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Semaine du 16 au 20 août 2010  ? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

1.      Élus, Santé Publique & Territoires - Association nationale des villes pour le développement de la santé publique "L’association s’est donnée pour objectif de fédérer les élus locaux pour : - promouvoir toute politique visant à la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé, favorisant l’accès aux droits, aux soins, à la prévention, à la santé égale pour tous, contribuant à l’éducation et à la promotion de la santé et intégrant les déterminants de la santé, en particulier environnementaux ; - affirmer, faire reconnaître et légitimer le rôle des communes et de leurs groupements dans la mise en œuvre de politiques territoriales de santé publique, en particulier dans le cadre d’une coproduction avec l’Etat ; - développer et consolider toute forme de programme de santé publique contractualisé entre les collectivités territoriales et l’Etat, dans la logique et sur le modèle des « Ateliers Santé Ville », développés dans le cadre de la Politique de la ville." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Nanterre (Hauts-de-Seine) - Fr.
Descripteur MeSH : *population urbaine ; *promotion de la santé ; *santé en zone urbaine ; *santé publique
Type de ressources CISMeF : *association

 

2.      SREPS - Schéma régional d'éducation pour la santé Ile-de-France "L'objectif 1 : "créer, promouvoir et faire vivre une culture commune de l'Education pour la Santé". L'objectif 2 : "Valoriser, développer et renforcer les pratiques en Education pour la Santé" L'objectif 3 : "Optimiser l'organisation des services et la répartition de l'offre afin de répondre aux besoins des populations et des intervenants" " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : *éducation sanitaire ; *Paris
Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *site institutionnel

 

3.      CORES - Comité Régional d’Education pour la Santé de Basse-Normandie "Le CORES, Comité Régional d’Education pour la Santé créé en 1978, est le centre ressource régional en éducation pour la santé. Il a pour champ spécifique la promotion de la santé, l’éducation pour la santé et la santé communautaire en Basse-Normandie. Son équipe pluridisciplinaire est spécialisée dans les méthodes et la pédagogie de la santé et apporte une aide à la mise en oeuvre de projet. Le CORES est au service des acteurs de terrain qui travaillent auprès de la population à l’amélioration de la santé et qui souhaitent concevoir et réaliser un projet de qualité en prévention ou en promotion de la santé." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Hérouville St-Clair (Calvados) - Fr.
Descripteur MeSH : *éducation sanitaire ; *promotion de la santé
Type de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

4.      Institut Renaudot "Fondé en 1981, par un groupe de médecins exerçant en centres de santé, l’Institut Renaudot avait alors pour objectif de répondre aux besoins de formation du personnel des centres de santé, toutes catégories confondues. Les organismes de formation n’avaient pas, à l’époque, intégré cette dimension dans leur programme. Dans les années 1990, l’Institut Renaudot a orienté son travail vers la promotion des pratiques de santé communautaire. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Paris (Paris) - Fr.
Descripteur MeSH : *éducation sanitaire ; *hôpitaux psychiatriques ; *médecine communautaire ; *promotion de la santé
Type de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

5.      CIRDD - Centre d’Information Régional sur les Drogues et les Dépendances - Bretagne "Le Centre d’Information Régional sur les Drogues et les Dépendances est un lieu de ressource. Il s'intéresse à l’ensemble des questions liées aux addictions, aux drogues licites comme illicites. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Rennes (Ille-et-Vilaine) - Fr.
Descripteur MeSH : *comportement de dépendance ; *troubles liés à une substance
Type de ressources CISMeF : *guide ressources

 

6.      CIRDD Rhône-Alpes - Centre d’Information Régional sur les Drogues et les Dépendances "La spécificité du CIRDD Rhône-Alpes parmi les autres acteurs régionaux est d’ouvrir un champ de réflexion qui vient croiser les dimensions sanitaires, préventives et répressives. Cet enjeu présenté à l’ensemble des partenaires de la région (services de l’État, financeurs, acteurs et professionnels des addictions…), met l’accent sur l’intérêt sociologique d’une telle approche : comprendre les phénomènes de consommations de produits psychoactifs (quel que soit leur statut juridique) en les mettant en perspective avec leur disponibilité sur les marchés licites et illicites (trafic), l’offre de soins ou de prises en charge sur les territoires urbains et ruraux de la région et les réponses judiciaires aux infractions à la législation sur les stupéfiants ou à la lutte contre les violences routières. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Lyon (Rhône) - Fr.
Descripteur MeSH : *comportement de dépendance ; *troubles liés à une substance
Type de ressources CISMeF : *guide ressources

