CirconférentielNotion SNOMED

N3-AUTOINDEXEE
Réfutation des mythes entourant le dépistageComment dépister plus judicieusement
https://www.cfp.ca/content/69/11/e216
Le dépistage est souvent considéré comme un effort noble et valable. La plupart des patients croient que le dépistage ne cause pas de préjudices et ne peut produire que des bénéfices pour la santé1. En tant que médecins, nous savons que ce n’est pas le cas. Cet article a pour but de passer en revue et d’expliquer certains des mythes problématiques entourant le dépistage. L’évolution des soins de santé, que ce soit pour les maladies infectieuses ou chroniques, a influencé notre approche envers le dépistage et a contribué à ces mythes. Nous avons présumé que nous pourrions nous attaquer aux maladies chroniques de la même manière que nous avons lutté contre les maladies infectieuses; cependant, non seulement la prise en charge des maladies chroniques n’est pas aussi simple, mais les résultats des tests diagnostiques pour ces maladies sont rarement certains. Cette incertitude est davantage amplifiée dans les résultats des tests de dépistage. Le dépistage commence par la prémisse voulant qu’un test subi par une personne ou une population admissible asymptomatique, une fois ou périodiquement, puisse identifier un précurseur traitable d’une maladie (p. ex. pour la prévenir) ou détecter une maladie traitable à un stade plus précoce (p. ex. pour prévenir une morbidité et une mortalité plus élevées). Pour que le dépistage soit efficace, l’identification du problème doit conduire à des traitements efficaces et bénéfiques pour le patient (p. ex. réduire la morbidité et la mortalité) dans la mesure où l’ampleur des préjudices est acceptable. Pourtant, la recherche omet souvent de fournir les renseignements essentiels pour quantifier à la fois les bienfaits et les préjudices du dépistage2. Les patients et les cliniciens ne sont donc pas en mesure de juger de l’équilibre entre eux et de s’engager dans une véritable prise de décision partagée. Cette réalité alimente les présomptions et les mythes au sujet du dépistage.
2023
Le Médecin de Famille Canadien
Canada
article de périodique
se produire
circonférentiel
désapprouvé
atropine/hyoscyamine/méthénamine/bleu de méthylène/salicylate de phényle/acide benzoïque
détaché
détection

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N3-AUTOINDEXEE
Réponse à la lettre : « Une logique circulaire et une modélisation imparfaite compromettent les conclusions de l'article sur les interventions non pharmaceutiques »
https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/releve-maladies-transmissibles-canada-rmtc/numero-mensuel/2022-48/numero-11-12-novembre-decembre-2022/lettre-ouverte-reponse.html
Grant et al. ont formulé des critiques à l'égard de notre récent article dans le Relevé des maladies transmissibles au Canada Note de bas de page 1, principalement en ce qui concerne notre exploration des effets des interventions non pharmaceutiques (INP). Nous soulignons que l'article explore les effets combinés des INP et des vaccinations sur les résultats de la pandémie jusqu'en avril 2022. Grant et al. prétendent que l'article n'est pas impartial et n'utilise pas des données robustes, mais nous rejetons ces affirmations. Les données d'entrée du modèle sont tirées soit de la littérature scientifique (d'après un balayage/examen de la littérature sur la maladie à coronavirus 2019 [COVID-19] effectué chaque jour depuis février 2020 par l'Agence de la santé publique du Canada [l'Agence]), soit de l'ajustement aux données de surveillance et autres (voir le tableau A5 des documents supplémentaires).
2022
Gouvernement du Canada
Canada
article de périodique
circonférentiel
correspondance comme sujet
logique
Lettre

