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Synonyme CISMeF : annonce comme sujet; Annonce publicitaire; Réclame;

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N3-AUTOINDEXEE
Le médecin, la publicité et les déclarations publiques
https://cms.cmq.org/files/documents/Guides/p-1-2019-03-26-fr-medecin-publicite-et-declarations-publiques.pdf
Le Code de déontologie des médecins a été modifié afin d’y intégrer une section spécifique traitant de la publicité et des déclarations publiques faites par les médecins. Ces changements réglementaires, entrés en vigueur le 22 juillet 2010, ainsi que le présent guide font suite aux travaux du Groupe de travail sur les règles de publicité et de marketing formé par le Conseil d’administration du Collège des médecins du Québec.
2023
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CMQ - Collège des Médecins du Québec
Canada
recommandation de bon usage du médicament
publicité
médecins

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N3-AUTOINDEXEE
Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)
https://www.vie-publique.fr/rapport/283026-charte-sur-l-alimentation-dans-l-audiovisuel-2020-2024
Les travaux des états généraux de l’alimentation lancés en juin 2017 par le Président de la République ont conforté l’approche dégagée dès 2009 dans la première charte signée sous l’égide du Conseil supérieur de l’audiovisuel : privilégier les engagements volontaires des acteurs de l’audiovisuel en faveur d’une alimentation saine et durable. Ils ont également confirmé la nécessité d’établir une nouvelle charte plus ambitieuse dans son périmètre et ses actions. Cette démarche fait appel à la responsabilisation et à l’implication de tous les acteurs concernés. Cette nouvelle charte repose sur une conception de l’alimentation comme pouvant être favorable à la santé et promeut plus largement les bons comportements (lutte contre la consommation excessive, valorisation de l’activité physique et sportive, etc.). Elle est plus ambitieuse dans ses engagements pris par ses signataires et s’efforce de mieux viser des publics cibles (personnes en situation de précarité, jeunes, populations ultramarines, etc.).
2021
Vie publique
France
rapport
publicité
comportement en matière de santé
comportement
comportement alimentaire
Aliments
Santé
Programmes
Alimentation
alimentation

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N1-SUPERVISEE
Exposition des enfants et des adolescents aux publicités des produits gras, salés et sucrés : quelles préconisations d’encadrement ?
https://www.santepubliquefrance.fr/presse/2020/exposition-des-enfants-et-des-adolescents-aux-publicites-des-produits-gras-sales-et-sucres-quelles-preconisations-d-encadrement
Une étude de Santé publique France publiée aujourd’hui montre que plus de la moitié des publicités vues par les enfants et les adolescents concernent des produits gras, salés, sucrés (PGSS).
2020
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SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
France
aliment salé
aliment gras
matières grasses alimentaires
chlorure de sodium
information scientifique et technique
publicité
adolescent
enfant
Sucres

---
N3-AUTOINDEXEE
L'efficacité des stratégies de réglementation de la publicité et de la promotion alimentaires
https://www.inspq.qc.ca/publications/2570
La présente synthèse se centre sur la réglementation des techniques de communication persuasive, utilisées par les acteurs de l’industrie alimentaire pour promouvoir des aliments et des boissons de faible valeur nutritive. La réglementation de la publicité et de la promotion alimentaires constitue une option à la disposition des gouvernements désirant créer des environnements favorables à la saine alimentation. Les stratégies examinées dans la présente synthèse comprennent, aux échelles municipales et nationales, les dispositions légales ou réglementaires prescriptives comme les lois, les décrets ou les arrêtés qui sont développés, promulgués et mis en œuvre sous la responsabilité d’un gouvernement ou d’un organisme mandaté. Par opposition, les initiatives d’autorégulation sont portées par les acteurs de l’industrie alimentaire et n’ont pas force de loi.
2019
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
rapport
Réglementation
contrôle social formel
Annonce publicitaire
régions promotrices (génétique)
publicité

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N1-SUPERVISEE
Mesures règlementaires à l'étude visant à atténuer l'impact de la publicité des produits de vapotage chez les jeunes et les non-utilisateurs de produits du tabac
https://www.inspq.qc.ca/publications/2522
Le présent mémoire est déposé dans le cadre des consultations de Santé Canada sur des mesures règlementaires à l’étude visant à resserrer la Loi sur le tabac et les produits de vapotage. Ces mesures visent à restreindre davantage la publicité des produits de vapotage pour en prévenir l’usage chez les jeunes et les non-utilisateurs de tabac. L’Institut national de santé publique du Québec accueille favorablement l’intention de Santé Canada et souhaite partager l’expérience du Québec, qui a adopté en 2015 une loi interdisant pratiquement toute forme de promotion et de publicité des cigarettes électroniques et de tout autre dispositif qui s’y apparente.
2019
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INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
Non-utilisateur de tabac
jeune adulte
rapport
adolescent
produits du tabac
Usage de tabac
Vapotage
publicité

