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CISMeF : pourquoi, comment.
Période du 03-05-2025 au 10-05-2025
- Archives - Actualités du site (Blogue) - Créer une alerte personnalisée
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- LIBMELDY (atidarsagène autotemcel) - Leucodystrophie métachromatique (30 mois-6 ans)
- Décision d'accès précoce
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité LIBMELDY dans l’indication suivante
: « Traitement de la leucodystrophie métachromatique (LDM) caractérisée par des mutations
bialléliques du gène de l’arylsulfatase A (ARSA) entraînant une réduction de l’activité
enzymatique de l’ARSA chez les enfants atteints de la forme juvénile précoce (se manifestant
entre 30 mois et 6 ans inclus), présentant des manifestations cliniques précoces de
la maladie, qui ont conservé la capacité de marcher indépendamment et avant l’apparition
du déclin cognitif ».
Voir l'indexation
- EVKEEZA (évinacumab) - Hypercholestérolémie homozygote familiale pédiatrie (6 mois
à 4 ans)
- Décision d'accès précoce
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité EVKEEZA (évinacumab) dans l’indication
« en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de
cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients
pédiatriques âgés de 6 mois à 4 ans atteints d’hypercholestérolémie familiale homozygote
(HFHo) ».
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- DEKAS ESSENTIAL
- Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles
(D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique,
de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective,
ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients
ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de
moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
Voir l'indexation
- RHEO KNEE XC
- Genou monoaxial, à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amputations
proximales du membre inférieur, jusqu’à la désarticulation du genou comprise. La prise
en charge est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure
ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport aux genoux monoaxiaux à articulation commandée
par microprocesseur ayant la même indication, inscrits sous nom de marque sur la LPPR.
Voir l'indexation
- DEKAS PLUS
- Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service
attendu Suffisant Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles
(D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique,
de cause intestinale en cas de surface muqueuse d’absorption insuffisante ou ineffective,
ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine. Formes liquides : pour les patients
ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de
moins de 4 ans ; Formes solides : pour les adultes et enfants de plus de 4 ans. Amélioration
du service attendu V (absence) Par rapport à l’ensemble des vitamines prises distinctement
Voir l'indexation
- SYSTEME MINIMED 780G associé au capteur de mesure en continu du glucose interstitiel
SIMPLERA SYNC
- Système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Patients
diabétiques de type 1, adultes et enfants âgés d’au moins 7 ans, dont l’objectif glycémique
n’est pas atteint en dépit d’une insulinothérapie intensive bien conduite (dose quotidienne
totale d’insuline 8 unités par jour) par perfusion sous-cutanée continue d’insuline
(pompe externe) et d’une autosurveillance glycémique pluriquotidienne ( 4/j). Amélioration
du service attendu V (absence) Ceux retenus dans l’avis de la Commission du 23/07/2024
sur les systèmes de boucle semi-fermée : Les autres systèmes en boucle semi-fermée
inscrits sur la LPPR.
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- INFASOURCE
- Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et
entérale
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Nourrisson de moins de 1 an ou de moins de 8kg, ayant une fonction intestinale
normale, présentant une dénutrition ou un risque significatif de dénutrition en raison
d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels liée à : Des apports spontanés
insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ; Un hypermétabolisme et/ou
un hypercatabolisme ou nécessitant une restriction hydrique. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux mélanges polymériques hyperprotidiques, hyperénergétiques
(HPHE), à base de protéines entières animales ou végétales chez l’enfant de moins
de 1 an.
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- VERCISE GENUS R16
- Système de stimulation cérébrale profonde rechargeable
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical,
en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez des patients ayant des
capacités cognitives et/ou bénéficiant d’un encadrement compatible avec l’utilisation
d’un système de neurostimulation implantable rechargeable. Pour la demande de renouvellement
d’inscription concernant les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement
des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,lors de l’apparition d’une gêne
fonctionnelle certaine (Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée)
malgré un traitement médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire
chronique généralisée pharmacoré sistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus
Voir l'indexation
- VERCISE
- Electrode conventionnelle (standard ou non directionnelle pour stimulation cérébrale
profonde)
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant - Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique,
lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England
70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé
- Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez
des patients âgés de 7 ans ou plus - Traitement des tremblements invalidants sévères,
rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel.
Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres électrodes conventionnelles
(non directionnelles) inscrites sur la LPPR dans les indications retenues
Voir l'indexation
- VERCISE GENUS P16
- Système de stimulation cérébrale profonde non rechargeable
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP)
Service attendu Suffisant Pour la demande de modifications des conditions d’inscription
concernant l’ensemble des références faisant l’objet de la demande, en sus des indications
inscrites sur la LPPR : Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles
au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel chez
des patients n’ayant pas des capacités cognitives et ne bénéficiant pas d’un encadrement
compatibles avec l’utilisation d’un système de neurostimulation implantable rechargeable,
ou en primo-implantation. Pour la demande de renouvellement d’inscription concernant
les kits d’extension VERCISE PC, VERCISE GEVIA : Traitement des symptômes de la
maladie de Parkinson idiopathique, lors de l’apparition d’une gêne fonctionnelle certaine
(Score de Schwab & England 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement
médicamenteux optimisé ; Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée
pharmacorésistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus. Amélioration du service
attendu V (absence) Par rapport aux traitements des tremblements invalidants sévères
V (absence) Par rapport à la maladie de Parkinson et la dystonie primaire généralisée
Voir l'indexation
- INFINITY
- Prothèse totale de cheville
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1ère
intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l’articulation de la cheville
est endommagée par une forme sévère d’arthrite rhumatoïde, d’arthrose post-traumatique
ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l’articulation talo-crurale
et sa fonction. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres
prothèses totales de cheville déjà prises en charge dans les indications retenues.
Voir l'indexation
- INTEGRITY, SUBLIMITY et PURITY
- Implant mammaire rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, lisses, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
Voir l'indexation
- VOLUPTY
- Implant mammaire, rond, micro-texturé, pré rempli de gel de silicone et gabarits associés
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu
Suffisant Celles décrites sur la LPPR, a savoir : Reconstructions ou augmentations
mammaires prises en charge selon la classification commune des actes médicaux (CCAM),
prévue a l'article L.162-1-7 du code de la Sécurité Sociale, c’est-a-dire les reconstructions
mammaires suite a un cancer du sein, les augmentations mammaires (uni- ou bilatérales),
et les changements d’implants a l’exclusion des indications a visée esthétique qui
ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie. Amélioration du service attendu
V (absence) Par rapport aux autres implants mammaires ronds, micro texturés, pré-remplis
de gel de silicone inscrits à la LPPR.
Voir l'indexation
- SYNERGY X3
- Pied à restitution d’énergie de classe III
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*évaluation technologique;
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Celles
de la LPPR : Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par
amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle
qu’en soit l’étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d’un projet de
vie incluant : des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de
la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF),
des déplacements en dehors de la maison et d’autres bâtiments (d4602 de la CIF), et
d’autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d’autres lieux
divers (code d4608 de la CIF). Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport
aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
Voir l'indexation
- QUILOGA (rosuvastatine/ézétimibe) - Hypercholestérolémie
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Nature de la demande Inscription Primo-inscription L'essentiel Avis favorable au remboursement
de QUILOGA (rosuvastatine/ézétimibe) dans l’indication de l’AMM : « Hypercholestérolémie
primaire/hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) QUILOGA est indiqué en complément
d’un régime alimentaire dans le traitement de l’hypercholestérolémie primaire (familiale
hétérozygote et non familiale) ou de l’hypercholestérolémie familiale homozygote en
traitement de substitution chez des patients adultes contrôlés de manière adéquate
par la rosuvastatine et l’ézétimibe administrés de façon concomitante aux mêmes doses
que dans l’association fixe mais sous forme de produits séparés. »
Voir l'indexation
- NAPROSYNE (naproxène) - AINS
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Nature de la demande Inscription Primo-inscription L'essentiel Avis favorable au
remboursement dans les indications de l’AMM. Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles
présentations par rapport aux présentations déjà disponibles.
Voir l'indexation
- PLUVICTO [177Lu] - Cancer de la prostate
- Décision d'accès précoce
HAS - Haute Autorité de Santé 2025
*avis de la commission de transparence;
Renouvellement de l'autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité PLUVICTO
(177Lu) dans l'indication « tEn association avec une suppression androgénique et avec
ou sans hormonothérapie inhibitrice de la voie des androgènes est indiqué pour le
traitement de patients adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique, résistant
à la castration (CPRCm), progressif, positif à l’antigène membranaire spécifique de
la prostate (PSMA) qui ont été traités par hormonothérapie inhibitrice de la voie
des androgènes et par chimiothérapie à base de taxane ».
Voir l'indexation
- ANZUPGO (delgocitinib) - Eczéma chronique des mains (ECM)
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Nature de la demande Inscription Inscription L'essentiel Avis favorable au remboursement
dans le traitement de l’eczéma chronique des mains (ECM) modéré à sévère chez les
adultes pour lesquels les dermocorticoïdes sont inadéquats ou inappropriés. Quel progrès
? Un progrès thérapeutique mineur dans la prise en charge. Quelle place dans la stratégie
thérapeutique ? Chez les adultes atteints d’ECM modéré à sévère ANZUPGO (delgocitinib)
est un traitement de 2e ligne, soit après échec, intolérance ou contre-indication
aux dermocorticoïdes. Service Médical Rendu (SMR) Important Le service médical rendu
par ANZUPGO 20 mg/g (delgocitinib), crème, est important dans l’indication de l’AMM.
