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Implants d’embolisation artérielle (modification des modalités d'inscription) : Phase
contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20 janvier 2020. - CISMeF
Implants d’embolisation artérielle (modification des modalités d'inscription) : Phase
contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20 janvier 2020.Document
Titre : Implants d’embolisation artérielle (modification des modalités d'inscription) : Phase
contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20 janvier 2020.;
Description : Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet
(LPP) Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs
médicaux des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du
titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru
au Journal Officiel le 19 janvier 2020.;
Pays