 

7.      CIRDD Limousin - Centre d’Information Régional sur les Drogues et les Dépendances "Les Centres d’Information Régionaux sur les Drogues et les Dépendances (CIRDD) sont des lieux ressources mis à la disposition des services de l’Etat, des acteurs associatifs, des futurs professionnels et du tout public dans le domaine des drogues licites et illicites" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Limoges (Haute-Vienne) - Fr.
Descripteur MeSH : *comportement de dépendance ; *troubles liés à une substance
Type de ressources CISMeF : *guide ressources

 

8.      CIRDD de la Réunion - Centre d'Information et de Ressources sur les Drogues et les Dépendances "Le Centre d’Information et de Ressources sur les Drogues et les Dépendances (C.I.R.D.D.) est un outil de travail mis en place en Juillet 2001 dans le cadre du plan triennal de la M.I.L.D.T. Il est porté à la Réunion par l’association Réseau Oté !. Sa coordination est assurée par une Directrice et une Secrétaire documentaliste" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Saint-Paul (La Réunion) - Fr.
Descripteur MeSH : *comportement de dépendance ; *troubles liés à une substance
Type de ressources CISMeF : *guide ressources

 

9.      CIRDD Champagne-Ardenne - Centre d'Information et de Ressources sur les Drogues et les Dépendances "Les Centres d’Information Régionaux sur les Drogues et les Dépendances sont chargés de développer localement les orientations nationales de la MILDT (Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/08/2010] Reims (Marne) - Fr.
Descripteur MeSH : *comportement de dépendance ; *troubles liés à une substance
Type de ressources CISMeF : *guide ressources

 

10.Avis relatif à la fixation de valeurs repères d'aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l'air des espaces clos [Site éditeur HCSP - Haut Comité de la Santé Publique ] "Le tétrachloroéthylène est une substance dont l’absorption par inhalation est rapide. L’exposition aiguë à des niveaux élevés conduit à des irritations nasales et respiratoires et à des troubles neurologiques alors que les intoxications chroniques peuvent induire des atteintes neurologiques, hépatiques et rénales" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 16/06/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr. rapport .
Descripteur MeSH : *blanchissage ; *cancérogènes environnementaux ; *concentration maximale admissible ; *pollution de l'air ambiant intérieur ; *solvants ; *solvants/effets indésirables ; *tétrachloroéthylène ; *tétrachloroéthylène/effets indésirables
Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation

 

11.Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos [Site éditeur HCSP - Haut Comité de la Santé Publique ] "Ces valeurs sont nécessaires, d’une part pour fixer dès maintenant des niveaux à ne pas dépasser dans les bâtiments neufs ou rénovés, et d’autre part pour engager des actions correctives dans les bâtiments existants, avec une modulation de ces actions et de leur délai de mise en oeuvre en fonction des concentrations mesurées." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr. rapport .
Descripteur MeSH : *benzène ; *benzène/effets indésirables ; *concentration maximale admissible ; *pollution de l'air ambiant intérieur
Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation

 

