AttestationConcept NCIt

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Référentiel certification périodique en orthopédie CNP-COT 2023-2024
https://www.sofcot.fr/sites/www.sofcot.fr/files/medias/documents/2023-2024%20R%C3%A9f%C3%A9rentiel%20certification%20du%20CNP-COT_1.pdf
Le référentiel de la certification périodique des chirurgiens piloté par le CNP-COT entre dans le cadre de l’Ordonnance n 2021-961 du 19 juillet 2021 relative à la certification périodique de certains professionnels de santé (code de santé publique sous l’identifiant L-4022). Il s’agit d’une procédure qui a pour objet de garantir le maintien de leurs connaissances et des compétences, la qualité des pratiques professionnelles, qui tend à améliorer la relation avec leurs patients et enfin, qui les incite à mieux prendre en compte leur santé personnelle.
2024
SOFCOT - Société Française de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
France
information scientifique et technique
attestation
orthopédie
attestation
chirurgie orthopédique
Périodique

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16e journée nationale de l'AFISST : Comment concilier les attentes de nos gouvernances, de nos adhérents et des intervenants en lien avec la certification ? Paris, 28 novembre 2023
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TD%20312
Cette journée de l'AFISST avait pour thème : Comment concilier les attentes de nos gouvernances, de nos adhérents et des intervenants en lien avec la certification ? Les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) sont dans une démarche d'amélioration continue, notamment en termes de qualité, de traçabilité et d'évaluation. La certification AFNOR SPEC 2217 permet d'assurer que l'ensemble des services rendus par les SPSTI, sous-tendue par l'offre socle définie par la loi, soit réalisé de manière effective. Pour cela, actions en milieu de travail (AMT) ou en prévention primaire (APP), mise à jour des fiches d'entreprise (FE), organisation en mode projet sont des outils présentés ici.
2024
INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
France
article de périodique
attention
gouvernement fédéral
attention
quel mois est-ce maintenant ?
attentes
attestation
adhérence
attestation
Paris
Antigua-et-Barbuda
Gouvernement
adhérences tissulaires

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Attestation par le médecin généraliste de l’existence d’une contre-indication médicale à l’adoption.
https://ordomedic.be/fr/avis/deontologie/personnes-vulnerables/attestation-par-le-m%C3%A9decin-g%C3%A9n%C3%A9raliste-de-lexistence-dune-contre-indication-m%C3%A9dicale-%C3%A0-ladoption.
En sa séance du 23 mars 2024, le Conseil national de l’Ordre des médecins a examiné la question de savoir si un médecin généraliste peut attester de l’existence d’une contre-indication médicale à l’adoption dans le cadre d’une procédure d’adoption entreprise par l’un de ses patients. S’il désire adopter un enfant, l’adoptant doit être qualifié et apte à adopter. Est apte à adopter, la personne qui possède les qualités socio-psychologiques nécessaires pour ce faire. En règle, l’adoptant doit, avant d’effectuer quelque démarche que ce soit en vue d’une adoption, obtenir un jugement le déclarant qualifié et apte à assumer une adoption (jugement d’adoption).
2024
Ordre des médecins [belge]
Belgique
information scientifique et technique
attestation
médecine générale
médecin de soins primaires
contre-indication médicale
contre-indication à
adoption
attestation
médecins généralistes
adoption
Contre-indications

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Politique sur la certification des dossiers médicaux électroniques (DMÉ)
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003729/
La présente politique s’applique, de manière générale, au sens de la LPCRS et découle de la Règle particulière sur la certification des produits et services technologiques. De manière plus spécifique, elle s’applique notamment : à un gestionnaire opérationnel d’une banque de renseignements de santé d’un domaine clinique,en particulier le DSQ; à un gestionnaire opérationnel du registre d’un domaine clinique du DSQ; à un gestionnaire d’un système source, en particulier un système interopérant avec le DSQ; à un gestionnaire d’actif informationnel d’intérêt commun (AIIC), en particulier le DSQ; à un gestionnaire opérationnel du système de gestion des ordonnances électroniques de médicaments (SGOÉM); à un établissement visé par la Loi sur les services de santé et les services sociaux, ou LSSSS(R.L.R.Q., c. S-4.2); à un centre intégré de santé et de services sociaux visé par la LSSSS, en conformité avec la LPCRS; au Conseil Cri de la santé et des services sociaux de la Baie James institué, en vertu de la LSSSS pour les Autochtones cris (R.L.R.Q., c. S-5), conformément à la LPCRS; au ministère de la Santé et des Services sociaux, en vertu de la LMSSS; à une personne ou une société qui exploite un cabinet de médecine privé, en vertu de la LPCRS; à une personne ou une société qui exploite un centre médical spécialisé, visé à l’article 333.1 de la LSSSS, prévue à la LPCRS.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
rapport
politique
attestation
éther diméthylique
dossiers médicaux
attestation
électron
dossiers médicaux électroniques