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N2-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGCS/SD3B/2021/147 du 5 juillet 2021 relative au respect de l'intimité, des droits sexuels et reproductifs des personnes accompagnées dans les établissements et services médico sociaux relevant du champ du handicap et de la lutte contre les violences.
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45220?init=true&page=1&query=respect+de+l%E2%80%99intimit%C3%A9&searchField=ALL&tab_selection=all
La présente circulaire rappelle le droit à la vie affective, intime et sexuelle des personnes en situation de handicap accompagnées par des ESSMS. Cette circulaire vise également à lutter contre les violences physiques, psychologiques et sexuelles, dont les personnes en situation de handicap peuvent faire l’objet.
2021
Développement et Santé
France
texte juridique
personnes
socialisme
reproduction
violence
personnes
circonférentiel
Handicap
Violence
vie privée
Socialisme
personnes handicapées
Respect
lutte
soutien social
Reproduction
Service social
droits procréatifs
établissements de soins de long séjour
Handicap
Handicap
Lutte
Personna +
handicap
coït
services d'aide à domicile
services sociaux et travail social (activité)

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N2-AUTOINDEXEE
EXCOR - Assistance circulaire mécanique
Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3293216/fr/excor
Service attendu Suffisant Le DACM HEARTMATE 3 est indiqué, lorsque la surface corporelle du patient est 1,2 m², dans les situations suivantes : Indication en situation aiguë : défaillance aiguë mono ventriculaire chez l'insuffisant cardiaque, non contrôlée par un traitement optimal, en l’absence d’alternative thérapeutique conventionnelle (médicamenteuse et/ou interventionnelle et/ou chirurgicale). Indication élective : insuffisance cardiaque chronique évoluée avec défaillance mono ventriculaire, non réversible, après concertation pluridisciplinaire (Heart Team concernée), intégrant la classification fonctionnelle INTERMACS. Les contre-indications spécifiques au dispositif HEARTMATE 3 sont : Dysfonction pulmonaire sévère, hypertension artérielle pulmonaire fixée ; Insuffisance hépatique sévère (cirrhose, hypertension portale, …) ; Troubles majeurs de la crase sanguine ; Hémorragie incontrôlée ; Syndrome septique et inflammatoire systémique non contrôlé ; Lésions irréversibles documentées du système nerveux central, accident vasculaire cérébral récent ; Cachexie ; Maladie systémique avec atteinte de plusieurs organes ; Désordres psychiatriques mettant en péril l’observance du traitement, manque de coopération ; Affection de mauvais pronostic lorsque l’espérance de vie est inférieure à 2 ans ; Rupture septale non traitée ; Surface corporelle 1,2m². Pour les patients d’âge supérieur ou égal à 70 ans, une évaluation approfondie à la recherche des comorbidités et autres facteurs de risque incluant une évaluation gériatrique doit être effectuée. La décision d’implantation doit être réalisée au terme d'une concertation pluridisciplinaire afin de sélectionner les seuls patients pouvant en attendre un bénéfice suffisant. La participation d’un gériatre est plus particulièrement recommandée pour les patients de plus de 70 ans.
2021
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Assistance
circonférentiel
mécanique
enregistrements

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N2-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGCS/SD3B/2021/147 du 5 juillet 2021 relative au respect de l’intimité, des droits sexuels et reproductifs des personnes accompagnées dans les établissements et services médico sociaux relevant du champ du handicap et de la lutte contre les violences
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45220
La présente circulaire rappelle le droit à la vie affective, intime et sexuelle des personnes en situation de handicap accompagnées par des ESSMS. Cette circulaire vise également à lutter contre les violences physiques, psychologiques et sexuelles, dont les personnes en situation de handicap peuvent faire l’objet.
2021
Développement et Santé
France
texte juridique
handicap
lutte
services d'aide à domicile
droits procréatifs
Reproduction
personnes
Lutte
circonférentiel
soutien social
Handicap
coït
Handicap
services sociaux et travail social (activité)
vie privée
Service social
personnes handicapées
Violence
violence
Handicap
Socialisme
Personna +
établissements de soins de long séjour
Respect

