de chlorure de sodium à 0,45% ; eau pour préparation injectable.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zéro
résolution
score de performance ECOG de 0
Solutions
prednisone
chlorure de sodium
chlorure de sodium
statut de performance Lansky 0
infertilité
sodium chlorure
essai de phase 0
cholangiocarcinome intrahépatique stade 0 v8
solution de chlorure de sodium
chlorurie
CHLORURE DE SODIUM
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
MITRIS RESILIA, modèle 11400M
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3501979/fr/mitris-resilia-modele-11400m
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale ; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
modèles biologiques
rapport mitral E/e'
rapport E/A mitral

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N2-AUTOINDEXEE
Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein RH /HER2- de stade précoce
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3471037/fr/
Ce travail est une actualisation d’un précédent rapport d’évaluation publié en 2019 ayant permis de définir une première population cible éligible à l’utilisation des quatre signatures génomiques (SG) commercialisées dans le cancer du sein RH /HER2- de stade précoce dans le cadre strict du Référentiel des actes Innovants Hors Nomenclature (RIHN). Ces signatures génomiques ont vocation à guider la décision de désescalade sécurisée de la chimiothérapie adjuvante en cas de score génomique favorable chez des patientes préalablement identifiées par les professionnels concernés comme étant en incertitude décisionnelle avérée sur la base des critères non génomiques habituels. Cette actualisation de 2023 a permis, au vu des données de sécurité les plus récentes et avec le soutien des experts externes, de redéfinir le périmètre d’une nouvelle population cible ainsi que les SG éligibles dans certains cas à une poursuite de prise en charge financière dans le cadre strict du RIHN. Cette décision intermédiaire est rendue dans l’attente d’obtention et d’analyse de certaines données toujours en cours de consolidation pour certaines SG et en l’absence de données probantes pour d’autres. Le cas échéant, une réévaluation complète du Service Attendu (SA) pour chacune des quatre signatures sera réalisée.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
génome
cancer
carcinome du sein au stade précoce
Cancer du sein
hôpitaux privés à but lucratif
donnée clinique
signé
Génome
précoce
lot clinique
tumeurs du sein
établissements de soins ambulatoires
Stadification tumorale
génomique
génome
tumeur maligne, sai

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N3-AUTOINDEXEE
TRITON LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480464/fr/triton-lp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ponction lombaire
Triton
pied
pied
pied international
pied Français
Allèle sauvage LPA
triton
pied terrestre
Energie
composant de dispositif de film
neptune
énantate de testostérone
pied britannique
classement
marche à pied

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N2-AUTOINDEXEE
I-SUB
Emboiture fémorale sub-ischiatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3480470/fr/i-sub
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes ayant une amputation au niveau transfémoral et jusqu’au genou quelle qu’en soit la cause, d’un niveau d’activité d4600 à d4608* de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF), et ayant un membre résiduel d’une longueur d’au moins 16 cm (mesure effectuée entre le périnée et l’extrémité du membre résiduel recouvert du manchon). La stabilité relative des volumes du membre résiduel est nécessaire. *Activités d4600 à d4608 de la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF) établie par l’Organisation mondiale de la Santé en 2001 : - d4600 : Se déplacer dans la maison - d4601 : Se déplacer dans des bâtiments autres que la maison - d4602 : Se déplacer en dehors de la maison et d’autres bâtiments - d4608 : Autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à la double emboiture de contact à ischion intégré, associée à la variante emboiture flexible transparente avec structure stratifiée inscrite sous description générique
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cholangiocarcinome intrahépatique stade I v8
fémur
noeud lymphatique fémoral
iodures
niveau de Clark I
cancer du col de l'utérus de stade I v8
pouce international
mélanome uvéal stade I
carcinome de la vessie stade I v8
cancer de la prostate stade I AJCC v8
artère fémorale
fémur, sai
tégafur
iode

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N2-AUTOINDEXEE
PK PAPYRUS
Endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3486042/fr/pk-papyrus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Perforation et rupture d’une artère coronaire native. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux stents couverts de PTFE pris en charge sous la description générique « endoprothèse coronaire dite stent couvert de PTFE ».
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacocinétique
endoprothèse
Pakistan
pyruvate Kinase
endoprothèses
clé primaire
polyuréthanes
mousse de polyuréthane
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
RESPOSORB SILICONE BORDER
Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487175/fr/resposorb-silicone-border
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum et le talon. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante inscrits sur la LPPR sous nom de marque.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
absorption d'énergie
absorption
anatomistes
silicone
importateur
anatomie
pansement
bord anatomique
s'habiller
bandages
absorption
anatomiste
Importer
silicone
silicone

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N2-AUTOINDEXEE
OPTUNE
Générateur de champ électrique antimitotique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487181/fr/optune
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant En association avec le témozolomide pour le traitement d’entretien, après chirurgie et radiochimiothérapie des patients adultes atteints d’un glioblastome nouvellement diagnostiqué. L’instauration d’un traitement par OPTUNE relève d’une décision partagée entre le patient et l’équipe médicale assurant son suivi. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport au traitement d’entretien par témozolomide seul.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antimitotiques
champ électrique
antimitotiques
caractéristiques familiales
champ de donnée
Allèle sauvage ARID1A
électricité
Générations
générateur (unité de dose)
composant d'un dispositif de générateur
générateur

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N2-AUTOINDEXEE
PROVOX XTRAHME
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’un implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487184/fr/provox-xtrahme
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Norvège
implant (forme posologique)
souris NON
mutation du gène PTEN négative
plainte principale non causée par un traumatisme
implant
Prothèses
implant
administration via un implant
négation
mutation du gène ATRX négative
implant (unité de dose)
prothèses et implants
dosage du monoxyde d'azote
prothèse
signe du système respiratoire
chômage
amplification du gène EGFR négative
plainte principale n'a pas été recueillie
Système respiratoire
monoxyde d'azote

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N2-AUTOINDEXEE
KIT BIFLEX
Système de compression multitype
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487906/fr/kit-biflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
kit promotionnel
compression
composant d'un kit de dispositif
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
compression
kit
kit (unité de dose)
compression de données
compression
kit (forme posologique)
tampons chirurgicaux

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N3-AUTOINDEXEE
CONTOUR NEUROVASCULAR SYSTEM
Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487909/fr/contour-neurovascular-system
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voie intracrânienne
contour
anévrisme cérébral non rompu
anévrysme intracrânien
système d'un composant de dispositif
systèmes de délivrance de médicaments
traitement par embolisation

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON 2 KCAL HP ET NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spécialisées pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3481573/fr/nutrison-2-kcal-hp-et-nutrison-2-kcal-hp-multi-fibre
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Docétaxel/épirubicine
voie endotrachéale
fibre
spécialisation
nutrition
sciences de la nutrition
Andorre
voie entérale
nutrition entérale
Thrombocythémie essentielle
fibre
étude nutritionnelle
nutrition
Réparation par excision de base
fibre alimentaire
émigration et immigration
voie alimentaire d'administration
kilocalorie
Éthiopie

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N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX XC
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487912/fr/pro-flex-xc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied Français
pied
résultat rapporté par le patient
classement
marche à pied
proline
proline
composant de dispositif de film
pied international
dosage de la proline
pied britannique
Energie
pied
pied terrestre
énantate de testostérone

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N2-AUTOINDEXEE
PRO-FLEX LP
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487915/fr/pro-flex-lp
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied international
ponction lombaire
proline
dosage de la proline
pied
pied Français
marche à pied
Energie
composant de dispositif de film
pied terrestre
résultat rapporté par le patient
énantate de testostérone
pied
Allèle sauvage LPA
pied britannique
classement
proline

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N2-AUTOINDEXEE
DURASUL
Insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3487918/fr/durasul
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles déjà inscrites sur la LPPR, à savoir : Coxopathies fonctionnelles sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d’observation de quelques semaines à quelques mois, chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l’âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d’activité et une espérance de vie élevée ; Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres inserts en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) inscrits sur la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
réactifs réticulants
composant d'un dispositif de réticule
insert (unité de dose)
insert à libération prolongée
polyéthylène
liaison transversale
insertion
haut
polyéthylène haute densité
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
LINQ II
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488412/fr/linq-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteur de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque LINQ II n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
coeur, sai
Monitorage du patient
cardiaque
Dispositif de monitorage
implant
coeur
prothèses et implants
implant
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488835/fr/drl
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Freination et correction de la myopie évolutive (-0,5 D/an) chez l’enfant au-delà de 5 ans et jusqu’à 18 ans. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux verres simples unifocaux correcteurs de la myopie V (absence) par rapport aux autres lentilles d’orthokératologie
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
lentille
menstruation
Myopie
lens
Lentilles