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N2-AUTOINDEXEE
«L’interdiction de publicité est le médicament le moins cher contre le tabagisme»
https://primary-hospital-care.ch/fr/article/doi/phc-f.2018.01837/
Selon le Monitorage suisse des addictions de 2016, presque un tiers des 15–25 ans fument. Cette proportion est significativement plus élevée que dans la population globale. Dans ce cadre, la publicité joue un rôle décisif et l’industrie du tabac cible spécifiquement les jeunes, ce qui est possible seulement car la Suisse dispose d’une loi laxiste sur les produits du tabac. Nous serons bientôt le seul pays d’Europe ne pouvant pas ratifier la convention-cadre de l’Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac de 2003.
2018
Primary and Hospital Care
Suisse
article de périodique
tabagisme
tabagisme
Tabagisme
Tabagisme
Fumer du tabac
Médicaments
préparations pharmaceutiques
publicité
médicament

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N2-AUTOINDEXEE
Règles applicables aux professionnels de santé en matière d'information et de publicité
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/184000394.pdf
Le Conseil d'Etat formule 15 propositions pour enrichir les informations susceptibles d'être communiquées au public par les professionnels de santé sur leurs compétences et pratiques professionnelles ainsi que sur les honoraires et les coûts des prestations.
2018
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La Documentation Française
France
français
rapport
menstruation
information en santé des consommateurs
publicité
professionnel
Santé
personnel de santé

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N3-AUTOINDEXEE
Analyse des critères nutritionnels de l'industrie alimentaire destinés à la régulation de la publicité chez l'enfant
http://doc.rero.ch/record/306775?ln=fr
Le but principal de ce travail de Bachelor est d’évaluer si les critères nutritionnels proposés par la Swiss Pledge et par l’OMS peuvent être appliqués au marché suisse. Le but secondaire est d’évaluer si les critères nutritionnels des industries alimentaires correspondent aux apports nutritionnels recommandés des enfants appartenant à des tranches d’âges différentes (de 1 à 12 ans)
2017
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RERO DOC - Réseau des bibliothèques de Suisse occidentale
Suisse
français
thèse ou mémoire
enfant
publicité
enfant
industrie alimentaire

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N1-SUPERVISEE
Publicité, étiquetage et ingrédients des cosmétiques
http://healthycanadians.gc.ca/consumer-consommation/products-produits/advertising-publicite-fra.php
2014
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Canadiens en santé
Canada
information patient et grand public
Étiquetage de produit
cosmétiques
publicité
cosmétiques

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N1-VALIDE
Connaître et comprendre la promotion et sa régulation
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1519581/fr/connaitre-et-comprendre-la-promotion-et-sa-regulation
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/r_1506772/fr/comprendre-la-promotion-pharmaceutique-et-y-repondre-un-manuel-pratique
Cette première version du manuel est une étape préliminaire visant à répondre à la nécessité pour les professionnels de la médecine et de la pharmacie de reconsidérer leur rôle comme cible du marketing pharmaceutique et de comprendre comment ceci s'insère dans l'ensemble du contexte promotionnel.
2013
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Haute Autorité de santé
HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
français
guide
industrie pharmaceutique
publicité

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N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité des vaccins
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=346
2013
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
recommandation de santé publique
vaccination
vaccins
publicité

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N3-AUTOINDEXEE
Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Charte_alimentaire_sur_les_programmes_et_les_publicites_televises.pdf
2012
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Ministère de la Santé et de la Prévention
Paris
France
rapport
rapport (information)
télévision
publicité
santé
exercice physique
diffusion
régime alimentaire

---
N3-AUTOINDEXEE
Décret n 2012-744 du 9 mai 2012 relatif à la publicité pour les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025836873&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte juridique
dispositifs de diagnostic in vitro
trousses de réactifs pour diagnostic
publicité

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N3-AUTOINDEXEE
Décret n 2012-743 du 9 mai 2012 relatif à la publicité pour les dispositifs médicaux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025836856&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte juridique
équipement et fournitures
publicité

