" /> Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales (modification des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet publié au JO du 19 avril 2025 - CISMeF





Titre : Implants exovasculaires de fermeture des malformations cardiaques congénitales (modification des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet publié au JO du 19 avril 2025;

Sous-titre : Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP);

URL : https://www.has-sante.fr/jcms/p_3632167/fr/implants-exovasculaires-de-fermeture-des-malformations-cardiaques-congenitales-modification-des-modalites-de-prise-en-charge-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-publie-au-jo-du-19-avril-2025

Description : Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des implants exovasculaires au titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié au Journal Officiel du 19 avril 2025. Phase contradictoire prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale (CSS).;

Année : 2025;

Détails


Type(s) de ressource(s) :

Indexation :

Spécialité(s) : *********cardiologie
******tératogénicité
***psychologie
***évaluation technologique
***dispositifs médicaux

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11/07/2025


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