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N3-AUTOINDEXEE
ITIND
Endoprothèse urétrale implantable temporairement
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3488838/fr/itind
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant
2024
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
transitoire
forme à usage urétral
voie urétrale
endoprothèses
Stents
implant
transitoire
endoprothèse
implant
urètre, sai
endoprothèse

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N3-AUTOINDEXEE
NAGOR RGI
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407319/fr/nagor-rgi
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
silicone
sein, sai
gel
A remplir
implants mammaires
de forme circulaire
à remplir
Prairie
A remplir
A remplir
implant
à remplir
gels de silicone
A remplir

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N2-AUTOINDEXEE
CRISTALLINE PARAGEL
Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407322/fr/cristalline-paragel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
A remplir
cristallines
gels de silicone
à remplir
A remplir
de forme circulaire
à remplir
silicone
microscopie
cristallin
implant
A remplir
sein, sai
ayant la texture
A remplir
gel
implants mammaires

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N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références GFS-RCEH et GFS-RCH
Gabarit mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407325/fr/gabarit-mammaire-references-gfs-rceh-et-gfs-rch
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
rectocolite hémorragique
Prairie
silicone
à remplir
A remplir
sein, sai
A remplir
A remplir
A remplir
gel
à remplir
gels de silicone

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N2-AUTOINDEXEE
CÔNES TM TIBIAUX
Cônes tibiaux
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409201/fr/cones-tm-tibiaux
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reprise de prothèse de genou avec perte de substance osseuse tibiale épiphyso-métaphysaire de type II ou III selon la classification de AORI. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'allogreffe structurale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tibia, sai
conus

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N3-AUTOINDEXEE
PRECISION SPECTRA
Système implantable et rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409216/fr/precision-spectra
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
technique de neurostimulation
implant

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N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409388/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
Solutions
ophtalmie
solutions ophtalmiques
solution

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N2-AUTOINDEXEE
NEREYA
Solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3409397/fr/nereya
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). L’utilisation de NEREYA n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
solution
ophtalmie
solutions ophtalmiques
Solutions

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N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410028/fr/trifecta
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
TRIFECTA GT
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410037/fr/trifecta-gt
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA & ZENITH ALPHA SPIRAL-Z
endoprothèse aortique abdominale & jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410985/fr/zenith-alpha-zenith-alpha-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence) ZENITH ALPHA : Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR ZENITH ALPHA SPIRAL-Z: Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ilion, sai
spiral
endoprothèse
aorte
aorte, sai
endoprothèses
abdomen, sai
UN ALPHA

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH LOW PROFILE
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410982/fr/zenith-low-profile
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
aorte, sai
endoprothèses
aorte
abdomen, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3410979/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Les pathologies de l’aorte thoracique descendante : Anévrismes de plus de 6 cm de diamètre Ulcères pénétrants en cas de complications Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse
endoprothèses
aorte, sai
aorte
UN ALPHA

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH FLEX
endoprothèse aortique abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411335/fr/zenith-flex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses aortiques abdominales inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
endoprothèse
abdomen, sai
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH SPIRAL Z
jambage iliaque (endoprothèse aortique abdominale)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411338/fr/zenith-spiral-z
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement d’un anévrisme de l’aorte abdominale sous-rénale asymptomatique devant être envisagé lorsque le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme et 5 cm chez la femme ou si le diamètre augmente de 1 cm en 1 an (pour un anévrisme dont le diamètre est supérieur à 4 cm). Un AAA symptomatique est traité quelle que soit sa taille. Les critères anatomiques fondamentaux pour que le traitement endovasculaire soit un succès sont les suivants : Zones d’ancrage sans thrombus circonférentiel ni calcifications majeures Collet proximal à bords parallèles supérieur à 15 mm si l’angle du collet proximal est inférieur à 40 ou supérieur à 20 mm si l’angle est compris entre 40 et 60 Le diamètre du collet proximal, l’état du collet distal (points d’ancrage iliaque), les accès ilio-fémoraux doivent être compatibles avec le système de pose et l’endoprothèse utilisé Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres jambages iliaques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
abdomen, sai
aorte
endoprothèse
ilion, sai
aorte, sai
endoprothèses
spiral

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N2-AUTOINDEXEE
EMBLEM MRI S-ICD (MODÈLE 3501)
Sonde de défibrillation sous-cutanée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411725/fr/emblem-mri-s-icd-modele-3501
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant À l’exclusion des patients avec bradycardie symptomatique et/ou Tachycardie Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite efficacement par une stimulation antitachycardique : Patients avec insuffisance cardiaque (IC) symptomatique, NYHA II ou III, Fraction d’éjection Ventriculaire Gauche (FEVG) 35%, malgré un traitement pharmacologique optimal 3 mois et avec une espérance de vie 1 an avec un bon statut fonctionnel, d’origine ischémique et 40 jours après la phase aigüe d’un Infarctus du Myocarde (IDM) ou d’origine non ischémique. Maladie génétique à haut risque de mort subite par TV / Fibrillation Ventriculaire (FV) sans aucun autre traitement efficace connu. Amélioration du service attendu V (absence) Chez les patients éligibles au défibrillateur cardiaque implantable (DAI) avec une sonde endocavitaire, par rapport à la sonde endocavitaire. III (modérée) Chez les patients jeunes éligibles au DAI avec une sonde endocavitaire avec une indication de DAI à long terme, par rapport à la sonde endocavitaire Chez les patients contre-indiqués au DAI avec sonde endocavitaire, en raison de l’absence d’accès veineux endocavitaire ou d’antécédent d’endocardite ou de septicémie, par rapport à l’absence d’alternative
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
imagerie par résonance magnétique
emblèmes et insignes
Défaillance cardiaque droite
classification internationale des maladies
emblèmes
défaillance cardiaque diastolique
tissu sous-cutané, sai
défibrillation
sonde

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N2-AUTOINDEXEE
PRESERFLO MICROSHUNT
Système de drainage de l’humeur aqueuse
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411731/fr/preserflo-microshunt
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des patients atteints de glaucome primitif à angle ouvert de stade modéré à sévère, en échec d’une ou plusieurs chirurgie(s) filtrante(s) conventionnelle(s) ou présentant des risques à la réalisation d’une chirurgie filtrante. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux autres chirurgies filtrantes conventionnelles (trabéculectomie, sclérectomie).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
humeur aqueuse
drain
drainage
humeur aqueuse

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N2-AUTOINDEXEE
CAIRFLOW PM100A EVO
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415200/fr/cairflow-pm100a-evo
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre (excepté pendant les 3 premiers mois suivant l’intervention) chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou on dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
literie et linges
pression de l'air
air
pression
air comprimé
Air
Air sous pression

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N2-AUTOINDEXEE
Indications de l’échographie de contraste lors de suspicion de tumeur hépatique bénigne chez l’adulte sans cirrhose ni cancer
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3215918/fr/indications-de-l-echographie-de-contraste-lors-de-suspicion-de-tumeur-hepatique-benigne-chez-l-adulte-sans-cirrhose-ni-cancer
Origine et enjeux d’évaluation Le Conseil national professionnel de radiologie (G4) a demandé à la HAS d’évaluer la balance bénéfices/risques de l’échographie de contraste (ECUS) lorsque cette modalité est mise en œuvre pour caractériser les tumeurs hépatiques qui ont été détectées de façon fortuite chez l’adulte sans cirrhose ni cancer. L’évaluation réalisée en réponse à cette demande a eu pour but : de clarifier la place de l’ECUS au sein des stratégies de caractérisation ; de définir ses conditions de réalisation ; et d’apprécier le bien-fondé de son inscription à la CCAM.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adulte
Tumeurs
Tumeurs
Adulte
Tumeurs
cirrhose du foie
tumeur bénigne du foie
carcinome hépatocellulaire
cirrhose
Bénin
laisse entrevoir
Cancer
Tumeurs
échographie
Tumeurs
Tumeurs
indicateurs et réactifs
Adulte
tumeur maligne, sai
indication de
Tumeurs
Tumeurs bénignes
cirrhose du foie
Tumeurs du foie
Tumeurs
Tumeurs
cancer
échographie
Tumeurs
Cirrhose
Tumeurs
Cancer du foie
adulte
Tumeurs
Tumeur bénigne

