ConsolidaMeSH Concept

N3-AUTOINDEXEE
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024)
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TM+84
Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d'experts, à la demande de la Direction générale du travail, de la Direction de la Sécurité sociale et de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) et a été enrichi par un groupe d'experts de la Société française de santé au travail. Il a été soumis à l'avis de la Commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles (CS4) du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT). La première partie détaille la procédure de fonctionnement des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). La seconde partie apporte des éclairages sur les maladies le plus souvent examinées.
2025
RST - Références en Santé au Travail
France
article de périodique
maladie
Consolida
attestation
consolidation
Ranonculaceae
maladies professionnelles
précis
Loi

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N3-AUTOINDEXEE
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2022)
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TM%2073
Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d'experts, à la demande de la Direction générale du travail, de la Direction de la sécurité sociale et de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM). Il a été soumis à l'avis de la Commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT). La première partie détaille la procédure de fonctionnement des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). La seconde partie apporte des éclairages sur les maladies le plus souvent examinées.
2022
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INRS - Institut National de Recherche et de Sécurité
RST - Références en Santé au Travail
France
article de périodique
Maladie professionnelle
consolidation
précis
Maladies
maladies professionnelles
attestation
Consolida
Ranonculaceae
Loi
maladie

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N2-AUTOINDEXEE
Vaccination de base contre la COVID-19 et consolidation périodique de l’immunité
https://www.inspq.qc.ca/publications/3220-vaccination-covid-consolidation
Cet avis vise à définir le nombre de doses qui constituent une « vaccination de base contre la COVID-19 », c’est-à-dire le nombre de doses qu’un individu devrait avoir reçu pour développer une réponse immunitaire satisfaisante, réponse qui pourra ensuite être consolidée lors des campagnes périodiques de vaccination. Le nombre de doses nécessaires pour la vaccination de base contre la COVID-19 varie selon l’âge, les antécédents médicaux et les antécédents d’infection confirmée au SRAS-CoV-2. Pour les adultes sans antécédent d’infection au SRAS-CoV-2, le CIQ considère que la primovaccination à 2 doses suivie d’une première dose de rappel constitue la vaccination de base contre la COVID-19. Cette vaccination de base permet de développer une protection satisfaisante contre les infections graves à la COVID-19 dans le contexte où Omicron est le variant dominant. Les doses subséquentes viseront à restaurer l’immunité qui peut décroître au fil du temps.
2022
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INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
COVID-19
vaccins contre la COVID-19
recommandation de santé publique
vaccination
Vaccine
vaccination; médication préventive
Ranonculaceae
état immunitaire
immunité
base
COVID-19
Consolida
Vaccination
consolidation
vaccination
Vaccins
Périodique

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N2-AUTOINDEXEE
Avis consolidé sur les aspects éthiques relatifs à la priorisation des personnes à vacciner contre la COVID-19
https://cne.public.lu/dam-assets/fr/publications/avis/Avis-vaccinations-consolid%C3%A9.pdf
Le 17 novembre 2020, le Gouvernement a saisi la C.N.E. une première fois de cette question, en lui demandant « de bien vouloir analyser le volet éthique de l’approche envisagée de priorisation de la vaccination aux différentes catégories de personnes [...] ainsi que les critères éthiques qui peuvent éclairer les choix à opérer, tant que des vaccins sûrs et efficaces ne sont pas disponibles pour toute la population ». Dans sa saisine, le Gouvernement a décrit les éléments d’une stratégie de vaccination avec les données connues relatives aux groupes de personnes et aux types de vaccins susceptibles d’être utilisés dans les semaines subséquentes.
2021
CNE - Commission Nationale d'Ethique - Grand-Duché de Luxembourg
Luxembourg
infections à coronavirus
pneumopathie virale
COVID-19
recommandation de santé publique
vaccins
Ranonculaceae
Vaccins
vaccine
vaccination
vaccin
vaccination
relations interpersonnelles
Éthique
Vaccine
Personna +
personnes
vaccination
éthique
consolidation
Vaccine
vaccination; médication préventive
ayant l' aspect
Consolida
personnes
vaccine
COVID-19
vaccins contre la COVID-19

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N2-AUTOINDEXEE
Projet de loi no 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail – Perspectives pour consolider et développer la prévention en santé au travail
https://www.inspq.qc.ca/publications/2715
La réforme proposée par le projet de loi 59 étudié dans le cadre de ces consultations particulières révise en profondeur les lois et règlements qui encadrent depuis plus de 40 ans le monde du travail. Cette réforme est d’envergure, non seulement de par l’ampleur des leviers législatifs touchés, mais également parce qu’elle concerne l’un des principaux déterminants de la santé et du bien-être de la population : les conditions et l’organisation du travail. L’INSPQ accueille favorablement l’intention du ministre du Travail de l'emploi et de la solidarité sociale, de moderniser le régime de santé au travail du gouvernement. Plusieurs initiatives sont à souligner, Les présentes consultations sont toutefois l’occasion de transmettre des propositions visant à renforcer les mesures prévues en s’assurant de leur adaptation en continu et en misant sur toutes les expertises disponibles au Québec, rigoureuses et transparentes, qu’elles soient issues des milieux de travail, du monde académique ou de la recherche ou de la santé publique. Ce mémoire permet aussi de faire valoir la pertinence et la complémentarité de l’expertise de l’INSPQ avec celle des acteurs déjà reconnus par la LSST. Il propose également des clarifications et des bonifications à apporter au projet de loi 59.
2021
INSPQ - Institut National de Santé Publique - Québec
Canada
rapport
consolidation
Acrocéphalosyndactylie
sécurité
santé au travail
Consolida
Ranonculaceae
Sécurité du travail
Travail
régime
Sécurité au travail
médecine préventive
Loi
métier
jurisprudence

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N3-AUTOINDEXEE
Consolider l’indemnisation publique dans le champ de la santé - Enjeux et modalités du rapprochement entre le FIVA et l’ONIAM
https://www.vie-publique.fr/rapport/280596-consolider-indemnisation-publique-dans-le-champ-de-la-sante-fiva-oniam
Le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA) et l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) interviennent tous deux dans le champ complexe et sensible de la politique publique de l’indemnisation des victimes. L’IGAS et l’IGF ont été missionnées pour analyser les enjeux et modalités possibles d’un rapprochement de ces deux organismes. Malgré leurs différences en matière d’instruction des dossiers, de gouvernance et de financement, les deux organismes partagent une même mission d’indemnisation rapide et amiable des victimes. Les projets de mutualisation engagés dans le passé (systèmes d’information et agence comptable), sans vision d’ensemble, ont échoué.
2021
Vie publique
France
rapport
Consolida
indemnités compensatoires
santé publique
Santé publique
consolidation
Ranonculaceae

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