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N3-AUTOINDEXEE
Publicité pour l'alcool : pour un retour à l'esprit de la loi Evin
http://www.academie-medecine.fr/publicite-pour-lalcool-pour-un-retour-a-lesprit-de-la-loi-evin/
Depuis le vote de la loi du 10 janvier 1991, dite loi Evin, de nombreux reculs législatifs et réglementaires ont conduit à la situation défavorable constatée dans le rapport 2011 de la Direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques (DREES) du Ministère de la santé sur l’état de santé de la population en France [1] : ralentissement de la baisse de consommation, augmentation des usages à risque et des ivresses répétées chez les jeunes. Ce rapport estime à 12,4 litres d’alcool pur par habitant de quinze ans et plus la consommation des Français en 2009, soit plus de 40 g par jour pour les hommes et un peu moins de 20 g pour les femmes. Malgré une diminution de 14 % entre 1999 et 2009 (2 litres), l’objectif de la loi de santé publique d’une baisse de 20 % entre 1999 et 2008 n’a pas été atteint. Pire, « depuis 2005 le rythme s’est nettement ralenti ».
2012
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Académie Nationale de Médecine
Paris
France
rapport
esprit et humour comme sujet
alcoolisme
publicité
jurisprudence
alcool
alcools

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N1-VALIDE
Vaccins et campagnes publicitaires des firmes pharmaceutiques auprès du grand public
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=274
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/hcspa20120525_pubvaccin.pdf
La loi du 29 décembre 2011, relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, stipule que les campagnes publicitaires non institutionnelles auprès du public pour des vaccins soumis à prescription médicale ou remboursables ne sont autorisées que sous certaines conditions et notamment que s'ils figurent sur une liste établie pour des motifs de santé publique par arrêté du ministre chargé de la santé, pris après avis du Haut Conseil de la santé publique.
2012
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N
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
français
recommandation
vaccins
publicité
industrie pharmaceutique

---
N3-AUTOINDEXEE
Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/114000590.pdf
2011
La Documentation Française
Paris
France
rapport
rapport (information)
diffusion
régime alimentaire
télévision
publicité
exercice physique
santé

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N1-VALIDE
Avis relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin papillomavirus humains quadrivalent Gardasil
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/hcspa20110121_ppmvjfGardasil.pdf
Le Code de la santé publique précise, notamment dans l'article L.5122-6 modifié par l'article 110 de la loi n 2009-879 du 21 juillet 2009, que les campagnes publicitaires auprès du public pour des vaccins ne sont autorisées que si elles sont assorties, de façon clairement identifiée, des mentions minimales obligatoires in extenso facilement audibles et lisibles, selon le support du message publicitaire concerné et sans renvoi, que le Haut Conseil de la santé publique détermine sur la base de ses avis.
2011
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HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
français
Vaccin recombinant quadrivalent contre les papillomavirus humains de type 6, 11, 16 et 18
publicité
infections à papillomavirus
GARDASIL, suspension injectable en seringue préremplie. Vaccin Papillomavirus Humain [Types 6, 11, 16, 18] (Recombinant, adsorbé)
tumeurs du col de l'utérus
Papillomavirus (types humains 6,11,16,18)
GARDASIL
3400893009109
recommandation de santé publique

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N1-VALIDE
Avis relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin papillomavirus humains bivalent Cervarix
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/hcspa20110121_ppmvjfCervarix.pdf
Le Code de la santé publique précise, notamment dans l'article L.5122-6 modifié par l'article 110 de la loi n 2009-879 du 21 juillet 2009, que les campagnes publicitaires auprès du public pour des vaccins ne sont autorisées que si elles sont assorties, de façon clairement identifiée, des mentions minimales obligatoires in extenso facilement audibles et lisibles, selon le support du message publicitaire concerné et sans renvoi, que le Haut Conseil de la santé publique détermine sur la base de ses avis.
2011
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N
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
français
Vaccins contre les papillomavirus
infections à papillomavirus
vaccin papillomavirus humains L1 types 16 et 18
publicité
CERVARIX, suspension injectable en seringue pré-remplie .Vaccin Papillomavirus Humain [Types 16, 18] (Recombinant, avec adjuvant, adsorbé)
tumeurs du col de l'utérus
CERVARIX
3400893111963
recommandation de santé publique

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N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre l'encéphalite à tiques Ticovac
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_ticovac.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
vaccination
encéphalites à tiques
vaccins
publicité
vaccination

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière Gripguard
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_grpguard.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
vaccination
GRIPGUARD
publicité
vaccins antigrippaux
grippe humaine
grippe

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière Influvac
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_influvac.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
vaccins antigrippaux
grippe humaine
vaccination
publicité
grippe

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière Vaxigrip
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_vaxigrip.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
vaccination
VAXIGRIP
vaccins antigrippaux
grippe
Vaxigrip
publicité
grippe humaine
Vaxigrip

