Libellé préféré : zone desservie (santé);

Synonyme CISMeF : circonscription sanitaire; secteur sanitaire; Secteur de services de santé; Zone de services de santé;

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N3-AUTOINDEXEE
Actualisation des recommandations et obligations pour les étudiants et professionnels des secteurs sanitaire, médicosocial et en contacts étroits avec de jeunes enfants
Volet 1/2 : diphtérie, tétanos, poliomyélite, hépatite B, Covid-19
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3424586/fr/actualisation-des-recommandations-et-obligations-pour-les-etudiants-et-professionnels-des-secteurs-sanitaire-medicosocial-et-en-contacts-etroits-avec-de-jeunes-enfants
Dans le cadre de sa mission d’élaboration des recommandations vaccinales, la HAS a été saisie afin d’actualiser l’ensemble des obligations et recommandations vaccinales des professionnels de santé et des professionnels exerçant en établissements de santé et structures médicosociales, ainsi que des professionnels en contact étroit et répété avec de jeunes enfants. Le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a été saisi en parallèle de la HAS par le Ministère de la santé et de la prévention et répondra aux questions éthiques et d’acceptabilité sociale soulevées par les obligations vaccinales des professionnels, dont les conséquences de celles-ci. La HAS s’est donc concentrée sur les éléments scientifiques et médicaux pour mener son évaluation. Les avis des deux institutions, consultatifs, sont adressés au décideur public. Le présent document, qui constitue le volet 1 des recommandations vaccinales, est dédié aux maladies pour lesquelles une obligation vaccinale est actuellement en vigueur et concerne la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, l’hépatite B et la Covid-19.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
adolescent
Enfant
étudiants
Diphtérie
poliomyélite
enfant
poliomyélite
Hépatite
Tétanos
tétanos
hepatite
Enfant
enfant
COVID-19
tétanos
étudiant
rétrécissement
Counseling directif
diphtérie
Enfant
diphterie
Enfant
zone desservie (santé)
diphtérie
hépatite virale b
hépatite B
tétanos
COVID-19

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N2-AUTOINDEXEE
Avis 144 La vaccination des professionnels exerçant dans les secteurs sanitaires et médico-sociaux : Sécurité des patients, responsabilité des professionnels et contexte social
https://www.ccne-ethique.fr/publications/avis-144-la-vaccination-des-professionnels-exercant-dans-les-secteurs-sanitaires-et?taxo=44
Le CCNE a été saisi, le 21 novembre 2022, par le ministre de la Santé et de la Pré-vention, de la question de l’obligation vaccinale des professionnels de santé et des professionnels exerçant dans les secteurs sanitaires et médico-sociaux. Cette dénomination englobe non seulement les professionnels de santé (soignants) mais aussi d’autres catégories de professionnels (agents d’entretien, auxiliaires de vie, personnels administratifs, personnels de restauration, d’animation, agents d’accueil, agents de sécurité etc.) travaillant au sein d’établissements médico-sociaux et de santé . La saisine indique vouloir « connaître l’avis du CCNE sur la définition de critères permettant de justifier ou non de la mise en place d’une obligation vaccinale, au regard notamment d’une interrogation sur les valeurs, entre la liberté individuelle d’une part et le bénéfice collectif et l’intérêt général qui sous-tendent le contrat social induit par la vaccination ». Dans un contexte Covid-19 encore présent, le CCNE a souhaité élargir sa réflexion avec une vision prospective.
2023
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
recommandation de santé publique
zone desservie (santé)
contexte social
sécurité sociale
Responsabilité professionnelle
responsabilité sociale
vaccination
responsabilité légale
Vaccins
jugement
a comme patient
environnement social
Sécurité sociale
Vaccine
vaccination; médication préventive
sécurité des patients
vaccination
vaccination

