Libellé préféré : Don de cadeaux;
Synonyme CISMeF : don; donation; dons; dons financiers; Don de cadeau; Offre de cadeaux;
Terme MeSH Related : Cadeaux; Contributions financières; Donations; Cadeau; Cadeau financier; Cadeaux financiers; Cadeaux pécuniaires; Dons pécuniaires;
Identifiant d'origine : D037921;
CUI UMLS : C1136184;
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N3-AUTOINDEXEE
Don de plasma : vers un cadre d’éthique renforcé face à des enjeux sanitaires et sociétaux
https://www.ccne-ethique.fr/publications/don-de-plasma-vers-un-cadre-dethique-renforce-face-des-enjeux-sanitaires-et-societaux?taxo=44
La France se trouve à un tournant crucial pour la gestion de sa filière plasma, secteur
vital pour répondre aux besoins croissants en médicaments dérivés du plasma, indispensables
à de nombreux patients atteints de pathologies graves. Dans ce contexte, le Comité
Consultatif National d’Éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) publie
son Avis 146, qui appelle à une réflexion approfondie sur l’avenir de la filière,
au croisement des principes d’éthique fondamentaux et des exigences pratiques.
2025
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
rapport
éthique
renforcement psychologique
Don de cadeaux
Face
plasma
renforcement
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N3-AUTOINDEXEE
Synthèse des actions en matière de dons de sperme 2024-2025
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003847/
Les actions proposées dans ce document s’inscrivent dans la continuité des trois priorités
recommandées par les experts, selon les rôles et responsabilités imputables au ministère
de la Santé et des Services sociaux : l’encadrement des dons de sperme, le soutien
aux personnes ayant eu recours à des donneurs multiples et le soutien aux personnes
souhaitant avoir recours à un donneur.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
information scientifique et technique
ostéosynthèse
spermatozoïde
sperme
Don de cadeaux
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N3-AUTOINDEXEE
Position de santé publique sur les dons de sperme artisanaux multiples
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003848/
Cette position de santé publique a pour objectif d’informer les personnes concernées
par les dons artisanaux multiples, ainsi que celles souhaitant avoir recours à des
dons de sperme en ligne, des actions possibles et de formuler des recommandations
afin de les soutenir dans leur prise de décision.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
guide
spermatozoïde
Don de cadeaux
publication en double
publications multiples comme sujet
sperme
santé publique
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N2-AUTOINDEXEE
Ajout du Maroc sur la liste des pays à risque de West Nile virus pour les dons de
produits issus du corps humain
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1352
La confirmation en France du décès d’un nourrisson dans les suites d’une infection
neuro-invasive à virus West Nile (WNV) contractée dans la ville de Tanger au Maroc
a conduit la Direction générale de la santé (DGS) à interroger le Haut Conseil de
la santé publique (HCSP) sur l’opportunité d’inscrire tout ou partie de ce pays sur
la liste des pays et régions à risque d’infection à WNV. Cette liste comprend les
pays et régions pour lesquels, en cas de séjour d’au moins une nuit d’un donneur de
produits issus du corps humain, il convient de respecter soit un ajournement de 28
jours, soit une recherche de marqueurs d’infection par le WNV. Jusqu’à présent, le
Maroc n’avait pas été inscrit sur cette liste du fait de l’absence de déclaration
de cas humains récents par ce pays, notamment en raison d’une carence de surveillance
active de cette infection. La survenue du cas rapporté, la présence au Maroc de différents
moustiques susceptibles d’être vecteurs du WNV, la confirmation de la circulation
active du WNV avec une exposition des populations humaines et aviaires dans le nord-ouest
du Maroc et le fait que le Maghreb (Maroc, Algérie et Tunisie) soit considéré comme
une zone à haut risque d’infection à WNV pour les résidents et les voyageurs, en particulier
au niveau de la côte méditerranéenne, ont conduit le HCSP à émettre les recommandations
suivantes : la région de Tanger est inscrite sur la liste des zones à risque d’infection
à WNV pour les donneurs de sang ; le Maroc dans son intégralité est inscrit sur la
liste des pays à risque pour les donneurs d’organes, de tissus et de cellules.