---
N1-VALIDE
Avis relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin méningococcique conjugué tétravalent A, C, Y, W135 Menveo
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20101217_mmoMenveo.pdf
2010
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N
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
français
vaccins antiméningococciques
infections à méningocoques
publicité
MENVEO, poudre et solution pour solution injectable. Vaccin méningococcique des groupes A, C, W-135 et Y conjugué
MENVEO
méningocoques A,C,Y, W-135, antigènes polysaccharidiques tétravalents purifiés conjugués
3400893520833
recommandation

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N1-VALIDE
Avis relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin intradermique contre la grippe saisonnière Intanza 15 µg
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20101217_mmoIntanza.pdf
2010
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N
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
français
vaccins antigrippaux
grippe humaine
publicité
INTANZA
recommandation

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin dTP Revaxis
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_revaxis.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
vaccination
publicité
vaccins
vaccination
REVAXIS

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin DTCaPHib Pentavac
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_pentavac.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
publicité
vaccination
PENTAVAC
vaccins
Pentavac
Pentavac
vaccination

---
N3-AUTOINDEXEE
Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Rapport d'application : 18 février 2009 - 18 février 2010
https://medias.vie-publique.fr/data_storage_s3/rapport/pdf/104000333.pdf
2010
La Documentation Française
Paris
France
rapport
télévision
publicité
diffusion
rapport (information)
exercice physique

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière Mutagrip
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_mutagrip.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
grippe
publicité
vaccination
Mutagrip
vaccins antigrippaux
grippe humaine

---
N3-AUTOINDEXEE
Mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin pneumococcique conjugué 13 valent Prevenar 13
http://www.hcsp.fr/docspdf/avisrapports/hcspa20091211_mmo_prevenar.pdf
2010
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
France
information sur le médicament
PREVENAR 13
vaccins conjugués
vaccination
publicité
vaccins antipneumococciques

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N1-VALIDE
L'obésité et l'économie de la prévention : Objectif santé
https://sante.public.lu/fr/publications/o/obesite-economie-prevention-fr-en.html
Cet ouvrage (de Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE)) contribue, par l'étude de multiples aspects du problème de l'obésité, à la mise au point de politiques scientifiquement fondées. Il examine l'étendue et les caractéristiques de l'épidémie, les rôles et influences respectifs des forces du marché et des pouvoirs publics, et l'impact des interventions. Une approche économique de la prévention des maladies chroniques est décrite, qui ouvre de nouvelles pistes par rapport à une approche plus traditionnelle de la santé publique.
2010
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Portail Santé - Grand-Duché de Luxembourg
Luxembourg
Luxembourg
français
obésité pédiatrique
obésité pédiatrique
obésité
obésité
coûts des soins de santé
obésité
facteurs socioéconomiques
enfant
adolescent
indice de masse corporelle
promotion de la santé
analyse coût-bénéfice
publicité
industrie alimentaire
rapport

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N1-VALIDE
Note valant avis - Sur l'application des règles de contrôle de la publicité aux campagnes de prévention et d'éducation pour la santé
http://cns.sante.fr/rapports-et-avis/prevention/note-valant-avis-sur-lapplication-des-regles-de-controle-de-la-publicite-aux-campagnes-de-prevention-et-deducation-pour-la-sante/
http://cns.sante.fr/wp-content/uploads/2015/2008-04-24_nva_fr_prevention.pdf
Une affiche de prévention contre la transmission du VIH conçue et diffusée sous l'égide de l'INPES a fait l'objet, en décembre 2007, d'une intervention après diffusion de la part du Bureau de vérification de la publicité (BVP). En émettant un avis négatif à l'encontre de cette affiche, cet organisme invitait ainsi l'INPES et les sociétés prestataires impliquées à en suspendre la diffusion. L'INPES a fait connaitre sa décision de poursuivre la diffusion de l'affiche incriminée en dépit de l'avis du BVP. 6 pages
2008
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CNS - Conseil National du SIDA
France
français
médecine préventive
Syndrome d'immunodéficience acquise
publicité
recommandation

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N1-SUPERVISEE
Docteur, je voudrais du Paxil ! l'influence qu'exercent les patients sur les médecins
http://www.fmoq.org/Lists/FMOQDocumentLibrary/fr/Le%20M%C3%A9decin%20du%20Qu%C3%A9bec/Archives/2000%20-%202009/021-136echo0805.pdf
« Docteur, pensez-vous que le Paxil pourrait m'aider ? » Bien des médecins sont influencés par ce type de question.Des chercheurs viennent de montrer qu'aux États-Unis ces demandes peuvent modifier les décisions que prennent les cliniciens dans les cas de dépressions graves et de troubles d'adaptation....
2005
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N
Le Médecin du Québec
Canada
Québec
français
Relations médecin-patient
ordonnances médicamenteuses
publicité
article de périodique

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23/04/2024


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