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N2-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/CABINET/2021/182 du 6 août 2021 relative à la mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la santé, des recommandations et bonnes pratiques sur la gouvernance et la simplification hospitalière
Mieux manager pour mieux soigner - Améliorer le management et la gouvernance hospitalière
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45228
En complémentarité des dispositions de la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé (OTSS) et de la loi Rist, cette circulaire précise les bonnes pratiques en matière de gouvernance, d’organisation et de fonctionnement des établissementspublics de santé issues du Ségur de la santé et du rapport de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalière menée par Pr Olivier Claris. Le présent guide s’adresse à l’ensemble des managers hospitaliers. directeurs, directeurs des soins, présidents de commission médicale d’établissement, chefs de pôle, chefs de service, cadres de santé et cadres administratifs. Il vise à récapituler l’ensemble des leviers mis à leur disposition par le Ségur de santé, et les invite à s’en saisir pour améliorer le fonctionnement interne, le management et la gouvernance de leur établissement, de leur pôle, de leur service, en l’adaptant évidemment aux spécificités de chaque situation. Les travaux engagés depuis plusieurs années répondent à une attente forte des professionnels hospitaliers pour leur donner les moyens d’un hôpital apaisé. Le déploiement d’un management participatif, incluant les notions de bienveillance et disponibilité, ainsi que la réactivité dans la gestion des problèmes quotidiens, contribuent à l’amélioration de la qualité de vie au travail, à dispenser de meilleurs soins, dans une meilleure ambiance, et à attirer et fidéliser les professionnels.
2021
Legifrance
France
guide
attitude envers la santé
état de bien-être
Management
circonférentiel
Santé
Meilleures pratiques
gouvernement
aidants
directives de santé publique
Pratique
a comme soignant
guide de bonnes pratiques
santé
guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet

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N2-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/RH3/2021/6 du 2 mars 2021 relative aux mesures destinées à inciter à l’auto-isolement des agents publics hospitaliers dans le cadre de la Covid-19.
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45146?origin=list
Des autorisations spéciales d’absence liées à la Covid-19 sont accordées aux agents publics hospitaliers y compris les personnels médicaux, sous réserve qu’ils ne soient pas en mesure de travailler à distance et de la continuité du service public, lorsqu’ils : - sont identifiés comme cas contact à risque de contamination sous certaines conditions ; - présentent les symptômes de l’infection à la Covid-19, en s’engageant à réaliser un test dans un délai de deux jours ; - ne présentent pas de symptomes mais sont testés positif. Lorsque les agents publics sont testés positifs, le délai de carence d’une journée applicable au versement de la rémunération des agents publics est suspendu temporairement à compter de l’entrée en vigueur du décret n 2021-15 du 8 janvier 2021 relatif à la suspension du jour de carence au titre des congés de maladie directement en lien avec la Covid-19 accordés aux agents publics et à certains salariés et jusqu’au 1er juin 2021 (décret modifié à paraître). La présente circulaire traite des modalités pratiques de mise en œuvre de ces mesures, en complément du décret n 2021-15 du 8 janvier 2021 relatif à la suspension du jour de carence au titre des congés de maladie directement en lien avec la Covid-19 accordés aux agents publics et à certains salariés.
2021
Legifrance
France
pneumopathie virale
infections à coronavirus
texte juridique
dû à
Fracture-luxation
hôpitaux publics
personnel hospitalier
isolement
mars
circonférentiel
COVID-19
motivation
hôpital public
Hôpitaux d'isolement
Mesures
émigration et immigration
COVID-19