Voir l'indexation
- FAMPYRA (fampridine) - Sclérose en plaques (SEP)
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Nature de la demande Inscription Primo-inscription L'essentiel Avis favorable au
remboursement dans l’indication pour améliorer la capacité de marche des patients
adultes atteints de sclérose en plaques et présentant un handicap à la marche (EDSS
4-7). Quel progrès ? Pas de progrès des nouvelles présentations FAMPYRA (fampridine)
en flacons par rapport aux présentations déjà disponibles. Service Médical Rendu (SMR)
Faible Le service médical rendu par FAMPYRA (fampridine) est faible dans l’indication
de l’AMM. Amélioration du service médical rendu (ASMR) V (absence) Ces spécialités
sont des compléments de gamme qui n’apportent pas d’amélioration du service médical
rendu (ASMR V) par rapport aux présentations déjà inscrites.
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- PEDITRACE (chlorure de zinc, chlorure de cuivre dihydraté, sélénite de sodium, chlorure
de manganèse tétrahydraté, iodure de potassium) - Nutrition – Oligo-éléments
HAS - Haute Autorité de Santé 2025 France
*avis de la commission de transparence;
Nature de la demande Inscription Inscription L'essentiel Avis favorable au remboursement
chez « les nouveau-nés prématurés ou à terme, les nourrissons, les enfants et les
adolescents dont les besoins de base en oligo-éléments doivent être couverts par nutrition
intraveineuse. » Quel progrès ? Pas de progrès dans la prise en charge. Quelle
place dans la stratégie thérapeutique ? PEDITRACE représente une alternative thérapeutique
à d’autres solutions d’oligo-éléments pour nutrition parentérale, notamment le JUNIMIN,
dans la population pédiatrique. Cette solution en comparaison à JUNIMIN utilisé dans
les mêmes indications apporte plus de zinc et sélénium et est ainsi plus conforme
aux apports recommandés dans une population de prématurés. En revanche, pour les autres
tranches d’âge, les apports de ces deux micronutriments sont soit supérieurs aux besoins
établis soit à la limite supérieure de ceux-ci. Des précautions d’emploi concernent
des adaptations posologiques chez des patients présentant des troubles de la fonction
rénale ou hépatique ou une cholestase légère. Lors d’une nutrition parentérale prolongée,
en plus des oligo-éléments contenus dans PEDITRACE, sont recommandées une supplémentation
en fer (nutrition parentérale de plus de 3 semaines) et en molybdène (nutrition parentérale
de plus de 4 semaines).
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- Flash Sécurité Patient « Rupture de stock de produit de santé. Ne rompez pas le contact
! »
- Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
HAS - Haute Autorité de Santé 2025
*recommandation professionnelle;
En 2023, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
a comptabilisé 4 925 déclarations de ruptures ou de risques de ruptures de stock de
médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM). Ces ruptures de stock, qu’elles
concernent des médicaments ou des dispositifs médicaux, conduisent à la mise en place
de mesures compensatoires, telles que de potentielles modifications de traitement
ou de dispositif médical. Ceci peut générer, entre autres, des erreurs de prescription,
d’administration ou d’utilisation aboutissant à des événements indésirables graves
associés aux soins.
Voir l'indexation
- Détection de l’entérocoque résistant à la vancomycine (ERV)
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux 2025 Canada
*rapport;
Les entérocoques résistants à la vancomycine (ERV) représentent une menace dans les
milieux de soins et depuis 2003, les établissements doivent déclarer les éclosions
d’ERV. Le Comité sur les infections nosocomiales du Québec (CINQ) a émis des recommandations
visant à prévenir la transmission de l’ERV, notamment en identifiant rapidement les
cas à risque dès leur admission à l’hôpital afin de procéder à un isolement préventif.
L’utilisation de tests comme l’amplification des acides nucléiques (TAAN) et la culture
sur gélose chromogène est préconisée, sans toutefois préciser lequel devrait être
privilégié.
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- Kétamine – Pertinence dans la dépression réfractaire aux traitements et encadrement
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux 2025 Canada
*recommandation de bon usage du médicament;
La dépression difficile à traiter, mieux connue sous l’appellation « dépression réfractaire
aux traitements » est une condition multifactorielle qui a des impacts fonctionnels
significatifs sur la vie quotidienne des personnes qui en souffrent. À la demande
du MSSS, l’INESSS a évalué la pertinence clinique de la kétamine parentérale, un traitement
d’exception en vertu de la LGSSS lorsque prescrit dans ce contexte.
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09/05/2025
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