2023
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
recommandation de santé publique
listes d'attente
Maroc
virus humain
corps humain
ajouter
Pays-Bas
Trouble déficitaire de l'attention
virus du Nil occidental
corps de l'utérus
Don de cadeaux
Fournitures
corps du pancréas
virus du nil occidental
corps de l'estomac
Corps
risque
virus humain
code pays
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N2-AUTOINDEXEE
Avis relatif à l’actualisation des mesures de prévention à appliquer aux dons de produits
issus du corps humain (produits sanguins labiles, organes tissus et cellules) dans
les Antilles françaises et sur l’Ile de La Réunion dans un contexte de circulation
du virus de la dengue ainsi qu’en France métropolitaine
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=1011
Par le présent avis, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) actualise les mesures
de prévention à appliquer aux produits issus du corps humain (PCH) dans un contexte
de circulation de la dengue dans les Antilles françaises et sur l’île de La Réunion.
Par ailleurs, dans les suites de l’avis du 28 novembre dernier, il définit des critères
de mise en route et d’arrêt des mesures de prévention spécifiques appliquées aux PCH,
dans les situations épidémiques de dengue dans ces territoires.
2021
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
recommandation de santé publique
France
France
Virus
Dengue
virus de la dengue
attention
tissus
Applications
Virus
Applications
Dengues
virus dengue
partie d'un organe
français
lymphocyte u'
homo sapiens
Cellule sanguine
Applications
France
France
Réunion
corps humain
Antilles
Don de cadeaux
Cellules sanguines
France
poids et mesures
Mesures
cellules sanguines
Organismes
organismes
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N2-AUTOINDEXEE
Les dons de lait humain pasteurisé et non pasteurisé
https://cps.ca/fr/documents/position/les-dons-de-lait-humain-pasteurise-et-non-pasteurise
Il est universellement reconnu que le lait humain est la source de nutrition exclusive
optimale pour les nouveau-nés de 0 à six mois et qu’il peut faire partie du régime
du nourrisson en santé jusqu’à l’âge de deux ans et même après. Malgré les avancées
dans le secteur des préparations lactées pour nourrisson, le lait humain apporte tout
un éventail d’avantages, en partie grâce à sa matrice bioactive qu’aucune autre source
d’alimentation ne peut reproduire. Lorsque la mère produit une quantité de lait insuffisante
pour son nouveau-né vulnérable, du lait pasteurisé de donneuses devrait être rendu
disponible pour compléter le lait maternel et être le premier choix proposé, suivi
des préparations lactées commerciales. La quantité de lait de ce type est limitée
au Canada, et sa distribution est priorisée auprès des nouveau-nés malades et hospitalisés.
Le partage informel de lait humain consiste à donner et recevoir du lait humain exprimé
sans passer par une banque de lait humain. Il comporte un risque de transmission de
bactéries et de virus en plus d’être lié à des irrégularités et des incertitudes à
l’égard du dépistage des donneuses. Les pédiatres et les autres dispensateurs de soins
doivent connaître les risques du partage informel de lait humain et être en mesure
de proposer des possibilités plus sécuritaires aux familles.
2020
SCP - Société Canadienne de Pédiatrie
France
recommandation professionnelle
lait humain
lait
homo sapiens
pasteurisation
Don de cadeaux
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N1-SUPERVISEE
Les cadeaux de l’industrie aux médecins généralistes influencent-ils leurs prescriptions
?
https://www.srlf.org/article/cadeaux-lindustrie-aux-medecins-generalistes-influencent-ils-leurs-prescriptions
Question évaluée : Les cadeaux reçus de l’industrie influencent-ils la qualité, la
quantité et le coût des prescriptions médicamenteuses par les médecins généralistes
? Type d’étude : Etude rétrospective se fondant sur un croisement des données fournies
par le site gouvernemental Transparence Santé (https://www.transparence.sante.gouv.fr)
qui indique les avantages financiers (dons, rémunérations, invitations etc…) reçus
par les médecins de la part de l’industrie des médicaments ou des dispositifs médicaux
et le Système National des Données de Santé, administré par Caisse Nationale de l’Assurance
Maladie des Travailleurs Salariés (https://www.snds.gouv.fr) qui collecte entre autres
les dépenses de médicament et permet d’identifier les prescripteurs. Cette étude a
été menée par des généralistes enseignants et des pharmaco-épidémiologistes du CHU
de Rennes.