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N2-AUTOINDEXEE
EXCOR
Assistance circulatoire mécanique, pneumatique paracorporelle mono et bi ventriculaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396018/fr/excor
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Le DACM EXCOR est indiqué chez l'adulte comme chez l'enfant lorsque la surface corporelle du patient est supérieure à 0,2 m² dans les situations suivantes : Indication en situation aiguë : défaillance aiguë mono ou bi ventriculaire chez l'insuffisant cardiaque, non contrôlée par un traitement optimal, en l’absence d’alternative thérapeutique conventionnelle (médicamenteuse et/ou interventionnelle et/ou chirurgicale) Indication élective : insuffisance cardiaque chronique évoluée avec défaillance mono ou bi ventriculaire non réversible, après concertation pluridisciplinaire (Heart Team concernée), intégrant la classification fonctionnelle INTERMACS. Les contre-indications au dispositif EXCOR sont : Dysfonction pulmonaire sévère, hypertension artérielle pulmonaire fixée ; Insuffisance hépatique sévère (cirrhose, hypertension portale, etc.) ; Troubles majeurs de la crase sanguine ; Hémorragie incontrôlée ; Syndrome septique et inflammatoire systémique non contrôlé ; Lésions irréversibles documentées du système nerveux central, accident vasculaire cérébral récent ; Cachexie ; Maladie systémique avec atteinte de plusieurs organes ; Désordres psychiatriques mettant en péril l'observance du traitement, manque de coopération ; Affection de mauvais pronostic lorsque l'espérance de vie est inférieure à 2 ans ; Âge supérieur à 70 ans ; Rupture septale non traitée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
assistance circulatoire mécanique
ventricule, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ZENITH ALPHA
Endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396522/fr/zenith-alpha
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
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false
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
UN ALPHA
endoprothèses
aorte, sai
aorte
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
SEQUENT PLEASE NEO
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400568/fr/sequent-please-neo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est à dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation de l’artère), Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est à dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation de l’artère). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres ballons coronaires actifs inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite

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N2-AUTOINDEXEE
GORE VIABAHN
Endoprothèse artérielle couverte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400587/fr/gore-viabahn
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge des anévrismes de l’artère poplitée (AAP) symptomatiques ou asymptomatiques de diamètre 20 mm ou 20 mm avec un thrombus mural. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la chirurgie par pontage prothétique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Artère
artères
artère, sai
endoprothèses
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
CERENOVUS ENTERPRISE 2
Stent intracrânien auto-expansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3415864/fr/cerenovus-enterprise-2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents intracrâniens inscrits sur la LPPR et utilisés dans des indications identiques.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
DRL
Lentilles d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3416577/fr/drl
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Le demandeur revendique pour DRL, lentille d’orthokératologie à défocalisation myopique périphérique, une prise en charge transitoire dans l’indication suivante : « Traitement de la myopie évolutive (-0,5 D / an), chez l’enfant au-delà de 5 ans et de moins de 18 ans ». Au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que DRL est inéligible à la prise en charge transitoire dans l’indication revendiquée.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Lentilles
lens

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N2-AUTOINDEXEE
LUTONIX 035
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417216/fr/lutonix-035
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 % ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 mm et 7 mm. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
météorisme
PACLITAXEL
paclitaxel
paclitaxel
paclitaxel
tympanite

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N2-AUTOINDEXEE
RANGER
Ballon périphérique à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417219/fr/ranger
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente, imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70% ou occlusion 10 cm) de l’artère fémoro-poplitée au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport au ballon nu.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
paclitaxel
tympanite
météorisme
paclitaxel
PACLITAXEL

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N3-AUTOINDEXEE
CRE8 BTK
Endoprothèse périphérique à élution de principe actif (sirolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417222/fr/cre8-btk
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
politique (principe)
endoprothèse
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
NITIDES
Endoprothèse périphérique à libération de principe actif (sirolimus)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417225/fr/nitides
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions de longueur 14 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, après échec de l’angioplastie par ballonnet. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres endoprothèses périphériques à libération de principe actif inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèses à élution de substances
endoprothèse
sirolimus

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N2-AUTOINDEXEE
NEMOST
Implant de croissance avec domino autoexpansible
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411329/fr/nemost
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Scolioses neuromusculaires progressives, ne répondant pas ou peu aux traitements orthopédiques, chez un enfant en croissance (RISSER 0) et en première intention chirurgicale. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux tiges de croissance avec domino classique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
croissance

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N3-AUTOINDEXEE
ISIS II
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3411341/fr/isis-ii
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
acétabulum
ciments dentaires
Ciments
mobilité
ciments osseux
cimentation
double

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N3-AUTOINDEXEE
TURTLEBRACE
Orthèse de cheville
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3412133/fr/turtlebrace
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
orthèses

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N2-AUTOINDEXEE
INSERT ECIMA POUR COTYLE MOBILIT
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3412901/fr/insert-ecima-pour-cotyle-mobilit
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplastie de première intention, réservée aux patients présentant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplastie de reprise, dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux inserts en polyéthylène conventionnel utilisés dans le couple métal-PE de prothèses totales de hanche.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
vitamine e
vitamine E
double
réactifs réticulants
polyéthylène
liaison transversale
acétabulum
polyéthylène
Vitamine
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY
Dispositif de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3413293/fr/kit-duo-autonomad-mobility
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les dispositifs mixtes de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel, à savoir : Patients dont les capacités cognitives permettent d'assurer la maîtrise du système de propulsion assistée et qui, bien que capables de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel, ont besoin pour des raisons médicales, d'assistance électrique à la propulsion ou d’une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. L'incapacité à l'effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou une insuffisance respiratoire et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres dispositifs mixtes de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
dispositif
fauteuil roulant
Manuel
Dispositifs
manuels comme sujet
fauteuils roulants
Assistance

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N2-AUTOINDEXEE
DIAB POLKA / PAMELA / PAOLA
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3416574/fr/diab-polka-/-pamela-/-paola
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les CHUP pour adulte : Pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire), dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce : les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
adulte
Thérapeutique
dû à
Adulte
adulte
long
utilisations thérapeutiques
Thérapeutiques
Thérapeutiques
Adulte
chaussures
en série

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N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417612/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Autres implants mammaires anatomiques, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai
à remplir
implants mammaires
microscopie
A remplir
Prairie
A remplir
A remplir
de forme circulaire
ayant la texture
gel
implant
silicone
gels de silicone
A remplir
à remplir

---
N2-AUTOINDEXEE
MONOBLOC
Implant mammaire rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3417615/fr/monobloc
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro-texturés et pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
de forme circulaire
A remplir
sein, sai
gel
implants mammaires
gels de silicone
silicone
A remplir
à remplir
Prairie
A remplir
A remplir
à remplir
microscopie
ayant la texture
implant

---
N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM RX modèle DM3500
Moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418325/fr/confirm-rx-modele-dm3500
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes inexpliquées récidivantes après une évaluation initiale clinique (anamnèse - examen physique dont la mesure de la pression artérielle couchée et debout - ECG 12 dérivations), selon les conditions suivantes : pour des patients n’ayant pas de facteurs de haut risque de mort subite nécessitant une hospitalisation (existence d’une cardiopathie structurelle ou d’une coronaropathie, anomalies cliniques ou ECG suggérant une syncope rythmique, morbidités importantes notamment anémie sévère et perturbations électrolytiques) et avec une forte probabilité de récidive pendant la durée de vie du dispositif ; pour des patients à haut risque de mort subite quand le bilan complet initial incluant une exploration électrophysiologique n’a permis ni le diagnostic, ni l’initiation d’un traitement ; pour des patients chez lesquels la cause réflexe de la syncope est probable ou certaine, avec épisodes fréquents et traumatiques pour lesquels sont discutés la pose d’un stimulateur cardiaque si une bradycardie sévère est enregistrée. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux (chez les patients non contre-indiqués à un traitement préventif secondaire par anticoagulation efficace ou à l'occlusion de l'appendice auriculaire gauche), sans qu'une source cardio-embolique ou un trouble de coagulation n'ait pu être mis en évidence et lorsque les bilans suivants n'ont pas révélé d'étiologie : bilan vasculaire des artères intracrâniennes (IRM et angioIRM ou TDM et angioTDM) et extracrâniennes (échodoppler, angioscanner ou angio-IRM des troncs supra-aortiques) ; bilan cardiaque : ECG 12 dérivations, monitoring ECG à la phase aigüe au minimum de 24 heures, échographie transthoracique et transoesophagienne (en l'absence de contre-indication) ou scanner cardiaque et holter de 24h ; bilan biologique à la recherche de troubles de la coagulation et/ou de l'hémostase (patients âgés de moins de 55 ans). Tous ces critères doivent être vérifiés par une équipe multidisciplinaire ad hoc impliquant un neurologue neuro-vasculaire et un rythmologue. Le moniteur cardiaque CONFIRM RX modèle DM3500 n'est pas indiqué chez les patients appareillés d'un stimulateur cardiaque avec sonde auriculaire et dont la programmation est adaptée à la détection de la fibrillation auriculaire. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
coeur
coeur, sai
prothèses et implants
moniteur

