Description : La présente instruction vise à accompagner les ARS dans l’organisation et la structuration
du développement des soins de réhabilitation psychosociale dans le cadre de l’élaboration
et de la mise en œuvre des projets territoriaux de santé mentale. Elle renvoie en
annexe à une note de cadrage pour structurer l’organisation des soins de réhabilitation
psychosociale au sein des établissements de santé autorisés en psychiatrie .;