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Comment gérer une expertise en responsabilité en anesthésie réanimation ?

Auteurs : Manaouil C1, Gignon M2, Montpellier D3, Kuhn Ph4, Jardé O5
Affiliations : 1Service légiste-judiciaire, CRCI de Picardie, CHU d’Amiens, place Victor-Pauchet, 80054 Amiens cedex 01, France2Consultation de médecine légale, CHU d’Amiens, place Victor-Pauchet, 80054 Amiens cedex 01, France3Service d’anesthésie-réanimation, CRCI de Picardie, CHU d’Amiens, place Victor-Pauchet, 80054 Amiens cedex 01, France
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Date 2008 Avril, Vol 27, Num 4, pp 355-62Revue : Annales françaises d'anesthésie et de réanimationType de publication : article de périodique; DOI : 10.1016/j.annfar.2008.02.013
Information professionnelle
Résumé

Les anesthésistes réanimateurs sont particulièrement exposés aux procédures de recherche en responsabilité et y seront statistiquement plusieurs fois confrontés lors de leur carrière. L’expertise peut être demandée par une juridiction pénale, lorsqu’il existe une atteinte présumée à la vie ou à l’intégrité. Dans ce cas, l’anesthésiste, qu’il soit praticien hospitalier, médecin salarié du secteur privé ou en exercice libéral, peut être directement et personnellement mis en cause.Lorsque l’expertise est demandée par une juridiction civile, elle concerne alors les anesthésistes libéraux ou salariés du privé. L’expertise administrative s’adresse aux anesthésistes hospitaliers du secteur public. Une nouvelle structure est apparue depuis la loi du 4 mars 2002 avec les commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CRCI) qui s’adressent à tous les types d’exercice.Il est indispensable dans toutes ces procédures que le praticien se prépare « à subir » l’expertise dans les meilleures conditions. Dans ce sens, il convient de réunir le dossier médical dans son ensemble pour établir le plus précisément possible, la chronologie des faits ou mieux organiser une réunion préparatoire à l’expertise, en présence des confrères qui sont intervenus auprès du patient.Le jour de l’expertise, l’anesthésiste peut se faire accompagner par un médecin conseil et/ou un avocat mandatés par son assurance, mais ne doit pas se contenter de se faire représenter par eux. La présence de l’anesthésiste, qui a assuré les soins, à l’expertise est indispensable, car il est de loin le praticien qui connaît le mieux le dossier. L’anesthésiste peut ainsi répondre de façon précise aux interrogations de l’expert. C’est, par ailleurs, un comportement responsable et respectueux vis-à-vis du patient ou de ses ayants droit en cas de décès.

Mot-clés auteurs
Responsabilité; Anesthésie réanimation; Expert;
 Source : Elsevier-Masson
 Source : PASCAL/FRANCIS INIST
 Source : MEDLINE©/Pubmed© U.S National Library of Medicine
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Citer cet article
Manaouil C, Gignon M, Montpellier D, Kuhn P, Jardé O. Comment gérer une expertise en responsabilité en anesthésie réanimation ?. Ann Fr Anesth Reanim. 2008 Avr;27(4):355-62.
Courriel(Nous ne répondons pas aux questions de santé personnelles).
Dernière date de mise à jour : 21/08/2017.


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