Quoi de neuf Sites et documents de la semaine - actualités

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Semaine du 14 au 18 juin 2010  ^? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

 

 

Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé :

[sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF exceptées lois, circulaires et recommandations ayant un riche contenu informatif]

-  PRODUITS DU CORPS HUMAIN Arrêté du 14 mai 2010 fixant le contenu des informations permettant d'utiliser des éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques

-  COMPTABILITE HOSPITALIERE Arrêté de la Cour des comptes du 1er juin 2010 relatif à l'examen des comptes et de la gestion des établissements publics de santé

-  SECURITE SOCIALE Circulaire du 4 juin 2010 relative à l'édiction de mesures fiscales et de mesures affectant les recettes de la sécurité sociale

-  SAGE-FEMME Arrêté du 31 mai 2010 modifiant l'arrêté du 30 avril 2010 relatif au diplôme de cadre sage-femme et modifiant l'arrêté du 6 juin 2003 relatif au certificat cadre sage-femme

-  MENINGITE Arrêté du 10 juin 2010 modifiant l'arrêté du 16 février 2009 relatif à la recommandation d'une vaccination en Seine-Maritime et dans la Somme contre les infections invasives à méningocoque B

-  PSYCHOTHERAPEUTE Arrêté du 8 juin 2010 relatif à la formation en psychopathologie clinique conduisant au titre de psychothérapeute

-  PSYCHOTHERAPEUTE Arrêté du 9 juin 2010 relatif aux demandes d'inscription au registre national des psychothérapeutes

 

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