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Valorisation des ressources biologiques dans les tumorothèques.

Auteurs : Keelaghan T1
Affiliations : 1Cabinet Keelaghan, Aix-en-Provence, France.
Date 2006 Janvier 20, Vol 22 Spec No 1, pp 17-20Revue : Médecine sciencesType de publication : article de périodique; DOI : 10.1051/medsci/2006221s17
Résumé

>Le transfert et l'exploitation des ressources biologiques, tels que les échantillons tumoraux et de tissus ou les substances chimiques, ainsi que la base de données y afférant, sont devenus un sujet d'importance considérable pour les entités privées et publiques qui sont actives dans le domaine de la recherche médicale. Afin d'apprécier et d'appréhender entièrement le processus de la protection et de l'évaluation du sujet du transfert, le droit de la propriété intellectuelle doit être pris en compte. Ainsi, une distinction sera faite entre les éléments matériels et immatériels du matériel biologique et de la base de données y afférant, offrant à l'entité transmettrice la possibilité de réclamer des droits sur la propriété intellectuelle future issue du matériel transmis. Un transfert du matériel biologique et de la base de données sans contrat peut mener à la perte de la valeur potentielle et du contrôle physique et juridique du matériel transmis par l'entité transmettrice. Les prétentions et les intentions des parties doivent être négociées et écrites dans un contrat, au risque de perdre de la valeur future à cause des présomptions implicites concernant des droits immatériels.

Mot-clés auteurs
Banque tissu; Echantillon; Ethique; Matériel biologique; Réglementation; Transfert; Tumeur; Valorisation;
 Source : EDP Sciences
 Source : PASCAL/FRANCIS INIST
 Source : MEDLINE©/Pubmed© U.S National Library of Medicine
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Keelaghan T. Valorisation des ressources biologiques dans les tumorothèques. Médecine sciences. 2006 Jan 20;22 Spec No 1:17-20.
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Dernière date de mise à jour : 22/11/2017.


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