Brevets comme sujetDescripteur MeSH

N3-AUTOINDEXEE
Position conjoint sur l’utilisation d’une technologie brevetée de stimulation électrique à microcourant pour le traitement de la DMLA sèche
https://www.cosprc.ca/fr/position-conjoint-sur-lutilisation-dune-technologie-brevetee-de-stimulation-electrique-a-microcourant-pour-le-traitement-de-la-dmla-seche/
La Société canadienne d’ophtalmologie (SCO) et la Société canadienne de la rétine (SCR) exhortent à la prudence au moment d’envisager un nouveau traitement par stimulation électrique à microcourant pour la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA). Bien que les premières études suggèrent que ce traitement peut aider, il n’existe pas suffisamment de données probantes à long terme pour confirmer son innocuité ou son efficacité. Compte tenu de leur vaste expérience dans la prise en charge de la dégénérescence maculaire liée à l’âge, les spécialistes de la rétine recommandent aux patients et aux médecins de discuter attentivement de ce traitement et de comprendre ses limitations avant de prendre une décision.
2024
SCO - Société Canadienne d'Ophtalmologie
Canada
information scientifique et technique
technologie
dégénérescence maculaire
stimulation électrique
decapodiformes
Brevet
stimulateur
brevets comme sujet
conjoints

---
N3-AUTOINDEXEE
L’évolution des séjours en réanimation entre 2014 et 2022 marquée par l’apparition du Covid-19
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/240725_ER_SejourReanimation
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie une étude sur l’évolution, les motifs et les caractéristiques des séjours en réanimation entre 2014 et 2022. Cette étude analyse également le profil socio-économique des patients concernés. Durant la période étudiée, plus d’un million de séjours hospitaliers ont été pris en charge chaque année en soins critiques, dont en moyenne 244 000 dans un service de réanimation. Les soins critiques dispensés à l’hôpital permettent de maintenir en vie et de soigner les personnes en cas de défaillance grave d’un ou de plusieurs organes. Ils couvrent : - les soins intensifs, qui se focalisent sur la suppléance d’un organe en particulier ; - les services de surveillance continue pour les patients à haut risque de dégradation ; - et les soins dits de réanimation pour les cas les plus graves, où plusieurs organes sont en situation de défaillance.
2024
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
évolution
réanimation
brevets comme sujet
COVID-19
COVID-19
réanimation
apparence
raisonnement
marqué
COVID-19

---
N3-AUTOINDEXEE
Bilan canicule et santé : un été 2023 marqué par 4 épisodes de canicule, avec un impact sanitaire important
https://www.santepubliquefrance.fr/presse/2024/bilan-canicule-et-sante-un-ete-2023-marque-par-4-episodes-de-canicule-avec-un-impact-sanitaire-important
L’été 2023 a été marqué par quatre épisodes de canicule, qui ont concerné 73% de la population hexagonale. La surveillance de cet été, défini par Météo France comme le quatrième été le plus chaud depuis le début du XXe siècle, s’est traduit par un impact sanitaire important.
2024
SPF - Santé publique France
France
information scientifique et technique
fabricant
épisode
quatre
épisode de
Bilan
chaleur extrême
été
traceur
Afghanistan
brevets comme sujet
santé
essai de phase IV
marqué
score de performance ECOG de 4
faire queque chose
labellisé
supplément oral arginine, omega 3 et nucléotides

---
N2-AUTOINDEXEE
Analyse des publications et brevets sur le cancer dans le monde et en France (2000-2020)
https://www.cancer.fr/actualites/analyse-des-publications-et-brevets-sur-le-cancer-dans-le-monde-et-en-france-2000-2020-un-partenariat-inca-ost-hceres
En 2017, une première collaboration avait été engagée entre l’Institut national du cancer (INCa) et l’Observatoire des sciences et des techniques (OST) du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres), afin de disposer d’une mesure de la place des publications et des brevets issus de la recherche française en cancérologie dans le monde. Cette étude avait permis de mettre en évidence que, dans un contexte de forte concurrence internationale, la France restait l’un des principaux contributeurs à la recherche en cancérologie. La part élevée de copublications internationales de la France témoignait en outre de l’ouverture et de l’attractivité de la recherche française dans le domaine. L’Institut a souhaité disposer d’une mise à jour quinquennale de ces données. Cette nouvelle étude, qui couvre la période 2000-2020, a été menée avec l’OST-Hcéres. Elle a mobilisé un groupe d’experts et s’est attachée à approfondir les divers sous-ensembles de la recherche sur le cancer, en distinguant par exemple recherche fondamentale et recherche clinique, ou en menant des analyses à des grains plus fins, par sous-domaine. Dans le cas de la France, elle permet ainsi de rapprocher l’évolution de certains indicateurs avec les différents plans cancer et leurs priorités stratégiques. Dès lors, la nouvelle étude fournit des analyses plus précises que la précédente.
2024
false
false
false
INCa - Institut National du Cancer
France
rapport
France
Brevet
tumeur maligne
cancer
gène CHFR
analyse
publications
méthode propriétaire
tumeurs
Cancer
tumeur maligne, sai
français
public
brevets comme sujet