12.Recommandations relatives au dépistage du portage digestif des bactéries commensales multirésistantes aux antibiotiques importées en France à l'occasion du rapatriement de patients en provenance de l'étranger et à la maîtrise de leur diffusion [Site éditeur HCSP - Haut Comité de la Santé Publique ] "Les présentes recommandations concernent des bactéries commensales porteuses de mécanismes de résistance émergents, ayant déjà diffusées en France seulement sur un mode sporadique ou épidémique limité, en opposition à des bactéries multirésistantes dont la diffusion sur le territoire national a déjà eu lieu de façon plus importante. Ce sont prioritairement les entérobactéries productrices de carbapénèmases et les entérocoques résistants aux glycopeptides." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : *bêta-Lactamases ; *enterobacteriaceae/isolement et purification ; *enterococcus/isolement et purification ; *glycopeptides ; *infections bactériennes/diagnostic ; *infections bactériennes/prévention et contrôle ; *maladies transmissibles émergentes/diagnostic ; *maladies transmissibles émergentes/prévention et contrôle ; *multirésistance bactérienne ; *porteur sain/microbiologie ; *voyage
MeSH Concept chimique suppl : *carbapenemase
Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation

 

13.Prise en charge du myélome multiple - Référentiel régional [Site éditeur Réseau de Cancérologie d'Aquitaine ] "Champ d’application Ce référentiel concerne la prise en charge des patients atteints de myélome multiple : - diagnostic, - traitement de première ligne, - surveillance, - rechute. Utilisateurs cibles Ce référentiel est utilisable en pratique quotidienne par les praticiens qui prennent en charge les patients, ainsi que les pharmaciens, pour les guider lors de leurs décisions et lors de la réalisation des actes de soins." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : *myélome multiple/diagnostic ; *myélome multiple/thérapie
Type de ressources CISMeF : *recommandation par consensus

 

14.Efficacité, innocuité et modalités d'utilisation du jeûne modifié aux protéines - Revue de la littérature [Site éditeur AETMIS - Agence d'Evaluation des Technologies et des Modes d'Intervention en Santé ] "Le jeûne modifié aux protéines, également appelé jeûne protéiné, est généralement défini comme un régime à très basse valeur calorique dont l’apport énergétique se situe en deçà ou est au maximum de 3 350 kJ (800 kcal) par jour. Il a pour objectif de permettre une perte de poids rapide et élevée chez des sujets à réserve adipeuse importante, tout en préservant au maximum la masse maigre du sujet. Il est aisément disponible au Québec, pour toute personne à la recherche d’une perte de poids intentionnelle, par l’intermédiaire d’entreprises commerciales et au sein de cliniques médicales. Toutefois, il fait l’objet de débats au sein même de la communauté scientifique spécialisée." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 12/07/2010 ; visité le 20/08/2010] - Ca.
Descripteur MeSH : *jeûne ; *obésité ; poids idéal ; *protéines alimentaires
Type de ressources CISMeF : *évaluation technologique ; *recommandation

 

15.Le syndrome de fatigue chronique - État des connaissances et évaluation des modes d’intervention au Québec [Site éditeur AETMIS - Agence d'Evaluation des Technologies et des Modes d'Intervention en Santé ] "Le présent rapport contient une synthèse des connaissances sur l’épidémiologie, l’étiologie et la pathogenèse du SFC, ainsi qu’une revue systématique des études portant sur l’efficacité et l’innocuité des traitements et une revue des guides de pratique clinique sur la prise en charge diagnostique et thérapeutique ou la réadaptation des patients souffrant du SFC. Il porte sur les modes d’intervention constituant une prise en charge optimale de cette maladie afin d’aider les décideurs à améliorer les soins et services aux personnes qui en souffrent, et inclut les aspects professionnels et organisationnels de cette prise en charge. Une analyse économique des interventions thérapeutiques de la maladie a été réalisée. Les besoins des patients québécois ont fait l’objet d’un examen particulier sous forme d’une étude originale fondée sur des entrevues de personnes atteintes." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 18/06/2010 ; visité le 20/08/2010] - Ca.
Descripteur MeSH : guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; Québec ; *syndrome de fatigue chronique ; *syndrome de fatigue chronique/diagnostic ; *syndrome de fatigue chronique/économie ; *syndrome de fatigue chronique/physiopathologie ; *syndrome de fatigue chronique/psychologie ; *syndrome de fatigue chronique/thérapie
Type de ressources CISMeF : *évaluation économique ; *évaluation technologique ; *questionnaire ; *rapport ; *recommandation

 