2020
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SRLF - Société de Réanimation de Langue Française
France
ordonnances médicamenteuses
Types de pratiques des médecins
études rétrospectives
médicaments génériques
qualité des soins de santé
lecture critique d'article
Cadeaux
Don de cadeaux
médecins généralistes
industrie pharmaceutique
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N3-AUTOINDEXEE
Conditions de fonctionnement du centre du don des corps de l'université Paris-Descartes
Synthèse du rapport IGÉSR/IGAS n 2020-028
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid152440/conditions-de-fonctionnement-du-centre-du-don-des-corps-de-l-universite-paris-descartes.html
Le centre du don des corps de l'université Paris-Descartes a fait l'objet d'une mission
d'inspection générale conjointe IGAS/IGÉSR à la demande des ministres des solidarités
et de la santé, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
La synthèse de ce rapport en présente les conclusions et les recommandations.
2020
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
France
rapport
Paris
Parties du corps
universités
Catégorie soins de santé
Centre
central
corps humain
rapport albumine/globuline
ostéosynthèse
Fracture intertrochantérienne
Don de cadeaux
rapport de recherche
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N3-AUTOINDEXEE
COVID-19 Dons alimentaires aux services de Santé
Date : 23/03/2020
https://aphp.aphp.fr/wp-content/blogs.dir/268/files/2020/03/Consignes-dons-alimentaires-aux-services-medicaux-V1.pdf
2020
AP-HP - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
France
COVID-19
infections à coronavirus
pneumopathie virale
recommandation professionnelle
Services alimentaires
services de santé
Don de cadeaux
COVID-19
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N3-AUTOINDEXEE
Modalités de don de compléments lactés et arrêt précoce de l'allaitement maternel
de 0 à 1 mois
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-02383061
Introduction : Les compléments seraient liés à un arrêt précoce de l’allaitement or
les modalités du don de compléments (indication médicale ou non, modalité du don,
nombre) pourraient plus ou moins influencer cet arrêt. C’est pourquoi ce mémoire s’intéresse
donc à observer ces modalités et leurs influences ou non sur l’arrêt précoce de l’allaitement
maternel de la naissance à 1 mois de vie. Objectifs : L’objectif principal est de
trouver un lien entre les modalités du don de compléments (nombre, quantité donnée,
mode) par le personnel soignant ou la patiente en maternité et l’arrêt précoce de
l’allaitement maternel. L’objectif secondaire est d’évaluer le devenir de l’allaitement
maternel (exclusif, partiel, ou arrêt) jusqu’à un mois de vie. Méthodologie : Pour
cela il a été réalisé une étude quantitative prospective, à l'aide de questionnaires
à compléter en suites de couche puis à 1 mois par téléphone, dans la maternité de
saint joseph en demande du label IHAB, de mai à septembre 2018. Résultats : Étude
menée sur 250 patientes dont 82 ont donné des compléments (à la maternité et/ou à
la maison). Les résultats retrouvés mettent en évidence, un taux de don de compléments
donnés pour indication non médicale plus important en maternité qu’au retour à domicile.
A la maternité les compléments sont encore donnés pour la plupart au biberon et à
la maison exclusivement au biberon. À la maternité, le nombre de compléments a été
difficile à analyser, mais le don du premier complément était en moyenne au deuxième
jour de vie et la date la plus fréquemment observée était au quatrième jour de vie.
Conclusion : Il a été observé que les compléments sont donnés majoritairement pour
indication non médicale et surtout pour motif maternel. Qu’ils sont encore fréquemment
donnés au biberon. Et, que si le don a commencé dès la maternité, il arrive souvent
qu’à un mois les compléments soient encore plus nombreux.
