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Semaine du 15 au 19 mars 2010  ? [Archives] [Textes officiels] [CISMeF Actualités] [Le Blogue]

 

1.   Recommandations pour la recherche des facteurs biologiques de risque dans la cadre de la maladie thromboembolique veineuse [Site éditeur SFMV Société française de médecine vasculaire] Indication du niveau de preuve "L'objectif principal de ce travail, proposé par le groupe d'études sur l'hémostase et la thrombose (GEHT), est de définir au mieux les indications de recherche par test de laboratoire - biologie clinique - de facteurs biologiquement identifiables de risque (FBR) de MTEV. Sous l'égide du GEHT et de la Société française de médecine vasculaire (SFMV), un groupe multidisciplinaire de professionnels concernés par le thème des recommandations a ainsi été constitué. Celui-ci a eu à répondre à cinq questions à partir de l'analyse et de la synthèse de la littérature : l'identification d'un FBR peut-elle contribuer à expliquer la survenue d'un épisode de MTEV ? l'identification d'un FBR contribue-t-elle à mieux évaluer le risque de récidive après un événement TE veineux ? la connaissance de FBR chez un patient ayant déjà présenté une MTEV modifie-t-elle l'attitude à adopter en cas d'exposition future à une circonstance à risque TE ? faut-il proposer une recherche de FBR en cas de TVP distale ou de TVS ? quel est l'intérêt du dépistage de FBR chez les sujets asymptomatiques (étude familiale) ?" 48 pages Verion française page 28 et suivantes [langue : anglais, français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2009 ; visité le 17/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *examens biologiques ; *facteurs de risque ; *thromboembolisme veineux/diagnostic ; thrombophilie/diagnostic ; *thrombophilie/génétique
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle

 

2.   SIHP - Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris "Le syndicat a pour objet : l)- d'assurer la liaison et la coordination permanente entre les adhérents afin qu'ils se prêtent secours et assistance. 2)- d’assurer la représentation générale de tous les adhérents tant vis à vis des pouvoirs publics, de l'Assistance Publique et de la D.R.A.S.S. que de toute organisation professionnelle en ce qui concerne les positions professionnelles, économiques, morales et sociales ayant fait l'objet d'un accord préalable entre les adhérents ; 3)- de proposer aux adhérents toutes actions communes en vue d'améliorer leurs conditions de vie intellectuelle, économique et sociale. 4)- le Syndicat est autonome et ne peut en aucun cas s'affilier à toute autre association politique ou confessionnelle." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Paris (Paris) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : hôpitaux ; *internat et résidence ; Paris
Type(s) de ressources CISMeF : *syndicat

 

3.   SAIHM - Syndicat Autonome des Internes des Hôpitaux de Marseille "Le Syndicat Autonome des Internes des Hôpitaux de Marseille (SAIHM) est une Association de type Loi 1901 ; L'Association a de nombreuses missions vis-à-vis de ses membres. C'est à la fois un Syndicat et un espace de vie et de travail" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Marseille (Bouches-du-Rhône) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : hôpitaux ; *internat et résidence
Type(s) de ressources CISMeF : *syndicat

 

4.   SAIHCS - Syndicat Autonome des Internes des Hospices Civils de Strasbourg "Le SAIHCS est le syndicat des internes de spécialité en Alsace. Il soutient l’ISNIH, l’Inter Syndicat National des Internes de Spécialité. Il a plusieurs objectifs : représenter, conseiller et défendre les internes mais aussi améliorer leur quotidien en leur proposant diverses activités, loisirs et services." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Strasbourg (Bas-Rhin) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : hôpitaux ; *internat et résidence
Type(s) de ressources CISMeF : *syndicat

 

5.   Internat ders hôpitaux de Rennes [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Rennes (Ille-et-Vilaine) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : hôpitaux ; *internat et résidence
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

6.   UIS - Union des Internes Stéphanois [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Saint-Etienne (Loire) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *internat et résidence
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

