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Semaine du 11 au 15 mai 2009  ? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

Ø       Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé [sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF]

- FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Divers avis de concours et vacances d'emplois, textes n°119 à 131

- NTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE Décret n° 2009-516 du 6 mai 2009 relatif aux interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse

- OMMANDE PUBLIQUE Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique

- OMMANDE PUBLIQUE Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique

- RECHERCHE BIOMEDICALE Arrêté du 6 mai 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit de la taxe recouvrée par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ……

- RADIOPROTECTION Arrêté du 5 mai 2009 fixant la composition du dossier et les modalités d'information des consommateurs prévues à l'article R. 1333-5 du code de la santé publique

- PRATICIEN HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Arrêté du 4 mai 2009 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2009

- PRATICIEN HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Arrêté du 4 mai 2009 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2009

- PRATICIEN HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Arrêté du 4 mai 2009 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts au recrutement au titre de l'année 2009 et fixant les modalités de candidature

- PRATICIEN HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Arrêté du 4 mai 2009 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts au recrutement au titre de l'année 2009 et fixant les modalités de candidature

 

 

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