---
N2-AUTOINDEXEE
Grandes causes de décès en France en 2021 : une année encore fortement marquée par le Covid-19
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/grandes-causes-de-deces-en-france-en-2021-une
Le Centre d’épidémiologie des causes médicales de décès de l’Inserm (CépiDc-Inserm), la Direction de la recherche, des études et de l’évaluation des statistiques (DREES) et Santé Publique France analysent les causes médicales de décès des personnes résidentes et décédées en France en 2021. Deux études complémentaires, qui présentent ces résultats, sont publiées conjointement dans un Études et Résultats (DREES) et dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire (Santé publique France). Elles s’appuient sur la statistique nationale des causes de décès produite par le CépiDc de l’Inserm à partir du recueil exhaustif et de l’analyse des volets médicaux des certificats de décès. L’article du BEH analyse les grandes causes de décès en 2021 en comparaison à la période 2015-2019 et à 2020. Il souligne des évolutions en rupture avec les tendances récentes. La publication Études et Résultats détaille, quant à elle, l’évolution de la mortalité due à la Covid-19 mois après mois et par région. Elle examine aussi les évolutions des lieux institutionnels de décès selon la cause. Enfin, elle présente une première estimation des causes de décès en 2022.
2023
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
COVID-19
COVID-19
le plus grand
France
Décès
brevets comme sujet
français
cause de décès
cause du décès
marqué
grand
COVID-19
plus grand
Décès
gène CHFR

---
N3-AUTOINDEXEE
Diabète dans les DROM : une prévalence deux fois supérieure à celle de l’Hexagone et une population de personnes vivant avec un diabète aux spécificités marquées
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2023/20-21/2023_20-21_0.html
À la création de Santé publique France en 1996, les départements et régions d’outre-mer (DROM) ont été inscrits comme une priorité devant le constat d’un état de santé moins bon que dans l’Hexagone et de données de surveillance trop parcellaires. Il s’agissait de tenir compte des risques infectieux, environnementaux et de la forte prévalence des maladies chroniques, avec en particulier des taux de surpoids et d’obésité élevés, faisant le lit du diabète et de ses complications, notamment l’insuffisance rénale. Il paraissait important d’étayer les plaidoyers pour pouvoir définir des priorités d’actions et de disposer à intervalles réguliers des descriptifs de l’état de santé des populations résidant dans les outre-mer. Nous souhaitions disposer d’une première étude à Mayotte, ce qui a été fait, que les baromètres santé soient étendus aux DROM avec des échantillons suffisants et que certaines études sur le diabète réalisées dans l’Hexagone (Entred) soient déployées dans les outre-mer. Ce numéro thématique « Diabète en outre-mer : comprendre les spécificités locales pour cibler les actions » témoigne du travail réalisé depuis 2016. Nous disposons dorénavant de données précieuses de prévalence, des caractéristiques des personnes atteintes de diabète de type 2 en outre-mer qui permettront je l’espère d’étayer les politiques publiques pour mieux prévenir et traiter le diabète et ses complications.
2023
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
diabète
résider
hexagone
personnes
Spécificité
brevets comme sujet
marqué
sensibilité et spécificité
vie
peuple
prévalence
population
diabète
Pression diastolique
Personna +