7.   AJORA - Association des Jeunes Oncologues du Rhône Alpes "L’AJORA (Association des Jeunes Oncologues du Rhône Alpes) est une association d’internes et de jeunes chefs de clinique en oncologie médicale et radiothérapie désireux de compléter leur formation en oncologie" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Lyon (Rhône) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *internat et résidence ; *oncologie médicale/enseignement et éducation ; *radiothérapie
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

8.   Arrêté du 15 mars 2010 fixant les conditions de mise en oeuvre des exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux, pris en application de l’article R. 5211-24 du code de la santé publique [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] "Exigences essentielles de santé et de sécurité applicables aux dispositifs médicaux, autres qu’implantables actifs : exigences générales, exigences relatives à la conception et à la construction" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2010 ; visité le 16/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *conception d'appareillage/méthodes ; *équipement et fournitures ; *gestion de la sécurité/législation et jurisprudence ; *gestion de la sécurité/méthodes ; *sécurité matériel
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif

 

9.   HIPEN - Réseau Européen pour professionnels travaillant auprès de personnes sourdes et déficientes auditives. "HIPEN est un réseau d’organisations de l’Union Européenne qui sont particulièrement actives dans le champ des services aux personnes déficientes auditives de tous âges incluant notamment la rééducation, la formation, l’emploi, la formation professionnelle et la recherche. HIPEN à pour but de développer et promouvoir les activités des prestataires de services mentionnés ci-dessus dans leur travail et améliorer la situation des personnes déficientes auditives. HIPEN reconnaît l’importance de l’Union Européenne et la nécessité de la coopération sur une base établie au sein l’Union Européenne afin promouvoir ces activités. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : Europe ; *malentendants ; *surdité ; *troubles de l'audition
Type(s) de ressources CISMeF : *réseau coordonné

 

10.                    Ass des As - Association des Asperger du Nord Pas de Calais "Composée d’adultes et d’enfants atteints du syndrome d’Asperger, de parents et proches de personnes Asperger, et de professionnels, l’Ass des AS’ a été créée dans le but de faciliter la vie des As’ et de leur entourage dans le Nord-Pas de Calais." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Loos (Nord) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *syndrome d'Asperger
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

11.                    Autistes dans la cité "L’association "Autistes dans la cité" a été créée en 2007 à l’initiative de parents d’enfants autistes. Elle est partenaire d’Autisme France. Ses objectifs sont : informer sur l’autisme ; réunir et soutenir les familles ; favoriser la création de structures ; sensibiliser l’opinion et les pouvoirs publics. Ses axes prioritaires sont : l’aide éducative aux familles ; la création d’un Sessad ; la création d’un lieu de vie et d’accompagnement pour adultes autonomes ou susceptibles de le devenir ." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] Saint-Etienne (Loire) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *trouble autistique
Type(s) de ressources CISMeF : *association patients

 

12.                    Avis relatif aux risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères [Site éditeur HCSP - Haut Comité de la Santé Publique ] "Le packing est une technique très ancienne réhabilitée dans les années 70 auprès de patients schizophrènes, adaptée ensuite, à partir des années 80, aux enfants autistes. Il s’agit d’un enveloppement serré, humide (plus souvent froid) suivi d’un réchauffement, accompagné par une équipe pluridisciplinaire et consistant en une à plusieurs séances par semaine d’une durée de 45 minutes. Le packing est un traitement adjuvant intégré dans une approche multidimensionnelle thérapeutique, éducative et pédagogique. Il est associé à d’autres méthodes complémentaires." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] - Fr. rapport de synthèse d'experts .
Descripteur(s) MeSH : adolescent ; enfant ; thérapeutique/effets indésirables ; *troubles envahissants du développement de l'enfant/thérapie
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation par consensus

 