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N2-AUTOINDEXEE
Obligations et recommandations vaccinales des professionnels : Actualisation des recommandations et obligations pour les étudiants et professionnels des secteurs sanitaire, médicosocial et en contacts étroits avec de jeunes enfants
Volet 1/2 : diphtérie, tétanos, poliomyélite, hépatite B, Covid-19
https://has-sante.fr/jcms/p_3424586/fr/obligations-et-recommandations-vaccinales-des-professionnels-actualisation-des-recommandations-et-obligations-pour-les-etudiants-et-professionnels-des-secteurs-sanitaire-medicosocial-et-en-contacts-etroits-avec-de-jeunes-enfants
Dans le cadre de sa mission d’élaboration des recommandations vaccinales, la HAS a été saisie afin d’actualiser l’ensemble des obligations et recommandations vaccinales des professionnels de santé et des professionnels exerçant en établissements de santé et structures médicosociales, ainsi que des professionnels en contact étroit et répété avec de jeunes enfants. Le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a été saisi en parallèle de la HAS par le Ministère de la santé et de la prévention et répondra aux questions éthiques et d’acceptabilité sociale soulevées par les obligations vaccinales des professionnels, dont les conséquences de celles-ci. La HAS s’est donc concentrée sur les éléments scientifiques et médicaux pour mener son évaluation. Les avis des deux institutions, consultatifs, sont adressés au décideur public. Le présent document, qui constitue le volet 1 des recommandations vaccinales, est dédié aux maladies pour lesquelles une obligation vaccinale est actuellement en vigueur et concerne la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, l’hépatite B et la Covid-19.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
Hépatite
diphtérie
COVID-19
diphterie
zone desservie (santé)
hépatite B
diphtérie
poliomyélite
Counseling directif
Enfant
enfant
Diphtérie
poliomyélite
étudiants
COVID-19
Enfant
hepatite
tétanos
rétrécissement
Enfant
hépatite virale b
Tétanos
adolescent
enfant
étudiant
tétanos
Enfant
tétanos

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N2-AUTOINDEXEE
Bientraitance : promouvoir une culture commune pour les professionnels et les usagers des secteurs sanitaire et médico-social
Analyse de scénarios et de témoignages vidéos - Guide de l'animateur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3398640/fr/bientraitance-promouvoir-une-culture-commune-pour-les-professionnels-et-les-usagers-des-secteurs-sanitaire-et-medico-social
Promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance, c’est l’affaire de tous : les professionnels, quelles que soient leurs fonctions dans la hiérarchie, l’institution, les usagers. Le guide proposé ci-dessous est destiné à l'animateur d'une séance de sensibilisation ou de formation à la promotion de la bientraitance et à la lutte contre la maltraitance au sein des établissements de santé ou médico-social. Il a pour objectif de guider l'animation à partir de vidéos selon la méthode d'analyse de scénarios. Cette méthode permet de croiser les regards et de construire le partenariat entre professionnels et usagers pour améliorer les pratiques et les organisations. Les vidéos, disponibles sur le site de la FORAP sont des outils de formation et d’aide à l’analyse des pratiques et des organisations à destination des professionnels et des usagers permettant d’identifier les risques de maltraitance et les moyens de la prévenir.
2023
HAS - Haute Autorité de Santé
France
011. Violences et santé.
guide
socialisme
Commune
communisme
zone desservie (santé)
Communication
précis
analyse des scénarios
communication
Actualités

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N2-AUTOINDEXEE
Avis n 2022.0044/AC/SESPEV du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’obligation de vaccination contre la Covid-19 des professionnels des secteurs sanitaire et médico-social
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3356224/fr/avis-n2022-0044/ac/sespev-du-21-juillet-2022-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-l-obligation-de-vaccination-contre-la-covid-19-des-professionnels-des-secteurs-sanitaire-et-medico-social
A qui s’adresse ces recommandations ? Elles s’adressent aux décideurs publics. Principales conclusions des recommandations. Au vu du contexte épidémique dynamique, des incertitudes sur l’évolution de l’épidémie dans les prochains mois, et de l’efficacité d’un schéma vaccinal complet à réduire le risque d’être infecté et de transmettre la maladie, la HAS considère que les données ne sont pas de nature à remettre en cause l’obligation vaccinale des personnels des secteurs sanitaire et médico-social qui concourt à une meilleure protection des personnes soignées ou accompagnées, au premier rang desquelles les plus vulnérables. Ces recommandations seront actualisées en fonction des nouvelles données disponibles.
2022
HAS - Haute Autorité de Santé
France
recommandation de santé publique
Vaccine
relations interprofessionnelles
vaccination
zone desservie (santé)
COVID-19
Santé
établissements scolaires
socialisme
Vaccination
vaccins contre la COVID-19
vaccination
attitude envers la santé
COVID-19
jugement
Vaccins
vaccination; médication préventive

