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Semaine du 20 au 24 juillet 2009  ? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

1.      alpha-chlorotoluène [Site éditeur Environnement Canada ] "L’a-chlorotoluène a été jugé comme présentant le plus fort risque d’exposition pour la population du Canada, et il a été classé par d’autres organismes en fonction de sa cancérogénicité et de sa génotoxicité. La présente évaluation est donc principalement axée sur les aspects liés à la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *benzyliques, composés/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *chlorure de benzyle/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

2.      4-[[p-(Phénylazo)phényl]azo]-o-crésol [Site éditeur Environnement Canada ] "On a accordé une priorité élevée au chlorométhane, car on a jugé qu’il présente le plus fort risque d’exposition pour la population du Canada et qu’il a été classé par la Commission européenne en tant que produit toxique pour la reproduction et le développement. Bien qu’elle réponde aux critères environnementaux de la catégorisation écologique relatifs à la persistance, la substance ne répond pas aux critères relatifs au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. La présente évaluation du chlorométhane est donc principalement axée sur les risques qu’il présente pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *chlorométhane/toxicité ; *composés azoïques/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *4-[[p-(phénylazo)phényl]azo]-o-crésol/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

3.      Phosphate de tris(2-chloroéthyle) [Site éditeur Environnement Canada ] "Durant la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure, une priorité élevée a été accordée à l’adoption de mesures à l’égard du PTCE dans le cadre du Défi, car on considère que le PTCE présente un risque d’exposition intermédiaire pour la population du Canada et que cette substance a été classée par la Commission européenne en raison de sa cancérogénicité. Cette substance satisfait aux critères de catégorisation écologique relatifs à la persistance, mais ne satisfait toutefois pas aux critères de catégorisation écologique relatifs au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. En conséquence, la présente évaluation du PTCE sera axée sur les risques pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *esters acide phosphorique/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *phosphate de tris(2-chloroéthyle)/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

4.      Sulfate de diméthyle [Site éditeur Environnement Canada ] "En effet, on considère que le sulfate de diméthyle présente un risque d'exposition intermédiaire pour les Canadiens et il a été classé par d'autres organismes sur la base de sa cancérogénicité et de sa génotoxicité. De plus, la substance ne répondait pas aux critères de la persistance, de la bioaccumulation ou de la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. Par conséquent, la présente évaluation du sulfate de diméthyle est axée sur les aspects relatifs à la santé humain" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/11/2008 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *ester sulfurique/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *sulfate de diméthyle/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

5.      Acétate de 2-éthoxyéthyle [Site éditeur Environnement Canada ] "on considère que l’acétate de 2-éthoxyéthyle présente le plus fort risque d’exposition pour les particuliers au Canada et il a été classé sur la base de sa toxicité sur le plan du développement et de la reproduction par la Commission européenne. La substance ne répondait pas aux critères environnementaux de la catégorisation relatifs à la persistance, au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. Par conséquent, la présente évaluation de l’acétate de 2-éthoxyéthyle porte principalement sur les risques pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *éthylène glycols/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *acétate de l'éther éthylique d'éthylèneglycol/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

6.      2-Méthoxypropanol [Site éditeur Environnement Canada ] "on considère que le 2-méthoxypropanol présente un risque d’exposition intermédiaire pour les particuliers au Canada et il a été classé sur la base de sa toxicité sur le plan du développement par la Commission européenne. La substance ne répondait pas aux critères environnementaux de la catégorisation relatifs à la persistance, au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. Par conséquent, la présente évaluation du 2-méthoxypropanol porte principalement sur les risques pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *exposition environnementale/effets indésirables ; *propylène glycols/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *2-méthoxypropanol/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

7.      Le pied d’athlète (mycose des pieds) - Bien vous soigner avec des médicaments disponibles sans ordonnance [Site éditeur AFSSAPS Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé] "Le « pied d’athlète » est une inflammation de la peau, localisée entre les orteils. Il s’agit d’une mycose (infection due à un champignon microscopique). On parle aussi d’intertrigo inter-orteils" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *pied d'athlète ; pied d'athlète/traitement médicamenteux
Type(s) de ressources CISMeF : *brochure pédagogique pour les patients

 