13.                    Guide pratique « La recherche sur l'être humain » [Site éditeur ASSM - Académie Suisse des Sciences Médicales ] "Le but de ce mémento est d’offrir aux chercheurs et aux membres des commissions d’éthique un soutien lors de la planification, du déroulement et de l’évaluation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la maladie qui incluent des êtres humains. À côté du débat sur des questions éthiques, le mémento donne un aperçu schématique des principales notions de base de la recherche et des conditions cadres juridiques actuelles jusqu’à l’entrée en vigueur de la nouvelle Loi sur la recherche sur l’être humain" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2009 ; visité le 15/03/2010] - Ch.
Descripteur(s) MeSH : consentement éclairé ; *éthique de la recherche ; évaluation du risque ; *expérimentation humaine ; populations vulnérables
Type(s) de ressources CISMeF : *guide ; *information scientifique et technique

 

14.                    Hystérectomie supracervicale [Site éditeur SOGC - Société des Obstétriciens et Gynécologues du Canada ] Indication du niveau de preuve, "Objectif : La présente directive clinique analyse les données portant sur les avantages potentiels de l’hystérectomie vaginale (HV) et de l’hystérectomie supracervicale (HSC), par comparaison avec l’hystérectomie abdominale totale (HAT), en ce qui concerne les fonctions sexuelles et urinaires postopératoires, ainsi que les complications périopératoires et postopératoires. Les options laparoscopiques ne sont pas incluses dans la présente directive clinique." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2010 ; visité le 15/03/2010] - Ca.
Descripteur(s) MeSH : complications peropératoires ; complications postopératoires ; *hystérectomie ; hystérectomie/effets indésirables ; *hystérectomie vaginale ; qualité de vie ; sexe
Notion SNOMED : *hystérectomie abdominale totale
Type(s) de ressources CISMeF : étude comparative ; *recommandation pour la pratique clinique

 

15.                    Obésité et grossesse [Site éditeur SOGC - Société des Obstétriciens et Gynécologues du Canada ] Indication du niveau de preuve, "Objectif : Analyser les données et formuler des recommandations en ce qui concerne le counseling et la prise en charge des parturientes obèses. Issues : Parmi les issues évaluées, on trouve les effets de l’obésité maternelle sur l’offre de soins prénatals et intrapartum, ainsi que sur la morbidité et la mortalité maternelles et périnatales." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2010 ; visité le 15/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *complications de la grossesse ; *grossesse ; *obésité ; *parturition ; *prise en charge du patient
Type(s) de ressources CISMeF : *recommandation pour la pratique clinique

 

16.                    MDPH - Maison départementale des personnes handicapées de Seine St-Denis "L’équipe de place handicap vous accueille, vous conseille et vous informe sur vos droits et vos démarches. Elle vous accompagne dans l’élaboration de votre "projet de vie". Une équipe pluridisciplinaire évalue vos aptitudes et vos besoins de compensation et construit avec vous un plan d’aide personnalisé." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] Bobigny (Seine-Saint-Denis) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *personnes handicapées
Type(s) de ressources CISMeF : *guide ressources

 

17.                    Maison Départementale de l'Autonomie "Site d'information et de documentation pour les personnes handicapées ou âgées géré par le CEntre de Ressources Départemental pour l'Autonomie (CERDA)" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] Grenoble (Isère) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *personnes handicapées ; *sujet âgé
Type(s) de ressources CISMeF : *guide ressources

 

18.                    CUFP - Collège Universitaire Français des Pathologistes "Le CUFP (Collège Universitaire Français des Pathologistes) est une association qui regroupe les enseignants d’Anatomie et Cytologie Pathologiques. Ses objectifs pour la discipline sont : - l’organisation de l’enseignement - le développement de la recherche - la promotion des activités de coopération internationale - la représentation de la discipline auprès des pouvoirs publics et des tutelles." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] Paris (Paris) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *anatomopathologie/enseignement et éducation
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

19.                    SMPF - Syndicat des médecins pathologistes français "Le Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF) étudie, en liaison avec la Confédération des Syndicats Médicaux Français, les sujets relatifs à la spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) en général et aux médecins pathologistes en particulier." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *anatomopathologie
Type(s) de ressources CISMeF : *syndicat

 