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N3-AUTOINDEXEE
Les croyances entourant la consommation d’alcool dans la population générale : une étude de portée
http://drogues-sante-societe.ca/les-croyances-entourant-la-consommation-dalcool-dans-la-population-generale-une-etude-de-portee/
Contexte : Il importe de comprendre les croyances entourant la consommation d’alcool afin de contribuer à diminuer les problèmes associés à cette problématique. Objectif : Réaliser une synthèse des connaissances sur les croyances entourant la consommation d’alcool dans la population générale en Occident entre 2008 et 2020. Cadre théorique : Le modèle intégré du comportement (MIC) offre un fondement pour conceptualiser et identifier les facteurs qui influencent les comportements relatifs à la santé. Il représente un cadre théorique pertinent pour mieux appréhender la réalité entourant la consommation d’alcool. Méthode : L’étude de portée a été choisie comme méthode de synthèse des connaissances. Les bases de données Health Policy Research Center, Medline, Psychology & Behavioral Sciences, PsycINFO et SocINDEX ont été interrogées avec une série de mots-clés sur les croyances et la consommation d’alcool. Au total, 107 articles ont été retenus. Une analyse quantitative descriptive et une analyse qualitative thématique ont permis de synthétiser les résultats.
2020
Drogues, santé et société
Canada
article de périodique
circonférentiel
alcool
Populations générales
Etudes générales
Etudes générales
alcool éthylique
culture (sociologie)
Etudes générales
Alcoolisme
Croyances
consommation d'alcool
Etudes générales
Etudes générales
collecte de données
Alcoolisme
Alcoolisme
Etudes générales
population
Etudes générales

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N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE n DGOS/R2/2019/235 du 07 novembre 2019 relative à l’anticipation des tensions liées aux hospitalisations non-programmées et au déploiement du besoin journalier minimal en lits dans tous les établissements et groupements hospitaliers de territoire
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=44886
Cette instruction fait suite au lancement du pacte de refondation des urgences le 9 septembre 2019. Dans la mesure 12 « Fluidifier l’aval des urgences par l’engagement de tous en faveur de l’accueil des hospitalisations non programmées », est identifiée une action visant à diffuser le besoin journalier minimal en lits (BJML) dans tous les établissements et GHT. Cette instruction donne le cadre de l’utilisation de cet indicateur issu des résumés de passage aux urgences (RPU).
2019
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte juridique
circonférentiel
lits
hospitalisation
Comportement d'orientation
programmes
hôpitaux
tension
Fracture intercondylienne de l'humérus
Besoins
hôpital
foyers collectifs
besoins et demandes de services de santé
hospitalisation

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N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N SG/POLE SANTE-ARS/DGCS/DGOS/ 2019/182 du 31 juillet 2019 relative à la mobilisation des Agences Régionales de Santé (ARS) en faveur du plan de lutte contre les violences scolaires
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=44842
La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions de la contribution des ARS et professionnels de santé à la mise en œuvre du plan de lutte contre les violences scolaires
2019
Développement et Santé
France
texte juridique
lutte
violence
Fracture intercondylienne de l'humérus
mobilisation
Santé
Violence
circonférentiel
plat
Accouchement prématuré
attitude envers la santé
Lutte
cartes
santé

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N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGCS/SD3B/2019/138 du 14 juin 2019 relative à la création d’équipes mobiles d’appui médico-social pour la scolarisation des enfants en situation de handicap
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=44755
L’instruction prévoit les modalités de création à la rentrée scolaire 2019 à titre de préfiguration d’équipes d’appui médico-social, dispositif innovant pour améliorer la scolarisation des enfants en situation de handicap. Ces équipes préfigurent l’appui du secteur médico-social aux équipes éducatives ou pédagogiques des établissements scolaires pour la scolarisation des enfants en situation de handicap. Cette instruction est applicable aux territoires ultramarins du champ ARS.
2019
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte juridique
Enfant
Handicap
mobilité
Enfants handicapés
handicap
enfant
Enfant
socialisme
Fracture intercondylienne de l'humérus
intégration scolaire
Enfant
limitation de la fonction non classée ailleurs; incapacité non classée ailleurs
circonférentiel
Enfant
Abus sexuel
unités sanitaires mobiles
Équipement
Handicap
Handicap
enfants handicapés
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
Économie circulaire : un exercice de prospective pour identifier les enjeux en santé et sécurité au travail
http://www.rst-sante-travail.fr/rst/pages-article/ArticleRST.html?ref=RST.TM%2053
De plus en plus largement remis en cause, le modèle économique linéaire consiste à extraire des matières premières, produire des biens, les consommer, puis les jeter. L'économie circulaire vise à augmenter l'efficacité de l'utilisation des ressources et à diminuer l'impact de l'activité humaine sur l'environnement, tout en développant le bien-être des individus. Un exercice de prospective consacré aux conséquences sur le travail et à la prévention des risques professionnels liées à son développement a identifié cinq enjeux majeurs : 1) une nouvelle façon de concevoir les produits, opportunité pour y intégrer la prévention ; 2) la maintenance, métier à rénover et à réinventer ; 3) des matériaux connus lorsqu'ils sont neufs et à réévaluer après plusieurs cycles d'usage ; 4) les impacts en santé et sécurité du travail dans une logistique circulaire ; 5) assurer la traçabilité pour maîtriser les risques.
2019
RST - Références en Santé au Travail
France
article de périodique
économie
circonférentiel
Economie
sécurité
Travail
Economie
santé au travail
Prospectives
identifié
Sécurité du travail
métier
Sécurité au travail