8.      Nausées et vomissements - Bien vous soigner avec des médicaments disponibles sans ordonnance [Site éditeur AFSSAPS Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé] "Les nausées correspondent à une sensation de malaise ou d’inconfort au niveau de l’estomac qui se traduit par un écoeurement ou une envie de vomir. Le vomissement est un réflexe mécanique de défense de l’organisme, pour forcer l’expulsion du contenu de l’estomac, par exemple en réponse à une indigestion" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : antiémétiques/usage thérapeutique ; *nausée ; nausée/traitement médicamenteux ; *vomissement ; vomissement/traitement médicamenteux
Type(s) de ressources CISMeF : *brochure pédagogique pour les patients

 

9.      Mal des transports - Bien vous soigner avec des médicaments disponibles sans ordonnance [Site éditeur AFSSA Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments] "Pathologie fréquente et bénigne, le mal des transports (cinétose) désigne la sensation nauséeuse, communément appelée « mal de mer » mais qui peut être provoquée aussi bien par un déplacement en bateau qu’en voiture, voire parfois en train ou en avion." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *mal des transports ; mal des transports/traitement médicamenteux
Type(s) de ressources CISMeF : *brochure pédagogique pour les patients

 

10.Diarrhée passagère de l'adulte - Bien vous soigner avec des médicaments disponibles sans ordonnance [Site éditeur AFSSAPS Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé] "La diarrhée se manifeste par une modification brutale de la fréquence et de la consistance des selles. En pratique, on parle de diarrhée lorsqu’il y a plus de 3 selles molles ou liquides par jour. D’autres signes peuvent être associés : nausées et/ou vomissements, douleurs abdominales (crampes), voire fièvre" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : adulte ; antidiarrhéiques/usage thérapeutique ; *diarrhée ; diarrhée/traitement médicamenteux
Type(s) de ressources CISMeF : *brochure pédagogique pour les patients

 

11.Constipation occasionnelle de l'adulte - Bien vous soigner avec des médicaments disponibles sans ordonnance [Site éditeur AFSSAPS Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé] "La constipation se définit par la diminution de la fréquence des selles au-dessous de 3 par semaine. Cette définition ne constitue pas une règle absolue. En effet, la durée habituelle du transit (cheminement des aliments tout au long de l'intestin) et donc la fréquence des selles varient largement d'un individu à l'autre. Il est donc important de prendre en compte la sensation de malaise ou les troubles associés à ce ralentissement du transit." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : adulte ; *constipation ; *constipation/traitement médicamenteux ; *laxatifs/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *brochure pédagogique pour les patients

 

12.Groupe consultatif stratégique d’experts de la vaccination - rapport de la réunion extraordinaire sur la pandémie 2009 de grippe A (H1N1), 7 juillet 2009 [Site éditeur OMS Organisation Mondiale de la Santé] "Le Groupe consultatif stratégique d’experts de la vaccination (SAGE) a tenu une réunion extraordinaire le 7 juillet 2009 à Genève (Suisse), afin de faire le point sur les vaccins destinés à lutter contre la pandémie 2009 de grippe A (H1N1) et de formuler des recommandations les concernant" [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 24/07/2009 ; visité le 24/07/2009] - Ch.
Descripteur(s) MeSH : *grippe humaine/prévention et contrôle ; suidae ; *vaccins antigrippaux/usage thérapeutique ; virus A de la grippe sous-type H1N1
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique ; *recommandation de santé publique

 

13.Référentiel de sécurité sanitaire : les textes applicables aux établissements de santé en matière de sécurité sanitaire. - Edition n°6 - mai 2009 [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports [français] ] "Ce référentiel regroupe les références des textes législatifs et réglementaires et des recommandations relatives aux établissements de santé dans le champ des risques sanitaires réglementés. Réactualisé régulièrement sous l’égide de la Dhos, il est un outil d’aide à la procédure de certification et de suivi des risques réglementés en établissement de santé." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 06/05/2009 ; visité le 24/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *établissements de soins ; *gestion de la sécurité/législation et jurisprudence ; *gestion de la sécurité/organisation et administration ; *mesures sécurité/législation et jurisprudence ; *mesures sécurité/organisation et administration ; *sécurité matériel ; *vigilance produits de santé
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif

 