20.                    Club de DermatoPathologie "Association pour le Développement de la DermatoPathologie (ADDP), de type loi de 1901" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *anatomopathologie/enseignement et éducation ; *dermatologie/enseignement et éducation ; *maladies de la peau/anatomie pathologique
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé

 

21.                    Club de pathologie endocrine "Ce club rassemble des anatomo-cyto-pathologistes intéressés par la pathologie endocrinienne. Le club se réunit une à deux fois par an pour présenter des observations intéressantes ou didactiques, faire le point sur les dernières avancées ... Vous trouverez sur ce site divers renseignements concernant la vie du club et la plupart des observations présentées lors de nos réunions. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/03/2010] Nantes (Loire-Atlantique) - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *anatomopathologie ; *endocrinologie ; *maladies endocriniennes/anatomie pathologique
Type(s) de ressources CISMeF : *association professionnels santé ; *cas clinique

 

22.                    Base de données des établissements pharmaceutiques [Site éditeur AFSSAPS - Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé ] "Le répertoire des établissements pharmaceutiques permet de connaître : Pour chaque entreprise pharmaceutique identifiée, les établissements pharmaceutiques autorisés, leur adresse et les activités autorisées Par département, les établissements pharmaceutiques autorisés Pour un établissement pharmaceutique, le nom du pharmacien responsable de l'entreprise sauf exception, la date et la référence de l'autorisation d'ouverture en vigueur (première autorisation ou mise à jour, l'année de sa délivrance ainsi que son ordre de classement dans l'année de délivrance) " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/03/2010] - Fr.
Descripteur(s) MeSH : *France ; *industrie pharmaceutique
Type(s) de ressources CISMeF : *base de données ; *répertoire

 

23.                    Centre Hospitalier George Sand présentation, les services de soins, votre séjour, les infos pratiques [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/02/2010] Bourges (Cher) - Fr.
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital

 

24.                    Clinique du Haut Cluzeau clinique psychothérapique - accueil, admission, séjour, sortie, vos droits, hôpital de jour, plan d'accès, historique, lien utiles [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/02/2010] Chasseneuil en Berry (Indre) - Fr.
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital psychiatrique

 

25.                    Centre Hospitalier Valvert présentation, emplois, publications, CAT, VALFOR, OSE L'ART, marchés, actualités, espace étudiants, sites santé, plan d'accès [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/02/2010] Marseille (Bouches-du-Rhône) - Fr.
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital

 

26.                    Pôle Santé Sarthe et Loir présentation, activités, produits et services, services +, moyens de paiement, moyens d'accès [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/02/2010] La Flèche (Sarthe) - Fr. autre accès .
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital

 

27.                    Pôle Santé Léonard de Vinci présentation, offre de soins, visite virtuelle, infos pratiques [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/02/2010] Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire) - Fr.
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital

 

28.                    Hôpital Esquirol offre de soins, organisation, administration, avis et communications, enseignement, banque de données, information et communications, CERIAVSIF, livret d'accueil [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 02/02/2010] Esquirol (Val-de-Marne) - Fr.
Type(s) de ressources CISMeF : *hôpital

 

 

 

Textes officiels français recensés récemment et concernant la santé :

[sélection quotidienne effectuée par leCentre de documentation administrative du CHU de Rouen ; ces textes ne sont pas indexés dans CISMeF exceptées lois, circulaires et recommandations ayant un riche contenu informatif]

Divers avis de concours, de vacances d'emplois et d'examens professionnels de la fonction publique hospitalière, textes N° 92 à 98

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-259 du 11 mars 2010 ' portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 '.

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-260 du 11 mars 2010 ' relatif aux conditions de nomination et d'avancement de certains emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 '

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-261 du 11 mars 2010 relatif aux procédures de sélection et de nomination aux emplois de direction des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 '.

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-263 du 11 mars 2010 relatif aux procédures de sélection et de nomination aux emplois de direction des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 '.

