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Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
         - Version consolidée au 10 août 2013 - CISMeF
         				
      
      
      
      
      
   
      
         Titre : 
Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
               - Version consolidée au 10 août 2013; URL : 
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000533085Description : 
Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les
               annexes au présent arrêté...; Année : 
1990; Exclure de QDN : 
false;  
         
         
            Statut d'Indexation : N1-VALIDE; 
Campus Numérique : false; 
Niv preuve : false; 
Langue
                
               
Pays
                
               
Éditeur
                
            
               
                  | Type(s) de ressource(s) : | 
                  
                     
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                         Descripteur MeSH
                         
                      
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04/11/2025
      
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