" /> Plan d'hiver note d'information interministérielle N DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/326 du 2 novembre 2016 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2016-2017 - CISMeF





Titre : Plan d'hiver note d'information interministérielle N DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/326 du 2 novembre 2016 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2016-2017;

URL : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/11/cir_44119.pdf

Description : La présente note d’information précise les textes applicables pour la saison hivernale 2016-2017 : l’instruction 2015-2016 qui introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016;

Année : 2016;

Exclure de QDN : false;

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25/04/2024


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