14.Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) [Site éditeur Environnement Canada ] "On a accordé une priorité élevée au DMEP, car on a jugé qu’il présente un risque d’exposition intermédiaire pour la population du Canada et qu’il a été classé par la Commission européenne en fonction de sa toxicité pour la reproduction et le développement. Cette substance ne répond pas aux critères environnementaux de la catégorisation relatifs à la persistance, à la bioaccumulation ou à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. La présente évaluation du DMEP est donc principalement axée sur les risques qu’il présente pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 23/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *acides phtaliques/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

15.3-chloropropène [Site éditeur Environnement Canada ] "Le 3-chloropropène a été jugé comme présentant un risque d’exposition intermédiaire pour la population du Canada, et il a été classé par d’autres organismes en fonction de sa cancérogénicité et de sa génotoxicité. La substance répond aux critères environnementaux de la catégorisation relatifs à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques, mais non aux critères de la persistance ou de la bioaccumulation. La présente évaluation est donc principalement axée sur les aspects liés à la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 23/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *allyl, composés/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *chlorure d'allyle/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

16.Nouvelle grippe A /H1N1 : Recommandations pour les personnes malades [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports [français] ] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 23/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *grippe humaine/prévention et contrôle ; suidae ; virus A de la grippe sous-type H1N1
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation patients

 

17.Fiches informatives sur les droits des usagers [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports [français] ] "Les droits sont toujours d’autant mieux respectés qu’ils sont connus de ceux à qui ils bénéficient. C’est dans cet esprit que la charte de la personne hospitalisée qui traite de l’ensemble des droits essentiels de l’usager dans les établissements de santé a été rédigée. Toutefois, il s’avère que l’usager recherche souvent l’information sur un seul thème. Afin de répondre à cette attente, il est paru utile de proposer aux usagers du système de santé – qu’ils soient hospitalisés ou pris en charge dans le cadre de la médecine de ville – une information spécifique sur un droit particulier qui soit à la fois complète et accessible. Dans cette perspective, une collection de fiches pédagogiques a été initiée qui a vocation à s’enrichir au fil du temps" [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 22/07/2009 ; visité le 23/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *accès du patient au dossier médical ; *confiance ; *directives anticipées ; *droits du patient
Type(s) de ressources CISMeF : *information patient et grand public

 

18.Formamide [Site éditeur Environnement Canada ] "Durant la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure, une priorité élevée a été accordée à l’adoption de mesures à l’égard du formamide dans le cadre du Défi lancé par les ministres, car on considère que le formamide présente un risque d’exposition intermédiaire (REI) pour la population du Canada et que cette substance a été classée par la Commission européenne en raison de sa génotoxicité et de sa toxicité pour la reproduction. Cette substance ne satisfait pas aux critères de catégorisation écologique relatifs à la persistance, au potentiel de bioaccumulation ou à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. En conséquence, la présente évaluation du formamide sera axée sur les risques pour la santé humaine" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 23/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *exposition environnementale/effets indésirables ; *formamides/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *formamide/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

19.N,N-Diméthylacétamide [Site éditeur Environnement Canada ] "Durant la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure, une priorité élevée a été accordée à l’adoption de mesures à l’égard du N,N-Diméthylacétamide dans le cadre du Défi lancé par les ministres, car on considérait que le N,N-Diméthylacétamide pose un risque d’exposition intermédiaire pour la population du Canada et que cette substance a été classée par la Commission européenne en raison de sa toxicité pour le développement. Cette substance ne satisfait toutefois pas aux critères de catégorisation écologique relatifs à la persistance, au potentiel de bioaccumulation ou à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. En conséquence, la présente évaluation du N,N-Diméthylacétamide sera axée sur les risques pour la santé humaine. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 23/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *acétamides/toxicité ; cryoprotecteurs/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *diméthylacétamide/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

20.2-Chloroacétamide [Site éditeur Environnement Canada ] "On considère que le 2-chloroacétamide présente une toxicité intrinsèque pour les humains, car d’autres instances l’ont classé en raison de sa toxicité pour la reproduction (Commission européenne, 1997). On ne considère toutefois pas que la substance a une toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 23/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *acétamides/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables ; pesticides/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *chloroacétamide/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

21.Chlorométhane [Site éditeur Environnement Canada ] "On a accordé une priorité élevée au chlorométhane, car on a jugé qu’il présente le plus fort risque d’exposition pour la population du Canada et qu’il a été classé par la Commission européenne en en fonction de sa cancérogénicité. Bien qu’elle réponde aux critères environnementaux de la catégorisation écologique relatifs à la persistance, la substance ne répond pas aux critères relatifs au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. La présente évaluation du chlorométhane est donc principalement axée sur les risques qu’il présente pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 22/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *chlorométhane/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables ; *solvants/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

