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Histoire des barèmes médico-légaux en dommage corporel, partie 1 : histoire de la réparation du dommage corporel depuis l’antiquité jusqu’à l’époque moderne

Auteurs : Faisant M, Papin-Lefebvre F1, Laburthe-Tolra P1, Rougé-Maillart C2
Affiliations : 1Institut médico-légal, hôpital Côte-de-Nacre, CHU de Caen, 14033 Caen cedex, France2Lunam, service de médecine légale, université d’Angers, CHU d’Angers, 4, rue Larrey, 49033 Angers cedex 09, France
Date 2013 Décembre, Vol 4, Num 4, pp 154-160Revue : La revue de médecine légaleDOI : 10.1016/j.medleg.2013.10.005
Mise au point
Résumé

ObjectifPrésenter les faits principaux de l’histoire de la réparation du dommage corporel depuis l’antiquité jusqu’à l’époque moderne.IntroductionDepuis la nuit des temps, le droit du dommage corporel occupe une place importante dans la société. Les peuples primitifs obéissaient à leurs propres règles coutumières, répondant aux principes de la vengeance privée et favorisant la sanction au règlement amiable. L’apparition de l’écriture a permis la naissance d’un droit général rudimentaire destiné à asseoir l’autorité publique, et ainsi à limiter le zèle familial passionnel, pourvoyeur de barbarie.MéthodeIl s’agit d’une recherche documentaire. Concernant les sources Internet, elles ne sont retenues que si plusieurs sont convergentes, auquel cas seules les plus complètes et significatives sont indexées dans la bibliographie.RésultatsÀ travers le droit pénal ancien, de nombreux anciens barèmes sont exposés : ceux des mésopotamiens, des peuples nord-méditerranéens, de l’Empire byzantin, de l’Europe occidentale, de l’Asie, des pirates des Caraïbes, et du droit religieux.DiscussionLa loi du Talion a progressivement été délaissée au profit du versement d’une indemnité. Il a fallu du temps pour que cette évolution se perpétue durablement, alors que le principe d’une indemnisation uniquement monétaire est très ancien (code d’Ur-Nammu). Il est même antérieur au code d’Hammourabi, symbole phare du Talion. À chaque peuple son système, aucun n’est satisfaisant. Face aux limites de la médecine, se pose toujours la problématique de comment réparer un dommage corporel irrémédiable.

Mot-clés auteurs
Histoire; Barèmes; Dommage corporel; Indemnisation; Évaluation médico-légale;
 Source : Elsevier-Masson
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Faisant M, Papin-Lefebvre F, Laburthe-Tolra P, Rougé-Maillart C. Histoire des barèmes médico-légaux en dommage corporel, partie 1 : histoire de la réparation du dommage corporel depuis l’antiquité jusqu’à l’époque moderne. La revue de médecine légale. 2013 Déc;4(4):154-160.
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Dernière date de mise à jour : 25/03/2017.


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