---
N2-AUTOINDEXEE
Couverture vaccinale contre le Covid-19 : des inégalités sociales toujours marquées à la fin de la campagne vaccinale
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/couverture-vaccinale-contre-le-covid-19-des
D’après le quatrième volet de l’enquête nationale EpiCov, à la fin de l’année 2022, 83 % des habitants de France métropolitaine âgés de 18 ans ou plus déclaraient disposer d’un schéma vaccinal complet contre le Covid-19 et 93 % avoir reçu au moins une dose de vaccin. Les taux mesurés en Guadeloupe, à la Martinique et à La Réunion, les trois départements et régions d’outre-mer (DROM) enquêtés, sont sensiblement inférieurs. Au sein de la population, des inégalités sociales importantes concernant ces pratiques vaccinales peuvent être observées, en dépit de la gratuité de la vaccination en France. Les individus sans schéma vaccinal complet sont ainsi plus nombreux chez les plus modestes, les ouvriers et parmi les personnes issues de l’immigration extra-européenne, ainsi que parmi les personnes vivant en France métropolitaine et originaires d’un DROM ou ayant un parent originaire d’un DROM ; ils déclarent fréquemment un faible niveau de confiance envers le gouvernement et les scientifiques ; et ils rapportent plus souvent avoir subi des expériences de discrimination. Des inégalités sociales de couverture vaccinale se retrouvent également chez les mineurs, de manière différenciée selon l’âge.
2023
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
Allèle sauvage ENG
inégalité
composant d'un dispositif de couvercle
Finlande
COVID-19
facteurs socioéconomiques
Couverture vaccinale
socialisme
inégalité sociale
fin du temps
brevets comme sujet
composant d'un dispositif de superposition
COVID-19
marqué
fini
langue finnoise
rencontres
COVID-19
Couvrir
endogline

---
N2-AUTOINDEXEE
La mortalité maternelle en France, évolutions récentes et défis actuels : résultats marquants de l’Enquête nationale confidentielle sur les morts maternelles, 2013-2015
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2023/3-4/2023_3-4_1.html
Le 6e rapport de l’Enquête nationale confidentielle sur les morts maternelles (ENCMM) apporte des enseignements sur la fréquence, les facteurs de risque, les causes, l’adéquation des soins et l’évitabilité des morts maternelles survenues en 2013-2015 en France. Si le ratio de mortalité maternelle (RMM) global reste stable, le profil des causes évolue : la mortalité par hémorragie obstétricale continue de diminuer ; les maladies cardiovasculaires et les suicides deviennent les deux causes les plus fréquentes de mort maternelle. Ce profil met en lumière de nouvelles priorités, en rappelant que la santé maternelle ne se limite pas à la sphère obstétricale, ainsi que l’importance de la prévention et de l’éducation en santé pour les futures mères. Le rapport montre la persistance d’inégalités sociales et géographiques de mortalité maternelle. Ces inégalités concernent notamment les départements et régions d’outre-mer (DROM) : 1 décès maternel sur 7 survient dans les DROM, et le RMM est plus de trois fois supérieur à celui de la France métropolitaine (32 contre 9,5 décès/100 000 naissances vivantes). La surmortalité des femmes migrantes reste une réalité : 2,5 fois celle des femmes nées en France.
2023
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
décès maternel
France
mortalité maternelle
mère
brevets comme sujet
France
France
France
français
mort maternelle
France
récent
enquêteur
ayant comme résultat

---
N3-AUTOINDEXEE
Investigation de cas groupés de syndrome hémolytique et urémique (SHU) et d’infections à E. coli producteurs de shiga-toxine (STEC) en lien avec la consommation de pizzas Fraîch’Up de marque Buitoni . Point de situation au 25 avril 2022.
https://www.santepubliquefrance.fr/les-actualites/2022/investigation-de-cas-groupes-de-syndrome-hemolytique-et-uremique-shu-et-d-infections-a-e.-coli-producteurs-de-shiga-toxine-stec-en-lien-avec-la2
Santé publique France et le Centre national de référence (CNR) E. coli et son laboratoire associé (Institut Pasteur, Paris, et Laboratoire de microbiologie de l’hôpital Robert Debré, Paris), en lien avec la Direction générale de l’Alimentation, la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes, et en coordination avec la Direction générale de la Santé, investiguent depuis le 10/02/2022 une augmentation du nombre de cas de syndrome hémolytique et urémique (SHU) pédiatriques et d’infections à Escherichia coli producteurs de Shiga-toxine (STEC).
2022
false
false
false
SPF - Santé publique France
France
information scientifique et technique
économie
services hospitaliers
infections à Escherichia coli
shiga-toxine
groupes de population
personnel de recherche
infections
syndrome hémolytique et urémique
brevets comme sujet

