Description : Le référentiel répertorie les exigences à satisfaire par l’ESSMS et les éléments nécessaires
à leur évaluation. Les ESSMS sont encouragés à s’en servir comme outil de pilotage
de leur démarche d’amélioration continue de la qualité et s’appuyer dessus pour réaliser
leurs auto-évaluations de manière autonome. Les organismes autorisés à réaliser des
évaluations en ESSMS l’utiliseront pour la conduite de la visite d’évaluation. Le
manuel détaille les exigences associées aux 157 critères et les éléments pour la mise
en œuvre du référentiel. Chaque fiche critère précise : le champ d’application ; le
niveau d’exigence ; les éléments d’évaluation (entretiens / consultation documentaire
/ observations) ; les référencements.;
Pays