22.Phosphate de tributyle [Site éditeur Environnement Canada ] "Durant la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure, une priorité élevée a été accordée à l’adoption de mesures à l’égard du phosphate de tributyle dans le cadre du Défi, car on considérait que le phosphate de tributyle présente un risque d’exposition intermédiaire pour la population du Canada et que cette substance a été classée par la Commission européenne en raison de sa cancérogénicité. Cette substance satisfait aux critères de catégorisation écologique relatifs à la persistance, mais ne satisfait toutefois pas aux critères de catégorisation écologique relatifs au potentiel de bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. En conséquence, la présente évaluation du phosphate de tributyle sera axée sur les risques pour la santé humaine" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2009 ; visité le 22/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *esters acide phosphorique/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables ; radioprotecteurs/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *phosphate de tributyle/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

23.Acrylamide [Site éditeur Environnement Canada ] "Durant la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure, une priorité élevée a été accordée à l’adoption de mesures à l’égard de l’acrylamide dans le cadre du Défi, car on considère que l’acrylamide présente le plus fort risque d’exposition pour la population du Canada et que cette substance a été classée par la Commission européenne en raison de sa cancérogénicité, de sa génotoxicité et de sa toxicité pour la reproduction. Cette substance ne satisfait toutefois pas aux critères de catégorisation écologique relatifs à la persistance ou au potentiel de bioaccumulation, mais satisfait aux critères relatifs à la toxicité intrinsèque pour les organismes aquatiques. En conséquence, la présente évaluation de l’acrylamide sera essentiellement axée sur les risques pour la santé humaine." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 22/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *acrylamide/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

24.LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/07/2009 ; visité le 22/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *accès aux soins/législation et jurisprudence ; comportement coopératif ; *éducation du patient comme sujet/législation et jurisprudence ; *établissements de soins/législation et jurisprudence ; *établissements de soins/organisation et administration ; *formation continue/législation et jurisprudence ; *France ; *prestations des soins de santé/législation et jurisprudence ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *réforme domaine santé/législation et jurisprudence
Type(s) de ressources CISMeF : *texte législatif

 

25.CAELYX (doxorubicine liposomale pégylée), anthracycline [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "CAELIX est une anthracycline indiquée en association à VELCADE (bortézomib) dans le traitement du myélome multiple en progression chez les patients qui ont reçu au moins un traitement antérieur et qui ont déjà subi ou sont inéligibles à une greffe de moelle osseuse. CAELIX associé à VELCADE a montré, par rapport à VELCADE seul, un gain modeste sur le temps jusqu’à progression, sans impact sur la survie globale" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 22/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *acides boriniques/usage thérapeutique ; antibiotiques antinéoplasiques/usage thérapeutique ; antinéoplasiques/usage thérapeutique ; association médicamenteuse ; *doxorubicine/usage thérapeutique ; *myélome multiple/traitement médicamenteux ; *pyrazines/usage thérapeutique
Suppl. Concept MeSH : *bortézomib/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de matériovigilance ; *recommandation de bon usage du médicament

 

26.Avis sur l'utilisation sécuritaire des porte-bébés souples et en bandoulière [Site éditeur INSPQ Institut National de Santé Publique - Québec] "Cet avis sur l’utilisation sécuritaire des porte-bébés pour transporter les enfants de moins d’un an fait suite à des préoccupations exprimées par les intervenants des Services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance (SIPPE) d’une région du Québec. Le guide L’attachement au coeur du développement du nourrisson : Guide pour soutenir le développement de l’attachement sécurisant de la grossesse à 1 an, publié en 2005 par le ministère de la Santé et des Services sociaux, fait la promotion du porte-bébé chez les enfants âgés de 0 à 1 an auprès des familles qui bénéficient des SIPPE. Les préoccupations des intervenants ont donc motivé l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) à faire le point sur les avantages et les risques de blessures et de décès associés à l’utilisation des porte-bébés souples et en bandoulière afin de formuler des recommandations pour une utilisation sécuritaire." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/03/2009 ; visité le 22/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *gestion de la sécurité/méthodes ; *matériel usage nourrisson ; *matériel usage nourrisson/effets indésirables ; nourrisson ; nouveau-né
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation

 

27.ARCOXIA 30 et 60 mg, étoricoxib, AINS [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "ARCOXIA 30 mg et ARCOXIA 60 mg (étoricoxib) sont des AINS indiqués dans le traitement symptomatique de l’arthrose. Dans cette indication, ils n’ont pas démontré d’avantage clinique par rapport aux autres AINS." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 04/04/2009 ; visité le 21/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : anti-inflammatoires non stéroïdiens/usage thérapeutique ; *arthrose/traitement médicamenteux ; inhibiteurs des cyclooxygénases/usage thérapeutique ; *pyridines/usage thérapeutique ; *sulfones/usage thérapeutique
Suppl. Concept MeSH : *étoricoxib/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de la commission de transparence ; *recommandation de bon usage du médicament

 

28.ARCOXIA 120 mg, étoricoxib, AINS [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "ARCOXIA 120 mg (étoricoxib) est un AINS indiqué pour le soulagement de la douleur et des signes inflammatoires associés à la crise de goutte. Compte tenu des incertitudes sur le risque cardiovasculaire associé à la dose de 120 mg et de l’existence de nombreuses alternatives thérapeutiques, ARCOXIA 120 mg n’a pas d’intérêt clinique dans le traitement de la goutte." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 21/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : anti-inflammatoires non stéroïdiens/usage thérapeutique ; *goutte/traitement médicamenteux ; inhibiteurs des cyclooxygénases/usage thérapeutique ; *pyridines/usage thérapeutique ; *sulfones/usage thérapeutique
Suppl. Concept MeSH : *étoricoxib/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de la commission de transparence ; *recommandation de bon usage du médicament

 

29.ENBREL, étanercept, anti-TNF [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "L’étanercept est le premier anti-TNFa indiqué dans le psoriasis en plaques sévère chronique de l’enfant à partir de 8 ans et de l’adolescent, en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance aux autres traitements systémiques ou à la photothérapie. Dans la population concernée, le rapport efficacité/effets indésirables est moyen et l’apport d’ENBREL dans la prise en charge de ces patients est mineur, en raison d’une efficacité modérée et d’une incertitude sur la tolérance à long terme (infections opportunistes, risque carcinogène)" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 21/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : adolescent ; enfant ; *immunoglobuline G/usage thérapeutique ; immunosuppresseurs/usage thérapeutique ; *psoriasis/traitement médicamenteux ; *récepteurs aux facteurs de nécrose tumorale/usage thérapeutique
Suppl. Concept MeSH : *protéine de fusion TNFR Fc/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de la commission de transparence ; *recommandation de bon usage du médicament

 

30.TOCTINO, alitrétinoïne, rétinoïde par voie orale [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "TOCTINO est un traitement de l’eczéma chronique sévère localisé aux mains ne répondant pas aux dermocorticoïdes puissants. Il n’a pas démontré d’avantage clinique pertinent par rapport aux traitements existants. Il constitue cependant un moyen thérapeutique supplémentaire utile dans la stratégie thérapeutique. Dans la mesure où TOCTINO est tératogène, des conditions particulières de prescription et de dispensation sont à respecter." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 21/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *dermatoses de la main/traitement médicamenteux ; *eczéma/traitement médicamenteux ; produits dermatologiques/usage thérapeutique
Suppl. Concept MeSH : *alitrétinoïne/usage thérapeutique
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de la commission de transparence ; *recommandation de bon usage du médicament

 

31.VIDAZA, azacitidine, antimétabolite [Site éditeur HAS - Haute Autorité en Santé ] "VIDAZA est un analogue de la pyrimidine indiqué chez les patients adultes non éligibles à une transplantation de cellules souches hématopoïétiques et ayant : un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (IPSS), une leucémie myélomonocytaire chronique avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif, une leucémie aiguë myéloblastique avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’OMS. Un gain important en termes de médiane de survie globale a été observé avec VIDAZA par rapport à la prise en charge habituelle." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 21/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : antinéoplasiques antimétabolites/usage thérapeutique ; *azacytidine/usage thérapeutique ; leucémie myéloïde aigüe/traitement médicamenteux ; leucémie myélomonocytaire chronique/traitement médicamenteux ; syndromes myélodysplasiques/traitement médicamenteux
Type(s) de ressources CISMeF : *avis de la commission de transparence ; *recommandation de bon usage du médicament