---
N3-AUTOINDEXEE
Complément d’informations lié au retrait-rappel de produits de la marque Kinder en raison d’une contamination à Salmonella Typhimurium
https://www.santepubliquefrance.fr/presse/2022/complement-d-informations-lie-au-retrait-rappel-de-produits-de-la-marque-kinder-en-raison-d-une-contamination-a-salmonella-typhimurium
À la suite des investigations menées par les autorités sanitaires belges, conjointement avec leurs homologues britanniques, européens et notamment français, l’entreprise Ferrero a procédé le 4 avril au retrait-rappel de produits de la gamme Kinder.
2022
false
false
false
SPF - Santé publique France
France
information patient et grand public
brevets comme sujet
rappels et retraits de produits
protéines du système du complément
salmonella typhimurium

---
N3-AUTOINDEXEE
Retrait-rappel de produits de la marque Kinder (Kinder surprise, Kinder surprise Maxi, Schoko-Bons et Kinder Mini Eggs) en raison d’une suspicion d’infection à Salmonella Typhimurium
https://www.santepubliquefrance.fr/presse/2022/retrait-rappel-de-produits-de-la-marque-kinder-kinder-surprise-kinder-surprise-maxi-schoko-bons-et-kinder-mini-eggs-en-raison-d-une-suspicion-d
Ce Focus santé fait un point sur l’évolution des indicateurs d’interruption volontaire de grossesse (IVG) en Île-de-France.
2022
false
false
false
SPF - Santé publique France
France
information patient et grand public
salmonelloses
brevets comme sujet
salmonella typhimurium
rappels et retraits de produits

---
N2-AUTOINDEXEE
L’exposition à de nombreuses contraintes liées aux conditions de travail demeure, en 2019, nettement plus marquée dans le secteur hospitalier qu’ailleurs
https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications/etudes-et-resultats/lexposition-de-nombreuses-contraintes-liees-aux-conditions-de
L’exposition à de nombreuses contraintes liées aux conditions de travail demeure, en 2019, nettement plus marquée dans le secteur hospitalier que pour l’ensemble des salariés : intensité temporelle, contraintes horaires et physiques, demandes émotionnelles et conflits de valeur sont notamment présents. L’entraide entre collègues et le sentiment d'utilité sont cependant plus favorables par comparaison à l’ensemble des salariés. Certaines évolutions relatives à ces contraintes et risques psychosociaux étaient favorables entre 2013 et 2016. Ce n’est plus le cas entre 2016 et 2019, avec un retour à de hauts niveaux d’exposition. Dans ce contexte, l’insatisfaction vis-à-vis des moyens disponibles et de la rémunération, les craintes sur la perte de son emploi et sur sa capacité à l’exercer jusqu’à sa retraite se renforcent.
2021
false
false
false
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
France
article de périodique
hôpitaux
stress physiologique
Travail
travail
hôpital
effets de l'exposition à un agent externe
brevets comme sujet
métier
Exposition

---
N3-AUTOINDEXEE
Compte-rendu de la session COVID-19 du Congrès T2E : « C’est une pathologie qui nous a tous sidérés et qui continue encore à nous marquer »
https://sfgg.org/agenda/compte-rendu-de-la-session-covid-19-du-congres-t2e-cest-une-pathologie-qui-nous-a-tous-sideres-et-qui-continue-encore-a-nous-marquer/
1er congrès de gériatrie à s’être tenu (en ligne) dans le contexte d’épidémie du COVID-19, le T2E Congress autour du sujet âgé, de la gériatrie, de la médecine d’urgence, de l’anesthésie et de la chirurgie a réuni quelques 500 personnes qui s’étaient connectées le 29 mai dernier de 16h30 à 19h30 pour assister à une dizaine d’interventions. La SFGG vous propose le compte-rendu d’une session particulièrement attendue, celle du COVID-19, dont les données scientifiques, les expériences médicales et humaines de terrain et les réflexions sont parmi les premières à être dévoilées publiquement.
2020
SFGG - Société Française de Gériatrie et Gérontologie
France
COVID-19
infections à coronavirus
pneumopathie virale
congrès ou conférence
brevets comme sujet
Pathologie
PATHOLOGIE
rapport de recherche
Pathologie
Pathologie
Pathologie
congrès comme sujet
Pathologie
Pathologie
Pathologie
Pathologie
persistant
pandémies
COVID-19