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N3-AUTOINDEXEE
Certification - Trousse globale de vérification (TGV)
Orientations ministérielles
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003757/
La certification TGV est une attestation de la conformité d’une version d’un produit ou d’un service technologique (ci-après nommé PST ou application) relativement aux exigences du secteur sociosanitaire du Québec en matière de sécurité, de protection des renseignements personnels (PRP), de performance et de technologie. Elle est réalisée par le Bureau de certification et d’homologation (BCH) en étroite collaboration avec les partenaires et sous-traitants du ministère de la Santé et des Services sociaux spécialisés notamment dans la cybersécurité et la PRP.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
recommandation professionnelle
kit (forme posologique)
Direction
transposition des gros vaisseaux
renvoi
Contrôler
orientation
globalement
Vérifier
orientation
attestation
Référer à
vérificateur
attestation
container de produit
pack (unité de dose)
orientation
Allèle sauvage KIT
oncogène KIT
kit (unité de dose)

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Politique sur la certification des logiciels de pharmacie communautaire (SIP-C)
https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003758/
Cette politique définit les stratégies liées à la certification des systèmes d’information de pharmacie communautaire de manière à respecter les exigences en vigueur en matière de sécurité, de protection des renseignements personnels de santé et de services sociaux ainsi que les principes d’équité, de transparence et d’encadrement souple du libre marché.
2024
MSSS - Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
Canada
rapport
gène SYP
politique
Allèle sauvage TP53INP1
attestation
pharmacies
programme informatique
Synaptophysine
profil d'impact de la maladie
logiciel
maladie inflammatoire pelvienne
Pharmacies communautaires
attestation
Allèle sauvage RBM14

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Évaluation de l’impact sur le SAMU 76A des difficultés pour la certification des décès à domicile en Seine-Maritime
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04557558
Introduction : En France, le certificat de décès est un élément indispensable pour le bon déroulement des opérations funéraires et permet d’alimenter les bases de données des causes de décès à des fins de veille sanitaire et mission de santé publique. Mais la raréfaction de l’offre de soins, associée au surcroit d’activité qu’elle entraine, rend difficile sa réalisation aujourd’hui. Dans ce contexte les familles des défunts, faute de solutions, n’ont d’autres choix que de se tourner vers le centre d’appel du 15. Matériel et méthode : Étude rétrospective des dossiers du SAMU 76 de Rouen sur l’année 2022 concernant les appels pour décès ne relevant pas d’une réanimation médicale. Résultats : 1249 dossiers ont été gérés par le SAMU 76A au cours de l’année 2022. Parmi eux, 36% des appels ont été passés aux heures dites « ouvrables ». Le temps moyen pour chaque dossier est de 26 minutes. Celui-ci était deux fois plus long lorsqu’une demande spécifique de certificat avait été demandé. 246 TSU ont été envoyés au cours de l’année, dont 62,6% aux heures ouvrables. 7,8% des appels se terminent par l’envoi d’un SMUR. Avec 673 appels, le Secteur de Rouen est celui qui a le plus sollicité le SAMU. Il n’a pas été mis en évidence de lien entre une densité médicale faible et un nombre d’appels plus élevé. Conclusion : Il existe un fort impact sur le SAMU 76 concernant la gestion des appels pour décès à domicile. Ces difficultés semble se ressentir autant en journée qu’en période de PDSA. L’ensemble des territoires seinomarins sont concernés. Les enjeux de la certification des décès posent la question de l’extension d’une astreinte spécifique, des effecteurs mobiles ou encore le recours aux infirmières.
2023
DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
thèse ou mémoire
Domicile
études d'évaluation comme sujet
évaluation
mort
attestation
Décès
postmortem
Évaluation
examen physique
attestation
caractéristiques de l'habitat
évaluation
services des urgences médicales
Décès
supplément oral arginine, omega 3 et nucléotides

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