" /> Endoprothèses vasculaires périphériques : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 30 octobre 2019 - CISMeF





Titre : Endoprothèses vasculaires périphériques : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 30 octobre 2019;

URL : https://www.has-sante.fr/jcms/p_3221116/fr/endoprotheses-vasculaires-peripheriques-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-30-octobre-2019

Description : Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de projet portant modification des conditions de prise en charge des endoprothèses vasculaires périphériques inscrites au titre III chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, « Paragraphe 4 : Endoprothèses vasculaires périphériques », dans le chapeau de la rubrique « Descriptions génériques », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru le 30 octobre 2019.;

Année : 2020;

Détails


Type(s) de ressource(s) :

Indexation :

Spécialité(s) : ***cardiologie
***évaluation technologique
***dispositifs médicaux

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28/03/2024


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