N3-AUTOINDEXEE
Pre le vement d'organes et le gislation
n 9
https://www.cnear.fr/_files/ugd/361ef2_94ea98312ddb475da5a008efc4befcb1.pdf
Préciser les règles générales d’établissement des certificats médicaux et leurs conséquences
médico-légales, y compris les certificats de coups et blessures et notions d’ITT.
Décrire l’examen d’un cadavre, connaître les différents types d’autopsie. Préciser
les principes de la législation concernant le décès et l’inhumation. Préciser les
principes de la législation concernant les prélèvements d’organes.
2023
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CNEAR
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
cours
épreuves classantes nationales
partie d'un organe
Organisme
prélèvement d'organes et de tissus
Prélèvement d'organe
Législation
Législation
Législation
législation comme sujet
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N1-VALIDE
Anesthésie-Réanimation : Prélèvement d'organes et législation
Apprentissage de l'exercice médical et de la coopération interprofessionnelle - UE
01 - Item 009
https://sides.uness.fr/corpus/Anesth%C3%A9sie-R%C3%A9animation:Pr%C3%A9l%C3%A8vement_d%27organes_et_l%C3%A9gislation
Objectif(s) Définir les conditions autorisant le prélèvement d’organes et de
tissus. Préciser les principes de la législation concernant les prélèvements d’organes
et de tissus.
2021
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2eme cycle / master
UNESS - Université Numérique en Santé et Sport
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
cours
réanimation
anesthésiologie
prélèvement d'organes et de tissus
consentement libre et éclairé
sélection de donneurs
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N1-VALIDE
Protocole type d'examen autopsique foetal ou néonatal
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1747470/fr/protocole-type-d-examen-autopsique-foetal-ou-neonatal
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1748463/fr/protocole-type-d-examen-autopsique-foetal-ou-neonatal
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1748464/fr/rapport-d-elaboration-protocole-type-d-examen-autopsique-foetal-ou-neonatal
Les objectifs de ce protocole type sont : d'harmoniser les pratiques professionnelles
en matière d’examen autopsique fœtal ou néonatal d'aider les professionnels de
santé concernés à rechercher et définir aussi précisément que possible la cause de
la mort du fœtus, de l’enfant déclaré sans vie, voire de l’enfant né vivant puis décédé,
ou d’identifier et confirmer la pathologie ayant justifié la réalisation d’une interruption
de grossesse pour motif médical (IMG).
2014
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
autopsie
mort foetale
nouveau-né
foetus
autopsie
recommandation
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N1-SUPERVISEE
Maltraitance
http://campus.cerimes.fr/media/campus/deploiement/pediatrie/enseignement/maltraitance/site/html/1.html
« La protection de l’enfance a pour but de prévenir les difficultés auxquelles les
parents peuvent être confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives
et d’accompagner les familles. L’intérêt de l’enfant, la prise en charge de ses besoins
fondamentaux, physiques, intellectuels, sociaux et affectifs, ainsi que le respect
de ses droits doivent guider toutes décisions le concernant. » (Loi du 5 mars 2007).
2014
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2eme cycle / master
UMVF - Campus de Pédiatrie
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
055. Maltraitance et enfants en danger. Protection maternelle et infantile
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
057. Maltraitance et enfants en danger. Protection maternelle et infantile
français
cours
maltraitance des enfants
enfant
maltraitance des enfants
maltraitance des enfants
maltraitance des enfants
maltraitance des enfants
maltraitance des enfants
syndrome du bébé secoué
violence sexuelle chez l'enfant
nourrisson
enfant d'âge préscolaire
adolescent
---
N1-SUPERVISEE
Prélèvement de cornée à but thérapeutique
http://campus.cerimes.fr/ophtalmologie/enseignement/ophtalmo2/site/html/
aspects législatifs, sélection des donneurs, prélèvements thérapeutiques des cornées
par excision in situ
2014
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2eme cycle / master
UMVF - Campus d'Ophtalmologie
Rouen
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
cours
épreuves classantes nationales
transplantation de cornée
ophtalmologie
transplantation de cornée
sélection de donneurs
transplantation de cornée
---
N1-VALIDE
Certificat médical initial concernant une personne victime de violences
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1120330/certificat-medical-initial-concernant-une-personne-victime-de-violences
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1120338/certificat-medical-initial-concernant-une-personne-victime-de-violences-argumentaire
Les objectifs de cette recommandation de bonne pratique sont les suivants : Expliquer
le sens de la mission médico-légale du médecin, et ainsi améliorer et harmoniser les