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N2-AUTOINDEXEE
COMET II
Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418556/fr/comet-ii
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d’une artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d’ischémie myocardique préalables n’ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres guides de mesure du flux de réserve coronarien (FFR), inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fraction du flux de réserve coronaire
poids et mesures
Mesures
Réserve
précis
gestion des équipements et fournitures hospitaliers

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N2-AUTOINDEXEE
CAIRFLOW PM100A
Surmatelas d’aide à la prévention et d’aide au traitement des escarres
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418497/fr/cairflow-pm100a
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Escarre
escarre
traitement préventif
escarre
literie et linges

---
N2-AUTOINDEXEE
BARRX
Système d’ablation par radiofréquence de l’endobrachyœsophage
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3419436/fr/barrx
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de l’endobrachyœsophageplan au stade de dysplasie de haut grade (non nodulaire). Traitement de l’endobrachyœsophage résiduel, après une résection endoscopique ciblée ayant permis d’éradiquer toutes les zones d’adénocarcinome intramuqueux et/ou les formations dysplasiques nodulaires (non planes). Dans ces deux situations, l’indication doit être documentée par une double lecture anatomopathologique. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport à la surveillance régulière endoscopique et histologique des lésions, dans le traitement de l’endobrachyœsophage plan au stade de dysplasie de haut grade. II (importante) Par rapport à la résection endoscopique étendue, dans le traitement de l’endobrachyœsophage résiduel, après une résection endoscopique ciblée ayant permis d’éradiquer toutes les zones d’adénocarcinome intramuqueux et/ou les formations dysplasiques nodulaires.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ablation par radiofréquence
oesophage de barrett
endobrachyoesophage
excision

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N3-AUTOINDEXEE
VIVA CRT-P
Stimulateur cardiaque triple chambre
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3419445/fr/viva-crt-p
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pacemaker
stimulateur cardiaque
triplés

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N2-AUTOINDEXEE
EYESTIL PLUS
Solution ophtalmique à base d’hyaluronate de sodium 0,4%
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3420916/fr/eyestil-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’EYESTIL PLUS n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
base
solution
dû à
hyaluronate de sodium
acide hyaluronique
Solutions
sodium
ophtalmie
solutions ophtalmiques
sodium hyaluronate

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC SUPRA
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421131/fr/epic-supra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
aorte, sai
bioprothèse

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N3-AUTOINDEXEE
AXTAIR TRIMODE AUTOMORPHO
Surmatelas d’aide à la prévention et d’aide au traitement des escarres
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421140/fr/axtair-trimode-automorpho
Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 15 mars 2023 Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
escarre
traitement préventif
Escarre
literie et linges
escarre

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3421146/fr/axtair-automorpho-plus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression
pression de l'air
literie et linges
air
air comprimé
Air sous pression
Air

---
N2-AUTOINDEXEE
KNEE ROTATION ADAPTER
Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3418550/fr/knee-rotation-adapter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies par la LPPR : Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres adaptateurs de rotation inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Adaptation
prothèse
rotation externe
Réadaptation
prothèses et implants
Prothèses
rotation
adaptation

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N2-AUTOINDEXEE
BANDE BIFLEX LL
Bande sèche élastique à allongement long
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400584/fr/bande-biflex-ll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l’International Society of Lymphology, à la suite d’un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d’un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux bandes sèches à allongement court.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages de compression
long
decapodiformes

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N2-AUTOINDEXEE
PANTERA LUX
Ballon coronaire actif à libération de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400605/fr/pantera-lux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement de la première resténose clinique intra-stent nu (c’est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation de l’artère) Traitement de la première resténose clinique intra-stent actif (c’est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques nécessitant une nouvelle revascularisation de l’artère) Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres ballons coronaires actifs inscrits à la LPPR.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL
paclitaxel
météorisme
paclitaxel

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N2-AUTOINDEXEE
NUTRISON CONCENTRATED 2.0 KCAL ET NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400578/fr/nutrison-concentrated-2-0-kcal-et-nutrison-concentrated-multi-fibre-2-0-kcal
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale. NUTRISON CONCENTRATED 2.0 KCAL et NUTRISON CONCENTRATED MULTI FIBRE 2.0 KCAL sont particulièrement adaptés dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
fibre
spécialisation
émigration et immigration
nutrition entérale
Spécialistes

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N2-AUTOINDEXEE
COAGUCHEK INRANGE
Dispositif d’automesure de l’INR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400581/fr/coaguchek-inrange
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Automesure de l’INR chez l’adulte porteur de valve mécanique cardiaque traité par AVK ; Automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de 18 ans traités par AVK au long cours notamment en cas de : Port de prothèses valvulaires mécaniques ; Dérivations cavo-pulmonaires ; Anévrisme artériel de la maladie de Kawasaki ; Hypertension artérielle pulmonaire ; Prévention des thromboses intracavitaires dans les cardiomyopathies ; Thromboses veineuses ou artérielles. Automesure de l’INR chez les adultes traités par AVK au long cours et non éligibles aux anticoagulants oraux d’action directe (AOD). Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux mesures de l’INR réalisées uniquement en laboratoire d’analyses de biologie médicale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
dispositif
disposition (psychologie)
Dispositifs
rapport normalisé international

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N2-AUTOINDEXEE
ORION PRO
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400593/fr/orion-pro
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche, dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne. * Le handicap est défini par l’article L. 114 du Code de l’action sociale et des familles (CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant. » Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage C, i.e. « scooters de taille généralement importante, pas nécessairement prévus pour un usage domestique, mais capables de se déplacer sur d’assez longues distances et de franchir des obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques ont été définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012 et reprises dans celui du 12 avril 2022.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
proline
motocyclettes

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N2-AUTOINDEXEE
ESPRIT
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400596/fr/esprit
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
Energie
Energie
esprit et humour comme sujet
classement
Esprit
Energie

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N3-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à insert à double mobilité sans ciment pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3400602/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
double
prothèse de hanche
ciments dentaires
prothèse de la hanche
Cimentation
mobilité
ciments osseux
acétabulum
Ciments
dû à

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N2-AUTOINDEXEE
XTEND FOOT H100 (version 2021)
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402369/fr/xtend-foot-h100-version-2021
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
pied
Energie
classement
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
ALFAMINO HMO
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402372/fr/alfamino-hmo
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Diagnostic et traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins de 10 ans dans les pathologies suivantes : Allergies aux hydrolysats poussés de protéines ; Polyallergies alimentaires. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres DADFMS à base d’acides aminés inscrites sur la LPPR dans la même indication.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
surnutrition
émigration et immigration
Spécialistes
malnutrition
spécialisation

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N2-AUTOINDEXEE
ANACONDA CUSTOM FENETREE
Endoprothèse aortique fenêtrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403118/fr/anaconda-custom-fenetree
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Prise en charge d’un anévrisme aortique complexe abdominal, juxtarénal, pararénal, suprarénal, associé ou non à un anévrisme de l’artère iliaque commune distale, ou thoraco-abdominal de type IV, chez les patients à haut risque : Nécessitant un traitement tel que défini dans le rapport de la HAS 2020 (anévrismes de l’aorte abdominale (AAA) dont le plus grand diamètre est supérieur à 5,5 cm chez l’homme et 5 cm chez la femme ou ayant augmenté de 1 cm en 1 an peuvent être traités, quelle que soit la technique adoptée. Un AAA symptomatique ou compliqué est traité quelle que soit sa taille). Avec un bilan morphologique préopératoire favorable à la mise en place d’une endoprothèse fenêtrée. Les critères anatomiques favorables à la pose d’endoprothèses fenêtrées sont : Absence d’angulations excessives aortique ou iliaque, Absence de sténose serrée ( 70 %) des artères cibles, Artère cible de diamètre 5 mm Axes ilio-fémoraux autorisant le passage du système de largage ( 7mm) ou possibilité d’effectuer un pontage pour monter l’endoprothèse. Le choix du traitement (chirurgie ouverte, traitement endovasculaire avec pose d’une endoprothèse ou surveillance) doit être réalisé conformément à la place dans la stratégie thérapeutique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à ZENITH FENESTRATED.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anaconda
aorte
aorte, sai
endoprothèses
boidae
fenestration
endoprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH ARCH DEVICE
Endoprothèse aortique sur mesure
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403121/fr/zenith-arch-device
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des pathologies complexes de l’aorte ascendante, la crosse aortique et de l’aorte descendante, chez les patients à haut risque chirurgical : Dissections aortiques de type B, anévrismes post-dissection ou anévrismes dégénératifs, ulcères aortiques pénétrants, héma- tomes intra-muraux Dissection résiduelle avec dilatation anévrismale après chirurgie ouverte de l’aorte ascendante pour dissection de type A. Ce risque doit être évalué dans le cadre d’une concertation pluridisciplinaire, avec notamment l’avis du chirurgien cardiaque, du chirurgien vasculaire, du cardiologue/radiologue interventionnel et d’un anesthésiste. La décision d’intervenir doit prendre en compte les antécédents et les comorbidités du patient ainsi que la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l’anévrisme. Cette décision est complexe et doit mettre en balance chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d’intervention (chirurgie ouverte, réparation hybride ou traitement endovasculaire) et pour la surveillance médicale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres procédures chirurgicales (procédure de la trompe d’éléphant ren- forcée et réparation hybride (débranchement des troncs supra-aortiques avec pose d’endoprothèse)).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mesures
aorte, sai
poids et mesures
aorte
endoprothèse
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
VIVO ISAR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403977/fr/vivo-isar
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation générale : Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native de diamètre 2,25 mm dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières, après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, lorsque c’est possible, incluant aussi le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives de diamètre 2,25 mm lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72 heures. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stents coronaires actifs inscrits sur la LPPR déjà pris en charge dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
endoprothèse
sirolimus