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N3-AUTOINDEXEE
Référentiel d’identification électronique des acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes morales]
https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/referentiel-didentification-electronique---acteurs-des-secteurs-sanitaire%2C-medico-social-et-social-%5Bpersonnes-morales%5D_0_0.zip
Pris en application des dispositions des articles L. 1470-2 et L. 1470-5 du code de la santé publique (voir [ART_L1470]), le référentiel d’identification électronique définit le niveau minimum de garantie attendu s’agissant des modalités d’identification électronique des utilisateurs des services numériques en santé. Le référentiel est décomposé en trois volets, dédiés respectivement : - Aux acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes physiques] (le présent document) ; - Aux acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes morales] (voir [IE-ASPM]) ; - Aux usagers (voir [IE-Usagers]). L’objet du présent volet est de définir les modalités d’identification électronique des personnes physiques intervenant dans les secteurs sanitaire, médico-social et social ainsi que les différents identifiants et dispositifs d’authentification utilisables pour ces personnes physiques en fonction du cadre d’usage. Ce volet se limite à l’étape d’identification et d’authentification des professionnels personnes physiques accédant à des services numériques de santé.
2022
ANS - Agence du numérique en santé
France
guide
électronique
dé-identification
électron
zone desservie (santé)
socialisme
acteur

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N3-AUTOINDEXEE
Homologation des moyens d'identification électronique des acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes physiques]
https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/PGSSI-S_Guide_Pratique-Homologation%20MIE-V1.pdf
Le référentiel d'identification électronique des acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social - personnes physiques, définit le niveau minimum de garantie attendu s’agissant de l’identification électronique des professionnels sur les services numériques en santé. Le présent guide a pour objectif de préciser les modalités d’homologation de moyens d’identification électronique par un fournisseur de service numérique en santé, solution proposée par le référentiel d'identification électronique en alternative aux moyens sectoriels (carte CPx, e-CPS) ou notifiés au niveau européen au titre du règlement eIDAS. Ce document s’adresse : - aux entités ayant déjà déployé ou souhaitant déployer des moyens d’identification électronique locaux, et qui sont tenues de prononcer leur homologation avant le 01/01/2026 ; - aux éditeurs ou fournisseurs de dispositifs d’authentification qui souhaitent proposer à des entités soumises au référentiel d'identification électronique des produits pouvant entrer dans le cadre d’une homologation de moyens d’identification électronique par ces entités.
2022
ANS - Agence du numérique en santé
France
guide
Gène homologue
électron
dé-identification
socialisme
zone desservie (santé)
attestation
électronique
acteur
homologie

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N3-AUTOINDEXEE
Référentiel d’identification électronique des acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes physiques]
https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/referentiel-didentification-electronique---acteurs-des-secteurs-sanitaire%2C-medico-social-et-social-%5Bpersonnes-physiques%5D_1.zip
Pris en application des dispositions des articles L. 1470-2 et L. 1470-5 du code de la santé publique (voir [ART_L1470]), le référentiel d’identification électronique définit le niveau minimum de garantie attendu s’agissant des modalités d’identification électronique des utilisateurs des services numériques en santé. Le référentiel est décomposé en trois volets, dédiés respectivement : - Aux acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes physiques] (le présent document) ; - Aux acteurs des secteurs sanitaire, médico-social et social [personnes morales] (voir [IE-ASPM]) ; - Aux usagers (voir [IE-Usagers]). L’objet du présent volet est de définir les modalités d’identification électronique des personnes physiques intervenant dans les secteurs sanitaire, médico-social et social ainsi que les différents identifiants et dispositifs d’authentification utilisables pour ces personnes physiques en fonction du cadre d’usage. Ce volet se limite à l’étape d’identification et d’authentification des professionnels personnes physiques accédant à des services numériques de santé.
2022
ANS - Agence du numérique en santé
France
guide
socialisme
acteur
électronique
zone desservie (santé)
dé-identification
électron

