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Dispositifs médicaux de pression positive continue pour la prise en charge du syndrome
d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) - Avis saisine - CISMeF
Dispositifs médicaux de pression positive continue pour la prise en charge du syndrome
d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) - Avis saisineDocument
Titre : Dispositifs médicaux de pression positive continue pour la prise en charge du syndrome
d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) - Avis saisine;
Sous-titre : Partie 1 : Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux et des prestations
associées;
Description : Contexte Cette réévaluation fait suite à une saisine du ministère de la santé et
de la prévention sur les modalités de prise en charge des dispositifs à pression positive
continue dans le traitement SAHOS et des prestations associées définies dans la liste
des produits et prestations prévue à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
Méthodologie Une note de cadrage délimitant le travail de réévaluation a été validée
par la CNEDiMTS le 11 mars 2025 et publiée sur le site de la HAS. Elle prévoit notamment
la réalisation de la réévaluation avec deux avis distincts : Ce premier avis destiné
à traiter des DM de PPC et des prestations associées ; Un second avis destiné à traiter
des conditions de prise en charge des DM de PPC et notamment les problématiques liées
aux indications et l’observance au traitement qui sera rendu dans un se-cond temps
durant le T4 2025.;
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