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N3-AUTOINDEXEE
ALTIS
Mini-bandelette sous-urétrale à incision unique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396015/fr/altis
Nature de la demande Demande d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Insuffisant Traitement de l’incontinence urinaire d’effort (IUE) chez la femme provoquée par une hypermobilité urétrale et/ou une insuffisance sphinctérienne intrinsèque (ISI).
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
incisive
dû à
incision

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N2-AUTOINDEXEE
PRECICE IMLL
Clou d’allongement médullaire magnétique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3396229/fr/precice-imll
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Au vu du marquage CE de ce dispositif, l’indication retenue est : Allongement des membres inférieurs (fémur ou tibia) chez les adultes en cas de correction des inégalités de membres inférieurs de plus de 30 mm ou de nanisme. Amélioration du service attendu II (importante) Par rapport aux fixateurs externes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
clous orthopédiques
magnétisme
furoncle
long

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N1-SUPERVISEE
Méthodes de recherche d’un déficit en dihydropyrimidine deshydrogénase visant à prévenir certaines toxicités sévères associées aux traitements incluant une fluoropyrimidine (5-fluorouracile ou capécitabine)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2891090/fr/methodes-de-recherche-d-un-deficit-en-dihydropyrimidine-deshydrogenase-visant-a-prevenir-certaines-toxicites-severes-associees-aux-traitements-incluant-une-fluoropyrimidine-5-fluorouracile-ou-capecitabine
https://www.e-cancer.fr/Expertises-et-publications/Catalogue-des-publications/Recherche-de-deficit-en-dihydropyrimidine-deshydrogenase-en-vue-de-prevenir-certaines-toxicites-severes-survenant-sous-traitement-comportant-des-fluoropyrimidines
L’objectif était de déterminer le ou les examens à réaliser en pratique et à large échelle pour identifier parmi les environ 80.000 patients/an traités par une chimiothérapie intégrant une fluoropyrimidine, dans le cadre de différents cancers (principalement cancers digestifs, du sein et ORL), ceux présentant un déficit d’activité de la dihydropyrimidine déshydrogénase (DPD), principale enzyme permettant l’élimination de ces médicaments. En effet, chez ces patients déficitaires, la prise de ces traitements anticancéreux peut entraîner une toxicité sévère, voire létale.
2023
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HAS - Haute Autorité de Santé
INCa - Institut National du Cancer
France
294. Traitement des cancers : principales modalités, classes thérapeutiques et leurs complications majeures. La décision thérapeutique pluridisciplinaire et l'information du malade
Dépistage de masse
Capécitabine
Fluorouracil
uracile
intoxication
évaluation technologique
déficit en dihydropyrimidine déshydrogénase

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N2-AUTOINDEXEE
GEISTLICH BIO-OSS
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424353/fr/geistlich-bio-oss
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des défauts des tissus durs en chirurgie orale et maxillo-faciale dans les situations cliniques suivantes : défauts osseux de la crête alvéolaire ; anomalies et malformations dentofaciales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bovins
espèces bovines
shunt
substituts osseux

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N2-AUTOINDEXEE
GEISTLICH BIO-OSS PEN
Substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424356/fr/geistlich-bio-oss-pen
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement des défauts des tissus durs en chirurgie orale et maxillo-faciale dans les situations cliniques suivantes : défauts osseux de la crête alvéolaire ; anomalies et malformations dentofaciales. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux substituts osseux synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substituts osseux
espèces bovines
bovins
shunt

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N2-AUTOINDEXEE
BLOM-SINGER ET FAHL
Prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425787/fr/blom-singer-et-fahl
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d’implant phonatoire après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres prothèses respiratoires ainsi que leurs dispositifs associés, inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèses et implants
implant
Prothèses
prothèse

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N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427916/fr/neovis-total-multi
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
émulsions
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsification

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N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427919/fr/neovis-total
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation de NEOVIS TOTAL n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
émulsions
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
stérilité

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N2-AUTOINDEXEE
VARI-FLEX
Pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3423736/fr/vari-flex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
classement
Energie
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
PERISTEEN PLUS SONDE RECTALE CONIQUE
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425796/fr/peristeen-plus-sonde-rectale-conique
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique du syndrome de résection antérieure du rectum (LARS) chez les patients en échec d’un traitement conventionnel bien conduit. Amélioration du service attendu III (modérée) Par rapport aux traitement médical conventionnel, à savoir les mesures hygiéno-diététiques complétées si besoin par des traitements médicamenteux et des man½uvres d’exonération type stimulation digitale ou évacuation manuelle des selles.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
sonde
irrigation rectale

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N3-AUTOINDEXEE
ECHELONER
Pied prothétique avec cheville hydraulique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425799/fr/echeloner
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
cheville

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N2-AUTOINDEXEE
BALANCE FOOT J
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425805/fr/balance-foot-j
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Energie
Energie
classement
pied
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
MUTARS LUMIC
Système modulaire de reconstruction massive du bassin
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425808/fr/mutars-lumic
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Perte de substance osseuse massive d’origine tumorale ou non de la région péri-acétabulaire. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux prothèses sur mesure de reconstruction du bassin.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Bassins
pelvis
massif

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N2-AUTOINDEXEE
DEFLUX
Implant urétéral de copolymère
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425811/fr/deflux
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement du reflux vésico-rénal chez l’enfant, avec pyélonéphrite récidivante sous antibioprophylaxie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants pour le traitement du reflux vésico-rénal, inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
uretère, sai
Deflux
prothèses et implants
Deflux

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N3-AUTOINDEXEE
INSERT ACCIS
Système modulaire de reconstruction massive du bassin
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425814/fr/insert-accis
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Bassins
massif
pelvis

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427326/fr/vapro-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésical intermittent stériles, prélubrifiées ou hydrophiles, anallergiques, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sonde urinaire
Cathétérisme
cathéters urinaires
cathétérisme urinaire
sondage

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N2-AUTOINDEXEE
VAPRO PLUS POCKET
Sonde urinaire pour sondage intermittent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3427329/fr/vapro-plus-pocket
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Auto-sondage ou hétéro-sondage urinaire intermittent, en cas de rétention urinaire lorsque l’accès aux toilettes est difficile. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux sondes de drainage vésicale intermittent avec collecteur scellé, prélubrifiées ou hydrophiles, sans latex, inscrites sur la LPPR sous description générique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sondage
sonde urinaire
cathétérisme urinaire
Cathétérisme
cathéters urinaires

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N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3428297/fr/hylovis-lipo
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLOVIS LIPO n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stérilité
émulsification
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsions

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation du test METAglut1 dans le diagnostic de l’encéphalopathie par déficit en transporteur de glucose de type 1
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424746/fr/evaluation-du-test-metaglut1-dans-le-diagnostic-de-l-encephalopathie-par-deficit-en-transporteur-de-glucose-de-type-1
Le syndrome du déficit en transporteur de glucose de type 1 (Glut1) est une encéphalopathie caractérisée, dans sa forme typique, par une épilepsie de l'enfant résistant au traitement, une décélération de la croissance du périmètre crânien résultant en une microcéphalie, un retard du développement psychomoteur, une spasticité, une ataxie, une dysarthrie et d'autres troubles neurologiques paroxystiques. Des formes dites atypiques, qui comportent des phénotypes très variables, sont également décrites. La prévalence de cette maladie est comprise entre 1/83 000 à 1/24 000. Le diagnostic du syndrome de déficit en transporteur de glucose Glut1 est fondé sur la mise en évidence d’une hypoglycorachie comme examen de référence. La glycorachie nécessite la réalisation d’une ponction lombaire. Une analyse génétique complémentaire (analyse moléculaire du gène SLC2A1) permet de confirmer le diagnostic.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Encéphalopathie
aucun diagnostic
glucose
encéphalopathies
diagnostic
glucose
études d'évaluation comme sujet
encéphalopathie
transporteur de glucose de type 1
dermatomyosite
Glucose