2019
DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
thèse ou mémoire
Aéroportie
dû à
Complément
Allaitement naturel
Don de cadeaux
allaitement maternel
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N2-AUTOINDEXEE
Le don de sperme
https://www.nek-cne.admin.ch/inhalte/Themen/Stellungnahmen/fr/NEK-stellungnahme-FR-2020.pdf
Le don de sperme est pratiqué depuis longtemps et est réglementé en Suisse par la
loi fédérale sur la procréation médicalement assistée. Il est autorisé, mais soumis
à certaines restrictions, par exemple le couple doit être marié pour en bénéficier.
Ce n’est là qu’un aspect parmi d’autres que la Commission nationale d’éthique aborde
dans cet avis. On parle peu du don de sperme, toutefois pour certains couples il s’agit
de la seule manière d’avoir un enfant à eux, génétiquement lié à l’un des parents.
Que signifie le don de sperme aujourd’hui ? Les dispositions légales sont-elles toujours
d’actualité ? Quels sont les nouveaux défis auxquels elles sont confrontées, par exemple,
avec l’introduction de la génétique humaine dans la médecine de la reproduction, et
comment doivent-elles être évaluées sur le plan éthique ? Avec cet avis, le Commission
nationale d’éthique souhaite contribuer à la discussion sur une procédure en médecine
de la reproduction qui n’est guère controversée dans son principe, mais qui comporte
néanmoins de multiples défis.
2019
CNE - Commission nationale d'éthique pour la médecine humaine
Suisse
rapport
Don de cadeaux
spermatozoïde
sperme
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N3-AUTOINDEXEE
La transparence des liens d'intérêts et la loi anti-cadeaux : impact de ces deux dispositifs
sur le système de santé français
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-02318015
Bien qu'il soit considéré comme l'un des plus performant, le système de santé français
n'échappe pas à la problématique des liens et des conflits d'intérêts. Pour encadrer
ces relations et écarter toute suspicion d'influence et de tentative de corruption,
un nouveau cadre juridique s'est rapidement imposé à travers la loi Bertrand et la
loi Touraine. Les liens entre les entreprises de la santé, les autorités sanitaires
et les professionnels de santé sont aujourd'hui très encadrés par le dispositif anti-cadeaux.
De même, la transparence des liens est devenue une exigence fondamentale, garante
de l'information et de la sécurité des usagers du système. Cependant, les exigences
juridiques rendent leurs mises en oeuvre complexes, et peuvent parfois remettre en
cause leur légitimité.
2019
DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
thèse ou mémoire
Dispositifs
France
France
jurisprudence
France
clair
équipement et fournitures
français
prestations des soins de santé
Don de cadeaux
Santé
France
France
dispositif
Cadeaux
Loi
santé
---
N3-AUTOINDEXEE
Démarche anticipée au don d'organes: évaluation des pratiques professionnelles des
médecins urgentistes dans les services d'accueil des urgences de la Région Pays de
la Loire
http://www.sudoc.fr/233486550
Introduction : dans un contexte de pénurie d'organes, la démarche anticipée au don
d'organes améliore le recensement de donneurs potentiels d'organes, augmentant les
prélèvements donc le nombre de greffons. Cette démarche est encore trop confidentielle
au sein des services d'accueil des urgences (SAU) alors qu'ils sont confrontés à des
donneurs potentiels. Cette étude a pour objectif d'évaluer le taux de participation
des médecins urgentistes à la démarche anticipée au don d'organes au SAU. Matériel
et méthodes : les médecins urgentistes, internes de DESC et DES de médecine d'urgence
des Pays de la Loire ont été sollicités via un questionnaire anonyme en ligne entre
le 7 mai et le 9 juillet 2018. Résultats : 406 professionnels étaient concernés par
l'étude. 24 adresses mails se sont avérées invalides (5,9%), 382 courriels ont donc
été envoyés et nous avons obtenu 141 réponses soit une participation de 36,9%. Le
taux de participation à une démarche anticipée au SAU chez les urgentistes était de
75,2%. Plus de 73% avant déclaré avoir un intérêt « fort » à « très fort » pour le
don d'organes. La majorité des urgentistes connaissant la procédure y a été familiarisée
lors de la formation professionnelle (76,6%). 37% ignoraient où trouver le protocole
correspondant. 89,5% indiquaient avoir fait appel à la coordination hospitalière de
prélèvements d'organes et de tissus (CHPOT) lors de la réalisation d'une démarche
anticipée et dans 88,3% des cas dès l'identification du donneur potentiel. 71,4% avaient
déjà participé à un entretien auprès des proches pour la recherche d'opposition au
don d'organes mais 75,2% n'avaient jamais reçu de formation à propos de ce type d'entretien.