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N2-AUTOINDEXEE
Organisation et fonctionnement du dispositif de soins psychiatriques, 60 ans après la circulaire du 15 mars 1960
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/184000071.pdf
Un Français sur trois est susceptible de souffrir de troubles mentaux au cours de sa vie. Le dispositif de soins psychiatriques s'est profondément transformé depuis la circulaire fondatrice de 1960 sur la sectorisation, qui visait à développer les soins ambulatoires par une équipe pluridisciplinaire responsable de la prise en charge de tous les patients de son territoire. Ce modèle dit « sectorisé » n'est qu'une partie du dispositif de soins qui comprend également les professionnels libéraux, les cliniques privées et quelques établissements de service public non sectorisés. Depuis 1960, le nombre de lits a été fortement réduit, cependant que les soins ambulatoires se sont développés et diversifiés ; parallèlement, la part des établissements privés lucratifs a augmenté. Au terme de ses travaux portant spécifiquement sur l'organisation et le fonctionnement du dispositif de soins (et non sur les pratiques des professionnels), la mission propose de nouvelles perspectives afin de garantir un égal accès de tous à des soins psychiatriques de qualité.
2018
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La Documentation Française
France
français
rapport
disposition (psychologie)
circonférentiel
soins infirmiers en psychiatrie
état post-
Dispositifs
fonction psychiatrique
organisation
mars
Psychiatrie
psychiatres
dispositif
organisateurs embryonnaires
Soins
équipement et fournitures
psychiatrie
soins

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N2-AUTOINDEXEE
Pratiques entourant la manipulation des médicaments dangereux dans les établissements de santé du Québec
https://www.inspq.qc.ca/toxicologie-clinique/pratiques-entourant-la-manipulation-des-medicaments-dangereux-dans-les-etablissements-de-sante-du-quebec
La manipulation sécuritaire des médicaments dangereux est encadrée par plusieurs organismes. Au Québec, l’Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur des affaires sociales a publié le Guide de prévention – Manipulation sécuritaire des médicaments dangereux en 2008. Depuis, de nouvelles recommandations ont été émises, et le National Institute for Occupational Safety and Health a divisé les médicaments dangereux en trois groupes. En décembre 2017, une enquête a été menée auprès des chefs des départements de pharmacie des établissements de santé du Québec offrant des services en hémato-oncologie. Sur 30 chefs de département, 23 provenant de 41 installations différentes ont participé à l’enquête (73 %). Les répondants étaient très satisfaits ou partiellement satisfaits du guide (37/41; 90 %); les mesures de précaution et de protection étaient généralement utilisées pour les médicaments du groupe 1, mais elles l’étaient peu pour les médicaments des groupes 2 et 3. Quant aux modalités de nettoyage des surfaces, elles variaient selon les établissements. L’objectif de cette enquête était de recenser les pratiques comportant des éléments à propos desquels il n’existe pas de consensus concernant la façon de faire la plus optimale à employer lors de la manipulation des médicaments dangereux par les travailleurs des établissements de santé au Québec. Quoique les pratiques s’améliorent, plusieurs recommandations du guide publié en 2008 ne sont pas mises en œuvre en raison de contraintes en matière de ressources financières, matérielles et humaines. Les résultats de l’enquête réalisée récemment serviront à la mise à jour de ce guide.
2018
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INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
article de périodique
préparations pharmaceutiques
manipulation psychologique
Médicaments
circonférentiel
médicament
Pratique
manipulation
produits dangereux
établissements de santé
Québec