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N2-AUTOINDEXEE
MULTIFLEX
Pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3429489/fr/multiflex
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celle de la LPPR : Personne amputée amenée à marcher sur des sols irréguliers. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux pieds avec cheville articulée (multiaxiale ou hydraulique).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied
cheville

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N2-AUTOINDEXEE
Dégranulation des cellules NK (Natural Killer)
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/degranulation-des-cellules-nk-natural-killer.html
L’INESSS, soutenu par son Comité délibératif permanent (CDP) – Approches diagnostiques et dépistage, reconnait l’urgence clinique que représente la LHH primaire et juge que le test fonctionnel de dégranulation des cellules NK contribuerait à préciser le caractère primaire de la maladie et à orienter plus rapidement les patients vers l’allogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
cellules tueuses naturelles
Cellules
lymphocyte u'
dégranulation cellulaire
Cellule

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N2-AUTOINDEXEE
Détection de l’insuffisance rénale aigüe par dosage de la NGAL
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/detection-de-linsuffisance-renale-aiguee-par-dosage-de-la-ngal.html
L’évaluation porte sur la capacité du NGAL, un biomarqueur de dommages tubulaires rénaux, à prédire la survenue de l’insuffisance rénale aigüe (IRA), et à modifier la prise en charge ainsi que la qualité de vie des patients. Bien que l’ensemble des données scientifiques montrent une bonne performance du test NGAL chez certaines populations, les bénéfices anticipés pour les patients les plus à risque de développer une IRA demeurent à ce jour peu documentés. L’INESSS reconnait la complexité de l’IRA ainsi que le manque d’outils de précision servant à prédire et à préciser le diagnostic de l’IRA et ils entrevoient le potentiel du test NGAL. Toutefois, les données issues de la littérature ont été jugées trop immatures pour recommander l’utilisation de l’analyse NGAL dans la pratique néphrologique.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Insuffisance rénale aiguë
Insuffisance rénale
insuffisance rénale
enquêteur
Insuffisance rénale aigüe
atteinte rénale aigüe
insuffisance rénale aiguë

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N2-AUTOINDEXEE
Ostéointégration de prothèses à ancrage osseux chez les personnes vivant avec une amputation d’un ou des membres inférieurs
https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/osteointegration-de-protheses-a-ancrage-osseux-chez-les-personnes-vivant-avec-une-amputation-dun-ou-des-membres-inferieurs.html
La procédure d’ostéointégration du(des) membre(s) inférieur(s) existe depuis près de 30 ans et plus d’une dizaine de pays expérimentent cette approche. La procédure consiste en l’ancrage d’un implant dans l’os résiduel et nécessite une ou plusieurs intervention(s) chirurgicale(s) ainsi que des séances de réadaptation. Au Québec, le MSSS a annoncé en novembre 2019 un financement annuel de 1,5 M
pour 3 ans afin de permettre à 50 patients par année d’avoir recours à une ostéointégration de prothèses à ancrage osseux. Les présents travaux font suite à un mandat de la direction générale des affaires universitaires, médicales, infirmières et pharmaceutiques (DGAUMIP) du MSSS de produire un état des connaissances sur l’ostéointégration de prothèses à ancrage osseux chez les personnes vivant avec une amputation du(des) membre(s) inférieur(s). Ce document constitue une synthèse de l’ensemble des données probantes issues de la littérature, un portrait de l’expérience au Québec depuis le début du projet, de même que les perspectives de parties prenantes. Il vise à mettre en lumière des constats et des enjeux par rapport à ce type de technologie innovante.
2023
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Prothèse à ancrage osseux
Prothèse d'amputation à ancrage osseux
Personna +
amputés
membres artificiels
membre inférieur
prothèse de membre
Ostéo-intégration
personnes
amputation de la jambe
Prothèses

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N2-AUTOINDEXEE
OPEN PIVOT
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431545/fr/open-pivot
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante ; Bicuspidie aortique. Remplacement d’un conduit préalablement implanté. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
leadership
mécanique
valve aortique

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N2-AUTOINDEXEE
HYLO CONFORT PLUS
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431548/fr/hylo-confort-plus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLO CONFORT PLUS n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
solutions ophtalmiques
stérilité
Solutions
ophtalmie
solution

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N2-AUTOINDEXEE
PROFORE
Système de compression multicouche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431551/fr/profore
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de compression multitypes inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tampons chirurgicaux
Compression
compression
compression

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N2-AUTOINDEXEE
PROFORE
Système de compression multicouche
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3431554/fr/profore
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
tampons chirurgicaux
Compression

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N2-AUTOINDEXEE
CONTEGRA
Conduit pulmonaire valvé d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3430188/fr/contegra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Construction ou reconstruction de la voie d’éjection du ventricule droit dans les malformations congénitales cardiaques, y compris en cas de réintervention ; Remplacement de la valve pulmonaire dans le cas de cardiopathies de la valve aortique traitées par l’opération de Ross, y compris en cas de réintervention. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'absence d'allogreffes.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bovins
valve du tronc pulmonaire
poumon, sai
leadership
espèces bovines

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N3-AUTOINDEXEE
FREESTYLE LIBRE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432579/fr/freestyle-libre
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE SANS CIMENT
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432768/fr/euroscup-mobile-sans-ciment
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
Ciments
acétabulum
Cimentation
polyéthylène
double
ciments osseux
mobilité

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N2-AUTOINDEXEE
EUROSCUP MOBILE À CIMENTER
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule à cimenter et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3432771/fr/euroscup-mobile-a-cimenter
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
mobilité
polyéthylène
double
acétabulum
ciments osseux
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation

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N2-AUTOINDEXEE
ELANIC
Pied prothétique avec cheville hydraulique contrôlée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433229/fr/elanic
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Compensation d’une incapacité à marcher résultant d’une déficience par amputation ou agénésie d’une partie ou de l’intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale ou autre). Le dispositif ELANIC s’adresse à des patients ayant des activités quotidiennes impliquant des actions régulières avec des niveaux d’impact modérés sur la prothèse, comme la marche à vitesse constante, en intérieur et extérieur (activité de type : jardinage, promenade, faire les courses,…) Les patients devront avoir un périmètre de marche quotidien supérieur à 300m. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux systèmes prothétiques pied-cheville avec microprocesseur
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cheville
microprocesseurs
pied
micro-ordinateurs

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N2-AUTOINDEXEE
PAIN G-NUTRITION
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433640/fr/pain-g-nutrition
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies sur la LPPR pour les mélanges hyperénergétiques et hyperprotidiques inscrits sous description générique, à savoir : Patients adultes dénutris, avec une fonction intestinale intacte, dans les situations de : carence d’apport en protéines inférieurs à 0,9g/kg/jour ; ou d’hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres mélanges polymériques hyperénergétiques, hyperprotidiques pour adultes, inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pain
Spécialistes
émigration et immigration
spécialisation
nutrition
surnutrition
malnutrition

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N3-AUTOINDEXEE
SOMNODENT AVANT
Orthèse d’avancée mandibulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433897/fr/somnodent-avant
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Orthèses
mandibule, sai
état pré-
avancement mandibulaire

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N3-AUTOINDEXEE
PROMUS ELITE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’everolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433900/fr/promus-elite
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
EVEROLIMUS
évérolimus
pharmacologie
endoprothèses
endoprothèse
Évérolimus
pharmacologiste

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N3-AUTOINDEXEE
LINX
Système de gestion du reflux gastro œsophagien
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433903/fr/linx
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
reflux gastro-oesophagien
reflux gastro-oesophagien

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N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433906/fr/hylovis-lipo-multi
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels (type carbomères). Dans cette indication, l’utilisation d’HYLOVIS LIPO MULTI n’est pas indiquée chez des patients porteurs de lentilles de contact. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR dans les indications retenues.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsions
stérilité
endophtalmie
ophtalmie
émulsification
émulsification

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N2-AUTOINDEXEE
PONTO
Prothèse auditive ostéo-intégrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433909/fr/ponto
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR pour la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO, à savoir : Surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie d’oreille moyenne ne peut être réalisée et l’appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation unilatérale), Surdités neurosensorielles unilatérales au moins sévères. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèses
aides auditives
Audition
prothèse auditive
Ostéo-intégration
Audition
pont de varole

