Description : La Commission considère que ces informations ne sont pas de nature à modifier son
avis du 29 avril 2015. Considérant l’ensemble de ces informations et après débat et
vote, la Commission estime qu’il y a lieu de maintenir son avis du 29 avril 2015.
La Commission donne un avis : défavorable au maintien de l’inscription des spécialités
ALTEIS sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux et sur la liste
des spécialités agréées à l’usage des collectivités dans l’indication et aux posologies
de l’AMM. favorable à la radiation des spécialités ALTEIS de la liste des spécialités
remboursables aux assurés sociaux et de la liste des spécialités agréées à l’usage
des collectivités...;
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