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-264 du 11 mars '. portant dispositions relatives à la direction des établissements mentionnés à l'article 2 '

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-265 du 11 mars 2010 relatif aux modalités de sélection et d'emploi des personnes nommées en application de l'article 3 '

DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-269 du 11 mars 2010 ' relatif au classement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 '

D3S Décret n° 2010-262 du 11 mars 2010 modifiant le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux '

FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Décret n° 2010-266 du 11 mars 2010 relatif aux comités consultatifs nationaux paritaires et aux commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière

CNG Décret n° 2010-267 du 11 mars 2010 fixant les conditions de remboursement par le Centre national de gestion de la rémunération de certains fonctionnaires hospitaliers et praticiens hospitaliers affectés en surnombre

NBI-DIRECTEUR D'HOPITAL Décret n° 2010-268 du 11 mars 2010 ' portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 '..

DISPOSITIFS MEDICAUX Décret n° 2010-270 du 15 mars 2010 relatif à l'évaluation clinique des dispositifs médicaux et à la communication des données d'identification à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

DGOS Décret n° 2010-271 du 15 mars 2010 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins

MEDECIN Arrêté du 8 mars 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2004 portant règlement de qualification des médecins

DIRECTEUR D'HOPITAL Arrêté du 11 mars 2010 fixant la composition de la commission d'accès pour le tour extérieur relatif au corps des personnels de direction...

D3S Arrêté du 11 mars 2010 fixant la composition de la commission d'accès pour le tour extérieur relatif au corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

DIRECTEUR D'HOPITAL Arrêté du 11 mars 2010 ' fixant la liste des centres hospitaliers régionaux dont les emplois fonctionnels de directeur général sont des emplois fonctionnels bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire '.

DIRECTEUR D'HOPITAL Arrêté du 11 mars 2010 ' relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 '.

DISPOSITIFS MEDICAUX Arrêté du 15 mars 2010 fixant les conditions de mise en 'uvre des exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux, pris en application de l'article R 5211-24 du code de la santé publique

DISPOSITIFS MEDICAUX Arrêté du 15 mars 2010 fixant les modalités d'application des procédures de certification de la conformité définies aux articles R.5211-39 à R. 5211-52, '.

DGOS Arrêté du 15 mars 2010 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions et en bureaux

FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Divers avis de vacance d'emploi et de concours, textes 93 à 118

COMPTABILITE PUBLIQUE CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE ' du 3 mars 2010 relative àla mise a jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et medico-sociaux '

DISPOSITIFS MEDICAUX Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 20 avril 2006 fixant les règles de classification des dispositifs médicaux, pris en application de l'article R 5211-7 du code de la santé publique

ODONTOLOGIE Arrêté du 26 février 2010 fixant la liste des services formateurs pour l'internat en odontologie et la répartition des postes offerts dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires pour 2010-2011

Divers avis de concours sur titres de la fonction publique hospitalière, textes N° 86 à 88

FMESPP Circulaire ...du 11 mars 2010 relative à l'utilisation des crédits du Fonds pour la Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés, volet ressources humaines, au titre de l'année 2010

Divers avis de concours et de vacances d'emplois de la fonction publique hospitalière, textes N° 104 à 123

CERTIFICATION Décision n° 2009-11-083/MJ du 25 novembre 2009 du collège de la Haute Autorité de santé portant règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

FPH Circulaire ' du 21 décembre 2009 relative à l'actualisation du dénombrement des agents de la FPH présentant une maladie professionnelle '

MALADIE D'ALZHEIMER Instruction interministérielle DGAS/2C/DHOS/DSS n° 2010-06 du 7 janvier 2010 relative à l'application du volet médico-social du plan Alzheimer

PRELEVEMENT DE CELLULES Circulaire ' du 18 janvier 2010 relative aux modalités ' le contenu du dossier accompagnant la demande d'autorisation ou la demande de renouvellement '.

MEDICAMENT ORPHELIN Circulaire DSS/1C/DGS/PP2/DHOS/E2 n° 2010-24 du 25 janvier 2010 relative à la validation des prescriptions initiales de médicaments désignés comme orphelins financés en sus des prestations d'hospitalisation

 

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