Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales (modification des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet publié au JO du 19 avril 2025

Titre : Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales (modification des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet publié au JO du 19 avril 2025;

Sous-titre : Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP);

URL : https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632167/fr/implants-exovasculaires-de-fermeture-des-malformations-cardiaques-congenitales-modification-des-modalites-de-prise-en-charge-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-publie-au-jo-du-19-avril-2025

Description : Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des implants exovasculaires au titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié au Journal Officiel du 19 avril 2025. Phase contradictoire prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale (CSS).;

Année : 2025;

Détails

Statut d'Indexation

N2-AUTOINDEXEE;

Pays
- France [Pays]
Éditeur
- HAS - Haute Autorité de Santé [Éditeur]

Type(s) de ressource(s) :

*évaluation technologique

Indexation :

Descripteur MeSH
- *cardiopathies congénitales
- *gestion des soins aux patients
- *jugement
- *prothèses et implants
Notion SNOMED
- *anomalie congénitale
- *coeur, sai
- *dû à
- *fermeture avec implant
MeSH Concept
- *Malformations

Spécialité(s) :

*********cardiologie
******tératogénicité
***psychologie
***évaluation technologique
***dispositifs médicaux

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