16.Avis relatif à l'évaluation des risques de l'éthanol en population professionnelle [Site éditeur AFSSET - Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (anciennement AFSSE)] "La présente expertise répond à la première phase de la saisine relative aux risques professionnels liés à l’éthanol, y compris en milieu de soin" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 16/06/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : *éthanol ; *éthanol/effets indésirables ; *évaluation du risque ; *exposition professionnelle
Type de ressources CISMeF : *recommandation

 

17.Valeurs toxicologiques de référence (VTR) fondées sur les effets reprotoxiques. Elaboration de VTR reprotoxiques pour le linuron, le di-n-butylphtalate, le benzylbutylphtalate, les nonylphénols, le toluène et l'éther éthylique de l'éthylène glycol [Site éditeur AFSSET - Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (anciennement AFSSE)] "La caractérisation du danger d’une substance a pour objectif, lorsque les données disponibles le permettent, la construction d’une VTR, indice toxicologique permettant d’établir une relation qualitative, voire quantitative, entre une exposition à une substance chimique et un effet sanitaire chez l’homme. Elle établit le lien entre une exposition à une substance toxique et l’occurrence d’un effet sanitaire indésirable" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 08/04/2010 ; visité le 20/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : *acides phtaliques/toxicité ; *concentration maximale admissible/normes ; *éthylène glycols/toxicité ; *linuron/toxicité ; *phénols/toxicité ; *phtalate de dibutyle/effets indésirables ; *reproduction/action des médicaments et substances chimiques ; *solvants/toxicité ; *toluène/toxicité
MeSH Concept chimique suppl : *phtalate de butyle et de benzyle/toxicité ; *2-éthoxyéthanol/toxicité ; *4-nonylphénol/toxicité
Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation par consensus

 

18.Registre des professions médicales [Site éditeur Office fédéral de la santé publique ] [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 19/08/2010] - Ch.
Descripteur MeSH : *chiropraxie ; *dentiste ; *médecins ; *pharmacien ; *Suisse ; *vétérinaire
Type de ressources CISMeF : *annuaire ; *base de données ; *répertoire

 

19.Maladies trophoblatiques gestationnelles : Môles hydatiformes et tumeurs trophoblastiques gestationnelles - diagnostic et prise en charge [Site éditeur CNGOF - Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français ] Indication du niveau de preuve, "Ces recommandations sont destinées aux gynécologues, obstétriciens, oncologues, anatomopathologistes, biologistes et radiologues. Elles sont également destinées aux médecins généralistes et aux sages-femmes qui sont impliqués ou sollicités lors de la déclaration de grossesse, du postpartum ou postabortum ou lors de la surveillance d’une grossesse ultérieure" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2010 ; visité le 19/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : grossesse ; *môle hydatiforme ; *prise en charge du patient ; *tumeurs trophoblastiques gestationnelles ; *tumeurs trophoblastiques gestationnelles/thérapie
Type de ressources CISMeF : *algorithme ; *recommandation pour la pratique clinique

 

20.Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus par échographie par voie vaginale : Intérêt dans la prévision de l'accouchement prématuré spontané - Document d'avis [Site éditeur HAS - Haute Autorité de Santé ] "L'accouchement prématuré est une cause importante de morbidité et de mortalité périnatale. La détermination du risque de survenue de l'accouchement prématuré constitue un enjeu important en obstétrique. Plusieurs méthodes ont été proposées pour essayer de prévoir la survenue de l'accouchement prématuré. Parmi celles-ci figure la mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus par échographie endovaginale. Cet acte semble être largement réalisé d?après les bases de données de l'assurance maladie, à l'origine de la demande d'évaluation. Ce rapport poursuit l'objectif de déterminer la capacité de l'acte à prévoir la survenue d'un accouchement prématuré spontané et de déterminer l'intérêt de le réaliser dans quatre populations différentes. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/07/2010 ; visité le 19/08/2010] - Fr. rapport d'évaluation .
Acte Médical CCAM : *JQQJ037 - Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale
Composant FMA : canal du col utérin
Descripteur MeSH : *accouchement prématuré/diagnostic ; *accouchement prématuré/prévention et contrôle ; *grossesse ; *mesure de la longueur du col utérin
Type de ressources CISMeF : *évaluation des actes professionnels ; *évaluation technologique