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N3-AUTOINDEXEE
AXIUM
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433912/fr/axium
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
implant
Ganglions
prothèses et implants
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
COMET ULTRA
Scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433915/fr/comet-ultra
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant « Personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche, dans l’impossibilité d’atteindre leurs objectifs de participation sociale en utilisant un fauteuil roulant à propulsion manuelle du fait de leur incapacité à propulser elles-mêmes un fauteuil roulant à propulsion manuelle en extérieur soit en raison de leur déficience soit en raison de leur situation environnementale. L’objectif de la prise en charge d’un scooter est de favoriser la participation sociale de la personne en situation de handicap*, cet aspect devant être exprimé dans le projet de vie de la personne. » *Le handicap est défini par l’article L114 du Code de l’action sociale et des familles (CASF) comme « toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ».
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motocyclettes

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N2-AUTOINDEXEE
PROFEMUR R
Tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3433918/fr/profemur-r
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Reprise d’arthroplastie de hanche Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux tiges de reconstruction.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
col du fémur

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N2-AUTOINDEXEE
MINIMED 2007D
Système de pompe implantable pour administration d’insuline par voie intra péritonéale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3434160/fr/minimed-2007d
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant L'Agence nationale sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a autorisé, à titre dérogatoire, la mise à disposition en France du système MINIMED 2007D, strictement limitée aux patients qui en sont déjà porteurs. Par conséquent, les indications retenues sont les patients adultes diabétiques de type 1 non contrôlés par insuline administrée par voie sous-cutanée (y compris via une pompe) et présentant des épisodes hyperglycémiques et/ou hypoglycémiques sévères, fréquents ou non expliqués, déjà implantés par le système MINIMED 2007D. La prise en charge en primo-implantation n’est pas retenue. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport à l'échec d’une insulinothérapie intensive par voie sous cutanée (multi-injections ou pompe externe) avec des épisodes hyperglycémiques et/ou hypoglycémiques sévères, fréquents ou non expliqués.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
pompes à perfusion implantables
pompe
voie d'administration
insuline
administration par voie générale
Administration
administration d'insuline
Administration
péritoine, sai
organisation et administration

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N2-AUTOINDEXEE
EXALTO
Pied à restitution d’énergie de classe II
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442661/fr/exalto
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), et des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 SR-T
Stimulateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie équipé du système de télétransmission HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425793/fr/edora-8-sr-t
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Stimulateurs mono chambre atrial asservi (AAIR) : Dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope, si la conduction auriculo-ventriculaire est normale en l’absence de toute cardiopathie évolutive. Stimulateur mono chambre ventriculaire asservi (VVIR) : Bloc auriculo-ventriculaire du 2nd ou du 3ème degré avec insuffisance chronotrope ; si l’oreillette n’est pas stimulable ou non détectable de façon prédominante. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques simple chambre équipés d’un système de télésurveillance, inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dû à
implantation de stimulateur cardiaque
pompes à perfusion implantables
Équipement
esclavage
pacemaker

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N2-AUTOINDEXEE
EDORA 8 DR-T
Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie équipé du système de télétransmission HOME MONITORING
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3425802/fr/edora-8-dr-t
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Bloc auriculo-ventriculaire du 2nd ou du 3ème degré nécessitant une stimulation ventriculaire permanente ou intermittente (si la conduction auriculo-ventriculaire est préservée) chez le patient ayant une insuffisance chronotrope, lorsque le maintien d'une activité physique est possible, et si l'oreillette est stimulable de façon prédominante, Dysfonction du nœud sinusal avec insuffisance chronotrope associée soit à des anomalies de la conduction auriculo-ventriculaire, soit à une maladie rythmique atriale. La fibrillation auriculaire chronique et permanente n'est pas une indication de la stimulation double chambre DDD(R). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques double chambre équipés d’un système de télésurveillance, inscrits sur la LPPR dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Équipement
pompes à perfusion implantables
double
dû à
implantation de stimulateur cardiaque
esclavage
pacemaker

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N2-AUTOINDEXEE
NOVA FORM
Matelas en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442470/fr/nova-form
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Support de lit d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque moyen à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée et alité plus de 15 heures par 24 heures. Support de lit d’aide au traitement de l’escarre chez les patients à risque moyen à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles) dans les indications suivantes : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui (avec système de décharge localisée), patient levé ou non dans la journée ; une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui ou avec possibilité d’exclusion d’appui (avec système de décharge localisée); une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée, avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mémoire
Matelas
Mousses viscoélastiques
Mémoire
mousse
Mémoire
substances viscoélastiques
lits
mémoire

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N2-AUTOINDEXEE
AVALUS
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442929/fr/avalus
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
MICRA VR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3442658/fr/micra-vr
Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR ONE
Surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3443495/fr/axtair-one
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Air sous pression
air comprimé
compresseur d'air
Air
pression
literie et linges
pression de l'air

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N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l’exploration biologique des dysthyroïdies de l’adulte
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3443589/fr/avis-n2023-0017/ac/seap-du-17-mai-2023-du-college-de-la-has-relatif-a-la-modification-des-conditions-d-inscription-sur-la-lap-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-css-de-plusieurs-actes-relatifs-a-l-exploration-biologique-des-dysthyroidies-de-l-adulte
La Haute Autorité de santé (HAS) a émis en décembre 2022 des recommandations de bonne pratique concernant la prise en charge des dysthyroïdies chez l’adulte : hyperthyroïdies en population générale et hypothyroïdies en population générale et dans des populations spécifiques (personnes âgées de plus de 65 ans, femmes enceintes ou ayant un projet de grossesse). Ces recommandations portent notamment sur les examens de biologie médicale à effectuer (dosages des hormones thyroïdiennes et des autoanticorps antithyroïdiens), et précisent pour ces examens les indications justifiant de les réaliser ou non, ainsi que les conditions de mise en œuvre associées (moment et fréquence de réalisation des tests, association de dosages justifiée d’emblée ou devant être conditionnée au résultat d’un premier dosage [réalisation « en cascade »], etc …).
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
adulte
jugement
maladies de la thyroïde
adulte
7-methylbenzo[a]anthracene
dysthyroidie
biologie
Adulte
7-méthylbenzo[a]anthracène
système informatisé d'entrée des ordonnances médicales
enregistrements
Biologie
Adulte
biologie
établissements scolaires

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N2-AUTOINDEXEE
AERIS K2
Pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3402819/fr/aeris-k2
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
pied
Energie
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
QUFORA IRRISEDO KLICK
Système d’irrigation transanale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3403124/fr/qufora-irrisedo-klick
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
irrigation

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N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL VALSALVA
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405589/fr/carbomedics-carbo-seal-valsalva
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante ; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
leadership
mécanique
valve aortique
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
CARBOMEDICS CARBO-SEAL
Conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3405592/fr/carbomedics-carbo-seal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie : Insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante ; Maladie annulo-ectasiante ; Bicuspidie aortique. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres conduits aortiques avec valve mécanique déjà inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
valve aortique
leadership
aorte, sai
mécanique

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire aortique avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406112/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve aortique en cas de : sténose ou obstruction de la valve aortique, insuffisance de la valve aortique.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte, sai
bioprothèse
aorte

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N2-AUTOINDEXEE
EPIC
Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3406121/fr/epic
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (Intra-GHS) Service attendu Suffisant Remplacement de la valve mitrale en cas de : sténose ou obstruction de la valve mitrale, insuffisance de la valve mitrale, prolapsus de la valve mitrale.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bioprothèse

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N2-AUTOINDEXEE
PICSO
Système d’occlusion intermittente du sinus veineux coronaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408183/fr/picso
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le système PICSO est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication retenue suivante : « Prévention secondaire des complications de l’infarctus du myocarde antérieur avec un sus-décalage du segment ST (SCA ST ), par réduction de la taille de l’infarctus, chez des patients de plus de 18 ans avec apparition des symptômes au cours des 12 dernières heures maximum et un flux TIMI de 0 ou 1, chez lesquels une intervention coronarienne percutanée (ICP) est envisageable. »
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
obstruction
sinus veineux
occlusion coronarienne
occlusion
sinus coronaire