Ceux ayant bénéficié d'une formation l'avait jugée utile. Le caractère chronophage
de la procédure (51%) et le manque de formation (38%) sont les principaux freins évoqués.
28% des professionnels sondés ne retrouvaient aucun obstacle à la réalisation de la
démarche anticipée. Conclusion : la démarche anticipée au don d'organes est encore
méconnue des médecins urgentistes. Le recours précoce à la CHPOT lors de la réalisation
de la procédure semble bien intégré. Le temps et le manque de formation apparaissent
comme les deux principaux freins au développement de cette pratique au sein des SAU.
2019
SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
thèse ou mémoire
Médecins
Don de cadeaux
Régions
service hospitalier d'urgences
Pratique
Accueil
médecine d'urgence
régional
Pays-de-la-Loire
démarche
pratique professionnelle
démarche
---
N2-AUTOINDEXEE
Prise en charge en assistance médicale à la procréation (AMP), en préservation de
la fertilité et en don de gamètes dans les départements français d’Amérique (DFA)
et en métropole dans le contexte du déclin de la circulation du virus Zika
https://www.agence-biomedecine.fr/IMG/pdf/2018-003_reco_amp_et_zika_v5_09-02-2018_.pdf
Ces recommandations concernent les couples souhaitant une AMP, les patients souhaitant
bénéficier d’une préservation de la fertilité et les personnes souhaitant donner des
gamètes, lorsque les personnes concernées ou leur partenaire résident dans les départements
français d’Amérique (DFA) ou en métropole après avoir séjourné récemment dans une
zone de circulation active du virus Zika. Les recommandations visent à réduire le
risque d’infection par le virus Zika au cours de la grossesse en prenant en compte
à la fois le risque de transmission vectorielle et le risque de transmission par voie
sexuelle.
2018
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Agence de la Biomédecine
France
français
recommandation par consensus
Infection par le virus Zika
circulant
virus zika
France
Assistance médicale à la procréation
condom
français
Don de cadeaux
gestion des soins aux patients
don dirigé de tissus
amériques
AMP
assistant médical
virus
préservation de la fertilité
fertilité
Gamètes
Don de cadeaux
AMP
cellules germinales
---
N3-AUTOINDEXEE
Étude sur la promotion du don du lait auprès de 342 femmes allaitantes en Haute-Normandie
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01689574
Le don de lait maternel en France est insuffisant et ce malgré des appels au don fréquents.
Le but principal de cette étude est d’identifier une stratégie de communication efficace
afin d’améliorer la promotion de cette pratique.
2017
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
Femelle
collecte de données
lait humain
Lait
Femmes
Allaitement naturel
lait
Don de cadeaux
régions promotrices (génétique)
Femelle
lait
femmes
---
N3-AUTOINDEXEE
Organisation du don et des banques de matériel corporel humain : état actuel et possible
optimalisation
http://www.health.belgium.be/fr/avis-9335-mch
Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil
supérieur de la santé de Belgique propose un aperçu de l'état des lieux actuel ainsi
qu'une piste pour optimiser l'organisation du don et du banking de matériel corporel
humain.