 

32.Dichlorure de cobalt [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au dichlorure de cobalt, car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé intermédiaire et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : antimutagènes/effets indésirables ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *chlorure cobalteux/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

33.Cobalt [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au cobalt (sous sa forme élémentaire), car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé le plus fort et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *cobalt/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables ; oligoéléments/effets indésirables
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

34.Diuron [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au diuron, car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé intermédiaire et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *diuron/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables ; herbicides/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

35.Colophane hydrogénée [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire à la colophane hydrogénée, car cette substance a été jugée persistante, bioaccumulable et intrinsèquement toxique pour les organismes aquatiques et il semble qu'elle est commercialisée au Canada. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *exposition environnementale/effets indésirables ; résines végétales/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *colophane/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

36.Bromate de potassium [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au bromate de potassium, car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé intermédiaire et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont présentés dans ce document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : additifs alimentaires/toxicité ; *bromates/toxicité ; cancérogènes/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *bromate de potassium/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

37.Pentaoxyde de divanadium [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au pentaoxyde de divanadium car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé le plus fort et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 05/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *composés du vanadium/toxicité ; *exposition environnementale/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *pentoxyde de vanadium/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

38.Trioxyde de diantimoine [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire au trioxyde de diantimoine, car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé le plus fort et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *antimoine/toxicité ; *exposition professionnelle/effets indésirables
Suppl. Concept MeSH : *trioxyde de d'antimoine/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

39.1-Vinyl-2-pyrrolidone [Site éditeur Environnement Canada ] "On a décidé d'accorder une attention hautement prioritaire à la 1-vinyl-2-pyrrolidone, car le risque d'exposition des Canadiens à cette substance a été jugé intermédiaire et le risque qu'elle présente pour la santé humaine est considéré comme élevé. Les renseignements techniques concernant la santé humaine et l'environnement, à l'origine des préoccupations suscitées par cette substance, sont donnés dans le présent document." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *exposition environnementale/effets indésirables ; matériaux biocompatibles/toxicité ; *pyrrolidones/toxicité
Suppl. Concept MeSH : *N-vinyl-2-pyrrolidinone/toxicité
Type(s) de ressources CISMeF : *fiche toxicologique

 

40.Chronique d'un début de pandémie [Site éditeur InVS Institut de Veille Sanitaire] "l'Institut de veille sanitaire face à la pandémie, Que nous apprennent les pandémies du passé ?, Le point sur le virus de la nouvelle grippe A(H1N1)v, Cas d'infection par le nouveau virus de la grippe A(H1N1)v en France, situation au 5 juin 2009, VoozaFlu : un outil au service de la surveillance de la nouvelle grippe A(H1N1)v, Le point sur les paramètres épidémiologiques dans l’épidémie due au nouveau virus de la grippe A(H1N1)v, Adaptation du dispositif de surveillance à la situation épidémiologique, Manifestations cliniques observées dans les premières séries de cas de grippe due au virus émergent Influenza A(H1N1)v, Grippe A(H1N1)v : naissance d’une pandémie - Bilan mondial au 5 juin 2009" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 29/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *grippe humaine ; suidae ; *virus A de la grippe sous-type H1N1
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique

 

41.Renoncement au tabac : intentions, tentatives et techniques [Site éditeur Statistique Canada ] "La présente étude s'appuie sur des données provenant de l'Enquête de surveillance de l'usage du tabac au Canada de 2006 pour examiner : les facteurs associés aux intentions d'arrêter de fumer, les facteurs associés à une ou à plusieurs tentatives de renoncement, les raisons pour lesquelles les fumeurs rechutent, l'utilisation d'outils et de stratégies pour cesser de fumer et l'obtention de conseils de professionnels de la santé sur les moyens d'arrêter de fumer." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 15/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *arrêt du tabac/statistiques et données numériques
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique

 

