Quoi de neuf Sites et documents de la semaine - actualités

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Semaine du 14 au 18 septembre 2009  ^? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

 

 

Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé :

[sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF exceptées lois, circulaires et recommandations ayant un riche contenu informatif]

- CONFERENCE NATIONALE DE SANTE Décret n° 2009-1113 du 11 septembre 2009 relatif à la Conférence nationale de santé

- Divers avis de concours et de vacances d'emplois de la fonction publique hospitalière, textes N° 97 à 110

- PRATICIEN HOSPITALIER Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé, rectificatif

- THERAPIE INNOVANTE Directive … de la Commission du 14 septembre 2009 … instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain en ce qui concerne les médicaments de thérapie innovante

- FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Divers avis de concours,textes 51 à 60

- ASIP SANTE Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

- DIRECTEUR D'HOPITAL Avis de vacance d'emplois de direction dans les établissements mentionnés à l'article 2, 1° et 7°, de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée ….

- CANICULE Circulaire … du 9 juillet 2009 relative aux mesures à mettre en oeuvre pour les eaux destinées à la consommation humaine et les eaux de baignades en cas de sécheresse ou de canicule

- MEDECINE GENERALE Arrêté du 18 août 2009 déterminant le nombre et la localisation des emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à l'intégration au titre de l'année 2009

- SAGE-FEMME Arrêté du 11 septembre 2009 relatif aux modalités d'agrément des écoles de sages-femmes et de cadres sages-femmes

- HANDICAP Circulaire interministérielle … du 20 avril 2009 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, …..

- INFIRMIERE Circulaire interministérielle … du 26 juin 2009 relative à la délivrance du grade de licence aux infirmiers diplômés d'Etat. Organisation du partenariat conseils régionaux-universités-IFSI

- DOSSIER MEDICAL Circulaire … relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne

- MALADIE D'ALZHEIMER Circulaire … du 6 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012

- ETUDES PARAMEDICALES Circulaire interministérielle … du 9 juillet 2009 relative à la situation des étudiants inscrits dans les instituts de formation paramédicaux au regard du bénéfice des prestations des oeuvres universitaires

- SYNDROME HEMOLYTIQUE ET UREMIQUE Circulaire interministérielle …. du 3 août 2009 relative à la surveillance des syndromes hémolytiques et urémiques ainsi qu'aux mesures de gestion associées

- DIRECTEUR GENERAL-CHU Note d'information CNG …du 9 juillet 2009 relative à l'évaluation et à la prime de fonction des directeurs généraux de centre hospitalier régional/centre hospitalier universitaire

- BIOMEDECINE Décision du 10 juillet 2009 fixant la composition du dossier …. à produire à l'appui d'une demande de renouvellement d'autorisation de protocoles de recherche sur l'embryon ou les cellules embryonnaires…..

- BIOMEDECINE Décision … du 13 juillet 2009 … fixant la composition du dossier …. à produire à l'appui d'une demande d'autorisation d'importation ou d'exportation de gamètes ou de tissus germinaux

- FORMATION CONTINUE Circulaire … du 15 juillet 2009 relative aux axes et actions de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier …..

- CANICULE Circulaire … du 15 juillet 2009 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des EHPA, des USLD et des établissements pour personnes handicapées 2009

- SAMU Circulaire … du 22 juillet 2009 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés, FMESPP, des frais de la modernisation des infrastructures techniques des SAMU

- WEST NILE Circulaire interministérielle …. du 24 juillet 2009 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine

- Note d'information CNG… du 22 juillet 2009 relative à l'évaluation et à la prime de fonction des personnels de direction …..

- IFSI Circulaire interministerielle …. du 9 juillet 2009 relative au conventionnement des instituts de formation en soins infirmiers avec l'université et la région dans le cadre de la mise en oeuvre du processus licence-master-doctorat

 

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