 

21.Sédation en médecine palliative : recommandations chez l'adulte et spécificités au domicile et en gériatrie [Site éditeur SFAP - Société Française d'Accompagnement et de Soins Palliatifs ] "Cet article présente les recommandations de bonnes pratiques retenues par un groupe d'experts pour la sédation pour détresse, ses spécificités en gériatrie et au domicile. Quatre questions ont été étudiées : quelle est la définition de la sédation pour détresse ? Quelles sont les indications de la sédation ? Quels médicaments utiliser ? Quelles sont les modalités pratiques de la sédation dans ces situations ? La méthode de travail retenue a été celle du Consensus formalisé d'experts. Toutes les recommandations ont obtenu un accord professionnel fort. La sédation est une pratique de soins complexe à mettre en oeuvre. Cette complexité concerne aussi bien les indications que l?évaluation de la sédation. La décision et la mise en pratique d'une sédation en phase terminale pour détresse posent, en pratique clinique, plus de questions qu'elles n'en résolvent. Ces recommandations ont été validées par la Haute Autorité en santé française." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2010 ; visité le 19/08/2010] - Fr.
Descripteur MeSH : adulte ; *hypnotiques et sédatifs/usage thérapeutique ; *sédation profonde ; *soins palliatifs ; sujet âgé
Notion SNOMED : sédation
Type de ressources CISMeF : *article de périodique ; *recommandation par consensus

 

22.Recommandations pour la vaccination universelle des nourrissons et des enfants contre l'Haemophilus influenzae de type b [Site éditeur Portail Santé - Grand-Duché de Luxembourg ] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/08/2010 ; visité le 19/08/2010] - Lu.
Descripteur MeSH : enfant ; *haemophilus influenzae type B ; *infections à haemophilus/prévention et contrôle ; nourrisson ; *vaccins antihaemophilus
Type de ressources CISMeF : *recommandation de santé publique

 

23.Prévention et traitement des thromboses veineuses sur cathéter central chez les patients atteints de cancer [Site éditeur Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec ] Indication du niveau de preuve, "Le présent guide a pour objectif de faire état de la documentation scientifique pertinente et vise à évaluer le rôle de la prévention primaire et du traitement curatif des événements thromboemboliques induits par un cathéter chez des patients atteints de cancer. Les questions du traitement de la maladie thromboembolique veineuse non relié au port d’un CVC, du traitement de la thrombose du cathéter et de l’interaction entre la warfarine et la chimiothérapie chez les patients atteints de cancer ne seront pas traitées dans ce guide." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2010 ; visité le 19/08/2010] - Ca.
Descripteur MeSH : *anticoagulants/usage thérapeutique ; *cathétérisme veineux central/effets indésirables ; *thromboembolisme veineux/prévention et contrôle ; *thromboembolisme veineux/traitement médicamenteux ; *thrombose veineuse/prévention et contrôle ; *thrombose veineuse/traitement médicamenteux ; *tumeurs
Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle

 

24.Guide d'utilisation du sunitinib (SutentMC) dans le traitement du carcinome rénal métastatique [Site éditeur Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec ] Indication du niveau de preuve, "l’objectif du présent guide est de faire état de la documentation scientifique pertinente évaluant l’efficacité et l’innocuité du sunitinib dans le traitement du carcinome rénal métastatique." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2010 ; visité le 19/08/2010] - Ca.
Descripteur MeSH : antinéoplasiques/effets indésirables ; *antinéoplasiques/usage thérapeutique ; *carcinomes/traitement médicamenteux ; *métastase tumorale/traitement médicamenteux ; *tumeurs du rein/traitement médicamenteux
MeSH Concept chimique suppl : sunitinib/effets indésirables ; *sunitinib/usage thérapeutique
Type de ressources CISMeF : *évaluation médicament ; *recommandation pour la pratique clinique

 

 

 

Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé :

[sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF exceptées lois, circulaires et recommandations ayant un riche contenu informatif]

 