42.Cadre de référence à l'intention des établissements du réseau de la santé et des services sociaux pour l'élaboration de politiques alimentaires adaptées - Miser sur une saine alimentation : une question de qualité [Site éditeur Ministère de la Santé et des Services sociaux [québécois] ] "Le cadre de référence Miser sur une saine alimentation : une question de qualité vise à fournir des orientations pour guider et accompagner les établissements du réseau de la santé et des services sociaux dans l’élaboration, l’adoption et la mise en œuvre de politiques assurant un environnement alimentaire de qualité à toutes les clientèles desservies (les usagers, le personnel et les visiteurs). En plus d’insister sur la nécessité de repenser la responsabilité liée à l’alimentation d’une collectivité, ce document tend à revaloriser l’acte de manger dans sa globalité, chargé de sens et non exclusivement par sa fonction nourricière. Il aborde les spécificités des milieux (milieu de travail, milieu de soins de courte durée, milieu de vie « substitut »), positionne les différents enjeux et présente le modèle conceptuel sur lequel sont basées les orientations. Enfin, le dernier chapitre est consacré à la démarche de mise en œuvre, d’évaluation et de suiv" [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 09/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : *service nutrition hôpital/organisation et administration
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation

 

43.La sécurité des amalgames dentaires pour les patients et l’environnement au regard des positions de la communauté scientifique [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] "À cause de sa teneur en mercure, l’amalgame dentaire suscite des controverses depuis le XIXe siècle. Ainsi, à l’occasion de la diffusion des rapports européens du Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) et du Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (SCHER), les positions de la communauté scientifique aux États-Unis, au Canada et en Europe, quant au risque du mercure issu des amalgames dentaires sur la santé, ont été analysées. Les points majeurs des rapports et des recommandations de bonne pratique, émis par les instances scientifiques, sont présentés." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 02/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *amalgame dentaire ; *amalgame dentaire/effets indésirables ; *exposition environnementale/prévention et contrôle ; *guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique ; *recommandation professionnelle

 

44.Étude des déterminants individuels de l’adoption du dossier de santé électronique du Québec [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] "Selon des études précédentes, les dossiers de santé électroniques peuvent améliorer l’efficacité, la sécurité et la qualité de la prise en charge médicale. Cependant, les prestataires de soins restent réticents quant à son utilisation, ce qui limite son impact sur le système de santé. La présente étude avait pour objectif d’évaluer les perceptions des médecins face au dossier de santé du Québec." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 09/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *attitude devant l'ordinateur ; *attitude du personnel soignant ; *médecin ; Québec ; *systèmes informatiques de gestion des dossiers médicaux
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique ; *enquête santé

 

45.L'offre de santé dans les collectivités ultramarines - Rapport présenté par Mme Jacqueline André-Cormier [Site éditeur Documentation Française ] "Les onze collectivités françaises d'Outre-mer se caractérisent par un certain nombre de points communs quant à l'état de santé de leurs populations et l'offre de soins dont elles bénéficient. Ce rapport présente la situation sanitaire de chaque collectivité et propose des améliorations communes à plusieurs d'entre elles (promotion et développement de la prévention, de la télémédecine, coopération sanitaire interrégionale et internationale, amélioration du recrutement médical et du financement des hôpitaux...), avant d'analyser les améliorations à apporter au cas par cas, selon les problèmes spécifiques régionaux." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 23/06/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *accès aux soins ; *Antilles ; *Comores ; *Guadeloupe ; *Guyane française ; *Ile de la Réunion ; *Martinique ; *Nouvelle Calédonie ; *Polynésie ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *prévention primaire ; télémédecine
Type(s) de ressources CISMeF : *carte géographique ; *rapport technique ; *recommandation pour la politique de santé

 

46.L’influence de l’obésité infantile sur le développement de l’estime de soi [Site éditeur Statistique Canada ] "Les répercussions du surpoids infantile sur la santé physique ont suscité beaucoup d’attention, mais les études de ses répercussions sur la santé mentale sont assez peu nombreuses. Le présent article porte sur les relations longitudinales entre le poids corporel et l’estime de soi chez un échantillon probabiliste représentatif de la population nationale d’enfants canadiens." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ca. pdf .
Descripteur(s) MeSH : adolescent ; *concept du soi ; enfant ; *obésité/psychologie ; *statistiques comme sujet
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique

 