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N2-AUTOINDEXEE
Avis du 24 juin 2021 relatif à l’obligation vaccinale pour les professionnels des secteurs sanitaire et médico-social
Conseil d’Orientation de la Stratégie Vaccinale COVID-19
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/avis_du_cosv_24_juin_2021_-_obligation_vaccinale_des_professionnels_de_sante_.pdf
La stratégie de vaccination des professionnels des secteurs sanitaire et médico-social contre la Covid-19 repose à ce jour sur deux piliers : - leur accès prioritaire à la vaccination, compte tenu des missions de premier ordre qui sont les leurs dans la lutte contre l’épidémie et de leur risque d’exposition ; - leur forte adhésion a priori à cette vaccination, soutenue par des mesures facilitant la campagne vaccinale au sein des établissements
2021
Ministère de la Santé et de la Prévention
France
COVID-19
vaccins contre la COVID-19
recommandation de santé publique
Orientation sociale
relations interprofessionnelles
conseiller en orientation
zone desservie (santé)
socialisme
Assistance
Orientation sociale
COVID-19
jugement
orientation professionnelle
pneumopathie virale
infections à coronavirus
pandémies

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N2-AUTOINDEXEE
Soutenir et encourager l'engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3201812/fr/soutenir-et-encourager-l-engagement-des-usagers-dans-les-secteurs-social-medico-social-et-sanitaire
La HAS publie la recommandation « Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médicosocial ou sanitaire » à l’appui de son axe stratégique « Faire de l’engagement des usagers une priorité ». Les démarches d’engagement recouvrent différentes formes de collaboration entre des professionnels et des personnes soignées ou accompagnées, leurs proches, leurs associations, etc., pour améliorer la qualité des soins et des accompagnements : aide à la décision partagée, concertation citoyenne, évaluation de la satisfaction, soutien par les pairs, recherche collaborative, participation des patients à la formation des médecins …
2020
HAS - Haute Autorité de Santé
France
007. Les droits individuels et collectifs du patient
recommandation professionnelle
zone desservie (santé)
outil
motivation
pratique professionnelle
socialisme
Pratique

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N2-AUTOINDEXEE
AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires pour les professionnels du secteur de la gestion et de la valorisation des déchets en France
https://www.anses.fr/fr/content/gestion-des-d%C3%A9chets-mieux-conna%C3%AEtre-les-risques-sanitaires-pour-les-professionnels
2019
ANSES
France
rapport
gestion des déchets
indicateurs d'état de santé
relations interprofessionnelles
risque
études d'évaluation comme sujet
rapport albumine/globuline
baies (géographie)
Déchets
Risque relatif
Anses
Évaluation de risque sanitaire
France
détritus
français
zone desservie (santé)
Rapport d'évaluation
France
France
France
France