Avis de concours de la fonction publique hospitalière, textes N° 80 et 81

DOULEUR Instruction DGOS/PF2 n° 2010-229 du 14 mai 2010 relative à l'enquête 2009 sur les structures de prise en charge de la douleur chronique

DOULEUR Instruction DGOS/PF2 n° 2010-230 du 14 mai 2010 relative au guide d'aide à l'analyse de l'enquête pour l'année 2009 sur les structures de prise en charge de la douleur chronique

URPS Circulaire DGOS/DSS/1B n° 2010-183 du 3 juin 2010 relative aux élections aux unions régionales des professionnels de santé

LEGIONELLOSE Décision DG n° 2010-119 du 4 juin 2010 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du groupe de travail sur la légionellose

PEDIATRIE Décision DG n° 2010-121 du 4 juin 2010 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du groupe de travail prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant

INDICATEURS DE QUALITE DES SOINS Instruction ' du 9 juin 2010 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

DIRECTEUR D'HOPITAL Note d'information ' du 10 juin 2010 relative à l'évaluation et à la prime de fonction des personnels de direction des établissements '

PROFESSIONNELS DE SANTE Instruction ' du 11 juin 2010 relative à la répartition des missions relatives à la formation initiale et à l'exercice des professionnels de santé et de certaines missions relevant de la fonction publique hospitalière, '

HOSPITALISATION DE COURTE DUREE Instruction ' du 15 juin 2010 relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ainsi que pour les prises en charge dans une UHCD

DIRECTEUR DE SOINS Note d'information CNG/DGPD n° 2010-199 du 15 juin 2010 relative à la notation et au régime indemnitaire des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2010

MALADIE D'ALZHEIMER Circulaire DGCS-SD-3A n° 2010-206 du 16 juin 2010 relative à la remontée des indicateurs de suivi des mesures 1 et 16 du plan Alzheimer 2008-2012 (UHR/PASA et accueil de jour)

D3S Note d'information ' du 16 juin 2010 relative à l'évaluation et à la prime de fonction au titre de l'année 2010 des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 '

D3S Note d'information ' 16 juin 2010 relative à l'établissement de la liste d'aptitude au titre de 2011 aux emplois de hors classe et de classe normale du personnel de direction du corps des directeurs d'ESMS

MAJEUR PROTEGE Circulaire DGCS/SD4A n° 2010-217 du 23 juin 2010 relative à la formation complémentaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales

GPMC Instruction ' du 23 juin 2010 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés de projets visant à renforcer la gestion prévisionnelle des métiers, des effectifs et des compétences '

COMPTABILITE HOSPITALIERE Instruction ' du 30 juin 2010 relative à l'expérimentation de nouvelles procédures financières par les établissements publics de santé en partenariat entre ordonnateurs comptables concernés

ETUDES PARAMEDICALES Instruction DGOS/RH1 n° 2010-243 du 5 juillet 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la réforme LMD au sein des instituts de formation en soins infirmiers

CLACT Instruction ' du 6 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre des contrats locaux d'amélioration des conditions de travail dans les établissements publics de santé et les établissements participant au service public hospitalier

COMMISSIONS PARITAIRES Instruction 'du 6 juillet 2010 relative au transfert de gestion des commissions administratives paritaires départementales et au mandat des représentants de l'administration aux commissions administratives paritaires locales

CANICULE Circulaire interministérielle SG n° 2010-255 du 9 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre du plan « canicule »

SSR Circulaire ' du 9 juillet 2010 relative au financement par le FMESPP publics et privés de la participation des établissements de santé financés sous OQN à l'étude de coût à méthodologie commune du champ soins de suite et réadaptation

DROITS DE SCOLARITE Arrêté du 4 août 2010 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche '.

DIRECTEUR D'HOPITAL Arrêté du 11 août 2010 ...fixant la liste des centres hospitaliers régionaux prévue à l'article 1er de l'arrêté du 2 août 2005 relatif au régime indemnitaire des personnels de direction ...

Divers avis de concours de la fonction publique hospitalière, textes N° 55 à 77

 

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