---
N3-AUTOINDEXEE
Tuberculose chez les personnes exilées : une prévalence élevée et un parcours de santé marqué par de nombreuses difficultés
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2020/10-11/2020_10-11_2.html
Les personnes exilées récemment arrivées en France sont confrontées à la multiplication des facteurs de vulnérabilité pour la santé, notamment les obstacles à l’obtention d’une protection maladie, le faible recours à l’interprétariat en santé, l’absence d’hébergement et l’isolement social qui sont autant de freins à un accès à la prévention et aux soins. Entre 2009 et 2018, soit au cours des 10 dernières années, 11 968 personnes exilées ont bénéficié d’un suivi médical avec bilan de santé au Comede (Comité pour la santé des exilés), parmi lesquelles 53 cas confirmés de tuberculose maladie ont été retrouvés, soit un taux de prévalence global de 400 pour 100 000. L’analyse des parcours de ces personnes exilées montre une forte instabilité voire une absence d’hébergement, des difficultés d’accès à une protection maladie, une instabilité juridique et administrative qui conduit à des retards de prise en charge et de dépistage. Pour atteindre un certain nombre de personnes en situation de grande précarité en marge du système de santé de droit commun, et renforcer ainsi les propositions de dépistage, des dispositifs d’accès aux soins et à la prévention, intégrant les démarches « d’aller-vers » ce public, ainsi qu’une approche globale tenant compte des co-facteurs de morbidité et des vulnérabilités sociales sont nécessaires.
2020
SPF - Santé publique France
France
article de périodique
personnes
régulation de l'accès aux soins spécialisés
tuberculose
Santé
brevets comme sujet
Tuberculose
tuberculose
tuberculose
Personna +
prévalence
santé

---
N2-AUTOINDEXEE
Radio-embolisation par microsphères marquées à l’yttrium 90 pour le traitement du carcinome hépatocellulaire avancé (cancer primaire du foie)
https://www.cochrane.org/fr/CD011313/LIVER_radio-embolisation-par-microspheres-marquees-lyttrium-90-pour-le-traitement-du-carcinome
Problématique de la revue Quels sont les effets bénéfiques et les inconvénients de la radio-embolisation par microsphères d'yttrium 90 par rapport au placebo, à l'absence d'intervention ou aux autres interventions disponibles, chez les personnes atteintes d'un cancer avancé du foie ? Contexte Le carcinome hépatocellulaire (c'est-à-dire le cancer primaire du foie) est la tumeur maligne du foie la plus fréquente et la cinquième plus répandue dans le monde. Chez la majorité des gens, le carcinome hépatocellulaire est diagnostiqué à un stade avancé. Pour ces personnes, les options de traitement comprennent l'ablation (qui détruit la tumeur), l'embolisation (qui utilise des substances pour bloquer ou diminuer le flux sanguin dans l'artère hépatique vers la tumeur), la radiothérapie et le sorafénib (thérapie ciblée qui utilise une substance pour identifier et attaquer les cellules cancéreuses tout en évitant les cellules normales). La radio-embolisation par microsphères d'yttrium consiste à injecter dans le flux sanguin de la tumeur de très petites sphères auxquelles est fixée une matière radioactive. La radioactivité est censée détruire la tumeur du foie sans affecter les autres parties du corps.
2020
Cochrane
France
Royaume-Uni
revue de la littérature
résumé ou synthèse en français
cancer
Yttrium
yttrium
Cancer du foie
Carcinome hépatocellulaire
radio-isotopes de l'yttrium
microsphères
radiographie
Adénocarcinome de la prostate
carcinome hépatocellulaire, sai
principal
carcinome hépatocellulaire
brevets comme sujet
tumeur maligne, sai
radio

---
N3-AUTOINDEXEE
Phénomènes marquants et émergents en matière de drogues illicites (2010-2011)
https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=3929
2012
false
false
false
OFDT - Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies
France
rapport
substances illicites
brevets comme sujet

---
N3-AUTOINDEXEE
MYOVIEW, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de tétrofosmin marqué par le technétium-99m
CIS : 62558802 ;
http://agence-prd.ansm.sante.fr/php/ecodex/extrait.php?specid=62558802
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
résumé des caractéristiques du produit
notice médicamenteuse
brevets comme sujet
Technétium 99m
technétium
injections
poudres