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N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 13 juillet 2016 de politique pénale relative à l’ouverture des premières salles de consommation à moindre risque, espace de réduction des risques par usage supervisé
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/07/cir_41161.pdf
La loi n 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé a introduit dans le code de la santé publique plusieurs dispositions encadrant la supervision des comportements des consommateurs de stupéfiants et l’analyse des produits, ces mesures s’inscrivant dans le cadre de la politique de réduction des risques. Le projet d’expérimentation visant l’implantation en France de salles de consommation à moindre risque à durée limitée, répondant au principe de volontariat des municipalités, a été élaboré à l’issue d’une réunion interministérielle du 5 décembre 2012, par le cabinet du Premier ministre. Ce projet a dès lors été intégré dans le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les conduites addictives 2013-2017, lequel prévoit d’expérimenter une salle de consommation à moindre risque à Paris et une ou deux autres salles en région afin de répondre aux objectifs suivants : – Favoriser l’entrée des usagers de drogues dans un processus de réduction des risques et de soins (de substitution et de sevrage pour certains) ; – Limiter les risques de surdose et d’infection ; – Réduire les nuisances et troubles à l’ordre public.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
Supervision
circonférentiel
Réduction des risques
centres de traitement de la toxicomanie
mineur
politique
consommation
ouvert
Risque relatif
risque
relatif
organisation et administration
comportement de réduction des risques
économie

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N3-AUTOINDEXEE
Circulaire N DRH/SD3/2015/376 du 4 décembre 2015 relative à la mise en oeuvre au sein des administrations du programme national de réduction du tabagisme 2014-2019 et à leur exemplarité
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40393
2016
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Legifrance
France
français
texte juridique
Administrateurs
Fumer
personnel administratif
région mammaire
syndrome de dépendance au tabac
usage abusif du tabac
relatif
circonférentiel
tabagisme
tabagisme
Programmes
Catégorie soins de santé
Administration

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N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou to xique pour la reproduction
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/08/cir_39953.pdf
Objet : Modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
mutagènes
reproduction
cancérogènes
relatif
exposition à
professionnel
état post-
circonférentiel
continuité des soins
médical

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N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N DGOS/R2/DGSCGC/2015/190 du 5 juin 2015 relative à l’application de l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39707
Pour faire suite au rapport IGAS-IGA d’évaluation de l’application du référentiel commun d’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente, la Direction générale de l’offre de soins du ministère chargé de la santé et la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du ministère de l’intérieur ont établi une feuille de route conjointe. Les différentes thématiques de cette feuille de route feront l’objet progressivement de la parution des textes normatifs appropriés. La présente circulaire interministérielle est relative à la mise en œuvre des premières thématiques des axes 1 et 2 de la feuille de route.
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte juridique
ABBE CHAUPITRE 48
ledum palustre
services d'aide à domicile
spongia
arrêté
organisation
organisateurs embryonnaires
ABBE CHAUPITRE 13
circonférentiel
médical
aide médicale
personnes
relatif
premiers secours
personnes

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N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 18 août 2014 de présentation des dispositions de la loi n 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge et du décret n 2014-897du 15 août 2014 modifiant la procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures de soins psychiatriques sans consentement
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/08/cir_38680.pdf
2014
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
texte juridique
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
personnes
Mesures
psychiatre
jurisprudence
présent
circonférentiel
attachement à l'objet
procédure
Dispositifs
certain
dispositif
Soins
relations interpersonnelles
gestion des soins aux patients
droit
psychiatres
soins infirmiers en psychiatrie
Psychiatrie
contrôlé
psychiatrique
Loi
méthodes
relatif
Procédures
droits civiques

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