" /> Médicaments dont le stock minimal de sécurité peut être inférieur à 2 mois - CISMeF





Titre : Médicaments dont le stock minimal de sécurité peut être inférieur à 2 mois;

URL : https://ansm.sante.fr/page/medicaments-dont-le-stock-minimal-de-securite-peut-etre-inferieur-a-2-mois

Description : Le tableau suivant répertorie par ordre alphabétique les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) pour lesquels l’ANSM approuve que le stock minimal de sécurité soit inférieur à 2 mois, sur demande du laboratoire. Ainsi, après évaluation fondée sur l’application du décret n 2021-349 du 30 mars 2021 relatif au stock de sécurité destiné au marché national l’ANSM peut accorder une dérogation. La durée du stock de sécurité varie selon la situation de chaque MITM concerné. Une diminution de la durée du stock de sécurité peut s’appliquer pour l'un des motifs suivants : La durée de conservation de la spécialité est incompatible avec le seuil de 2 mois ; La production de la spécialité est mise en œuvre de façon adaptée à chaque patient ou fabriquée à partir de produits d'origine humaine ; Les besoins relatifs à la spécialité sont saisonniers ; La spécialité est un gaz à usage médical...;

Année : 2023;

Exclure de QDN : false;

Détails


Type(s) de ressource(s) :

Indexation :

Spécialité(s) : **********pharmacie
*********médicaments
***biostatistiques
***organisation et administration
*droit de la santé

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05/05/2024


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