2017
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SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et
Environnement
Belgique
français
information scientifique et technique
bases de données comme sujet
organisation
homo sapiens
Don de cadeaux
diagnostic possible
corps humain
actuel
organisateurs embryonnaires
humains
équipement et fournitures
Don de cadeaux
---
N3-AUTOINDEXEE
Légitimité des proches dans la décision de don d’organes: étude des représentations
professionnelles
http://www.ethique.sorbonne-paris-cite.fr/sites/default/files/M2%20DAVID.pdf
L’objectif de ce travail est d’étudier, à travers les représentations des professionnels
du prélèvement d’organes, les raisons pour lesquelles les proches sont considérés
légitimes et compétents dans la décision de don d’organes.
2016
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Ethique et Santé - Réseau Rodin
France
français
thèse ou mémoire
famille proche
Représentation
professionnel
collecte de données
Légitimité
Don de cadeaux
illégitimité
---
N3-AUTOINDEXEE
Le don d'organe: un don comme un autre?
http://www.avisdexperts.ch/videos/view/6215
Durant ces dernières décennies, la médecine de la transplantation a évolué de manière
vertigineuse. Techniquement, de plus en plus dʹorganes peuvent être greffés avec des
risques de rejets de mieux en mieux contrôlés. Cela ne va pas sans poser des questions
dʹordre psychologique et éthique: Comment estimer le degré de consentement des donneurs?
Quels critères utiliser pour fixer la mort dʹun donneur potentiel?
2016
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Avis d'Experts - La Radio Télévision Suisse (RTS) et les Universités de Suisse Romande
Suisse
français
information patient et grand public
enregistrement vidéo
Don de cadeaux
---
N3-AUTOINDEXEE
Recommandations professionnelles pour la prise en charge en AMP, en préservation de
la fertilité et en don de gamètes dans les départements français d’Amérique et en
métropole dans le contexte de l’épidémie à virus Zika - Actualisation 18 mars
http://syngof.fr/wp-content/uploads/2016/04/2016-003-Biomedecine-Reco-AMP-et-Zika-.pdf
2016
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SYNGOF - Syndicat National des Gynécologues Obstétriciens de France
France
français
recommandation professionnelle
Infection par le virus Zika
France
préservation de la fertilité
amériques
Counseling directif
mars
virus zika
AMP
Gamètes
don dirigé de tissus
professionnel
fertilité
Épidémies de maladies
virus
français
Don de cadeaux
Recommandations
condom
Épidémies
gestion des soins aux patients
cellules germinales
Don de cadeaux
directives de santé publique
épidémies
---
N1-VALIDE
Dons de dispositifs médicaux : considérations relatives à leur demande et à leur attribution
- Série technique de l'OMS sur les dispositifs médicaux
https://iris.who.int/discover?query=Dons%20de%20dispositifs%20medicaux%20:%20considerations%20relatives%20a%20leur%20demande%20et%20a%20leur%20attribution%20-%20Serie%20technique%20de%20l%27OMS%20sur%20les%20dispositifs%20medicaux
Le présent document décrit succinctement les questions et les difficultés que soulèvent
les dons de dispositifs médicaux, et propose des éléments de réflexion et les pratiques
les mieux à même de faciliter l'attribution et les demandes de dons. Le document rappelle
l'importance de la participation active des destinataires de dons de matériel médical
et la nécessité de traiter les dons avec la même rigueur que celle qui est généralement
appliquée à l'acquisition de matériel médical.
2012
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N
OMS - Organisation Mondiale de la Santé
Genève
Suisse
français
équipement et fournitures
Don de cadeaux
information scientifique et technique
---
N1-VALIDE
URGENCE AVC
http://www.urgence-avc.org/
URGENCE AVC est un fonds de dotation habilité à recevoir des dons, qui a pour particularité
de soutenir la réalisation de missions d'intérêt général liées aux Accidents Vasculaires
Cérébraux
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N
La Ciotat
France
Bouches-du-Rhône
français
accident vasculaire cérébral
Don de cadeaux
fondation
---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 25 août 2010 relatif aux tests de dépistage réalisés pour les dons de lait
maternel et à leurs conditions de réalisation
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000022872265
2010
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Legifrance
France
texte juridique
Dépistage de masse
Dépistage
accomplissement
lait humain
Don de cadeaux
---