---
N1-VALIDE
Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis093.pdf
Le présent avis traite des difficultés éthiques que soulève ou soulèverait une éventuelle commercialisation, des cellules souches humaines, non embryonnaires et embryonnaires, et autres lignées cellulaires et aborde de nombreuses questions directement liées à ces difficultés : la commercialisation des produits du corps humain, le rapport entre l'éthique et le marché et les diverses formes sous lesquelles une valeur financière intervient, du prélèvement d'une cellule souche jusqu'à son utilisation thérapeutique, au bénéfice d'un patient identifié ou indifférencié... 40 pages
2006
false
N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
commerce
cellules souches embryonnaires
brevets comme sujet
biobanques
France
Europe
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Inégalités d'accès aux soins et dans la participation à la recherche à l'échelle mondiale - problèmes éthiques
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/2021-02/avis078.pdf
constat, exemples de situations concrètes, moyens susceptibles d'être mis en oeuvre (bonne méthode d'approche des besoins, coopération dans la recherche pour une politique d'accès aux médicaments), principaux obstacles au changement (insuffisance des infrastructures, difficultés de transfert de technologie, précarité, observance, problème des maladies chroniques), problèmes liés à des spécificités culturelles (consentement éclairé, éventualité d'une conception élargie au secret professionnel, statut de la femme, rôle des associations en général), recommandations possibles ; conclusion ; 25 pages
2003
false
N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
brevets comme sujet
infections à VIH
Syndrome d'immunodéficience acquise
Afrique
pauvreté
pays développés
état de santé
hépatite B
Vaccins anti-hépatite B
pays en voie de développement
évaluation des besoins
coopération internationale
recherche
éthique de la recherche
essais cliniques comme sujet
Déclaration d'Helsinki
accessibilité des services de santé
brevets comme sujet
brevets comme sujet
industrie pharmaceutique
médicaments génériques
transfert de technologie
indigence médicale
maladie chronique
consentement libre et éclairé
confidentialité
femmes
Organismes bénévoles de santé
communication
comités d'éthique
éthique
Questions bioéthiques
rapport
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Avis sur les aspects éthiques de la brevetabilité des inventions impliquant des cellules souches humaines
avis n 16
http://ec.europa.eu/bepa/european-group-ethics/docs/avis16_complet_fr.pdf
texte de l'avis n 16, brevetabilité dans l'Union Européenne, aux Etats-Unis, l'Office Européen des brevets, l'Organisation mondiale du commerce, de la propriété intellectuelle, point de vue d'un représentant industriel, annexes ; 138 pages
2002
false
N
Europa
Bruxelles
France
français
commerce
clonage d'organisme
cellules souches
recherche sur l'embryon
biotechnologie
éthique de la recherche
propriété intellectuelle
industrie pharmaceutique
brevets comme sujet
brevets comme sujet
Europe
États-Unis
recherche génétique
brevets comme sujet
brevets comme sujet
cellules souches adultes
cellules souches hématopoïétiques
adulte
biotechnologie
embryon de mammifère
cellules souches foetales
cellules souches embryonnaires
codes de déontologie
rapport
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Avis relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
avis n 12 du 10 janvier 2000
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-12-protection-des-inventions-biotechnologiques
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/7990414/Avis%20n%C2%B012%20%20du%2010%20janvier%202000%20relatif%20%C3%A0%20la%20protection%20juridique%20des%20inventions%20biotechnologiques.pdf
principales considérations fondant l'avis
2000
false
false
N
false
Comité consultatif de bioéthique de Belgique
Belgique
français
biotechnologie
biotechnologie
brevets comme sujet
Belgique
recommandation

---
N1-VALIDE
Avis relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
avis n 5 du 9 février 1998
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-5-protection-des-inventions-biotechnologiques
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/7946447/Avis%20n%C2%B05%20du%209%20f%C3%A9vrier%201998%20relatif%20%C3%A0%20la%20protection%20des%20inventions%20biotechnologiques.pdf
présentation des considérations sur lesquelles l'avis est basé ; avis du Comité
1998
false
false
N
false
SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Bruxelles
Belgique
français
Belgique
biotechnologie
biotechnologie
brevets comme sujet
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---