47.Intérêt de l’utilisation de prothèses couvertes pour les shunts intrahépatiques [Site éditeur John Libbey Eurotext ] "Le transjugular intrahepatic portosystemic shunt (TIPS) est un équivalent d’anastomose porto-cave latéro-latérale qui met en communication une branche de la veine porte et une veine hépatique au travers du parenchyme hépatique. Le développement du TIPS n’a été possible qu’avec l’avènement des stents et grâce aux progrès dans les matériaux utilisés. Cette technique de radiologie interventionnelle permet d’éviter les inconvénients de la laparotomie." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *anastomose portosystémique intrahépatique voie jugulaire
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique

 

48.Interruptions de grossesse ambulatoires médicamenteuses au cabinet ? [Site éditeur PrimaryCare ] "Les interruptions de grossesse ambulatoires médicamenteuses peuvent-elles se pratiquer au cabinet du médecin de famille ou seulement dans un centre gynécologique? Cette étude comparative et prospective analyse les résultats des traitements de 382 interruptions de grossesse ambulatoires médicamenteuses effectuées dans trois cabinets de médecins de famille avec ceux de 170 interruptions pratiquées dans un centre de gynécologie obstétrique" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Ch.
Descripteur(s) MeSH : *avortement provoqué/statistiques et données numériques ; *cabinet médical ; *médecine générale ; *médecins de famille
Type(s) de ressources CISMeF : *article de périodique ; *enquête santé

 

49.Hypertension intracrânienne chez l’enfant - Questions Fréquemment Posées (QFP) en réanimation [Site éditeur SFAR Société Française d'Anesthésie et de Réanimation] " particularités physiopathologiques chez l’enfant, manifestations cliniques, principaux mécanismes et étiologies, indications et les moyens de monitorage, principales étapes du traitement, Comment traiter une HIC réfractaire chez l’enfant" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 04/07/2009 ; visité le 20/07/2009] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : enfant ; *hypertension intracrânienne ; nourrisson
Type(s) de ressources CISMeF : *information scientifique et technique

 

 

 

Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé :

[sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF]

- FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Arrêté du 18 juin 2009 relatif aux taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière, rectificatif

- DIRECTEUR D'HOPITAL Avis de vacance d'emplois de direction dans les établissements mentionnés à l'article 2, 1° et 7°, de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

- ETUDES MEDICALES Arrêté du 3 juillet 2009 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion et par discipline ainsi que leur répartition par subdivision d'internat pour 2009-2010

- ETUDES DE SANTE LOI n° 2009-833 du 7 juillet 2009 portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

- SAGE-FEMME Arrêté du 16 juin 2009 retirant l'arrêté du 24 mai 2009 relatif au niveau d'études exigé pour les étudiants sages-femmes sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçant

- EHESP Arrêté du 30 juin 2009 organisant l'ouverture d'une classe préparatoire intégrée aux concours externes de recrutement des personnels de direction des établissements ..., de directeurs d'ESMS, d'AAH et d'inspecteurs de l'action sanitaire et sociale

- GOUVERNEMENT Décret n° 2009-846 du 8 juillet 2009 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée des aînés

- DIRCTEUR D'ESMS Avis relatif à l'établissement des listes d'aptitude prévues ….. corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2010

- FONCTION PUBLIQUE Décret n° 2009-824 du 3 juillet 2009 portant majoration à compter du 1er juillet 2009 de la rémunération …. et des établissements publics d'hospitalisation et portant attribution de points d'indice majoré, rectificatif

- FINANCES HOSPITALIERES Arrêté du 29 juin 2009 fixant les modalités et le calendrier de remboursement du solde issu de l'opération de compensation mentionnée au III de l'article 5 du décret n° 2007-1931 du 26 décembre 2007

- PSYCHIATRIE-PHU ARRETE Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'indemnité d'activité sectorielle et de liaison prévue au 2° des articles 26-6 et 30 et au b du 2° de l'article 38 du décret n° 84-135 du 24 février 1984

- SANTE PUBLIQUE Décret n° 2009-862 du 13 juillet 2009 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance

- GRIPPE A H1N1 Rapport relatif au décret n° 2009-862 du 13 juillet 2009 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance-1 Ouverture de crédits pour l'achat de masques de protection contre la grippe A/H1N1

- CONVENTION MEDICALE Avenant n° 30 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 12 janvier 2005

- CONVENTION MEDICALE Avenant n° 29 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 12 janvier 2005

- TRAVAUX PUBLICS Ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics

- TRAVAUX PUBLICS Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics

 

 

 

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