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N2-AUTOINDEXEE
Réadaptation au travail chez les 45 ans et plus dans le secteur de la santé et des services sociaux
https://www.irsst.qc.ca/publications-et-outils/publication/i/101055/n/readaptation-45-ans-plus
Au Québec, les 45 ans et plus représentent une part croissante de la main-d'œuvre du secteur de la santé et des services sociaux. Pour assurer l’équilibre nécessaire entre la demande croissante de services de santé et l’offre de main-d’œuvre dans ce contexte de changement sociodémographique, les organisations du secteur font face au défi d’optimiser la participation au travail des plus âgés. Cela exige non seulement la prise en charge efficace des situations incapacitantes au travail chez les 45 ans et plus, mais aussi la prévention de ce type de lésions et le maintien ou la réinsertion en emploi de ceux qui en sont victimes. Cette étude visait trois principaux objectifs : Cartographier les trajectoires de retour au travail des 45 ans et plus ayant expérimenté une lésion professionnelle, dans le secteur de la santé et des services sociaux, en tenant compte de différences éventuelles suivant le sexe; Examiner les facteurs associés aux diverses trajectoires; Cartographier les pratiques en matière de réadaptation des travailleurs les plus âgés et identifier celles qui soutiennent ou entravent le retour en emploi des travailleurs plus âgés ayant expérimenté une lésion professionnelle.
2019
IRSST - Institut de Recherche Robert-Sauvé en Santé et en Sécurité du Travail
Canada
rapport
Travail social
réadaptation sociale par le travail
centres de rééducation et de réadaptation
santé au travail
services sociaux et travail social (activité)
Réadaptation
réadaptation professionnelle
zone desservie (santé)
Travail social
Socialisme
Services de santé
Service social

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N2-AUTOINDEXEE
AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires pour les professionnels du secteur de la gestion et de la valorisation des déchets en France
https://www.anses.fr/fr/system/files/CONSO2016SA0137Ra.pdf
Le secteur de la gestion, incluant la valorisation matière1 ou énergétique2, des déchets est en plein essor et en constante évolution. La valorisation des déchets est d’ailleurs une des composantes du concept « d’économie circulaire ». Lorsqu’elles sont disponibles, les données socioéconomiques chiffrées sur le secteur présentent souvent de grandes disparités selon les sources. Pour en évoquer quelques-unes, 1300 entreprises de recyclage, représentant environ 2500 sites industriels, étaient comptabilisées en 2013 en France (« Les chiffres de l’industrie du recyclage », 2014). Le nombre d’emplois non délocalisables sur le territoire a quant à lui été estimé entre 26 000 (FEDEREC, 2017) et 126 000 (MEEM, 2016) ces dernières années.
2019
ANSES
France
rapport
France
risque
relations interprofessionnelles
zone desservie (santé)
détritus
Rapport d'évaluation
Anses
Évaluation de risque sanitaire
rapport albumine/globuline
indicateurs d'état de santé
études d'évaluation comme sujet
France
France
Risque relatif
baies (géographie)
France
gestion des déchets
Déchets
français
France

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N3-AUTOINDEXEE
Attentes et freins à l’utilisation de l’HAD par les médecins généralistes en Bretagne : étude sur le secteur sanitaire N 3
http://www.sudoc.fr/22373537X
Objectifs : Un des objectifs énoncé de santé publique est de doubler l’activité de l’HAD d’ici 2018 afin de répondre à la demande croissante des patients d’être soignés à domicile. L’HAD du secteur sanitaire numéro 3 est une des premières HAD de France en ce qui concerne le taux de recours. L’objectif de cette étude était de préciser les attentes et les freins des médecins généralistes à son utilisation, sur un secteur où l’HAD était très bien implantée, donc supposée bien repérée et utilisée par les professionnels libéraux.
2017
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SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
français
thèse ou mémoire
généralisé
attention
médecins généralistes
attention
collecte de données
frein
hospitalisation à domicile
zone desservie (santé)

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39796
La présente instruction a pour objet de rappeler les enjeux et les obligations réglementaires en matière de traçabilité sanitaire. Elle propose des recommandations suite aux résultats de l’enquête nationale menée en 2014.
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte juridique
procédures de chirurgie obstétrique
Obstétrique
zone desservie (santé)
Dispositifs médicaux
médecine
organisation
obstétrique
health maintenance organizations (USA)
secteur privé
médical
prothèses et implants
enquêteur
dispositif
implant
enquêtes de santé
relatif
instruction
établissements de santé
intervention chirurgicale
secteur public
ayant comme résultat
obstétrique
équipement et fournitures
collecte de données

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29/03/2024


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