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER
Système d’aspiration / extraction
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408186/fr/systeme-flowtriever-compose-du-catheter-triever-et-du-catheter-flowtriever
Nature de la demande Prise en charge transitoire (CNEDIMTS) Au regard des critères d’éligibilité prévus du 1 au 5 du I de l’article R.165-90 du code de la sécurité sociale, la CNEDiMTS estime que le SYSTEME FLOWTRIEVER, composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER, est éligible à la prise en charge transitoire dans l’indication retenue suivante : « Traitement de l’embolie pulmonaire, en association avec un traitement par anticoagulant, pour les patients atteints d’embolie pulmonaire grave, à haut risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; ou à risque intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un traitement par anti-coagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; lorsque l’embolectomie chirurgicale n’est pas possible et après avis d’une équipe multidisciplinaire. »
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
asteraceae
aspiration (technique)
cathétérisme
aspiration
cathéter
extraction

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N3-AUTOINDEXEE
ENDEAVOR RESOLUTE
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408180/fr/endeavor-resolute
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèse
zotarolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste

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N3-AUTOINDEXEE
PHIL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3408796/fr/phil
Implant d’embolisation liquide Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 30 janv. 2023 Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références GS-RHP et GS-REHP
Gabarit mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407294/fr/gabarit-mammaire-references-gs-rhp-et-gs-rehp
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
gel
à remplir
à remplir
A remplir
A remplir
silicone
A remplir
gels de silicone
A remplir
sein, sai
de forme circulaire
Prairie

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N2-AUTOINDEXEE
3C100 C-LEG (version 4) et ACCESSOIRES
Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur pour prothèse externe de membre inférieur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407297/fr/3c100-c-leg-version-4-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) / Demande d'inscription pour les accessoires Service attendu Suffisant Celles actuellement prises en charge : Amputations proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Service rendu suffisant pour le renouvellement d’inscription du genou prothétique 3C100 C-LEG (version 4). Service attendu suffisant pour l’inscription des accessoires du 3C100 C-LEG. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation du genou
membre inférieur
Prothèses
Articulations
microprocesseurs
leadership
prothèse de membre
micro-ordinateurs
membres artificiels

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N2-AUTOINDEXEE
KENEVO et ACCESSOIRES
Genou monoaxial hydraulique commandé par microprocesseur et accessoires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407305/fr/kenevo-et-accessoires
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Personnes à activité modérée amputées au niveau proximal du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise (amputés fémoraux, désarticulés du genou, désarticulés de la hanche, hémipelvectomie) et ; Ayant un niveau de mobilité, correspondant à la classification internationale du fonctionnement (CIF OMS), d4601 ou d4602 et ; Présentant un risque de chute élevé caractérisé par un score au test TGUG supérieur à 19s (à objectiver uniquement pour les personnes disposant auparavant d’un genou mécanique) ; Dont le poids corporel n’excède pas 125 kg et ; N’utilisant pas de béquilles axillaires ou de déambulateur. L’utilisation de canne(s) anglaise(s) ou de canne(s) simple(s) reste possible. Amélioration du service attendu IV (mineure) Par rapport aux genoux à contrôle mécanique de la phase d’appui.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
leadership
genou
micro-ordinateurs

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N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE référence INF-RS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407307/fr/gabarit-mammaire-reference-inf-rs
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai

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N3-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE références ES.30 et ES.33
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407310/fr/gabarit-mammaire-references-es-30-et-es-33
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sein, sai

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N2-AUTOINDEXEE
IMPLEO SMOOTH
Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407313/fr/impleo-smooth
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, à savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue à l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-à-dire les reconstructions mammaires suite à un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants à l’exclusion des indications à visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implants mammaires
de forme circulaire
implant
gels de silicone
Prairie
à remplir
A remplir
à remplir
gel
A remplir
sein, sai
A remplir
silicone
A remplir

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N2-AUTOINDEXEE
PARAGEL
Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3407316/fr/paragel
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a - dire « les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. » Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
à remplir
sein, sai
silicone
de forme circulaire
gels de silicone
gel
implants mammaires
A remplir
A remplir
A remplir
Prairie
à remplir
implant
A remplir

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N2-AUTOINDEXEE
PRODIGY MRI
Système implantable rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445331/fr/prodigy-mri
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients nécessitant un niveau élevé de stimulation se traduisant par : Une durée de vie inférieure à 30 mois après primo-implantation d’un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou un seuil de stimulation d’une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à la phase de stimulation test. Dans les indications suivantes : Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives thérapeutiques secondaires à la maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables rechargeables de neurostimulation médullaire inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
imagerie par résonance magnétique
neurostimulateurs implantables
technique de neurostimulation

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 7
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445334/fr/proclaim-7
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleurs chroniques d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives thérapeutiques secondaires à la maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire inscrits sur la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
7-methylbenzo[a]anthracene
technique de neurostimulation
neurostimulateurs implantables

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N2-AUTOINDEXEE
PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance CARELINK
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445337/fr/percepta-quad-crt-p-mri-surescan
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoires, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35%, en rythme sinusal : Avec une durée de QRS 150 ms ; Avec une durée QRS comprise entre 130 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA (fibrillation atriale) permanente avec une insuffisance cardiaque chronique ayant un QRS 130 ms et une FEVG (fraction d’éjection ventriculaire gauche) 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100%. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ventricule, sai
triplés
perception
Perception
implantation de stimulateur cardiaque
télémédecine
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulateur cardiaque
Perception
imagerie par résonance magnétique
pacemaker
prothèses et implants
perception

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N2-AUTOINDEXEE
PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance CARELINK
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445340/fr/percepta-crt-p-mri-surescan
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients insuffisants cardiaques chroniques symptomatiques, en classe NYHA II, III et IV ambulatoires, sous traitement médical optimal, avec fraction d’éjection 35%, en rythme sinusal : Avec une durée de QRS 150 ms ; Avec une durée QRS comprise entre 130 et 150 ms et avec bloc de branche gauche. Patients en FA (fibrillation atriale) permanente avec une insuffisance cardiaque chronique ayant un QRS 130 ms et une FEVG (fraction d’éjection ventriculaire gauche) 35%, en classe NYHA III et IV ambulatoire malgré un traitement médical optimal, à condition de pouvoir obtenir une stimulation biventriculaire proche de 100%. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » équipés d’un système de télésurveillance déjà inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Perception
imagerie par résonance magnétique
stimulateur cardiaque
pacemaker
triplés
télémédecine
Perception
implantation de stimulateur cardiaque
ventricule, sai
perception
perception
thérapie de resynchronisation cardiaque
pompes à perfusion implantables

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM 5
Système implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445343/fr/proclaim-5
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Renouvellement de stimulateur implantable non rechargeable de neurostimulation médullaire en cas de : Douleurs chroniques d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaires à : un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis au moins un an en post-opératoire ; un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis au moins un an ; un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Douleur d’origine ischémique, en échec des alternatives thérapeutiques secondaires à la maladie de Buerger. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire inscrits sur la LPPR
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
neurostimulateurs implantables
implant
technique de neurostimulation

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N2-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE GONFLABLE
Gabarit mammaire, anatomique, micro texturé, gonflable au sérum physiologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445722/fr/gabarit-mammaire-gonflable
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
anatomistes
sein, sai
sérum
ayant la texture
sérum
physiologiste
Anatomie
anatomie
anatomiste
Anatomie
physiologie
microscopie

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N2-AUTOINDEXEE
ELECTRODES MN20450-50A ET MN20450-90A
Électrodes pour système implantable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445725/fr/electrodes-mn20450-50a-et-mn20450-90a
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits à la LPPR, dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
stimulants du système nerveux central
électrode
Ganglions
stimulateur
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
implant
électrodes implantées

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N2-AUTOINDEXEE
GABARIT MAMMAIRE GONFLABLE
Gabarit mammaire, anatomique, micro texturé, gonflable au sérum physiologique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445728/fr/gabarit-mammaire-gonflable
Nature de la demande Radiation (LPP)
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microscopie
sérum
anatomiste
sein, sai
anatomistes
Anatomie
physiologiste
sérum
Anatomie
ayant la texture
anatomie
physiologie

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N2-AUTOINDEXEE
MENTOR
Implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445734/fr/mentor
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM), prévue a l'article L 62-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a -dire les reconstructions mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales), et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis de gel de silicone inscrits à la LPPR.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
à remplir
gels de silicone
mentors
sein, sai
gel
A remplir
de forme circulaire
A remplir
implants mammaires
A remplir
silicone
Prairie
à remplir
A remplir

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N2-AUTOINDEXEE
PROCLAIM DRG
Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3445737/fr/proclaim-drg
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaire à un syndrome régional douloureux complexe de type I et II persistant depuis au moins six mois. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres systèmes de stimulation médullaire inscrits à la LPPR, dans les mêmes indications.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motivation
stimulateur
prothèses et implants
implant
stimulants du système nerveux central
ganglions sensitifs des nerfs spinaux
Ganglions

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27/03/2024


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