constatations médicales initiales et leur formalisation dans un certificat concernant
toutes les victimes de violences volontaires ou blessures involontaires, physiques
ou psychiques, quel que soit le médecin consulté. Améliorer la détermination de l'incapacité
totale de travail. Rappeler aux médecins qu'ils ont toujours la possibilité d'orienter
la victime, qui se présente spontanément, vers une structure médicalisée spécialisée
2011
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
recommandation pour la pratique clinique
Délivrance certificat médical
exposition professionnelle
délivrance de titres et certificats
Certificat médical
violence
délivrance d'un certificat médical
évaluation de la capacité de travail
examen physique
maltraitance des enfants
nourrisson
enfant
adolescent
adulte
violence
maltraitance des enfants
Maltraitance des personnes âgées
sujet âgé
Maltraitance des personnes âgées
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N1-VALIDE
Les certificats médicaux
- Examen Classant National : Question(s) 8 Module(s) 1 -
http://www.medileg.fr/Les-certificats-medicaux
les textes réglementant la rédaction des certificats, les règles de rédaction des
certificats, le respect du secret médical, les différentes formes de certificats
2009
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3eme cycle / doctorat
2eme cycle / master
Medileg
Grenoble
France
Isère
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
Délivrance certificat médical
Certificat médical
certificats de décès
médecine légale
législation médicale
confidentialité
Documents
certificats de décès
déclaration obligatoire
épreuves classantes nationales
cours
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N1-VALIDE
Expertise psychiatrique pénale
Audition publique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_546807/fr/expertise-psychiatrique-penale
Quelle est la place dans la procédure pénale de l'expertise psychiatrique pénale et
quels sont les enjeux ? Quels sont les incidences, les problèmes et les débats actuels
autour de la clinique expertale dans les différents temps judiciaires ? Quelles doivent
être les évolutions de la pratique de l'expertise psychiatrique pénale ? Quelles doivent
être les règles éthiques et déontologiques dans la pratique de l'expertise ? Comment
développer la qualité expertale ? 71 pages
2007
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
psychiatrie légale
personnes atteintes de troubles mentaux
expertise
droit pénal
psychiatrie
troubles mentaux
expertise
comportement dangereux
responsabilité légale
recommandation
---
N1-VALIDE
Prise en charge en cas de mort inattendue du nourrisson (moins de 2 ans)
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_531929
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_533467
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_532832
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_532833
introduction, conduite à tenir lors du premier contact téléphonique et pour le premier
intervenant sur place, quand faut-il alerter l'autorité judiciaire, modalités de transports
du corps, prise en charge hospitalière dans un centre de références MIN, suivi des
parents, de la fratrie, de l'entourage et des personnes en charge de l'enfant à moyen
et long terme, établissement du certificat de décès, coût de la prise en charge, comités
de revue de décès d'enfants ; 47 pages
2007
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
340. Malaise grave du nourrisson et mort subite
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
345. Malaise grave du nourrisson et mort inattendue du nourrisson
français
mort subite du nourrisson
enfant d'âge préscolaire
certificats de décès
parents
relations famille-professionnel de santé
traitement d'urgence
Recueil de l'anamnèse
maltraitance des enfants
autopsie
dossiers médicaux
législation médicale
assistance par téléphone
service hospitalier d'urgences
mortalité de l'enfant
transport sanitaire
gestion des soins aux patients
recommandation pour la pratique clinique
questionnaire
tableau
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N1-VALIDE
Intervention du médecin auprès des personnes en garde à vue
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_272395
gardes à vue, missions du médecin et ses limites, choix, conditions pour l'examen
et suites, répercussions des conditions de la garde à vue sur l'intervention et la
contribution du médecin, conduite médicales dans des situations particulières, contenu
pour la réponse médicale, secret professionnel et responsabilité du médecin
2004
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
013. Certificats médicaux. Décès et législation.
français
recommandation par consensus
médecine légale
prisonniers
prisonniers
droits des patients
prisons
prisons
asthme
diabète
cardiopathies
hypertension artérielle
troubles mentaux
personnes atteintes de troubles mentaux
femmes
adolescent
grossesse
menstruation
rôle médical
responsabilité légale
troubles liés à une substance
police
avocats
France
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