" /> préjudice auto-infligé causée par collision d'un véhicule à moteur dont on ne sait pas s'il circulait ou non- - CISMeF





Code CIM-11 : PB82;

Libellé préféré : préjudice auto-infligé causée par collision d'un véhicule à moteur dont on ne sait pas s'il circulait ou non-;

Synonyme CIM-11 : collision intentionnelle avec un train; collision intentionnelle avec un tram ou un tramway; préjudice auto-infligé causée par un accident d'un véhicule automobile; collision intentionnelle avec un véhicule automobile;

Libellé ATIH : lésion auto-infligée causée par collision d'un véhicule à moteur dont on ne sait pas s'il circulait ou non;

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18/05/2024


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